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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Télécommunications et internet,
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
- VILLE DE BEAUVAIS (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21600056200019
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE BEAUVAIS MUNICIPALE
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL (3)
ANNEE 2016
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 16
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 18
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 20
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 22
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 23
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 38
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 95
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 139
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 140
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 148
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 150
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes 151
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 152
A4 - Etat des provisions 154
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 155
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 156
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) 158
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) 162
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) Sans Objet
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées 166
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers 167
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 169
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties 190
A10.3 - Opérations liées aux cessions 219
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées Sans Objet
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties Sans Objet
A11 - Etat des travaux en régie Sans Objet
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement 220
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 224
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés 225
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 226
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 236
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 3
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale 237
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel 238
C1.2 - Actions de formation des élus 245
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier 246
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 248
C3.2 - Liste des établissements publics créés 249
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 250
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 251
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 252
C3.6 - Identification des flux croisés Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 255 D2 - Arrêté et signatures 256
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 4
Code INSEE
57
VILLE DE BEAUVAIS
BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL
CA
2016
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
56772
219
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
34200440 34817531 1220 1138
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
"Les collectivités locales
en chiffres 2016" +Fiche
DGF
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 1250 1402
2 Produit des impositions directes/population 661 647
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1529 1559
4 Dépenses d’équipement brut/population 225 310
5 Encours de dette/population 1078.66 1486
6 DGF/population 225 295
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 63,28% 58,20%
8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 91,65% 98,50%
9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 14,72% 19,90%
10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 70.57% 95,30%
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE(1)
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (5) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 6
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 76 091 635,59 G 86 853 211,15
Section d’investissement B 23 508 715,45 H 19 479 876,82
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 1 907 192,82
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 1 540 543,99 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D 101 140 895,03 = G+H+I+J 108 240 280,79
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 4 801 628,56 L 3 152 982,00
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 4 801 628,56 = K+L 3 152 982,00
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 76 091 635,59 = G+I+K 88 760 403,97
Section d’investissement = B+D+F 29 850 888,00 = H+J+L 22 632 858,82
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 105 942 523,59 = G+H+I+J+K+L 111 393 262,79
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00 011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 4 801 628,56 L 3 152 982,00 010 Stocks (4) 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 1 950 000,00
13 Subventions d'investissement 18 200,00 1 202 982,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 7
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 292 743,52 0,00
204 Subventions d'équipement versées 258 563,63 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 637 455,57 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 594 665,84 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 8
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charg. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 15 305 215,03 12 851 397,34 737 705,53 0,00 1 716 112,16
012 Charges de personnel, frais assimilés 48 003 378,00 44 863 187,82 41 839,00 0,00 3 098 351,18
014 Atténuations de produits 1 500,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
65 Autres charges de gestion courante 10 474 980,00 9 973 564,30 81 211,47 0,00 420 204,23
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 73 785 073,03 67 688 149,46 860 756,00 0,00 5 236 167,57
66 Charges financières 2 130 000,00 1 527 048,06 280 581,41 0,00 322 370,53
67 Charges exceptionnelles 116 906,00 92 188,55 4 745,00 0,00 19 972,45
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 505 387,00 505 386,35 0,65
022 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
76 537 366,03 69 812 772,42 1 146 082,41 0,00 5 578 511,20
023 Virement à la section d'investissement (2) 6 055 700,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 5 539 275,84 5 132 780,76 406 495,08
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
11 594 975,84 5 132 780,76 6 462 195,08
TOTAL 88 132 341,87 74 945 553,18 1 146 082,41 0,00 12 040 706,28
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 1 087 107,00 1 188 244,07 0,00 0,00 -101 137,07
70 Produits services, domaine et ventes div 5 717 683,00 5 726 269,31 88 146,00 0,00 -96 732,31
73 Impôts et taxes 59 059 198,00 59 345 808,74 70 000,00 0,00 -356 610,74
74 Dotations et participations 18 382 438,00 16 992 943,46 1 476 200,00 0,00 -86 705,46
75 Autres produits de gestion courante 750 800,00 692 341,47 13 638,00 0,00 44 820,53
Total des recettes de gestion courante 84 997 226,00 83 945 607,05 1 647 984,00 0,00 -596 365,05
76 Produits financiers 300,00 140,08 0,00 0,00 159,92
77 Produits exceptionnels 827 953,52 859 813,39 0,00 0,00 -31 859,87
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 325 605,21 325 605,21 0,00
Total des recettes réelles de
fonctionnement
86 151 084,73 85 131 165,73 1 647 984,00 0,00 -628 065,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 74 064,32 74 061,42 2,90
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
74 064,32 74 061,42 2,90
TOTAL 86 225 149,05 85 205 227,15 1 647 984,00 0,00 -628 062,10
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 1 907 192,82
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 591 293,89 250 510,22 292 743,52 48 040,15
204 Subventions d'équipement versées 705 191,00 431 796,76 258 563,63 14 830,61
21 Immobilisations corporelles 11 160 242,34 7 380 751,06 2 637 455,57 1 142 035,71
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 8 064 288,78 5 117 022,47 1 594 665,84 1 352 600,47
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 20 521 016,01 13 180 080,51 4 783 428,56 2 557 506,94
10 Dotations, fonds divers et réserves 472 000,00 471 320,50 0,00 679,50
13 Subventions d'investissement 48 670,00 30 470,00 18 200,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 8 892 000,00 8 585 969,60 0,00 306 030,40
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 2 572 500,00 1 072 500,00 0,00 1 500 000,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 11 985 170,00 10 160 260,10 18 200,00 1 806 709,90
45… Total des opé. pour compte de tiers (6) 30 530,78 21 841,19 0,00 8 689,59
Total des dépenses réelles d’investissement 32 536 716,79 23 362 181,80 4 801 628,56 4 372 906,43
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 74 064,32 74 061,42 2,90
041 Opérations patrimoniales (1) 75 998,00 72 472,23 3 525,77
Total des dépenses d’ordre d’investissement 150 062,32 146 533,65 3 528,67
TOTAL 32 686 779,11 23 508 715,45 4 801 628,56 4 376 435,10
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 1 540 543,99
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 2 845 172,00 1 655 703,90 1 202 982,00 -13 513,90
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 8 840 000,00 5 006 003,79 0,00 3 833 996,21
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 385,81 0,00 -385,81
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 11 685 172,00 6 662 093,50 1 202 982,00 3 820 096,50
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 2 380 000,00 445 790,41 1 950 000,00 -15 790,41
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 7 000 000,00 7 000 000,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 9 000,00 10 450,90 0,00 -1 450,90
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 134 200,00 134 174,23 0,00 25,77
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 317 446,48 0,00
Total des recettes financières 10 840 646,48 7 590 415,54 1 950 000,00 1 300 230,94
45… Total des opé. pour le compte de tiers (6) 30 530,78 22 114,79 0,00 8 415,99
Total des recettes réelles d’investissement 22 556 349,26 14 274 623,83 3 152 982,00 5 128 743,43
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 6 055 700,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 5 539 275,84 5 132 780,76 406 495,08 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 10
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
041 Opérations patrimoniales (1) 75 998,00 72 472,23 3 525,77
Total des recettes d’ordre d’investissement 11 670 973,84 5 205 252,99 6 465 720,85
TOTAL 34 227 323,10 19 479 876,82 3 152 982,00 11 594 464,28
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 0,00
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 13 589 102,87 13 589 102,87
012 Charges de personnel, frais assimilés 44 905 026,82 44 905 026,82
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 10 054 775,77 10 054 775,77
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 1 807 629,47 0,00 1 807 629,47
67 Charges exceptionnelles 96 933,55 757 941,84 854 875,39
68 Dot. aux amortissements et provisions 505 386,35 4 374 838,92 4 880 225,27
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 70 958 854,83 5 132 780,76 76 091 635,59
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 471 320,50 0,00 471 320,50
13 Subventions d'investissement 30 470,00 73 773,10 104 243,10
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 8 585 969,60 0,00 8 585 969,60
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
19 Différences sur réalisation d'immo. (5) 288,32 288,32
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 250 510,22 0,00 250 510,22
204 Subventions d'équipement versées 431 796,76 0,00 431 796,76
21 Immobilisations corporelles (6) 7 380 751,06 27 498,00 7 408 249,06
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 5 117 022,47 0,00 5 117 022,47
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 1 072 500,00 44 974,23 1 117 474,23
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 21 841,19 0,00 21 841,19
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 23 362 181,80 146 533,65 23 508 715,45
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
1 540 543,99
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 1 188 244,07 1 188 244,07
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 5 814 415,31 5 814 415,31
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 59 415 808,74 59 415 808,74
74 Dotations et participations 18 469 143,46 18 469 143,46
75 Autres produits de gestion courante 705 979,47 0,00 705 979,47
76 Produits financiers 140,08 0,00 140,08
77 Produits exceptionnels 859 813,39 74 061,42 933 874,81
78 Reprise sur amortissements et provisions 325 605,21 0,00 325 605,21
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 86 779 149,73 74 061,42 86 853 211,15
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
1 907 192,82
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 445 790,41 0,00 445 790,41
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 7 000 000,00 7 000 000,00
13 Subventions d'investissement 1 655 703,90 27 498,00 1 683 201,90
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 5 016 454,69 0,00 5 016 454,69
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Différences sur réalisation d'immo. 450 782,57 450 782,57
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles(5) 385,81 312 751,78 313 137,59
22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(5) 0,00 39 381,72 39 381,72
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 134 174,23 0,00 134 174,23
28 Amortissement des immobilisations 4 243 505,03 4 243 505,03
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 22 114,79 0,00 22 114,79
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 131 333,89 131 333,89
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 14 274 623,83 5 205 252,99 19 479 876,82
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 15 305 215,03 12 851 397,34 737 705,53 0,00 1 716 112,16
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 973 873,01 778 807,83 76 249,28 0,00 118 815,90
605 Achats matériel, équipements et travaux 40 000,00 11 019,36 12 504,42 0,00 16 476,22
60611 Eau et assainissement 434 130,00 434 129,65 0,00 0,00 0,35
60612 Energie - Electricité 2 530 870,00 2 363 693,84 1 821,78 0,00 165 354,38
60613 Chauffage urbain 279 200,00 279 150,61 0,00 0,00 49,39
60621 Combustibles 43 794,00 28 868,50 3 600,00 0,00 11 325,50
60622 Carburants 294 600,00 271 454,56 21 140,00 0,00 2 005,44
60623 Alimentation 1 507 004,59 1 340 582,57 35 401,42 0,00 131 020,60
60628 Autres fournitures non stockées 965 497,28 855 683,82 28 941,54 0,00 80 871,92
60631 Fournitures d'entretien 181 538,20 176 953,47 737,66 0,00 3 847,07
60632 Fournitures de petit équipement 583 898,91 517 222,97 15 975,89 0,00 50 700,05
60633 Fournitures de voirie 164 500,00 141 956,78 13 333,43 0,00 9 209,79
60636 Vêtements de travail 141 942,80 131 108,77 2 761,16 0,00 8 072,87
6064 Fournitures administratives 89 410,00 70 476,96 0,00 0,00 18 933,04
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 6 100,00 2 868,22 934,02 0,00 2 297,76
6067 Fournitures scolaires 262 522,00 250 220,60 5 902,73 0,00 6 398,67
6068 Autres matières et fournitures 1 500,00 877,04 0,00 0,00 622,96
6078 Autres marchandises 1 350,00 955,91 0,00 0,00 394,09
611 Contrats de prestations de services 1 347 845,22 959 563,05 174 642,90 0,00 213 639,27
6132 Locations immobilières 215 580,00 200 772,08 4 349,04 0,00 10 458,88
6135 Locations mobilières 647 881,66 481 051,39 22 664,52 0,00 144 165,75
614 Charges locatives et de copropriété 58 324,86 30 869,49 11 972,12 0,00 15 483,25
61521 Entretien terrains 323 333,38 270 704,16 13 055,77 0,00 39 573,45
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 158 208,60 124 934,69 15 347,88 0,00 17 926,03
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 10 250,00 7 188,86 2 764,59 0,00 296,55
615231 Entretien, réparations voiries 120 284,00 114 621,46 5 146,38 0,00 516,16
615232 Entretien, réparations réseaux 186 452,29 167 062,94 6 777,84 0,00 12 611,51
61551 Entretien matériel roulant 95 577,54 83 501,54 11 592,82 0,00 483,18
61558 Entretien autres biens mobiliers 97 565,98 76 078,40 8 600,84 0,00 12 886,74
6156 Maintenance 722 201,27 497 729,56 110 087,18 0,00 114 384,53
6161 Multirisques 304 030,00 277 561,14 2 638,38 0,00 23 830,48
617 Etudes et recherches 14 300,00 6 780,00 7 100,00 0,00 420,00
6182 Documentation générale et technique 58 355,00 46 514,89 7 894,45 0,00 3 945,66
6184 Versements à des organismes de formation 172 743,59 86 528,87 29 176,30 0,00 57 038,42
6185 Frais de colloques et de séminaires 7 500,00 990,00 170,00 0,00 6 340,00
6188 Autres frais divers 16 080,00 5 960,14 5 595,49 0,00 4 524,37
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 17 100,00 10 259,75 0,00 0,00 6 840,25
6226 Honoraires 142 709,00 119 973,14 9 963,29 0,00 12 772,57
6227 Frais d'actes et de contentieux 5 500,00 4 218,78 599,52 0,00 681,70
6228 Divers 5 892,00 2 402,11 350,78 0,00 3 139,11
6231 Annonces et insertions 121 368,31 97 935,82 3 751,80 0,00 19 680,69
6232 Fêtes et cérémonies 110 108,00 64 298,99 1 944,00 0,00 43 865,01
6233 Foires et expositions 1 979,00 1 908,00 0,00 0,00 71,00
6236 Catalogues et imprimés 163 682,92 109 760,58 14 428,28 0,00 39 494,06
6237 Publications 105 940,00 83 368,35 0,00 0,00 22 571,65
6238 Divers 68 393,09 53 265,85 400,00 0,00 14 727,24
6241 Transports de biens 26 405,20 13 688,10 0,00 0,00 12 717,10
6247 Transports collectifs 297 216,60 227 815,55 32 166,45 0,00 37 234,60
6251 Voyages et déplacements 24 350,00 21 823,73 0,00 0,00 2 526,27
6255 Frais de déménagement 4 000,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
6256 Missions 31 129,56 21 088,20 81,00 0,00 9 960,36
6257 Réceptions 97 418,17 85 232,72 1 297,20 0,00 10 888,25
6261 Frais d'affranchissement 123 569,00 103 293,62 66,00 0,00 20 209,38
6262 Frais de télécommunications 207 950,00 144 375,02 7 181,85 0,00 56 393,13
627 Services bancaires et assimilés 38 302,00 18 722,92 0,00 0,00 19 579,08
6281 Concours divers (cotisations) 39 963,00 33 385,86 0,00 0,00 6 577,14
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 83 231,81 72 701,15 2 193,18 0,00 8 337,48 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
6283 Frais de nettoyage des locaux 183 545,78 161 185,57 3 279,35 0,00 19 080,86
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 92 332,00 92 331,07 0,00 0,00 0,93
62878 Remb. frais à d'autres organismes 11 456,41 11 456,41 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 12 000,00 11 032,81 843,00 0,00 124,19
63512 Taxes foncières 215 964,00 177 543,00 0,00 0,00 38 421,00
63513 Autres impôts locaux 6 036,00 6 036,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 5 679,00 5 262,45 280,00 0,00 136,55
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 3 750,00 2 587,67 0,00 0,00 1 162,33
012 Charges de personnel, frais assimilés 48 003 378,00 44 863 187,82 41 839,00 0,00 3 098 351,18
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 3 310 420,00 3 098 023,76 0,00 0,00 212 396,24
6218 Autre personnel extérieur 54 098,00 52 285,06 0,00 0,00 1 812,94
631 Impôts, taxes, versements (Admin. Impôts 4 000,00 1 586,00 0,00 0,00 2 414,00
6331 Versement de transport 224 921,00 214 020,88 0,00 0,00 10 900,12
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 124 959,00 118 900,06 0,00 0,00 6 058,94
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 235 626,00 203 355,92 0,00 0,00 32 270,08
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 79 125,00 72 927,81 0,00 0,00 6 197,19
64111 Rémunération principale titulaires 19 403 221,00 18 547 070,16 0,00 0,00 856 150,84
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 646 187,00 614 242,77 0,00 0,00 31 944,23
64118 Autres indemnités titulaires 5 044 844,00 4 667 824,50 0,00 0,00 377 019,50
64131 Rémunérations non tit. 5 032 498,00 4 445 620,90 1 500,00 0,00 585 377,10
64136 Indemnités préavis, licenciement non tit 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
64162 Emplois d'avenir 336 487,00 278 813,52 0,00 0,00 57 673,48
64168 Autres emplois d'insertion 575 784,00 575 783,27 0,00 0,00 0,73
6417 Rémunérations des apprentis 170 111,00 162 427,15 0,00 0,00 7 683,85
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 4 832 779,00 4 424 353,10 39 000,00 0,00 369 425,90
6453 Cotisations aux caisses de retraites 6 530 144,00 6 166 696,92 0,00 0,00 363 447,08
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 373 503,00 329 703,60 0,00 0,00 43 799,40
6455 Cotisations pour assurance du personnel 448 000,00 414 868,81 0,00 0,00 33 131,19
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 12 364,00 12 364,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 13 024,00 9 173,25 0,00 0,00 3 850,75
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 118 309,00 109 896,43 0,00 0,00 8 412,57
6472 Prestations familiales directes 20 000,00 17 728,12 0,00 0,00 2 271,88
64731 Allocations chômage versées directement 15 000,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 151 900,00 116 059,17 1 339,00 0,00 34 501,83
6488 Autres charges 241 074,00 209 462,66 0,00 0,00 31 611,34
014 Atténuations de produits 1 500,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
7391171 Dégrèvement taxe FNB jeunes agriculteurs 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
739118 Autres reversements de fiscalité 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
65 Autres charges de gestion courante 10 474 980,00 9 973 564,30 81 211,47 0,00 420 204,23
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 158 710,00 65 671,53 1 490,17 0,00 91 548,30
6521 Déficit budgets annexes administratifs 752 107,00 623 393,66 0,00 0,00 128 713,34
6531 Indemnités 480 000,00 422 336,38 0,00 0,00 57 663,62
6532 Frais de mission 2 500,00 325,92 0,00 0,00 2 174,08
6533 Cotisations de retraite 35 000,00 25 661,61 0,00 0,00 9 338,39
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 100 000,00 88 057,32 0,00 0,00 11 942,68
6535 Formation 25 000,00 10 426,00 400,00 0,00 14 174,00
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 2 100,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00
6541 Créances admises en non-valeur 75 000,00 32 517,12 0,00 0,00 42 482,88
6542 Créances éteintes 25 000,00 20 451,98 0,00 0,00 4 548,02
6553 Service d'incendie 818 552,00 818 552,00 0,00 0,00 0,00
65548 Autres contributions 43 000,00 42 582,00 0,00 0,00 418,00
657348 Subv. fonct. Autres communes 6 000,00 3 768,00 0,00 0,00 2 232,00
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 4 920,00 3 569,71 0,00 0,00 1 350,29
657362 Subv. fonct. CCAS 2 450 000,00 2 450 000,00 0,00 0,00 0,00
657363 Subv. fonct. Établ. à caractère adminis 950 000,00 950 000,00 0,00 0,00 0,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 20 318,20 20 318,20 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 4 526 772,80 4 395 932,87 79 321,30 0,00 51 518,63
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65+656)
73 785 073,03 67 688 149,46 860 756,00 0,00 5 236 167,57
66 Charges financières (b) 2 130 000,00 1 527 048,06 280 581,41 0,00 322 370,53 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
66111 Intérêts réglés à l'échéance 2 000 000,00 1 852 100,74 0,00 0,00 147 899,26
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -20 000,00 -325 090,01 280 581,41 0,00 24 508,60
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 100 000,00 37,33 0,00 0,00 99 962,67
6688 Autres 50 000,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
67 Charges exceptionnelles (c) 116 906,00 92 188,55 4 745,00 0,00 19 972,45
6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 8 940,56 60,54 0,00 0,00 8 880,02
6712 Amendes fiscales et pénales 21 906,00 20 905,22 0,00 0,00 1 000,78
6714 Bourses et prix 31 950,00 21 005,00 4 745,00 0,00 6 200,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 1 919,44 1 919,44 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 52 190,00 48 298,35 0,00 0,00 3 891,65
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 505 387,00 505 386,35 0,00 0,00 0,65
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 505 387,00 505 386,35 0,00 0,00 0,65
022 Dépenses imprévues (e) 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e
76 537 366,03 69 812 772,42 1 146 082,41 0,00 5 578 511,20
023 Virement à la section d'investissement 6 055 700,00 0,00 6 055 700,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
(6)
5 539 275,84 5 132 780,76 406 495,08
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 307 159,27 307 159,27 0,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 450 782,57 450 782,57 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 4 650 000,00 4 243 505,03 406 494,97
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir 131 334,00 131 333,89 0,11
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
11 594 975,84 5 132 780,76 6 462 195,08
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 11 594 975,84 5 132 780,76 6 462 195,08
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
88 132 341,87 74 945 553,18 1 146 082,41 0,00 12 040 706,28
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -44 508,60
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 16
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 1 087 107,00 1 188 244,07 0,00 0,00 -101 137,07
6419 Remboursements rémunérations personnel 1 087 107,00 1 186 727,13 0,00 0,00 -99 620,13
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 1 516,94 0,00 0,00 -1 516,94
70 Produits services, domaine et ventes div 5 717 683,00 5 726 269,31 88 146,00 0,00 -96 732,31
7013 Ventes de produits résiduels 0,00 590,80 0,00 0,00 -590,80
7022 Coupes de bois 0,00 26 200,00 0,00 0,00 -26 200,00
7023 Menus produits forestiers 500,00 380,00 0,00 0,00 120,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 60 000,00 59 453,68 0,00 0,00 546,32
70323 Redev. occupat° domaine public communal 80 320,00 123 121,38 0,00 0,00 -42 801,38
7062 Redevances services à caractère culturel 21 500,00 30 124,00 0,00 0,00 -8 624,00
70631 Redevances services à caractère sportif 74 500,00 74 974,97 0,00 0,00 -474,97
70632 Redevances services à caractère loisir 793 400,00 756 535,91 0,00 0,00 36 864,09
7066 Redevances services à caractère social 271 423,00 242 080,48 8 333,00 0,00 21 009,52
7067 Redev. services périscolaires et enseign 1 625 050,00 1 540 924,48 0,00 0,00 84 125,52
70684 Redevances d'archéologie préventive 21 650,00 144 454,68 0,00 0,00 -122 804,68
70688 Autres prestations de services 42 290,00 4 261,20 0,00 0,00 38 028,80
7078 Autres marchandises 5 000,00 840,80 937,00 0,00 3 222,20
7082 Commissions 3 700,00 3 441,55 0,00 0,00 258,45
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 1 500,00 3 301,70 0,00 0,00 -1 801,70
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 253 941,00 313 777,00 0,00 0,00 -59 836,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 912 451,00 971 619,75 0,00 0,00 -59 168,75
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 141 800,00 73 780,08 76 200,00 0,00 -8 180,08
70872 Remb. frais B.A. et régies municipales 154 232,00 154 232,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 14 313,00 13 789,48 2 676,00 0,00 -2 152,48
70875 Remb. frais par les communes du GFP 8 800,00 6 857,22 0,00 0,00 1 942,78
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 955 463,00 916 287,52 0,00 0,00 39 175,48
70878 Remb. frais par d'autres redevables 275 700,00 265 240,63 0,00 0,00 10 459,37
7088 Produits activités annexes (abonnements) 150,00 0,00 0,00 0,00 150,00
73 Impôts et taxes 59 059 198,00 59 345 808,74 70 000,00 0,00 -356 610,74
73111 Taxes foncières et d'habitation 37 191 058,00 37 161 595,00 0,00 0,00 29 463,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 282 670,00 357 379,00 0,00 0,00 -74 709,00
7321 Attribution de compensation 16 818 261,00 16 818 261,18 0,00 0,00 -0,18
7322 Dotation de solidarité communautaire 1 374 609,00 1 374 609,29 0,00 0,00 -0,29
7333 Taxes funéraires 55 000,00 51 681,21 0,00 0,00 3 318,79
7336 Droits de place 163 300,00 167 467,98 0,00 0,00 -4 167,98
7337 Droits de stationnement 455 000,00 540 708,51 0,00 0,00 -85 708,51
7343 Taxes sur les pylônes électriques 4 300,00 4 508,00 0,00 0,00 -208,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 1 050 000,00 1 068 709,53 0,00 0,00 -18 709,53
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 365 000,00 285 393,98 70 000,00 0,00 9 606,02
7372 Taxes sur les carburants 0,00 709,00 0,00 0,00 -709,00
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 1 300 000,00 1 514 786,06 0,00 0,00 -214 786,06
74 Dotations et participations 18 382 438,00 16 992 943,46 1 476 200,00 0,00 -86 705,46
7411 Dotation forfaitaire 7 134 193,00 7 134 193,00 0,00 0,00 0,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 5 611 634,00 5 611 634,00 0,00 0,00 0,00
745 Dotation spéciale instituteurs 0,00 2 808,00 0,00 0,00 -2 808,00
746 Dotation générale de décentralisation 0,00 5 000,00 0,00 0,00 -5 000,00
74718 Autres participations Etat 741 056,00 780 447,33 0,00 0,00 -39 391,33
7472 Participat° Régions 109 390,00 111 188,14 0,00 0,00 -1 798,14
7473 Participat° Départements 63 997,00 67 384,66 7 200,00 0,00 -10 587,66
74748 Participat° Autres communes 10 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
74751 Participat° GFP de rattachement 86 140,00 56 388,95 0,00 0,00 29 751,05
74758 Participat° Autres groupements 0,00 9 195,60 0,00 0,00 -9 195,60
7477 Participat° Budget communautaire et FS 45 000,00 0,00 30 000,00 0,00 15 000,00
7478 Participat° Autres organismes 2 980 877,00 1 596 105,18 1 439 000,00 0,00 -54 228,18
7482 Compens. perte taxe add. droits mutation 3 000,00 3 680,00 0,00 0,00 -680,00
748314 Dotat° unique compensat° spécif. TP 200 918,00 200 918,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 461 665,00 468 636,00 0,00 0,00 -6 971,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 819 747,00 819 747,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
74838 Autres attribut° péréquat° et compensat° 49 321,00 49 321,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 12 000,00 11 108,00 0,00 0,00 892,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 20 000,00 20 120,00 0,00 0,00 -120,00
7488 Autres attributions et participations 33 500,00 45 068,60 0,00 0,00 -11 568,60
75 Autres produits de gestion courante 750 800,00 692 341,47 13 638,00 0,00 44 820,53
752 Revenus des immeubles 230 800,00 217 337,05 0,00 0,00 13 462,95
7551 Excédent des BA administratifs 260 000,00 261 617,33 0,00 0,00 -1 617,33
757 Redevances versées par fermiers, conces. 259 000,00 211 102,93 13 638,00 0,00 34 259,07
758 Produits divers de gestion courante 1 000,00 2 284,16 0,00 0,00 -1 284,16
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
84 997 226,00 83 945 607,05 1 647 984,00 0,00 -596 365,05
76 Produits financiers (b) 300,00 140,08 0,00 0,00 159,92
761 Produits de participations 300,00 140,08 0,00 0,00 159,92
77 Produits exceptionnels (c) 827 953,52 859 813,39 0,00 0,00 -31 859,87
7711 Dédits et pénalités perçus 0,00 11 525,42 0,00 0,00 -11 525,42
7714 Recouvrt créances admises en non valeur 2 000,00 1 691,73 0,00 0,00 308,27
7718 Autres produits except. opérat° gestion 8 800,00 10 586,63 0,00 0,00 -1 786,63
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 41 500,00 51 586,56 0,00 0,00 -10 086,56
775 Produits des cessions d'immobilisations 757 653,52 757 653,52 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 18 000,00 26 769,53 0,00 0,00 -8 769,53
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 325 605,21 325 605,21 0,00 0,00 0,00
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 180 105,21 180 105,21 0,00 0,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 145 500,00 145 500,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
86 151 084,73 85 131 165,73 1 647 984,00 0,00 -628 065,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
74 064,32 74 061,42 2,90
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 288,32 288,32 0,00
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 73 776,00 73 773,10 2,90
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 74 064,32 74 061,42 2,90
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
86 225 149,05 85 205 227,15 1 647 984,00 0,00 -628 062,10
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
1 907 192,82
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 18
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/ art
(1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 591 293,89 250 510,22 292 743,52 48 040,15
202 Frais réalisat° documents urbanisme 59 500,42 40 009,97 6 240,00 13 250,45
2031 Frais d'études 173 986,51 79 653,00 90 984,00 3 349,51
2051 Concessions, droits similaires 357 806,96 130 847,25 195 519,52 31 440,19
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 705 191,00 431 796,76 258 563,63 14 830,61
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations 475 000,00 224 565,00 248 825,00 1 610,00
2041631 ADM : Bien mobilier, matériel 147 000,00 140 279,50 0,00 6 720,50
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 2 736,00 2 735,88 0,00 0,12
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 57 691,00 57 440,40 0,00 250,60
20422 Privé : Bâtiments, installations 22 764,00 6 775,98 9 738,63 6 249,39
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 11 160 242,34 7 380 751,06 2 637 455,57 1 142 035,71
2111 Terrains nus 374 637,00 148 871,04 202 837,50 22 928,46
2112 Terrains de voirie 5 414,00 5 414,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 39 744,31 32 365,11 4 185,11 3 194,09
2128 Autres agencements et aménagements 1 931 680,49 1 683 656,45 217 477,87 30 546,17
21316 Equipements du cimetière 37 000,00 0,00 33 998,40 3 001,60
21318 Autres bâtiments publics 31 091,74 31 091,15 0,00 0,59
2135 Installations générales, agencements 2 762 798,75 1 046 511,78 978 624,62 737 662,35
2138 Autres constructions 376 735,39 285 162,36 86 020,00 5 553,03
2151 Réseaux de voirie 11 129,00 0,00 10 800,00 329,00
2152 Installations de voirie 2 732 122,22 2 476 312,48 156 765,73 99 044,01
21533 Réseaux câblés 145 267,78 61 569,66 83 648,81 49,31
21534 Réseaux d'électrification 137 400,65 55 609,26 57 830,37 23 961,02
21538 Autres réseaux 62 880,00 18 192,12 0,00 44 687,88
21571 Matériel roulant 17 000,00 0,00 16 200,00 800,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 120 214,20 65 388,80 54 726,96 98,44
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 453 418,16 111 196,91 340 474,90 1 746,35
2161 Oeuvres et objets d'art 16 065,55 13 843,00 1 500,00 722,55
2168 Autres collections et oeuvres d'art 14 030,48 12 758,88 660,00 611,60
2181 Installat° générales, agencements 20 440,72 3 705,11 6 625,99 10 109,62
2182 Matériel de transport 329 000,00 148 510,89 178 971,55 1 517,56
2183 Matériel de bureau et informatique 511 539,78 458 183,69 48 593,34 4 762,75
2184 Mobilier 264 852,14 151 114,51 73 869,57 39 868,06
2185 Cheptel 750,00 750,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 765 029,98 570 543,86 83 644,85 110 841,27
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 8 064 288,78 5 117 022,47 1 594 665,84 1 352 600,47
2312 Agencements et aménagements de terrains 150 128,72 122 014,85 27 692,70 421,17
2313 Constructions 3 196 410,64 1 457 295,39 478 916,48 1 260 198,77
2315 Installat°, matériel et outillage techni 4 708 271,32 3 529 507,09 1 088 056,66 90 707,57
2316 Restauration collections, oeuvres d'art 9 478,10 8 205,14 0,00 1 272,96
Total des dépenses d’équipement 20 521 016,01 13 180 080,51 4 783 428,56 2 557 506,94
10 Dotations, fonds divers et réserves 472 000,00 471 320,50 0,00 679,50
103 Plan de relance FCTVA 472 000,00 471 320,50 0,00 679,50
13 Subventions d'investissement 48 670,00 30 470,00 18 200,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 26 400,00 26 400,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 18 200,00 0,00 18 200,00 0,00
1345 Part. non réalis. aire station. non tran 4 070,00 4 070,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 8 892 000,00 8 585 969,60 0,00 306 030,40
1641 Emprunts en euros 8 840 000,00 8 553 994,79 0,00 286 005,21
165 Dépôts et cautionnements reçus 12 000,00 11 190,14 0,00 809,86
16818 Emprunts - Autres prêteurs 40 000,00 20 784,67 0,00 19 215,33
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 2 572 500,00 1 072 500,00 0,00 1 500 000,00
276341 Créance Communes du GFP 750 000,00 750 000,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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Chap/ art
(1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
2764 Créances sur personnes de droit privé 1 822 500,00 322 500,00 0,00 1 500 000,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 11 985 170,00 10 160 260,10 18 200,00 1 806 709,90
45411699 Trvx compte de tiers 2016 (3) 20 000,00 11 310,41 0,00 8 689,59
45421299 Recettes (3) 3 396,64 3 396,64 0,00 0,00
45421399 Recettes (3) 7 134,14 7 134,14 0,00 0,00
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 30 530,78 21 841,19 0,00 8 689,59
TOTAL DEPENSES REELLES 32 536 716,79 23 362 181,80 4 801 628,56 4 372 906,43
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 74 064,32 74 061,42 2,90
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 74 064,32 74 061,42 2,90
13911 Etat et établissements nationaux 51 423,00 51 422,15 0,85
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 3 560,00 3 559,00 1,00
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 3 586,00 3 585,06 0,94
13916 Sub. transf cpte résult. Autres EPL 4 340,00 4 340,00 0,00
13918 Autres subventions d'équipement 10 867,00 10 866,89 0,11
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 288,32 288,32 0,00
Charges transférées (6) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 75 998,00 72 472,23 3 525,77
204422 Sub nat privé - Bâtiments et installat° 3 500,00 0,00 3 500,00
2112 Terrains de voirie 27 498,00 27 498,00 0,00
2762 Créances transfert droit déduct° TVA 45 000,00 44 974,23 25,77
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 150 062,32 146 533,65 3 528,67
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
32 686 779,11 23 508 715,45 4 801 628,56 4 376 435,10
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
1 540 543,99
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 2 845 172,00 1 655 703,90 1 202 982,00 -13 513,90
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 346 322,00 163 111,63 171 482,00 11 728,37
1312 Subv. transf. Régions 0,00 4 903,31 0,00 -4 903,31
1313 Subv. transf. Départements 172 500,00 0,00 172 500,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 9 000,00 30 106,55 0,00 -21 106,55
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 1 075 285,00 800 555,21 274 000,00 729,79
1323 Subv. non transf. Départements 585 000,00 0,00 585 000,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 154 690,00 154 652,20 0,00 37,80
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 14 000,00 14 000,00 0,00 0,00
1342 Amendes de police non transférable 488 375,00 488 375,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 8 840 000,00 5 006 003,79 0,00 3 833 996,21
1641 Emprunts en euros 8 840 000,00 5 000 000,00 0,00 3 840 000,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 6 003,79 0,00 -6 003,79
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 385,81 0,00 -385,81
2111 Terrains nus 0,00 385,81 0,00 -385,81
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 11 685 172,00 6 662 093,50 1 202 982,00 3 820 096,50
10 Dotations, fonds divers et réserves 9 380 000,00 7 445 790,41 1 950 000,00 -15 790,41
10222 FCTVA 2 030 000,00 0,00 1 950 000,00 80 000,00
10223 TLE 0,00 608,00 0,00 -608,00
10226 Taxe d'aménagement 350 000,00 445 182,41 0,00 -95 182,41
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 7 000 000,00 7 000 000,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 9 000,00 10 450,90 0,00 -1 450,90
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 134 200,00 134 174,23 0,00 25,77
2762 Créances transfert droit déduct° TVA 45 000,00 44 974,23 0,00 25,77
27636 Créance C.C.A.S. et caisse des écoles 60 000,00 60 000,00 0,00 0,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 29 200,00 29 200,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 317 446,48 0,00
Total des recettes financières 10 840 646,48 7 590 415,54 1 950 000,00 1 300 230,94
45421299 Recettes (2) 3 396,64 3 396,64 0,00 0,00
45421399 Recettes (2) 7 134,14 7 134,14 0,00 0,00
45421699 Trvx compte de tiers 2016 (2) 20 000,00 11 584,01 0,00 8 415,99
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 30 530,78 22 114,79 0,00 8 415,99
TOTAL DES RECETTES REELLES 22 556 349,26 14 274 623,83 3 152 982,00 5 128 743,43
021 Virement de la sect° de fonctionnement 6 055 700,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 5 539 275,84 5 132 780,76 406 495,08
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 450 782,57 450 782,57 0,00
2111 Terrains nus 8 474,23 8 474,23 0,00
2113 Terrains aménagés autres que voirie 67 187,76 67 187,76 0,00
21312 Bâtiments scolaires 226 124,00 226 124,00 0,00
2138 Autres constructions 5 373,28 5 373,28 0,00
2802 Frais liés à la réalisation des document 68 000,00 31 171,28 36 828,72
28031 Frais d'études 126 000,00 81 440,51 44 559,49
28032 Frais de recherche et de développement 908,00 0,00 908,00
28033 Frais d'insertion 667,00 0,00 667,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 21
Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 56 160,00 56 160,00 0,00
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure 760 000,00 758 641,74 1 358,26
2804122 Subv.Régions : Bâtiments, installations 148 218,00 119 354,79 28 863,21
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 177 000,00 140 639,98 36 360,02
28041622 CCAS : Bâtiments, installations 30 000,00 30 000,00 0,00
28041631 ADM : Bien mobilier, matériel 4 400,00 2 903,11 1 496,89
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 10 330,00 6 374,12 3 955,88
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 53 033,00 50 760,01 2 272,99
280422 Privé : Bâtiments, installations 50 497,00 49 382,23 1 114,77
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 5 312,00 5 312,87 -0,87
2804422 Sub nat privé - Bâtiments et installat° 168,00 168,67 -0,67
28051 Concessions et droits similaires 160 000,00 91 374,66 68 625,34
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 60 000,00 99 985,50 -39 985,50
28128 Autres aménagements de terrains 252 953,00 257 560,75 -4 607,75
281316 Equipements de cimetière 1 800,00 1 636,67 163,33
28135 Installations générales, agencements, .. 323 000,00 259 475,86 63 524,14
28138 Autres constructions 19 987,00 21 076,17 -1 089,17
28152 Installations de voirie 474 000,00 458 902,96 15 097,04
281533 Réseaux câblés 68 000,00 55 823,57 12 176,43
281571 Matériel roulant 5 018,00 8 421,72 -3 403,72
281578 Autre matériel et outillage de voirie 142 000,00 132 288,45 9 711,55
28158 Autres installat°, matériel et outillage 49 000,00 58 750,17 -9 750,17
28181 Installations générales, aménagt divers 2 300,00 3 819,62 -1 519,62
28182 Matériel de transport 310 000,00 292 178,40 17 821,60
28183 Matériel de bureau et informatique 350 000,00 286 802,96 63 197,04
28184 Mobilier 330 000,00 304 734,36 25 265,64
28185 Cheptel 1 249,00 1 154,50 94,50
28188 Autres immo. corporelles 610 000,00 577 209,40 32 790,60
4817 Pénalités de renégociation de la dette 131 334,00 131 333,89 0,11
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
11 594 975,84 5 132 780,76 6 462 195,08
041 Opérations patrimoniales (5) 75 998,00 72 472,23 3 525,77
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 27 498,00 27 498,00 0,00
2113 Terrains aménagés autres que voirie 3 500,00 0,00 3 500,00
2151 Réseaux de voirie 45 000,00 3 791,81 41 208,19
2152 Installations de voirie 0,00 1 800,70 -1 800,70
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 39 381,72 -39 381,72
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 11 670 973,84 5 205 252,99 6 465 720,85
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
34 227 323,10 19 479 876,82 3 152 982,00 11 594 464,28
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 23
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
12 668 768 25 674 -11 518 565 -139 270 -1 615 191 -2 845 785 -9 502 286 -3 171 666 -10 719 435 -3 842 566 -13 286 283 69 284 141
88 760 404 140 233 684 547 0 1 732 315 72 403 3 260 491 420 212 1 790 806 1 024 407 2 601 893 77 033 097
76 091 636 114 559 12 203 112 139 270 3 347 505 2 918 188 12 762 777 3 591 878 12 510 241 4 866 972 15 888 176 7 748 956
-1 648 647 0 -1 732 030 -6 278 -89 408 -6 933 -306 567 -254 139 -220 026 -249 500 -733 766 1 950 000
3 152 982 0 477 500 0 0 0 520 442 2 540 0 172 500 30 000 1 950 000
4 801 629 0 2 209 530 6 278 89 408 6 933 827 009 256 679 220 026 422 000 763 766 0
-5 569 383 -893 -7 135 378 -30 857 -48 311 47 470 -2 914 118 -455 547 -1 201 878 -201 900 -1 075 116 7 447 145
19 479 877 0 974 602 0 8 068 62 556 77 451 59 200 36 458 22 115 82 533 18 156 895
25 049 259 893 8 109 980 30 857 56 379 15 087 2 991 569 514 747 1 238 336 224 014 1 157 648 10 709 750
1 540 544 1 540 544
146 534 119 036
9 050 170 9 050 170
431 797 893 227 301 0 0 0 5 883 197 720 0 0 0
12 748 284 0 6 756 281 30 857 56 379 10 406 2 985 686 317 027 1 238 336 202 173 1 151 140
23 362 182 893 8 082 482 30 857 56 379 15 087 2 991 569 514 747 1 238 336 224 014 1 157 648 9 050 170
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses
Total recettes
Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR investissement
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses
Total recettes
Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 24
351 709 0 306 867 0 0 0 0 0 0 0 44 841 0
10 018 207 0 3 826 228 37 134 71 585 17 339 2 767 421 560 541 757 670 579 184 1 401 105 0
16 515 893 0 0 0 0 10 122 0 0 0 5 500 0
57 440 0 0 0 0 0 0 57 440 0 0 0 0
2 736 0 2 736 0 0 0 0 0 0 0 0 0
140 280 0 0 0 0 0 0 140 280 0 0 0 0
473 390 0 473 390 0 0 0 0 0 0 0 0 0
690 360 893 476 126 0 0 0 10 122 197 720 0 0 5 500 0
326 367 0 0 0 0 0 0 0 6 861 0 319 506 0
170 637 0 121 570 0 0 0 2 280 13 164 0 0 33 623 0
46 250 0 46 250 0 0 0 0 0 0 0 0 0
543 254 0 167 820 0 0 0 2 280 13 164 6 861 0 353 129 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
20 785 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 20 785
11 190 0 0 0 0 4 681 0 0 0 0 6 509 0
8 553 995 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 553 995
8 585 970 0 0 0 0 4 681 0 0 0 0 6 509 8 574 779
4 070 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 070
18 200 0 18 200 0 0 0 0 0 0 0 0 0
26 400 0 26 400 0 0 0 0 0 0 0 0 0
48 670 0 44 600 0 0 0 0 0 0 0 0 4 070
471 321 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 471 321
471 321 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 471 321
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
28 163 810 893 10 292 012 37 134 145 787 22 020 3 818 578 771 425 1 458 362 646 015 1 921 414 9 050 170
29 850 888 893 10 319 510 37 134 145 787 22 020 3 818 578 771 425 1 458 362 646 015 1 921 414 10 709 750
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d’investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
103 Plan de relance FCTVA
13 Subventions d'investissement
1312 Subv. transf. Régions
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1345 Part. non réalis. aire station. non tran
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
16818 Emprunts - Autres prêteurs
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
202 Frais réalisat° documents urbanisme
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations
2041631 ADM : Bien mobilier, matériel
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 25
750 000 0 750 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 072 500 0 1 072 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
8 205 0 8 205 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 617 564 0 4 567 114 0 0 0 0 0 0 44 990 5 460 0
1 936 212 0 47 456 0 74 202 0 971 010 0 693 832 0 149 712 0
149 708 0 81 963 0 0 0 67 744 0 0 0 0 0
6 711 688 0 4 704 739 0 74 202 0 1 038 754 0 693 832 44 990 155 172 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
654 189 0 11 775 0 13 956 406 212 089 55 731 148 706 23 836 187 690 0
750 0 0 0 0 0 0 0 0 750 0 0
224 984 0 988 0 7 918 1 043 51 290 2 312 109 491 23 438 28 504 0
506 777 0 0 0 899 0 30 446 0 174 855 10 243 290 334 0
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18 192 0 18 192 0 0 0 0 0 0 0 0 0
113 440 0 113 440 0 0 0 0 0 0 0 0 0
145 218 0 145 218 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 633 078 0 2 510 145 0 0 0 2 907 8 226 0 104 513 7 286 0
10 800 0 10 800 0 0 0 0 0 0 0 0 0
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Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
2112 Terrains de voirie
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
2128 Autres agencements et
aménagements
21316 Equipements du cimetière
21318 Autres bâtiments publics
2135 Installations générales, agencements
2138 Autres constructions
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21533 Réseaux câblés
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux
21571 Matériel roulant
21578 Autre matériel et outillage de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2161 Oeuvres et objets d'art
2168 Autres collections et oeuvres d'art
2181 Installat° générales, agencements
2182 Matériel de transport
2183 Matériel de bureau et informatique
2184 Mobilier
2185 Cheptel
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
2315 Installat°, matériel et outillage techni
2316 Restauration collections, oeuvres
d'art
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
276341 Créance Communes du GFP VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 26
4 903 0 0 0 0 0 4 903 0 0 0 0 0
334 594 0 51 796 0 6 972 0 132 775 2 540 36 458 0 104 053 0
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7 000 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 000 000
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0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
17 427 606 0 1 424 604 0 8 068 62 556 597 893 61 740 36 458 194 615 112 533 14 929 140
22 632 859 0 1 452 102 0 8 068 62 556 597 893 61 740 36 458 194 615 112 533 20 106 895
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27 498 0 27 498 0 0 0 0 0 0 0 0 0
72 472 0 27 498 0 0 0 0 0 0 0 0 44 974
288 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 288
10 867 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 867
4 340 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 340
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3 559 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 559
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3 397 0 0 0 0 0 0 0 0 3 397 0 0
11 310 0 0 0 0 0 0 0 0 11 310 0 0
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0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
322 500 0 322 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 322 500 322 500 0 0 322 500 322 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
2764 Créances sur personnes de droit
privé
Opérations d’équipement
Opérations pour compte de tiers
45411699 Trvx compte de tiers 2016
45421299 Recettes
45421399 Recettes
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
13911 Etat et établissements nationaux
13912 Sub. transf cpte résult. Régions
13913 Sub. transf cpte résult. Départements
13916 Sub. transf cpte résult. Autres EPL
13918 Autres subventions d'équipement
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
041 Opérations patrimoniales
2112 Terrains de voirie
2762 Créances transfert droit déduct° TVA
001Solde d’exécution reporté de N-1
RECETTES
Total recettes d’investissement
Recettes réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10223 TLE
10226 Taxe d'aménagement
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
13 Subventions d'investissement
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
1312 Subv. transf. Régions VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 27
11 584 0 0 0 0 0 0 0 0 11 584 0 0
7 134 0 0 0 0 0 0 0 0 7 134 0 0
3 397 0 0 0 0 0 0 0 0 3 397 0 0
22 115 0 0 0 0 0 0 0 0 22 115 0 0
29 200 0 0 0 0 0 29 200 0 0 0 0 0
60 000 0 0 0 0 60 000 0 0 0 0 0 0
44 974 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 44 974
134 174 0 0 0 0 60 000 29 200 0 0 0 0 44 974
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
386 0 386 0 0 0 0 0 0 0 0 0
386 0 386 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
6 004 0 0 0 0 0 6 004 0 0 0 0 0
10 451 0 0 0 0 2 556 0 0 0 0 7 895 0
5 000 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 000 000
5 016 455 0 0 0 0 2 556 6 004 0 0 0 7 895 5 000 000
488 375 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 488 375
14 000 0 0 0 0 0 0 14 000 0 0 0 0
154 652 0 154 652 0 0 0 0 0 0 0 0 0
585 000 0 225 000 0 0 0 360 000 0 0 0 0 0
1 074 555 0 992 770 0 0 0 36 000 45 200 0 0 585 0
30 107 0 0 0 1 096 0 29 011 0 0 0 0 0
172 500 0 0 0 0 0 0 0 0 172 500 0 0 172 500 172 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 172 500 172 500 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
1342 Amendes de police non transférable
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
16818 Emprunts - Autres prêteurs
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
2762 Créances transfert droit déduct° TVA
27636 Créance C.C.A.S. et caisse des
écoles
2764 Créances sur personnes de droit
privé
Opérations pour compte de tiers
45421299 Recettes
45421399 Recettes
45421699 Trvx compte de tiers 2016 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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58 750 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 58 750
132 288 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 132 288
8 422 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 422
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259 476 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 259 476
1 637 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 637
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169 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 169
5 313 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 313
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67 188 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 67 188
8 474 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 474
450 783 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 450 783
5 132 781 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 132 781
5 205 253 0 27 498 0 0 0 0 0 0 0 0 5 177 755 5 205 253 0 27 498 0 0 0 0 0 0 0 0 5 177 755
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
Recettes d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
2111 Terrains nus
2113 Terrains aménagés autres que voirie
21312 Bâtiments scolaires
2138 Autres constructions
2802 Frais liés à la réalisation des
document
28031 Frais d'études
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure
2804122 Subv.Régions : Bâtiments,
installations
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations
28041622 CCAS : Bâtiments, installations
28041631 ADM : Bien mobilier, matériel
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations
280421 Privé : Bien mobilier, matériel
280422 Privé : Bâtiments, installations
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments,
installat°
2804422 Sub nat privé - Bâtiments et installat°
28051 Concessions et droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28128 Autres aménagements de terrains
281316 Equipements de cimetière
28135 Installations générales,
agencements, ..
28138 Autres constructions
28152 Installations de voirie
281533 Réseaux câblés
281571 Matériel roulant
281578 Autre matériel et outillage de voirie
28158 Autres installat°, matériel et outillage VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 29
533 199 0 130 817 0 14 935 0 63 365 23 697 53 685 4 572 242 127 0
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70 958 855 114 559 12 203 112 139 270 3 347 505 2 918 188 12 762 777 3 591 878 12 510 241 4 866 972 15 888 176 2 616 176
76 091 636 114 559 12 203 112 139 270 3 347 505 2 918 188 12 762 777 3 591 878 12 510 241 4 866 972 15 888 176 7 748 956
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
39 382 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 39 382
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131 334 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 131 334
577 209 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 577 209
1 155 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 155
304 734 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 304 734
286 803 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 286 803
292 178 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 292 178
3 820 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 820 3 820 3 820 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 820 3 820
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
28181 Installations générales, aménagt
divers
28182 Matériel de transport
28183 Matériel de bureau et informatique
28184 Mobilier
28185 Cheptel
28188 Autres immo. corporelles
4817 Pénalités de renégociation de la
dette
041 Opérations patrimoniales
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
2315 Installat°, matériel et outillage techni
001Solde d’exécution reporté de N-1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
605 Achats matériel, équipements et
travaux
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60613 Chauffage urbain
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 30
1 908 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 908 0
66 243 0 0 0 0 0 0 0 0 0 66 243 0
101 688 0 0 0 0 0 3 156 14 424 0 0 84 108 0
2 753 0 0 0 0 0 1 239 0 1 514 0 0 0
4 818 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 818 0
129 936 0 21 782 0 0 0 1 322 54 061 0 2 247 50 524 0
10 260 0 0 0 460 0 4 307 1 029 185 270 4 008 0
11 556 0 1 495 0 0 0 0 0 0 0 10 061 0
1 160 0 60 0 0 0 0 0 840 0 260 0
115 705 0 40 784 0 700 0 9 246 3 965 3 203 39 618 18 188 0
54 409 0 586 0 739 0 3 425 2 615 4 444 625 41 975 0
13 880 0 0 0 0 0 5 580 8 300 0 0 0 0
280 200 0 0 0 735 0 0 150 900 0 278 414 0
607 817 0 48 949 0 7 547 4 811 89 087 51 681 160 431 14 159 231 152 0
84 679 0 6 167 0 1 284 0 12 500 1 929 53 696 0 9 105 0
95 094 0 8 596 0 0 0 2 103 0 738 390 83 267 0
173 841 0 8 889 0 0 0 0 0 0 164 952 0 0
119 768 0 119 768 0 0 0 0 0 0 0 0 0
9 953 0 0 9 953 0 0 0 0 0 0 0 0
140 283 0 4 029 0 505 1 600 40 639 3 688 50 266 3 359 36 197 0
283 760 0 224 985 0 0 0 58 775 0 0 0 0 0
42 842 0 0 0 0 2 212 6 224 0 1 668 1 393 31 345 0
503 716 0 154 840 2 842 1 920 0 32 866 45 306 128 918 1 968 135 056 0
205 121 0 0 0 0 101 430 59 208 806 13 062 5 492 25 124 0
1 134 206 0 557 348 1 788 0 0 6 348 11 147 17 917 92 144 447 515 0
956 0 0 0 0 0 0 956 0 0 0 0
877 0 877 0 0 0 0 0 0 0 0 0
256 123 0 0 0 0 0 0 0 256 123 0 0 0
3 802 0 0 0 0 0 3 802 0 0 0 0 0
70 477 0 0 0 0 0 0 0 107 827 69 542 0
133 870 0 4 854 0 2 073 0 10 871 452 15 506 29 823 70 291 0
155 290 0 155 290 0 0 0 0 0 0 0 0 0 155 290 155 290 0 0 155 290 155 290 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
60633 Fournitures de voirie
60636 Vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disques, ... (médiathèque)
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
6078 Autres marchandises
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
6135 Locations mobilières
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
6226 Honoraires
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6233 Foires et expositions VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 31
18 547 070 22 292 4 036 652 42 638 1 015 530 0 3 975 607 335 006 4 026 724 1 478 133 3 614 489 0
72 928 67 13 742 221 3 806 0 16 230 4 219 15 778 5 779 13 087 0
203 356 201 39 359 664 11 374 0 46 488 7 378 42 221 15 431 40 240 0
118 900 111 22 906 369 6 342 0 27 063 4 368 26 299 9 631 21 811 0
214 021 201 41 233 664 11 418 0 48 714 7 862 47 334 17 337 39 259 0
1 586 0 0 0 0 0 0 1 586 0 0 0 0
52 285 0 2 786 0 0 0 2 671 0 0 0 46 828 0
3 098 024 19 073 237 599 0 0 0 51 244 30 107 0 0 2 760 000 0
44 905 027 56 123 8 422 494 122 470 2 167 335 0 9 062 825 1 458 692 8 762 207 3 641 586 11 211 294 0
2 588 0 0 0 0 0 0 0 0 1 686 902 0
5 542 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 542 0
6 036 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 036
177 543 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 177 543
11 876 0 0 0 0 0 0 0 1 129 0 10 747 0
11 456 0 0 0 0 0 0 0 0 11 456 0 0
92 331 686 5 324 0 0 0 460 1 005 0 0 84 856 0
164 465 0 0 0 0 10 496 74 719 14 975 16 383 153 47 740 0
74 894 0 1 158 0 0 0 54 001 12 876 0 0 6 859 0
33 386 0 2 934 0 200 0 657 3 310 200 0 26 084 0
18 723 0 0 0 214 0 191 45 0 0 0 18 273
151 557 0 14 768 2 201 3 129 0 26 030 9 513 37 063 2 825 56 026 0
103 360 0 0 0 0 0 0 0 2 063 0 101 297 0
86 530 0 0 0 0 0 12 216 55 017 0 0 19 297 0
21 169 0 3 483 0 96 0 1 251 5 784 2 885 1 160 6 509 0
21 824 0 2 261 16 890 0 9 646 862 784 3 301 4 063 0
259 982 0 0 0 252 0 249 520 1 705 2 649 1 875 3 981 0
13 688 0 0 0 0 0 4 844 8 616 0 0 228 0
53 666 0 0 0 0 0 17 210 6 747 585 0 29 124 0
83 368 0 0 0 0 0 0 2 892 0 0 80 476 0
124 189 0 2 028 0 0 0 20 824 32 487 0 0 68 850 0 124 189 124 189 0 0 2 028 2 028 0 0 0 0 0 0 20 824 20 824 32 487 32 487 0 0 0 0 68 850 68 850 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6236 Catalogues et imprimés
6237 Publications
6238 Divers
6241 Transports de biens
6247 Transports collectifs
6251 Voyages et déplacements
6256 Missions
6257 Réceptions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts,
.
