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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Puiseux-le-Hauberger.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil 27 06 2024)
Thèmes du document : Transports, Environnement, Démocratie,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 27 juin 2024 - 19h00 -
Salle Parisis Fontaine,
NOAILLES
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Sur chacun des rapports qui lui ont été soumis,
Prend les délibérations suivantes :
Délibération n° 270624-DC-65 examinée le 27 juin 2024 – MODIFICATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DU FONDS DE DEVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270624-DC-66 examinée le 27 juin 2024 – DECISION MODIFICATIVE N°1 - 2024 BUDGET PRINCIPAL : APPROUVEE à l’unanimité (avec une abstention de Mme Gauvin)
Délibération n° 270624-DC-67 examinée le 27 juin 2024 – ADHESION DE LA COMMUNAUTES DE COMMUNES DU PAYS NOYONNAIS ET DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS AU SYNDICAT D’ENERGIE DE L’OISE (SE60) : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270624-DC-68 examinée le 27 juin 2024 – ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ENERGIES COORDONNE PAR LE SE60 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270624-DC-69 examinée le 27 juin 2024 – SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA COMMUNE DE CHAMBLY POUR LE PASSAGE DU RELAIS DE LA FLAMME PARALYMPIQUE : APPROUVEE à l’unanimité (avec une abstention de Mme Gauvin)
Délibération n° 270624-DC-70 examinée le 27 juin 2024 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - DECISION MODIFICATIVE N°1 - 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS
Communauté de communes Thelloise 2
Délibération n° 270624-DC-71 examinée le 27 juin 2024 – SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT COLLECTIF DE PERSONNES A LA DEMANDE ET REGULIER POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE : LE PASS THELLE BUS – AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270624-DC-72 examinée le 27 juin 2024 – ACCORD CADRE SERVICE DE TRANSPORTS ROUTIERS DE PERSONNES – CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE MARCHE PUBLIC : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270624-DC-73 examinée le 27 juin 2024 – TABLEAU DES EFFECTIFS – MODIFICATIONS : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270624-DC-74 examinée le 27 juin 2024 – ACQUISITION FONCIERE – TERRAIN D’ASSIETTE DU POSTE DE REFOULEMENT « FRESNOY » A VILLERS-SAINT-SEPULCRE – PARCELLE AI N°34 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270624-DC-75 examinée le 27 juin 2024 – BILAN DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (PLPDMA) – BILAN 2022 DE LA 2EME ANNEE DU PLPDMA 2022- 2027 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270624-DC-76 examinée le 27 juin 2024 – ARRET NUMERO 2 DU PLH : APPROUVEE à la majorité (avec 1 contre de Mme Lemoine)
Délibération n° 270624-DC-77 examinée le 27 juin 2024 – VALIDATION DE LA DEMANDE DE PROJET D’ENVERGURE REGIONALE A LA REGION : APPROUVEE à la majorité (avec 2 contre de Mme Lemoine et M. Lamoureux, et 1 abstention de M. Poulet)
Délibération n° 270624-DC-78 examinée le 27 juin 2024 – ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES – DEBAT COMMUNAUTAIRE : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270624-DC-79 examinée le 27 juin 2024 – CADRE D'EXONERATION ET REMBOURSEMENT DU VERSEMENT MOBILITE : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 270624-DC-80 examinée le 27 juin 2024 – MOTION PORTANT SUR L'EXTENSION DE L'AEROPORT DE BEAUVAIS – TILLE : APPROUVEE à l’unanimité (avec 3 abstentions de M. Biberon, M. Caleiro et M. Dequin) 3
Délibération ajoutée en séance à l’ordre du jour n° 270624-DC-81 examinée le 27 juin 2024 - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA LIGUE CONTRE LE CANCER : APPROUVEE à l’unanimité
****
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h50
Neuilly-en-Thelle, le 1er juillet 2024
Le Président
Pierre DESLIENS
Affiché et mis en ligne le 1er juillet 2024