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Déliberation - AR CM20230127 017 Tx amenagements securitaires et voiries Ternanteuil Approbation marches
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20230127-CM20230127-017-DE Date
de
télétransmission
:02/02/2023
CM20230127-017
Date
de
réception
préfecture
: 02/02/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-sept
janvier,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
19 janvier
2023,
s’est réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEV
AUTOUR,
Maire.
Présents
:Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Iréna
BARDINET,
Mathieu
BERARD),
Thierry
BROSSARD,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Julie
MENARD,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU
et
Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Jean-Louis
CANTET
(Pouvoir
donné
à
Thierry
DEVAUTOUR),
Jean-Michel
GIRAUD
(Pouvoir
donné
à Henri-Pierre
BABEAU),
Gilbert
NASARRE
(Pouvoir
donné
à Thierry
BROSSARD)
et
Armand
ROQUIER
(pouvoir
donné
à Valérie
MARSAULT).
Absent
:Mathieu
POUGNAND
Secrétaire
de
séance
:Henri-Pierre
BABEAU
OBJET
: Travaux
d'aménagements
sécuritaires
et
de
voiries
à Ternanteuil
-
Approbation
des
marchés
de
travaux.
Le
Maire
expose.
Le
Maire
rappelle
que
le
conseil
municipal,
par
délibération
du
15
janvier
2021,
a approuvé
la
passation
d’un
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
d'aménagements
sécuritaires
et
de
voiries
en
agglomération
à Ternanteuil
avec
le
cabinet
GROUPE
ETUDE
SITEA
CONSEIL
(79000
Niort).
Ces
travaux
seront
réalisés
à
la
suite
des
travaux
d’enfouissement
des
réseaux
électriques,
éclairage
public
et
télécommunications.
L’exécution
de
l’opération
est
prévue
en
2 phases
successives,
liées
à l’effacement
préalable
des
réseaux
électriques,
d’éclairage
public
et
de
télécommunications
:
-
Phase
1
:Grand'Rue
de
Ternanteuil
—
Route
de
Sainte-Ouenne
—
Rue
de
la
Rouère
;
-
Phase?
:Grand'Rue
de
Ternanteuil
—
Rue
de
la
Bisseterie
—
Rue
du
Bigné
- Chemin
du
Château
Salbart
—
Rue
de
la
Fuye.
Par
délibération
du
1%
juillet
2022,
le
conseil
municipal
a
approuvé
le
dossier
d’avant-projet
(AVP)
présenté
par
le
maître
d'œuvre,
pour
un
coût
prévisionnel
de
travaux
estimé
à
735
000,00
€
HT
soit
882
000,00
€ TTC.
La
consultation
des
entreprises
(procédure
adaptée)
a
été
engagée
le
17/11/2022
avec
une
remise
des
offres
fixée
au
16/12/2022
à
12h00.
Le
Maire
rappelle
que
le marché
est divisé
en
2 lots
:
- lot
1
: VRD
- lot 2
: ESPACES
VERTS.
Le
marché
comporte
une
seule
option
“PSE
1 — Grenaillage
de
l’enrobé”
pour
le lot
1 VRD.
Page
1/2 0721700
168202 301 BF CM20230127
017-DE
079-217901099-2023
-
-017-
Date de télétransmission
: 02/02/2023
CM20230127-017
Date
de
réception
préfecture
: 02/02/2023
Six
offres
ont
été
reçues
dans
le
temps
imparti
(trois
offres
pour
le
lot
1 et
trois
offres
pour
le
lot 2).
Après
ouverture
des
plis,
les
offres
ayant
été
déclarées
conformes,
Après
négociations
engagées
avec
les
entreprises
comme
prévu
dans
le
règlement
de
la
consultation, Après
contrôle
et
analyse
des
offres
conformément
au
règlement
de
la
consultation,
il est
demandé
au
Conseil
Municipal
:
>
de
retenir
l’option
du
lot
1 VRD
: «PSE
1 - Grenaillage
de
l’enrobé
»,
>
de
retenir,
comme
offres
jugées
économiquement
les
plus
avantageuses
:
-
pour
le
lot
1 -
VRD
:l’entreprise
COLAS
France
—-
ETABLISSEMENT
DE
NIORT
(79180
CHAURAY)
avec
une
offre
globale
égale
à 634
000,95
€
HT
soit
760
801,14
€
TTC
(option
PSE
1 comprise)
;
-
pour
le
lot
2 -
ESPACES
VERTS
:l’entreprise
SARL
JDO
PAYSAGE
(TERVES
-
79300
BRESSUIRE)
avec
une
offre
égale
à
10
102,55
€
HT
soit
12
123,06
€
TTC
;
>
d’autoriser
le
Maire
à
signer
les
actes
d’engagement
et
toutes
les
pièces
de
marchés
des
entreprises
attributaires
et pour
les
montants
indiqués
ci-dessus.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait
et délibéré
le 27 janvier
2023
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEVAUTOUR
Henri-Pierre
BABEAU
Certifié
exécutoire.
Reçu
en Préfecture
le
:
02
FEV.
1023
Notifié ou publié le:
À 3 FEV,
2023
Page
2/2