6283 Frais de nettoyage des locaux
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
62878 Remb. frais à d'autres organismes
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
012 Charges de personnel, frais assimilés
6216 Personnel affecté par GFP de
rattachemen
6218 Autre personnel extérieur
631 Impôts, taxes, versements (Admin.
Impôts
6331 Versement de transport
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 32
3 570 0 0 0 0 0 0 3 570 0 0 0 0
3 768 0 0 0 0 0 0 0 3 768 0 0 0
42 582 0 42 582 0 0 0 0 0 0 0 0 0
818 552 0 0 0 0 0 0 0 0 818 552 0 0
20 452 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 20 452
32 517 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 32 517
10 826 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 826 0
88 057 0 0 0 0 0 0 0 0 0 88 057 0
25 662 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 662 0
326 0 0 0 0 0 0 0 0 0 326 0
422 336 0 0 0 0 0 0 0 0 0 422 336 0
623 394 0 285 606 0 0 0 0 337 787 0 0 0 0
67 162 0 2 592 0 0 0 4 957 17 383 7 799 0 34 431 0
10 054 776 48 600 1 280 780 0 1 024 081 2 754 764 1 201 157 1 331 719 579 658 818 552 962 495 52 969
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
209 463 188 48 495 901 9 596 0 30 980 5 312 43 181 11 527 59 283 0
117 398 0 0 0 4 537 0 0 0 0 0 112 861 0
17 728 0 1 884 0 722 0 6 141 0 5 221 400 3 361 0
109 896 89 16 136 170 4 049 0 15 907 37 264 15 950 5 926 14 404 0
9 173 0 5 551 0 990 0 555 0 0 0 2 078 0
12 364 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 364 0
414 869 0 0 0 0 0 0 0 13 616 0 401 253 0
329 704 0 34 203 1 925 16 259 0 90 506 33 986 78 927 26 236 47 660 0
6 166 697 6 981 1 311 451 15 029 333 537 0 1 347 275 130 674 1 321 978 499 446 1 200 326 0
4 463 353 3 736 780 239 16 392 246 459 0 981 289 195 989 1 010 412 369 505 859 333 0
162 427 0 102 463 0 17 377 0 9 418 0 0 0 33 169 0
575 783 0 206 884 0 0 0 140 044 40 194 139 293 47 504 1 865 0
278 814 0 0 0 0 0 249 235 29 579 0 0 0 0
4 447 121 0 327 684 29 607 266 230 0 1 031 155 494 670 1 155 345 371 576 770 854 0
4 667 824 3 184 1 076 786 10 590 185 824 0 847 690 84 027 712 028 713 379 1 034 316 0
614 243 0 116 444 3 299 33 284 0 144 614 16 472 107 901 69 775 122 453 0 614 243 614 243 0 0 116 444 116 444 3 299 3 299 33 284 33 284 0 0 144 614 144 614 16 472 16 472 107 901 107 901 69 775 69 775 122 453 122 453 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
64112 NBI, SFT, indemnité résidence
64118 Autres indemnités titulaires
64131 Rémunérations non tit.
64162 Emplois d'avenir
64168 Autres emplois d'insertion
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6456 Versement au F.N.C. supplément
familial
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
6472 Prestations familiales directes
6475 Médecine du travail, pharmacie
6488 Autres charges
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
651 Redevances pour licences, logiciels,
...
6521 Déficit budgets annexes
administratifs
6531 Indemnités
6532 Frais de mission
6533 Cotisations de retraite
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
6535 Formation
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6553 Service d'incendie
65548 Autres contributions
657348 Subv. fonct. Autres communes
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 33
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
131 334 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 131 334
4 243 505 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 243 505
450 783 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 450 783
307 159 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 307 159
5 132 781 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 132 781
5 132 781 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 132 781
505 386 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 505 386
505 386 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 505 386
48 298 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 48 298
1 919 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 919 0
25 750 0 0 0 0 1 900 23 350 500 0 0 0 0
20 905 0 0 0 0 0 20 905 0 0 0 0 0
61 -31 0 0 0 0 0 0 0 0 52 40
96 934 -31 0 0 0 1 900 44 255 500 0 0 1 971 48 338
37 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 37
-44 509 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 -44 509
1 852 101 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 852 101
1 807 629 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 807 629
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 475 254 48 600 0 0 1 024 081 304 764 1 196 200 972 980 547 773 0 380 856 0
20 318 0 0 0 0 0 0 0 20 318 0 0 0
950 000 0 950 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 450 000 0 0 0 0 2 450 000 0 0 0 0 0 0 2 450 000 2 450 000 0 0 0 0 0 0 0 0 2 450 000 2 450 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
657362 Subv. fonct. CCAS
657363 Subv. fonct. Établ. à caractère
adminis
65738 Subv. fonct. Autres organismes
publics
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
6615 Intérêts comptes courants et de
dépôts
67 Charges exceptionnelles
6711 Intérêts moratoires, pénalités /
marché
6712 Amendes fiscales et pénales
6714 Bourses et prix
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dot. aux amortissements et
provisions
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
Dépenses d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir
043 Opérat° ordre intérieur de la section VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 34
313 777 0 0 0 0 0 0 0 0 0 313 777 0
3 302 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 302 0
3 442 0 0 0 0 0 110 0 0 0 3 332 0
1 778 0 0 0 0 0 0 1 778 0 0 0 0
4 261 0 4 111 0 0 0 0 0 0 0 150 0
144 455 0 0 0 0 0 0 144 455 0 0 0 0
1 540 924 0 0 0 0 0 0 0 1 540 924 0 0 0
250 413 0 0 0 250 413 0 0 0 0 0 0 0
756 536 0 0 0 0 0 547 246 0 199 884 0 9 406 0
74 975 0 0 0 0 0 74 975 0 0 0 0 0
30 124 0 0 0 0 0 0 30 124 0 0 0 0
123 121 0 115 051 0 0 0 2 100 0 0 0 5 970 0
59 454 0 0 0 0 0 0 0 0 0 59 454 0
380 0 380 0 0 0 0 0 0 0 0 0
26 200 0 26 200 0 0 0 0 0 0 0 0 0
591 0 0 0 0 0 0 0 0 0 591 0
5 814 415 38 108 456 979 0 277 169 12 673 932 829 347 265 1 740 808 938 470 1 070 114 0
1 517 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 517 0
1 186 727 0 0 0 0 0 0 0 0 52 730 1 133 997 0
1 188 244 0 0 0 0 0 0 0 0 52 730 1 135 514 0
86 779 150 140 233 684 547 0 1 732 315 72 403 3 260 491 420 212 1 790 806 1 024 407 2 601 893 75 051 843
88 760 404 140 233 684 547 0 1 732 315 72 403 3 260 491 420 212 1 790 806 1 024 407 2 601 893 77 033 097
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
6419 Remboursements rémunérations
personnel
6459 Rembourst charges SS et
prévoyance
70 Produits des services, du
domaine, vente
7013 Ventes de produits résiduels
7022 Coupes de bois
7023 Menus produits forestiers
70311 Concessions cimetières (produit net)
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
7062 Redevances services à caractère
culturel
70631 Redevances services à caractère
sportif
70632 Redevances services à caractère
loisir
7066 Redevances services à caractère
social
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
70684 Redevances d'archéologie préventive
70688 Autres prestations de services
7078 Autres marchandises
7082 Commissions
7083 Locations diverses (autres
qu'immeubles)
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 35
74 585 0 13 750 0 0 0 53 635 0 0 7 200 0 0
111 188 0 0 0 0 0 102 821 8 000 0 0 367 0
780 447 0 138 006 0 0 10 000 549 664 39 487 3 500 18 000 21 790 0
5 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 000
2 808 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 808
5 611 634 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 611 634
7 134 193 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 134 193
18 469 143 0 181 756 0 1 441 955 10 000 2 310 652 47 487 47 772 25 200 108 385 14 295 937
1 514 786 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 514 786
709 0 709 0 0 0 0 0 0 0 0 0
355 394 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 355 394
1 068 710 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 068 710
4 508 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 508
540 709 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 540 709
167 468 102 126 0 0 0 0 1 631 0 0 0 0 63 711
51 681 0 0 0 0 0 0 0 0 0 51 681 0
1 374 609 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 374 609
16 818 261 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 818 261
357 379 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 357 379
37 161 595 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 37 161 595
59 415 809 102 126 709 0 0 0 1 631 0 0 0 51 681 59 259 662
265 241 0 173 921 0 0 12 673 5 114 2 583 0 48 805 22 145 0
916 288 0 6 817 0 642 0 9 998 2 233 0 821 014 75 584 0
6 857 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 857 0
16 465 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 465 0
154 232 0 0 0 0 0 0 0 0 0 154 232 0
149 980 38 108 0 0 0 0 0 36 936 0 0 74 937 0
971 620 0 130 499 0 26 114 0 293 287 129 156 0 68 650 323 913 0 971 620 0 130 499 0 26 114 0 293 287 129 156 0 68 650 323 913 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes
70872 Remb. frais B.A. et régies
municipales
70873 Remb. frais par les C.C.A.S.
70875 Remb. frais par les communes du
GFP
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
70878 Remb. frais par d'autres redevables
73 Impôts et taxes
73111 Taxes foncières et d'habitation
7318 Autres impôts locaux ou assimilés
7321 Attribution de compensation
7322 Dotation de solidarité communautaire
7333 Taxes funéraires
7336 Droits de place
7337 Droits de stationnement
7343 Taxes sur les pylônes électriques
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur
7372 Taxes sur les carburants
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
74 Dotations et participations
7411 Dotation forfaitaire
74123 Dotation de solidarité urbaine
745 Dotation spéciale instituteurs
746 Dotation générale de décentralisation
74718 Autres participations Etat
7472 Participat° Régions
7473 Participat° Départements VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 36
757 654 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 200 756 454
51 587 0 53 0 0 0 612 25 259 2 226 205 23 232 0
10 587 0 0 0 0 0 0 0 0 7 803 2 784 0
1 692 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 692
11 525 0 0 0 0 0 9 100 0 0 0 2 425 0
859 813 0 53 0 0 0 9 712 25 259 2 226 8 007 56 411 758 145
140 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 140
140 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 140
2 284 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 284 0
224 741 0 13 638 0 0 0 0 0 0 0 60 367 150 736
261 617 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 261 617
217 337 0 31 412 0 13 190 49 730 5 668 200 0 0 117 137 0
705 979 0 45 050 0 13 190 49 730 5 668 200 0 0 179 788 412 353
45 069 0 0 0 0 0 40 069 0 0 0 5 000 0
20 120 0 0 0 0 0 0 0 0 0 20 120 0
11 108 0 0 0 0 0 0 0 0 0 11 108 0
49 321 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 49 321
819 747 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 819 747
468 636 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 468 636
200 918 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 200 918
3 680 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 680
3 035 105 0 0 0 1 441 955 0 1 541 862 0 1 288 0 50 000 0
30 000 0 30 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
9 196 0 0 0 0 0 0 0 9 196 0 0 0
56 389 0 0 0 0 0 22 600 0 33 789 0 0 0 56 389 56 389 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 22 600 22 600 0 0 33 789 33 789 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
74751 Participat° GFP de rattachement
74758 Participat° Autres groupements
7477 Participat° Budget communautaire et
FS
7478 Participat° Autres organismes
7482 Compens. perte taxe add. droits
mutation
748314 Dotat° unique compensat° spécif. TP
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes
foncière
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
74838 Autres attribut° péréquat° et
compensat°
7484 Dotation de recensement
7485 Dotation pour les titres sécurisés
7488 Autres attributions et participations
75 Autres produits de gestion
courante
752 Revenus des immeubles
7551 Excédent des BA administratifs
757 Redevances versées par fermiers,
conces.
758 Produits divers de gestion courante
76 Produits financiers
761 Produits de participations
77 Produits exceptionnels
7711 Dédits et pénalités perçus
7714 Recouvrt créances admises en non
valeur
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
775 Produits des cessions
d'immobilisations VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 37
1 907 193 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 907 193
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
73 773 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 73 773
288 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 288
74 061 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 74 061
74 061 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 74 061
145 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 145 500
180 105 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 180 105
325 605 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 325 605
26 770 0 0 0 0 0 0 0 0 0 26 770 0 26 770 26 770 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 26 770 26 770 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
7788 Produits exceptionnels divers
78 Reprise sur amortissements et
provisions
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
7761 Diff / réal (+) transférées en invest.
777 Quote-part subv invest transf cpte
résul
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
002 Excédent de fonctionnement reporté
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 38
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES 7 748 956,48 15 888 176,21 0,00 0,00 23 637 132,69
Réalisations 7 748 956,48 15 888 176,21 0,00 0,00 23 637 132,69
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 201 852,45 3 712 416,14 0,00 0,00 3 914 268,59
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 162 499,62 0,00 0,00 162 499,62
605 Achats matériel, équipements et travaux 0,00 23 523,78 0,00 0,00 23 523,78
60611 Eau et assainissement 0,00 81 307,16 0,00 0,00 81 307,16
60612 Energie - Electricité 0,00 379 992,09 0,00 0,00 379 992,09
60621 Combustibles 0,00 25 111,13 0,00 0,00 25 111,13
60622 Carburants 0,00 292 306,11 0,00 0,00 292 306,11
60623 Alimentation 0,00 3 997,62 0,00 0,00 3 997,62
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 234 016,61 0,00 0,00 234 016,61
60631 Fournitures d'entretien 0,00 15 851,67 0,00 0,00 15 851,67
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 242 127,44 0,00 0,00 242 127,44
60636 Vêtements de travail 0,00 70 290,75 0,00 0,00 70 290,75
6064 Fournitures administratives 0,00 69 542,33 0,00 0,00 69 542,33
611 Contrats de prestations de services 0,00 447 514,71 0,00 0,00 447 514,71
6132 Locations immobilières 0,00 25 123,98 0,00 0,00 25 123,98
6135 Locations mobilières 0,00 135 055,97 0,00 0,00 135 055,97
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 31 344,63 0,00 0,00 31 344,63
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 36 196,87 0,00 0,00 36 196,87
61551 Entretien matériel roulant 0,00 83 267,10 0,00 0,00 83 267,10
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 9 104,68 0,00 0,00 9 104,68
6156 Maintenance 0,00 231 151,99 0,00 0,00 231 151,99
6161 Multirisques 0,00 278 414,15 0,00 0,00 278 414,15
6182 Documentation générale et technique 0,00 41 975,04 0,00 0,00 41 975,04
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 18 188,38 0,00 0,00 18 188,38
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 260,00 0,00 0,00 260,00
6188 Autres frais divers 0,00 10 060,97 0,00 0,00 10 060,97
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 4 008,29 0,00 0,00 4 008,29
6226 Honoraires 0,00 50 524,48 0,00 0,00 50 524,48
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 4 818,30 0,00 0,00 4 818,30
6231 Annonces et insertions 0,00 84 107,62 0,00 0,00 84 107,62 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 66 242,99 0,00 0,00 66 242,99
6233 Foires et expositions 0,00 1 908,00 0,00 0,00 1 908,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 68 849,75 0,00 0,00 68 849,75
6237 Publications 0,00 80 476,35 0,00 0,00 80 476,35
6238 Divers 0,00 29 124,27 0,00 0,00 29 124,27
6241 Transports de biens 0,00 227,70 0,00 0,00 227,70
6247 Transports collectifs 0,00 3 981,40 0,00 0,00 3 981,40
6251 Voyages et déplacements 0,00 4 062,71 0,00 0,00 4 062,71
6256 Missions 0,00 6 509,26 0,00 0,00 6 509,26
6257 Réceptions 0,00 19 297,06 0,00 0,00 19 297,06
6261 Frais d'affranchissement 0,00 101 296,50 0,00 0,00 101 296,50
6262 Frais de télécommunications 0,00 56 026,01 0,00 0,00 56 026,01
627 Services bancaires et assimilés 18 273,45 0,00 0,00 0,00 18 273,45
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 26 084,41 0,00 0,00 26 084,41
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 6 859,48 0,00 0,00 6 859,48
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 47 739,79 0,00 0,00 47 739,79
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 84 855,70 0,00 0,00 84 855,70
6288 Autres services extérieurs 0,00 10 747,17 0,00 0,00 10 747,17
63512 Taxes foncières 177 543,00 0,00 0,00 0,00 177 543,00
63513 Autres impôts locaux 6 036,00 0,00 0,00 0,00 6 036,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 5 542,45 0,00 0,00 5 542,45
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 901,67 0,00 0,00 901,67
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 11 211 294,05 0,00 0,00 11 211 294,05
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 0,00 2 760 000,30 0,00 0,00 2 760 000,30
6218 Autre personnel extérieur 0,00 46 828,00 0,00 0,00 46 828,00
6331 Versement de transport 0,00 39 258,72 0,00 0,00 39 258,72
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 21 810,85 0,00 0,00 21 810,85
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 40 240,15 0,00 0,00 40 240,15
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 13 086,93 0,00 0,00 13 086,93
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 3 614 489,22 0,00 0,00 3 614 489,22
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 122 453,22 0,00 0,00 122 453,22
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 1 034 316,02 0,00 0,00 1 034 316,02
64131 Rémunérations non tit. 0,00 770 854,48 0,00 0,00 770 854,48
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 1 864,77 0,00 0,00 1 864,77
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 33 168,78 0,00 0,00 33 168,78
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 859 332,85 0,00 0,00 859 332,85
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 1 200 325,57 0,00 0,00 1 200 325,57
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 47 660,29 0,00 0,00 47 660,29
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 401 252,81 0,00 0,00 401 252,81
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 12 364,00 0,00 0,00 12 364,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 2 078,19 0,00 0,00 2 078,19
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 14 404,29 0,00 0,00 14 404,29 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6472 Prestations familiales directes 0,00 3 360,87 0,00 0,00 3 360,87
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 112 860,82 0,00 0,00 112 860,82
6488 Autres charges 0,00 59 282,92 0,00 0,00 59 282,92
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 5 132 780,76 0,00 0,00 0,00 5 132 780,76
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 307 159,27 0,00 0,00 0,00 307 159,27
6761 Différences sur réalisations (positives) 450 782,57 0,00 0,00 0,00 450 782,57
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 4 243 505,03 0,00 0,00 0,00 4 243 505,03
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir 131 333,89 0,00 0,00 0,00 131 333,89
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 52 969,10 962 494,72 0,00 0,00 1 015 463,82
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 34 431,26 0,00 0,00 34 431,26
6531 Indemnités 0,00 422 336,38 0,00 0,00 422 336,38
6532 Frais de mission 0,00 325,92 0,00 0,00 325,92
6533 Cotisations de retraite 0,00 25 661,61 0,00 0,00 25 661,61
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 0,00 88 057,32 0,00 0,00 88 057,32
6535 Formation 0,00 10 826,00 0,00 0,00 10 826,00
6541 Créances admises en non-valeur 32 517,12 0,00 0,00 0,00 32 517,12
6542 Créances éteintes 20 451,98 0,00 0,00 0,00 20 451,98
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 380 856,23 0,00 0,00 380 856,23
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 1 807 629,47 0,00 0,00 0,00 1 807 629,47
66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 852 100,74 0,00 0,00 0,00 1 852 100,74
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -44 508,60 0,00 0,00 0,00 -44 508,60
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 37,33 0,00 0,00 0,00 37,33
67 Charges exceptionnelles 48 338,35 1 971,30 0,00 0,00 50 309,65
6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 40,00 51,86 0,00 0,00 91,86
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 1 919,44 0,00 0,00 1 919,44
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 48 298,35 0,00 0,00 0,00 48 298,35
68 Dot. aux amortissements et provisions 505 386,35 0,00 0,00 0,00 505 386,35
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 505 386,35 0,00 0,00 0,00 505 386,35
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 77 033 096,99 2 601 892,95 0,00 0,00 79 634 989,94
Réalisations 77 033 096,99 2 601 892,95 0,00 0,00 79 634 989,94
002 Résultat de fonctionnement reporté 1 907 192,82 0,00 0,00 0,00 1 907 192,82
013 Atténuations de charges 0,00 1 135 514,03 0,00 0,00 1 135 514,03
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 1 133 997,09 0,00 0,00 1 133 997,09
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 1 516,94 0,00 0,00 1 516,94
042 Opérat° ordre transfert entre sections 74 061,42 0,00 0,00 0,00 74 061,42
7761 Diff / réal (+) transférées en invest. 288,32 0,00 0,00 0,00 288,32 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 73 773,10 0,00 0,00 0,00 73 773,10
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 1 070 114,20 0,00 0,00 1 070 114,20
7013 Ventes de produits résiduels 0,00 590,80 0,00 0,00 590,80
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 59 453,68 0,00 0,00 59 453,68
70323 Redev. occupat° domaine public communal 0,00 5 970,00 0,00 0,00 5 970,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 9 406,00 0,00 0,00 9 406,00
70688 Autres prestations de services 0,00 150,20 0,00 0,00 150,20
7082 Commissions 0,00 3 332,02 0,00 0,00 3 332,02
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 3 301,70 0,00 0,00 3 301,70
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 0,00 313 777,00 0,00 0,00 313 777,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 0,00 323 913,29 0,00 0,00 323 913,29
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 74 936,51 0,00 0,00 74 936,51
70872 Remb. frais B.A. et régies municipales 0,00 154 232,00 0,00 0,00 154 232,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 0,00 16 465,48 0,00 0,00 16 465,48
70875 Remb. frais par les communes du GFP 0,00 6 857,22 0,00 0,00 6 857,22
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 75 583,63 0,00 0,00 75 583,63
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 22 144,67 0,00 0,00 22 144,67
73 Impôts et taxes 59 259 661,95 51 681,21 0,00 0,00 59 311 343,16
73111 Taxes foncières et d'habitation 37 161 595,00 0,00 0,00 0,00 37 161 595,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 357 379,00 0,00 0,00 0,00 357 379,00
7321 Attribution de compensation 16 818 261,18 0,00 0,00 0,00 16 818 261,18
7322 Dotation de solidarité communautaire 1 374 609,29 0,00 0,00 0,00 1 374 609,29
7333 Taxes funéraires 0,00 51 681,21 0,00 0,00 51 681,21
7336 Droits de place 63 711,40 0,00 0,00 0,00 63 711,40
7337 Droits de stationnement 540 708,51 0,00 0,00 0,00 540 708,51
7343 Taxes sur les pylônes électriques 4 508,00 0,00 0,00 0,00 4 508,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 1 068 709,53 0,00 0,00 0,00 1 068 709,53
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 355 393,98 0,00 0,00 0,00 355 393,98
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 1 514 786,06 0,00 0,00 0,00 1 514 786,06
74 Dotations et participations 14 295 937,00 108 384,59 0,00 0,00 14 404 321,59
7411 Dotation forfaitaire 7 134 193,00 0,00 0,00 0,00 7 134 193,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 5 611 634,00 0,00 0,00 0,00 5 611 634,00
745 Dotation spéciale instituteurs 2 808,00 0,00 0,00 0,00 2 808,00
746 Dotation générale de décentralisation 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
74718 Autres participations Etat 0,00 21 789,93 0,00 0,00 21 789,93
7472 Participat° Régions 0,00 366,66 0,00 0,00 366,66
7478 Participat° Autres organismes 0,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
7482 Compens. perte taxe add. droits mutation 3 680,00 0,00 0,00 0,00 3 680,00
748314 Dotat° unique compensat° spécif. TP 200 918,00 0,00 0,00 0,00 200 918,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 468 636,00 0,00 0,00 0,00 468 636,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 819 747,00 0,00 0,00 0,00 819 747,00
74838 Autres attribut° péréquat° et compensat° 49 321,00 0,00 0,00 0,00 49 321,00
7484 Dotation de recensement 0,00 11 108,00 0,00 0,00 11 108,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 20 120,00 0,00 0,00 20 120,00
7488 Autres attributions et participations 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
75 Autres produits de gestion courante 412 353,26 179 788,33 0,00 0,00 592 141,59
752 Revenus des immeubles 0,00 117 137,17 0,00 0,00 117 137,17
7551 Excédent des BA administratifs 261 617,33 0,00 0,00 0,00 261 617,33
757 Redevances versées par fermiers, conces. 150 735,93 60 367,00 0,00 0,00 211 102,93
758 Produits divers de gestion courante 0,00 2 284,16 0,00 0,00 2 284,16
76 Produits financiers 140,08 0,00 0,00 0,00 140,08
761 Produits de participations 140,08 0,00 0,00 0,00 140,08
77 Produits exceptionnels 758 145,25 56 410,59 0,00 0,00 814 555,84
7711 Dédits et pénalités perçus 0,00 2 425,42 0,00 0,00 2 425,42
7714 Recouvrt créances admises en non valeur 1 691,73 0,00 0,00 0,00 1 691,73
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 2 783,93 0,00 0,00 2 783,93
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 23 231,71 0,00 0,00 23 231,71
775 Produits des cessions d'immobilisations 756 453,52 1 200,00 0,00 0,00 757 653,52
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 26 769,53 0,00 0,00 26 769,53
78 Reprise sur amortissements et provisions 325 605,21 0,00 0,00 0,00 325 605,21
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 180 105,21 0,00 0,00 0,00 180 105,21
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 145 500,00 0,00 0,00 0,00 145 500,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 69 284 140,51 -13 286 283,26 0,00 0,00 55 997 857,25
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES 11 761 805,45 554 401,36 469 006,48 931 476,89 1 158 613,75 566 490,76 446 381,52 0,00 0,00
Réalisations 11 761 805,45 554 401,36 469 006,48 931 476,89 1 158 613,75 566 490,76 446 381,52 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 2 735 680,13 7 194,13 50,00 255 172,35 587 865,98 94 262,92 32 190,63 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
0,00 2 000,00 0,00 4 792,00 136 039,67 19 667,95 0,00 0,00 0,00
605 Achats matériel, équipements
et travaux
23 523,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 51 120,91 0,00 0,00 0,00 21 192,54 3 146,78 5 846,93 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 293 931,08 0,00 0,00 3 056,53 25 306,68 47 435,78 10 262,02 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 43
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
60621 Combustibles 25 111,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 292 306,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 1 041,50 2 956,12 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non
stockées
202 305,36 0,00 0,00 6 723,36 17 830,92 115,03 7 041,94 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 15 851,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit
équipement
230 212,56 0,00 0,00 74,20 10 733,68 0,00 1 107,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 64 564,11 0,00 0,00 0,00 3 161,17 0,00 2 565,47 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 69 542,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
182 677,10 0,00 0,00 27 994,51 235 928,40 809,10 105,60 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 24 594,30 0,00 0,00 0,00 529,68 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 107 079,79 309,96 0,00 5 366,22 20 704,20 1 152,72 443,08 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
32 208,25 0,00 0,00 0,00 0,00 -863,62 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations
bâtiments publics
33 126,89 0,00 0,00 0,00 2 531,70 538,28 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 83 267,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens
mobiliers
4 011,91 0,00 0,00 522,58 4 570,19 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 212 652,84 0,00 0,00 0,00 5 034,99 11 540,18 1 923,98 0,00 0,00
6161 Multirisques 278 414,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
40 884,47 872,00 0,00 0,00 0,00 218,57 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
16 661,08 0,00 0,00 0,00 -30,00 -120,00 1 677,30 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de
séminaires
260,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 10 060,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
3 848,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 159,96 0,00 0,00
6226 Honoraires 50 524,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 4 818,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 54 952,50 0,00 0,00 29 155,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 5 922,02 249,97 0,00 0,00 59 388,28 682,72 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 908,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 2 909,00 1 686,00 0,00 63 193,95 0,00 550,80 510,00 0,00 0,00
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 80 476,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 2 287,74 0,00 0,00 18 201,67 7 884,86 750,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 227,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 44
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6247 Transports collectifs 0,00 1 169,00 0,00 0,00 2 812,40 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 3 425,61 0,00 50,00 0,00 48,80 538,30 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 6 235,46 0,00 0,00 93,30 0,00 180,50 0,00 0,00 0,00
6257 Réceptions 2 038,91 907,20 0,00 0,00 15 602,48 748,47 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 101 296,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 37 152,32 0,00 0,00 14 620,89 2 978,13 727,32 547,35 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 25 563,41 0,00 0,00 0,00 0,00 521,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises,
forêts, .
189,76 0,00 0,00 0,00 5 584,86 1 084,86 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 38 774,88 0,00 0,00 0,00 7 082,85 1 882,06 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
84 855,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 10 747,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les
véhicules
5 542,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 0,00 0,00 901,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
8 991 061,23 0,00 468 956,48 676 304,54 569 604,84 91 176,07 414 190,89 0,00 0,00
6216 Personnel affecté par GFP de
rattachemen
2 620 678,67 0,00 0,00 139 321,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 46 828,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 28 723,06 0,00 2 397,41 2 826,74 2 669,41 457,40 2 184,70 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au
F.N.A.L.
15 957,30 0,00 1 332,15 1 570,46 1 482,93 254,11 1 213,90 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et
CDGFPT
30 206,20 0,00 2 196,86 2 626,66 2 668,97 457,34 2 084,12 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
9 574,53 0,00 799,27 942,28 889,88 152,52 728,45 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
2 704 002,12 0,00 256 937,38 114 433,55 271 566,60 48 873,69 218 675,88 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 82 551,07 0,00 9 644,26 9 779,32 6 894,99 2 949,60 10 633,98 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 794 512,74 0,00 53 198,84 28 298,54 105 798,72 13 039,18 39 468,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 471 421,84 0,00 7 306,21 242 539,57 30 179,26 0,00 19 407,60 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 1 864,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 33 168,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 626 663,74 0,00 45 600,67 81 640,07 53 725,45 8 513,05 43 189,87 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 45
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
905 610,53 0,00 83 687,71 35 389,15 88 258,93 16 007,57 71 371,68 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 28 803,22 0,00 468,45 15 248,77 1 931,47 0,00 1 208,38 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
401 252,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6456 Versement au F.N.C.
supplément familial
12 364,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à
l'apprentissage
2 078,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
10 909,30 0,00 1 032,89 304,55 1 087,07 195,49 874,99 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 2 997,93 0,00 99,94 263,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 112 860,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 48 031,61 0,00 4 254,44 1 120,25 2 451,16 276,12 3 149,34 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
675 Valeurs comptables
immobilisations cédée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6761 Différences sur réalisations
(positives)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6862 Dot. amort. charges financ. à
répartir
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
33 144,65 547 207,23 0,00 0,00 1 091,07 381 051,77 0,00 0,00 0,00
651 Redevances pour licences,
logiciels, ...
33 144,65 0,00 0,00 0,00 1 091,07 195,54 0,00 0,00 0,00
6531 Indemnités 0,00 422 336,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6532 Frais de mission 0,00 325,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 0,00 25 661,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
0,00 88 057,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6535 Formation 0,00 10 826,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en
non-valeur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 46
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6574 Subv. fonct. Associat°,
personnes privée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 380 856,23 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des
ICNE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6615 Intérêts comptes courants et
de dépôts
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 1 919,44 0,00 0,00 0,00 51,86 0,00 0,00 0,00 0,00
6711 Intérêts moratoires, pénalités /
marché
0,00 0,00 0,00 0,00 51,86 0,00 0,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
1 919,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs
circulants
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 2 126 076,17 0,00 40 845,12 211 262,38 51 335,89 0,00 172 373,39 0,00 0,00
Réalisations 2 126 076,17 0,00 40 845,12 211 262,38 51 335,89 0,00 172 373,39 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 1 135 514,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
1 133 997,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Rembourst charges SS et
prévoyance
1 516,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7761 Diff / réal (+) transférées en
invest.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
777 Quote-part subv invest transf
cpte résul
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 47
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
70 Produits des services, du
domaine, vente
782 577,14 0,00 0,00 211 262,38 16 821,00 0,00 59 453,68 0,00 0,00
7013 Ventes de produits résiduels 590,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières
(produit net)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 453,68 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine
public communal
20,00 0,00 0,00 0,00 5 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à
caractère loisir
0,00 0,00 0,00 0,00 9 406,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 150,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7082 Commissions 3 332,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres
qu'immeubles)
3 301,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70841 Mise à dispo personnel B.A. ,
régies
256 650,00 0,00 0,00 57 127,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
177 279,90 0,00 0,00 146 633,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes
74 936,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70872 Remb. frais B.A. et régies
municipales
154 232,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 14 946,48 0,00 0,00 1 519,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes
du GFP
6 857,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
69 600,64 0,00 0,00 5 982,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres
redevables
20 679,67 0,00 0,00 0,00 1 465,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 681,21 0,00 0,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7318 Autres impôts locaux ou
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7321 Attribution de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7322 Dotation de solidarité
communautaire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7333 Taxes funéraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 681,21 0,00 0,00
7336 Droits de place 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7337 Droits de stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7343 Taxes sur les pylônes
électriques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 48
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 61 667,97 0,00 40 845,12 0,00 5 000,00 0,00 871,50 0,00 0,00
7411 Dotation forfaitaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
745 Dotation spéciale instituteurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
746 Dotation générale de
décentralisation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 11 301,31 0,00 9 617,12 0,00 0,00 0,00 871,50 0,00 0,00
7472 Participat° Régions 366,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7482 Compens. perte taxe add.
droits mutation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748314 Dotat° unique compensat°
spécif. TP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat°
taxes foncière
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74838 Autres attribut° péréquat° et
compensat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 11 108,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres
sécurisés
0,00 0,00 20 120,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7488 Autres attributions et
participations
0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
91 638,38 0,00 0,00 0,00 27 782,95 0,00 60 367,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 90 764,67 0,00 0,00 0,00 26 372,50 0,00 0,00 0,00 0,00
7551 Excédent des BA administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
757 Redevances versées par
fermiers, conces.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 367,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
873,71 0,00 0,00 0,00 1 410,45 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
761 Produits de participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 54 678,65 0,00 0,00 0,00 1 731,94 0,00 0,00 0,00 0,00
7711 Dédits et pénalités perçus 2 425,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 49
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
7714 Recouvrt créances admises en
non valeur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
2 783,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
21 499,77 0,00 0,00 0,00 1 731,94 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions
d'immobilisations
1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 26 769,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7815 Rep. prov. charges fonctionnt
courant
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs
circulants
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -9 635 729,28 -554 401,36 -428 161,36 -720 214,51 -1 107 277,86 -566 490,76 -274 008,13 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 50
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES 4 859 485,99 7 486,43 4 866 972,42
Réalisations 4 859 485,99 7 486,43 4 866 972,42
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 399 347,91 7 486,43 406 834,34
60611 Eau et assainissement 1 241,72 0,00 1 241,72
60612 Energie - Electricité 14 693,05 0,00 14 693,05
60628 Autres fournitures non stockées 6 305,17 0,00 6 305,17
60631 Fournitures d'entretien 299,80 0,00 299,80
60632 Fournitures de petit équipement 4 571,64 0,00 4 571,64
60636 Vêtements de travail 29 822,86 0,00 29 822,86
6064 Fournitures administratives 827,40 0,00 827,40
611 Contrats de prestations de services 85 087,75 7 056,00 92 143,75
6132 Locations immobilières 5 491,56 0,00 5 491,56
6135 Locations mobilières 1 967,84 0,00 1 967,84
614 Charges locatives et de copropriété 1 393,05 0,00 1 393,05
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 3 358,80 0,00 3 358,80
615232 Entretien, réparations réseaux 164 952,28 0,00 164 952,28
61551 Entretien matériel roulant 390,00 0,00 390,00
6156 Maintenance 13 728,86 430,43 14 159,29
6182 Documentation générale et technique 624,86 0,00 624,86
6184 Versements à des organismes de formation 39 618,00 0,00 39 618,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 270,04 0,00 270,04
6226 Honoraires 2 246,78 0,00 2 246,78
6247 Transports collectifs 1 874,64 0,00 1 874,64
6251 Voyages et déplacements 3 300,99 0,00 3 300,99
6256 Missions 1 160,41 0,00 1 160,41
6262 Frais de télécommunications 2 825,32 0,00 2 825,32
6283 Frais de nettoyage des locaux 152,68 0,00 152,68
62878 Remb. frais à d'autres organismes 11 456,41 0,00 11 456,41
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 1 686,00 0,00 1 686,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 3 641 586,08 0,00 3 641 586,08
6331 Versement de transport 17 337,02 0,00 17 337,02
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 9 631,47 0,00 9 631,47 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 51
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 15 430,65 0,00 15 430,65
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 5 779,04 0,00 5 779,04
64111 Rémunération principale titulaires 1 478 133,09 0,00 1 478 133,09
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 69 775,44 0,00 69 775,44
64118 Autres indemnités titulaires 713 378,98 0,00 713 378,98
64131 Rémunérations non tit. 371 575,72 0,00 371 575,72
64168 Autres emplois d'insertion 47 504,04 0,00 47 504,04
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 369 505,48 0,00 369 505,48
6453 Cotisations aux caisses de retraites 499 446,49 0,00 499 446,49
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 26 235,65 0,00 26 235,65
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 5 926,25 0,00 5 926,25
6472 Prestations familiales directes 399,76 0,00 399,76
6488 Autres charges 11 527,00 0,00 11 527,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 818 552,00 0,00 818 552,00
6553 Service d'incendie 818 552,00 0,00 818 552,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 016 604,21 7 802,70 1 024 406,91
Réalisations 1 016 604,21 7 802,70 1 024 406,91
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 52 730,04 0,00 52 730,04
6419 Remboursements rémunérations personnel 52 730,04 0,00 52 730,04
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 938 469,52 0,00 938 469,52
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 68 650,05 0,00 68 650,05
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 821 014,04 0,00 821 014,04
70878 Remb. frais par d'autres redevables 48 805,43 0,00 48 805,43
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 25 200,00 0,00 25 200,00
74718 Autres participations Etat 18 000,00 0,00 18 000,00
7473 Participat° Départements 7 200,00 0,00 7 200,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 52
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 204,65 7 802,70 8 007,35
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 7 802,70 7 802,70
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 204,65 0,00 204,65
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -3 842 881,78 316,27 -3 842 565,51
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES 364 520,38 0,00 3 519 913,61 975 052,00 0,00
Réalisations 364 520,38 0,00 3 519 913,61 975 052,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 28 213,09 0,00 214 634,82 156 500,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 1 241,72 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 14 693,05 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 6 305,17 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 299,80 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 4 571,64 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 29 822,86 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 827,40 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 9 600,00 0,00 75 487,75 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 5 491,56 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 1 967,84 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 673,05 0,00 720,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 3 358,80 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 8 452,28 0,00 0,00 156 500,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 390,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 13 728,86 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 624,86 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 2 114,00 0,00 37 504,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 270,04 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 2 246,78 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 1 874,64 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 41,00 0,00 3 259,99 0,00 0,00
6256 Missions 511,41 0,00 649,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 704,93 0,00 2 120,39 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 152,68 0,00 0,00
62878 Remb. frais à d'autres organismes 0,00 0,00 11 456,41 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 53
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 1 686,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 336 307,29 0,00 3 305 278,79 0,00 0,00
6331 Versement de transport 1 823,07 0,00 15 513,95 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 012,63 0,00 8 618,84 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 254,71 0,00 14 175,94 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 607,57 0,00 5 171,47 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 114 280,77 0,00 1 363 852,32 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 2 535,36 0,00 67 240,08 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 37 420,57 0,00 675 958,41 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 55 771,16 0,00 315 804,56 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 32 634,06 0,00 14 869,98 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 41 393,98 0,00 328 111,50 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 40 507,01 0,00 458 939,48 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 5 560,45 0,00 20 675,20 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 452,72 0,00 5 473,53 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 47,34 0,00 352,42 0,00 0,00
6488 Autres charges 1 005,89 0,00 10 521,11 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 818 552,00 0,00
6553 Service d'incendie 0,00 0,00 0,00 818 552,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 141 702,13 204,65 56 145,43 818 552,00 0,00
Réalisations 141 702,13 204,65 56 145,43 818 552,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 52 590,04 0,00 140,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 52 590,04 0,00 140,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 71 112,09 0,00 48 805,43 818 552,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 68 650,05 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 2 462,04 0,00 0,00 818 552,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 48 805,43 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 18 000,00 0,00 7 200,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 18 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 7 200,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 204,65 0,00 0,00 0,00
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 204,65 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -222 818,25 204,65 -3 463 768,18 -156 500,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 55
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES 946 254,52 6 020 837,96 4 000,00 0,00 0,00 5 539 148,78 12 510 241,26
Réalisations 946 254,52 6 020 837,96 4 000,00 0,00 0,00 5 539 148,78 12 510 241,26
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 94 961,53 1 175 927,87 0,00 0,00 0,00 1 897 486,05 3 168 375,45
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 981,37 88 981,37
60611 Eau et assainissement 0,00 92 762,99 0,00 0,00 0,00 19 687,01 112 450,00
60612 Energie - Electricité 0,00 365 416,48 0,00 0,00 0,00 147 073,87 512 490,35
60613 Chauffage urbain 0,00 89 978,02 0,00 0,00 0,00 0,00 89 978,02
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 258 409,96 1 258 409,96
60628 Autres fournitures non stockées 10 863,03 67 338,38 0,00 0,00 0,00 80 801,68 159 003,09
60631 Fournitures d'entretien 61 015,26 0,00 0,00 0,00 0,00 59 101,27 120 116,53
60632 Fournitures de petit équipement 16 491,22 27 148,75 0,00 0,00 0,00 10 045,18 53 685,15
60636 Vêtements de travail 1 033,55 6 194,16 0,00 0,00 0,00 8 278,70 15 506,41
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107,23 107,23
6067 Fournitures scolaires 0,00 256 123,33 0,00 0,00 0,00 0,00 256 123,33
611 Contrats de prestations de services 0,00 420,00 0,00 0,00 0,00 17 496,80 17 916,80
6132 Locations immobilières 0,00 13 061,68 0,00 0,00 0,00 0,00 13 061,68
6135 Locations mobilières 269,54 50 092,55 0,00 0,00 0,00 78 556,03 128 918,12
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 1 667,96 0,00 0,00 0,00 0,00 1 667,96
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 38 053,07 0,00 0,00 0,00 12 213,01 50 266,08
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 738,14 738,14
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 1 143,30 0,00 0,00 0,00 52 552,32 53 695,62
6156 Maintenance 562,73 117 850,17 0,00 0,00 0,00 42 018,31 160 431,21
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00 900,00
6182 Documentation générale et technique 650,91 3 517,30 0,00 0,00 0,00 276,00 4 444,21
6184 Versements à des organismes de
formation
0,00 805,84 0,00 0,00 0,00 2 397,52 3 203,36
6185 Frais de colloques et de séminaires 840,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 840,00
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
185,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185,16
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 513,83 1 513,83
6238 Divers 0,00 585,40 0,00 0,00 0,00 0,00 585,40
6247 Transports collectifs 0,00 2 649,40 0,00 0,00 0,00 0,00 2 649,40 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 56
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
6251 Voyages et déplacements 351,41 63,20 0,00 0,00 0,00 369,80 784,41
6256 Missions 1 110,63 738,50 0,00 0,00 0,00 1 035,70 2 884,83
6261 Frais d'affranchissement 0,00 2 063,12 0,00 0,00 0,00 0,00 2 063,12
6262 Frais de télécommunications 1 388,09 26 449,11 0,00 0,00 0,00 9 226,22 37 063,42
6281 Concours divers (cotisations) 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 10 676,52 0,00 0,00 0,00 5 706,10 16 382,62
6288 Autres services extérieurs 0,00 1 128,64 0,00 0,00 0,00 0,00 1 128,64
012 Charges de personnel, frais
assimilés
851 292,99 4 298 196,99 0,00 0,00 0,00 3 612 717,45 8 762 207,43
6331 Versement de transport 4 354,07 23 540,72 0,00 0,00 0,00 19 439,09 47 333,88
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 2 419,04 13 078,47 0,00 0,00 0,00 10 801,07 26 298,58
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 4 252,74 23 128,66 0,00 0,00 0,00 14 839,63 42 221,03
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 1 451,22 7 846,91 0,00 0,00 0,00 6 479,53 15 777,66
64111 Rémunération principale titulaires 466 435,20 1 983 665,14 0,00 0,00 0,00 1 576 623,81 4 026 724,15
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 15 876,63 55 161,59 0,00 0,00 0,00 36 863,06 107 901,28
64118 Autres indemnités titulaires 106 870,55 307 318,64 0,00 0,00 0,00 297 838,82 712 028,01
64131 Rémunérations non tit. 10 488,48 622 873,99 0,00 0,00 0,00 521 982,42 1 155 344,89
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 139 293,28 139 293,28
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 82 440,04 527 579,63 0,00 0,00 0,00 400 392,06 1 010 411,73
6453 Cotisations aux caisses de retraites 150 174,88 644 746,91 0,00 0,00 0,00 527 056,53 1 321 978,32
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 671,28 39 692,01 0,00 0,00 0,00 38 563,99 78 927,28
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
0,00 13 616,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 616,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 1 865,78 7 754,50 0,00 0,00 0,00 6 329,75 15 950,03
6472 Prestations familiales directes 416,30 4 474,05 0,00 0,00 0,00 330,19 5 220,54
6488 Autres charges 3 576,78 23 719,77 0,00 0,00 0,00 15 884,22 43 180,77
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 546 713,10 4 000,00 0,00 0,00 28 945,28 579 658,38
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 7 799,24 0,00 0,00 0,00 0,00 7 799,24
657348 Subv. fonct. Autres communes 0,00 3 768,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 768,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 0,00 20 318,20 0,00 0,00 0,00 0,00 20 318,20
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
0,00 514 827,66 4 000,00 0,00 0,00 28 945,28 547 772,94
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 57
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 3 520,00 45 210,38 0,00 0,00 0,00 1 742 075,85 1 790 806,23
Réalisations 3 520,00 45 210,38 0,00 0,00 0,00 1 742 075,85 1 790 806,23
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
20,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 740 788,09 1 740 808,09
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 199 883,61 199 883,61
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
20,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 540 904,48 1 540 924,48
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 3 500,00 42 984,55 0,00 0,00 0,00 1 287,76 47 772,31
74718 Autres participations Etat 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
74751 Participat° GFP de rattachement 0,00 33 788,95 0,00 0,00 0,00 0,00 33 788,95
74758 Participat° Autres groupements 0,00 9 195,60 0,00 0,00 0,00 0,00 9 195,60
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 287,76 1 287,76
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 2 225,83 0,00 0,00 0,00 0,00 2 225,83
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 2 225,83 0,00 0,00 0,00 0,00 2 225,83
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -942 734,52 -5 975 627,58 -4 000,00 0,00 0,00 -3 797 072,93 -10 719 435,03
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES 3 739 425,69 2 204 725,19 76 687,08 5 430 963,24 15 055,00 0,00 1 070,69 92 059,85
Réalisations 3 739 425,69 2 204 725,19 76 687,08 5 430 963,24 15 055,00 0,00 1 070,69 92 059,85
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 351 274,26 768 284,73 56 368,88 1 807 433,99 0,00 0,00 1 070,69 88 981,37 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 58
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 981,37
60611 Eau et assainissement 20 458,79 72 304,20 0,00 19 687,01 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 94 396,57 271 019,91 0,00 147 073,87 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 21 735,14 68 242,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 1 258 409,96 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 12 519,57 14 147,62 40 671,19 80 801,68 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 59 101,27 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 14 885,89 11 726,58 536,28 10 045,18 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 4 000,00 2 194,16 0,00 8 278,70 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107,23 0,00
6067 Fournitures scolaires 76 931,46 179 191,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 420,00 0,00 0,00 17 496,80 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 13 061,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 17 937,45 32 155,10 0,00 78 556,03 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 1 667,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 14 779,61 9 860,25 13 413,21 12 213,01 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 738,14 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 1 143,30 0,00 0,00 52 552,32 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 38 570,82 79 279,35 0,00 41 938,39 0,00 0,00 79,92 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 1 475,00 2 042,30 0,00 276,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 805,84 0,00 0,00 2 397,52 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 1 513,83 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 585,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 2 649,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 44,00 19,20 0,00 369,80 0,00 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 738,50 0,00 0,00 1 035,70 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 803,76 1 259,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 10 290,77 14 995,54 1 162,80 8 342,68 0,00 0,00 883,54 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 3 479,51 7 197,01 0,00 5 706,10 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 1 128,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 874 273,77 1 423 923,22 0,00 3 612 717,45 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 15 696,52 7 844,20 0,00 19 439,09 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 8 720,11 4 358,36 0,00 10 801,07 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 15 392,00 7 736,66 0,00 14 839,63 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 5 232,21 2 614,70 0,00 6 479,53 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 1 334 084,83 649 580,31 0,00 1 576 623,81 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 59
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 38 910,80 16 250,79 0,00 36 863,06 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 204 223,03 103 095,61 0,00 297 838,82 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 402 282,95 220 591,04 0,00 521 982,42 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 139 293,28 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 345 794,73 181 784,90 0,00 400 392,06 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 439 837,11 204 909,80 0,00 527 056,53 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 25 594,99 14 097,02 0,00 38 563,99 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 13 616,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 5 322,49 2 432,01 0,00 6 329,75 0,00 0,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 4 474,05 0,00 0,00 330,19 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 15 091,95 8 627,82 0,00 15 884,22 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 513 877,66 12 517,24 20 318,20 10 811,80 15 055,00 0,00 0,00 3 078,48
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 7 799,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657348 Subv. fonct. Autres communes 0,00 3 768,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 0,00 0,00 20 318,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 513 877,66 950,00 0,00 10 811,80 15 055,00 0,00 0,00 3 078,48
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 2 225,83 0,00 42 984,55 1 701 075,73 0,00 0,00 0,00 41 000,12
Réalisations 2 225,83 0,00 42 984,55 1 701 075,73 0,00 0,00 0,00 41 000,12
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 1 699 787,97 0,00 0,00 0,00 41 000,12
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 199 883,61 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 1 499 904,36 0,00 0,00 0,00 41 000,12
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 42 984,55 1 287,76 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74751 Participat° GFP de rattachement 0,00 0,00 33 788,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 60
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
74758 Participat° Autres groupements 0,00 0,00 9 195,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 1 287,76 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 2 225,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 2 225,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -3 737 199,86 -2 204 725,19 -33 702,53 -3 729 887,51 -15 055,00 0,00 -1 070,69 -51 059,73
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 61
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 3 – Culture
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES 1 243 510,56 702 450,51 257 914,03 1 388 002,96 3 591 878,06
Réalisations 1 243 510,56 702 450,51 257 914,03 1 388 002,96 3 591 878,06
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 37 353,55 175 608,17 160 013,14 427 991,29 800 966,15
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 1 950,00 43 680,32 61 612,53 159 627,60 266 870,45
60611 Eau et assainissement 0,00 2 486,31 132,51 3 635,75 6 254,57
60612 Energie - Electricité 0,00 6 674,17 6 730,09 82 934,22 96 338,48
60613 Chauffage urbain 0,00 6 648,97 0,00 0,00 6 648,97
60623 Alimentation 156,66 0,00 0,00 0,00 156,66
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 8 809,75 5 252,12 27 937,82 41 999,69
60631 Fournitures d'entretien 0,00 2 655,13 0,00 0,00 2 655,13
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 3 258,99 11 333,62 9 104,60 23 697,21
60636 Vêtements de travail 0,00 160,20 -12,42 304,20 451,98
6078 Autres marchandises 0,00 955,91 0,00 0,00 955,91
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 11 147,26 0,00 11 147,26
6132 Locations immobilières 806,04 0,00 0,00 0,00 806,04
6135 Locations mobilières 1 375,55 2 710,27 5 932,98 35 287,68 45 306,48
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 1 143,29 1 074,84 221,15 1 248,54 3 687,82
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 60,00 0,00 1 868,52 1 928,52
6156 Maintenance 0,00 4 217,40 32 833,12 14 630,60 51 681,12
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 150,00 150,00
617 Etudes et recherches 0,00 3 300,00 5 000,00 0,00 8 300,00
6182 Documentation générale et technique 2 066,36 0,00 548,41 0,00 2 614,77
6184 Versements à des organismes de formation 2 749,17 720,00 496,00 0,00 3 965,17
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 918,88 0,00 110,04 0,00 1 028,92
6226 Honoraires 0,00 46 367,97 -720,00 8 413,35 54 061,32
6231 Annonces et insertions 0,00 4 240,00 2 600,00 7 584,00 14 424,00
6236 Catalogues et imprimés 600,00 13 325,67 9 022,68 9 538,80 32 487,15
6237 Publications 0,00 0,00 2 892,00 0,00 2 892,00
6238 Divers 2 616,00 2 336,51 523,04 1 271,00 6 746,55
6241 Transports de biens 0,00 8 616,00 0,00 0,00 8 616,00
6247 Transports collectifs 0,00 1 294,00 411,00 0,00 1 705,00
6251 Voyages et déplacements 800,18 62,00 0,00 0,00 862,18 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 62
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
6256 Missions 3 204,76 371,27 296,81 1 911,59 5 784,43
6257 Réceptions 347,32 6 112,89 1 692,24 46 864,88 55 017,33
6262 Frais de télécommunications 2 688,93 2 108,68 1 957,96 2 757,81 9 513,38
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,92 0,00 44,00 44,92
6281 Concours divers (cotisations) 3 310,34 0,00 0,00 0,00 3 310,34
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 0,00 12 876,33 12 876,33
6283 Frais de nettoyage des locaux 11 614,71 3 360,00 0,00 0,00 14 974,71
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 1 005,36 0,00 0,00 0,00 1 005,36
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 182 757,30 87 266,15 75 409,23 113 259,80 1 458 692,48
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 30 107,31 0,00 0,00 0,00 30 107,31
631 Impôts, taxes, versements (Admin. Impôts 0,00 0,00 0,00 1 586,00 1 586,00
6331 Versement de transport 6 791,67 466,93 401,54 202,00 7 862,14
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 3 773,09 259,46 223,07 112,19 4 367,81
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 6 355,41 466,84 353,59 201,95 7 377,79
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 2 263,61 1 642,27 141,57 171,35 4 218,80
64111 Rémunération principale titulaires 246 945,51 35 484,13 31 247,84 21 328,11 335 005,59
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 12 480,26 2 040,80 1 393,26 557,28 16 471,60
64118 Autres indemnités titulaires 60 675,90 7 794,16 11 959,53 3 597,69 84 027,28
64131 Rémunérations non tit. 441 734,21 14 495,61 0,00 38 440,57 494 670,39
64162 Emplois d'avenir 17 601,05 0,00 11 977,86 0,00 29 578,91
64168 Autres emplois d'insertion 40 193,76 0,00 0,00 0,00 40 193,76
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 175 667,85 10 819,39 5 667,43 3 834,17 195 988,84
6453 Cotisations aux caisses de retraites 100 949,46 11 962,61 10 789,37 6 972,21 130 673,65
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 32 166,99 1 016,82 766,53 35,75 33 986,09
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 987,81 141,95 125,00 36 009,33 37 264,09
6488 Autres charges 4 063,41 675,18 362,64 211,20 5 312,43
