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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lescure-d'Albigeois.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 12/12/2024 Reçu en préfecture le 12/12/2024 (MAIRIE EXTRAIT DU REGISTRE DES] pince ranaant S'LOT D'ALBIGEOIS DU CONSEIL MUNID:681218101442-20241209-DELI8_46_2024-DE 81380 z MESSE dE SÉANCE DU 09 DECEMBRE 2024 conseillers Le 09 décembre 2024, à 18h00 heures, le Conseil Municipal de LESCURE D'ALBIGEOIS, En exercice : dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de 27 Madame Élisabeth CLAVERIE, Maire. Présents : Présents : Elisabeth CLAVERIE — Bernard DELBRUEL — Marie LACAN — Gérard 17 TOUREL - Daniel DERRAC -— Nelly FACCA -— Huguette DELPY-SOUTADE -— Françoise CHINCHOLLE -Franck GARRIC - Philippe FOULCHE - Ghislain PELLIEUX — Eric Votants : ALBERT - Sylvie CLERGUE - Nathalie JALBY — Claudette ROUQUETTE-BAULES — 24 Bénédicte CATHALAU -— Kadour SAMET. Date de convocation : Absents excusés représentés: Xavier PETIT (M.LACAN) — Michel ALBENGE 03/12/2024 (B.DELBRUEL) - Thierry MONTBROUSSOUS (D.DERRAC) — Marie-Pierre CAMBON ... Date (F.CHINCHOLLE) — Stéphanie RAYMOND (G.PELLIEUX) -— David POUTRAIN d'affichage : (E.CLAVERIE) — Maxime FONTANILLE (G.TOUREL). 03/12/2024 Absents non excusés non représentés : Bruno BARDES - Françis SALABERT -— Guy | INTRAN Numéro : Secrétaire de séance : Huguette DELPY-SOUTADE 46/2024 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION LES ARTS LESCURIENS Cette année la municipalité a souhaité organiser pour la première année les « Rencontres du livre ». Elle a demandé à l'association Les Arts Lescuriens d'organiser cette manifestation. L'association a convié 32 auteurs et organisé un concours de Nouvelles avec une remise de prix pour les lauréats. Afin de soutenir et d'encourager ce type d'évènement culturel, il est proposé d'accorder une subvention exceptionnelle à l'association Les Arts Lescuriens afin de les aider à équilibrer les dépenses engagées pour l'organisation de cette manifestation. LE CONSEIL MUNICIPAL - Vu le code général des collectivités territoriales, - Considérant l'exposé ci-dessus, APRÈS AVOIR DÉLIBÉRÉ, ° DECIDE d'attribuer à l'Association, Les Arts Lescuriens, une subvention exceptionnelle de 2 400 euros, pour l'aider à équilibrer les dépenses engagées pour l'organisation des premières « Rencontres du livre » + PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2024 de la commune. DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ Fait et délibéré les jours, mois et an susdits Pour copie certifiée conforme au registre. Le secrétaire de séance, Huguette DELPY-SOUTADE Le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal Admikistratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État. Cette saisine pourra se faire, pour les particuliers et les personnes morales de droit privé non chargés de la gestion d'un service public, par la voie habituelle du courrier ou via l'application informatique Télérecours, accessible par le lien : http /ww.telerecours.fr. Envoyé en préfecture le 127 R & 12004 en pré Publié le 12/12/20 D: ID: 081-218101442-20241209-DELIS