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 23 399,71 439 576,19 22 491,66 846 251,87 1 331 719,43
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 39,00 4 141,66 13 201,87 17 382,53
6521 Déficit budgets annexes administratifs 0,00 337 787,19 0,00 0,00 337 787,19
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 3 569,71 0,00 0,00 0,00 3 569,71
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 19 830,00 101 750,00 18 350,00 833 050,00 972 980,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 500,00 500,00
6714 Bourses et prix 0,00 0,00 0,00 500,00 500,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 63
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
RECETTES 143 476,83 20 651,08 163 784,59 92 299,34 420 211,84
Réalisations 143 476,83 20 651,08 163 784,59 92 299,34 420 211,84
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 131 389,83 4 360,88 152 284,68 59 230,00 347 265,39
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 7 830,00 22 294,00 30 124,00
70684 Redevances d'archéologie préventive 0,00 0,00 144 454,68 0,00 144 454,68
7078 Autres marchandises 0,00 1 777,80 0,00 0,00 1 777,80
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 129 156,49 0,00 0,00 0,00 129 156,49
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 36 936,00 36 936,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 2 233,34 0,00 0,00 0,00 2 233,34
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 2 583,08 0,00 0,00 2 583,08
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 12 087,00 16 000,00 11 400,00 8 000,00 47 487,00
74718 Autres participations Etat 12 087,00 16 000,00 11 400,00 0,00 39 487,00
7472 Participat° Régions 0,00 0,00 0,00 8 000,00 8 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 200,00 0,00 0,00 200,00
752 Revenus des immeubles 0,00 200,00 0,00 0,00 200,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 90,20 99,91 25 069,34 25 259,45
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 90,20 99,91 25 069,34 25 259,45
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 100 033,73 -681 799,43 -94 129,44 -1 295 703,62 -3 171 666,22
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES 74 907,80 246 621,47 28 715,73 352 205,51 0,00 0,00 76 304,38 181 609,65
Réalisations 74 907,80 246 621,47 28 715,73 352 205,51 0,00 0,00 76 304,38 181 609,65
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 157,80 159 738,51 1 293,54 14 418,32 0,00 0,00 902,85 159 110,29
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 43 680,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 612,53
60611 Eau et assainissement 0,00 53,62 196,62 2 236,07 0,00 0,00 0,00 132,51
60612 Energie - Electricité 0,00 2 531,44 920,04 3 222,69 0,00 0,00 0,00 6 730,09 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 64
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 6 648,97 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 8 809,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 252,12
60631 Fournitures d'entretien 0,00 2 655,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 3 258,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 333,62
60636 Vêtements de travail 0,00 160,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -12,42
6078 Autres marchandises 0,00 955,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 147,26
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 2 710,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 932,98
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 142,80 932,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 221,15
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 60,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 15,00 1 978,85 176,88 2 046,67 0,00 0,00 0,00 32 833,12
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 3 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 548,41
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 720,00 0,00 0,00 0,00 0,00 496,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 110,04 0,00
6226 Honoraires 0,00 46 367,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -720,00
6231 Annonces et insertions 0,00 4 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 600,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 13 325,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 022,68
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 892,00
6238 Divers 0,00 2 336,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 523,04
6241 Transports de biens 0,00 8 616,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 1 294,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 411,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 62,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 0,00 371,27 0,00 0,00 0,00 0,00 296,81 0,00
6257 Réceptions 0,00 6 112,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 692,24
6262 Frais de télécommunications 0,00 1 844,76 0,00 263,92 0,00 0,00 0,00 1 957,96
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 3 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 86 843,96 422,19 0,00 0,00 0,00 75 401,53 7,70
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
631 Impôts, taxes, versements (Admin. Impôts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 464,28 2,65 0,00 0,00 0,00 401,54 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 257,99 1,47 0,00 0,00 0,00 223,07 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 464,19 2,65 0,00 0,00 0,00 353,59 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 65
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 1 641,39 0,88 0,00 0,00 0,00 133,87 7,70
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 35 484,13 0,00 0,00 0,00 0,00 31 247,84 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 2 040,80 0,00 0,00 0,00 0,00 1 393,26 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 7 794,16 0,00 0,00 0,00 0,00 11 959,53 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 14 200,84 294,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64162 Emplois d'avenir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 977,86 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 10 730,52 88,87 0,00 0,00 0,00 5 667,43 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 11 950,58 12,03 0,00 0,00 0,00 10 789,37 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 997,95 18,87 0,00 0,00 0,00 766,53 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 141,95 0,00 0,00 0,00 0,00 125,00 0,00
6488 Autres charges 0,00 675,18 0,00 0,00 0,00 0,00 362,64 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 74 750,00 39,00 27 000,00 337 787,19 0,00 0,00 0,00 22 491,66
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 39,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 141,66
6521 Déficit budgets annexes administratifs 0,00 0,00 0,00 337 787,19 0,00 0,00 0,00 0,00
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 74 750,00 0,00 27 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 350,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6714 Bourses et prix 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 20 581,03 70,05 0,00 0,00 0,00 0,00 163 784,59
Réalisations 0,00 20 581,03 70,05 0,00 0,00 0,00 0,00 163 784,59
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 4 360,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 152 284,68
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 830,00
70684 Redevances d'archéologie préventive 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 144 454,68
7078 Autres marchandises 0,00 1 777,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 66
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 2 583,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 400,00
74718 Autres participations Etat 0,00 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 400,00
7472 Participat° Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 20,15 70,05 0,00 0,00 0,00 0,00 99,91
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 20,15 70,05 0,00 0,00 0,00 0,00 99,91
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -74 907,80 -226 040,44 -28 645,68 -352 205,51 0,00 0,00 -76 304,38 -17 825,06
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 67
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES 2 190 606,09 4 234 722,72 6 337 448,36 12 762 777,17
Réalisations 2 190 606,09 4 234 722,72 6 337 448,36 12 762 777,17
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 60 595,10 1 426 546,82 967 397,99 2 454 539,91
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 29 611,25 264 648,17 294 259,42
60611 Eau et assainissement 990,61 200 051,43 12 101,36 213 143,40
60612 Energie - Electricité 10 099,38 461 246,10 111 046,33 582 391,81
60613 Chauffage urbain 0,00 163 147,22 19 376,40 182 523,62
60621 Combustibles 0,00 5 472,46 0,00 5 472,46
60622 Carburants 0,00 120,00 168,45 288,45
60623 Alimentation 0,00 5 000,84 93 306,73 98 307,57
60628 Autres fournitures non stockées 7 420,63 95 082,21 60 436,85 162 939,69
60631 Fournitures d'entretien 28 882,61 700,39 0,00 29 583,00
60632 Fournitures de petit équipement 1 312,45 29 173,03 32 879,84 63 365,32
60636 Vêtements de travail 921,98 5 761,99 4 186,95 10 870,92
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 3 802,24 3 802,24
611 Contrats de prestations de services 0,00 6 347,78 0,00 6 347,78
6132 Locations immobilières 0,00 30 988,92 28 218,94 59 207,86
6135 Locations mobilières 212,00 26 327,96 6 325,92 32 865,88
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 3 966,44 2 257,61 6 224,05
61521 Entretien terrains 0,00 58 774,56 0,00 58 774,56
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 3 720,59 32 328,02 4 590,60 40 639,21
61551 Entretien matériel roulant 0,00 2 103,18 0,00 2 103,18
61558 Entretien autres biens mobiliers 129,46 12 114,17 256,25 12 499,88
6156 Maintenance 0,00 67 901,42 21 185,41 89 086,83
617 Etudes et recherches 0,00 5 580,00 0,00 5 580,00
6182 Documentation générale et technique 202,00 92,00 3 131,44 3 425,44
6184 Versements à des organismes de formation 964,66 2 701,28 5 579,83 9 245,77
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 3 149,40 110,04 1 047,94 4 307,38
6226 Honoraires 0,00 1 322,29 0,00 1 322,29
6228 Divers 0,00 1 239,06 0,00 1 239,06
6231 Annonces et insertions 0,00 3 156,00 0,00 3 156,00
6236 Catalogues et imprimés 1 200,00 6 086,76 13 537,20 20 823,96
6238 Divers 350,00 8 990,80 7 868,83 17 209,63 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 68
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
6241 Transports de biens 0,00 4 664,40 180,00 4 844,40
6247 Transports collectifs 0,00 87 627,73 161 891,83 249 519,56
6251 Voyages et déplacements 241,62 861,98 8 541,96 9 645,56
6256 Missions 320,29 270,45 660,35 1 251,09
6257 Réceptions 0,00 180,00 12 035,53 12 215,53
6262 Frais de télécommunications 477,42 11 532,10 14 020,78 26 030,30
627 Services bancaires et assimilés 0,00 180,90 10,00 190,90
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 457,11 200,00 657,11
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 46 777,74 7 222,78 54 000,52
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 8 037,31 66 681,47 74 718,78
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 459,50 0,00 459,50
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 024 610,99 2 780 270,68 5 257 943,70 9 062 825,37
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 0,00 51 244,15 0,00 51 244,15
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 2 671,20 2 671,20
6331 Versement de transport 5 238,60 14 258,41 29 217,19 48 714,20
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 2 910,40 7 921,60 16 231,29 27 063,29
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 5 237,26 13 968,82 27 281,93 46 488,01
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 1 746,27 4 751,17 9 732,11 16 229,55
64111 Rémunération principale titulaires 531 155,56 1 359 271,39 2 085 179,87 3 975 606,82
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 10 159,51 47 473,53 86 980,83 144 613,87
64118 Autres indemnités titulaires 135 798,31 293 890,32 418 001,84 847 690,47
64131 Rémunérations non tit. 46 762,38 173 433,05 810 959,10 1 031 154,53
64162 Emplois d'avenir 0,00 7 333,10 241 901,51 249 234,61
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 32 590,97 107 452,88 140 043,85
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 9 417,96 0,00 9 417,96
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 103 763,44 282 146,39 595 378,92 981 288,75
6453 Cotisations aux caisses de retraites 172 150,99 444 217,97 730 905,96 1 347 274,92
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 2 992,80 13 403,00 74 110,42 90 506,22
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 554,61 0,00 554,61
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 2 124,74 5 438,59 8 343,39 15 906,72
6472 Prestations familiales directes 0,00 5 117,76 1 023,59 6 141,35
6488 Autres charges 4 570,73 13 837,89 12 571,67 30 980,29
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 105 400,00 1 000,00 94 756,67 1 201 156,67
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 0,00 4 956,67 4 956,67
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 1 105 400,00 1 000,00 89 800,00 1 196 200,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 26 905,22 17 350,00 44 255,22 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 69
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
6712 Amendes fiscales et pénales 0,00 20 905,22 0,00 20 905,22
6714 Bourses et prix 0,00 6 000,00 17 350,00 23 350,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 56 322,43 495 152,76 2 709 015,65 3 260 490,84
Réalisations 56 322,43 495 152,76 2 709 015,65 3 260 490,84
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 56 185,43 437 144,50 439 498,80 932 828,73
70323 Redev. occupat° domaine public communal 0,00 2 100,00 0,00 2 100,00
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 74 974,97 0,00 74 974,97
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 107 747,50 439 498,80 547 246,30
7082 Commissions 0,00 109,53 0,00 109,53
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 54 412,92 238 874,00 0,00 293 286,92
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 1 772,51 8 225,00 0,00 9 997,51
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 5 113,50 0,00 5 113,50
73 Impôts et taxes 0,00 1 631,08 0,00 1 631,08
7336 Droits de place 0,00 1 631,08 0,00 1 631,08
74 Dotations et participations 0,00 50 334,65 2 260 316,85 2 310 651,50
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 549 664,47 549 664,47
7472 Participat° Régions 0,00 0,00 102 821,48 102 821,48
7473 Participat° Départements 0,00 28 634,65 25 000,00 53 634,65
74751 Participat° GFP de rattachement 0,00 0,00 22 600,00 22 600,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 1 541 862,30 1 541 862,30
7488 Autres attributions et participations 0,00 21 700,00 18 368,60 40 068,60
75 Autres produits de gestion courante 137,00 5 430,95 100,00 5 667,95
752 Revenus des immeubles 137,00 5 430,95 100,00 5 667,95
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 611,58 9 100,00 9 711,58
7711 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 9 100,00 9 100,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 611,58 0,00 611,58
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -2 134 283,66 -3 739 569,96 -3 628 432,71 -9 502 286,33 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES 1 528 983,62 718 556,61 790 375,08 1 110 182,55 86 624,86 4 164 099,84 2 173 348,52 0,00
Réalisations 1 528 983,62 718 556,61 790 375,08 1 110 182,55 86 624,86 4 164 099,84 2 173 348,52 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 412 234,69 427 173,87 227 152,47 280 360,93 79 624,86 372 027,82 595 370,17 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 29 611,25 68 407,40 196 240,77 0,00
60611 Eau et assainissement 19 740,98 129 371,18 4 784,42 46 154,85 0,00 589,23 11 512,13 0,00
60612 Energie - Electricité 226 126,39 139 516,41 27 391,23 68 212,07 0,00 6 263,33 104 783,00 0,00
60613 Chauffage urbain 77 865,19 0,00 85 282,03 0,00 0,00 0,00 19 376,40 0,00
60621 Combustibles 0,00 5 472,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 120,00 0,00 168,45 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 167,19 298,19 4 535,46 81 149,52 12 157,21 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 7 861,83 42 271,80 8 130,17 33 436,80 3 381,61 33 043,83 27 393,02 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 700,39 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 7 050,00 4 666,49 1 288,24 14 668,30 1 500,00 19 210,69 13 669,15 0,00
60636 Vêtements de travail 1 797,09 977,69 763,35 2 223,86 0,00 770,40 3 416,55 0,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 802,24 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 2 352,00 552,00 1 972,50 1 471,28 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 17 740,92 13 248,00 0,00 0,00 0,00 7 848,00 20 370,94 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 189,98 6 613,58 3 464,80 16 059,60 295,00 6 030,92 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 2 773,32 1 193,12 0,00 0,00 0,00 1 358,85 898,76 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 32 503,44 0,00 26 271,12 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 542,58 27 609,44 0,00 4 176,00 0,00 480,00 4 110,60 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 2 103,18 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 481,36 508,40 470,24 10 654,17 0,00 256,25 0,00 0,00
6156 Maintenance 40 439,36 17 811,77 4 204,60 5 445,69 0,00 4 945,28 16 240,13 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 5 580,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 92,00 0,00 847,73 2 283,71 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 1 590,00 292,00 600,00 219,28 0,00 3 734,00 1 845,83 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 110,04 0,00 105,03 942,91 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 1 322,29 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 889,50 349,56 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 3 156,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 88,56 3 756,00 2 242,20 708,00 12 829,20 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 900,00 8 090,80 2 714,00 5 154,83 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 4 664,40 0,00 0,00 180,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 76 948,25 10 428,78 250,70 122 293,64 39 598,19 0,00
6251 Voyages et déplacements 283,60 60,00 69,10 449,28 0,00 5 782,05 2 759,91 0,00
6256 Missions 130,45 0,00 140,00 0,00 0,00 0,00 660,35 0,00
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 180,00 956,89 11 078,64 0,00
6262 Frais de télécommunications 4 787,48 3 665,80 1 310,01 1 768,81 0,00 6 291,51 7 729,27 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 180,90 0,00 0,00 10,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 35,11 422,00 0,00 200,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 0,00 36 702,50 10 075,24 0,00 7 222,78 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 672,14 7 263,89 0,00 101,28 0,00 174,95 66 506,52 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 459,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 116 748,93 291 382,74 542 317,39 829 821,62 0,00 3 791 975,47 1 465 968,23 0,00
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 0,00 0,00 51 244,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 671,20 0,00
6331 Versement de transport 5 757,53 1 493,38 2 496,45 4 511,05 0,00 21 306,92 7 910,27 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 3 198,99 829,66 1 387,03 2 505,92 0,00 11 836,65 4 394,64 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 5 693,57 1 340,29 2 495,74 4 439,22 0,00 20 340,94 6 940,99 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 1 919,27 496,06 832,25 1 503,59 0,00 7 095,81 2 636,30 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 583 261,70 148 371,47 256 914,70 370 723,52 0,00 1 436 852,69 648 327,18 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 16 423,96 6 307,10 14 301,82 10 440,65 0,00 52 816,42 34 164,41 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 124 237,27 35 179,94 61 885,27 72 587,84 0,00 266 317,76 151 684,08 0,00
64131 Rémunérations non tit. 52 274,72 0,00 13 761,82 107 396,51 0,00 709 054,49 101 904,61 0,00
64162 Emplois d'avenir 0,00 0,00 0,00 7 333,10 0,00 241 901,51 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 9 893,70 16 959,84 0,00 5 737,43 0,00 0,00 107 452,88 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 9 417,96 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 112 341,71 25 397,89 48 305,64 96 101,15 0,00 450 749,41 144 629,51 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 189 296,80 47 709,31 83 629,04 123 582,82 0,00 499 221,29 231 684,67 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 3 823,88 1 085,32 878,97 7 614,83 0,00 60 737,82 13 372,60 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 554,61 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 2 334,63 593,54 1 027,28 1 483,14 0,00 5 750,09 2 593,30 0,00
6472 Prestations familiales directes 351,06 3 813,36 953,34 0,00 0,00 753,49 270,10 0,00
6488 Autres charges 5 940,14 1 805,58 2 203,89 3 888,28 0,00 7 240,18 5 331,49 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 96,55 94 660,12 0,00
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96,55 4 860,12 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 89 800,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 20 905,22 0,00 6 000,00 0,00 17 350,00 0,00
6712 Amendes fiscales et pénales 0,00 0,00 20 905,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6714 Bourses et prix 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00 17 350,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 72
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 106 041,01 12 275,30 212 467,41 111 828,70 52 540,34 2 430 821,62 278 194,03 0,00
Réalisations 106 041,01 12 275,30 212 467,41 111 828,70 52 540,34 2 430 821,62 278 194,03 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 84 233,83 7 275,30 207 597,41 110 197,62 27 840,34 393 420,31 46 078,49 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 0,00 0,00 0,00 2 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 170,63 6 819,00 40 145,00 0,00 27 840,34 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 107 747,50 0,00 393 420,31 46 078,49 0,00
7082 Commissions 0,00 0,00 69,41 40,12 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 72 121,00 0,00 166 753,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 7 595,00 0,00 630,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 4 347,20 456,30 0,00 310,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 1 631,08 0,00 0,00 0,00 0,00
7336 Droits de place 0,00 0,00 0,00 1 631,08 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 20 764,65 0,00 4 870,00 0,00 24 700,00 2 037 401,31 222 915,54 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 522 064,47 27 600,00 0,00
7472 Participat° Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 102 821,48 0,00
7473 Participat° Départements 20 764,65 0,00 4 870,00 0,00 3 000,00 25 000,00 0,00 0,00
74751 Participat° GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 600,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 490 336,84 51 525,46 0,00
7488 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 21 700,00 0,00 18 368,60 0,00
75 Autres produits de gestion courante 430,95 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00
752 Revenus des immeubles 430,95 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 611,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 100,00 0,00
7711 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 100,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 611,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 422 942,61 -706 281,31 -577 907,67 -998 353,85 -34 084,52 -1 733 278,22 -1 895 154,49 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES 115 794,82 2 802 393,05 2 918 187,87
Réalisations 115 794,82 2 802 393,05 2 918 187,87
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 115 794,82 45 729,05 161 523,87
60611 Eau et assainissement 504,95 10 411,73 10 916,68
60612 Energie - Electricité 1 824,93 27 743,94 29 568,87
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 489,60 489,60
6132 Locations immobilières 100 920,00 510,00 101 430,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 2 211,92 2 211,92
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 875,44 724,08 1 599,52
6156 Maintenance 1 173,16 3 637,78 4 810,94
6283 Frais de nettoyage des locaux 10 496,34 0,00 10 496,34
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 2 754 764,00 2 754 764,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 2 450 000,00 2 450 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 304 764,00 304 764,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 1 900,00 1 900,00
6714 Bourses et prix 0,00 1 900,00 1 900,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 53 253,16 19 150,00 72 403,16
Réalisations 53 253,16 19 150,00 72 403,16
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
70 Produits des services, du domaine, vente 10 842,95 1 830,00 12 672,95
70878 Remb. frais par d'autres redevables 10 842,95 1 830,00 12 672,95
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 10 000,00 10 000,00
74718 Autres participations Etat 0,00 10 000,00 10 000,00
75 Autres produits de gestion courante 42 410,21 7 320,00 49 730,21
752 Revenus des immeubles 42 410,21 7 320,00 49 730,21
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -62 541,66 -2 783 243,05 -2 845 784,71
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES 0,00 115 794,82 0,00 2 524 411,92 742,38 0,00 60 928,75 216 310,00
Réalisations 0,00 115 794,82 0,00 2 524 411,92 742,38 0,00 60 928,75 216 310,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 115 794,82 0,00 2 211,92 742,38 0,00 42 264,75 510,00
60611 Eau et assainissement 0,00 504,95 0,00 0,00 26,58 0,00 10 385,15 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 1 824,93 0,00 0,00 715,80 0,00 27 028,14 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 489,60 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 100 920,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 510,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 2 211,92 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 875,44 0,00 0,00 0,00 0,00 724,08 0,00
6156 Maintenance 0,00 1 173,16 0,00 0,00 0,00 0,00 3 637,78 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 10 496,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 2 522 200,00 0,00 0,00 16 764,00 215 800,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 0,00 0,00 2 450 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 72 200,00 0,00 0,00 16 764,00 215 800,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 76
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 900,00 0,00
6714 Bourses et prix 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 900,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 53 253,16 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 9 150,00
Réalisations 0,00 53 253,16 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 9 150,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 10 842,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 830,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 10 842,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 830,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 42 410,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 320,00
752 Revenus des immeubles 0,00 42 410,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 320,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -62 541,66 0,00 -2 524 411,92 -742,38 0,00 -50 928,75 -207 160,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 77
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 6 – Famille
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES 0,00 7 118,00 0,00 10 000,00 3 330 387,36 3 347 505,36
Réalisations 0,00 7 118,00 0,00 10 000,00 3 330 387,36 3 347 505,36
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 18,00 0,00 0,00 156 071,85 156 089,85
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 42 206,25 42 206,25
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 4 128,69 4 128,69
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 33 293,41 33 293,41
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 14 549,95 14 549,95
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 17 631,77 17 631,77
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 8 600,86 8 600,86
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 14 934,81 14 934,81
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 2 073,12 2 073,12
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 1 920,04 1 920,04
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 505,15 505,15
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 1 283,52 1 283,52
6156 Maintenance 0,00 18,00 0,00 0,00 7 528,57 7 546,57
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 735,37 735,37
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 739,26 739,26
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 700,00 700,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 0,00 459,96 459,96
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 252,00 252,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 890,28 890,28
6256 Missions 0,00 0,00 0,00 0,00 95,70 95,70
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 3 129,49 3 129,49
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 213,65 213,65
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 200,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 2 167 334,51 2 167 334,51
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 11 417,62 11 417,62
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 6 341,82 6 341,82
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 11 374,34 11 374,34
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 3 806,02 3 806,02
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 1 015 529,67 1 015 529,67 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 78
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 33 284,42 33 284,42
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 185 823,66 185 823,66
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 266 229,66 266 229,66
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 17 377,45 17 377,45
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 246 459,34 246 459,34
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 333 537,43 333 537,43
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 16 259,26 16 259,26
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 989,65 989,65
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 4 049,17 4 049,17
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 0,00 0,00 722,02 722,02
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 4 537,35 4 537,35
6488 Autres charges 0,00 0,00 0,00 0,00 9 595,63 9 595,63
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 7 100,00 0,00 10 000,00 1 006 981,00 1 024 081,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 7 100,00 0,00 10 000,00 1 006 981,00 1 024 081,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 732 314,66 1 732 314,66
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 732 314,66 1 732 314,66
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 277 169,48 277 169,48
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 250 413,48 250 413,48
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 26 114,00 26 114,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 642,00 642,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 441 955,12 1 441 955,12
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 1 441 955,12 1 441 955,12
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 13 190,06 13 190,06
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 13 190,06 13 190,06
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 79
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -7 118,00 0,00 -10 000,00 -1 598 072,70 -1 615 190,70
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 80
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 7 – Logement
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES 139 270,03 0,00 0,00 0,00 139 270,03
Réalisations 139 270,03 0,00 0,00 0,00 139 270,03
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 16 800,15 0,00 0,00 0,00 16 800,15
611 Contrats de prestations de services 1 788,00 0,00 0,00 0,00 1 788,00
6135 Locations mobilières 2 841,91 0,00 0,00 0,00 2 841,91
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 9 953,45 0,00 0,00 0,00 9 953,45
6251 Voyages et déplacements 16,20 0,00 0,00 0,00 16,20
6262 Frais de télécommunications 2 200,59 0,00 0,00 0,00 2 200,59
012 Charges de personnel, frais assimilés 122 469,88 0,00 0,00 0,00 122 469,88
6331 Versement de transport 664,15 0,00 0,00 0,00 664,15
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 368,99 0,00 0,00 0,00 368,99
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 664,09 0,00 0,00 0,00 664,09
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 221,38 0,00 0,00 0,00 221,38
64111 Rémunération principale titulaires 42 637,84 0,00 0,00 0,00 42 637,84
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 3 299,28 0,00 0,00 0,00 3 299,28
64118 Autres indemnités titulaires 10 589,67 0,00 0,00 0,00 10 589,67
64131 Rémunérations non tit. 29 606,98 0,00 0,00 0,00 29 606,98
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 16 391,75 0,00 0,00 0,00 16 391,75
6453 Cotisations aux caisses de retraites 15 029,15 0,00 0,00 0,00 15 029,15
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 1 925,35 0,00 0,00 0,00 1 925,35
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 170,41 0,00 0,00 0,00 170,41
6488 Autres charges 900,84 0,00 0,00 0,00 900,84
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 81
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -139 270,03 0,00 0,00 0,00 -139 270,03
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 82
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES 3 486 773,35 8 445 178,22 271 160,42 12 203 111,99
Réalisations 3 486 773,35 8 445 178,22 271 160,42 12 203 111,99
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 1 522 097,71 952 614,59 25 124,74 2 499 837,04
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 240,00 0,00 240,00
60611 Eau et assainissement 3 149,36 801,55 0,00 3 950,91
60612 Energie - Electricité 708 302,61 0,00 0,00 708 302,61
60621 Combustibles 0,00 1 884,91 0,00 1 884,91
60623 Alimentation 0,00 402,23 160,00 562,23
60628 Autres fournitures non stockées 27 517,35 217 476,70 17 245,69 262 239,74
60631 Fournitures d'entretien 584,14 0,00 0,00 584,14
60632 Fournitures de petit équipement 1 243,20 128 103,74 1 470,35 130 817,29
60633 Fournitures de voirie 10 902,48 144 387,73 0,00 155 290,21
60636 Vêtements de travail 0,00 3 394,65 1 459,24 4 853,89
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 877,04 877,04
611 Contrats de prestations de services 548 738,55 8 609,10 0,00 557 347,65
6135 Locations mobilières 144 092,09 10 747,58 0,00 154 839,67
61521 Entretien terrains 0,00 224 985,37 0,00 224 985,37
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 4 029,12 0,00 0,00 4 029,12
615231 Entretien, réparations voiries -7,75 119 775,59 0,00 119 767,84
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 8 888,50 0,00 8 888,50
61551 Entretien matériel roulant 8 595,94 0,00 0,00 8 595,94
61558 Entretien autres biens mobiliers 1 026,43 4 347,37 793,22 6 167,02
6156 Maintenance 48 858,62 90,17 0,00 48 948,79
6182 Documentation générale et technique 0,00 230,00 355,76 585,76
6184 Versements à des organismes de formation 7 514,86 33 269,63 0,00 40 784,49
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 60,00 0,00 60,00
6188 Autres frais divers 0,00 600,00 894,66 1 494,66
6226 Honoraires 0,00 21 781,56 0,00 21 781,56
6236 Catalogues et imprimés 0,00 2 028,00 0,00 2 028,00
6251 Voyages et déplacements 19,20 1 754,80 487,40 2 261,40
6256 Missions 0,00 3 468,23 15,25 3 483,48
6262 Frais de télécommunications 7 531,51 5 982,52 1 254,33 14 768,36
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 2 934,00 0,00 2 934,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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Services urbains
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Aménagement urbain
83
Environnement
Total
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 1 158,00 0,00 1 158,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 5 212,66 111,80 5 324,46
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 964 675,64 6 254 365,16 203 453,68 8 422 494,48
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen -339,59 231 099,79 6 838,69 237 598,89
6218 Autre personnel extérieur 0,00 2 785,86 0,00 2 785,86
6331 Versement de transport 9 870,15 30 312,60 1 049,82 41 232,57
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 5 482,98 16 839,61 583,18 22 905,77
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 9 401,62 28 915,61 1 042,11 39 359,34
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 3 289,94 10 101,72 349,87 13 741,53
64111 Rémunération principale titulaires 975 812,88 2 979 981,38 80 857,48 4 036 651,74
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 33 051,49 81 108,96 2 283,21 116 443,66
64118 Autres indemnités titulaires 267 636,79 786 832,29 22 317,27 1 076 786,35
64131 Rémunérations non tit. 79 442,42 214 816,98 33 424,85 327 684,25
64168 Autres emplois d'insertion 51 728,11 154 317,36 838,10 206 883,57
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 102 462,96 0,00 102 462,96
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 186 541,40 569 789,57 23 907,60 780 238,57
6453 Cotisations aux caisses de retraites 315 391,90 968 622,02 27 436,85 1 311 450,77
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 8 397,13 23 605,16 2 201,17 34 203,46
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 5 550,80 0,00 5 550,80
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 3 904,67 11 908,16 323,48 16 136,31
6472 Prestations familiales directes 0,00 1 883,58 0,00 1 883,58
6488 Autres charges 15 063,75 33 430,75 0,00 48 494,50
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 1 238 198,47 42 582,00 1 280 780,47
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 2 592,00 0,00 2 592,00
6521 Déficit budgets annexes administratifs 0,00 285 606,47 0,00 285 606,47
65548 Autres contributions 0,00 0,00 42 582,00 42 582,00
657363 Subv. fonct. Établ. à caractère adminis 0,00 950 000,00 0,00 950 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 304 707,84 197 363,54 182 475,94 684 547,32
Réalisations 304 707,84 197 363,54 182 475,94 684 547,32
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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Services urbains
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Aménagement urbain
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Environnement
Total
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 259 631,51 196 627,87 720,00 456 979,38
7022 Coupes de bois 0,00 26 200,00 0,00 26 200,00
7023 Menus produits forestiers 0,00 380,00 0,00 380,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 81 599,51 33 451,87 0,00 115 051,38
70688 Autres prestations de services 4 111,00 0,00 0,00 4 111,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 0,00 130 499,00 0,00 130 499,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 6 097,00 720,00 6 817,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 173 921,00 0,00 0,00 173 921,00
73 Impôts et taxes 0,00 709,00 0,00 709,00
7372 Taxes sur les carburants 0,00 709,00 0,00 709,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 181 755,94 181 755,94
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 138 005,93 138 005,93
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 13 750,01 13 750,01
7477 Participat° Budget communautaire et FS 0,00 0,00 30 000,00 30 000,00
75 Autres produits de gestion courante 45 049,66 0,00 0,00 45 049,66
752 Revenus des immeubles 31 411,66 0,00 0,00 31 411,66
757 Redevances versées par fermiers, conces. 13 638,00 0,00 0,00 13 638,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 26,67 26,67 0,00 53,34
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 26,67 26,67 0,00 53,34
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -3 182 065,51 -8 247 814,68 -88 684,48 -11 518 564,67
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Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 1 847 332,91 1 169 872,09 -339,59 469 907,94
Réalisations 0,00 0,00 0,00 1 847 332,91 1 169 872,09 -339,59 469 907,94
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 59 514,90 992 674,87 0,00 469 907,94
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 149,36
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 667 519,74 0,00 40 782,87
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 27 517,35 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 584,14
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 243,20
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 10 902,48 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 8 232,00 318 844,19 0,00 221 662,36
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 144 092,09
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 029,12
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -7,75
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 8 595,94 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 148,27 0,00 0,00 878,16
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 858,62
6182 Documentation générale et
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
0,00 0,00 0,00 4 099,66 3 415,20 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de
séminaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 19,20 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 2 895,74 0,00 4 635,77
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises,
forêts, .
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 1 787 818,01 177 197,22 -339,59 0,00
6216 Personnel affecté par GFP de
rattachemen
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -339,59 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 8 980,59 889,56 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 4 988,76 494,22 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 8 512,18 889,44 0,00 0,00
6338 0,00 0,00 0,00 2 993,48 296,46 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Autres impôts, taxes sur
rémunérations
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 0,00 0,00 877 799,16 98 013,72 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 32 190,61 860,88 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 241 512,58 26 124,21 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 79 442,42 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 51 728,11 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 169 984,46 16 556,94 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 284 232,73 31 159,17 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 8 397,13 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à
l'apprentissage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
0,00 0,00 0,00 3 512,63 392,04 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 0,00 0,00 0,00 13 543,17 1 520,58 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
651 Redevances pour licences,
logiciels, ...
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6521 Déficit budgets annexes
administratifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65548 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657363 Subv. fonct. Établ. à caractère
adminis
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 2 576,00 0,00 302 131,84 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 2 576,00 0,00 302 131,84
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 2 576,00 0,00 257 055,51
7022 Coupes de bois 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7023 Menus produits forestiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 81 599,51
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 111,00
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres
redevables
0,00 0,00 0,00 0,00 2 576,00 0,00 171 345,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7372 Taxes sur les carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7477 Participat° Budget
communautaire et FS
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 049,66
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 411,66
757 Redevances versées par
fermiers, conces.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 638,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26,67
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26,67
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 88
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 -1 847 332,91 -1 167 296,09 339,59 -167 776,10
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES 571 576,88 528 313,03 2 068 125,62 4 039 852,22 1 237 310,47 226 142,48 44 123,28 0,00 894,66
Réalisations 571 576,88 528 313,03 2 068 125,62 4 039 852,22 1 237 310,47 226 142,48 44 123,28 0,00 894,66
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 33 530,28 212 320,49 244 847,35 460 212,47 1 704,00 22 688,80 1 541,28 0,00 894,66
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 801,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 1 884,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 402,23 0,00 160,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 71 404,10 0,00 146 072,60 0,00 17 245,69 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 392,56 101 253,14 0,00 26 458,04 0,00 1 470,35 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 144 387,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 3 394,65 0,00 795,00 664,24 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 877,04 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 5 790,00 0,00 0,00 2 819,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 322,27 302,00 10 123,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 224 485,37 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 31 844,77 87 930,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 8 888,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 3 142,21 0,00 1 205,16 0,00 793,22 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 90,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 230,00 0,00 355,76 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de
formation
750,00 3 826,00 10 625,35 18 068,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 60,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 894,66
6226 Honoraires 21 781,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 2 028,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 106,50 25,00 150,80 1 472,50 0,00 487,40 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 0,00 0,00 587,56 2 880,67 0,00 15,25 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 863,09 5 119,43 0,00 1 254,33 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 1 730,00 1 204,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 0,00 1 158,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 4 709,66 503,00 0,00 0,00 0,00 111,80 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
538 046,60 315 992,54 1 823 278,27 3 577 047,75 0,00 203 453,68 0,00 0,00 0,00
6216 Personnel affecté par GFP de
rattachemen
203 038,79 28 061,00 0,00 0,00 0,00 6 838,69 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 2 785,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 1 751,26 1 467,80 8 774,44 18 319,10 0,00 1 049,82 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 972,91 815,44 4 874,81 10 176,45 0,00 583,18 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 751,03 1 467,48 8 772,34 16 924,76 0,00 1 042,11 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 583,67 489,26 2 924,89 6 103,90 0,00 349,87 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 136 901,93 161 704,60 950 926,48 1 730 448,37 0,00 80 857,48 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 10 138,82 2 272,74 14 242,50 54 454,90 0,00 2 283,21 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 36 393,93 38 211,99 316 609,28 395 617,09 0,00 22 317,27 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 52 976,45 0,00 29 119,27 132 721,26 0,00 33 424,85 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 154 317,36 0,00 838,10 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 102 462,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 39 703,17 27 319,15 167 209,71 335 557,54 0,00 23 907,60 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 46 809,55 51 466,63 303 299,72 567 046,12 0,00 27 436,85 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 3 395,30 0,00 1 863,00 18 346,86 0,00 2 201,17 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 5 550,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 547,62 646,81 3 792,26 6 921,47 0,00 323,48 0,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 189,48 1 694,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 3 082,17 2 069,64 10 680,09 17 598,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 2 592,00 1 235 606,47 0,00 42 582,00 0,00 0,00
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 0,00 0,00 2 592,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6521 Déficit budgets annexes administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 285 606,47 0,00 0,00 0,00 0,00
65548 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 582,00 0,00 0,00
657363 Subv. fonct. Établ. à caractère adminis 0,00 0,00 0,00 0,00 950 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
Dot. aux amortissements et
provisions
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 34 441,87 54 521,00 108 400,67 0,00 182 475,94 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 34 441,87 54 521,00 108 400,67 0,00 182 475,94 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 34 441,87 54 521,00 107 665,00 0,00 720,00 0,00 0,00 0,00
7022 Coupes de bois 0,00 0,00 0,00 26 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7023 Menus produits forestiers 0,00 0,00 0,00 380,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
0,00 33 451,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
0,00 0,00 52 332,00 78 167,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 990,00 2 189,00 2 918,00 0,00 720,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 709,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7372 Taxes sur les carburants 0,00 0,00 0,00 709,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 181 755,94 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 138 005,93 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 750,01 0,00 0,00 0,00
7477 Participat° Budget communautaire et FS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
757 Redevances versées par fermiers,
conces.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 26,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 26,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -571 576,88 -493 871,16 -2 013 604,62 -3 931 451,55 -1 237 310,47 -43 666,54 -44 123,28 0,00 -894,66 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES 56 808,59 9 150,15 0,00 0,00 48 600,00 0,00 0,00 114 558,74
Réalisations 56 808,59 9 150,15 0,00 0,00 48 600,00 0,00 0,00 114 558,74
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 686,05 9 181,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 867,52
60611 Eau et assainissement 0,00 736,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 736,52
60612 Energie - Electricité 0,00 8 444,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 444,95
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
686,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 686,05
012 Charges de personnel, frais
assimilés
56 122,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 122,54
6216 Personnel affecté par GFP de
rattachemen
19 073,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 073,11
6331 Versement de transport 200,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,58
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 111,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 111,48
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 200,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,52
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
66,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66,90
64111 Rémunération principale titulaires 22 292,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 292,04
64118 Autres indemnités titulaires 3 184,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 184,06
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 3 735,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 735,79
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
6 980,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 980,62
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
89,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 89,16
6488 Autres charges 188,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 188,28
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 48 600,00 0,00 0,00 48 600,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
0,00 0,00 0,00 0,00 48 600,00 0,00 0,00 48 600,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 -31,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -31,32
6711 Intérêts moratoires, pénalités /
marché
0,00 -31,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -31,32
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 38 107,57 102 125,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140 233,07
Réalisations 38 107,57 102 125,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140 233,07
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
38 107,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 107,57
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes
38 107,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 107,57
73 Impôts et taxes 0,00 102 125,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 102 125,50
7336 Droits de place 0,00 102 125,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 102 125,50
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -18 701,02 92 975,35 0,00 0,00 -48 600,00 0,00 0,00 25 674,33
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 10 709 749,60 1 921 414,05 0,00 0,00 12 631 163,65
Réalisations 10 709 749,60 1 157 648,41 0,00 0,00 11 867 398,01
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 1 540 543,99 0,00 0,00 0,00 1 540 543,99
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 74 061,42 0,00 0,00 0,00 74 061,42
13911 Etat et établissements nationaux 51 422,15 0,00 0,00 0,00 51 422,15
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 3 559,00 0,00 0,00 0,00 3 559,00
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 3 585,06 0,00 0,00 0,00 3 585,06
13916 Sub. transf cpte résult. Autres EPL 4 340,00 0,00 0,00 0,00 4 340,00
13918 Autres subventions d'équipement 10 866,89 0,00 0,00 0,00 10 866,89
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 288,32 0,00 0,00 0,00 288,32
041 Opérations patrimoniales 44 974,23 0,00 0,00 0,00 44 974,23
2762 Créances transfert droit déduct° TVA 44 974,23 0,00 0,00 0,00 44 974,23
10 Dotations, fonds divers et réserves 471 320,50 0,00 0,00 0,00 471 320,50
103 Plan de relance FCTVA 471 320,50 0,00 0,00 0,00 471 320,50
13 Subventions d'investissement 4 070,00 0,00 0,00 0,00 4 070,00
1345 Part. non réalis. aire station. non tran 4 070,00 0,00 0,00 0,00 4 070,00
16 Emprunts et dettes assimilées 8 574 779,46 6 508,90 0,00 0,00 8 581 288,36
1641 Emprunts en euros 8 553 994,79 0,00 0,00 0,00 8 553 994,79
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 6 508,90 0,00 0,00 6 508,90
16818 Emprunts - Autres prêteurs 20 784,67 0,00 0,00 0,00 20 784,67
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 128 209,42 0,00 0,00 128 209,42
2031 Frais d'études 0,00 4 222,80 0,00 0,00 4 222,80
2051 Concessions, droits similaires 0,00 123 986,62 0,00 0,00 123 986,62
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 96
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 010 036,59 0,00 0,00 1 010 036,59
2111 Terrains nus 0,00 44 841,30 0,00 0,00 44 841,30
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 1 670,00 0,00 0,00 1 670,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 150 087,04 0,00 0,00 150 087,04
2138 Autres constructions 0,00 192 697,00 0,00 0,00 192 697,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 30 693,31 0,00 0,00 30 693,31
2182 Matériel de transport 0,00 148 510,89 0,00 0,00 148 510,89
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 260 754,72 0,00 0,00 260 754,72
2184 Mobilier 0,00 26 975,95 0,00 0,00 26 975,95
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 153 806,38 0,00 0,00 153 806,38
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 12 893,50 0,00 0,00 12 893,50
2313 Constructions 0,00 8 631,58 0,00 0,00 8 631,58
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 4 261,92 0,00 0,00 4 261,92
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 763 765,64 0,00 0,00 763 765,64
RECETTES (2) 20 106 894,63 112 532,58 0,00 0,00 20 219 427,21
Réalisations 18 156 894,63 82 532,58 0,00 0,00 18 239 427,21
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 5 132 780,76 0,00 0,00 0,00 5 132 780,76
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 450 782,57 0,00 0,00 0,00 450 782,57
2111 Terrains nus 8 474,23 0,00 0,00 0,00 8 474,23
2113 Terrains aménagés autres que voirie 67 187,76 0,00 0,00 0,00 67 187,76
21312 Bâtiments scolaires 226 124,00 0,00 0,00 0,00 226 124,00
2138 Autres constructions 5 373,28 0,00 0,00 0,00 5 373,28
2802 Frais liés à la réalisation des document 31 171,28 0,00 0,00 0,00 31 171,28
28031 Frais d'études 81 440,51 0,00 0,00 0,00 81 440,51
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 56 160,00 0,00 0,00 0,00 56 160,00
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure 758 641,74 0,00 0,00 0,00 758 641,74 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
2804122 Subv.Régions : Bâtiments, installations 119 354,79 0,00 0,00 0,00 119 354,79
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 140 639,98 0,00 0,00 0,00 140 639,98
28041622 CCAS : Bâtiments, installations 30 000,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
28041631 ADM : Bien mobilier, matériel 2 903,11 0,00 0,00 0,00 2 903,11
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 6 374,12 0,00 0,00 0,00 6 374,12
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 50 760,01 0,00 0,00 0,00 50 760,01
280422 Privé : Bâtiments, installations 49 382,23 0,00 0,00 0,00 49 382,23
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 5 312,87 0,00 0,00 0,00 5 312,87
2804422 Sub nat privé - Bâtiments et installat° 168,67 0,00 0,00 0,00 168,67
28051 Concessions et droits similaires 91 374,66 0,00 0,00 0,00 91 374,66
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 99 985,50 0,00 0,00 0,00 99 985,50
28128 Autres aménagements de terrains 257 560,75 0,00 0,00 0,00 257 560,75
281316 Equipements de cimetière 1 636,67 0,00 0,00 0,00 1 636,67
28135 Installations générales, agencements, .. 259 475,86 0,00 0,00 0,00 259 475,86
28138 Autres constructions 21 076,17 0,00 0,00 0,00 21 076,17
28152 Installations de voirie 458 902,96 0,00 0,00 0,00 458 902,96
281533 Réseaux câblés 55 823,57 0,00 0,00 0,00 55 823,57
281571 Matériel roulant 8 421,72 0,00 0,00 0,00 8 421,72
281578 Autre matériel et outillage de voirie 132 288,45 0,00 0,00 0,00 132 288,45
28158 Autres installat°, matériel et outillage 58 750,17 0,00 0,00 0,00 58 750,17
28181 Installations générales, aménagt divers 3 819,62 0,00 0,00 0,00 3 819,62
28182 Matériel de transport 292 178,40 0,00 0,00 0,00 292 178,40
28183 Matériel de bureau et informatique 286 802,96 0,00 0,00 0,00 286 802,96
28184 Mobilier 304 734,36 0,00 0,00 0,00 304 734,36
28185 Cheptel 1 154,50 0,00 0,00 0,00 1 154,50
28188 Autres immo. corporelles 577 209,40 0,00 0,00 0,00 577 209,40
4817 Pénalités de renégociation de la dette 131 333,89 0,00 0,00 0,00 131 333,89
041 Opérations patrimoniales 44 974,23 0,00 0,00 0,00 44 974,23
2151 Réseaux de voirie 3 791,81 0,00 0,00 0,00 3 791,81
2152 Installations de voirie 1 800,70 0,00 0,00 0,00 1 800,70
2315 Installat°, matériel et outillage techni 39 381,72 0,00 0,00 0,00 39 381,72
10 Dotations, fonds divers et réserves 7 445 790,41 0,00 0,00 0,00 7 445 790,41
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10223 TLE 608,00 0,00 0,00 0,00 608,00
10226 Taxe d'aménagement 445 182,41 0,00 0,00 0,00 445 182,41
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 7 000 000,00 0,00 0,00 0,00 7 000 000,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 98
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
13 Subventions d'investissement 488 375,00 74 638,00 0,00 0,00 563 013,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 74 053,00 0,00 0,00 74 053,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 585,00 0,00 0,00 585,00
1342 Amendes de police non transférable 488 375,00 0,00 0,00 0,00 488 375,00
16 Emprunts et dettes assimilées 5 000 000,00 7 894,58 0,00 0,00 5 007 894,58
1641 Emprunts en euros 5 000 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 7 894,58 0,00 0,00 7 894,58
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 44 974,23 0,00 0,00 0,00 44 974,23
2762 Créances transfert droit déduct° TVA 44 974,23 0,00 0,00 0,00 44 974,23
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 1 950 000,00 30 000,00 0,00 0,00 1 980 000,00
SOLDE (2) 9 397 145,03 -1 808 881,47 0,00 0,00 7 588 263,56
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 1 659 758,46 0,00 20 603,52 159,80 107 537,11 85 729,52 47 625,64 0,00 0,00
Réalisations 996 038,39 0,00 0,00 159,80 77 652,46 70 607,62 13 190,14 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13911 Etat et établissements
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 99
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
13913 Sub. transf cpte résult.
Départements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13916 Sub. transf cpte résult. Autres
EPL
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13918 Autres subventions
d'équipement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2762 Créances transfert droit
déduct° TVA
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
103 Plan de relance FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1345 Part. non réalis. aire station.
non tran
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
2 512,90 0,00 0,00 0,00 2 462,50 1 533,50 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
2 512,90 0,00 0,00 0,00 2 462,50 1 533,50 0,00 0,00 0,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
114 817,42 0,00 0,00 0,00 0,00 13 392,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 4 222,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 110 594,62 0,00 0,00 0,00 0,00 13 392,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 865 814,57 0,00 0,00 159,80 75 189,96 55 682,12 13 190,14 0,00 0,00
2111 Terrains nus 44 841,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 100
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
2121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 670,00 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales,
agencements
79 867,40 0,00 0,00 0,00 24 737,52 45 482,12 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 182 497,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 200,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
25 366,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 326,34 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 148 510,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et
informatique
260 754,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 26 975,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
97 000,34 0,00 0,00 159,80 50 452,44 0,00 6 193,80 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 12 893,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 8 631,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage
techni
4 261,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 663 720,07 0,00 20 603,52 0,00 29 884,65 15 121,90 34 435,50 0,00 0,00
RECETTES (2) 105 684,08 0,00 0,00 0,00 3 203,50 3 645,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 75 684,08 0,00 0,00 0,00 3 203,50 3 645,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 101
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2113 Terrains aménagés autres que
voirie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2802 Frais liés à la réalisation des
document
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804112 Subv. Etat : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804113 Subv. Etat : Projet
infrastructure
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804122 Subv.Régions : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041512 GFP rat : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041622 CCAS : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041631 ADM : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments,
installat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804422 Sub nat privé - Bâtiments et
installat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits
similaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281316 Equipements de cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28135 Installations générales,
agencements, ..
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
28138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de
voirie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et
outillage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28181 Installations générales,
aménagt divers
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et
informatique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28185 Cheptel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4817 Pénalités de renégociation de
la dette
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage
techni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10223 TLE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
74 053,00 0,00 0,00 0,00 0,00 585,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ.
Nationaux
74 053,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 585,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 103
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
1342 Amendes de police non
transférable
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
1 631,08 0,00 0,00 0,00 3 203,50 3 060,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
1 631,08 0,00 0,00 0,00 3 203,50 3 060,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2762 Créances transfert droit
déduct° TVA
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 554 074,38 0,00 -20 603,52 -159,80 -104 333,61 -82 084,52 -47 625,64 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 104
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 610 278,07 35 736,59 646 014,66
Réalisations 195 741,29 28 273,19 224 014,48
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 150 751,55 6 432,00 157 183,55
2135 Installations générales, agencements 16 132,77 6 432,00 22 564,77
2152 Installations de voirie 78 158,00 0,00 78 158,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 9 398,33 0,00 9 398,33
2184 Mobilier 22 476,30 0,00 22 476,30
2185 Cheptel 750,00 0,00 750,00
2188 Autres immobilisations corporelles 23 836,15 0,00 23 836,15
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 44 989,74 0,00 44 989,74
2315 Installat°, matériel et outillage techni 44 989,74 0,00 44 989,74
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 105
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
Opérations pour compte de tiers 0,00 21 841,19 21 841,19
45411699 Trvx compte de tiers 2016 0,00 11 310,41 11 310,41
45421299 Recettes 0,00 3 396,64 3 396,64
45421399 Recettes 0,00 7 134,14 7 134,14
Restes à réaliser au 31/12 414 536,78 7 463,40 422 000,18
RECETTES (2) 172 500,00 22 114,79 194 614,79
Réalisations 0,00 22 114,79 22 114,79
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 22 114,79 22 114,79
45421299 Recettes 0,00 3 396,64 3 396,64
45421399 Recettes 0,00 7 134,14 7 134,14
45421699 Trvx compte de tiers 2016 0,00 11 584,01 11 584,01
Restes à réaliser au 31/12 172 500,00 0,00 172 500,00
SOLDE (2) -437 778,07 -13 621,80 -451 399,87
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 106
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 541 965,23 0,00 54 317,78 11 054,89 2 940,17
Réalisations 164 708,03 0,00 28 093,09 0,00 2 940,17
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 119 718,29 0,00 28 093,09 0,00 2 940,17
2135 Installations générales, agencements 16 041,33 0,00 91,44 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 75 217,83 0,00 0,00 0,00 2 940,17
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 9 398,33 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 19 060,80 0,00 3 415,50 0,00 0,00
2185 Cheptel 0,00 0,00 750,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 23 836,15 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 44 989,74 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 44 989,74 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45411699 Trvx compte de tiers 2016 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45421299 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45421399 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 377 257,20 0,00 26 224,69 11 054,89 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 107
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
RECETTES (2) 139 000,00 0,00 33 500,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45421299 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45421399 Recettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45421699 Trvx compte de tiers 2016 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 139 000,00 0,00 33 500,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -402 965,23 0,00 -20 817,78 -11 054,89 -2 940,17
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 108
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 6 528,06 1 296 389,63 0,00 0,00 0,00 155 444,58 1 458 362,27
Réalisations 6 528,06 1 110 922,42 0,00 0,00 0,00 120 885,80 1 238 336,28
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 6 860,63 0,00 0,00 0,00 0,00 6 860,63
2051 Concessions, droits similaires 0,00 6 860,63 0,00 0,00 0,00 0,00 6 860,63
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 528,06 484 122,03 0,00 0,00 0,00 120 885,80 611 535,89
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 9 845,22 0,00 0,00 0,00 0,00 9 845,22
2135 Installations générales, agencements 4 662,90 200 650,69 0,00 0,00 0,00 38 201,61 243 515,20
21578 Autre matériel et outillage de voirie 1 865,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 865,16
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 161 234,92 0,00 0,00 0,00 0,00 161 234,92
2184 Mobilier 0,00 68 785,58 0,00 0,00 0,00 0,00 68 785,58
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 43 605,62 0,00 0,00 0,00 82 684,19 126 289,81
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 619 939,76 0,00 0,00 0,00 0,00 619 939,76
2313 Constructions 0,00 619 939,76 0,00 0,00 0,00 0,00 619 939,76 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 109
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 185 467,21 0,00 0,00 0,00 34 558,78 220 025,99
RECETTES (2) 0,00 36 457,92 0,00 0,00 0,00 0,00 36 457,92
Réalisations 0,00 36 457,92 0,00 0,00 0,00 0,00 36 457,92
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 36 457,92 0,00 0,00 0,00 0,00 36 457,92
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 36 457,92 0,00 0,00 0,00 0,00 36 457,92
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -6 528,06 -1 259 931,71 0,00 0,00 0,00 -155 444,58 -1 421 904,35 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 110
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 543 234,98 715 639,80 37 514,85 155 444,58 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 407 567,02 674 907,63 28 447,77 120 885,80 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 6 860,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 6 860,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 154 011,59 308 523,30 21 587,14 120 885,80 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 9 845,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 60 948,26 139 702,43 0,00 38 201,61 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 19 038,64 122 226,37 19 969,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 48 361,43 20 424,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 15 818,04 26 170,35 1 617,23 82 684,19 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 253 555,43 366 384,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 253 555,43 366 384,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 135 667,96 40 732,17 9 067,08 34 558,78 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 36 457,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 36 457,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 111
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 36 457,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 36 457,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -543 234,98 -679 181,88 -37 514,85 -155 444,58 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 112
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 53 502,83 273 915,37 402 910,63 41 096,54 771 425,37
Réalisations 35 726,87 258 015,56 187 488,60 33 515,62 514 746,65
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 13 164,00 0,00 0,00 13 164,00
2031 Frais d'études 0,00 13 164,00 0,00 0,00 13 164,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 182 529,50 0,00 15 190,40 197 719,90
2041631 ADM : Bien mobilier, matériel 0,00 140 279,50 0,00 0,00 140 279,50
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 42 250,00 0,00 15 190,40 57 440,40
21 Immobilisations corporelles 35 726,87 62 322,06 187 488,60 18 325,22 303 862,75
2135 Installations générales, agencements 35 726,87 19 006,69 158 630,25 2 235,50 215 599,31
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 8 226,00 0,00 8 226,00
2161 Oeuvres et objets d'art 0,00 13 843,00 0,00 0,00 13 843,00
2168 Autres collections et oeuvres d'art 0,00 0,00 12 758,88 0,00 12 758,88
2184 Mobilier 0,00 0,00 2 311,92 0,00 2 311,92
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 29 472,37 5 561,55 16 089,72 51 123,64
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 113
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 17 775,96 15 899,81 215 422,03 7 580,92 256 678,72
RECETTES (2) 0,00 16 540,00 45 200,00 0,00 61 740,00
Réalisations 0,00 14 000,00 45 200,00 0,00 59 200,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 14 000,00 45 200,00 0,00 59 200,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 45 200,00 0,00 45 200,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 14 000,00 0,00 0,00 14 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 2 540,00 0,00 0,00 2 540,00
SOLDE (2) -53 502,83 -257 375,37 -357 710,63 -41 096,54 -709 685,37
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 0,00 90 879,93 42 544,00 140 491,44 0,00 0,00 156 671,29 246 239,34
Réalisations 0,00 75 274,12 42 250,00 140 491,44 0,00 0,00 68 475,65 119 012,95 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 114
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 13 164,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 13 164,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 42 250,00 140 279,50 0,00 0,00 0,00 0,00
2041631 ADM : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 140 279,50 0,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 42 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 62 110,12 0,00 211,94 0,00 0,00 68 475,65 119 012,95
2135 Installations générales, agencements 0,00 18 794,75 0,00 211,94 0,00 0,00 68 475,65 90 154,60
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 226,00
2161 Oeuvres et objets d'art 0,00 13 843,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2168 Autres collections et oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 758,88
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 311,92
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 29 472,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 561,55
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 15 605,81 294,00 0,00 0,00 0,00 88 195,64 127 226,39
RECETTES (2) 0,00 16 540,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 200,00
Réalisations 0,00 14 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 200,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 115
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 14 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 200,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 200,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 14 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 2 540,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -74 339,93 -42 544,00 -140 491,44 0,00 0,00 -156 671,29 -201 039,34
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 116
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 14 214,02 3 176 732,94 627 630,57 3 818 577,53
Réalisations 9 975,39 2 638 325,51 343 267,88 2 991 568,78
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 2 280,00 0,00 2 280,00
2031 Frais d'études 0,00 2 280,00 0,00 2 280,00
204 Subventions d'équipement versées 5 882,98 0,00 0,00 5 882,98
20422 Privé : Bâtiments, installations 5 882,98 0,00 0,00 5 882,98
21 Immobilisations corporelles 4 092,41 1 932 510,37 237 761,98 2 174 364,76
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 1 477 673,73 78 766,69 1 556 440,42
2135 Installations générales, agencements 1 794,00 258 567,55 82 745,74 343 107,29
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 2 298,41 18 620,86 0,00 20 919,27
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 25 896,76 25 896,76
2184 Mobilier 0,00 1 960,42 27 561,45 29 521,87
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 175 687,81 22 791,34 198 479,15
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 703 535,14 105 505,90 809 041,04
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 40 051,39 0,00 40 051,39
2313 Constructions 0,00 663 483,75 105 505,90 768 989,65
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 117
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 4 238,63 538 407,43 284 362,69 827 008,75
RECETTES (2) 37 532,84 520 442,00 39 918,09 597 892,93
Réalisations 37 532,84 0,00 39 918,09 77 450,93
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 8 332,84 0,00 33 914,30 42 247,14
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 8 332,84 0,00 0,00 8 332,84
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 4 903,31 4 903,31
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 29 010,99 29 010,99
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 6 003,79 6 003,79
16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 0,00 6 003,79 6 003,79
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 29 200,00 0,00 0,00 29 200,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 29 200,00 0,00 0,00 29 200,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 520 442,00 0,00 520 442,00
SOLDE (2) 23 318,82 -2 656 290,94 -587 712,48 -3 220 684,60 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 118
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 298 560,97 2 492 175,44 55 571,40 330 425,13 0,00 222 884,67 404 745,90 0,00
Réalisations 122 290,13 2 228 713,54 52 548,90 234 772,94 0,00 97 786,72 245 481,16 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 2 280,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 2 280,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 107 790,97 1 576 944,95 52 548,90 195 225,55 0,00 52 089,92 185 672,06 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 1 467 089,73 0,00 10 584,00 0,00 0,00 78 766,69 0,00
2135 Installations générales, agencements 84 387,30 84 694,03 47 998,95 41 487,27 0,00 11 412,91 71 332,83 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 13 772,82 0,00 4 848,04 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 307,00 17 589,76 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 758,50 1 201,92 0,00 27 561,45 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 23 403,67 11 388,37 3 791,45 137 104,32 0,00 4 808,56 17 982,78 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 12 219,16 651 768,59 0,00 39 547,39 0,00 45 696,80 59 809,10 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 504,00 0,00 39 547,39 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 12 219,16 651 264,59 0,00 0,00 0,00 45 696,80 59 809,10 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 176 270,84 263 461,90 3 022,50 95 652,19 0,00 125 097,95 159 264,74 0,00
RECETTES (2) 124 442,00 396 000,00 0,00 0,00 0,00 35 014,78 4 903,31 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 119
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 014,78 4 903,31 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 010,99 4 903,31 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 903,31 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 010,99 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 003,79 0,00 0,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 003,79 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 124 442,00 396 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -174 118,97 -2 096 175,44 -55 571,40 -330 425,13 0,00 -187 869,89 -399 842,59 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 120
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 16 460,88 5 558,99 22 019,87
Réalisations 9 834,89 5 251,86 15 086,75
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 4 681,24 0,00 4 681,24
165 Dépôts et cautionnements reçus 4 681,24 0,00 4 681,24
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 153,65 5 251,86 10 405,51
2135 Installations générales, agencements 0,00 1 548,49 1 548,49
2138 Autres constructions 0,00 3 703,37 3 703,37
2181 Installat° générales, agencements 3 705,11 0,00 3 705,11
2184 Mobilier 1 042,89 0,00 1 042,89
2188 Autres immobilisations corporelles 405,65 0,00 405,65
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 6 625,99 307,13 6 933,12 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 121
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
RECETTES (2) 2 496,32 60 060,00 62 556,32
Réalisations 2 496,32 60 060,00 62 556,32
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 2 496,32 60,00 2 556,32
165 Dépôts et cautionnements reçus 2 496,32 60,00 2 556,32
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 60 000,00 60 000,00
27636 Créance C.C.A.S. et caisse des écoles 0,00 60 000,00 60 000,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -13 964,56 54 501,01 40 536,45
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 16 460,88 0,00 0,00 0,00 0,00 5 558,99 0,00
Réalisations 0,00 9 834,89 0,00 0,00 0,00 0,00 5 251,86 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 122
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 4 681,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 4 681,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 5 153,65 0,00 0,00 0,00 0,00 5 251,86 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 548,49 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 703,37 0,00
2181 Installat° générales, agencements 0,00 3 705,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 1 042,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 405,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 6 625,99 0,00 0,00 0,00 0,00 307,13 0,00
RECETTES (2) 0,00 2 496,32 0,00 60 000,00 0,00 0,00 0,00 60,00
Réalisations 0,00 2 496,32 0,00 60 000,00 0,00 0,00 0,00 60,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 2 496,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 2 496,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 123
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27636 Créance C.C.A.S. et caisse des écoles 0,00 0,00 0,00 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -13 964,56 0,00 60 000,00 0,00 0,00 -5 558,99 60,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 124
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 145 787,12 145 787,12
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 56 378,68 56 378,68
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 998,60 6 998,60
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 91,44 91,44
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 898,96 898,96
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 008,20 6 008,20
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 49 380,08 49 380,08
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 49 380,08 49 380,08
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 89 408,44 89 408,44
0,00 0,00 0,00 0,00 8 067,56 8 067,56 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 125
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
RECETTES (2)
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 8 067,56 8 067,56
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 8 067,56 8 067,56
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 6 972,00 6 972,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 1 095,56 1 095,56
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -137 719,56 -137 719,56
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 126
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 37 134,44 0,00 0,00 0,00 37 134,44
Réalisations 30 856,65 0,00 0,00 0,00 30 856,65
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 30 856,65 0,00 0,00 0,00 30 856,65
2135 Installations générales, agencements 30 856,65 0,00 0,00 0,00 30 856,65
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 6 277,79 0,00 0,00 0,00 6 277,79
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 127
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -37 134,44 0,00 0,00 0,00 -37 134,44
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 128
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 3 193 186,68 7 029 124,03 97 199,38 10 319 510,09
Réalisations 2 711 819,53 5 345 330,05 52 830,58 8 109 980,16
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 27 498,00 0,00 27 498,00
2112 Terrains de voirie 0,00 27 498,00 0,00 27 498,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 26 400,00 0,00 0,00 26 400,00
1312 Subv. transf. Régions 26 400,00 0,00 0,00 26 400,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 8 010,00 89 946,17 2 040,00 99 996,17
202 Frais réalisat° documents urbanisme 0,00 40 009,97 0,00 40 009,97
2031 Frais d'études 8 010,00 49 936,20 2 040,00 59 986,20
204 Subventions d'équipement versées 224 565,00 2 735,88 0,00 227 300,88
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations 224 565,00 0,00 0,00 224 565,00
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 0,00 2 735,88 0,00 2 735,88
21 Immobilisations corporelles 2 279 184,33 754 086,17 42 236,26 3 075 506,76
2111 Terrains nus 0,00 104 029,74 0,00 104 029,74
2112 Terrains de voirie 0,00 5 414,00 0,00 5 414,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 30 695,11 0,00 30 695,11
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 111 861,73 5 509,08 117 370,81
21318 Autres bâtiments publics 0,00 31 091,15 0,00 31 091,15
2135 Installations générales, agencements 5 630,72 15 260,03 18 250,84 39 141,59
2138 Autres constructions 0,00 88 761,99 0,00 88 761,99
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 129
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
2152 Installations de voirie 2 129 678,21 260 250,27 0,00 2 389 928,48
21533 Réseaux câblés 61 569,66 0,00 0,00 61 569,66
21534 Réseaux d'électrification 55 609,26 0,00 0,00 55 609,26
21538 Autres réseaux 2 880,00 0,00 15 312,12 18 192,12
21571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 23 557,48 39 966,16 0,00 63 523,64
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 56 420,11 3 164,22 59 584,33
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 259,00 10 335,88 0,00 10 594,88
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 173 660,20 3 398 563,83 8 554,32 3 580 778,35
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 81 963,46 0,00 81 963,46
2313 Constructions 0,00 1 800,00 8 554,32 10 354,32
2315 Installat°, matériel et outillage techni 173 660,20 3 306 595,23 0,00 3 480 255,43
2316 Restauration collections, oeuvres d'art 0,00 8 205,14 0,00 8 205,14
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 1 072 500,00 0,00 1 072 500,00
276341 Créance Communes du GFP 0,00 750 000,00 0,00 750 000,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 0,00 322 500,00 0,00 322 500,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 481 367,15 1 683 793,98 44 368,80 2 209 529,93
RECETTES (2) 55 477,87 1 394 806,22 1 818,00 1 452 102,09
Réalisations 35 477,87 937 306,22 1 818,00 974 602,09
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 27 498,00 0,00 27 498,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 27 498,00 0,00 27 498,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 35 477,87 909 422,41 1 818,00 946 718,28
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 35 477,87 0,00 1 818,00 37 295,87
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 754 770,21 0,00 754 770,21
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 154 652,20 0,00 154 652,20 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 130
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 385,81 0,00 385,81
2111 Terrains nus 0,00 385,81 0,00 385,81
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 20 000,00 457 500,00 0,00 477 500,00
SOLDE (2) -3 137 708,81 -5 634 317,81 -95 381,38 -8 867 408,00
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 0,00 484 280,00 0,00 30 846,17 2 105 023,39 0,00 573 037,12
Réalisations 0,00 235 455,00 0,00 14 646,17 2 105 023,39 0,00 356 694,97
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 400,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 400,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 131
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles 0,00 8 010,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisat° documents
urbanisme
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 8 010,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 224 565,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations 0,00 224 565,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204172 Autres EPL : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 2 880,00 0,00 14 646,17 2 105 023,39 0,00 156 634,77
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales,
agencements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 630,72
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 2 105 023,39 0,00 24 654,82
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 569,66
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 609,26
21538 Autres réseaux 0,00 2 880,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de
voirie
0,00 0,00 0,00 14 387,17 0,00 0,00 9 170,31
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 259,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 132
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 173 660,20
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage
techni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 173 660,20
2316 Restauration collections,
oeuvres d'art
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276341 Créance Communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2764 Créances sur personnes de droit
privé
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 248 825,00 0,00 16 200,00 0,00 0,00 216 342,15
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 35 477,87 0,00 20 000,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 35 477,87 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 35 477,87 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ.
Nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 35 477,87 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 133
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
SOLDE (2) 0,00 -484 280,00 0,00 -30 846,17 -2 069 545,52 0,00 -553 037,12
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 329 125,47 553 745,12 2 264 172,98 479 004,61 3 403 075,85 76 911,32 20 288,06 0,00 0,00
Réalisations 225 280,27 374 638,26 1 562 726,99 299 921,00 2 882 763,53 34 901,72 17 928,86 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 27 498,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 27 498,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 134
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 40 009,97 1 674,00 0,00 0,00 48 262,20 0,00 2 040,00 0,00 0,00
202 Frais réalisat° documents urbanisme 40 009,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 1 674,00 0,00 0,00 48 262,20 0,00 2 040,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 2 735,88 0,00 0,00 0,00 0,00
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 2 735,88 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 101 521,77 244 999,66 5 414,00 298 121,00 104 029,74 26 347,40 15 888,86 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 104 029,74 0,00 0,00 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 5 414,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 30 695,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 111 861,73 0,00 5 509,08 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 31 091,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 12 759,78 959,28 0,00 1 540,97 0,00 18 250,84 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 88 761,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 239 228,61 0,00 21 021,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 312,12 0,00 0,00
21571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 1 915,20 0,00 38 050,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 2 896,57 0,00 53 523,54 0,00 2 587,48 576,74 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 10 335,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 83 748,53 127 964,60 1 529 814,99 1 800,00 1 655 235,71 8 554,32 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 135
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
2312 Agencements et aménagements de
terrains
81 963,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 1 800,00 0,00 8 554,32 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 1 785,07 127 964,60 1 529 814,99 0,00 1 647 030,57 0,00 0,00 0,00 0,00
2316 Restauration collections, oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 8 205,14 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 1 072 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
276341 Créance Communes du GFP 0,00 0,00 0,00 0,00 750 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 322 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 103 845,20 179 106,86 701 445,99 179 083,61 520 312,32 42 009,60 2 359,20 0,00 0,00
RECETTES (2) 889 382,17 0,00 252 538,24 34 500,00 218 385,81 1 818,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 689 382,17 0,00 227 538,24 20 000,00 385,81 1 818,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 27 498,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 27 498,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 689 382,17 0,00 200 040,24 20 000,00 0,00 1 818,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 818,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 689 382,17 0,00 65 388,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 134 652,20 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 385,81 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 136
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 385,81 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 200 000,00 0,00 25 000,00 14 500,00 218 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 560 256,70 -553 745,12 -2 011 634,74 -444 504,61 -3 184 690,04 -75 093,32 -20 288,06 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 137
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 893,00 0,00 0,00 893,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 893,00 0,00 0,00 893,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 893,00 0,00 0,00 893,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 893,00 0,00 0,00 893,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 138
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -893,00 0,00 0,00 -893,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 139
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
Convention de réservation LT 15/06/2015 0,00 640 000,00 37,33 640 000,00 0,00
convention de réservation LT 21/06/2016 10 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 10 000 000,00 640 000,00 37,33 640 000,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au
compte 6618. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 140
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès
d’établissement de crédit (Total)
111 816 299,21
1641 Emprunts en euros (total) 111 816 299,21
000702 DEXIA CL 01/02/2004 01/01/2004 01/05/2004 3 000 000,00 F Taux fixe à
3.45 %
3,450 3,490 T P O A-1
000717 CAISSE D'EPARGNE 25/03/2007 25/03/2007 25/09/2007 3 031 999,98 F Taux fixe à
4.15 %
4,150 4,150 A P O A-1
1001 CAISSE D'EPARGNE 22/09/2010 17/12/2010 31/03/2011 5 000 000,00 F Taux fixe à
2.49 %
2,490 2,510 T P O A-1
1002 DEXIA CL 01/02/2011 01/02/2011 01/05/2011 6 009 687,55 F Taux fixe à
2.85 %
2,850 2,920 T P O A-1
1201 CREDIT AGRICOLE
CORPORATE AND
INVESTMENT BANK
15/03/2012 15/03/2012 16/04/2012 19 603 076,00 F Taux fixe à
4.51 %
4,510 4,600 M P O A-1
1202 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
30/03/2012 30/03/2012 01/05/2013 1 799 874,00 V Livret A + 0.6 2,850 2,850 A P O A-1
1203 CREDIT AGRICOLE 25/04/2012 25/04/2012 25/07/2012 700 000,00 F Taux fixe à
4.13 %
4,130 4,190 T P O A-1
1205 CAISSE D'EPARGNE 25/04/2012 25/04/2012 25/07/2012 1 000 000,00 F Taux fixe à
4.14 %
4,140 4,200 T P O A-1
1207 CREDIT AGRICOLE 20/08/2012 20/08/2012 15/11/2012 2 000 000,00 V LEP + 2.23 4,980 5,070 T C O A-1
1301 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
08/02/2013 08/02/2013 01/07/2013 2 500 000,00 V Euribor 03 M +
2.406
2,640 2,700 T C O A-1
1302 SFIL CAFFIL 26/04/2013 26/04/2013 01/08/2013 4 500 000,00 F Taux fixe à
3.38 %
3,380 3,420 T P O A-1
1303 CREDIT AGRICOLE 12/07/2013 26/08/2013 09/12/2013 3 000 000,00 V Euribor 03 M +
1.7
1,920 1,970 T C O A-1
1305 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
08/10/2013 31/10/2013 01/02/2014 3 610 383,00 V Livret A + 0.6 1,850 1,860 T P O A-1
1401 BANQUE POSTALE 03/03/2014 07/03/2014 01/07/2014 4 000 000,00 V Euribor 03 M +
1.49
1,790 1,830 T P O A-1 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 141
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1402 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
22/05/2014 22/05/2014 01/10/2014 824 080,11 V Livret A + 0.6 1,850 1,860 T P O A-1
1403 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
08/10/2014 17/11/2014 01/02/2015 1 674 644,00 V Livret A + 0.6 1,600 1,600 T P O A-1
1501 SOCIETE GENERALE 16/03/2015 24/07/2015 24/10/2015 5 000 000,00 V (Euribor 03 M
+ 1) + Cap 3.5
sur Euribor 03
M
0,980 1,000 T P O A-1
1502 consolidation CREDIT AGRICOLE 31/03/2016 31/03/2016 25/06/2016 2 500 000,00 F Taux fixe à
1.42 %
1,420 1,430 T P O A-1
1601 CREDIT AGRICOLE 22/07/2016 25/08/2016 25/11/2016 2 500 000,00 V (Euribor 03 M
+ 0.6)-Floor 0
sur Euribor 03
M
0,600 0,610 T C O A-1
1603 CAISSE D'EPARGNE 22/12/2016 22/12/2016 22/07/2017 3 000 000,00 F Taux fixe à
1.23 %
1,230 1,240 X P O A-1
702bis DEXIA CL 31/01/2004 31/01/2004 01/05/2004 2 900 000,00 V (Euribor 03
M-Floor -0.1
sur Euribor 03
M) + 0.1
2,190 2,240 T P O A-1
709- refi DEXIA CL 01/06/2010 01/06/2010 01/06/2011 6 142 973,57 C Taux fixe
annulable à
3.19 % (date
d'exercice
01/06/2013)
3,190 3,240 A P O A-1
711 DEXIA CL 06/06/2006 06/06/2006 01/06/2007 2 000 000,00 F Taux fixe à
4.05 %
4,050 4,050 A C O A-1
712 DEXIA CL 27/04/2006 29/09/2006 29/09/2007 3 000 000,00 F Taux fixe à
3.93 %
3,930 3,930 A C O A-1
713-T1 SOCIETE GENERALE 16/06/2006 16/06/2006 16/09/2006 3 000 000,00 F Taux fixe à
2.97 %
2,970 3,010 A C O A-1
716 DEXIA CL 21/03/2007 21/03/2007 01/09/2008 5 000 000,00 V (Eonia-Floor
-0.02 sur
Eonia) + 0.02
3,890 4,020 A P O A-1
800-conso CAISSE D'EPARGNE 25/03/2008 25/03/2008 25/06/2008 4 000 000,00 V (TAG 03
M-Floor -0.14
sur TAG 03 M)
+ 0.14
4,240 4,310 T P O A-1
801-CONSO CAISSE D'EPARGNE 31/12/2008 31/12/2008 31/03/2009 4 000 000,00 V (Euribor 03
M-Floor -0.05
sur Euribor 03
M) + 0.05
3,020 3,100 T P O A-1 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 142
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
900 DEXIA CL 01/12/2009 21/12/2009 01/04/2010 5 000 000,00 V (Euribor 03
M-Floor -0.49
sur Euribor 03
M) + 0.49
1,200 1,230 T P O A-1
901 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
27/01/2010 01/03/2010 01/03/2011 886 313,00 V Livret A + 0.25 1,500 1,500 A P O A-1
CCAS 6 CAISSE D'EPARGNE 04/11/2004 04/11/2004 25/05/2005 633 268,00 F Taux fixe à
4.15 %
4,150 4,220 T P O A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
1502 mobilisation CREDIT AGRICOLE 02/07/2015 02/07/2015 02/07/2016 0,00 V (Euribor 03 M
+ 1.15)-Floor 0
sur Euribor 03
M
1,150 1,170 X X O A-1
713-Eonia SOCIETE GENERALE 09/06/2006 09/06/2006 09/06/2021 0,00 V (Eonia +
0.04)-Floor
-0.04 sur
Eonia
2,820 2,900 A X O A-1
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 143
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
368 774,13
1681 Autres emprunts (total) 368 774,13
001102 Caisse Allocations Familiales 11/09/2009 01/01/2011 01/01/2012 27 450,00 F Taux fixe à 0
%
0,000 0,000 A C O A-1
010662 Caisse Allocations Familiales 01/01/2002 01/01/2002 01/01/2003 41 466,13 F Taux fixe à 0
%
0,000 0,000 A C O A-1
013662 Caisse Allocations Familiales 20/02/2002 20/02/2002 01/01/2005 73 937,77 F Taux fixe à 0
%
0,000 0,000 A C O A-1
017662-1ere partie Caisse Allocations Familiales 01/04/2003 01/04/2003 01/01/2007 25 604,00 F Taux fixe à 0
%
0,000 0,000 A P O A-1
017662-2eme-partie Caisse Allocations Familiales 25/04/2003 01/01/2007 02/01/2007 12 451,00 F Taux fixe à 0
%
0,000 0,000 A C O A-1
1304 Caisse Allocations Familiales 10/07/2012 10/07/2012 01/01/2014 43 827,07 F Taux fixe à 0
%
0,000 0,000 A P O A-1
1605 Caisse Allocations Familiales 22/09/2014 22/09/2014 01/01/2017 6 003,79 F Taux fixe à 0
%
0,000 0,000 A C O A-1
CCAS 4 Caisse Allocations Familiales 01/01/2009 01/01/2009 30/05/2009 138 034,37 F Taux fixe à 0
%
0,000 0,000 A C O A-1
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 112 185 073,34
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès d’établissement de
crédit (Total)
0,00 61 165 628,20 8 553 994,79 1 852 100,74 0,00 280 581,41
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 61 165 628,20 8 553 994,79 1 852 100,74 0,00 280 581,41
000702 N 0,00 A-1 330 267,71 1,08 F Taux fixe à 4.1 % 4,090 254 191,91 20 082,62 0,00 2 219,21
000717 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 4.15
%
4,140 354 403,62 14 707,76 0,00 0,00
1001 N 0,00 A-1 2 149 983,82 4,00 F Taux fixe à 2.49
%
2,480 504 959,95 61 417,41 0,00 0,00
1002 N 0,00 A-1 1 938 017,47 2,08 F Taux fixe à 2.85
%
2,890 794 192,90 70 609,91 0,00 9 205,58
1201 N 0,00 A-1 14 785 884,06 10,21 F Taux fixe à 4.51
%
4,570 1 103 423,01 705 601,31 0,00 28 681,44
1202 N 0,00 A-1 1 354 562,48 10,33 V Livret A + 0.6 1,440 121 565,94 23 618,05 0,00 12 224,46
1203 N 0,00 A-1 334 693,03 3,32 F Taux fixe à 4.13
%
4,120 87 113,46 16 082,98 0,00 2 495,79
1205 N 0,00 A-1 600 443,48 5,32 F Taux fixe à 4.14
%
4,130 95 296,70 27 336,86 0,00 4 488,31
1207 N 0,00 A-1 1 150 000,00 5,62 V LEP + 2.23 3,430 200 000,00 43 802,63 0,00 4 938,53
1301 N 0,00 A-1 1 625 000,00 6,25 V Euribor 03 M +
2.406
2,240 250 000,00 40 539,00 0,00 9 361,31
1302 N 0,00 A-1 3 094 027,56 6,33 F Taux fixe à 3.38
%
3,370 418 745,37 113 461,35 0,00 17 139,19
1303 N 0,00 A-1 2 512 500,00 16,69 V Euribor 03 M +
1.7
1,490 150 000,00 39 156,23 0,00 2 125,02
1305 N 0,00 A-1 2 953 616,99 11,83 V Livret A + 0.6 1,340 225 347,79 41 568,53 0,00 6 534,88
1401 N 0,00 A-1 3 177 956,28 7,25 V Euribor 03 M +
1.49
1,270 341 118,65 45 464,39 0,00 9 551,44
1402 N 0,00 A-1 666 426,10 8,50 V Livret A + 0.6 1,340 71 302,92 9 551,16 0,00 2 213,02
1403 N 0,00 A-1 1 389 461,13 8,83 V Livret A + 0.6 1,340 144 286,20 19 876,84 0,00 3 058,74 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
1501 N 0,00 A-1 4 533 229,84 10,56 V (Euribor 03 M +
1) + Cap 3.5 sur
Euribor 03 M
0,880 374 345,01 48 472,41 0,00 5 882,62
1502 consolidation N 0,00 A-1 2 387 219,92 14,23 F Taux fixe à 1.42
%
1,410 112 780,08 25 646,78 0,00 470,81
1601 N 0,00 A-1 2 459 291,34 14,65 V (Euribor 03 M +
0.6)-Floor 0 sur
Euribor 03 M
0,610 40 708,66 1 948,61 0,00 1 475,00
1603 N 0,00 A-1 0,00 15,31 F Taux fixe à 1.23
%
0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
702bis N 0,00 A-1 296 108,51 1,08 F Taux fixe à 4.11
%
4,100 231 186,20 18 124,71 0,00 1 994,53
709- refi N 0,00 A-1 4 010 989,50 7,42 F Taux fixe à 3.19
%
3,230 400 036,29 143 056,92 0,00 75 704,09
711 N 0,00 A-1 666 666,70 4,42 F Taux fixe à 4.05
%
4,040 133 333,33 32 400,00 0,00 15 675,00
712 N 0,00 A-1 1 000 000,00 4,67 F Taux fixe à 2.93
%
2,920 200 000,00 35 160,00 0,00 9 685,28
713-T1 N 0,00 A-1 800 000,00 3,71 F Taux fixe à 2.97
%
3,010 200 000,00 30 195,00 0,00 6 996,00
716 N 0,00 A-1 2 376 775,90 5,67 F Taux fixe à 4.22
%
4,210 341 921,77 114 729,04 0,00 33 154,70
800-conso N 0,00 A-1 1 245 919,49 4,00 F Taux fixe à 3.16
%
3,150 358 415,62 46 477,62 0,00 656,18
801-CONSO N 0,00 A-1 900 316,74 2,00 F Taux fixe à 3.06
%
3,050 429 988,33 35 804,55 0,00 0,00
900 N 0,00 A-1 1 687 691,91 3,00 V TAG 03 M + 0.79 0,490 506 907,53 10 967,28 0,00 1 874,53
901 N 0,00 A-1 566 340,24 8,17 V Livret A + 0.25 1,040 59 911,71 7 828,15 0,00 12 080,82
CCAS 6 N 0,00 A-1 172 238,00 3,15 F Taux fixe à 4.15
%
4,140 48 511,84 8 412,64 0,00 694,93
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1502 mobilisation N 0,00 A-1 0,00 0,00 V (Euribor 03 M +
1.15)-Floor 0 sur
Euribor 03 M
0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
713-Eonia N 0,00 A-1 0,00 4,44 V (Eonia +
0.04)-Floor -0.04
sur Eonia
0,000 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 146
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 71 896,54 20 784,67 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 71 896,54 20 784,67 0,00 0,00 0,00
001102 N 0,00 A-1 18 300,00 9,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 1 830,00 0,00 0,00 0,00
010662 N 0,00 A-1 2 764,39 0,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 2 764,41 0,00 0,00 0,00
013662 N 0,00 A-1 14 787,49 2,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 4 929,19 0,00 0,00 0,00
017662-1ere partie N 0,00 A-1 1 217,20 0,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 2 438,68 0,00 0,00 0,00
017662-2eme-partie N 0,00 A-1 591,80 0,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 1 185,92 0,00 0,00 0,00
1304 N 0,00 A-1 28 231,87 4,01 F Taux fixe à 0 % 0,000 5 198,40 0,00 0,00 0,00
1605 N 0,00 A-1 6 003,79 4,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
CCAS 4 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 2 438,07 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 61 237 524,74 8 574 779,46 1 852 100,74 0,00 280 581,41
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 147 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 148
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 149
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 150
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
41 0 0 0 0
% de l’encours 99,98 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 61 237 524,74 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 151
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES A2.9
A2.9 – AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 152
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 304,90 €
18/12/1997
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L Logiciels 2 18/12/1997
L Frais de recherche et développement 5 18/12/1997
L Frais d'étude non suivis de réalisation 5 18/12/1997
L Véhicules légers 8 18/12/1997
L Camions et véhicules industriels 8 18/12/1997
L Mobilier de bureau 10 18/12/1997
L Mobilier scolaire 10 18/12/1997
L Matériel de bureau 5 18/12/1997
L Matériel communication 5 18/12/1997
L Matériel audiovisuel 5 18/12/1997
L Matériel informatique 3 18/12/1997
L Matériel technique 6 18/12/1997
L Matériel technique culturel 6 18/12/1997
L Matériel urbain 6 18/12/1997
L Matériel entretien 2 18/12/1997
L Outillage 3 18/12/1997
L Matériel scolaire 5 18/12/1997
L Matériel spectacle 10 18/12/1997
L Matériel peinture 6 18/12/1997
L Matériel sécurité 6 18/12/1997
L Electroménager 6 18/12/1997
L Coffre-fort 20 18/12/1997
L Installations et appareils de chauffage 10 18/12/1997
L Appareils de levage-ascenceurs 20 18/12/1997
L Appareils de laboratoire 5 18/12/1997
L Equipements de garages et ateliers 10 18/12/1997
L Equipements de cuisine Restauration scolaire 5 18/12/1997
L Equipement sportif de piscine 5 18/12/1997
L Equipement sportif de jeux de ballons 5 18/12/1997
L Equipement sportif athlétisme 5 18/12/1997
L Equipement sportif nautique 10 18/12/1997
L Equipement sportif gymnastique 5 18/12/1997
L Instruments de musique 10 18/12/1997
L Installations de voirie 20 18/12/1997
L Bâtiments légers, abris 15 18/12/1997
L Agencements et aménagts de bâtiments, Install. électriques et
téléphoniques
15 18/12/1997
L Documents d'urbanisme 10 22/12/2006
L Cheptel 5 16/11/2007
L Subventions d'équipement inférieures à 7.500€ 1 06/07/2012
L Subventions d'équipement versées pour biens mobiliers, matériels ou
études
5 06/07/2012
L Subventions d'équipement versées pour biens immobiliers ou
installations
15 06/07/2012
L Subventions d'équipement versées pour projets infrastructures d'intérêt
national
30 06/07/2012 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 153 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 154
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l’exercice (1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
Montant total
des
provisions
constituées
Montant des
reprises SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 0,00 177 562,53 177 562,53 159 200,00 18 362,53
ASBO -Garantie paiement loyers Centre de
Formation
0,00 19/12/2008 47 562,53 47 562,53 29 200,00 18 362,53
Taxe locale sur la Publicité Extérieure-
Recours éventuel des redevables
0,00 18/12/2009 130 000,00 130 000,00 130 000,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 505 386,35 166 405,21 671 791,56 166 405,21 505 386,35
Créance Ville auprès de Mme Leduc 0,00 22/12/2006 40 000,00 40 000,00 40 000,00 0,00
Rb participation Non réalisation Aires de
stationnt
0,00 21/12/2007 55 500,00 55 500,00 55 500,00 0,00
Provision 2014 pour Impayés 0,00 18/12/2013 50 000,00 50 000,00 50 000,00 0,00
Contentieux Aquaspace - Créance douteuse
Sté Spot en liquidation
0,00 23/06/2014 20 905,21 20 905,21 20 905,21 0,00
Provision 2016 pour Impayés 505 386,35 30/06/2016 0,00 505 386,35 0,00 505 386,35
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 505 386,35 343 967,74 849 354,09 325 605,21 523 748,88
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement …). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 155
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 9 425 776,00 I 9 119 873,06
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 8 880 000,00 8 574 779,46
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 8 840 000,00 8 553 994,79
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 40 000,00 20 784,67
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 545 776,00 545 093,60
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
103 Plan de relance FCTVA 472 000,00 471 320,50
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 73 776,00 73 773,10
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 9 119 873,06 4 801 628,56 1 540 543,99 15 462 045,61
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 156
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 14 668 680,48 III 4 954 803,56
Ressources propres externes de l’année (a) 2 514 200,00 579 964,64
10222 FCTVA 2 030 000,00 0,00
10223 TLE 0,00 608,00
10224 Versements pour dépassement PLD 0,00 0,00
10225 Participation pour dépassement de COS 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 350 000,00 445 182,41
10228 Autres fonds 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
2762 Créances transfert droit déduct° TVA 45 000,00 44 974,23
27636 Créance C.C.A.S. et caisse des écoles 60 000,00 60 000,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 29 200,00 29 200,00
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 12 154 480,48 4 374 838,92
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation des document 68 000,00 31 171,28
28031 Frais d'études 126 000,00 81 440,51
28032 Frais de recherche et de développement 908,00 0,00
28033 Frais d'insertion 667,00 0,00
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 56 160,00 56 160,00
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure 760 000,00 758 641,74
2804122 Subv.Régions : Bâtiments, installations 148 218,00 119 354,79
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 177 000,00 140 639,98
28041622 CCAS : Bâtiments, installations 30 000,00 30 000,00
28041631 ADM : Bien mobilier, matériel 4 400,00 2 903,11
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 10 330,00 6 374,12
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 53 033,00 50 760,01
280422 Privé : Bâtiments, installations 50 497,00 49 382,23
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 5 312,00 5 312,87
2804422 Sub nat privé - Bâtiments et installat° 168,00 168,67
28051 Concessions et droits similaires 160 000,00 91 374,66
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 60 000,00 99 985,50
28128 Autres aménagements de terrains 252 953,00 257 560,75
281316 Equipements de cimetière 1 800,00 1 636,67
28135 Installations générales, agencements, .. 323 000,00 259 475,86
28138 Autres constructions 19 987,00 21 076,17
28152 Installations de voirie 474 000,00 458 902,96
281533 Réseaux câblés 68 000,00 55 823,57
281571 Matériel roulant 5 018,00 8 421,72
281578 Autre matériel et outillage de voirie 142 000,00 132 288,45
28158 Autres installat°, matériel et outillage 49 000,00 58 750,17
28181 Installations générales, aménagt divers 2 300,00 3 819,62
28182 Matériel de transport 310 000,00 292 178,40
28183 Matériel de bureau et informatique 350 000,00 286 802,96
28184 Mobilier 330 000,00 304 734,36 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 157
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
28185 Cheptel 1 249,00 1 154,50
28188 Autres immo. corporelles 610 000,00 577 209,40
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
4817 Pénalités de renégociation de la dette 131 334,00 131 333,89
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 317 446,48 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 6 055 700,00 0,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice
précédent
Affectation
R1068 de l’exercice
précédent
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
4 954 803,56 3 152 982,00 0,00 7 000 000,00 15 107 785,56
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 15 462 045,61
Ressources propres disponibles IV 15 107 785,56
Solde V = IV – II (3) -354 260,05
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 158
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
01- Crematorium (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 60 367,00
757 Redevance crematorium 60 367,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 60 367,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 60 367,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 159
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
02- Fouilles archeologiques (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
70688 Autres prestations de services 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 160
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
03- Ventres de terrains soumises à TVA (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
775 Produit des cessions d'immobilisations 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 161
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
04- Baux commerciaux (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 115 794,82
60611 Eau 504,95
60612 Energie -Electricité 1 824,93
6132 Locations immobilières 100 920,00
61522 Entretien batiments 875,44
6156 Maintenance 1 173,16
6283 Nettoyage des locaux 10 496,34
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 115 794,82
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 115 794,82
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 53 838,82
70323 Redev occupation 42 995,87
70878 Remb frais par autres redevables 10 842,95
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 56 014,67
752 Revenu des immeubles 56 014,67
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 109 853,49
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 109 853,49
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 162
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
01- Crematorium(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 163
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
02- Fouilles archeologiques(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 164
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
03- Ventres de terrains soumises à TVA(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 165
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
04- Baux commerciaux(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 5 153,65
2181 Installations générales, agencements 3 705,11
2184 Mobilier 1 042,89
2188 Autres immobilisations 405,65
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 5 153,65
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 5 153,65
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 166
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A8
A8 – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6812)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6862)
(III)
Solde (1)
TOTAL 1 970 008,33 525 335,56 131 333,89 1 313 338,88
2012 Capitalisation indemnité
de réaménagement
emprunts Crédit
Agricole-CIB
15 10/02/2012 1 970 008,33 525 335,56 131 333,89 1 313 338,88
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 167
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A9
A9 – CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 1299 Intitulé de l'opération : Arrêtés de péril imminent 2012 Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice
Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Réalisations Restes à réaliser Op. à annuler
DEPENSES (a) 16 600,48 3 396,64 3 396,64 0,00 0,00 19 997,12
4542 Arrêtés de péril imminent 2012 (2) 16 600,48 3 396,64 3 396,64 0,00 0,00 19 997,12
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 16 600,48 3 396,64 3 396,64 0,00 0,00 19 997,12
RECETTES (b) 16 600,48 3 396,64 3 396,64 0,00 0,00 19 997,12
4542 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 16 600,48 3 396,64 3 396,64 0,00 0,00 19 997,12
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 16 600,48 3 396,64 3 396,64 0,00 0,00 19 997,12
N° opération : 1399 Intitulé de l'opération : Arrêtés de péril imminent 2013 Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice
Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Réalisations Restes à réaliser Op. à annuler
DEPENSES (a) 14 268,28 7 134,14 7 134,14 0,00 0,00 21 402,42
4542 Arrêtés de péril imminent 2013 (2) 14 268,28 7 134,14 7 134,14 0,00 0,00 21 402,42
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 14 268,28 7 134,14 7 134,14 0,00 0,00 21 402,42
RECETTES (b) 14 268,28 7 134,14 7 134,14 0,00 0,00 21 402,42
4542 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 14 268,28 7 134,14 7 134,14 0,00 0,00 21 402,42 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 168
N° opération : 1399 Intitulé de l'opération : Arrêtés de péril imminent 2013 Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice
Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Réalisations Restes à réaliser Op. à annuler
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 14 268,28 7 134,14 7 134,14 0,00 0,00 21 402,42
N° opération : 1699 Intitulé de l'opération : Arrêtés de péril imminent 2016 Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice
Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Réalisations Restes à réaliser Op. à annuler
DEPENSES (a) 0,00 20 000,00 11 310,41 0,00 8 689,59 11 310,41
4541 Arrêtés de péril imminent 2016 (2) 0,00 20 000,00 11 310,41 0,00 8 689,59 11 310,41
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 20 000,00 11 310,41 0,00 8 689,59 11 310,41
RECETTES (b) 0,00 20 000,00 11 584,01 0,00 8 415,99 11 584,01
4542 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 20 000,00 11 584,01 0,00 8 415,99 11 584,01
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 20 000,00 11 584,01 0,00 8 415,99 11 584,01
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 169
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES A10.1
A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
[cpte 202/inv PLUM14-202-16] PLU Modification 2014 181,80 0,00 10
[cpte 202/inv PLUR13-202-16] PLU Revision 2013 39 828,17 0,00 10
[cpte 2031/inv 2016043177] etudes géotechniques -
friche Cugnot
23 977,20 0,00 0
[cpte 2031/inv 2016043498] ETUDE RIVIERE
THERAIN INSTALL EQUIPT HYDRODYNAMIC
2 040,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2016044189] GYMNASES/ MISSION
ETUDE CONTRAT PERFORM ENERG
2 280,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2016044190] Mission AMO DSP
stationnement
24 285,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2016044191] Etude feux voirie carrefour
Pont Paris
1 674,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2016044193] DIAGNOSTICS
ACCESSIBILITE ERP
4 222,80 0,00 0
[cpte 2031/inv 2016044194] étude modélisation
hydraulique reseau E Pluv
8 010,00 0,00 0
[cpte 2031/inv B148-2031-16] Etude Renov
GNT/MISSION AMO FLUIDES
13 164,00 0,00 0
[cpte 2041512/inv 2016043464] AGGLO/Particip Trvx
eaux pluv quartier des Fleurs
224 565,00 0,00 15
[cpte 2041631/inv 2016044195] Subv invest equilibre
2016 au Budget Elispace
140 279,50 0,00 15
[cpte 204172/inv 2016044196] Engagement donnés
OPAC n° 953
2 735,88 0,00 1
[cpte 20421/inv 2016042584] ASCA/Subv d'invest
Materiel scenique
52 440,40 0,00 15
[cpte 20421/inv 2016044197] Subv COMPTOIR
MAGIQUE Scene Black Box
5 000,00 0,00 1
[cpte 20422/inv 2016042826] DROUET/Subvention
F.A.A.C.
180,00 0,00 1
[cpte 20422/inv 2016042827]
LAURINE/SubventionF.A.A.C.
83,00 0,00 1
[cpte 20422/inv 2016042828] LAVAGEYSI/Subvention
F.A.A.C.
500,00 0,00 1
[cpte 20422/inv 2016042829] LETULLE/Subvention
F.A.A.C.
130,00 0,00 1
[cpte 20422/inv 2016043031] GORIDE/SUBV EQUIPT
SKATEPARK
5 882,98 0,00 1
[cpte 2051/inv 2016042522] WebServices RH 4 818,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016042563] Offre YCSP Patrimoine 669,18 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016042577] Interface Sage Patrimoine 1 056,60 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016042612] Logiciel BAO Promodul
EVAL BTC
1 200,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016042666] Interface de Gestion 2 700,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016042763] Dragonframe 3.6 + USB
Keypad
247,48 0,00 1
[cpte 2051/inv 2016043027] Mise niv Public Backup &
Rep Ent VMware
1 813,34 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016043028] Évolution version licences
sauvegarde Veeam (8cpu)
1 081,25 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016043072] LICENCES MODULES
ECIVI-RH
3 876,30 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016043113] Refonte du site Internet
association.beauvais.fr
13 392,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016043173] LOCMAT FOCUS
RESEAU/Logiciel Culture
2 904,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016043466] FileMaker Pro V15 pour
Archéologie
812,02 0,00 2 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 170
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2051/inv 2016043467] LICENCES OPEN GOV
WINSVRCAL 2016 NL WINDOWS 2016
19 965,60 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016044198] Licence IPdiva care - Base 10 137,60 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016044199] Infinet/InfiLINK 50 Mbps 376,80 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016044200] Adobe Photoshop +
Premiere
2 892,67 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016044201] Muvizu Play + HD 49,99 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016044202] Autocad Architecture 2016 6 936,43 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016044203] Sketchup Pro 1 617,98 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016044204] Autocad - Souscription
Mise à
681,47 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016044205] Render In pour Sketchup 219,02 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016044206] eCiviRH 1 927,20 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016044207] Logiciel Mobile Iron 3 078,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016044208] Gestion
patrimoine/MISSION N° 4
1 497,60 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016044209] Upgrade licence liaison
radio
188,40 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016044210] Capdemat evolution 16 680,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016044211] Logiciel Apex SQL Log 2 268,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016044212] Licences Ruckus
contrôleur Wifi
9 067,96 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016044213] Logiciel gestion actifs IMC 2 090,54 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016044214] Licence MS Datacenter 8 469,19 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016044215] CIVIL NET
ENFANCE-interface Tablette
1 272,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2016044216] OPEN EDUC A
WinSvrCAL SNGL Lic
6 860,63 0,00 2
[cpte 2111/inv AX89] Acquisition de la parcelle AX 89 +
frais
8 000,00 0,00 0
[cpte 2111/inv BY249-250] Budg Marette-transfert des
terrains au B Principal
44 841,30 0,00 0
[cpte 2111/inv R256] FRAIS Acquisition Pichard - RF
Marissel (R 256)
731,83 0,00 0
[cpte 2111/inv W443] W443 maison 64 av Republique 95 297,91 0,00 0
[cpte 2112/inv BL890] BL890/GOBO/retrocess VRD rue
pays de Thelle
5 000,00 0,00 0
[cpte 2112/inv CC66-68-77-98] OPAC/retrocession
voirie CC66-68-77-98
22 500,00 0,00 0
[cpte 2112/inv V736-737-738] ECHANGE VILLE/CTS
ROBILLARD V736-737-738
5 412,00 0,00 0
[cpte 2121/inv DIVERS15-2121-16] PLANTATIONS
2016
32 365,11 0,00 15
[cpte 2128/inv B351-2128-16] BRISSON-renov
pelouse/Trvx 2016
1 467 089,73 0,00 15
[cpte 2128/inv B830-2128-16] DASSAULT/Trvx 2016 16 961,88 0,00 15
[cpte 2128/inv DIVERS15-2128-16] Divers Amenagt
Terrains -trvx 2016
87 527,00 0,00 15
[cpte 2128/inv DIVERS6-2128-16] patinoire/DALLES
ALVEOLEES CAILLEBOTIS 23MM/1MX1.5
996,00 0,00 6
[cpte 2128/inv JARDFAM15-2128-16] Jardins familiaux
Trvx 2016
23 465,93 0,00 15
[cpte 2128/inv JEUX6-2128-16] Aires de Jeux 2016 87 615,91 0,00 6
[cpte 21318/inv B705-21318-16] BAT GEOTHERMIE
Ste Helene/raccord EU
31 091,15 0,00 0
[cpte 2135/inv B101-2135-16] HOTEL DE VILLE/ Trvx
2016
8 332,37 0,00 15
[cpte 2135/inv B104-2135-16] ANNEXE DESGROUX /
Trvx 2016
12 671,43 0,00 15
[cpte 2135/inv B110-2135-16] BLOG46/ Trvx 2016 1 120,24 0,00 15
[cpte 2135/inv B113-2135-16] POLICE MUNICIP/ Trvx
2016
16 041,33 0,00 15
[cpte 2135/inv B123-2135-16] PRIM DURUY/ Trvx 2016 3 403,03 0,00 15
[cpte 2135/inv B143-2135-16] BUZANVAL/ Trvx 2016 2 571,93 0,00 15
[cpte 2135/inv B148-2135-16] GALERIE TAPISS/ Trvx
2016
18 758,17 0,00 15 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 171
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2135/inv B148L2-2135-16] LOGT GALERIE
TAPISS/ Trvx 2016
593,41 0,00 15
[cpte 2135/inv B163-2135-16] 11 RUE GESVRES/ Trvx
2016
5 184,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B171-2135-16] EGLISE ST ETIENNE/
Trvx 2016
50 599,60 0,00 15
[cpte 2135/inv B177-2135-15] TOUR BOILEAU/ Trvx
2016
18 830,40 0,00 15
[cpte 2135/inv B179-2135-16] FONTAINE GREBER/
Trvx 2016
959,28 0,00 15
[cpte 2135/inv B198-2135-16] CLEMENCEAU/ Trvx
2016
5 630,72 0,00 15
[cpte 2135/inv B205A-2135-16] CENTRE TECHN
MUNICIP / Trvx 2016
9 435,37 0,00 15
[cpte 2135/inv B205B-2135-16] CENTRE TECHN
MUNICIP/ Trvx 2016
9 488,19 0,00 15
[cpte 2135/inv B221A-2135-16] MATERN CAMUS/ Trvx
2016
515,47 0,00 15
[cpte 2135/inv B221B-2135-16] MAT CAMUS/ Trvx
2016
971,52 0,00 15
[cpte 2135/inv B222B-2135-16] PRIM JMOULIN/ Trvx
2016
19 744,07 0,00 15
[cpte 2135/inv B222D-2135-16] AL JMOULIN/ Trvx
2016
361,15 0,00 15
[cpte 2135/inv B223A-2135-16] MATERN
LANFRANCHI/ Trvx 2016
18 537,10 0,00 15
[cpte 2135/inv B234-2135-16] REST LANFRANCHI/
Trvx 2016
3 423,55 0,00 15
[cpte 2135/inv B236-2135-16] UPC / Trvx 2016 12 371,22 0,00 15
[cpte 2135/inv B241A-2135-16] ASCA / Trvx 2016 17 912,10 0,00 15
[cpte 2135/inv B251-2135-16] STADE COMMUNEAU/
Trvx 2016
6 450,98 0,00 15
[cpte 2135/inv B253-2135-16] GYMN JMOULIN / Trvx
2016
588,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B254-2135-16] GYMN FFAURE/ Trvx
2016
1 999,20 0,00 15
[cpte 2135/inv B260L2-2135-16] LOGT TILLOY/ Trvx
2016
3 103,86 0,00 15
[cpte 2135/inv B266-2135-16] MAJI/ Trvx 2016 1 523,27 0,00 15
[cpte 2135/inv B290B-2135-16] ESPACE MORVAN /
Trvx 2016
4 553,10 0,00 15
[cpte 2135/inv B290C-2135-16] AL MORVAN/ Trvx
2016
2 978,58 0,00 15
[cpte 2135/inv B290L1-2135-16] LOGT MORVAN/ Trvx
2016
593,41 0,00 15
[cpte 2135/inv B291-2135-16] SALLE JMOULIN/ Trvx
2016
7 084,68 0,00 15
[cpte 2135/inv B305-2135-16] EV KENNEDY/ Trvx 2016 306,24 0,00 15
[cpte 2135/inv B321A-2135-16] MAT GSUEUR/ Trvx
2016
1 953,60 0,00 15
[cpte 2135/inv B331-2135-16] REST MARISSEL/ Trvx
2016
4 332,48 0,00 15
[cpte 2135/inv B351-2135-16] STADE BRISSON/ Trvx
2016
11 711,77 0,00 15
[cpte 2135/inv B353-2135-16] GYMN AMBROISE / Trvx
2016
11 634,31 0,00 15
[cpte 2135/inv B356-2135-16] BOULODROME/ Trvx
2016
24 242,66 0,00 15
[cpte 2135/inv B391-2135-16] SALLE MARISSEL/ Trvx
2016
6 612,48 0,00 15
[cpte 2135/inv B392-2135-16] PRE MARTINET / Trvx
2016
13 598,89 0,00 15
[cpte 2135/inv B392A-2135-16] PRE MARTINET/ Trvx
2016
2 774,77 0,00 15
[cpte 2135/inv B392B-2135-16] REST PRE MARTINET/
Trvx 2016
233,38 0,00 15
[cpte 2135/inv B394-2135-16] SKATEPARK-Trvx 2016 27 679,97 0,00 15 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 172
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2135/inv B401-2135-16] SALLE VOISINLIEU/
Trvx 2016
8 396,88 0,00 15
[cpte 2135/inv B421A1-2135-16] MAT PBERT/ Trvx
2016
3 072,17 0,00 15
[cpte 2135/inv B422B-2135-16] AL VOISINLIEU/ Trvx
2016
2 710,85 0,00 15
[cpte 2135/inv B457-2135-16] GYMN LOUCHARD /
Trvx 2016
867,42 0,00 15
[cpte 2135/inv B471-2135-16] EGLISE ST JACQUES/
Trvx 2016
12 533,53 0,00 15
[cpte 2135/inv B485-2135-16] EPICERIE SOC/ Trvx
2016
479,29 0,00 15
[cpte 2135/inv B492B-2135-16] REST
DESMARQUEST/ Trvx 2016
3 166,74 0,00 15
[cpte 2135/inv B502-2135-16] MSIH// Trvx 2016 2 296,80 0,00 15
[cpte 2135/inv B503L-2135-16] LOGT CAEPP/ Trvx
2016
740,40 0,00 15
[cpte 2135/inv B506-2135-16] EV ROSTAND / Trvx
2016
1 540,97 0,00 15
[cpte 2135/inv B510-2135-16] ESPACE SENE/ Trvx
2016
410,40 0,00 15
[cpte 2135/inv B521-2135-16] MATERN PICASSO/ Trvx
2016
2 962,80 0,00 15
[cpte 2135/inv B523-2135-16] MAT JULES VERNE /
Trvx 2016
1 210,62 0,00 15
[cpte 2135/inv B524B-2135-16] MATERN LAUNAY/
Trvx 2016
1 872,82 0,00 15
[cpte 2135/inv B526A-2135-16] MATERN PAGNOL/
Trvx 2016
294,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B526B-2135-16] PRIM PAGNOL/ Trvx
2016
487,24 0,00 15
[cpte 2135/inv B529L-2135-16] LOGT FOEX / Trvx
2016
593,41 0,00 15
[cpte 2135/inv B532L-2135-16] LOGT BERLIOZ/ Trvx
2016
1 653,25 0,00 15
[cpte 2135/inv B534-2135-16] PRIM PREVERT/ Trvx
2016
3 598,03 0,00 15
[cpte 2135/inv B551-2135-16] BOIS QUEQUET/ Trvx
2016
788,78 0,00 15
[cpte 2135/inv B553A-2135-16] GYMN LAGRANGE/
Trvx 2016
2 238,04 0,00 15
[cpte 2135/inv B558-2135-16] PISCINE BELLIER/ Trvx
2016
63 615,51 0,00 15
[cpte 2135/inv B593-2135-16] CENTRE JBREL/ Trvx
2016
10 402,34 0,00 15
[cpte 2135/inv B594-2135-16] CHENIL/ Trvx 2016 6 432,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B598-2135-16] CC BELLEVUE / Trvx
2016
14 156,58 0,00 15
[cpte 2135/inv B598A-2135-16] CC BELLEVUE/ Trvx
2016
3 464,15 0,00 15
[cpte 2135/inv B621A-2135-16] MATERN JMACE/ Trvx
2016
48 763,19 0,00 15
[cpte 2135/inv B621L1-2135-16] LOGT JMACE/ Trvx
2016
3 070,37 0,00 15
[cpte 2135/inv B624-2135-16] ARCHIVES
BUISSON/Trvx 2016
68 475,65 0,00 15
[cpte 2135/inv B631-2135-16] LOCAL AFIB/ Trvx 2016 3 314,89 0,00 15
[cpte 2135/inv B651-2135-16] STADE BARBIER/ Trvx
2016
15 630,50 0,00 15
[cpte 2135/inv B656-2135-16] BASE NAUTIQUE/ Trvx
2016
16 255,59 0,00 15
[cpte 2135/inv B656L1-2135-16] LOGT BASE
NAUTIQUE/Trvx 2016
2 046,46 0,00 15
[cpte 2135/inv B662-2135-16] MAISON FRATERNITE/
Trvx 2016
1 061,35 0,00 15
[cpte 2135/inv B663-2135-16] SALLE STJUST/ Trvx
2016
2 006,12 0,00 15 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 173
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2135/inv B705-2135-16] GEOTHERMIE / Trvx
2016
1 327,20 0,00 15
[cpte 2135/inv B722C-2135-16] AL GRENOUILLERE/
Trvx 2016
2 016,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B723A-2135-16] MATERN ELUARD/
Trvx 2016
410,10 0,00 15
[cpte 2135/inv B725A-2135-16] PRIM BRULET/ Trvx
2016
15 044,46 0,00 15
[cpte 2135/inv B725L1-2135-16] LOGT ISAAC/ Trvx
2016
11 060,51 0,00 15
[cpte 2135/inv B725L2-2135-16] LOGT ISAAC/ Trvx
2016
1 479,56 0,00 15
[cpte 2135/inv B726A-2135-16] PRIM EUROPE/ Trvx
2016
10 547,34 0,00 15
[cpte 2135/inv B738-2135-16] CRECHE ST LUCIEN /
Trvx 2016
3 819,01 0,00 15
[cpte 2135/inv B741L-2135-16] LOGT ST LUCIEN /
Trvx 2016
167,47 0,00 15
[cpte 2135/inv B742-2135-16] REST ST LUCIEN/ Trvx
2016
14 838,60 0,00 15
[cpte 2135/inv B770-2135-16] Eglise NDT/ / Trvx 2016 3 976,80 0,00 15
[cpte 2135/inv B790A-2135-16] ECOSPACE/ Trvx 2016 18 250,84 0,00 15
[cpte 2135/inv B810-2135-16] ESPACE SENE/ Trvx
2016
42 479,19 0,00 15
[cpte 2135/inv B810L1-2135-16] LOGT GYMN PORTE/
Trvx 2016
740,40 0,00 15
[cpte 2135/inv B821A-2135-16] MATERN ANDERSEN/
Trvx 2016
272,18 0,00 15
[cpte 2135/inv B822A-2135-16] MATERN TRIOLET/
Trvx 2016
22 327,38 0,00 15
[cpte 2135/inv B825A-2135-16] PRIM DEBUSSY/ Trvx
2016
11 831,51 0,00 15
[cpte 2135/inv B825B-2135-16] AL DEBUSSY/ Trvx
2016
1 956,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B825L-2135-16] LOGT DEBUSSY/ Trvx
2016
1 543,20 0,00 15
[cpte 2135/inv B851-2135-16] POLE METSU/ Trvx 2016 27 803,27 0,00 15
[cpte 2135/inv B851A-2135-16] STADE OMET/ Trvx
2016
17 397,74 0,00 15
[cpte 2135/inv B851B-2135-16] STADE OMET/ Trvx
2016
2 220,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B853-2135-16] GYMN GSAND / Trvx
2016
29 006,70 0,00 15
[cpte 2135/inv B856A-2135-16] GYMN COUBERTIN/
Trvx 2016
8 712,63 0,00 15
[cpte 2135/inv B858L2A-2135-16] LOGT DASSAULT/
Trvx 2016
3 638,41 0,00 15
[cpte 2135/inv B861-2135-16] LOCAL SOSIE/ Trvx
2016
842,74 0,00 15
[cpte 2135/inv DIVERS15-2135-16] DIVERS / Trvx
2016
110 782,12 0,00 15
[cpte 2138/inv AS16] acquisition 44-46 rue Desgroux 182 497,00 0,00 0
[cpte 2138/inv B394-2138-16] SkatePark/trvx
demolition2016
10 200,00 0,00 15
[cpte 2138/inv B503-2138-16] CAEPP/PARTICIP
RESEAU EAUX USEES
3 703,37 0,00 15
[cpte 2138/inv B598-2138-16] Bellevue/Acquis & Trvx
démol 2016
88 761,99 0,00 0
[cpte 2152/inv DIVERS20-2152-16] INSTALLATIONS
DE VOIRIE 2016
2 476 312,48 0,00 20
[cpte 21533/inv DIVERS20-21533-16] Reseau Fibre
optique Trvx 2016
61 569,66 0,00 20
[cpte 21534/inv 21534-16] Particip reseau ERDF 2016 55 609,26 0,00 0
[cpte 21538/inv DIVERS20-21538-16] Trvx EP/Rivieres
2016
18 192,12 0,00 15
[cpte 21578/inv 2016014449] JUMELAGE POUR
TRACTEUR STV32
2 988,00 0,00 6 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 174
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 21578/inv 2016014533] chariot chariocity Rafale 852,00 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016014637] aspirateur à feuilles
FRANCOIS
10 459,80 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016014683] REMPL PONT AR/VEHIC
NETTOYEUR EAU CHAUDE NC300 /PA
10 862,88 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016014762] roue de secours tracteur
KUBOTA STV32
404,40 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016014769] REFROIDISSEUR
KAESER ELECTR POUR AEROGOMEUSE
1 915,20 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016014923] ecoles/PIED POUR
ECOLOR 1000 SCELLER-
1 865,16 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016042692] ACHAT TOIT CANOPY
POUR TONDEUSE TORO 7200
1 032,00 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016042704] TONDEUSE
AUTOPORTEE TORO GM 7210/62
23 166,76 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016042775] nettoyeur eau chaude
mono 110b avec entouleur
1 770,00 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016042786] Marteau GBH 36 VF-LI
plus 4,0AH
1 268,00 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016042787] marteau GBH 8-45DV
1500W
1 479,70 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016042788] scie Scirculaire GKS 85G
2200W
567,41 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016042814] marchepied sherpascopic
(promo)4/6 7/9
2 236,80 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016042996] DEBROUSSAILLEUSE
STIHL VIKING1 FS90R 505576536
359,25 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016042997] SOUFFLEUR
THERMIQUE STIHL VIKING1 BG86 508338921
291,76 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016042998] DEBROUSSAILLEUSE
STHIL VIKING1 FS90R 505576572
359,25 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016042999] SOUFFLEUR
THERMIQUE STIHL VIKING1 BG86 508338860
291,76 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016043050] souffleur à main Sthil
BG86 (n°508338923)
291,76 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016043051] souffleur à dos Sthil
BR550 (507739167,507739170)
1 078,51 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016043324] tambour n°5 84 molettes
pour grignoteuse dimas dg2
1 612,80 0,00 6
[cpte 21578/inv 2016043499] SCIE SAUTEUSE GST10
REF: BOS 909 + PACK BATTERIES
235,60 0,00 1
[cpte 2158/inv 2016042505] SCIE SABRE DEWALT
1100W DWE305PK
247,08 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016042506] DEFONCEUSE 188,60 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016042552] Electrificateur sur secteur
pour animaux
188,12 0,00 1
[cpte 2158/inv 2016042631] débrousailleuses STHILL
FS 90 R
718,51 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016042661] PERCEUSE VISSEUSE
18V SANS FIL BRUSHLESS
259,90 0,00 1
[cpte 2158/inv 2016042689] PIECES POUR
TONDEUSE TORO 3100 D
1 313,12 0,00 3
[cpte 2158/inv 2016042700] SOUFFLEUR
THERMIQUE STIHL VIKING 1 MODELE BG 86
291,76 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016042701] DEBROUSSAILLEUSE
STIHL VIKING 1 FS 90 R AUTOCUT
359,25 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016042771] Aspirateur GAS 35 L 787,50 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016042772] Laser GLL 2-50 291,60 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016042773] Meuleuse GWS 286,10 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016042774] Chargeur GML50 318,20 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016042777] taille haie 528,74 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016042778] Lance universelle 465,60 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016042781] MEULEUSE D125 GWS
14-125 1400W
146,24 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016042782] AFFUTEUSE FORETS
METAUX CAP.19MM
402,28 0,00 6 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 175
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2158/inv 2016042783] DECAPEUR THERMIQUE
GHG 600CE 2000W
152,88 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016042784] MEULEUSE D125 GWS
14-125 1400W
146,25 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016042785] PERCEUSE-VISSEUSE
SANS FIL GSR 14.4V-LI (Ah)
262,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016042823] tondeuse john deere à
rouleau R54RKB
5 184,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016042830] épandeur centrifuge
MAJAR 200 LITRES
746,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016042905] DEBROUSSAILLEUSE
STHIL FS 460
816,76 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016042994] BROSSES NYLON DIAM
180
144,00 0,00 1
[cpte 2158/inv 2016042995] RACLOIRS DE BORDURE
TRIANGULAIRE
134,04 0,00 1
[cpte 2158/inv 2016043044] cable tronconneuse
électrique PELLENC
162,00 0,00 1
[cpte 2158/inv 2016043061] Echafaudage acier altitude
AC2000
1 292,68 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016043062] Escabeau plate forme 05
marches
537,61 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016043126] humidimètre sol stade P
BRISSON+pointes12&7.5cm
1 095,70 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016043145] Débroussailleuse Stihl
FS90R
359,26 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016043146] Taille haie électrique
pellenc doubles lames
831,60 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016043147] Taille haie ECHO HC1501 299,00 0,00 1
[cpte 2158/inv 2016043186] CHARGEUR DE
BATTERIE 12/24V 110AH MAXI
226,80 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016043214] débrousailleuse STHILL FS
90 R
359,26 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016043249] Echelle de toit + crochet
extraxe 250 mm
696,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016043250] Echelle coulisse à main
2.06 x 3.46
208,08 0,00 1
[cpte 2158/inv 2016043254] PERCEUSE VIS. GSR
14.4V-EC 4.0AH
366,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016043255] MARTEAU GBH 36 VF-LI
PLUS 4.0AH
852,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016043261] compresseur QUARTZ
100L réf 220057
309,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016043266] PERCEUSE VIS. GSR
18.0V-EC 5.0AH
466,82 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016043267] MARTEAU GBH 4-32DFR
SET 900W
645,62 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016043268] SCIE SABRE DEWALT 1
100W DWE305PK
238,80 0,00 1
[cpte 2158/inv 2016043310] BLINDAGE HORIZONTAL
POUR FOSSOYAGES CIMETIERES
4 332,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016043398] Tondeuse éléctrique
pellenc rasion tractée
2 138,40 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016043399] Débrousailleuse pellenc
exelion 2000 batterie 1100
5 762,88 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016043400] Débrousailleuse pellenc
exelion 2000 batterie 1100
5 762,88 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016043401] Débrousailleuse pellenc
exelion 2000 batterie 1100
20 170,08 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016043500] ENS ROCAM 4 (30M DE
CABLE) DIA 40MM
10 387,48 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044270] Cric rouleur standard 3.2
tonn
516,98 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044271] perceuse visseuse sans fil 347,08 0,00 3
[cpte 2158/inv 2016044272] PONT ELEVATEUR POUR
MOTOS
2 616,00 0,00 10
[cpte 2158/inv 2016044273] ASPIRATEUR DE FUMEE 4 055,23 0,00 6 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 176
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2158/inv 2016044274] CRIC ROULEUR 322,92 0,00 3
[cpte 2158/inv 2016044275] MATERIEL POUR
ATELIER SPORTS
1 932,41 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044276] POMPE ANTICREVAISON 459,19 0,00 3
[cpte 2158/inv 2016044277] CRIC ROULEUR 3T
EXTRA PLAT REF
598,80 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044278] LEVE ROUE ART 388B 697,57 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044279] Tronçonneuse perche
STHILL HT
629,26 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044280] tondeuse HONDA HRH
536 HXE
1 890,79 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044281] taille haie STHILL 45/600 239,26 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044282] batterie PELLENC 1100 3 218,40 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044283] tronçonneuse STHILL MS
201 T
531,74 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044284] tronçonneuse MS 461 1 034,26 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044285] souffleurs STIHL BR550 1 617,76 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044286] lamier 63 cm PELLENC 237,60 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044287] lamier 75 cm PELLENC à
double
259,20 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044288] taille haie PELLENC
HELION
1 663,20 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044289] tondeuse HRH536HXE
HONDA
3 566,40 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044290] debrousailleuses STHILL
FS 90R
1 077,76 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044291] taille haie ECHO
HCR165ES
517,99 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044292] PERCEUSE VISSEUSE
SANS FIL GSR
366,00 0,00 3
[cpte 2158/inv 2016044293] outillage électricien divers
+
15,70 0,00 3
[cpte 2158/inv 2016044294] outillage électricien divers
+
670,67 0,00 3
[cpte 2158/inv 2016044295] outillage électricien divers
+
1 053,22 0,00 3
[cpte 2158/inv 2016044296] marteau
perforateur+perçeuse v
1 076,89 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044297] TAILLE HAIE PERCHE
STHIL HL95 entretien riviere
576,74 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044298] Débrousailleuse ECHO
350 ESL
595,99 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044299] POSE ONDULEUR pour
BORNE CARBURANT
753,42 0,00 6
[cpte 2158/inv 2016044497] ACHAT SCARIFICATEUR
UNIRAKE N°SERIE 41
6 180,00 0,00 6
[cpte 2161/inv 2015012479] oeuvre SAVARY pour la
Gare
13 843,00 0,00 0
[cpte 2168/inv 2016044300] Egl Ste Etienne/Boiseries
traitement insecticide
2 400,00 0,00 0
[cpte 2168/inv 2016044301] Jeu Paume/restaur 3
objets métaliques 1209 1213 12
870,48 0,00 0
[cpte 2168/inv 2016044302] Egl St
Etienne/Restauration 4 bustes reliquaires
7 798,80 0,00 0
[cpte 2168/inv 2016044303] Tapisserie Entree
triomphale/Etude préalable, diag
1 689,60 0,00 0
[cpte 2181/inv B195-2181-16] P3 - CHAUFFAGE 3 705,11 0,00 15
[cpte 2182/inv 2016042571] COMMANDE DE 3
KANGOO ZE GENERIQUE
13 141,35 0,00 8
[cpte 2182/inv 2016042837] RENAULT TRAFFIC
EE-211-HE N°VF1JL000355021719
21 298,20 0,00 8
[cpte 2182/inv 2016042855] COMMANDE DE 2 ZOE
LIFE 22kW
15 893,60 0,00 8
[cpte 2182/inv 2016043084] ZOE LIFE 22kW 15 893,60 0,00 8
[cpte 2182/inv 2016043085] KANGOO ZE GENERIQUE 13 141,35 0,00 8
[cpte 2182/inv 2016043174] MASTER150.35
FOURGON20M3 CJ-306-HB
20 000,00 0,00 8 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 177
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2182/inv 2016043311] CAMION BENNE
RENAULT MAXITY VF6DXTF24G7196060
34 813,44 0,00 8
[cpte 2182/inv 2016044304] COMMANDE DE 3
KANGOO ZE GENERI
13 141,35 0,00 8
[cpte 2182/inv DIVERS1-2182-16] FOURNITURE DE
VEHICULES ANNEE
1 188,00 0,00 8
[cpte 2183/inv 2016042545] Point-to-Point, Integrated
19 dBi dual-polarity
1 562,40 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016042547] Switch - Aruba 2530-8G
PoE+
603,84 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016042548] Switch - 2530-48G-PoE + 1 994,40 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016042549] Borne Wifi Ruckus
extérieur
1 454,40 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016042550] Borne Wifi Ruckus intérieur 835,20 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016042564] matériel renforcement
sauvegarde
1 794,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016042565] RENFORCEMENT
SAUVEGARDE
5 279,28 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016042566] Tablette iPad Cabinet du
Maire
665,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016042595] Batteries 12 V 9 A/H 1 772,71 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016042596] ACCUS AAAA 300MA 39,60 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016042624] PC de bureau 49 260,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016042625] PC portable 9 240,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016042635] Imprimante de cartes 2 628,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016042679] Tablette Samsung Galaxy
Tab A 16Go 9,7"
328,38 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016042731] Faronics Insight INT
Perpetual license 1-49
718,54 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016042737] Licences VmWare Airwatch 534,53 0,00 2
[cpte 2183/inv 2016042764] Imprimante 3D Ultimaker
2+
2 298,16 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016042765] 13Pc portable Dell Latitude
3570+13 SOURIS
10 756,20 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016042862] Samsung Galaxy Tab A - 7 3 404,76 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016042890] PARA_CARTICE16 -
Classe mobile 16 logements
1 416,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016042969] Aruba 2530 24G PoE+
Switch
2 440,80 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016043025] Ruckus borne wifi R300 8 307,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016043030] 3D SENS CUBIFY 594,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016043100] TBI Epson EB-575 WI
ECOLE PREVERT
1 830,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016043211] mater pc portable Dell
Latitude 3570 + accessoires
12 390,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016043212] élèmen pc portable Dell
Latitude 3570+accessoires
40 710,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016043315] SWITCH KVM SOHO
BELKIN 4 PORTS
288,36 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016043427] Stations de travail pour les
ST
10 058,40 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016043468] TABLETTES ARCHOS
101D PLATINIUM 16 GO SERIE FFF
1 260,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044305] Tablette intéractive sans fil 811,84 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044306] Canon Ixus 170 331,24 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044307] Étui cuir Canon DCC-1350 78,01 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044308] Carte SDHC 32Go
Kingston Class
52,13 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044309] Trepied Vanguard Espod
CX 203A
83,20 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044310] Nikon Coolpix P610 354,38 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044311] CABLES
/AppleTV/hdmi/dvi
382,80 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044315] Rugged 4x 10/100/1000TX
(RJ-45
1 442,40 0,00 3 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 178
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2183/inv 2016044316] Rugged 8x 10/100TX
(RJ-45) + 2
871,20 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044317] DIN Rail Power Supply,
75W/3.2
165,60 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044318] DIN Rail Power Supply,
45W/2A
360,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044319] 1Gbps SFP optical
Transceiver,
499,20 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044321] Transcepteur hp X121 1G
SFP LC
1 740,56 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044322] Dell Precision M4800 2 274,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044323] Tranche ferme SAN GTR
4h 3 ans
28 112,40 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044324] Switchs HP 10 380,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044325] Tranche ferme SAN GTR
4h 3 ans
17 704,20 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044326] XPS 8900 10 838,40 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044327] MS Office Home &
Business 2016
1 824,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044328] Barre de son 220,80 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044329] Écran DELL P2314H 1 814,40 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044330] Epson EB-595Wi 5 454,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044331] Tablettes archos 101C
Platiniu
25 473,60 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044332] Licences Avitice School
Intégr
1 950,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044333] Valise-trolley 15 708,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044334] Bornes Wifi Ruckus 1 627,20 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044335] Bornes Wifi Ruckus -
Tablettes
2 440,80 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044336] Tablette intéractive sans fil 270,61 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044337] Tranche conditionnelle
marché
43 480,80 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044338] Tranche ferme SAN GTR
4h 3 ans
21 906,60 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044339] Tranche ferme SAN GTR
4h 3 ans
5 760,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044340] Dell Optiplex 3020 SFF +
Micro
20 328,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044341] Dell Latitude E5540 +
Microsof
4 075,20 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044342] Dell Latitude E5540 15 816,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044343] Dell Latitude E5540 9 489,60 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044344] Renouvellement coeur de
réseau
6 434,93 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044345] Renouvellement actif PM 6 059,93 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044346] Renforcement infra
réseaux VDB
5 042,90 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044347] Vidéoprojecteur intéractif
tac
1 910,40 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044348] Tranche conditionnelle
complém
4 560,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044349] Brassard
MYOconnec+kinect+adap
523,30 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044350] Tablette MobiView écran
tactil
819,10 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044351] Epson EB 1771W 2 148,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2016044352] Os Box : box androïd
programmé
2 100,00 0,00 3
[cpte 2184/inv 2016042539] FAUTEUILS PM ACCUEIL 875,74 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016042540] FAUTEUIL CTM GARAGE
A.DEFOIX
217,78 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016042541] FAUTEUIL/ARMOIRE
SPORTS A.LEDUC
466,70 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016042542] ENSEMBLE DE 5
CLOISONS H160XL80 AVEC PIEDS
866,76 0,00 10 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 179
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2184/inv 2016042568] Achat armoire rangement
tazers
3 415,50 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016042630] CHAUFFEUSES / POUFS 883,14 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016042680] CLOISONS MOBILES
POLE SANTE CLEMENCEAU
176,13 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016042750] AMENAGEMENT TABLE
SALLE DES COMMISSIONS
2 744,09 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016042865] 2 FAUTEUILS ACCUEIL
MAIRIE
969,67 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016042866] MOBILIER DGS 3 326,40 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016042959] ACHAT FAUTEUIL
ERGONOMIQUE COMPLET
217,78 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016043081] Jeux d'imitation: salle à
manger
2 307,97 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043082] Jeux d'imitation: chambre 2 463,20 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043083] Jeux d'imitation: ESPACE
LECTURE
3 490,08 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043108] CUISINE EQUIPEE + KIT
FAUTEUIL CLUB
9 658,75 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043111] Chevalet mural tole
aimantée blanc
157,13 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016043112] Bloc 30 cases et table
120*60
402,34 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043138] Mobilier 22 019,91 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043139] Tables, chaises, bloc 15
cases,banc...
2 390,68 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043150] MEUBLE 30 TIROIRS 615,42 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043151] FAUTEUIL AVEC
ACCOUDOIRS
474,00 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043152] CHAISES BOIS 258,00 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043153] FAUTEUIL SIMPLE AVEC
ACCOUDOIRS
287,40 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043154] SIEGE SIMPLE 48,00 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043155] CANAPE 2 PLACES 1 859,52 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043156] POUF 102,60 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043157] TABLE GUERIDON 100,80 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043158] DESTRUCTEUR A
PAPIER
625,60 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043169] Rayonnage extra large
avec tablettes en aggloméré
693,61 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043170] Rayonnage extra large
avec tablettes en aggloméré
1 618,31 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043175] Ensemble de bureau +
retour
948,24 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043176] Caisson mélaminé sur
roulettes
142,56 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043178] Table de réunion rectiligne
L200xP100
753,30 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043179] Armoire à rideaux 100x120 430,92 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043180] Armoire à rideaux 198x100 611,28 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043181] Armoire à rideaux 100x80 474,12 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043182] Top armoire bois x 160 cm 59,40 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043183] Fauteuil de direction
Président
480,60 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043184] top armoire à rideaux
L120xP43
75,60 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043185] Porte-manteaux Design 124,20 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043223] PLAN DROIT ACACIA 207,00 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016043224] CAISSON METAL 142,80 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016043225] FAUTEUIL HAUT 215,46 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016043226] CHAISE TRAINEAU 150,00 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016043227] ARMOIRE A RIDEAUX 386,40 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043228] TOP ARMOIRE A
RIDEAUX
100,26 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016043288] FAUTEUIL
ERGONOMIQUE REF: GFAU332
141,62 0,00 1 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 180
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2184/inv 2016043289] FAUTEUIL
ERGONOMIQUE GFAU332 POUR UPC
141,90 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016043290] FAUTEUIL
ERGONOMIQUE GFAU333 POUR UPC
217,50 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016043301] TABOURET BAS
ROULETTES RO-CV31JA MATER BRIQUETERIE
80,77 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016043337] Meuble bois à bacs 229,00 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016043343] Meuble format raisin 434,38 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043344] Armoires basses 2
tablettes
618,72 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043345] poufs 106,36 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016043346] Chauffeuses 128,40 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016043347] Tables 1 183,10 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043348] CHAISE SE 464,26 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043349] TABLE A SABLE 149,76 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016043350] BLOC 15 CASES 1 209,31 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043351] BANC 468,94 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043352] ELEMENT DE
RANGEMENT
302,33 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016043353] BAC PLASTIQUE 509,22 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043354] Meuble format raisin 434,38 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043355] Jeux d'imitation:Table 85,00 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016043356] Jeux d'imitation:Tabourets
rouges
83,00 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016043357] Jeux d'imitation:panneau
mural
299,00 0,00 1
[cpte 2184/inv 2016043413] Selon offre 5505 416,16 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043414] Selon offre 5505 416,16 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043474] ARMOIRE A RIDEAU 4
TABLETTES H198XL120 NAE3312ANAN
299,40 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043475] MODULE 4 TIROIRS
COLORIS GRIS NAE3481GC
105,60 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043476] MODULE 8 TIROIRS
COLORIS GRIS CLAIR NAE3483GC
66,00 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043477] ZEN MESH SIEGE
OPERATIVE SYNCHRONE
287,50 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016043484] CONSOLES OPERATEUR
ONIX/FAUTEUILS POUR LOCAL CSU
19 060,80 0,00 6
[cpte 2184/inv 2016044353] BIBLIOTHEQUE 920,59 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044354] Achat d'armoires,blocs de
rang
6 346,87 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044355] Bloc 30 cases 289,58 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044356] Chariot à livres 174,89 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044357] Bancs avec dossier 406,34 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044358] Mobilier 451,31 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044359] Meuble à dessins 435,22 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044360] Meuble à dessins 435,22 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044361] Meuble de cuisine
d'imitation
191,20 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044362] caisson 289,18 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044363] Plan droit 251,98 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044364] retour pour plan droit 115,20 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044365] fauteui 434,50 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044366] Armoire a rideau 208,06 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044367] Tables et chaises 3 754,45 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044368] Mobilier scolaire 2 210,23 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044369] Tables et chaises pour
écoles
12 771,65 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044370] Achat de placards,meubles
haut
2 508,89 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044371] tables bermudes 160x80
primair
368,45 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044372] Création pour matériel à
stock
417,24 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044373] Fauteuil complet 217,78 0,00 10 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 181
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2184/inv 2016044374] Fauteuil complet 217,78 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044375] Fauteuil complet sans
tétiére
435,55 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044376] MEUBLE COURRIER
24CASES+PIETEM
822,43 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044377] Tables,
chaises...renouvelleme
14 105,77 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044378] Meuble à balais 640,32 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044379] Banque d'accueil Malherbe 768,00 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044380] MOBILIER VOILES DE
FOND
222,00 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044381] Vestiaires 4 portes 690,00 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044382] Caisson 2 tiroirs 571,20 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044383] Siege haut 434,90 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044384] MOBILIER armoire
speciale prod
454,44 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044385] MOBILIER PLATEAU
RAJOUT A.RODR
98,17 0,00 10
[cpte 2184/inv 2016044386] ENSEMBLE CLOISON
MOBILE COMPLE
1 481,40 0,00 10
[cpte 2185/inv 2016014895] achat chiot 750,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2015014125] TAPIS ALVEOLE
CAILLEBOTIS
478,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016012310] Fourniture,confection et
pose de rideaux
394,08 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016012626] FLEURET SCHOOL /
MASQUE ESCRIME / VESTE INITIATION
2 134,08 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014227] ROGNEUSE FELLOWES
ELECTRON
99,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014228] DESTRUCTEUR
FELLOWES AUTOMAX 2
550,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014229] Vitrines extérieures 1 098,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014234] SAC ASPIRATEUR 644,99 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014238] GUITARE ELECTRIQUE
A66-BLK
260,10 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014239] GUITARE BASSE JAZZ
BASS NOIR
341,10 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014240] FONTAINE A EAU
SERVICE LOCAL E
774,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014241] Réfrigérateur PLF240 L 269,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014242] Poste CD USB ref Philips
AZ787
218,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014244] CONTENANT
ISOTHERME code 17314
260,92 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014245] Porteurs 600,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014246] CHARIOTS
PLATE-FORME CONFORT J
180,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014247] SECHE-MAINS A AIR
PULSE MITSUB
1 248,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014259] Commande de Jumelles 533,95 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014262] Laser ligne GLL 2-50 +
Support
497,59 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014266] Escabeaux 3 marches 235,56 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014272] 0601063702 Laser Lignes
GLL2-1
816,38 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014273] Vivitek DW866 870,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014274] Écran Screen'UP 152cm -
51051
372,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014275] Écran Screen'UP 172cm -
51052
198,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014276] Amplificateur QSC PLX
3602
8 806,80 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014278] Commande de 3 GPS 269,85 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014288] de rencontre fééries Noel
sui
900,00 0,00 6 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 182
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2016014290] bacs 660 l gris(cuve et
couver
2 361,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014293] ROSALIE BERG GRAN
TOUR OFFROAD
1 948,50 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014307] Brother FAX-2845 1 011,54 0,00 3
[cpte 2188/inv 2016014319] Présentoir muraux A4
VISUAL 4
330,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014321] Prestations
supplémentaires
15 636,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014334] Achat de enceintes
portables
1 036,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014337] Commande d'un tapis
enfant edu
111,20 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014338] Cornadis et claie pour
content
159,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014339] Table à langer et matelas 169,65 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014340] Micros, tête de micro,
casque,
1 620,59 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014341] Projecteurs, micros, ect.... 1 012,17 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014347] Rails Eutrac 3 allumages et
ac
1 302,55 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014348] Pendrillons 2 324,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014349] Commande de gros coffre
pour j
398,50 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014350] ASPIRATEUR EAU ET
POUSSIERES G
276,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014351] Climatiseur ref PROLINE
SDAGR6
798,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014359] Detecteurs ultra sons
chauve s
440,50 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014361] Terminaux et accessoires 4 490,38 0,00 3
[cpte 2188/inv 2016014392] Netoyeur haute pression
réf :
1 577,48 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014393] grand chariot de ménage
réf: I
1 345,88 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014394] Chariot de lavage pliable
réf
1 070,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014395] SONORISATION 60W 440,58 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014398] Caisse de réduction 6 193,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014400] Commande d'un chariot de
ménag
249,30 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014420] Commande coffre fort
nouvelle
1 662,56 0,00 20
[cpte 2188/inv 2016014424] Achat d'une console de
danse
1 085,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014426] OLYMPUS TG-4
ETANCHE NOIR
533,08 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014427] NIKON AF-S DX 18-105
mm f/3.5-
360,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014457] Modif MECA2003MF
Smartdate X40
20 340,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014458] Autolaveuse 450 BMS 3 116,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014475] Achat de rideaux 45,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016014476] Lave linge VIVA 6KG 429,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014477] Seche linge LADEN 399,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014478] Lave linge WHIRLPOOL 449,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014479] Lave linge 429,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014485] Soudeuse plastique de
table
330,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014501] Projecteurs Leds Astery et
Vol
3 566,26 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014502] Projecteurs Leds Archy 417,60 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014503] Perforateur ss Batt.one+
R18SD
329,70 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014505] Mobilier d'imitation : cuisine 501,60 0,00 5 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 183
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2016014506] COMMANDE DE PISCINE
A BALLES
725,04 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014507] Ponceuse à bande Makita
9401
589,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014515] Portier IP - Services
Techniqu
2 488,92 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014564] Cartes mémoire Appareil
photo
159,80 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014575] PERCEUSE VIS GSR
36.OVE LI 4.0
738,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014577] QUATRE ARBRES
LUMINEUX
1 189,63 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014588] PERFORATEUR 129,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014590] NETTOYEUR HAUTE
PRESSION
1 164,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014595] ASPIRATEUR DORSAL 345,76 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014600] Radio CD THOMSON 59,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016014601] Radio CD THOMSON 59,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016014622] KIT NIVEAU OPTIQUE
AL24DVP COM
318,34 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014632] Barrieres de séparation 163,62 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014634] achat de deux patinoires
synth
92 575,50 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014649] TRACEUR MODULA R3
REFERENCE :
452,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014674] ACHAT DRONE DE
CATEGORIE E
24 582,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014675] Lave linge LADEN
réf:EV1061 6k
399,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014718] AUTOLAVEUSE TASKI
WINGO 3500 X
8 497,50 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014719] Achat d'un lave linge
Laden
399,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014733] FOUR MICRO-ONDE 150,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014734] Télévision et récepteur 457,98 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014735] Tablettes Samsung Galaxy 599,60 0,00 3
[cpte 2188/inv 2016014753] Rayonnages:cremailleres
et con
284,03 0,00 10
[cpte 2188/inv 2016014754] Echelle 274,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014755] achat de patins pour la
patino
17 376,96 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014763] Cage renard nasse à pies
c
486,50 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014774] appareil photo/camescope
numér
399,99 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014781] CDE DE 2 CONTENEURS
MARITIMES
9 158,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014787] Commande appareil photo 126,89 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014814] GYMNASE SAND :
DESHERBEUR THER
266,24 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014815] STADES : FILET FOOT /
FILETS H
5 061,35 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014816] 1 PAIRE FILETS DE
HOCKEY EN SA
153,18 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016014828] SECHE LINGE INDESIT 399,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014829] LAVE LINGE BOSCH 499,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014843] BLENDER 119,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016014844] BLENDER CHAUFFANT 99,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016014845] CENTRIFUGEUSE QILIVE 99,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016014863] Acquisition de matériel
d'entr
2 628,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014869] Refrigerateur ecole
élémentair
272,75 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014881] PATINOIRE ACHAT DE
CALES EN PV
194,40 0,00 1 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 184
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2016014891] ASPIRATEUR EAU ET
POUSSIERE VA
772,34 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014892] GYMNASE SAND :
ASPIRATEUR TASK
238,79 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014894] tables pliantes 4 936,32 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014899] BACS ROULANTS 240L
ET 360L
1 368,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016014921] ENCEINTE SLK 15 USBA
BLUETOOTH
299,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042509] sonorisation kermesse 1 916,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042515] SAMSUNG
WW70J3283KW CRYSTAL CARE
349,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042523] Réfrigérateur pour ALSH
Salamandre
299,99 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042527] VELOS ROCKRIDER 300
24''
1 321,68 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042528] BTWIN VTT ROCKRIDER
300 HOMME
734,28 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042529] CHAMBRE AIR
SCHRADER
43,89 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042533] Casier vaisselle, bouilloire 91,20 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016042534] Casier vaisselle, bouilloire 334,80 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042535] Ensemble douchette
EUROP MONOTROU-VOX
264,06 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016042536] Diable pliant jumbo
KA03008D
298,80 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016042543] IPHONE 6S 64 G (GRIS) 430,80 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042544] Cuisiniere electrique 259,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016042562] Batteries radios PM 1 431,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042572] BATTERIE
ELECTRONIQUE : TD1K 8/ ROLAND
449,10 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042576] BALANCE CUISINE de 30
Kg et 10 kg
671,53 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042592] chaises pliantes bleues
accrochables
1 708,75 0,00 10
[cpte 2188/inv 2016042603] Téléphone DECT-Gigaset
C620
1 064,88 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042604] Combiné supplémentaire
C620H
266,04 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042605] Téléphone DECT-SIP
C530IP
177,55 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042606] Casque filaire pour
téléphone Jabra GN2100 mono
240,54 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042607] Casque filaire pour
téléphone IPJabra BIZ2300 mono
65,64 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042608] Casque filaire pour
téléphone IPJabra BIZ 2300 duo
80,08 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042609] Câble spécifique 1,5 m
pour casque sans fil Jabra
93,32 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042610] Coussinet similicuir 6,19 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042611] Mousse micro pour casque
filaire Jabra GN2100
15,48 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042613] Aspirateur gros travaux
galerie
209,90 0,00 3
[cpte 2188/inv 2016042649] MICRO ONDE SAMSUNG
MS23F301EAW
119,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016042650] LAVE LINGE BOSCH
WAE28320FF
499,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042651] SECHE LINGE INDESIT
IDCLG5BHEU
399,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042652] TENTES PLIANTES
ABRIMAGIC
4 632,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042665] MASSICOT IDEAL 7260 17 868,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042667] PARASOLS ANZIO 2,3 M
PUSHUP
599,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042668] PIEDS DE PARASOL
BETON 25KG GRIS
559,00 0,00 6 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 185
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2016042669] BAINS DE SOLEIL
LETTINO BLANC
899,25 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042670] CHAISES BISTRO METAL
VERVEINE
798,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042671] TABLES BISTRO D96
PRUNE
636,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042672] PARASOLS ANZIO 2,3 M
PUSHUP
899,70 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042675] ACHAT REFRIGERATEUR
FAR R3401 A+ 400L
369,99 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042677] RADIOCASSETTE
PHILIPS AZ 787
150,05 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016042678] LAVE LINGE INDESIT Réf:
ITWA B 61051W
399,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042681] Casque Jabra BIZ 2400
Duo NOUVELLE GÉNÉRATION
247,96 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016042688] ACHAT 2 CHARIOTS DE
MONTAGE JAUNE MELON RAL 1028
649,01 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042695] 3 Nettoyeurs haute
pression Black Decker 140 bar
570,00 0,00 2
[cpte 2188/inv 2016042696] 10 Aspirateurs
Multifonctions 17L Karcher
890,00 0,00 2
[cpte 2188/inv 2016042697] KITS
RACCORDS/TUYAUX/RALLONGES/BATTERIES
ARROSAGE
142,80 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016042698] 47 Pulverisateurs 5L 310,20 0,00 2
[cpte 2188/inv 2016042702] ARMATURE POUR MINI
BASKET MURAL
532,58 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042733] 6S 64 G (GRIS) TEL DG 430,80 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042748] barnums 3*3 7 800,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042755] 1 lave linge pour l'ALSH La
Salamandre
429,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042766] Lave linge VIVA 429,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042790] Pied de micro, pied à
crémaillère, echelles
769,16 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042792] Gilet pare balle Agent
FAVERESSE
622,08 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042798] Aspirateur 30 litres 286,62 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016042811] Armoire à pharmacie 2
portes ref 830001
87,60 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016042812] Radiocassette AZ 787 150,05 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016042824] SANZA ALTO, BOL
TIBETAIN ...
269,00 0,00 10
[cpte 2188/inv 2016042832] CHARIOT DE MENAGE
VOLEOPRO
1 965,74 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042838] TRANCHEUR PIGNON
300 AMIRAL
3 007,60 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042839] TRANCHEUR A PAIN
TP180
1 868,30 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042881] ZONE BAIGNADE :
CLIMATISEUR KUMPA426
359,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042913] 8 projecteurs "5HPHEX" - 5
WIFLY EXR BAG -
2 960,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016042951] MONOBROSSE C43 ERG
TECHLINE
1 163,94 0,00 2
[cpte 2188/inv 2016042968] cmd petit matériel 712,80 0,00 3
[cpte 2188/inv 2016042976] Carte réseau
vidéoprojecteur cathedrale spectacle
1 320,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042977] 1modem fax +
10commutateur 5 port ethernet
535,20 0,00 3
[cpte 2188/inv 2016042980] 100 chaises pliantes
bleues
2 144,40 0,00 10
[cpte 2188/inv 2016042982] ARMOIRE FROIDE
POSITIVE 1 PORTE N° SERIE 16070633P
1 980,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042983] FOURS THERMATRONIC
SOCAMEL
12 744,00 0,00 5 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 186
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2016042984] CHARIOTS CHARGEURS
INOX P/TH10
2 020,79 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042985] 3 BLOCS ETAGERE INOX
GN2/1 10 NIVEAUX PAS 75D/TH10
1 428,43 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042986] ACHAT LAVE VAISSELLE
A CAPOT HT11 MARQUE DIHR
3 264,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016042987]
REFRIGERATEUR/CONGELATEUR 2PT 207 L FAR
R2255W
179,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016042990] DEROULEUR-COUPEUR
EXTENSIBLE POUR FILM BULLES
340,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043000] ALARME CONNEXION
WIFI CPE CLIENT
387,60 0,00 3
[cpte 2188/inv 2016043024] ACHAT POSTE
ELECTRIQUE POUR CLOTURE ANIMAUX
409,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043029] SILHOUETTE CAMEO 2 354,00 0,00 3
[cpte 2188/inv 2016043034] PACK CONFORT
EXTERIEUR D.E.A. FRED EASY LIFE
2 302,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043035] DEFIBRILLATEURS FRED
EASY LIFE D.E.A.
12 676,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043036] ASPIRATEUR A
POUSSIERES H/MARCHE
144,44 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016043039] Smartphone GALAXY S7
DST
298,80 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016043048] TRANCHEUR PAINS 5 604,91 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043053] Postes IP 3 857,28 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016043057] Objectif SONY E PZ 16-50
mm f/3.5-5.6 OSS
308,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043067] CONTROLEUR DE
SIGNAUX DMX CX1 POUR FEUX TRICOLORES
414,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043109] Film reflectiv 1 058,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043117] Décors d'illumination 1 404,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043118] Décors d'illumination 1 482,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043119] Décors d'illumination 89,04 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043120] Décors d'illumination 140,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043121] Décors d'illumination 5 601,36 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043122] Décors d'illumination 327,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043123] Balance électronique 559,84 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043124] Araignée fil inox 60,73 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043125] Ecran Thomson 48FA3203
122 cm
480,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016043127] Support Rollup complets
2000 X 850
816,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043142] PARCOURS JUNGLE 4 320,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043143] Lave linge 6kg Proline FP
126-1 NEW
259,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043172] ENCEINTE AMPLIFIEE
SLK PRO15A-BT
299,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043188] 656 PLAN D EAU DU
CANADA ACHAT FAUTEUIL AMPHIBIE
1 812,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043198] Fourniture,confection et
pose de rideaux
3 031,08 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043199] CONSERVATEUR
COFFRE (congélateur)
2 156,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043200] Imprimante transfert
thermique manuelle
3 655,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043201] Fourniture,pose et
confection de rideaux
3 802,08 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043202] Fourniture,confection et
pose de rideaux
2 288,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043203] Fourniture,confection et
pose de rideaux
1 541,76 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043204] Fourniture,confection et
pose de rideaux
4 872,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043205] Fourniture,confection et
pose de rideaux
4 735,92 0,00 6 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 187
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2016043207] Fourniture,pose et
confection de rideaux
4 507,56 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043208] Matériel numérique Miniz 10 003,38 0,00 3
[cpte 2188/inv 2016043209] GYMNASE AMBROISE: 1
LANCE A BRULER AVEC MANCHE
266,24 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043219] Logiciel Silhouette 78,00 0,00 2
[cpte 2188/inv 2016043229] friteuse 439,67 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016043230] Chariot ménage 2 096,22 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016043231] Presse universelle 248,46 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016043232] Bac autoporteur 310 l +
socle 4 roues
2 903,82 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016043233] CHARIOTS IX (5) 2 463,96 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016043234] Grilles inox 366,36 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016043235] BACS + COUVERCLES
COPOLY
1 167,60 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016043236] TABLE CENTRALE 1 352,84 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016043240] MOBIL MAT
ACCESSIBILITE HANDICAPES
2 329,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043263] Décors d'illumination 3 520,02 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043264] Décors d'illumination 1 848,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043265] Etagères 1 014,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043270] TABLE PIQUE NIQUE EN
PIN
2 396,40 0,00 10
[cpte 2188/inv 2016043284] ACHAT 4 CORBEILLES
EN BOIS POUR PARC DASSAULT
3 022,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043285] SECHE LINGE INDESIT
IND80111 MATERNELLE MOULIN
399,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043287] PROJECTEURS LED
RGBW STARCOLOR POUR PATINOIRE
4 399,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043291] ENSEMBLES DE
DESHERBAGE THERMIQUE TH15
1 926,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043292] LAVE LINGE VIVA
WFV14B21FF MATERNELLE TRIOLET
429,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043294] RADIOCASSETTE
PHILIPS AZ 787 POUR MATERNELLE BERT
150,05 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016043295] RADIOCASSETTE
PHILIPS AZ 787 MATERNELLE PICASSO
150,05 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016043296] ACHAT KIT
TRANSFORMATION TUBE POTAGE POUR UPC
1 126,86 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043297] RADIOCASSETTE
PHILIPS AZ 787 MATERNELLE TRIOLET
150,05 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016043298] SECHE LINGE INDESIT
IND80111 MATERNELLE VOISINLIEU
399,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043299] KIT 2MONT. 4 ETAGERES
POUR UPC
4 037,40 0,00 10
[cpte 2188/inv 2016043300] ETAGERES MURALES
POUR UPC
573,89 0,00 10
[cpte 2188/inv 2016043302] 3 CHARIOTS
PLATEFORME QUIPO REF. 246513/29
187,74 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016043304] SOLS PVC TARKETT
POUR ECOLES MATERNELLES
1 050,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043306] AMPLI HPA900 798,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043307] AMPLI AX2000 179,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043308] MEGAPHONE EAGLE
P637A
69,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043309] SECHE-MAINS
MITSUBISHI JET TOWEL MINI MCSB206GSWE
1 872,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043320] FOURNITURE ET POSE
RIDEAUX POUR MATERNELLE MACE
819,84 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043323] Déguisement - Mascotte
Danseuse Elephant (114B)
532,69 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016043325] 4 projecteurs de son 100V 934,32 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016043326] Table de mixage 355,67 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016043333] Plastifieuse A3 GBC
Fusion 3100 L
198,00 0,00 1 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 188
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2016043334] FOUR MICRO ONDES
(terminaux de restauration)
2 835,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043335] BALANCE
ELECTRONIQUE VALOR TM 2000
597,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043336] CHARIOT DE LAVAGE 286,81 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016043342] table pliante 183*76 2 159,64 0,00 10
[cpte 2188/inv 2016043358] 2 LOTS DE 3 BACS
INDUSTRIELS POUR CHARGES LOURDES
196,56 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016043359] ASPIRATEUR VENTO 8 173,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016043360] 10 SACS ASPIRATEUR 15,56 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016043361] SOUFFLEUR ASPIRO
BROYEUR ECHO ES255 NUM S 37068380
340,01 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043362] Aspirateur 2 en 1, 17 L
Karcher AD3 Prenium
196,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043392] REFRIGERATEUR TOP
93L FAR RT2016
99,99 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043393] MICRO ONDES 30L INOX
SABA MOC301X CL
129,99 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043395] Bacs plastique 132,12 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016043396] CAILLOBOTIS
CAOUTCHOUC 100X150
1 886,86 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043415] Enceinte amplifiée pour
spectacle
219,96 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043421] fééries de noël 2 100,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043429] Coffre fort electronique 43,85 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016043430] batons de defense
téléscopiques
3 705,79 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043431] KAKATOES 299,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043432] HAUT 80 : SPOON BLANC
245303
51,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043433] BAS 2 PORTES : SPOON
BLANC 245344
97,60 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016043438] Balance électronique 2 gr à
15 kg
576,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043441] Transpalette manuel RAJA
2200 kg
310,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043442] Chariot à plateaux bois
charge 300 kg
885,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043443] Diable escalier 400 kg 566,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043447] XR 18 BEHRINGER 725,12 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043448] rampe lumineuse (voir
devis)
436,58 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043449] Projecteurs spectacle
DECOUPE 614S OCCASION
3 419,64 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043451] MICROS /AUDITORIUM 4 377,50 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043469] ACHAT/POSE DE FILETS
PARE BALLON STADE COMMUNEAU
4 710,62 0,00 5
[cpte 2188/inv 2016043472] CHARIOT ELECTRIQ
CARGOMASTER C171VARIO C1713160072
3 786,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043473] SECHE-MAINS
MITSUBISHI JET TOWEL MINI MCSB206GSWE
1 248,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043479] ACHAT GUIRLANDES
LED 10 M POUR FEERIES
398,76 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043480] ACHAT IPHONE 7 128 GO
NOIR PACK APPLE REF: 553410
959,04 0,00 3
[cpte 2188/inv 2016043485] TABLE RYOBI RLS02
POUR SCIES GALERIE TAPISSERIE
169,56 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043486] CONSOLE LUMIERE
MINIM 2X12 FADERS AVEC HOUSSE ET MALETTE
1 134,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043487] 6 PROJECTEURS CAMEO
FLAT PRO FLOOD IP65 TRI
2 818,30 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043488] PROJECTEURS LEDS
ASTERY 28W
3 461,38 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043489] PROJECTEURS ARCHY
BLANCS
1 252,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043490] RAILS EUTRAC 3
ALLUMAGES BLANC
3 414,12 0,00 6 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 189
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2016043492] STAND PRO G 3X3M 1 378,03 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043493] TABLES HDPE L GRIS
CLAIR 122X61X74 CM
264,48 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016043494] POIDS FONTE
EMPILABLE 15 KG
252,96 0,00 1
[cpte 2188/inv 2016043495] TABLES HDPE LIFETIME
BEIGE 183X76X74 CM
399,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016043497] ACHAT DECORATIONS
DE NOEL
7 923,38 0,00 6
[cpte 2188/inv 2016044388] TABLE A LANGER
MURALE HOMOLOGUEE VERTICALE
405,65 0,00 6
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 8 090 556,04 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 190
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES A10.2
A10.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
31/12/2016 [inv 1996BE2182] Tracteur
1702TG60 mec21/08/85
0,00 0 0,00 0,00 2 100,00 2 100,00
31/12/2016 [inv 1997020110100417] MEGANE 13 687,48 8 13 687,48 0,00 312,01 312,01
31/12/2016 [inv 1999020110100749] FIAT
PUNTO
9 265,85 8 9 265,85 0,00 500,00 500,00
31/12/2016 [inv 1999020300600466] MASSICOT 15 075,99 5 15 075,99 0,00 1 200,00 1 200,00
31/12/2016 [inv 200300844] CAMION
FRIGORIFIQUE
47 361,60 8 47 361,60 0,00 5 775,01 5 775,01
31/12/2016 [inv 200500255] TONDEUSE
AUTOPORTEE FRONTALE TORO
18 507,49 8 18 507,49 0,00 5 600,00 5 600,00
31/12/2016 [inv 200700022] COMPUTER TO
PLATE
97 832,80 3 97 832,80 0,00 4 000,00 4 000,00
31/12/2016 [inv B725L2-2138-15] logt 14 rue J
Isaac-trvx 2015
5 373,28 0 0,00 5 373,28 5 373,28 0,00
31/12/2016 [inv 1997B00016] G. S. BRULET 113 062,00 0 0,00 113 062,00 112 773,68 -288,32
31/12/2016 [inv 1997B00016] G. S. BRULET 113 062,00 0 0,00 113 062,00 115 853,04 2 791,04
31/12/2016 [inv x] parcelle AG773 issue du DP 0,00 0 0,00 0,00 11 850,00 11 850,00
31/12/2016 [inv 1] parcelles AF314 (echange) 838,47 0 0,00 838,47 1 210,00 371,53
31/12/2016 [inv 1997BE] parcelles AF320/321
(echange)
4 202,00 0 0,00 4 202,00 4 202,00 0,00
31/12/2016 [inv x] parcelle ZH441 issue du DP 0,00 0 0,00 0,00 503,10 503,10
31/12/2016 [inv 1997BE] maison 11 rue de Paris 5 177,52 0 0,00 5 177,52 20 040,00 14 862,48
31/12/2016 [inv 1997010000000468] parcelle
AP268
6 927,28 0 0,00 6 927,28 13 491,52 6 564,24
31/12/2016 [inv 1997010000000469] parcelle
AP268
638,73 0 0,00 638,73 638,73 0,00
31/12/2016 [inv 1997010000000470] parcelle
AP268
69,75 0 0,00 69,75 69,75 0,00
31/12/2016 [inv x] parcelle BY391 issue du DP 0,00 0 0,00 0,00 2,40 2,40
31/12/2016 [inv x] parcelle BY390 issue du DP 0,00 0 0,00 0,00 4,00 4,00
31/12/2016 [inv x] parcelle AF355 issue du DP 0,00 0 0,00 0,00 129 654,00 129 654,00
31/12/2016 [inv 1997BE] parcelle BL643 Franc
Marché (paiement en dation)
57 807,24 0 0,00 57 807,24 322 500,00 264 692,76
Cessions à titre gratuit
31/12/2016 [inv 1997BE] parcelle ZA771 1,00 0 0,00 1,00 1,00 0,00
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
31/12/2016 [inv 1997020110100594] VEHICULE
EXPRESS
11 563,56 8 11 563,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1997020200800106] POMPE DE
SURPESSION
1 443,25 7 1 443,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1997020200800495]
TRANSPALETTE
600,83 7 600,83 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1997020230100399]
PERCEUSE
1 128,49 3 1 128,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1997020230600058] POSTES
STATIQUES
430,28 3 430,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1997020240000289] BANCS 632,46 7 632,46 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1997020240100286]
CORBEILLES
1 709,84 7 1 709,84 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 191
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 1997020240700703] MOBILIER
URBAIN
1 808,51 6 1 808,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1997020240900614]
ENSEMBLE MOTIFS NEON LIGHT
7 600,50 7 7 600,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1997020310500025] CASIERS 4
CASES
2 042,82 10 2 042,82 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1997020341100108] MATERIEL
HIFI
7 614,83 5 7 614,83 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1997020400200241] TAPIS 619,74 5 619,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1997030220600496]
COMBINAISONS
1 792,57 7 1 792,57 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1997030240900615] FILETS
LUMINEUX
2 394,51 7 2 394,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1997040310500539] ARMOIRE 272,10 1 272,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1997040310600581] PANNEAU
LIEGE
44,49 1 44,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1997040350000357] MICRO
ONDE
166,17 1 166,17 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998010200800479]
REPETITEURS TRAFICS
3 526,22 0 0,00 3 526,22 0,00 -3 526,22
31/12/2016 [inv 1998010240700202] MATS 11 192,08 0 0,00 11 192,08 0,00 -11 192,08
31/12/2016 [inv 1998010241000480] SIGNAUX
PIETONS
4 418,00 0 0,00 4 418,00 0,00 -4 418,00
31/12/2016 [inv 1998010241000516]
TELERUPTEURS
7 607,21 0 0,00 7 607,21 0,00 -7 607,21
31/12/2016 [inv 1998020200000330] GRPE
ASPIRATION
414,99 6 414,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020200000814]
NETTOYEURS
975,67 6 975,67 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020200100808]
SOUFFLEURS
1 911,71 6 1 911,71 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020200200811]
DEBROUSSAILLEURS
1 958,97 6 1 958,97 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020200300812] TAILLES
HAIES
792,74 6 792,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020200300813]
TAILLEUSES
1 169,28 6 1 169,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020200400809] GROUPE
ELECTROGENE
588,45 6 588,45 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020200800316] POSTE A
SOUDURE
3 014,61 6 3 014,61 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020200800331] POSTE A
SOUDURE
2 958,12 6 2 958,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020200800408]
ASPIRATEURS A EAU
1 356,22 6 1 356,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020200800659]
ASPIRATEUR DE FUMEE
961,55 6 961,55 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020200800807]
EPANDEUR
571,68 6 571,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020230100054]
PERCEUSE
319,81 3 319,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020230600356]
OUTILLAGE SECURITE
1 935,75 3 1 935,75 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020231100810]
MEULEUSES
564,06 3 564,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020240700660] CARTES
HORODATEUR
895,05 6 895,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020240900101] LUSTRE 1 216,54 6 1 216,54 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020240900367] MAT.
ILLUMINATIONS
6 717,64 6 6 717,64 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020320000415] DISQUE
DUR
1 191,37 3 1 191,37 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020320000446]
INFORMATIQUE POUR
TELEGESTION FEUX
1 168,81 3 1 168,81 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 192
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 1998020400200261] CAGES
AQUATIQUES
1 169,70 6 1 169,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998020440300381] TABLES
PING PONG
2 564,76 6 2 564,76 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998030240000434] BANCS 7 526,96 6 7 526,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998030240900825]
ILLUMINATIONS
6 592,25 6 6 592,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998030241100347] MATS 8 538,16 6 8 538,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1998040310600192] TABLEAU 208,67 1 208,67 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 199821282] SABLE 4 259,72 0 0,00 4 259,72 0,00 -4 259,72
31/12/2016 [inv 1999010100000654] ANNONCE
ACQ MAT ESP. VERTS
265,71 0 0,00 265,71 0,00 -265,71
31/12/2016 [inv 1999012140100108] AMGT
TERRAIN
774,94 0 0,00 774,94 0,00 -774,94
31/12/2016 [inv 1999012140200089] AMGT
AIRE DE JEUX
1 489,88 0 0,00 1 489,88 0,00 -1 489,88
31/12/2016 [inv 1999020100200212]
CAMIONNETTE DUCATO
20 275,55 8 20 275,55 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999020100200213]
FOURGONS FIORINO EVO
8 939,70 8 8 939,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999020110100039] PUNTO 9 121,66 8 9 121,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999020200800673] HP
BOUYER CHBRE DE
COMPRESSION
372,28 6 372,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999020201000765]
ELEVATEUR A MATERIEL
14 524,43 6 14 524,43 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999020230400412] MARTEAU
ELECTRIQUE
854,55 3 854,55 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999020230600414] VISSEUSE 492,73 3 492,73 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999020240200631] TABLE A
BILLES
441,25 6 441,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999020310500111]
VESTIAIRES
1 548,55 10 1 548,55 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999020330400623] MICRO HF 3 655,01 5 3 655,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999020340500812] APPAREIL
PHOTO DIGITAL
680,00 5 680,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999020350800302] MACHINE
AUTOLAVEUSE
4 473,04 0 0,00 4 473,04 0,00 -4 473,04
31/12/2016 [inv 1999020350800541] MEUBLE
ETUVE
1 327,97 6 1 327,97 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999020400200638] PANIER
DE RANGT DE MAT.
1 097,61 5 1 097,61 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999020440400510] VELO 983,62 5 983,62 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999030230600321]
CONTREPOIDS
942,25 3 942,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999030240200064] JEUX
D'ENFANTS
8 822,21 6 8 822,21 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999030240200273] ENS. JEUX
D'ENFANTS
9 607,63 6 9 607,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999030241100435] MATS 9 641,28 6 9 641,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999030310500180]
VESTIAIRES
5 931,07 10 5 931,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999040310400116] SIEGE 117,11 1 117,11 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999040310400269] SIEGE 132,36 1 132,36 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999040310500267] ARMOIRE 292,33 1 292,33 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999040310600268] TABLEAU
BLANC
97,40 1 97,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999040330400192] MICRO 37,96 1 37,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999040350000814] FOUR
MICRO-ONDE
120,43 1 120,43 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999040350000815]
CUISINIERE GAZ
303,37 1 303,37 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999040350800266]
SECHE-CHEVEUX
182,93 1 182,93 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 193
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 1999040610000608] PLATINES
LASER
278,24 1 278,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000063] MAT DE POMPIER
A ENFOUIR
231,66 1 231,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000071] POIDS LOURD
L'HIPPOPOTAME
675,89 6 675,89 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000217] TAILLE HAIE
THERMIQUE
442,10 3 442,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000218] TRONCONNEUSES
THERMIQUE
910,12 6 910,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000220] TRONCONNEUSES 716,51 6 716,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000221] TRONCONNEUSES 881,16 6 881,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000222] VISEUR A
LUNETTE
467,54 6 467,54 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000223] SCIE SAUTEUSE 255,56 1 255,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000229] GROUPE
ELECTROGENE ET TURBINE
1 019,95 6 1 019,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000232] PIC 1 016,30 6 1 016,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000245] CARTE GRISE
DUCATO
255,81 6 255,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000259]
DEBROUSSAILLEUSE A DOS
955,86 2 955,86 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000260] SOUFFLEUR ECHO 1 204,35 6 1 204,35 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000261]
DEBROUSAILLEUSE
655,53 6 655,53 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000262] ATOMISEUR A
DOS
1 189,10 6 1 189,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000269] SOUFFLEUR
THERMIQUE
273,65 1 273,65 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000271] NETTOYEUR
HAUTE PRESSION
520,64 2 520,64 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000277]
PERCHES/PAVOISEMENT
3 033,58 6 3 033,58 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000346] FIORINO
FOURGON
8 935,58 8 8 935,58 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000347] FIORINO
FOURGON
8 935,58 8 8 935,58 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000353] DUCATO 19 423,07 8 19 423,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000358] FOURGON
DUCATO
21 752,51 8 21 752,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000370] CARTES PLANET 143,41 1 143,41 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000427] MAC + ECRAN 2 437,74 3 2 437,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000439] ECRAN 17"
COULEUR PITCH 0.28
303,37 1 303,37 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000440] LECTEUR IOMEGA
ZIP 250 Mo externe USB
204,43 1 204,43 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000496] CHAISES 142,30 10 142,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000601] VESTIAIRE
INDUSTRIE
5 309,42 10 5 309,42 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000829] STAND
EXPOSITION
15 195,49 6 15 195,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000830] ILLUMINATION
MARQUISE D'ETOILES
21 885,92 6 21 885,92 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000831] GUIRLANDES/
ILLUMINATIONS
4 053,97 6 4 053,97 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000833] MOTIFS
D'ILLUMINATIONS
9 576,93 6 9 576,93 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000859] PROJECTEUR 237,17 1 237,17 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000882] PLATINES 1 513,20 6 1 513,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000893] ENCEINTES 2 061,37 5 2 061,37 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000894] COMBINE TVC 449,57 5 449,57 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000896] TOBOGGAN 606,26 5 606,26 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000948] COLE DE CYGNE 183,85 1 183,85 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 194
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 200000949] CAPSULE MICRO
HYPERCARDIOIDE
365,88 6 365,88 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200000990] SCANNER EPSON 149,40 3 149,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200001010] BRIDE
D'ASSEMBLAGE POUR PIEDS
PRAKTIKUS
58,96 6 58,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200001042] MICRO SHURE SM
48
222,44 5 222,44 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200001066] LAVE LINGE 364,35 6 364,35 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200001083] BARRE
SUPPLEMENTAIRE 2m + NOEUDS
D'ASSEMBLAGE
359,76 10 359,76 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200001169] INSTALLATION DU
3EME CANAL RADIO
4 878,37 0 0,00 4 878,37 0,00 -4 878,37
31/12/2016 [inv 200001223] ARMOIRE RADIO
PREEQUIPEE POUR 3E CANAL
6 706,83 5 6 706,83 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100013] RAYONNAGES
RANGEMENT
268,94 10 268,94 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100028] MOTOBINEUSES 2 504,43 3 2 504,43 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100029] ALLONGE
HYDREAU 10 METRES
309,96 1 309,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100037] BROUETTE 2 317,23 3 2 317,23 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100048] TABLES 101,56 10 101,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100049] CHAISE DE
BUREAU
395,65 10 395,65 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100050] CHAISE
VISITEURS
273,49 10 273,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100051] CHAISES 40,84 10 40,84 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100052] PORTE
MANTEAUX
49,96 1 49,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100053] PANNEAUX LIEGE 258,18 5 258,18 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100054] TABLEAU BLANC 131,09 1 131,09 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100065] ARMOIRE FORTE
AUDIO
1 269,01 10 1 269,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100077] CHAISES
PLIANTES
1 130,44 10 1 130,44 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100078] CHAISES 52,88 10 52,88 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100093] TELEVISION 1 521,44 5 1 521,44 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100106] ETAU 82,19 1 82,19 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100121] PERCEUSE
REVERSIBLE 10 MM
98,46 1 98,46 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100130] BARRIERE
BLANCHE
1 057,51 6 1 057,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100131] BARRIERE VERTE 1 057,51 6 1 057,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100132] BARRIERES 541,88 6 541,88 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100289]
DEBROUSSAILLEUSE
335,62 1 335,62 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100291] NETTOYEUR 629,61 6 629,61 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100294] TRONCONNEUSE
THERMIQUE
640,14 6 640,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100295] TRONCONNEUSE
THERMIQUE
640,14 6 640,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100418] BIGLISS 701,64 10 701,64 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100437] CHARETTES AVEC
VERVEINE
1 877,99 6 1 877,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100448] ARMOIRE 97,30 1 97,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100467]
DEBROUSSAILLEUSE A DOS
3 170,93 6 3 170,93 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100468] TAILLE HAIES 1 795,85 6 1 795,85 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100469] SOUFFLEUR 2 115,99 6 2 115,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100472] LIT 90 83,08 1 83,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100473] CHEVET 41,92 1 41,92 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100474] BLOC RAYONS 52,59 1 52,59 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100475] MATELAS BULTEX 151,69 1 151,69 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 195
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 200100476] ARMOIRE 136,44 1 136,44 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100477] SOMMIER 53,36 1 53,36 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100478] TABLE 95,74 1 95,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100479] CHAISES 60,67 1 60,67 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100480] MEUBLE TV HIFI 152,14 1 152,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100498] TABLEAU BLANC 53,79 1 53,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100502] PRESENTOIR
SIMPLE
344,60 10 344,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100503] TABLEAU BLANC 53,79 1 53,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100508] PORTEMANTEAU 56,34 1 56,34 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100511] TABLEAU LIEGE
BASIC
20,97 1 20,97 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100513] MODELE 5
PATERES PHYLOS NOIR
27,17 1 27,17 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100514] PATERE GALET
DOUBLE
34,46 1 34,46 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100517] TABLEAU BLANC 53,79 1 53,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100518] PORTEMANTEAU 112,68 1 112,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100519] BORNE POUBELLE 136,56 10 136,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100545] SYSTEME DE
RELEVAGE
663,22 5 663,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100559] PORTE HABIT +
BRACELETS CAOUTCHOUC
1 126,79 10 1 126,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100585] POIDS DE
LESTAGE
862,99 3 862,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100586] GOUTTIERES 24,27 6 24,27 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100588] CHARIOT DE
TRANSPORT
1 312,77 6 1 312,77 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100596] TAILLE HAIES 897,93 6 897,93 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100597] TETE DE COUPE 273,04 1 273,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100629] MEUBLES
INFORMATIQUES
291,36 5 291,36 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100634] FILETS DE BUTS
DE FOOTBALL
412,98 5 412,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100670] ECRAN 21 993,69 3 993,69 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100708] BOITIER DE
COMMANDE
254,97 3 254,97 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100709] FALCON SS
SECTION
170,54 3 170,54 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100710] SOLENOIDE
COMPACT
56,08 3 56,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100711] MODULE RADIO 277,40 3 277,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100779] SCANNER 1 299,24 3 1 299,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100808] TELEVISION 989,39 5 989,39 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100809] MAGNETOSCOPE 227,15 1 227,15 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100811] TABLEAU BLANC 262,01 1 262,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100889] COMPTEUR
RADAR TRAFFIC MASTER
5 728,84 8 5 728,84 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100899] AFFUTEUSE 260,00 1 260,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100900] MOTOBINEUSE 455,82 3 455,82 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100901] MEULE 27,97 1 27,97 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100902] MEULE 13,99 1 13,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100903] TRONCONNEUSE 318,63 6 318,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100904] TRONCONNEUSE 318,63 6 318,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100905] TRONCONNEUSE 318,63 6 318,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100906] TRONCONNEUSE 318,63 6 318,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100907] TRONCONNEUSE 318,63 6 318,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100908] TRONCONNEUSE 299,01 1 299,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100909] TRONCONNEUSE 299,01 1 299,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100910] TRONCONNEUSE 299,00 1 299,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100920] SOUFFLEUR
THERMIQUE
309,00 6 309,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100928] FLAMANT 267,13 1 267,13 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 196
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 200100961] TABLE DE MIXAGE 344,60 5 344,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200100962]
ENCEINTES+ETRIERS
3 637,47 5 3 637,47 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200101000]
COMPRESSEUR+PISTOLET+POT
1 862,90 6 1 862,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200101002] SCIE SAUTEUSE 253,44 1 253,44 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200101003] PERCEUSE 350,98 1 350,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200101004] ORBITALE 227,91 1 227,91 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200101045] PLAN DUR PLAS 367,58 6 367,58 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200027]
RETROPROJECTEUR 250W
550,63 3 550,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200028] AIGUILLE FV DG 444,16 6 444,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200048] ENSEMBLES
MAINTIEN
1 209,94 10 1 209,94 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200049] ETRIERS
SUPPORT CORDAGE
1 294,17 10 1 294,17 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200050] SUPPORTS
ACCROCHAGE CORDAGE
974,46 10 974,46 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200075] 1er EQUIPEMENT
BRICOLAGE
868,01 3 868,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200103] LAMPE TRIUMPH 88,07 1 88,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200182] FAUTEUILS DE
TRAVAIL
2 842,96 10 2 842,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200183] FAUTEUIL DE
TRAVAIL
189,53 1 189,53 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200199] PC ATHLON 1,2
GHz
2 523,63 3 2 523,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200200] PC DURON 800 2 337,64 3 2 337,64 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200201] IMPRIMANTE HP
930
171,51 1 171,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200202] SCANNER EPSON
640
144,83 1 144,83 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200207] PEUGEOT 106 9 568,74 8 9 568,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200209] FAUTEUIL 396,28 10 396,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200211] SIEGES 3 907,83 10 3 907,83 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200314] CAFETIERE
/BOUILLOIRE
72,70 1 72,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200327] LICENCE
TERMINAL SERVER
4 145,81 2 4 145,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200334] MATERIEL DE
MESURE ET D'ESSAI
3 559,30 6 3 559,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200367] REMORQUE EFEL 979,00 8 979,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200382] MATERIEL
REANIMATION
2 327,08 6 2 327,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200390] AUTOLAVEUSE 6 685,80 6 6 685,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200419] MASSICOT AVEC
LAMES
196,73 1 196,73 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200433] TABLES 168,25 10 168,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200465] RADIOS - POLICE 35 993,54 5 35 993,54 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200466] RADIOS - POLICE 5 342,29 5 5 342,29 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200475] SONORISATION
TYPE KERMESSE
2 519,00 10 2 519,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200491] TELEPHONES 554,01 5 554,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200499] PRISE DE FORCE
AV TRACTEUR DEERE
2 076,26 8 2 076,26 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200544] SIEGES
VISITEURS
854,62 10 854,62 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200613] UNITE DE
PROGRAMMATION
391,09 5 391,09 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200638] EMBASES 736,14 6 736,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200642] CARTE
HORODATEUR
475,88 6 475,88 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200650] EXT MEMOIRE 256
MO MAC
86,11 1 86,11 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 197
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 200200651] DISQUE DUR
INTERNE 40 GO
101,66 1 101,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200698] PORTE-HABIT 643,93 5 643,93 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200714] SIGNAL PIETON 5 130,60 6 5 130,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200715] KIT LED ROUGES 910,10 6 910,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200716] KIT LEDS VERTES 910,10 6 910,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200717] REPETITEUR
TRAFIC A LEDS
4 374,85 6 4 374,85 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200718] POTEAU GALVA 791,94 6 791,94 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200719] KIT A LED ROUGE
CONTROLE
5 258,33 6 5 258,33 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200739] EMBASE 1 472,28 6 1 472,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200760] LANTERNES 1 068,27 6 1 068,27 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200777] REMORQUES
POUR TRACTEUR
4 649,99 8 4 649,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200780] MAT DROIT
OCTOGONAL
5 692,96 6 5 692,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200783] LANTERNES CLIP 4 046,07 6 4 046,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200200791] LANTERNES
COMETE
5 382,96 6 5 382,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300003] SIGNAUX PIETONS 5 512,12 6 5 512,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300020] COMPRESSEUR 284,65 1 284,65 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300021] PERFORATEUR 580,06 3 580,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300053] PC ASPIREL
PORTABLES
3 136,22 3 3 136,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300062] TRONCONNEUSES 562,10 6 562,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300119] CHARIOT
ELEVATEUR
18 231,82 5 18 231,82 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300214] SIEGE 211,73 1 211,73 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300255] TESTEURS
NUMERIQUES
423,38 3 423,38 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300267] ARMOIRES 635,97 10 635,97 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300281] PLATEAUX
INFORMATIQUE + PIETEMENTS
810,40 10 810,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300289] TABLES A DESSIN 1 445,96 10 1 445,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300321] TABLE DE
CUISSON
239,99 1 239,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300370] EMBASES DE
BOULE
1 994,33 6 1 994,33 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300372] ECHELLES 3
PLANS
302,08 3 302,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300392] CORBEILLES 5 633,16 6 5 633,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300499] JEUX D'ENFANTS 1 790,24 6 1 790,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300503] PANNEAUX DE
BASKET
1 846,62 5 1 846,62 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300533] MOTOCULTEUR
HONDA
3 162,28 6 3 162,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300559] LANTERNE +
SUPPORT
351,70 6 351,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300592] BANCS 2 571,40 6 2 571,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300718] ARROSEURS
CARON-DEVIDO
822,37 3 822,37 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300720] LANTERNES 4 535,95 6 4 535,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300721] LANTERNES 4 683,54 6 4 683,54 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300722] LANTERNES 4 495,76 6 4 495,76 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300723] LANTERNES 4 546,00 6 4 546,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300804] ASPIRATEUR 420,99 6 420,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300805] KARCHER 299,95 1 299,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300817] SECHE CHEVEUX
FIXE
490,10 5 490,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300818] TAPIS 1 980,00 5 1 980,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300940] TRONCONNEUSE 943,50 6 943,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300961] HALTES CHIENS 9 388,60 6 9 388,60 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 198
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 200301017] TRONCONNEUSES 554,25 6 554,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400001] MATS
OCTOGONAUX 4M
8 009,41 6 8 009,41 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400003] LAMPADAIRE
BOULE APPAREILLAGE 125 W
6 619,32 6 6 619,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400044] COFFRE ALU BLEU
CIEL
932,42 10 932,42 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400074] MATELAS 94,63 1 94,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400105] PLATINE DOUBLE
CD /BALADEUR CD /FLIGHTCASE
879,06 5 879,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400116] PC PORTABLE
COMPAQ.NX9010
1 968,62 3 1 968,62 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400145] COMBI TV
MAGNETOSCOPE
269,00 1 269,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400179] IMPRIMANTES
LASER
554,25 3 554,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400190] LANTERNES
ROISSY
1 234,27 6 1 234,27 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400223] AIGUILLE + REGLE
VIBRANTES
1 218,96 3 1 218,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400234] CHAISES COQUE 2 152,80 10 2 152,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400251] ARMOIRES
HAUTES RIDEAUX
731,95 10 731,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400254] PROJECTEURS
SWF 330/2
1 133,81 6 1 133,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400255] LANTERNES
ROISSY
1 037,64 6 1 037,64 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400313] LANTERNES
ESTORIL 250W
3 163,24 6 3 163,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400326] ENSEMBLE
KARAOK CD K7
454,99 5 454,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400336] SIEGE DE BUREAU 364,68 10 364,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400337] CHAISE D'ACCUEIL 103,98 1 103,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400359] TELECOPIEUR
AGORIS
775,01 5 775,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400360] LANTERNES
ESTORIL 250
14 599,57 6 14 599,57 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400361] LANTERNES
ESTORIL 250W
12 166,31 6 12 166,31 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400439] LOGICIEL MAJ
ILLUSTRATOR 9 POUR MAC
276,95 1 276,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400440] LOGICIEL ADOBE
PHOTOSHOP MAJ
553,92 2 553,92 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400441] LOGICIEL MAJ
AUTOSHOP 6.0 POUR MAC
276,96 1 276,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400443] LOGICIEL ROXIO
TOAST 6
343,16 2 343,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400450] MAJ LOGICIEL
QUARK XPRESS4 POUR MAC
620,72 2 620,72 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400634] BANCS PUBLICS 8 300,24 6 8 300,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400689] JEU D'ENFANTS 12 107,11 6 12 107,11 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400755] PC CONFIG
COMPLETE WINDOW XP
2 339,40 3 2 339,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400769] SOL SOUPLE AIRE
DE JEU
8 080,65 6 8 080,65 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400799] BUREAU 298,16 1 298,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400855] CANDELABRE 2 900,02 6 2 900,02 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400899] LAMPES DE
BUREAU
374,59 10 374,59 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400906] BANCS ET
BANQUETTES
7 005,14 6 7 005,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400915] COFFRE ALU
PEINT
1 035,59 10 1 035,59 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400940] CAISSON
ROULANT
198,59 1 198,59 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 199
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 200400941] ARMOIRE 519,92 10 519,92 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400961] LOGICIEL OFFICE
XP
1 417,26 2 1 417,26 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200401044] LOGICIEL RISK II +
QUASIMORPHP
300,00 1 300,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200401082] BANCS PVC 672,80 6 672,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200401110] MODULE DE
GESTION D' ECLAIRAGE
2 767,54 3 2 767,54 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200401112] CHARIOT DE
LAVAGE
191,53 1 191,53 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200401140] JEUX DE
TOURNEVIS/COUPE
BOULON/PINCE/REGLET
560,47 3 560,47 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200401144] BANCS ROYAL
PIEDS PEINTS
16 839,68 6 16 839,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200401146] MONOBROSSE
ERGO 165
2 166,86 5 2 166,86 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200401155] TELEPHONES
SANS FIL
139,80 1 139,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200401156] APPAREILS
PHOTOS NUMERIQUES
826,91 5 826,91 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200401157] APPAREIL PHOTO
NUMERIQUE
1 235,65 5 1 235,65 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200401167] VISSEUSE
PERCEUSE SS FIL
529,83 3 529,83 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200401196] TRONCONNEUSES 1 415,25 6 1 415,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200401204] JEUX RESSORTS 1 316,94 6 1 316,94 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200401227] CORBEILLE
SPIRALE ACIER
4 467,06 6 4 467,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200401260] BARRIERES
SECURISTAR
3 827,20 6 3 827,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200401302] TABLES PLIANTES 1 345,00 10 1 345,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200401347] LOGICIELS 605,99 2 605,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200401348] PERCEUSE 39,00 1 39,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500094] TONDEUSES
THERMIQUES TRACTEES
1 696,80 3 1 696,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500184] STRUCTURE DE
JEUX DIABOLO
17 699,60 6 17 699,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500222] SOCLES ALU
DIAM.76
1 255,80 6 1 255,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500247] MATERIEL
INFORMATIQUE POUR BOUCLE
LOCALE
7 219,06 3 7 219,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500257] CABINE CONFORT
220D
4 828,30 8 4 828,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500303] TABLES PLIANTES 4 275,70 10 4 275,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500328] MINI CHAINE
THOMSON ARGENT
129,00 1 129,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500330] TELEVISION
PROLINE
229,00 1 229,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500342] CORBEILLES
SPIRALES ACIER + PIEDS
4 810,31 6 4 810,31 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500350] PC APPLE IMAC
G5
1 577,52 3 1 577,52 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500414] BUTS DE
HANDBALL
1 083,58 5 1 083,58 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500415] BUTS DE
FOOTBALL
1 828,68 5 1 828,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500416] MODEMS GSM
POUR PC VEGA
1 291,68 6 1 291,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500426]
DEBROUSSAILLEUSE FS 45
AUTOCUT 10
298,50 1 298,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500451] DALLES
MOQUETTE POUR PODIUM
1 910,61 6 1 910,61 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 200
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 200500459] BANC ROYAL
AVEC LATTES EN BOIS EXOTIQUE
21 891,58 6 21 891,58 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500476] CHARIOT
CONTEINER POUR CHAISES
8 224,89 10 8 224,89 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500528] PONTONS FEUX
ARTIFICES
32 882,39 6 32 882,39 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500600] ADAPT COM USB 68,94 1 68,94 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500674] LOGICIEL
DREAMWEAVER MX 2004
VERSION PLEINE
532,79 2 532,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500675] LOGICIEL
DREAMWEAVER MX 2004 VERS.
MISE A JOUR PC
264,72 1 264,72 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500676] LOGICIEL ADOBE
ACROBAT PRO7
621,76 2 621,76 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500677] LOGICIEL ADOBE
ACROBAT PRO7 MISE A JOUR
210,22 1 210,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500735] PROJECTEURS
SOUS PLAFOND
2 358,51 10 2 358,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500817] ETAGERE A TAPIS 395,00 5 395,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500826] CORBEILLES
SPIRALES 60L
9 620,62 6 9 620,62 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500839] JARDINIERES
POTS TRADITIONNELS
3 537,77 6 3 537,77 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500890] SOL
AMORTISSANT
24 019,27 6 24 019,27 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500904] SEPARATEUR
EMPILABLE
2 224,56 6 2 224,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500905] CONE K5A HT 75
CM
657,32 6 657,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500906] CONE K5A HT 75
CM
822,85 6 822,85 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500912] ENCEINTE
SYSTEME PRO AMPLIFIE 80W
899,00 5 899,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500927] BACHE POUR
PODIUM ROULANT
2 571,40 10 2 571,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500929] PLOTS CHROMES
AVEC RUBANS ROUGES
1 046,50 6 1 046,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500938] FAX BROTHER
1835C
149,50 1 149,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500943] JEUX D'ENFANTS 8 592,06 6 8 592,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500974] BARRIERES
SECURISTAR
645,84 6 645,84 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500976] MODULE ROLLERS
KIT 3 ELEMENTS
1 250,00 5 1 250,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200500991] MICRO
ORDINATEUR APPLE IMAC G5
3 583,22 3 3 583,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600072] JEUX RESSORTS 2 558,41 6 2 558,41 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600075] ESCABEAU 5
MARCHES
69,00 1 69,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600087] JEUX RESSORTS
ET TOBOGGANS
15 454,71 6 15 454,71 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600101] ASPIRATEUR
BORA12
345,84 6 345,84 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600110] BANC DOUBLE
PVC 2 M + LISSE
974,74 5 974,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600111] RAYONNAGE PVC 1 633,43 10 1 633,43 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600112] CARTE RESEAU
WIFI PEABIRD 54G
98,00 1 98,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600189] LICENCE
MICROSOFT
1 315,10 2 1 315,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600228] MACHINE A LAVER
5 KG FAR
269,99 1 269,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600230] RACCORDEMENT
ELISPACE EN WIFI
3 994,64 3 3 994,64 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 201
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 200600275] LOGICIEL
MACROMEDIA STUDIO 8
1 194,80 2 1 194,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600277] INSTANT ACCES
MESSAGERIE EN MOBILITE
2 392,00 2 2 392,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600284] PC APPLE
POWERMAC IMAC G5
3 583,22 3 3 583,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600288] CAISSON PIETON
CHALLENGE A LED
2 583,36 6 2 583,36 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600327] LANTERNES
URBANA 100 W
2 807,49 6 2 807,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600328] ROUTEURS ET
PRODUITS WIFI
11 700,95 3 11 700,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600333]
DEBROUSSAILLEUSE FS80R
TRIMCUT 30-2
347,96 6 347,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600343] CORBEILLES
SPIRALES
1 209,16 6 1 209,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600344] SUPPORT POUR
KAKEMONOS
3 097,64 6 3 097,64 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600372] REFRIGERATEUR
FAGOR EDESS 199/45
299,00 1 299,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600422] MISE A L'EAU ALU 837,20 6 837,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600423] STORES
LOGEMENT GARDIEN
956,80 6 956,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600426]
DEBROUSSAILLEUSE FS 80R
TRIMCUT 30-2
347,96 6 347,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600427] MALAXEUR A BOL,
MEULEUSE, ASPIRATEUR GAS 50
810,89 3 810,89 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600437] PANNEAUX DE
SIGNALISATION POUR
PROTECTION CHANTIER
3 537,50 6 3 537,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600440] PIQUETS PIEUX
CHATAIGNIER
3 766,50 6 3 766,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600459] MURETS DE
BOURGOGNE
1 236,07 6 1 236,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600460] SCANNER HP
2400C
577,53 3 577,53 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600476] SOLS SOUPLES
AIRES DE JEUX
6 441,96 6 6 441,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600492] TABLE DE PING
PONG
1 667,22 5 1 667,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600502] BARRIERES
CROISEES ALTERNEES
3 468,40 6 3 468,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600503] BARRIERE CLAIRE
CHATAIGNIER
3 455,24 6 3 455,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600504] BARRIERES
CROISEES 1M10
4 009,77 6 4 009,77 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600507] SOLS SOUPLES
AIRES DE JEUX
32 555,66 6 32 555,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600508] SOUFFLEUR
THERMIQUE STHIL BR500
555,01 6 555,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600520] PIQUET
CHATAIGNIER
855,14 6 855,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600530] WINDOWS
SERVER 2003 OPEN GOUV
693,68 2 693,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600541] LISSE DE
PORTEMANTEAUX
142,64 5 142,64 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600579] LOGICIEL WORD
MAC
319,89 2 319,89 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600582] REFRIGERATEUR
PROLINE FLP 300A
299,00 1 299,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600591] COFFRE FORT 64,95 1 64,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600652] LICENCES
MM-INSTANT ACCES
1 722,24 2 1 722,24 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 202
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 200600723] PLAN
INTERRACTIF SITE INTERNET
10 716,16 2 10 716,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600733] SERVEUR
WINDOWS SDT 2003
4 520,88 3 4 520,88 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600758] TELEPHONE
SF/REPONDEUR DORO MATRA
79,90 1 79,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600767] JEUX SUR
RESSORTS
1 931,54 6 1 931,54 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600768] TOBOGGANS 7 165,00 6 7 165,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600769] JEUX SUR
RESSORTS
1 931,54 6 1 931,54 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600801] SYSTEME
EXPLOITATION SERVEUR
645,84 2 645,84 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600813] SERVEUR PE2950
XEON
13 156,00 3 13 156,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600815] LAVE LINGE
WHIRPOOL
447,00 6 447,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600832] SOL
AMORTISSANT
19 971,71 6 19 971,71 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600844] PONCEUSE / SCIE
CIRCULAIRE / SCIE SABRE /
PERCEUSE
617,11 3 617,11 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600868] FLECHE FACE
SIGNALISATION
177,96 1 177,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600872] SOUFFLEUR
THERMIQUE
233,75 1 233,75 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600924] SWITCH HP 2524M
/ MODULE HP PRO CURVE
827,63 3 827,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600942] TALKIE WALKIE
MOTOROLA
675,74 5 675,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600990] PRESENTOIRS 4
ETAGERES
275,08 1 275,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200601083] PERFORATEUR
GBH
849,44 3 849,44 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200601092] PLAQUE
VIBRANTE MVC40G
1 273,74 3 1 273,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700001] DEPOT NOM DE
DOMAINE
478,40 2 478,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700031] REMORQUES
POUR TRANSPORT BARRIERES
1 925,56 8 1 925,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700092] IMPRIMANTE
LASER EPSON C1100 COLOR USB
489,00 3 489,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700093] IMPRIMANTE
CANON IP4200 DPI
545,01 3 545,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700179] BOUCHONS
NOIRS+ COLLIERS ALU
1 060,02 6 1 060,02 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700180] MATS ACIER
GALVA DIAM 60
3 557,36 6 3 557,36 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700181] PANNEAUX ET
PLAQUES DE RUE
6 571,42 6 6 571,42 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700182] PROFILS CANELES
DIAM 60
1 632,54 6 1 632,54 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700183] BORDURETTE P1 965,94 6 965,94 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700211] FAX BROTHER
T102 (TERMINAUX UPC )
325,31 5 325,31 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700223] FAUTEUIL KENDO
AVEC ACCOUDOIRS
278,14 1 278,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700224] MODULE DE
CLASSEMENT 4 TIROIRS
406,04 10 365,40 40,64 0,00 -40,64
31/12/2016 [inv 200700225] CAISSON MOBILE
2 TIROIRS
216,00 1 216,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700226] ARMOIRE 1020 X
800 2 TAB
232,74 1 232,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700227] PLAN COMPACT
1400 X 1400
298,46 1 298,46 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 203
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 200700257] TAILLE HAIES PPK
ECKO HC1500
319,51 6 319,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700334] BANQUE
HOTESSE POUR LA FOIRE DE
BEAUVAIS
2 212,60 10 1 991,34 221,26 0,00 -221,26
31/12/2016 [inv 200700359] ANNONCE
RESEAUX FIBRES OPTIQUES
430,08 5 430,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700360] ANNONCE
RESEAUX FIBRES OPTIQUES
66,56 1 66,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700367] ANNONCE
RESEAUX FIBRES OPTIQUES
143,58 1 143,58 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700369] POWERSWITCH
19"
1 166,10 3 1 166,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700374] CAMESCOPE
SONY
579,05 5 579,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700377] PORTATIF RADIO
TK3160 KENWOOD
861,12 5 861,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700413] REFRIGERATEURS
202 L PROLINE
252,00 6 252,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700479] SERVEUR DE
PRESENTATION VIDEO
3 809,26 3 3 809,26 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700501] MOBILIER EN
CHATAIGNER
11 381,73 6 11 381,73 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700506] ALIMENTATION
HOT PLUG
293,02 1 293,02 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700631] OUTILLAGE
TRAVAUX SS TENSION
2 999,57 3 2 999,57 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700661] DE 27699 POUR
ROUTEUR
851,55 3 851,55 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700692] PERCEUSE
VISSEUSE 18V GSR
339,57 3 339,57 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700696] AUTOLAVEUSE
1250E
6 552,00 6 6 552,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700785] CONTENEURS 340
L GRIS
1 650,48 6 1 650,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700786] CONTENEURS 770
L GRIS
3 259,10 6 3 259,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700794] SIEGE POUTRE 2
PLACES
316,94 10 285,21 31,73 0,00 -31,73
31/12/2016 [inv 200700795] SIEGE POUTRE 3
PLACES
460,46 10 414,45 46,01 0,00 -46,01
31/12/2016 [inv 200700796] ARMOIRE
RIDEAUX 100 X 120 GRIS/HETRE
313,35 10 282,06 31,29 0,00 -31,29
31/12/2016 [inv 200700807] APPAREIL
D'ANALYSES CHEMATEST 25
1 363,44 3 1 363,44 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700823] APPLE IMAC INTEL
CORE DUO
6 134,03 3 6 134,03 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700824] APPLE IMAC INTEL
CORE DUO MODELE 2
1 690,92 3 1 690,92 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700842] LA MAISON DES
SIOUX
2 262,95 6 2 262,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700843] PIROGUE DOUBLE
GERONIMO
2 330,05 6 2 330,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700871] POTELET 1M20 1 727,02 6 1 727,02 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700875] SIEGES DE
TRAVAIL KENDO
782,62 10 704,34 78,28 0,00 -78,28
31/12/2016 [inv 200700878] PIED CARRE
CORBEILLE SPIRALE SUR
PLATINE
293,02 6 293,02 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700896] SOUFFLEUR
THERMIQUE STHIL BR550
1 168,50 6 1 168,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700911] POWERDSINE
6500
2 121,04 3 2 121,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700947] IMPRIMANTE
XEROX 6180 VN
908,96 3 908,96 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 204
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 200700954] TABLE BASSE
PLATEAU BOIS CLAIR
445,20 10 400,68 44,52 0,00 -44,52
31/12/2016 [inv 200700955] CHAUFFEUSES
COMPACT DIABOLO
249,44 1 249,44 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700957] TABLE 4 PIEDS 120
X 80
445,20 10 400,68 44,52 0,00 -44,52
31/12/2016 [inv 200700958] CHAISE MIAMI T5 552,55 10 497,34 55,21 0,00 -55,21
31/12/2016 [inv 200700959] ARMOIRE PORTE
BATTANTES 5 ETAGERES
338,90 10 305,01 33,89 0,00 -33,89
31/12/2016 [inv 200700960] ARMOIRE AUDIO
TUBE BEIGE
354,47 10 319,05 35,42 0,00 -35,42
31/12/2016 [inv 200700978] BACS A FLEUR
POT DIAM 120 H 100
3 272,26 6 3 272,26 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800014] SONO SUR
BATTERIE
999,00 10 799,20 199,80 0,00 -199,80
31/12/2016 [inv 200800027] TOUR REPLIC 7
GRAVEURS
941,28 3 941,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800068] CARTE VIDEO PNY
NVIDIA QUADRO
303,31 1 303,31 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800095] BLOCS CREUX DE
15CM
194,90 1 194,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800096] BORDURES P1 193,75 1 193,75 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800097] BLOCS CREUX DE
20 CM
268,75 1 268,75 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800098] BLOCS CREUX DE
10 CM
229,63 1 229,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800099] BORDURES T2 734,82 6 734,82 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800100] CANIVEAU CS2 734,82 6 734,82 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800101] BORDURE P1 1 894,46 6 1 894,46 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800102] BORDURETTE
LISSE 5 X 20 X 50
239,20 1 239,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800103] BORDURE P2 122,00 1 122,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800104] IMPRIMANTE
XEROX 6180 VN
2 483,85 3 2 483,85 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800105] IMPRIMANTE
XEROX PHASER 8560
1 035,74 3 1 035,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800118] ANNONCE
ARMOIRES ECLAIRAGE PUBLIC
363,52 5 363,52 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800119] ANNOCE ACQ.
MAT. REGULATION DES
CARREFOURS
343,04 5 343,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800121] MINI BUT COMBI 230,71 1 230,71 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800122] CAGE AQUATIQUE 516,42 5 516,42 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800127] TAPIS PISCINE 461,06 5 461,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800128] TAPIS BEBE
PISCINE
28,63 1 28,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800129] PORTE HABITS
AVEC BAC
509,50 5 509,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800155] CONTENEURS 340
L
825,24 6 825,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800156] CONTENEURS 240
L
464,65 6 464,65 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800157] CONTENEURS 770
L
2 346,55 6 2 346,55 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800162] ENSEMBLE 2
CARR 27-7
1 609,82 6 1 609,82 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800163] ENSEMBLE 3
CARR 27-4
1 096,49 6 1 096,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800164] ENSEMBLE 5
CARR27-7
1 096,49 6 1 096,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800177] COMMUTATEUR 8
PORTS
600,11 3 600,11 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800178] COMMUTATEUR
24 PORTS D-LINK
357,18 3 357,18 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 205
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 200800179] BORNE D'ACCES
D-LINK AIR PLUS XTREM
332,07 3 332,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800221] SERVEURS DELL
PE 2950 III QUAD CORE XERON
5410
9 424,48 3 9 424,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800222] SERVEUR DELL
PE2950 QUAD CORE XERON 5410
4 317,56 3 4 317,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800241] MALETTE DE
PROGRAMATION FEUX
TRICOLORES
845,81 3 845,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800242] BANC DE SOL
CLASSIQUE 2 M VERT
769,63 6 769,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800243] BANC CLASSIQUE
AVEC LISSE 2M VERT
1 027,96 6 1 027,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800245] JALONNEMENT
2008
819,98 6 819,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800246] JALONNEMENT
2008
1 609,82 6 1 609,82 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800247] JALONNEMENT
2008
1 096,49 6 1 096,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800248] JALONNEMENT
2008
919,48 6 919,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800249] JALONNEMENT
2008
1 938,48 6 1 938,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800250] JALONNEMENT
2008
819,98 6 819,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800251] JALONNEMENT
2008
919,48 6 919,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800257] PANNEAUX DE
RUE 500 X 300
34,56 1 34,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800258] BRIDES LAQUEES
POUR GAINE PLASTIQUE
255,30 1 255,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800259] PANNEAUX DE
RUE 450 X 250
414,77 6 414,77 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800260] PANNEAUX DE
RUE 450 X 250
207,39 1 207,39 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800261] RONDELLES,
VIS,ECROUS PANNEAUX
13,68 1 13,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800262] PANNEAUX DE
RUE 450 X 250
276,52 1 276,52 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800263] BRIDE LAQUEE
POUR GAINE PLASTIQUE
157,11 1 157,11 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800264]
RONDELLES,VIS,ECROUS
PANNEAUX
8,41 1 8,41 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800298] CHAISE PLIANTE
POURPRE
148,61 1 148,61 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800324] CREATION POINT
INFORMATIQUE
299,00 1 299,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800348] WACOM BAMBOO
NUMERISEUR STYLET
77,74 1 77,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800364] CORDONS JRH 45
PATCHSEE 10G
2 432,62 3 2 432,62 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800369] POTELETS A
SANGLES NOIRS
777,40 6 777,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800370] BORDURES T1 2 170,02 6 2 170,02 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800371] BORDURE CSI 1 205,57 6 1 205,57 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800377] IMPRIMANTE
XEROX 6180
454,48 3 454,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800387] BARRIERES
OPERA 1M50
3 599,84 6 3 599,84 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800388] BARRIERES
OPERA 2 M
2 765,87 6 2 765,87 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800452] BOUTEILLE
PEMPLISSABLE POUR
DESHERBEUR
1 376,60 6 1 376,60 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 206
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 200800474] MUR DE
SOUTENEMENT 1 M
7 307,40 6 7 307,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800498] BROUETTE
(PATINOIRE)
50,42 1 50,42 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800502] FOURNITURE
POUR SOLS COULES
3 169,40 6 3 169,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800516] MOBILIER DE
JARDIN EN CHATAIGNIER
10 833,49 6 10 833,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800652] LIAISON RADIO
MAIRIE / MAIRIE DE ST JEAN
3 976,70 3 3 976,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800687] SYSTEME DE
GESTION ECLAIRAGE PUBLIC
LUXAR
5 214,56 6 5 214,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800726] POIDS 15 KGS 897,00 6 897,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800744] EMBASE DIAM 80
POTELET
8 423,91 6 8 423,91 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800745] POTELET A
MEMOIRE DIAM 80
8 611,20 6 8 611,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800818] APPLE IMAC +
MICROSOFT OFFICE
2 255,17 3 2 255,17 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800830] VIDEO
PROJECTEUR VIEWSONIC
DLP3200
766,04 5 766,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800838] NETTOYEUR
HAUTE PRESSION
1 098,78 3 1 098,78 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800848] SIGNALISATION
JALONNEMENT
2 014,06 6 2 014,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800863] CORBEILLE
ECOLOR 60 L
10 476,96 6 10 476,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800944] FOURNITURE ET
POSE ELECTROVANNE WKB2
813,28 6 813,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800945] ANNONCE
ELEVATEUR
55,00 1 55,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800951] POTELET ORSAY
BOULE BLANCHE
2 028,66 6 2 028,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800959] NETTOYEUR HP
KARCHER HD 6/15 C+
582,45 3 582,45 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800981] ANNONCE
ACQUISITION DE 4 REMORQUES
55,00 1 55,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801000] CARTE
GRAPHIQUE PNY NVIDIA Quadro
FX 570
214,71 1 214,71 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801008] POSTE ALCATEL
4029
748,33 5 748,33 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801037] PANNEAUX VILLE
INTERNET
1 882,03 6 1 882,03 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801040] HORLOGE SUR
EXTRACTEUR D'AIR
287,71 1 287,71 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801068] VTT ROCKRIDER
5.1 (10 H + 4 F)
2 366,00 8 2 366,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801092] ETAGERE 4
NIVEAUX
356,00 10 284,80 71,20 0,00 -71,20
31/12/2016 [inv 200801093] ETAGERE 4
NIVEAUX
571,00 10 456,80 114,20 0,00 -114,20
31/12/2016 [inv 200801103] N°DE RUE 150x100
RELIEF 1 à 2 chiffres
182,99 1 182,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801104] N° DE RUE
150x100 RELIEF 3 chiffres
209,30 1 209,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801113] BUT WATER POLO 454,98 5 454,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801115] ANNONCE TRVX
INTERVENTION FIBRE+GENIE
CIVIL
450,56 5 450,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801117] ANNONCE TRVX
TIRAGE FIBRE OPTIQUE
56,32 1 56,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801118] ANNONCE TRVX
TIRAGE FIBRE OPTIQUE
409,60 5 409,60 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 207
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 200801119] ANNONCE ACQ.
COMMUTATEUR,PERIPHERIQUES,
ACC RESEAU
348,16 5 348,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801121] ANNONCE TVX
INTERVENTION RESEAUX +
FIBRES
1 511,74 5 1 511,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801122] ANNONCE
INTERVENTION SUR RESEAU +
FIBRES
315,74 5 315,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801123] ANNONCE TIRAGE
FIBRES OPTIQUES
306,18 5 306,18 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801138] SIGNALISATION
CARR 32-1
621,59 6 621,59 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801139] ENSEMBLE
ENTREE DE VILLE
1 689,89 6 1 689,89 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801140] ENSEMBLE
CARR32-1,11-5,11-4,etc.
6 173,32 6 6 173,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801145] ANNONCE TIRAGE
FIBRES OPTIQUES
1 411,28 5 1 411,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801153] DD INTERNE
ULTRA 320 HP 73 Go 15000 tpm
550,16 3 550,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801154] DD INTERNE
ULTRA 320 HP 73 Go 10000 tpm
562,12 3 562,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801155] DD INTERNE
ULTRA 320 HP 300 Go 10000 tpm
675,74 3 675,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801156] DD INTERNE
ULTRA 320 HP 146Go 10000 tpm
777,40 3 777,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801214] PANNEAUX M8f en
700x200
122,35 1 122,35 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801215] PANNEAUX B31 en
450
64,42 1 64,42 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801216] PANNEAUX B12 ht
2,10m en 450
257,67 1 257,67 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801217] PANNEAUX B6d en
650
311,29 6 311,29 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801218] PANNEAUX M6h en
700x200
122,35 1 122,35 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801219] PANNEAUX J5 en
700
271,25 1 271,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801220] PANNEAUX B1 en
650
778,24 6 778,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801221] PANNEAUX B31 en
650
103,76 1 103,76 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801252] ROCHER
PROTECTION ESPACES VERTS
3 199,30 6 3 199,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801253] ANNONCE
ACQ.MATERIEL ENTRETIEN DES
ESPACES VERTS
531,00 5 531,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801269] COUCOURT LA
GIRAFE
601,83 6 601,83 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801288] MEUBLE BAC A
ALBUMS/3 POUFS
366,99 10 293,60 73,39 0,00 -73,39
31/12/2016 [inv 200801357] POTEAU
CHATELET 1M20
1 770,08 6 1 770,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801358] ORSAY BOULE
BLANCHE
1 979,50 6 1 979,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801359] BARRIERE 2M
OPERA
1 382,93 6 1 382,93 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801365] MULTIMETRE
ANALOGIQUE CA511
751,33 3 751,33 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801366] SIGNALISATION
TEMPORAIRE ARROSAGE
245,48 1 245,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801367] SIGNALISATION
TEMPORAIRE
634,93 6 634,93 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200801387] FOUR MICRO
ONDES WHIRLPOOL VT 255WH
201,00 1 201,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 208
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 200900018] BAC POUBELLES 3 894,18 6 3 894,18 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900036] SIGNALISATION
CAR 103/5.2; CAR99; CAR 240/1
3 615,38 6 3 615,38 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900040] PLOT DE
BORDURE BLANC
150,70 1 150,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900044] POTELET
AMOVIBLE
1 056,31 6 1 056,31 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900050] PERCEUSE
VISSEUSE ACCUS 13MM
248,41 1 248,41 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900055] POTELET
RECYCLE DIAM 10
132,76 1 132,76 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900060] PONCEUSE
PNEUMATIQUE D150
217,05 1 217,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900079] POWER DSINE
6500
9 209,20 3 9 209,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900083] PROCURVE IMM
MGR 1.0
5 141,60 3 5 141,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900084] PROCURVE IDENT
DRV MGR 2.0
5 380,80 3 5 380,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900085] HP PROCURVE
SWITCH 2626
1 209,15 3 1 209,15 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900115] INST VANNE
PAPILLON CIRCUIT PISCINE +
BRIDES /PVC
2 713,96 5 2 713,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900116] INST CUVE DE
FILTRE EN BRONZE
278,06 1 278,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900131] IMPRIMANTE
ZEBRA CODE BARRE
514,28 3 514,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900134] ANNONCE
TRAVAUX TIRAGE DE FIBRES
OPTIQUES
119,60 1 119,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900135] ANNONCE
MATERIAUX DE SOLS COULES
AIRES DE JEUX
462,68 5 462,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900136] ANNONCE TRVX
DE TIRAGE DE FIBRE OPTIQUE
122,88 1 122,88 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900206] LAVE-LINGE
INDESIT 5 KG
275,00 1 275,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900238] PANNEAUX
D'INFORMATION RIVERAINS
3 150,26 6 3 150,26 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900254] BARRIERE OPERA
1.50m
1 199,95 6 1 199,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900255] POTEAU LOUVRE
1M
566,59 6 566,59 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900256] BARRIERE OPERA
2M
691,47 6 691,47 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900263] SCIE SAUTEUSE
GST 135BCE 720W
220,97 1 220,97 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900266] TONDEUSE
HONDA HRH 536HXE avec kit
mulching
1 848,97 8 1 617,84 231,13 0,00 -231,13
31/12/2016 [inv 200900277] ANNONCE
PERIPHERIQUES RESEAUX
478,82 5 478,82 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900298] FOURNITURE
CHATAIGNER
131,56 1 131,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900299] FOURNITURE
CHATAIGNER
12 264,38 6 12 264,38 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900302] SIGNALISATION
ensemble car 240/1 et 240/2
278,07 1 278,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900313] BORDURES ILOT
DIRECTIONNEL 0.50
2 253,26 6 2 253,26 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900314] LISSE
SCINTIBETON 0.25
911,35 6 911,35 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900315] LISSE
SCINTIBETON 0.50
509,50 6 509,50 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 209
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 200900316] LISSE
SCINTIBETON ELEMENT TRAPEZE
703,25 6 703,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900317] BORDURES ILOT
DIRECTIONNEL 0.25
140,65 1 140,65 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900409] BORDURETTE P1 1 346,79 6 1 346,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900410] BORDURES T2 975,22 6 975,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900463] ROULEAUX
D'OSIER L600 X H200
1 800,00 6 1 800,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900464] ANNONCE
ACQUISITION MATERIEL EV
274,05 1 274,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900510] CENTRALE
D'HYGIENE
574,92 6 574,92 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900514] POTELETS A
GORGE AMOVIBLE
3 521,02 6 3 521,02 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900529] POTELET MAL
VOYANT BOULE BLANCHE
3 423,12 6 3 423,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900652] CHAISE DE
TRAVAIL
130,90 1 130,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900653] CAISSON 3
TIROIRS
174,14 1 174,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900654] TABLE 160 X 80
POIRIER
180,60 1 180,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900661] TONDEUSE
HONDA HRH 536HXE avec kit
mulching
1 850,49 8 1 619,17 231,32 0,00 -231,32
31/12/2016 [inv 200900667] LANTERNE
URBANA TROPIC
3 805,67 6 3 805,67 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900668] LANTERNE
ESTORIL G 250 w
5 293,02 6 5 293,02 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900669] LANTERNE
ESTORIL P 150 w
4 788,31 6 4 788,31 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900675] PANNEAUX DE
RUES
632,37 6 632,37 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900682] ANNONCE TRVX
FIBRE OPTIQUE
451,92 5 451,92 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900692] ANNONCE
FOUNITURE DE COMMUTATEUR
462,68 5 462,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900717] ANNONCES reseau
cam surveillance
1 497,39 5 1 497,39 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900718] ANNONCE trvx
fibres optiques
1 411,28 5 1 411,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900831] VOILE D'OMBRAGE
AVEC ACCASTILLAGE
474,50 6 474,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900839] AFFUTEUSE
FORETS METAUX
203,34 1 203,34 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900844] CAISSON 3
TIROIRS
131,56 1 131,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900845] ARMOIRE BASSE
102x120x45
184,19 1 184,19 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900846] ARMOIRE HAUTE
198x120x45
225,54 1 225,54 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900847] VESTIAIRE DE
BUREAU
196,14 1 196,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900856] COUCHETTES
EMPILABLES
496,50 10 347,55 148,95 0,00 -148,95
31/12/2016 [inv 200900865] FAUTEUIL DE
TRAVAIL
211,81 1 211,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900869] ROCHER A TROUS 446,47 5 446,47 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900871] NETTOYEUR HP
KRANZLE
742,72 6 742,72 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900880] ANNONCE
FOUNITURE COMMUTATEURS
RESEAU
161,40 1 161,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900907] FAX BROTHER
T104
316,00 5 316,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 210
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 200900923] ANNONCE
COMMUTATEURS ET
PERIPHERIQUES
129,12 1 129,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900928] KIT POTENCE
Kakémonos/drapeaux
188,37 3 188,37 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900966] CABLE FIREWIRE
800 9M/4M 1.8m
10,47 1 10,47 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900967] DOCKING
STATION SATA 3.5 ou 2.5 USB2.0
ext
25,00 1 25,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900968] MEMEOIRE DDR2
4Go (2x2) 400Mhz PC3200
144,99 1 144,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900969] MEMOIRE DDR2
8Go (2x4) 667Mhz PC2-5300
578,00 3 578,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900970] MEMOIRE DDR
1Go (1x1) 333Mhz PC2700
190,00 1 190,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900971] MEMOIRE DDR 2
Go (1x2) 333Mhz PC2700
358,01 3 358,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900973] PAIRE
D'ENCEINTES (2HP + caisson)
26,00 1 26,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900978] TAPIS ARNOLD
AVEC RENFORT
286,61 1 286,61 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900991] FAX SAMSUNG SF
370
109,00 1 109,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200901016] APPAREIL PHOTO
NUMERIQUE + CARTE SD 4GO
1 170,00 5 1 170,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200901017] CARTE
GRAPHIQUE PNY NVIDIA
190,00 1 190,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200901018] IMPRIMANTES
LASER N&B B410DN
534,61 3 534,61 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200901064] SYSTEME DE
GESTION DE L'ECLAIRAGE DES
MONUMENTS
6 059,73 6 6 059,73 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200901072] LECTEUR DE
CARTE MULTIMEDIA 19
11,00 1 11,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200901082] PAIRE
D'ENCEINTES LOGITECH S120
90,00 1 90,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200901083] CARTE WIFI PCI
802.11
500,00 3 500,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200901086] SCANNER A4
CANON USB 2.0
305,00 3 305,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200901087] ECRAN PLAT 19"
TFT LCD
182,00 1 182,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200901089] IMPRIMANTES
LASER COULEUR C5750N
405,45 3 405,45 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200901117] SYSTEME DE
GESTION DE L'ECLAIRAGE DES
MONUMENTS
12 119,45 6 12 119,45 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200901132] RAMPE ALU
PLIANTE
521,46 6 521,46 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200901145] LA LOCO / LE
WAGON
5 434,74 6 5 434,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200901146] DISQUE DUR SSD
64 Go SATA 2.5
128,03 1 128,03 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200901152] LANTERNES
URBANA TROPIC
761,13 6 761,13 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 2009B00026-PENF2181a]
adjonction carte + terminaux
1 754,33 14 935,68 818,65 0,00 -818,65
31/12/2016 [inv 2009B00026-PENF2181b]
autocom
3 456,44 14 1 843,44 1 613,00 0,00 -1 613,00
31/12/2016 [inv 201000018] HOUSSE DE
TRANSPORT PC PORTABLE HP
13,20 1 13,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000019] MEMOIRE SUP
1Go
17,20 1 17,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000020] SOURIS OPTIQUE
FILAIRE USB
5,95 1 5,95 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 211
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 201000021] PC PORTABLE HP
6730B
634,81 3 634,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000027] SERVEUR DE
STOCKAGE NAS QNAP
2 239,00 3 2 239,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000028] DISQUE DUR 1,5
TO SATA2
840,00 3 840,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000032] PC PORTABLE
M2009
1 895,44 3 1 895,44 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000033] PC + SEVEN PRO 17 292,07 3 17 292,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000034] BAGUE DE
SERRAGE D76
187,29 1 187,29 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000039] PIED CORBEILLE
ECOLOR A SCELLER
308,57 6 308,57 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000040] CORBEILLE
ECOLOR 60L
1 298,86 6 1 298,86 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000056] CABLE SECTEUR
3x2,5 mm Titanex souple
488,42 3 488,42 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000113] DISQUE DUR
EXTENSION à 250 Go
243,46 1 243,46 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000114] CARTE
GRAPHIQUE ATI RADEON HD 3650
1 090,87 3 1 090,87 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000115] PC HP-DC7900
CMT INTEL CORE 2DUO
6 566,00 3 6 566,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000117] GRAVEUR DVD +/-
RW
221,52 1 221,52 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000118] EXTENSION 4 GO 573,31 3 573,31 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000166] PC HP DC8000CMT
DD250GO
2 814,00 3 2 814,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000167] EXTENSION DE
MEM 2 GO POUR 6 PC HP
102,04 1 102,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000168] GRAVEUR DVD
+/-RW
94,94 1 94,94 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000169] ECRAN HP 19" 773,07 3 773,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000170] PC HP DC8000CMT
DD250GO
2 280,03 3 2 280,03 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000182] CAISSON 3
TIROIRS HAUTEUR BUREAU
348,28 10 208,98 139,30 0,00 -139,30
31/12/2016 [inv 201000185] SIEGE DE TRAVAIL
HAUT DOSSIER
326,27 10 195,78 130,49 0,00 -130,49
31/12/2016 [inv 201000208] CONFIG MAC 4GO
/ DD 500GO
1 094,34 3 1 094,34 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000211] IMPRIMANTE
EPSON STYLUS PRO 4880
3 096,00 3 3 096,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000214] TELECOPIEUR
BROTHER T102
81,33 1 81,33 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000221] ARMOIRE HAUTE
198x120x45
225,54 1 225,54 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000222] BUREAU
COMPACT160x120
205,11 1 205,11 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000278] KASPERSKY
BusinessSpace Security 3 ans
10 704,80 2 10 704,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000279] KASPERSKY install
param accompag à l'initi
1 016,60 2 1 016,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000313] APPAREILS
PHOTOS NUMERIQUES
PANASONIC
2 300,00 5 2 300,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000321] TAILLE HAIE ECHO
HC161ES
465,60 6 465,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000336] CHAISES
PLIABLES
1 971,00 10 1 182,60 788,40 0,00 -788,40
31/12/2016 [inv 201000367] BACS
SUPPLEMENTAIRES POUR HP
P3015
164,87 1 164,87 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000368] IMPRIMANTES HP
P3015
1 177,63 3 1 177,63 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 212
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 201000387] JEU
RESSORTTWIST LES MOUTONS
708,57 6 708,57 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000389] JEU RESSORT
POIDS LOURD L'HIPPOPOTAME
596,74 6 596,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000391] JEU RESSORT
PEPITO LE PONEY
623,17 6 623,17 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000392] JEU RESSORT
TWIST MAYA L'ABEILLE
622,16 6 622,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000434] VELOS GIANT 1 181,43 8 886,07 295,36 0,00 -295,36
31/12/2016 [inv 201000437] RAYONNAGE
EMBOITABLE EASY
485,46 10 291,30 194,16 0,00 -194,16
31/12/2016 [inv 201000438] PLATEAU ISOREL
EPAISSEUR 3,2
42,10 1 42,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000457] MICRO HF AVEC
SERRE TETE
259,00 1 259,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000477] LECTEUR
RADIO/CD PHILIPS
60,01 1 60,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000484] TABLE BASSE
RECT 90 BLANC
32,00 1 32,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000494] NETTOYEUR EAU
FROIDE 115B 500L/H
564,36 6 564,36 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000499] CARTE
GRAPHIQUE PNY 512Mo
202,00 1 202,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000528] CHAISES
PLIANTES BLEUES
1 949,48 10 1 169,70 779,78 0,00 -779,78
31/12/2016 [inv 201000538] CARTE
GRAPHIQUE PNY NVIDIA 512 Mo
202,00 1 202,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000542] TABLE
FORESTIERE EN BOIS
239,20 10 143,52 95,68 0,00 -95,68
31/12/2016 [inv 201000555] CLIENT LEGER
LINUTOP 2 AMD
369,00 3 369,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000603] AVIS MAPA
CONFERENCIER NUMERIQUE
70,00 1 70,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000622] BARRIERE DE
PROTECTION EN BOIS
215,70 1 215,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000624] KAYAK TOBBAGO
BLEU
1 800,00 10 1 080,00 720,00 0,00 -720,00
31/12/2016 [inv 201000625] KAYAK OUASSOU
JAUNE
200,00 10 120,00 80,00 0,00 -80,00
31/12/2016 [inv 201000636] AAPC- SOLUTION
DE GESTION ET CONTROLE
INST.EP
863,50 5 863,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000637] AAPC
RECTIFICATIF-SOLUTION
GESTION CONTROLE EP
55,00 1 55,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000647] MATERIEL DE
COUPE EV
425,49 3 425,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000649] PONT RADIO entre
Ecospace-mât-plan d'eau
1 255,80 3 1 255,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000652] FOUR MICRO
ONDES AYA
54,99 1 54,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000661] ONDULEUR Eaton
ASR 750
89,10 1 89,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000675] AUTOMATISME DE
LAVAGE FILTRES
2 266,32 6 2 266,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000682] CARTE
GRAPHIQUE NVIDIA 512Mo
202,00 1 202,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000694] FURET
D'INSPECTION POUR RESEAUX
EAUX USES
3 586,45 6 3 586,45 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000721] APPAREIL DE
GESTION ECLAIRAGE PUBLIC +
MODEM
8 970,00 6 8 970,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000729] PC PORTABLES
LENOVO
1 192,29 3 1 192,29 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 213
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 201000740] PONT RADIO
ECOSPACE / PLAN D'EAU
1 255,80 3 1 255,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000746] ANNONCE
FOURN.MATERIAUX SOLS
COULES AIRES DE JEUX
830,50 5 830,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000776] PC HP Elite 8000
dual core E5300 + ecran informati
15 300,13 3 15 300,13 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000782] BORNE ACCES SS
FILCisco small business Pro AP
1 460,00 3 1 460,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000794] APPAREIL
GESTION ECLAIRAGE PUBLIC
10 764,00 6 10 764,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000811] LOGICIEL Windev -
Webdev serv DSIT
4 184,80 2 4 184,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000830] HP ProCurve
2520g-8 PoE switch DSIT
2 592,93 3 2 592,93 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000846] APPAREILS
GESTION ECLAIRAGE PUBLIC
21 528,00 6 21 528,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000848] BARRIERES BOIS 178,20 1 178,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000849] BARRIERES BOIS 1 457,92 6 1 457,92 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000870] ANNONCE
FOURN.MATER.SOLS COULES
AIRES DE JEUX
165,00 1 165,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100024] SIEGES POUR
PORTIQUE
1 707,89 6 1 423,25 284,64 0,00 -284,64
31/12/2016 [inv 201100049] SACOCHE 15,6" 9,50 1 9,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100050] SOURIS OPTIQUE
FILAIRE
5,45 1 5,45 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100051] PC PORTABLE
LENOVO L510
596,15 2 596,15 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100052] KIT ANTIVOL PC
PORTABLE
8,14 1 8,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100053] PC PORTABLE
LENOVO L510
1 192,29 3 1 192,29 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100054] SOURIS OPTIQUE
FILAIRE
10,91 1 10,91 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100055] KIT ANTIVOL
POUR PC
16,29 1 16,29 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100056] SOURIS OPTIQUE 27,27 1 27,27 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100057] PC PORTABLE
LENOVO L510
2 980,73 3 2 980,73 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100058] SACOCHE 15,6 "
PC PORTABLE
47,48 1 47,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100059] KIT ANTIVOL PC
PORTABLE
40,72 1 40,72 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100111] THINKSTATION
D20 LENOVO
3 091,80 3 3 091,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100114] ECHELLE
TELELESCOPIQUE
401,56 3 401,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100152] ENCEINTE
AMPLIFIEE SUR BATTERIE AVEC
MICRO
299,00 1 299,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100153] ENCEINTE
AMPLIFIEE SUR SECTEUR AVEC
HF
399,00 5 399,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100156] CHAISES
PLIANTES BLEUES
2 924,22 10 1 462,12 1 462,10 0,00 -1 462,10
31/12/2016 [inv 201100165] PLAQUES
ELECTRIQUES FOURNEAU
461,66 10 230,85 230,81 0,00 -230,81
31/12/2016 [inv 201100252] BANCS CONFORT 2 027,22 6 1 689,35 337,87 0,00 -337,87
31/12/2016 [inv 201100373] WIN FLAG -
KAKEMONO PLAYA
787,95 6 656,65 131,30 0,00 -131,30
31/12/2016 [inv 201100419] FAX Brother
MFC-7225N
310,94 5 310,94 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100640] TRONCONNEUSE
ECHO CS 350 TES 30
369,60 6 308,00 61,60 0,00 -61,60 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 214
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 201100645] APPAREIL
GESTION ECLAIRAGE PUBLIC +
MODEM
17 940,00 6 14 950,00 2 990,00 0,00 -2 990,00
31/12/2016 [inv 201100653] BILLARD BOSTON 1 280,00 5 1 280,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100658] BAINS DE SOLEIL
FIDJI VERT
172,53 6 143,78 28,75 0,00 -28,75
31/12/2016 [inv 201100663] POUSSETTE
FORMULA BABY
175,95 1 175,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100702] HP PROBOOKS
4520S ORDI PORTABLE
10 764,00 3 10 764,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100738] I PHONE -
16Go+ETUI+CAC
186,22 5 186,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100772] VTT 26 POUCES
MICMO 21 VITESSES
313,28 8 195,80 117,48 0,00 -117,48
31/12/2016 [inv 201100775] VTT 26 POUCES
MICMO 18 VITESSES
939,84 8 587,40 352,44 0,00 -352,44
31/12/2016 [inv 201100776] BARNUMS 3*3 7 319,52 6 6 099,60 1 219,92 0,00 -1 219,92
31/12/2016 [inv 201100809] CARTE
GRAPHIQUE PNY GeForce 8400
GS LP
107,46 1 107,46 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100810] WD CAVIAR 160
GO
163,13 1 163,13 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100811] HAUT PARLEURS
S120 4,4 W, noir
38,14 1 38,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100812] SERVEUR IP 2
PORTS SERIE LINDY
173,85 1 173,85 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100813] CANON
CANOSCAN LiDE 110
118,39 1 118,39 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100815] MICROMETRE
DIGITAL 1/100
496,61 3 496,61 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100816] PIED A COULISSE
DIGITAL
129,63 3 129,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100844] TBI Epson EB455wi 1 363,44 3 1 363,44 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100847] TBI Epson EB455wi 6 817,20 3 6 817,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100849] ASUS Eee Box PC
EB1012p,noir
401,35 3 401,35 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100851] ECRAN SAMSUNG
SyncMaster 320MX-3
522,38 3 522,38 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100887] FILETS FOOT A 11
CAGE EUROPE
472,56 5 472,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100907] MANCHONS
ANTIVIBRATIVES
2 217,43 6 1 847,85 369,58 0,00 -369,58
31/12/2016 [inv 201100942] ENCEINTE
AMPLIFIEE RUNNER 102
798,93 5 798,93 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100943] ENCEINTE PRO
ACTIVE
398,27 5 398,27 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100944] MICRO HF 149,49 1 149,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100985] ASPIRATEUR
1300W 20L CLA
250,16 1 250,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201101040]
DEBROUSSAILLEUSE STIHL FS
100R
456,24 6 380,20 76,04 0,00 -76,04
31/12/2016 [inv 201101067] APPAREIL
GESTION ECLAIRAGE + MODEM
36 358,40 6 30 298,65 6 059,75 0,00 -6 059,75
31/12/2016 [inv 201101107] RONDINS 120 MM
L 1M CHANFREINES
477,40 6 397,85 79,55 0,00 -79,55
31/12/2016 [inv 201101108] CLOTURES
CHANTIERS + PLOTS PVC
1 203,06 6 1 002,55 200,51 0,00 -200,51
31/12/2016 [inv 201101109] RONDINS 140 MM
L 1M CHANFREINES
448,32 6 373,60 74,72 0,00 -74,72
31/12/2016 [inv 201101249] ASPIRATEUR
TASKI NEUF
786,90 6 655,75 131,15 0,00 -131,15
31/12/2016 [inv 201101250] BATTERIES RADIO
PM
2 571,40 5 2 571,40 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 215
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 201101287] HOUSSE POUR
BAC 1200x1200
283,93 1 283,93 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201101313] PERCEUSE
VISSEUSE GSR 18VE - 2LI
459,06 3 459,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201101363] SAC ASPIRATEUR
AS955
156,41 1 156,41 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201200022] CHAINE MICRO
JVC-UXG395 Noir
129,00 1 129,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201200023] MICRO ONDE
PROLINE Réf / gs200s
84,90 1 84,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201200024] SERRURE ET
CLES
551,02 6 367,36 183,66 0,00 -183,66
31/12/2016 [inv 201200025] CYLINDRE DE
SERRURES DES PORTAILS
216,79 1 216,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201200030] CHARIOT
ENTRETIEN OPTIMOP 30
COMPLET
246,97 1 246,97 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201200153] ENSEMBLE BOIS
PIQUE NIQUE TABLE + BANCS
897,60 6 598,40 299,20 0,00 -299,20
31/12/2016 [inv 201200176] IMPRIMANTE
PHOTO EPSON STYLUS R3000
705,54 3 705,54 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201200178] VITRINE FOND
METAL PORTES COULIS
496,73 6 331,16 165,57 0,00 -165,57
31/12/2016 [inv 201200212] TELEPHONE
NOKIA C2-01
138,73 5 110,99 27,74 0,00 -27,74
31/12/2016 [inv 201200311] CHAISE COQUE
EMPILABLE
1 913,60 6 1 275,72 637,88 0,00 -637,88
31/12/2016 [inv 201200324] APPAREIL
GESTION ECLAIRAGE PUBLIC +
MODEM
18 179,20 6 12 119,48 6 059,72 0,00 -6 059,72
31/12/2016 [inv 201200483] CASIER A
CHAUSSURES 36 CASES SANS
FOND
1 085,00 10 434,00 651,00 0,00 -651,00
31/12/2016 [inv 201200532] MODEM GPRS 1 454,34 6 969,56 484,78 0,00 -484,78
31/12/2016 [inv 201200534] MODULE
COMMANDE EPU+ MODEM
3 635,84 6 2 423,88 1 211,96 0,00 -1 211,96
31/12/2016 [inv 201200549] FILET DE
PROTECTION
6 243,12 6 4 162,08 2 081,04 0,00 -2 081,04
31/12/2016 [inv 201200668] TESTEUR
ABSENCE DE TENSION
165,05 3 165,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201200699] GRADATEURS
TIROIRS
3 201,44 15 853,72 2 347,72 0,00 -2 347,72
31/12/2016 [inv 201200760] POSTE DECT -
Gigaset - C300
221,14 5 176,91 44,23 0,00 -44,23
31/12/2016 [inv 201200761] POSTE
ANALOGIQUE FILAIRE - Alcatel -
Temporis 700
473,97 5 379,17 94,80 0,00 -94,80
31/12/2016 [inv 201200781] SERTISSEUSE A
CLIQUET ECROUS
386,07 3 386,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201200785] TABLES DOMEUS
183
2 148,02 6 1 432,00 716,02 0,00 -716,02
31/12/2016 [inv 201200807] ANESSE NOIRE DU
BERRY N° sire:ME0066
472,50 5 378,00 94,50 0,00 -94,50
31/12/2016 [inv 201200838] FILETS DE
FOOTBALL / FILETS DE BASKET
2 717,02 5 2 173,60 543,42 0,00 -543,42
31/12/2016 [inv 201200839] FILETS DE
HANDBALL / VOLLEY
984,73 5 787,80 196,93 0,00 -196,93
31/12/2016 [inv 201200890] WIN FLAG
prévention routière
583,65 6 389,12 194,53 0,00 -194,53
31/12/2016 [inv 201200899] FOUR MICRO
ONDES HITACHI
89,90 1 89,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201200995] MODULE DE
COMMANDE EPU + MODEM
36 358,40 6 24 238,92 12 119,48 0,00 -12 119,48
31/12/2016 [inv 201200999] PAIRES PATINS A
GLACE ROXA MODELE 1636
86,64 5 69,31 17,33 0,00 -17,33 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 216
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 201201060] TABLES SALLES
POLYVALENTES
1 074,01 6 716,00 358,01 0,00 -358,01
31/12/2016 [inv 201201278] IPHONE 4 571,69 5 457,36 114,33 0,00 -114,33
31/12/2016 [inv 201201279] IPHONE 4S 393,48 5 314,80 78,68 0,00 -78,68
31/12/2016 [inv 201201302] APPAREIL PHOTO
PANASONIC DMC GF5X
529,00 5 423,20 105,80 0,00 -105,80
31/12/2016 [inv 201300030] MICRO HF ERS 180,01 1 180,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201300031] MICRO FILAIRE 149,98 1 149,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201300142] APPAREIL DE
GESTION EPU
2 908,67 6 1 454,34 1 454,33 0,00 -1 454,33
31/12/2016 [inv 201300159] APPAREILS DE
GESTION EPU
18 179,20 6 9 089,61 9 089,59 0,00 -9 089,59
31/12/2016 [inv 201300194] INSTAL ELEC.
POUR BORNE VEHICULE ELEC
3 766,73 15 753,36 3 013,37 0,00 -3 013,37
31/12/2016 [inv 201300324] ESCABEAU PRO 4
MARCHES
57,90 1 57,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201300381] KASPERSKY
ADVANCED
13 123,11 2 13 123,11 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201300419] TABLES PLIANTES 5 370,04 6 2 685,03 2 685,01 0,00 -2 685,01
31/12/2016 [inv 201300420] AFFICHEUR
ELECTRONIQUE
180,00 1 180,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201300447] LAVE LINGE HOT
POINT
598,99 6 299,49 299,50 0,00 -299,50
31/12/2016 [inv 201300448] SECHE LINGE 8
KG
379,00 6 189,51 189,49 0,00 -189,49
31/12/2016 [inv 201300496] CUVE DE
NETTOYAGE ULTRASON
460,46 6 229,20 231,26 0,00 -231,26
31/12/2016 [inv 201300510] RADEAU PLAST.
1980 X 980
157,68 1 157,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201300521] POTEAUX
CLOTURE TYPE UNICLO
174,62 1 174,62 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201300522] ANNONCE TRVX
REMPL. ENS.MENUISES MATERN
107,64 1 107,64 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201300562] APPAREILS DE
GESTION EPU
22 460,88 6 11 230,44 11 230,44 0,00 -11 230,44
31/12/2016 [inv 201300622] DIVERS FILETS DE
FOOTBALL/BASKET
2 489,07 5 1 493,43 995,64 0,00 -995,64
31/12/2016 [inv 201300628] WIKO CINK SLIM
NOIR
402,00 5 241,20 160,80 0,00 -160,80
31/12/2016 [inv 201300629] ETUI PROTECTION
WIKO CINK SLIM
59,70 1 59,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201300636] APPAREIL DE
GESTION EPU + modem GPRS
24 332,62 6 12 166,32 12 166,30 0,00 -12 166,30
31/12/2016 [inv 201300651] MODEM HERTZIEN 1 417,26 6 708,63 708,63 0,00 -708,63
31/12/2016 [inv 201300652] MODEM HERTZIEN
MISE EN PLACE
911,36 6 455,67 455,69 0,00 -455,69
31/12/2016 [inv 201300653] MODEM HERTZIEN 190,16 1 190,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201300740] SECHE LINGE
WHIRLPOOL
549,00 6 274,50 274,50 0,00 -274,50
31/12/2016 [inv 201300773] POSTE
TELEPHONIQUE Alcatel 4028 IP
1 259,27 5 755,56 503,71 0,00 -503,71
31/12/2016 [inv 201300775] TELEPHONE
Alcatel 4028 IP
1 888,90 5 1 133,34 755,56 0,00 -755,56
31/12/2016 [inv 201300813] LICENCE EVAULT
SOFTWARE Director & Agent - 1 To.
15 966,60 2 15 966,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201301010] APPAREILS DE
GESTION EPU + MODEM GPRS
13 102,18 6 6 551,10 6 551,08 0,00 -6 551,08
31/12/2016 [inv 201301058] ANNONCE F.
MATERIEL THERMIQUE ET ELEC.
ESP. VERTS
1 076,40 1 1 076,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201301145] POMPE VARISCO 5 715,42 6 2 857,71 2 857,71 0,00 -2 857,71
31/12/2016 [inv 201301153] FAX-2845
BROTHER
202,12 3 202,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201400082] CONVERTISSEUR
220V 12V
267,66 1 267,66 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 217
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 201400241] HORLOGES
INTERRUPTEURS
ASTRONOMIQUES
1 123,38 6 374,46 748,92 0,00 -748,92
31/12/2016 [inv 201400290] MALETTE
ANALYSES CHEMATEST 20S
743,40 6 247,80 495,60 0,00 -495,60
31/12/2016 [inv 201400296] FILTRE
REGULATEUR LUBRIFICATEUR
160,96 1 160,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 2014012345]
BOULES/PAQUETS CADEAUX
NOEL
2 672,16 6 890,36 1 781,80 0,00 -1 781,80
31/12/2016 [inv 201401559] TALKY-WALKY 500,00 5 200,00 300,00 0,00 -300,00
31/12/2016 [inv 2015012834] batterie PELLENC
1100
1 603,80 6 0,00 1 603,80 0,00 -1 603,80
31/12/2016 [inv PENF1016] 2 poussettes + 1 kit 1 008,10 7 1 008,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv PENF1032] tapis de sol 476,92 6 476,92 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv PENF1046] REFRIGERATEUR
FAGOR
359,98 1 359,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv PENF1096] 6 lits blancs+3 lits
pliants
1 326,34 6 1 326,34 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv PENF1097] chariot repas 238,58 1 238,58 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv PENF1315] serveur linux
(concerto)
393,48 1 393,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv PENF1355] logiciel concerto &
licences oracle
30 311,13 1 30 311,13 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv PENF1376] lot étagères tootsie 590,00 8 531,00 59,00 0,00 -59,00
31/12/2016 [inv PENF1377] 4 fauteuils biberons 1 616,99 8 1 455,28 161,71 0,00 -161,71
31/12/2016 [inv PENF1390] 9 gigoteuses 104,76 1 104,76 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv PENF1541a1550] Lits parapluie 199,50 5 199,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv PENF1562] vaisselle
(renouvellement)
281,50 1 281,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv PENF1563] vaisselle
(renouvellement)
306,25 10 214,41 91,84 0,00 -91,84
31/12/2016 [inv PENF1572] vaisselle 12
assiettes dessert+coupelles
215,39 1 215,39 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv PENF1574] vaisselle (300
cuilleres café 40 cuilleres)
96,24 1 96,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv PENF888] lits gigognes 659,34 2 659,34 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv PENF889] LAVE-VAISSELLE ET
TABLE LATERALE
4 233,68 2 4 233,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv PENF913] ADOUCISSEUR
POUR LAVE-VAISSELLE
525,11 1 525,11 0,00 0,00 0,00
Divers
31/12/2016 [inv 1998020620000444]
PERCUSSIONS
3 012,39 10 3 012,39 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 1999030620000106] MATERIEL
DE PERCUSSION
1 562,60 10 1 562,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300647] CONSOLES PS2
SONY + JEUX
444,97 3 444,97 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300824] CAMESCOPE ET
ACCESSOIRES
1 800,70 5 1 800,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300941] SOUFFLEUR
THERMIQUE
569,25 6 569,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200300992]
DEBROUSSAILLEUSE
620,98 6 620,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200400876] CONSOLE JEUX
PS2 SILVER
359,95 3 359,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200600336] SOUFFLEUR
THERMIQUE BR500
555,01 6 555,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200700518]
DEBROUSSAILLEUSE STHIL
FS100
441,74 6 441,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200800277] SOUFFLEUR STHIL
BR 500
584,25 6 584,25 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 218
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2016 [inv 200900268]
DEBROUSSAILLLEUSE STHILL FS
87 R
345,52 6 345,52 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 200900418] ENSEMBLE DE
MUSCULATION
4 794,30 5 4 794,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000256] Wii CONSOLE avec
chargeurs et jeux
2 287,06 3 2 287,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000320]
DEBROUSSAILLEUSE STHILL FS
87 R
344,02 6 344,02 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201000434] VELOS GIANT 1 417,71 8 1 063,28 354,43 0,00 -354,43
31/12/2016 [inv 201100270] TELEVISEUR
PLASMA PANASONIC 42"
1 656,46 5 1 656,46 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100271] ELEMENT DE
PONT STRUCTURE M290-2m
186,58 1 186,58 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100272] BARRE DE
SUPPORT
65,78 1 65,78 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100273] ELEMENT DE
PONT STRUCTURE M290-0,50m
101,66 1 101,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100274] EMBRASE RONDE
POUR TOTEM diam. 80cm-48 noir
508,30 5 508,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201100638] SOUFFLEUR A
DOS STHILL BR 550
1 267,00 6 1 055,84 211,16 0,00 -211,16
31/12/2016 [inv 201100716] BARBECUE
FUTURIS 800
202,50 6 168,75 33,75 0,00 -33,75
31/12/2016 [inv 201100766] PS3 AVEC
MANETTES ET JEUX
1 395,50 3 1 395,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201200184]
DEBROUSAILLEUSE ECHO SRM
250 SIL
369,60 6 246,40 123,20 0,00 -123,20
31/12/2016 [inv 201200498]
DEBROUSSAILLEUSE STHILL FS
87 R équipe nord
366,16 6 244,12 122,04 0,00 -122,04
31/12/2016 [inv 201200909] CAMESCOPE HD
SONY
1 793,00 5 1 434,40 358,60 0,00 -358,60
31/12/2016 [inv 201200910] SACOCHE
CAMESCOPE HD Sony
39,90 1 39,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201200911] CARTE MEMOIRE
64 GB POUR CAMESCOPE HD
69,99 1 69,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201201270] SOUFFLEUR A
MAIN STHILL BG 86
302,39 1 302,39 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 201400153] APPAREIL PHOTO
CANON 300V / OBJECTIF 35.70
100,00 1 100,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2016 [inv 2015013426] débrousailleuse
STHILL FS 90 R
359,26 6 59,00 300,26 0,00 -300,26
31/12/2016 [inv 2016043261] compresseur
QUARTZ 100L réf 220057
309,00 0 0,00 309,00 0,00 -309,00
TOTAL GENERAL 2 634 930,32 296 507,24 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 219
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A10.3
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 1 317 446,48
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 757 653,52
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 307 159,27
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 – OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 220
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN–ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT B1.1
B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
Total des
emprunts
contractés par
des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts
autres que ceux
contractés par
des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
892 299,00 636 649,61 18 925,04 47 559,65
ANRH 2003 P A.N.R.H / POUR LA CREATION D'UN
C.A.T
CDC 295 829,00 122 108,16 6,67 A R Livret A +
1.2
3,450 R Livret A + 1.2 1,950 A-1 2 727,58 17 767,45
ANRH 2014 P Extension 6 places de l'Etablissement
ou Services d'Aide par le Travail
CDC 299 174,00 271 749,68 27,00 A F Taux fixe à
0.8 %
0,800 F Taux fixe à 0.8
%
0,800 A-1 8 926,36 9 972,48
ANRH 2014 P Extension 6 places de l'Etablissement
ou Services d'Aide par le Travail
CDC 297 296,00 242 791,77 12,00 A F Taux fixe à
0.71 %
0,710 F Taux fixe à
0.71 %
0,710 A-1 7 271,10 19 819,72
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations
de logement
social
64 555
486,82
45 870
723,57
1 330
358,56
2 572 402,93
LOGEMENT
FRANCILIEN
2006 P CDC 20 386,25 5 983,64 2,42 A R Livret A +
1.3
3,550 R Livret A + 1.3 3,550 A-1 489,45 1 797,22
LOGEMENT
FRANCILIEN
2011 P Résidence Harmonial LOGEMENT
FRANCILIEN
CDC 803 827,00 562 978,37 9,83 A R Livret A +
0.6
2,850 R Livret A + 0.6 1,350 A-1 8 305,67 52 256,34 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 221
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
LOGEMENT
FRANCILIEN
2013 P CDC 440 226,34 180 941,29 1,42 A R Livret A +
1.2
2,950 R Livret A + 1.2 1,950 A-1 5 936,01 88 877,19
LOGEMENT
FRANCILIEN
2012 P CDC 688 968,25 239 129,34 1,92 A R Livret A +
1.2
2,950 R Livret A + 1.2 1,950 A-1 6 953,27 117 448,36
LOGEMENT
FRANCILIEN
2000 P HLM LOGEMENT FRANCILIEN /
COMPL 82 LOGTS ST JEA
DEXIA CL 36 853,53 5 122,56 1,67 A F Taux fixe à
4.55 %
4,550 F Taux fixe à
4.55 %
4,550 A-1 342,06 2 395,32
OPH DE L'OISE 1989 P OPAC / 50 LOGTS SENEFONTAINE CDC 134 590,83 13 459,10 2,25 A F Taux fixe à
0 %
0,000 F Taux fixe à 0
%
0,000 A-1 0,00 4 486,36
OSICA 2003 P HLM NOUVEAU LOGIS PICARD/ 25
LOGTS AV DES ECOLES
CDC 1 085 370,43 554 930,96 7,67 A R Livret A +
0.52
2,770 R Livret A + 0.52 2,770 A-1 24 697,83 54 599,07
OSICA 2003 P HLM NOUVEAU LOGIS PICARD / 28
LOGTS RUE DES ECOLES
CDC 1 220 257,42 663 123,44 8,67 A R Livret A +
0.52
2,770 R Livret A + 0.52 2,770 A-1 23 366,55 61 816,76
OSICA 2003 P HLM NOUVEAU LOGIS PICARD / 73
LOGTS ZAC ST JEAN
CDC 3 519 076,78 1 523 041,86 7,67 A R Livret A +
1.3
3,550 R Livret A + 1.3 2,050 A-1 35 195,85 193 828,93
OSICA 2010 P Réhabilitation 94 logts résidence
Sénéfontaine
CDC 725 525,00 596 228,26 18,50 A R Livret A +
0.25
1,500 R Livret A + 0.25 1,000 A-1 7 787,95 26 807,61
OSICA 2013 P Réhabilitation de 135 logements , 1 à 8
rue Franz Liszt
CDC 2 641 649,00 2 513 847,95 16,17 A R Livret A +
0.6
2,350 R Livret A + 0.6 1,350 A-1 42 266,38 127 801,05
OSICA 2014 P Réhabilitation 135 logts Résidence
Franz Liszt St Jean
CDC 553 686,00 546 880,19 17,25 T F Taux fixe à
0.34 %
1,850 F Taux fixe à
0.34 %
1,760 A-1 5 577,90 6 805,81
OSICA 2014 P Réhabilitation 101 logts Résidences
Bach et Haendel St Jean
CDC 1 761 143,00 1 649 554,40 22,83 A R Livret A +
0.6
1,600 R Livret A + 0.6 1,350 A-1 23 058,16 58 457,10
OSICA 1999 P HLM LE NOUVEAU LOGIS / 58 LOGTS
ZAC SENEFONTAINE
CDC 2 196 543,21 937 948,11 6,67 A R Livret A +
0.52
2,770 R Livret A + 0.52 2,770 A-1 44 183,13 108 406,00
OSICA 1999 P HLM LE NOUVEAU LOGIS / ZAC ST
JEAN
CDC 1 399 003,33 653 038,96 7,67 A R Livret A +
0.52
2,770 R Livret A + 0.52 2,770 A-1 29 064,24 64 251,81
OSICA 1999 P HLM LE NOUVEAU LOGIS / 2ème TR
ZAC ST JEAN
CDC 2 968 031,13 463 080,75 1,67 A R Livret A +
1.3
3,800 R Livret A + 1.3 2,050 A-1 24 670,23 218 335,78 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 222
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
SA HLM LE
NOUVEAU
LOGIS PICARD
2004 P SA HLM LE NOUVEAU LOGIS PICARD DEXIA CL 39 999,90 25 567,97 12,00 A R Libor USD
12
M(Postfixé)
+ Taux fixe
0% à
barrière
7% sur
Libor USD
12
M(Postfixé)
(Marge de
-0.23%)
3,140 V Euribor 12 M +
0.14
0,200 A-1 128,88 1 478,61
SAHLM DE
L'OISE
2014 P Réhabilitation 161 Logts Clos St Antoine CDC 2 067 338,00 1 894 440,45 17,83 A R Livret A +
0.6
1,600 R Livret A + 0.6 1,350 A-1 26 786,45 89 741,12
SAHLM DE
L'OISE
2014 P Réhabilitation 458 logts ZUP Argentine CDC 2 610 860,00 2 392 506,10 17,92 A R Livret A +
0.6
1,600 R Livret A + 0.6 1,350 A-1 33 828,85 113 334,88
SAHLM DU
BEAUVAISIS
2008 P SA HLM DU BEAUVAISIS Compactage
n°8
CDC 16 910
926,44
13 983
022,20
21,07 A R (Livret A +
1.2)-Floor
0 sur Livret
A
4,200 R (Livret A +
1.2)-Floor 0
sur Livret A
1,950 A-1 411 325,63 418 443,79
SAHLM DU
BEAUVAISIS
2013 P SA HLM DU BEAUVAISIS Compactage
n° 3
CDC 303 218,70 275 079,82 21,07 A R Livret A +
1.2
2,450 R Livret A + 1.2 1,950 A-1 6 272,87 10 050,70
SAHLM DU
BEAUVAISIS
2005 C HLM BVAISIS / refinancement n° 94101
et 97101
DEXIA CL 5 521 693,24 3 966 327,13 18,67 A V Taux fixe à
1.8 %
1,800 F ((Euribor 12
M(Postfixé) +
0.2)-Floor 2.3
sur Euribor 12
M(Postfixé)) +
Cap à 4.4
désactivant à
5.6
2,540 B-1 105 512,90 185 000,00
SAHLM DU
BEAUVAISIS
1997 P HLM BVAISIS / 24 LOGTS RUE DE LA
MADELEINE
Crédit
Foncier
795 067,36 304 245,04 4,25 A F Taux fixe à
6 %
6,000 F Taux fixe à 6
%
6,000 A-1 21 193,69 48 983,12
SAHLM DU
BEAUVAISIS
2005 P HLM BVAISIS / Refinancement n°
93119,93201,94102,95101
DEXIA CL 6 178 245,68 4 563 245,68 18,75 A F Taux fixe à
1.8 %
1,800 F Taux fixe
3.55% à
barrière 7%
sur Libor USD
12 M(Postfixé)
(Marge de
0.2%)
3,600 B-4 171 660,83 193 000,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 223
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
SAHLM DU
BEAUVAISIS
2006 P HLM BVSIS/ Refinancement n°
93110,93120,93211,00102,00101,94103
CE 9 933 000,00 7 357 000,00 18,98 A F Taux fixe à
3.1 %
3,150 F Taux fixe
3.48% si
Spread CMS
EUR 10A
(Postfixé)-CMS
EUR 02A
(Postfixé) >=
0.1% sinon
(6.6% - 5 x sp
3,530 E-3 271 753,78 324 000,00
TOTAL
GENERAL
65 447
785,82
46 507
373,18
1 349
283,60
2 619 962,58
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 224
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
B1.2
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1) A 3 969 246,18
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (2) C 10 427 021,49
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A+ B + C - D 14 396 267,67
Recettes réelles de fonctionnement II 86 779 149,73
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) I / II 16,59
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES B1.5
B1.5 – ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en
années
Périodicité Dette en capital à
l’origine
Dette en capital
31/12/N
Annuité versée au
cours de l’exercice
8017 Subventions à verser en annuités 93 451,24 4 338,53 2 735,88
1975 REMB TRX VRD OPHLM 28 LOGT RUE
SAVIGNIES (jusqu'en 2017)
OPAC 42 A 36 587,76 1 059,80 1 071,14
1976 REMB TRX VRD OPHLM 30 PLR SAINT
JEAN (jusqu'en 2018)
OPAC 42 A 56 863,48 3 278,73 1 664,74
8018 Autres engagements donnés 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (1) 0,00 0,00 0,00
TOTAL 93 451,24 4 338,53 2 735,88
(1) Concernant les garanties accordées à l’Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) :
- l’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d’un « titre éligible » émis ou créé par l’Agence France Locale ;
- la rubrique « Périodicité » n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne « Dette en capital à l’origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible ;
- la colonne « Dette en capital 31/12/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 31/12/N ;
- la colonne « Annuité versée au cours de l’exercice » n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués
qu’en cas d’appel de la garantie. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
B1.7 – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (Article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Personnes de droit privé
Associations
A DOMICILE 60 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
A VRAI DIRE 7 400,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ABC - ASSOC BEAUVAIS CATHEDRALE 10 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ABCA - ASSOC BEAUVAISIENNE DE CATCH ET ATHLETISME 100,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ABE - ACADEMIE BEAUVAISIENNE D'ESCRIME 22 800,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ABIL -ASSOC BEAUVAIS IN LINE 2 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ACAB-ASSOC DE COURSE A PIED ET DE SPORTS ATHLETIQUES DU
BEAUVAISIS
1 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ACCUEIL ET PROMOTION RESIDENCE JEUNES DE BEAUVAIS (FJT
Beauvais)
50 000,00
ACIV - ASSOC CULTURELLE INTERNATIONALE DE VOLONTAIRES 700,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
ACPG CATM SECTION DE BEAUVAIS 450,00
ADAPEI 60 - LIOVETTE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ADARS - ASSOC DEPARTEMENTALE D'ACCUEIL ET DE REINSERTION
SOCIALE
10 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ADASCAM 60 0,00 /Matériel
ADCFP - ASSOC POUR LE DEVELOPPEMENT CULTUREL
FRANCO-PORTUGAIS
800,00
ADOS DE TORTUE 0,00 /Locaux permanents/
ADPAMB ASSOC DE DEFENSE ET DE PROMOTION DES ASSISTANTES
MATERNELLES DU BEAUVAISIS
470,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ADPC 60 - ANTENNE DE BEAUVAIS JEAN-MOULIN 1 680,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
ADPC 60 - ANTENNE LOCALE DE BEAUVAIS SAINT-JEAN 1 200,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
ADSEAO - ASSOC DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DE
L'ENFANCE A L'ADULTE DE L'OISE
0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
AEROCLUB DU BEAUVAISIS 0,00 /Matériel
AFIB - ASSOC FAMILIALE INTERCOMMUNALE DE BEAUVAIS 35 720,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
AFM TELETHON 1 857,00
AFMAH - ASSOC FRANCO-MAROCAINE D'AIDE HUMANITAIRE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
AFSEP - ASSOC FRANCAISE DES SCLEROSES EN PLAQUES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
AGENCE POUR LE PICARD 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
AIDES AUX VICTIMES 60 0,00 /Matériel
ALCOOLIQUES ANONYMES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ALEP - ASSOC LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE 0,00 /Matériel
AMAP - ASSOC POUR LE MAINTIEN DE L'AGRICULTURE PAYSANNE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
AMASS ASSOC mutualiste pour les anciens salariés et seniors 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
AMERICAN GYM (HALTERO CLUB BEAUVAIS) 500,00 /Locaux permanents/Matériel
AMICALE CLN DES LOCATAIRES DU BEAUVAISIS 300,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
AMICALE DES ANCIENS MARINS ET MARINS ANCIENS
COMBATTANTS DU BEAUVAISIS
300,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
AMICALE DES RANDONNEURS PEDESTRES DU BEAUVAISIS 200,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
AMICALE DU PERSONNEL DE L'ADICO 0,00 /Matériel
AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER DE BEAUVAIS 500,00
AMICALE FRANCO-MALIENNE DE L'OISE 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
AMPHIBIA 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ANCOVART / Journées nationales des guides conferenciers 1 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
APCE - ASSOC POUR LE COUPLE ET L'ENFANT 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
APEI DE BEAUVAIS ET SA REGION 2 000,00 /Matériel
APF - ASSOC DES PARALYSES DE FRANCE DELEGATION DE L'OISE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
APPMA LA TRUITE DE BEAUVAIS 1 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
APSLO - ASSOC PROFESSION SPORT ET LOISIRS OISE 2 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/ VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
ARCHIPOP / projet "Rencontres inédites" 1 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ARDEVAP - ASSOC REGIONALE DE DEFENSE DES VICTIMES DE
L'AMIANTE EN PICARDIE
0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ARGENTINE EN FÊTE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ARONA ASSOC des rapatriés d'origine nord africaine de l'Oise 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ARTIS FACTA 800,00
ARTS DE LA RUE ET DU BONHEUR 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
AS ALLONNE SECTION FOOTBALL 0,00 /Matériel
ASBM ASSOC SPORTIVE BEAUVAIS MARISSEL SECTION BILLARD 2 000,00 /Locaux permanents/
ASBO - ASSOC SPORTIVE BEAUVAIS OISE 238 300,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ASCA - ASSOC CULTURELLE ARGENTINE 481 770,00 Personnel/Locaux permanents/
ASCAB 0,00 /Matériel
ASCAO- ASSOC SOCIO-CULTURELLE DES AFRICAINS DE L'OISE 4 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ASCE actions socio culturelles pour la citoyenneté et l'égalité 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
ASCOM - ASSOC DES COMMUNAUX DE BEAUVAIS 1 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ASCOM TENNIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ASDAPA - AIDE SOINS A DOMICILE AUX PERSONNES AGEES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ASPTT BEAUVAIS 6 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ASSOC ACADEMIQUE D'ARECHEOLOGIE/ SCIENCES ET ARTS DU
DEPT DE L'OISE
2 500,00
ASSOC BEAUVAISIENNE D'AQUARIOPHILIE 500,00 /Locaux permanents/
ASSOC DE DEFENSE DES LOCATAIRES PROCILIA SAINT LUCIEN
ADPL
200,00
ASSOC DE GESTION DES CRECHES ET HALTE GARDERIE PIERRE
JACOBY
551 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
ASSOC DE LA LEGION D'HONNEUR 0,00 /Matériel
ASSOC DES CADRES DE LA REGION DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ASSOC DES COMMERCANTS D'ARGENTINE 0,00 /Matériel
ASSOC DES PARENTS SOLO ADPS 1 480,00
ASSOC DES VISITEURS DE PRISON SECTION LOCALE 300,00
ASSOC DIOCESAINE DE BEAUVAIS 0,00 /Matériel
ASSOC DU LOTISSEMENT DE LA GOUTTE D'OR 0,00 /Matériel
ASSOC ELA 400,00
ASSOC EMMAUS BEAUVAIS 10 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ASSOC FRANCE PALESTINE SOLIDARITE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ASSOC FRANCO-TURQUE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
ASSOC GENEALOGIQUE DE L'OISE AGO 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
ASSOC POUR LA SOLIDARITE EN AFRIQUE CENTRALE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ASSOC POUR LE DON DE SANG BENEVOLE DE BEAUVAIS ET SA
REGION
700,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ASSOC POUR LE RAYONNEMENT DU VIOLONCELLE 50 000,00 Personnel/Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ASSOC ROSALIE 1 000,00 /Matériel
ASSOC SOCIO CULTURELLE ESPOIR ET FRATERNITE 0,00 /Matériel
ASSOC SPORTIVE CULTURELLE BEAUVAIS SETUBAL MIMOSAS DE
PORTUGAL
0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ASSOC SPORTIVE DE LA POLICE DE BEAUVAIS 0,00 /Matériel
ASSOC SPORTIVE MONTESSORI BEAUVAIS 500,00
ASSOC SPORTIVE SAINT ESPRIT 0,00 /Matériel
ASSOC SPORTS ET LOISIRS DU QUARTIER PLOUY ST LUCIEN 800,00 /Locaux permanents/Matériel
ASSOC SYNDICALE LIBRE DU TILLOY 0,00 /Matériel
ATELIER CREATIF 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ATELIER LES PETITES MAINS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
AU THÉÂTRE DES POISSONS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
AVENIR PLUS 880,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
AVF - ACCUEIL DES VILLES FRANCAISES 300,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
AÏKIDO CLUB DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
BABY CLUB DE BEAUVAIS 1 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BBCO BEAUVAIS BASKET CLUB OISE 22 400,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
BBP - BEAUVAIS BOUTIQUES PLAISIRS 49 680,00 /Locaux permanents/Matériel
BEAUVAIS ARGENTINE AQUARIOPHILIE 3 000,00 /Locaux permanents/
BEAUVAIS BADMINTON 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
BEAUVAIS BIKE 300,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS DANSES LATINES 300,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS GR (Beauvais Gymnastique Rythmique) 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS JUDO JUJITSU BRESILIEN 3 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS MOTO-CLUB 600,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS OISE TENNIS 9 000,00 /Locaux permanents/
BEAUVAIS OISE UNITED CLUB OF BADMINTON 4 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
BEAUVAIS PANCRACE TEAM 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
BEAUVAIS PATAPLOUF 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
BEAUVAIS RUGBY CLUB "LES INDEPENDANTS" 500,00 /Matériel
BEAUVAIS TRIATHLON 28 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS TT 2 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS UNITED COMMUNEAUX 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
BEAUVAIS XV RUGBY CLUB 103 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
BEAUVAISIS AQUATIC CLUB 34 550,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEHAR ASSOC CULTURELLE SPORTIVE FRANCO-KOSOVAR 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
BENKADI 1 829,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
BGE PICARDIE 3 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
BIEN DANS SON ASSIETTE A L'AISE DANS SES BASKETS 1 320,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
BO-WAY INK 0,00 /Matériel
BOUC ATHLETISME 9 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
BOUC ESCRIME 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BOUC HAND BALL 86 250,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
BOUC OMNISPORTS 6 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
BOUC SPORT AU TAMBOURIN 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
BOUC VOLLEY 410 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
CANTUS FELIX 1 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
CCMO EVEIL - CRECHE BISOUS D'ESQUIMAUX 9 999,96 /Locaux partiels ou occasionnels/
CENTRE SPORTIF SAINT LUCIEN BEAUVAIS 2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
CERCLE NAUTIQUE DE BEAUVAIS 2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
CFPPA Oise 0,00 /Matériel
CHAMBRE D'AGRICULTURE 0,00 /Matériel
CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT 0,00 /Matériel
CIDFF - CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET
DES FAMILLES
0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
CIMG COMMUNAUTE ISLAMIQUE MILLI GORUS 0,00 /Matériel
CISD - CENTRE INTERCOMMUNAL DE SERVICES A DOMICILE ALLO
J'ECOUTE
2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
CLUB 3E AGE ARGENTINE 900,00
CLUB AGE D'OR 700,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
CLUB D'ESCALADE DU BEAUVAISIS 1 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
CLUB DANIELLE SABLE DES ANCIENS DE MARISSEL 2 200,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
CLUB DE CANOË KAYAK DU BEAUVAISIS CCK 1 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
CLUB DE L'AMITIE / (cellule de l'AFIB) 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
CLUB DES AMATEURS D'OISEAUX DU BEAUVAISIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
CLUB DES CHIENS DE DEFENSE 0,00 /Matériel
CLUB DU BEAUVAISIS DE LA RETRAITE SPORTIVE CBRS 1 800,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
CLUB FEMININ ARGENTINE LOISIRS MARIE-ANTOINETTE LECLERCQ 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
CLUB RETRAITE GAIETE LOISIRS 1 300,00
CMPP Beauvais 0,00 /Matériel
COALLIA 0,00 /Matériel VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
COB FOOTBALL 15 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
COLLEMBOLE ET COMPAGNIE 80,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
COMITE D'ENTR'AIDE SAINT-JACQUES VOISINLIEU 800,00
COMITE DE DEFENSE DES LOCATAIRES 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
COMITE DE JUMELAGE BEAUVAIS 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
COMITE DE L'OISE DE LA LIGUE CONTRE LE CANCER 1 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
COMITE DE SOUTIEN DES SAGES DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux permanents/
COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT ADAPTE DE L'OISE 0,00 /Matériel
COMITE DES FETES DE MARISSEL 3 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
COMITE DES FETES DE ST-JUST DES MARAIS ST-QUENTIN 3 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
COMITE DES FORAINS DE L'OISE 0,00 /Matériel
COMITE DES SAGES 0,00 /Locaux permanents/
COMITE MISS OISE 0,00 /Matériel
COMITE MISS PICARDIE 0,00 /Matériel
COMITE MISTER PICARDIE 0,00 /Matériel
COMPAGNIE D'ARC JEANNE-HACHETTE 2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
COMPAGNIE DE LA CYRENE (action CLEA) 2 350,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
COMPAGNIE DE LA YOLE 9 200,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
COMPAGNIE THEATRE EN L'AIR 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
CONSEIL CITOYEN BEAUVAIS ARGENTINE 405,00
CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE PICARDIE 0,00 /Locaux permanents/
COOP SCOL A. CAMUS MATERNELLE 1 206,00
COOP SCOL A. CAMUS PRIMAIRE 585,00
COOP SCOL ANDERSEN MATERNELLE 625,00
COOP SCOL DEBUSSY PRIMAIRE 325,00
COOP SCOL ELSA TRIOLET MATERNELLE 750,00
COOP SCOL GASTON SUEUR MATERNELLE 1 075,00
COOP SCOL GRENOUILLERE MATERNELLE 1 941,00
COOP SCOL J MICHELET MATERNELLE 1 175,00
COOP SCOL J. MACE MATERNELLE 902,00
COOP SCOL J.MOULIN MATERNELLE 1 505,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
COOP SCOL JF LANFRANCHI PRIMAIRE 650,00
COOP SCOL JULES VERNE MATERNEL 925,00
COOP SCOL LAUNAY MATERNELLE 1 302,00
COOP SCOL LAUNAY PRIMAIRE 325,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
COOP SCOL M PAGNOL MATERNELLE 701,00
COOP SCOL M PAGNOL PRIMAIRE 294,00
COOP SCOL MARISSEL A PRIMAIRE 325,00
COOP SCOL MARISSEL B PRIMAIRE 325,00
COOP SCOL P BERT PRIMAIRE 325,00
COOP SCOL P.PICASSO MATERNELLE 1 075,00
COOP SCOL PAUL BERT MATERNELLE 1 650,00
COOP SCOL VOISINLIEU MATERNELLE 925,00
COOP. SCOL. JEAN ZAY PRIMAIRE 325,00
COOP. SCOL. ROSTAND PRIMAIRE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
COOP.SCOL VICTOR DURUY PRIMAIRE 390,00
COOP.SCOL. A.DAUDET 325,00
COOP.SCOL. BOSSUET PRIMAIRE 325,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
COOP.SCOL. BRIQUETERIE MATERNELLE 1 125,00
COOP.SCOL. COUSTEAU PRIMAIRE 650,00
COOP.SCOL. ECOLE DE L'EUROPE 1 150,00
COOP.SCOL. EMILE FOEX PRIMAIRE 325,00
COOP.SCOL. G. DARTOIS PRIMAIRE 390,00
COOP.SCOL. G. REGNIER PRIMAIRE 325,00
COOP.SCOL. JEAN MACE PRIMAIRE 640,00
COOP.SCOL. JEAN MOULIN PRIMAIRE 585,00
COOP.SCOL. KERGOMARD MATERNELLE 925,00
COOP.SCOL. L.ARAGON PRIMAIRE 325,00
COOP.SCOL. LANFRANCHI MATERNELLE 1 075,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
COOP.SCOL. LEBESGUE MATERNELLE 1 125,00
COOP.SCOL. P. ELUARD MATERNELLE 775,00
COOP.SCOL. PERRAULT MATERNELLE 1 505,00
COOP.SCOL. ST EXUPERY PRIMAIRE 655,00
COOP.SCOL.GREBER MATERNELLE 784,00
COOP.SCOL.J.FERRY PRIMAIRE 325,00
COOP.SCOL.PREVERT PRIMAIRE 520,00
COS -COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL 272 899,23 Personnel/Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
COURSE A PIED BEAUVAIS OISE 600,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
CPK - CLUB DE PLONGEE KOOL 500,00 /Locaux permanents/
CRE'ARTS Chez Mme Marie-Christine GLODT 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
CRESCENDO KOLOBANE - LE CHAT PERCHE 229 604,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
CROIX-ROUGE FRANCAISE 0,00 /Locaux permanents/
CROUS BEAUVAIS 0,00 /Matériel
CROYANTS UNIS POUR LA PAIX 0,00 /Matériel
CSF Confédération syndicale des familles 200,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
CULTURE COULEURS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
CULTURES SANS FRONTIERES 720,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
DANSE ET SPECTACLE 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
DANSELAVIE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
DDCS OISE 0,00 /Matériel
DDFIP OISE 0,00 /Matériel
DDSP 60 0,00 /Matériel
DESTIN DE FEMMES 5 031,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
DETENTE POUR TOUS 2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
DIAPHANE 54 400,00 Personnel/Locaux partiels ou occasionnels/
DISTRICT OISE DE FOOTBALL 0,00 /Matériel
DISTRICT UNSS OUEST 0,00 /Matériel
ECHIQUIER BEAUVAISIEN 1 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
ECOLE DE JUDO DE BEAUVAIS 1 900,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
ECOLE DU CHAT DE L'OISE 0,00 /Matériel
ECUME DU JOUR 22 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
EGLISE PROTESTANTE UNIE DE BEAUVAIS 0,00 /Matériel
ELAN-CES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ELECTRE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
EN AVANT LES ENFANTS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ENSEMBLE VOCAL CANA 150,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ENSEMBLE VOCAL ET INSTRUMENTAL DU BEAUVAISIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ENTENTE BEAUVAISIENNE DE PETANQUE 1 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ENTR'AIDE SAMU SOCIAL OISE 0,00 /Locaux permanents/
ENTRAIDE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
ENTREDANSES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ESCOPETTE PICARDE 2 000,00
ESPOIR D'ENFANTS 0,00 /Matériel
ESPOIR SPORT CYCLISTE BEAUVAIS 2 000,00 /Locaux permanents/
ESSENTIEL STYLE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
ETOILE DE SOI 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
EVENT MODE 0,00 /Matériel
EXTERNAT MEDICO PEDAGOGIQUE DE VOISINLIEU 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
FAIRE (Formation Action par l’insertion et la Redynamisation vers l’Emploi) 0,00 /Matériel
FALCAO BAHIA CAPOEIRA BEAUVAIS -(ex -CAPOEIRA AGUIA
DOURADA BEAUVAIS)
0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
FEDDE PINAL PULLAR 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
FEDERATION DE LA LIBRE PENSEE DE L'OISE 0,00 /Matériel
FEDERATION GENERALE DES RETRAITES DES CHEMINS DE FER 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
FIL D'ARIANE ANTENNE DE BEAUVAIS 3 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
FITNESS CLUB BEAUVAISIEN 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/ VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 231
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
FNACA - FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN
ALGERIE MAROC ET TUNISIE
0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
FNACITA - 100,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
FNATH - Fédération Nationale des Accidentés Travailleurs Handicapés 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
FOLKLORE SANS FRONTIERES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
FOOTBALL CLUB DE SAINT-JUST-DES-MARAIS 2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
FORME PLAISIR DANS LE MONDE MODERNE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
FOYER DES JEUNES TRAVAILLEUSES FJT LOUISE MICHEL 165 800,00
FRANCAS DE L'OISE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
FRANCE ACOPHENE 0,00 /Matériel
FRANCE ADOT 60 0,00 /Matériel
FRANCE ALZHEIMER OISE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
FRANCE BENEVOLAT PICARDIE Centre de Beauvais 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
FRANCE BLEU PICARDIE 0,00 /Matériel
FRH ASSOC 0,00 /Matériel
FULL CONTACT BEAUVAIS 2 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
G.A.C.R.O. 60 Artisans et Commercants retraités de l'Oise 0,00 /Matériel
GEM LE CLUB BEAUVAISIEN 0,00 /Matériel
GEMOB - GROUPE D'ETUDE DES MONUMENTS ET OEUVRES D'ART
DE L'OISE ET DU BEAUVAISIS
2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
GRECB - GROUPE DE RECHERCHES ET D'ETUDES DE LA
CERAMIQUE DU BEAUVAISIS
2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
GROUP CHORAL ARPEGE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
GROUPE VOCAL MELODY 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
GROUPEMENT D'UTILISATION DU BOXER 0,00 /Locaux permanents/
GROUPEMENT PHILATELIQUE DU BEAUVAISIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
GYM STEP TONIC 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
HANDISPORT BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
HANICROCHES 450,00 /Locaux permanents/Matériel
HOMMES GRENOUILLES DE BEAUVAIS 2 500,00 /Locaux permanents/
HORS CADRE 2 600,00 Personnel/
IFEP - INSERTION - FORMATION - EDUCATION PREVENTION 1 600,00 /Matériel
IMPROTHEO LIGUE D'IMPROVISATION THEATRALE DE L'OISE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
INSTITUT FRANCE RAPHAELLE FLEURY 0,00 /Matériel
INSTITUT POLYTECHNIQUE LASALLE 0,00 /Matériel
INTERNATIONAL INNER WHEEL 0,00 /Matériel
INTITUT MEDICO EDUCATIF 0,00 /Matériel
ITINER'AIR 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
JALMALV - JUSQU'A LA MORT ACCOMPAGNER LA VIE 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
JARDIN DE LA PAIX PARC LEBLANC 6 020,00 /Matériel
JARDINS DURABLES DE LA MIE AU ROY 300,00 /Locaux permanents/
JARDINS FAMILIAUX BEAUVAIS MARISSEL 600,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
JARDINS FAMILIAUX SECTION BEAUVAIS CENTRE 600,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
JARDINS FAMILIAUX SECTION NOTRE DAME-DU-THIL 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
JARDINS FAMILIAUX SECTION SAINT QUENTIN 300,00 /Matériel
JARDINS FAMILIAUX SECTION SAINT-JUST DES MARAIS 700,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
JARDINS FAMILIAUX SECTION SAINTE-HELENE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
JARDINS FAMILIAUX SECTION VOISINLIEU 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
JEAN DE LA LUNE 450,00
JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE BEAUVAIS 1 400,00 /Locaux permanents/
JEUNES AGRICULTEURS DE L'OISE 0,00 /Matériel
JUDO BEAUVAIS OISE JBO 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
KIWANIS CLUB DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
KRAKOWIAK 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
L'ARCHE 0,00 /Matériel
L'ORDRE DU PHENIX 800,00 /Matériel
LA BALAYETTE A CIEL 2 500,00 /Locaux permanents/Matériel VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 232
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
LA BANDE DE BEAUVAIS 1 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
LA BATOUDE CENTRE DES ARTS DU CIRQUE ET DE LA RUE 114 800,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
LA COMPASSION 0,00 /Matériel
LA FARANDOLE 42 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
LA LICORNE FLEURIE /LES VICTORYNES DE BEAUVAIS OISE 300,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LA LUDO PLANETE 2 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LA PARENTINE ETABLISSEMENT MULTI ACCUEIL COLLECTIF 60 200,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
LA PREVENTION ROUTIERE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LA SOURCE 0,00 /Matériel
LA VAILLANTE DE BEAUVAIS 18 400,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
LAM SAI WING 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LE BELLOY 0,00 /Matériel
LE CHAHUT 0,00 /Matériel
LE CHOEUR 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LE CLOS DU BEAUVAISIS 0,00 /Matériel
LE COMPTOIR MAGIQUE 93 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LEAVE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
LES 5 SAISONS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
LES AINES DE NOTRE DAME DU THIL 1 695,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
LES AMIS DE BACCHUS 0,00 /Matériel
LES AMIS DE NOTRE DAME DE MARISSEL 350,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
LES AMIS DES FETES JEANNE HACHETTE 75 000,00 Personnel/Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
LES AMIS DU CINEMA 1 980,00
LES ARLEQUINS RUGBY XV 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
LES ARTISTES DU BEAUVAISIS 600,00 Personnel/Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LES ATELIERS DE LA BERGERETTE 0,00 /Matériel
LES CH'TITES ROADEUSES 0,00 /Matériel
LES DIABLES BLEUS DE L'OISE 250,00
LES FOULEES DE LA RUE 6 000,00 /Matériel
LES HERCUI-LIENS 0,00 /Matériel
LES MAQUETTISTES DU BEAUVAISIS 0,00 /Matériel
LES PANSARDS DU BOUC - HOCKEY SUR GAZON 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
LES PETITS FRERES DES ¨PAUVRES 0,00 /Matériel
LES PIEDS DANS L'EAU 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
LES PREDATORS 1 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LES RANDONNEURS BEAUVAISIENS 200,00
LES RESTAURANTS DU COEUR 1 000,00 /Locaux permanents/Matériel
LES SOURCES 0,00 /Matériel
LES UNS POUR LES AUTRES 0,00 /Matériel
LES Z'ARTS BE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
LFSM - LIGUE FRANCAISE POUR LA SANTE MENTALE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
LICRA - LIGUE INTERNATIONALE CONTRE LE RACISME ET
L'ANTISEMITISME
0,00 /Matériel
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT 0,00 /Matériel
LIGUE DEFENSE DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN 300,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
LIONS CLUB BEAUVAIS ANGADREME 0,00 /Matériel
LIONS CLUB BEAUVAIS CATHEDRALE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LIONS CLUB BEAUVAIS JEANNE-HACHETTE 0,00 /Matériel
LIONS CLUB DE BEAUVAIS 0,00 /Matériel
LIOVETTE MOTO CLUB 3 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
LIRE ET ENTENDRE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LIRECRIRE A BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LOISIRS SPORTS ST MARTIN LE NOEUD 0,00 /Matériel
LOUP FOLK 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
LYCEE ST VINCENT DE PAUL 0,00 /Matériel VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 233
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
MAISON DE RETRAITE L'AGE D'OR 0,00 /Matériel
MAR DEL PLATA 0,00 /Matériel
MEF - MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DU PAYS DU
GRAND BEAUVAISIS
0,00 Personnel/Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
MFICE Mouvement fédérateur des initiatives citoyennes 200,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
MOBY DICK 1 000,00
MONNAIES CLUB DU BEAUVAISIS 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
MOSAÏQUE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
MOUVEMENT ATD QUART MONDE 0,00 /Matériel
MSA PICARDIE 0,00 /Matériel
MUTUALITE FRANCAISE DE PICARDIE 0,00 /Matériel
NO-MADE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
OCTAVE 5 CLARINET'CAPRICCIO 500,00
OGEC -INSTITUTION DU ST ESPRIT 155 991,03
OGEC ECOLE BERNADETTE 154 173,44
OGEC ECOLE SAINT-PAUL 75 420,45 Personnel/
OGEC NOTRE DAME 124 708,02
OHB - ORCHESTRE D'HARMONIE DE BEAUVAIS 17 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
OLYMPIC KARATE CLUB BEAUVAIS OKCB 1 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ONAC - OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS 450,00
OPHS - INSTITUT LEON BERNARD 69 306,04 /Matériel
ORCHESTRE PHILHARMONIQUE DE L'OISE LE CONCERT 3 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
PAROISSE BEAUVAIS SUD 0,00 /Matériel
PERSPECTIVE CONTRE LE CANCER 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
PETITES SOEURS DE L'ASSOMPTION 0,00 /Matériel
PHOTO CLUB BEAUVAISIEN 550,00 Personnel/Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
PICARDIE NATURE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
PK60 - POINT KILOMETRIQUE 60 0,00 /Locaux permanents/
PMJB - PROMOUVOIR LA MEMOIRE ET LA JEUNESSE DU BEAUVAISIS 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
POLYHORSE 0,00 /Matériel
PREFECTURE DE L'OISE 0,00 /Matériel
PROMEO FORMATION 0,00 /Matériel
QUESTIONS POUR UN CHAMPION DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
RACING CLUB DES PROFS OISE 800,00
REA CORPS (Danse et rythme) 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
RED STAR FC 0,00 /Matériel
RESEAU DE GERONTOLOGIE ET ALOÏSE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
RESEAU NATIONAL JUNIORS/ JEUNESSE BEAUVAISIENNE EN
ACTION
273,60
RESONNANCE ET MIEUX-ÊTRES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
RICOCHETS 5 520,00 /Matériel
RING BEAUVAISIEN 2 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ROTARY CLUB DE NOYON 0,00 /Matériel
ROTARY INTERNATIONAL 0,00 /Matériel
SAMB BAGAGE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
SATO PICARDIE CENTRE DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE
PREVENTION ET ADDICTOLOGIE
0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
SAVATE BOXING CLUB 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
SCHEME 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
SCOUTS ET GUIDES DE France 0,00 /Matériel
SECOURS CATHOLIQUE DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux permanents/Matériel
SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS DE BEAUVAIS 1 600,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
SNUIPP - SYNDICAT NATIONAL UNITAIRE DES INSTITUTEURS
PROFESSEURS DES ECOLES ET PEGC
0,00 /Locaux permanents/
SOCIETE COLOMBOPHILE LA JEANNE HACHETTE / GROUPEMENT
COLOMBOPHILE DE L'OISE
300,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/ VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 234
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
SOCIETE D'HORTICULTURE DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
SOCIETE D'HORTICULTURE DE BOTANIQUE ET D'APICULTURE DE
BEAUVAIS
4 500,00
SOCIETE DE CHASSE DE NOTRE-DAME-DU-THIL PLOUY
SAINT-LUCIEN
0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
SOCIETE NATIONALE D'ENTRAIDE DE LA MEDAILLE MILITAIRE
105ème SECTION (SSNEMMB)
300,00
SOFIA (assoc Fraternité Internationale par l'Art) 0,00 /Matériel
SOIE VAUBAN CREATIF 992,80
SOL ITINERA 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
SOPHROLOGIE ET YOGA 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
SOROPTIMISTE 0,00 /Matériel
SOS PAPA PICARDIE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
SOSIE - SOS INSERTION EMPLOI 22 800,00 /Locaux permanents/Matériel
SPA - SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
SPORT EVASION ET DIVERSITE 1 700,00
SYDNEY POOL BILLARD 0,00 /Matériel
TAICHI HARMONIE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
TAROT CLUB DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
TEMPS ET YOGA 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
TENNIS CLUB DE L'AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS (Beauvais St
Lucien Tennis)
2 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
THEATRE DE L'ORAGE 5 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
THEATRE DE PAILLE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
THEATRE DU BEAUVAISIS COMITE DE GESTION 23 930,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
TKD60 - TAEKWONDO DOJANG BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
TOUSMOBILE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
TROPICANA BRASIL SHOW 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
TWIRLING DANSE BEAUVAIS (ex TWIRLING CLUB BEAUVAIS) 1 300,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
UDAF 0,00 /Matériel
UFOLEP 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
UGSEL - UNION GENERALE SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE 0,00 /Matériel
UMRAC - UNION DES MUTILES, REFORMES ET ANCIENS
COMBATTANTS
450,00 /Matériel
UN CIEL POUR TOUS 1 617,30 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
UNACITA -UNION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS
D'INDOCHINE DES TOE D'AFRIQUE DU NORD DES OPEX
400,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
UNC - UNION NATIONALE DES COMBATTANTS 550,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
UNICEF OISE 0,00 /Locaux permanents/
UNILASALLE 0,00 /Matériel
UNION DES BERBERES DU BEAUVAISIS 2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
UNION DES MAIRES DE L'OISE 0,00 /Matériel
UNION LOCALE CGT DU BEAUVAISIS 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT - FORCE OUVRIERE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
UNION SPORTIVE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
UNION SPORTIVE ET CULTURELLE DES PORTUGAIS DE BEAUVAIS 20 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
UNP - UNION NATIONALE DES PARACHUTISTES 100,00
UNPRG - UNION NATIONALE DU PERSONNEL EN RETRAITE DE LA
GENDARMERIE
200,00
UNRPA- UNION NATIONALE DES RETRAITES ET PERSONNES AGEES 1 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
UNSS UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE 1 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
VAINCRE LA MUCOVISCIDOSE 400,00 /Matériel
VAUBAN LOISIRS PLUS 995,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/
VELLOVAQUE 1 200,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
VELOCE CLUB BEAUVAIS UFOLEP (VCB UFOLEP) 2 500,00 /Matériel VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 235
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
VELOCE CLUB BEAUVAISIEN OISE (VCB OISE) 1 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
VIE ET YOGA 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
VIE LIBRE SECTION DE BEAUVAIS 900,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
VIGNON 0,00 /Matériel
VMEH - VISITE DES MALADES DANS LES ETABLISSEMENTS
HOSPITALIERS
1 000,00
VOISINLIEU EN SPORT 0,00 /Matériel
VOISINLIEU POUR TOUS 85 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
VOISINLIEU SANS ONDES NOCIVES 0,00 /Matériel
YOGA DU POSSIBLE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
YOGA ET VIE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/
Entreprises
Personnes physiques
Autres
CCIO Chambre de commerce et industrie oise 0,00 /Matériel
Personnes de droit public
Etat
DIRECTION ADMINISTRATION PENITENTIAIRE 0,00 /Matériel
GENDARMERIE NATIONALE 0,00 /Matériel
INSPECTION ACADEMIQUE 0,00 /Matériel
POLICE NATIONALE COMMISSARIAT 0,00 Personnel/Locaux permanents/Matériel
Régions
LYCEE FELIX FAURE 0,00 /Matériel
LYCEE FRANCOIS TRUFFAUT 0,00 /Matériel
LYCEE JEANNE HACHETTE 0,00 /Matériel
LYCEE PAUL LANGEVIN 0,00 /Matériel
LYCEE PROFESSIONNEL DES JACOBINS 0,00 /Matériel
Départements
COLLEGE CHARLES FAUQUEUX 12 630,82 /Matériel
COLLEGE GEORGES SAND 0,00 /Matériel
COLLEGE HENRI BAUMONT 11 687,38 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
COLLEGE MICHELET 0,00 /Matériel
COLLEGE PELLERIN 0,00 /Matériel
DEPARTEMENT OISE 0,00 /Matériel
Communes
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...)
CENTRE COMMUNAL D'ACTIONS SOCIALES / Subv fonctionnement 2016 2 450 000,00
CENTRE HOSPITALIER DE BEAUVAIS 0,00 /Matériel
CENTRE MEDICO SCOLAIRE 0,00 /Locaux permanents/
COMMUNAUTE AGGLO DU BEAUVAISIS (actions CLEA) 3 569,71
IUT BEAUVAIS 0,00 /Matériel
OFFICE DE TOURISME DU BEAUVAISIS 0,00 /Locaux permanents/
UPJV - UNIVERSITE JULES VERNE 0,00 Personnel/Matériel
Autres
POUR MEMOIRE - rattachements 2015 -27 745,00
POUR MEMOIRE - rattachements 2016 79 321,30
TOTAL GENERAL 6 949 142,08 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 236
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l’exercice N
(2)
Crédits de
paiement
réalisés durant
l’exercice N
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
N+1)
000045 Coeur
de Ville
amenagt zone
30
1 055 000,00 0,00 1 055 000,00 460 595,00 129 015,97 91 725,02 502 679,98
000041
Coteaux St
Jean- Etudes
et travaux
1 742 871,25 0,00 1 742 871,25 1 708 780,42 4 897,62 1 506,96 0,00
000030
Dévoiement
de réseaux
Quartier
St-Lucien
1 120 000,00 0,00 1 120 000,00 1 082 107,03 27 326,71 1 425,50 17 988,36
000047
Maison
Quartier St
Lucien
1 300 000,00 0,00 1 300 000,00 10 944,14 452 702,00 45 859,10 1 243 196,76
000044 Place
J Hachette
Coeur de Ville
5 800 000,00 0,00 5 800 000,00 4 523 841,68 1 276 158,32 1 197 392,76 78 765,56
000052 Plan
Lumière
0,00 8 850 000,00 8 850 000,00 0,00 2 150 000,00 2 105 023,39 6 744 976,61
000053 Plan
Maxi Voirie
0,00 6 900 000,00 6 900 000,00 0,00 1 889 625,61 1 380 241,15 5 519 758,85
000049 Plan
Renovation
des Ecoles
0,00 3 000 000,00 3 000 000,00 0,00 594 490,00 426 805,20 2 573 194,80
000050 Plan
Renovation
des
Gymnases
0,00 2 070 000,00 2 070 000,00 0,00 452 500,00 32 208,30 2 037 791,70
000051 Plan
renovation
ALSH
0,00 750 000,00 750 000,00 0,00 150 000,00 1 116,00 748 884,00
000046
Rehabilitation
d'une Creche
1 000 000,00 0,00 1 000 000,00 8 436,00 669 658,19 49 380,08 942 183,92
000054 Salle
polyvalente
Briard
0,00 600 000,00 600 000,00 0,00 79 516,00 13 950,00 586 050,00
000038
Tennis
couverts
3 400 000,00 0,00 3 400 000,00 3 367 044,91 19 818,35 12 219,16 0,00
000048
Vestiaires
stade P Omet
710 000,00 80 000,00 790 000,00 42 359,35 746 969,45 651 264,59 96 376,06
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 237
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE B3
Libellé de la recette : Produit des amendes de police
Reste à employer au 01/01/N : 0,00
Recettes
Chapitres Articles Libellé de l’article Montant
1342 Produit des amendes de police 488 375,00
Total recettes 488 375,00
Dépenses
Chapitres Articles Libellé de l’article Montant
2315/215x Trvx 2016 Circulation routière -b/ Parcs stationnement (parkings
LRoger/Desjardins/…)
119 170,00
2315/215x Trvx 2016 Circulation routière -c/ Signalisation (feux tricolores,
régulation, panneaux..)
154 402,00
2315/215x Trvx 2016 Circulation routière -d/ Aménagement de carrefours
(Kennedy)
5 944,00
2315/215x Trvx 2016 Circulation routière -e/ Différenciation du traffic (pistes
cyclables)
45 466,00
2315/215x Trvx 2016 Circulation routière -f/ Sécurité routière (amenagts,
réfections voiries, revetement...)
1 369 304,00
Total dépenses 1 694 286,00
Reste à employer au 31/12/N : -1 205 911,00
TOTAL Reste à employer au 01/01/N : 0,00
TOTAL Recettes 488 375,00 Total Dépenses 1 694 286,00
TOTAL Reste à employer au 31/12/N : -1 205 911,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 238
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 133,00 0,00 133,00 115,20 7,00 122,20
Adjoint admnistratif principal 1re classe C 11,00 0,00 11,00 10,80 0,00 10,80
Attaché A 16,00 0,00 16,00 11,70 2,00 13,70
Attaché principal A 4,00 0,00 4,00 3,00 0,00 3,00
Rédacteur B 15,00 0,00 15,00 12,80 1,00 13,80
Rédacteur principal de 1re classe B 8,00 0,00 8,00 7,90 0,00 7,90
Rédacteur principal de 2e classe B 10,00 0,00 10,00 9,80 0,00 9,80
adjoint administratif 1re classe C 34,00 0,00 34,00 30,90 1,00 31,90
adjoint administratif 2e classe C 21,00 0,00 21,00 14,40 3,00 17,40
adjoint administratif principal 2e classe C 13,00 0,00 13,00 12,90 0,00 12,90
administrateur A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 532,00 26,07 558,07 516,96 20,71 537,67
Adjoint techn. princ 2e classe C 94,00 1,37 95,37 94,04 0,00 94,04
Adjoint technique de 1re classe C 132,00 7,83 139,83 135,26 1,00 136,26
Adjoint technique de 2e classe C 170,00 16,87 186,87 169,06 12,71 181,77
Adjoint technique principal 1re classe C 33,00 0,00 33,00 31,00 0,00 31,00
Agent de Maîtrise C 29,00 0,00 29,00 26,00 1,00 27,00
Agent de maîtrise principal C 20,00 0,00 20,00 16,80 0,00 16,80
Ingénieur A 3,00 0,00 3,00 2,00 1,00 3,00
Ingénieur en chef A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Ingénieur en chef hors classe A 2,00 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00
Ingénieur principal A 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00
Technicien principal de 1re classe B 12,00 0,00 12,00 11,80 0,00 11,80
Technicien principal de 2e classe B 10,00 0,00 10,00 7,00 2,00 9,00
Technicien territorial B 21,00 0,00 21,00 18,00 3,00 21,00
FILIERE SOCIALE (d) 88,00 0,00 88,00 74,80 9,00 83,80
Agent social de 1re classe C 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
IV – ANNEXES IV VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 239
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Agent social de 2e classe C 14,00 0,00 14,00 9,80 4,00 13,80
Agent social principal 2e classe C 1,00 0,00 1,00 0,80 0,00 0,80
Assistant Socio-éducatif Ppal B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Cadre de santé de 1re classe A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Cadre de santé de 2e classe A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Educateur JE B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Educateur Principal JE B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
INFIRMIER SOINS GX CL NORMALE A 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
agent spécialisé des écoles maternelles de 1re classe C 23,00 0,00 23,00 16,20 5,00 21,20
agent spécialisé des écoles maternelles principal 1re classe C 13,00 0,00 13,00 12,00 0,00 12,00
agent spécialisé des écoles maternelles principal 2e classe C 24,00 0,00 24,00 24,00 0,00 24,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 21,00 0,00 21,00 19,30 1,00 20,30
Aux puériculture de 1re classe C 3,00 0,00 3,00 2,00 1,00 3,00
Aux puériculture princ 1re classe C 11,00 0,00 11,00 10,80 0,00 10,80
Aux puériculture princ de 2e classe C 7,00 0,00 7,00 6,50 0,00 6,50
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,40 0,40 0,00 0,40 0,40
Technicien paramédical cl sup B 0,00 0,40 0,40 0,00 0,40 0,40
FILIERE SPORTIVE (g) 15,00 0,00 15,00 10,90 0,00 10,90
Conseiller Territorial APS A 3,00 0,00 3,00 1,00 0,00 1,00
Educateur APS ppal 1re classe B 5,00 0,00 5,00 4,00 0,00 4,00
Educateur APS ppal 2e classe B 3,00 0,00 3,00 2,90 0,00 2,90
Educateur territorial APS B 4,00 0,00 4,00 3,00 0,00 3,00
FILIERE CULTURELLE (h) 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Adjoint patrimoine 1re classe C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Attaché Conservat. Patrimoine A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Conservateur en Chef Patrim. A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 115,00 0,00 115,00 101,20 5,00 106,20
Adjoint anim principal 2e classe C 10,00 0,00 10,00 9,50 0,00 9,50
Adjoint animation 2e classe C 67,00 0,00 67,00 60,10 4,00 64,10
Animateur B 15,00 0,00 15,00 10,80 1,00 11,80
Animateur principal de 1re classe B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
adjoint animation 1re classe C 21,00 0,00 21,00 18,80 0,00 18,80
FILIERE POLICE (j) 48,00 0,00 48,00 47,00 0,00 47,00
Brigadier C 26,00 0,00 26,00 25,00 0,00 25,00
Brigadier chef principal C 10,00 0,00 10,00 10,00 0,00 10,00
Chef de service 2011 B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Chef de service princip. 1ère cl. 2011 B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 240
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Chef police municipale (prov) C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Gardien C 9,00 0,00 9,00 9,00 0,00 9,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 24,00 17,98 41,98 0,00 35,78 35,78
Emploi spécifique Administratif A 2,00 0,00 2,00 0,00 1,00 1,00
Emploi spécifique Administratif A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Emploi spécifique Culture A 2,00 0,00 2,00 0,00 2,00 2,00
Emploi spécifique technique A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Emplois permanents catégorie A A 6,00 0,00 6,00 0,00 4,80 4,80
Emplois permanents catégorie B B 6,00 0,00 6,00 0,00 5,00 5,00
Emplois permanents catégorie C C 2,00 14,00 16,00 0,00 13,00 13,00
agent de service 0,00 0,53 0,53 0,00 0,53 0,53
animatrice 0,00 2,76 2,76 0,00 2,76 2,76
assistant petite enfance 4,00 0,00 4,00 0,00 4,00 4,00
directrice de centre de loisirs 0,00 0,69 0,69 0,00 0,69 0,69
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 980,00 44,45 1 024,45 889,36 78,89 968,25
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 241
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Adjoint animation 2e classe C ANIM 340 0,00 3-1 CDD
Adjoint animation 2e classe C ANIM 340 0,00 3-1 CDD
Adjoint animation 2e classe C ANIM 340 0,00 3-1 CDD
Adjoint animation 2e classe C ANIM 340 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique de 1re classe C TECH 409 0,00 3-2 CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-1 CDD
Agent de Maîtrise C TECH 396 0,00 3-2 CDD
Agent social de 2e classe C S 340 0,00 3-1 CDD
Agent social de 2e classe C S 340 0,00 3-1 CDD
Agent social de 2e classe C S 340 0,00 3-1 CDD
Agent social de 2e classe C S 340 0,00 3-1 CDD
Animateur B ANIM 357 0,00 3-2 CDD
Attaché A ADM 423 0,00 3-2 CDD
Attaché A ADM 500 0,00 3-1 CDD
Aux puériculture de 1re classe C MS 342 0,00 3-1 CDD
Emploi spécifique Administratif A OTR 714 0,00 3-3-1° CDI
Emploi spécifique Administratif A OTR non pourvu 0,00 3-3-1°
Emploi spécifique Administratif A OTR 825 0,00 3-3-2° CDI
Emploi spécifique Culture A OTR 714 0,00 3-3-1° CDD
Emploi spécifique Culture A OTR 661 0,00 3-3-1° CDD
Emploi spécifique technique A OTR 852 0,00 3-3-2° CDD
Emplois permanents catégorie A A OTR 825 0,00 3-3-1° CDI
Emplois permanents catégorie A A OTR 825 0,00 3-3-2° CDI
IV – ANNEXES IV VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 242
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Emplois permanents catégorie A A OTR 1015 0,00 3-3-2° CDI
Emplois permanents catégorie A A OTR 714 0,00 3-3-1° CDI
Emplois permanents catégorie A A OTR 714 0,00 3-3-1° CDI
Emplois permanents catégorie A A OTR non pourvu 0,00 3-3-1°
Emplois permanents catégorie B B OTR 581 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie B B OTR 581 0,00 3-3-1° CDI
Emplois permanents catégorie B B OTR 460 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie B B OTR non pourvu 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie B B OTR 581 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie B B OTR 581 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 340 0,00 3-3-1° CDI
Emplois permanents catégorie C C OTR 340 0,00 3-3-1° CDI
Emplois permanents catégorie C C OTR 340 0,00 3-3-1° CDI
Emplois permanents catégorie C C OTR 340 0,00 3-3-1° CDI
Emplois permanents catégorie C C OTR 340 0,00 3-3-1° CDI
Emplois permanents catégorie C C OTR 340 0,00 3-3-1° CDI
Emplois permanents catégorie C C OTR 340 0,00 3-3-1° CDI
Emplois permanents catégorie C C OTR 340 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 340 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 340 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 379 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR non pourvu 0,00 3-3-1° CDD
Ingénieur A TECH 492 0,00 3-2 CDD
Rédacteur B ADM 403 0,00 3-2 CDD
Technicien paramédical cl sup B MT 653 0,00 A CDI article 21 CDI
Technicien principal de 2e classe B TECH 358 0,00 3-2 CDD
Technicien principal de 2e classe B TECH 431 0,00 3-2 CDD
Technicien territorial B TECH 357 0,00 3-1 CDD
Technicien territorial B TECH 524 0,00 3-2 CDD
Technicien territorial B TECH 357 0,00 3-2 CDD
adjoint administratif 1re classe C ADM 342 0,00 3-2 CDD
adjoint administratif 2e classe C ADM 340 0,00 3-1 CDD
adjoint administratif 2e classe C ADM 340 0,00 3-1 CDD
adjoint administratif 2e classe C ADM 340 0,00 3-1 CDD
agent de service OTR 0,00 A CDI CDD
agent spécialisé des écoles maternelles de 1re classe C S 342 0,00 3-2 CDD
agent spécialisé des écoles maternelles de 1re classe C S 342 0,00 3-2 CDD
agent spécialisé des écoles maternelles de 1re classe C S 342 0,00 3-2 CDD
agent spécialisé des écoles maternelles de 1re classe C S 342 0,00 3-2 CDD
agent spécialisé des écoles maternelles de 1re classe C S 342 0,00 3-2 CDD
animatrice OTR 0,00 A CDI CDD
assistant petite enfance OTR 0,00 A CDI CDD
assistant petite enfance OTR 0,00 A CDI CDD VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 243
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
assistant petite enfance OTR 0,00 A CDI CDD
assistant petite enfance OTR 0,00 A CDI CDD
directrice de centre de loisirs OTR 0,00 A CDI CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
1 Contrats adulte relais OTR SMIC 0,00 A Contrat aidé CDD
10 Contrats à durée déterminée d'insertion OTR SMIC 0,00 A Contrat aidé CDD
14 Apprentis OTR 98%SMIC maxi
0,00 A Contrat apprentissage CDD
18 Contrats emploi avenir OTR SMIC 0,00 A Contrat aidé CDD
32 Contrats unique insertion OTR SMIC 0,00 A Contrat aidé CDD
Adjoint animation 2e classe C ANIM 340 0,00 3-a° CDD
Adjoint animation 2e classe C ANIM 340 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique de 2e classe C TECH 340 0,00 3-a° CDD
Assist.Conservat.princ.2ème cl. B CULT 452 0,00 3-a° CDD
Collaborateur de cabinet A OTR 0,00 110 CDD
Collaborateur de cabinet A OTR 0,00 110 CDD
Collaborateur de cabinet A OTR 0,00 110 CDD
Educateur territorial APS B SP 357 0,00 3-a° CDD
Opérateur Act. Sportives C SP 342 0,00 3-a° CDD
Technicien territorial B TECH 357 0,00 3-a° CDD
agent spécialisé des écoles maternelles de 1re classe C S 342 0,00 3-a° CDD
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 244
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N C1.2
C1.2 – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N (1)
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE FORMATION
ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA COMMUNE OU
L’ETABLISSEMENT
A. SALITOT Formation Pour de nouvelles solidarités territoriales - 400€ rattachement
A. SALITOT Formation Leadership et marque personnelle du decideur public - 3 j Octobre 2016 - 3150€
C. HERBANNE Journée nationales des femmes élues - 4 & 5/11/16 - 833€
C.CAYEUX Congrès des Maires et Présidents du 31/05 au 02/06 - 90€
G. CAPGRAS/ N.BERTOIS/ D.NEKKAR/ C.COLIGNON/ A.SENOL Formation Communication et prise de parole en public les 27/02 et 19/03 - 2028€
G. NARZIS Formation La transition energétique dans la politique des collectivités -02 & 03/09/16 - 850€
M RAHOUI/ T.VIGUIER/ A. ROUIBI/ J.FONTAINE/ G. NARZIS/ S. PRIOU Formation urbanisme le 27/02/16 - 2528€
M.LAGHRARI/ A.SENOL/ O.TABOUREUX/ F.ABLA/ F.BRAMARD Réunion Formation sur la radicalisation religieuse - 17/05/16 - 947€
(1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14-1 du CGCT. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
C2
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Hôtel de Ville (1). Toute personne a le droit de demander communication.
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
24/04/2001 - concession Crématorium OGF société 0,00
17/12/2004 - affermage Parking Clémenceau/ Parking Foch VINCI PARK (Groupe
Sogepark)
société 200 002,36
19/12/2008 - concession Chaufferie & réseau de chaleur CRAM SAS société 0,00
27/07/2011 - affermage Service des Eaux SEAO (Groupe Veolia) société 0,00
29/11/2012 - affermage Fourrière animale Association SPA association 13 813,00
19/04/2016 - concession Fourrière automobile ALLO DEPANNAGE société 54 448,73
Détention d’une part du capital
- S.A. H.L.M. DU BEAUVAISIS 139 865,59
- SOCIETE LOCALE
D'ÉPARGNE DE BEAUVAIS
CENTRE
7 616,00
- CRCAMO 76,22
- S.A. H.L.M. 15,24
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
- SAHLM DE L'OISE SA HLM 4 286 946,55
- OSICA SA HLM 10 101 674,88
- SA HLM LE NOUVEAU LOGIS
PICARD
SA HLM 25 567,97
- SAHLM DU BEAUVAISIS SA HLM 30 448 919,87
- LOGEMENT FRANCILIEN SA HLM 994 155,20
- ANRH Association 636 649,61
- OPH DE L'OISE OPH 13 459,10
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
- ASBO 238 300,00
- ASCA 481 770,00
- ASSOCIATION POUR LE
RAYONNEMENT DU VIOLONCELLE
50 000,00
- BEAUVAIS BOUTIQUE PLAISIRS 59 400,00
- BEAUVAIS XV RUGBY CLUB 103 500,00
- BOUC HANDBALL 86 250,00
- BOUC VOLLEY 410 000,00
- COB SECTION FOOTBALL 15 000,00
- COMITE DE GESTION DU THEATRE
DU BEAUVAISIS
23 930,00
- COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU
PERSONNEL MUNICIPAL
272 899,23
- CRECHE LA PARENTINE 60 200,00
- CRECHE PIERRE JACOBY 551 000,00
- CRESCENDO 287 005,00
- CSSLB CENTRE SPORTIF SAINT
LUCIEN BEAUVAIS
2 000,00
- FOYER DES JEUNES
TRAVAILLEUSES
165 800,00
- LA BATOUDE 114 800,00
- LE COMPTOIR MAGIQUE 93 000,00
- LES AMIS DES FETES JEANNE
HACHETTE
75 000,00
- OGEC ECOLE BERNADETTE 154 173,44
- OGEC ECOLE NOTRE DAME 124 708,02
- OGEC ECOLE ST PAUL 75 420,45 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 247
- OGEC INSTITUTION DU ST ESPRIT 155 991,03
- ORCHESTRE D'HARMONIE DE
BEAUVAIS
17 000,00
- UNION SPORTIVE ET CULTURELLE
DES PORTUGAIS DE BEAUVAIS
20 000,00
- VOISINLIEU POUR TOUS 85 000,00
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat etc… et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée …). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 248
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT C3.1
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D’ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
Syndicat intercommunal de la Vallée du Thérain sans fiscalité propre 42 582,00
Syndicat d'électrification de l'Oise SE60 0,00
Communauté d'Agglomération du Beauvaisis 01/01/2004 CET 0,00
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 249
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE C3.2
C3.2 – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1)
Catégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissement
Date de
création
N° et date
délibération
Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CCAS Centre Communal d'Action Sociale - SPA Non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une
régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du
CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet
état. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 250
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE C3.3
C3.3 – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissement
Date de
création
N° et date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui /
non)
Régie à seule autonomie financière Budget Eau 01/01/1966 - 21600056200738 SPIC Non
Lotissement Zone de la Marette 25/03/1999 - 21600056200795 SPA Oui
Lotissement Lotissement de la Longue Haie 29/06/1999 - 21600056200787 SPA Oui
Régie à seule autonomie financière Régie d'Exploitation de l'Elispace 27/09/2002 - 21600056200779 SPA Oui
Lotissement Lotissement Agel 08/07/2004 - 21600056200845 SPA Oui
Lotissement Lotissement PA Tilloy 23/05/2008 - 21600056200878 SPA Oui
Lotissement Lotissement Les Longues Rayes 25/09/2009 - 21600056200902 SPA Oui VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE C3.4
C3.4 – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie d’établissement Intitulé / objet de l’établissement Date de création
N° et date
délibération
Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
Concession Concession du Crématorium 26/10/2007 - SPA
Régie directe Baux commerciaux & locations diverses 03/05/2010 - SPA
Régie directe Ventes de terrains 01/07/2011 - SPA
Régie directe Fouilles archéologiques 01/07/2011 - SPA VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É C3.5
C3.5 – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 34 227 323,10 25 049 259,44 4 801 628,56 4 376 435,10
RECETTES 34 227 323,10 19 479 876,82 3 152 982,00 11 594 464,28
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 88 132 341,87 76 091 635,59 0,00 12 040 706,28
RECETTES 88 132 341,87 88 760 403,97 0,00 -628 062,10
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1) BUDGET : Budget Eau / N°SIRET : 21600056200738
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 4 248 354,30 3 855 117,05 70 387,00 322 850,25
RECETTES 4 248 354,30 2 580 585,56 800 000,00 867 768,74
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 1 472 500,00 789 007,27 0,00 683 492,73
RECETTES 1 472 500,00 1 391 742,11 0,00 80 757,89
BUDGET : Régie d'exploitation de l'Elispace / N°SIRET : 21600056200779
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 210 914,05 143 991,32 58 546,34 8 376,39
RECETTES 210 914,05 202 537,66 0,00 8 376,39
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 797 529,00 705 948,55 0,00 91 580,45
RECETTES 797 529,00 705 948,55 0,00 91 580,45
BUDGET : Zone de la Marette / N°SIRET : 21600056200795
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 10 069,57 10 069,57 0,00 0,00
RECETTES 10 069,57 10 069,57 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 271 686,90 271 686,90 0,00 0,00
RECETTES 271 686,90 271 686,90 0,00 0,00
BUDGET : Lotissement de la Longue Haie / N°SIRET : 21600056200787
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 1 293 320,52 1 270 119,73 0,00 23 200,79
RECETTES 1 293 320,52 758 402,30 0,00 534 918,22 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 253
BUDGET : Lotissement de la Longue Haie / N°SIRET : 21600056200787
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 726 009,25 538 359,45 5 700,93 181 948,87
RECETTES 726 009,25 670 288,18 0,00 55 721,07
BUDGET : Lotissement Agel / N°SIRET : 21600056200845
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 3 149 997,29 3 139 997,29 0,00 10 000,00
RECETTES 3 149 997,29 750 000,00 0,00 2 399 997,29
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
RECETTES 10 000,00 950 000,00 0,00 -940 000,00
BUDGET : Lotissement PA Tilloy / N°SIRET : 21600056200878
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 1 471 712,31 781 712,31 0,00 690 000,00
RECETTES 1 471 712,31 1 471 712,31 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 832 008,56 785 778,93 7 818,35 38 411,28
RECETTES 832 008,56 0,00 0,00 832 008,56
BUDGET : Lotissement Les Longues Rayes / N°SIRET : 21600056200902
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 285 606,47 285 606,47 0,00 0,00
RECETTES 285 606,47 285 606,47 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 285 606,47 285 606,47 0,00 0,00
RECETTES 285 606,47 285 606,47 0,00 0,00
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées …qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l’établissement de rattachement
juridique.
(2) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la AGRÉGÉE neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 44 897 297,61 34 535 873,18 4 930 561,90 5 430 862,53
RECETTES 44 897 297,61 25 538 790,69 3 952 982,00 15 405 524,92
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 92 527 682,05 79 468 023,16 13 519,28 13 046 139,61
RECETTES 92 527 682,05 93 035 676,18 0,00 -507 994,13
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 137 424 979,66 114 003 896,34 4 944 081,18 18 477 002,14
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 137 424 979,66 118 574 466,87 3 952 982,00 14 897 530,79
(1) Y compris les rattachements. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
Page 254
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E ET CONSOLID E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS É É ANNEXES C3.5
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des principales opérations en annexe de la M14) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 897 000,00 890 279,50 0,00 6 720,50
RECETTES 897 000,00 890 279,50 0,00 6 720,50
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 1 012 107,00 885 010,99 0,00 127 096,01
RECETTES 1 012 107,00 885 010,99 0,00 127 096,01
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 44 000 297,61 33 645 593,68 4 930 561,90 5 424 142,03
RECETTES 44 000 297,61 24 648 511,19 3 952 982,00 15 398 804,42
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 91 515 575,05 78 583 012,17 13 519,28 12 919 043,60
RECETTES 91 515 575,05 92 150 665,19 0,00 -635 090,14
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 135 515 872,66 112 228 605,85 4 944 081,18 18 343 185,63
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 135 515 872,66 116 799 176,38 3 952 982,00 14 763 714,28
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à la
date de vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués
par décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
Taxe d'habitation 69 302 021,00 -1,45 16,60 0,00 11 504 136,00 -1,45
TFPB 71 400 396,00 0,48 35,66 0,00 25 461 381,00 0,48
TFPNB 192 960,00 -2,86 68,56 0,00 132 293,00 -2,86
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 140 895 377,00 -0,49 37 097 810,00 -0,14 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1) .
A , le
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session .
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),
.
02-Franck PIA
03-Olivier TABOUREUX
04-Corinne CORILLION
05-Cécile PARAGE
06-Jean-Luc BOURGEOIS
07-Philippe VIBERT
08-Catherine THIEBLIN
09-Françoise BRAMARD
10-Arnaud de SAINTE MARIE
11-Elisabeth LESURE
12-Pierre MICHELINO
13-Mohrad LAGHRARI
14-Aysel SENOL
15-Claude POLLE
16-Nicole WISSOTZKY
17-Jean-Marie JULLIEN
18-Fatima ABLA
19-Jacques DORIDAM
20-Denis NOGRETTE
21-Guylaine CAPGRAS
22-Nathalie BERTOIS VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2016
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IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
23-Béatrice PERNIER
24-Charles LOCQUET
25-Jérôme LIEVAIN
26-Mamadou LY
27-Christophe GASPART
28-David NEKKAR
29-Charlotte COLIGNON
30-Salima NAKIB
31-Aissé TRAORE
32-Benoît MIRON
33-Aada DJENADI
34-Antoine SALITOT
35-Chanez HERBANNE
36-Elodie BAPTISTE
37-Anne GEFFROY
38-Jacqueline FONTAINE
39-Thibaud VIGUIER
40-Stéphanie PRIOU
41-Grégory NARZIS
42-Mehdi RAHOUI
43-Monique THIERRY
44-Florence ITALIANI
45-David ILLIGOT
Certifié exécutoire par (1) , compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A ,le
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : .