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Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h48
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Banque,
VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
- VILLE DE BEAUVAIS (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21600056200019
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE BEAUVAIS MUNICIPALE
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL (3)
ANNEE 2018
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 16
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 18
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 20
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 22
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 23
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 37
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 94
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 137
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 138
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 146
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 148
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 149
A4 - Etat des provisions 151
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 152
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 153
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) 155
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) 160
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) Sans Objet
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées 165
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers 166
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 167
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties 196
A10.3 - Opérations liées aux cessions 211
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées Sans Objet
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties Sans Objet
A11 - Etat des travaux en régie Sans Objet
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement 212
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 216
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés 217
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 218
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 228
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 3
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale 229
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel 230
C1.2 - Actions de formation des élus 237
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier 238
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 239
C3.2 - Liste des établissements publics créés 240
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 241
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 242
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 243
C3.6 - Identification des flux croisés Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 246 D2 - Arrêté et signatures 247
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 4
Code INSEE
57
VILLE DE BEAUVAIS
BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL
CA
2018
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
56425
291
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
34732926 35345601 1189 1153
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
"Les collectivités locales
en chiffres 2018" +Fiche
DGF
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 1250 1361
2 Produit des impositions directes/population 684 661
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1515 1553
4 Dépenses d’équipement brut/population 280 267
5 Encours de dette/population 952 1457
6 DGF/population 221 222
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 64,4 59,8
8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 92,9% 96,3%
9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 18,5% 17,2%
10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 62,8% 93,8%
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE(1)
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (5) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 76 165 811,42 G 85 581 708,98
Section d’investissement B 25 129 084,41 H 18 412 314,70
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 6 865 395,85
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 516 165,20 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D 101 811 061,03 = G+H+I+J 110 859 419,53
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 7 109 280,49 L 7 152 459,00
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 7 109 280,49 = K+L 7 152 459,00
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 76 165 811,42 = G+I+K 92 447 104,83
Section d’investissement = B+D+F 32 754 530,10 = H+J+L 25 564 773,70
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 108 920 341,52 = G+H+I+J+K+L 118 011 878,53
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00 011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 7 109 280,49 L 7 152 459,00 010 Stocks (4) 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 3 000 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 1 152 459,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 3 000 000,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 7
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 384 175,38 0,00
204 Subventions d'équipement versées 6 109,24 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 965 836,90 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 753 158,97 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 8
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charg. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 15 129 373,00 12 760 637,75 1 310 521,64 0,00 1 058 213,61
012 Charges de personnel, frais assimilés 47 429 871,00 45 378 432,30 27 562,60 0,00 2 023 876,10
014 Atténuations de produits 920,00 920,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 9 764 769,00 9 309 839,97 367 298,61 0,00 87 630,42
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 72 324 933,00 67 449 830,02 1 705 382,85 0,00 3 169 720,13
66 Charges financières 1 600 000,00 1 153 162,68 200 498,39 0,00 246 338,93
67 Charges exceptionnelles 79 800,00 34 067,09 6 291,50 0,00 39 441,41
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 80 000,00 0,00 80 000,00
022 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
74 084 733,00 68 637 059,79 1 912 172,74 0,00 3 535 500,47
023 Virement à la section d'investissement (2) 10 978 895,85
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 5 953 279,51 5 616 578,89 336 700,62
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
16 932 175,36 5 616 578,89 11 315 596,47
TOTAL 91 016 908,36 74 253 638,68 1 912 172,74 0,00 14 851 096,94
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 412 000,00 650 473,19 0,00 0,00 -238 473,19
70 Produits services, domaine et ventes div 6 069 791,00 5 672 545,09 159 530,72 0,00 237 715,19
73 Impôts et taxes 58 147 161,00 58 774 160,01 300 000,00 0,00 -926 999,01
74 Dotations et participations 17 659 835,00 16 617 440,57 1 378 189,40 0,00 -335 794,97
75 Autres produits de gestion courante 590 100,00 824 913,00 32 348,00 0,00 -267 161,00
Total des recettes de gestion courante 82 878 887,00 82 539 531,86 1 870 068,12 0,00 -1 530 712,98
76 Produits financiers 200,00 116,90 0,00 0,00 83,10
77 Produits exceptionnels 1 043 445,51 1 066 761,27 0,00 0,00 -23 315,76
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de
fonctionnement
83 922 532,51 83 606 410,03 1 870 068,12 0,00 -1 553 945,64
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 228 980,00 105 230,83 123 749,17
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
228 980,00 105 230,83 123 749,17
TOTAL 84 151 512,51 83 711 640,86 1 870 068,12 0,00 -1 430 196,47
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 6 865 395,85
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 906 673,61 383 241,59 384 175,38 139 256,64
204 Subventions d'équipement versées 403 532,28 356 871,81 6 109,24 40 551,23
21 Immobilisations corporelles 16 908 510,47 10 068 863,60 4 965 836,90 1 873 809,97
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 10 891 747,53 5 322 121,54 1 753 158,97 3 816 467,02
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 29 110 463,89 16 131 098,54 7 109 280,49 5 870 084,86
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 8 970 715,00 8 867 901,56 0,00 102 813,44
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 8 970 715,00 8 867 901,56 0,00 102 813,44
45… Total des opé. pour compte de tiers (6) 25 000,00 24 853,48 0,00 146,52
Total des dépenses réelles d’investissement 38 106 178,89 25 023 853,58 7 109 280,49 5 973 044,82
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 228 980,00 105 230,83 123 749,17
041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 228 980,00 105 230,83 123 749,17
TOTAL 38 335 158,89 25 129 084,41 7 109 280,49 6 096 793,99
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 516 165,20
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 5 051 372,00 2 891 702,98 1 152 459,00 1 007 210,02
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 8 878 333,15 5 018 942,00 3 000 000,00 859 391,15
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 890,00 0,00 -1 890,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 13 929 705,15 7 912 534,98 4 152 459,00 1 864 711,17
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 3 600 000,00 618 888,17 3 000 000,00 -18 888,17
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 4 169 339,09 4 169 339,09 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 7 510,00 19 453,43 0,00 -11 943,43
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 29 200,00 50 666,66 0,00 -21 466,66
024 Produits des cessions d'immobilisations 158 394,49 0,00
Total des recettes financières 7 964 443,58 4 858 347,35 3 000 000,00 106 096,23
45… Total des opé. pour le compte de tiers (6) 25 000,00 24 853,48 0,00 146,52
Total des recettes réelles d’investissement 21 919 148,73 12 795 735,81 7 152 459,00 1 970 953,92
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 10 978 895,85
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 5 953 279,51 5 616 578,89 336 700,62 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 10
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 16 932 175,36 5 616 578,89 11 315 596,47
TOTAL 38 851 324,09 18 412 314,70 7 152 459,00 13 286 550,39
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 0,00
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 14 071 159,39 14 071 159,39
012 Charges de personnel, frais assimilés 45 405 994,90 45 405 994,90
014 Atténuations de produits 920,00 920,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 9 677 138,58 9 677 138,58
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 1 353 661,07 46 500,00 1 400 161,07
67 Charges exceptionnelles 40 358,59 1 025 445,51 1 065 804,10
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 4 544 633,38 4 544 633,38
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 70 549 232,53 5 616 578,89 76 165 811,42
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 105 230,83 105 230,83
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 8 867 901,56 0,00 8 867 901,56
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 383 241,59 0,00 383 241,59
204 Subventions d'équipement versées 356 871,81 0,00 356 871,81
21 Immobilisations corporelles (6) 10 068 863,60 0,00 10 068 863,60
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 5 322 121,54 0,00 5 322 121,54
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 24 853,48 0,00 24 853,48
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 25 023 853,58 105 230,83 25 129 084,41
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
516 165,20
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 650 473,19 650 473,19
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 5 832 075,81 5 832 075,81
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 59 074 160,01 59 074 160,01
74 Dotations et participations 17 995 629,97 17 995 629,97
75 Autres produits de gestion courante 857 261,00 0,00 857 261,00
76 Produits financiers 116,90 0,00 116,90
77 Produits exceptionnels 1 066 761,27 105 230,83 1 171 992,10
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 85 476 478,15 105 230,83 85 581 708,98
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
6 865 395,85
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 618 888,17 0,00 618 888,17
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 4 169 339,09 4 169 339,09
13 Subventions d'investissement 2 891 702,98 0,00 2 891 702,98
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 5 038 395,43 46 500,00 5 084 895,43
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 570 472,21 570 472,21
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles(5) 1 890,00 454 973,30 456 863,30
22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(5) 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 50 666,66 0,00 50 666,66
28 Amortissement des immobilisations 4 413 299,49 4 413 299,49
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 24 853,48 0,00 24 853,48
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 131 333,89 131 333,89
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 12 795 735,81 5 616 578,89 18 412 314,70
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 15 129 373,00 12 760 637,75 1 310 521,64 0,00 1 058 213,61
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 908 428,85 774 630,45 53 395,21 0,00 80 403,19
605 Achats matériel, équipements et travaux 30 000,00 2 188,71 0,00 0,00 27 811,29
60611 Eau et assainissement 372 300,00 349 817,85 43 000,00 0,00 -20 517,85
60612 Energie - Electricité 2 251 100,00 2 367 639,36 58 800,00 0,00 -175 339,36
60613 Chauffage urbain 314 000,00 287 562,72 0,00 0,00 26 437,28
60621 Combustibles 20 446,86 15 611,77 6 013,52 0,00 -1 178,43
60622 Carburants 344 077,03 315 424,52 28 700,00 0,00 -47,49
60623 Alimentation 1 355 084,43 1 330 553,90 22 881,17 0,00 1 649,36
60628 Autres fournitures non stockées 893 361,01 787 179,43 46 443,72 0,00 59 737,86
60631 Fournitures d'entretien 194 289,82 188 590,26 0,00 0,00 5 699,56
60632 Fournitures de petit équipement 561 216,47 446 869,40 39 369,06 0,00 74 978,01
60633 Fournitures de voirie 158 999,00 142 463,05 16 297,14 0,00 238,81
60636 Vêtements de travail 156 902,57 109 787,56 40 539,67 0,00 6 575,34
6064 Fournitures administratives 70 423,64 61 931,88 0,00 0,00 8 491,76
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 4 414,00 0,00 155,43 0,00 4 258,57
6067 Fournitures scolaires 264 616,00 252 650,35 2 309,76 0,00 9 655,89
6068 Autres matières et fournitures 2 214,58 1 944,96 0,00 0,00 269,62
6078 Autres marchandises 2 990,00 3 081,45 0,00 0,00 -91,45
611 Contrats de prestations de services 1 536 173,23 931 979,31 259 505,23 0,00 344 688,69
6132 Locations immobilières 212 165,30 170 343,75 10 209,76 0,00 31 611,79
6135 Locations mobilières 780 088,69 605 558,54 95 699,21 0,00 78 830,94
614 Charges locatives et de copropriété 41 757,98 27 351,92 16 760,58 0,00 -2 354,52
61521 Entretien terrains 367 382,00 301 420,38 46 210,99 0,00 19 750,63
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 231 261,33 152 495,65 55 445,46 0,00 23 320,22
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 11 000,00 7 866,35 528,97 0,00 2 604,68
615231 Entretien, réparations voiries 131 657,80 65 621,47 63 121,98 0,00 2 914,35
615232 Entretien, réparations réseaux 186 930,00 173 870,31 0,00 0,00 13 059,69
61524 Entretien bois et forêts 2 000,00 0,00 1 964,30 0,00 35,70
61551 Entretien matériel roulant 76 878,27 67 871,89 7 193,18 0,00 1 813,20
61558 Entretien autres biens mobiliers 104 269,65 78 540,85 9 446,67 0,00 16 282,13
6156 Maintenance 651 864,80 463 152,42 72 715,76 0,00 115 996,62
6161 Multirisques 310 850,00 292 524,19 6 852,54 0,00 11 473,27
6162 Assur. obligatoire dommage-construction 21 237,00 21 236,95 0,00 0,00 0,05
6168 Autres primes d'assurance 200,00 40,00 0,00 0,00 160,00
617 Etudes et recherches 57 974,00 6 053,46 20 125,00 0,00 31 795,54
6182 Documentation générale et technique 51 106,00 46 768,02 559,53 0,00 3 778,45
6184 Versements à des organismes de formation 173 529,58 86 840,23 61 423,43 0,00 25 265,92
6185 Frais de colloques et de séminaires 4 100,00 1 609,99 60,00 0,00 2 430,01
6188 Autres frais divers 50 535,00 6 875,18 29 692,80 0,00 13 967,02
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 30 497,00 7 165,53 0,00 0,00 23 331,47
6226 Honoraires 99 889,00 76 663,47 13 913,77 0,00 9 311,76
6227 Frais d'actes et de contentieux 3 000,00 194,42 0,00 0,00 2 805,58
6228 Divers 5 387,54 4 241,13 778,83 0,00 367,58
6231 Annonces et insertions 93 213,71 75 392,60 2 952,00 0,00 14 869,11
6232 Fêtes et cérémonies 135 623,88 127 551,77 2 268,01 0,00 5 804,10
6236 Catalogues et imprimés 115 240,31 90 607,90 975,26 0,00 23 657,15
6237 Publications 87 824,00 87 509,91 0,00 0,00 314,09
6238 Divers 41 769,35 36 638,23 1 476,18 0,00 3 654,94
6241 Transports de biens 27 478,00 22 240,65 179,35 0,00 5 058,00
6247 Transports collectifs 237 007,86 196 952,67 12 954,83 0,00 27 100,36
6251 Voyages et déplacements 37 373,00 20 726,85 0,00 0,00 16 646,15
6256 Missions 46 006,00 21 976,09 0,00 0,00 24 029,91
6257 Réceptions 92 404,35 75 423,81 1 306,75 0,00 15 673,79
6261 Frais d'affranchissement 130 267,15 115 307,55 10 424,43 0,00 4 535,17
6262 Frais de télécommunications 185 610,00 123 773,15 60 916,91 0,00 919,94
627 Services bancaires et assimilés 31 830,00 13 888,86 0,00 0,00 17 941,14
6281 Concours divers (cotisations) 38 508,81 31 692,17 0,00 0,00 6 816,64 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 152 320,55 120 502,92 24 237,65 0,00 7 579,98
6283 Frais de nettoyage des locaux 284 967,05 225 316,52 42 796,63 0,00 16 853,90
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 108 668,00 112 573,88 16 721,00 0,00 -20 626,88
62878 Remb. frais à d'autres organismes 13 156,00 3 202,47 2 256,64 0,00 7 696,89
6288 Autres services extérieurs 11 525,02 9 251,19 943,33 0,00 1 330,50
63512 Taxes foncières 205 000,00 197 316,00 0,00 0,00 7 684,00
63513 Autres impôts locaux 2 000,00 13 600,00 0,00 0,00 -11 600,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 1 949,00 1 949,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 3 032,53 3 030,53 0,00 0,00 2,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 47 429 871,00 45 378 432,30 27 562,60 0,00 2 023 876,10
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 3 371 304,00 3 432 279,00 0,00 0,00 -60 975,00
6218 Autre personnel extérieur 44 100,00 50 794,00 0,00 0,00 -6 694,00
631 Impôts, taxes, versements (Admin. Impôts 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
6331 Versement de transport 226 840,00 214 842,35 0,00 0,00 11 997,65
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 126 022,00 119 356,93 0,00 0,00 6 665,07
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 254 340,00 210 832,50 0,00 0,00 43 507,50
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 78 702,00 73 029,82 0,00 0,00 5 672,18
64111 Rémunération principale titulaires 19 498 788,00 18 698 460,93 0,00 0,00 800 327,07
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 618 517,00 578 498,19 0,00 0,00 40 018,81
64118 Autres indemnités titulaires 5 231 128,00 4 966 144,75 0,00 0,00 264 983,25
64131 Rémunérations non tit. 4 509 160,46 4 874 235,92 0,00 0,00 -365 075,46
64136 Indemnités préavis, licenciement non tit 5 166,00 2 325,00 0,00 0,00 2 841,00
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 11 774,41 0,00 0,00 -11 774,41
64162 Emplois d'avenir 234 975,00 11 887,86 0,00 0,00 223 087,14
64168 Autres emplois d'insertion 544 428,00 297 990,14 0,00 0,00 246 437,86
6417 Rémunérations des apprentis 147 732,00 131 202,03 0,00 0,00 16 529,97
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 4 622 031,00 4 276 684,65 0,00 0,00 345 346,35
6453 Cotisations aux caisses de retraites 6 536 818,00 6 217 551,17 0,00 0,00 319 266,83
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 339 038,00 241 539,73 0,00 0,00 97 498,27
6455 Cotisations pour assurance du personnel 480 000,00 471 353,15 11 100,00 0,00 -2 453,15
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 15 497,00 8 481,00 0,00 0,00 7 016,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 11 399,00 7 724,09 0,00 0,00 3 674,91
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 108 345,54 103 844,55 0,00 0,00 4 500,99
6472 Prestations familiales directes 20 663,00 28 274,10 0,00 0,00 -7 611,10
64731 Allocations chômage versées directement 15 497,00 0,00 0,00 0,00 15 497,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 130 600,00 137 470,84 11 029,24 0,00 -17 900,08
6478 Autres charges sociales diverses 41 325,00 16 600,08 5 433,36 0,00 19 291,56
6488 Autres charges 216 955,00 195 255,11 0,00 0,00 21 699,89
014 Atténuations de produits 920,00 920,00 0,00 0,00 0,00
7391171 Dégrèvement taxe FNB jeunes agriculteurs 920,00 920,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 9 764 769,00 9 309 839,97 367 298,61 0,00 87 630,42
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 119 928,00 63 950,99 6 224,14 0,00 49 752,87
6521 Déficit budgets annexes administratifs 1 128 000,00 1 121 774,07 200 000,00 0,00 -193 774,07
6531 Indemnités 441 876,00 414 793,94 0,00 0,00 27 082,06
6532 Frais de mission 1 000,00 964,42 0,00 0,00 35,58
6533 Cotisations de retraite 27 108,00 27 098,18 0,00 0,00 9,82
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 56 488,00 57 023,51 0,00 0,00 -535,51
6535 Formation 20 000,00 80,00 0,00 0,00 19 920,00
6541 Créances admises en non-valeur 75 000,00 16 790,46 0,00 0,00 58 209,54
6542 Créances éteintes 25 000,00 15 008,17 0,00 0,00 9 991,83
65548 Autres contributions 43 000,00 0,00 0,00 0,00 43 000,00
6558 Autres contributions obligatoires 521 038,00 481 315,65 39 227,77 0,00 494,58
657348 Subv. fonct. Autres communes 5 216,00 5 216,00 0,00 0,00 0,00
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 2 100,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00
657362 Subv. fonct. CCAS 3 080 000,00 3 080 000,00 0,00 0,00 0,00
65737 Autres établissements publics locaux 28 000,00 25 902,00 0,00 0,00 2 098,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 20 554,00 20 553,78 0,00 0,00 0,22
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 4 170 461,00 3 979 368,33 121 846,70 0,00 69 245,97
65888 Autres 0,00 0,47 0,00 0,00 -0,47
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65+656)
72 324 933,00 67 449 830,02 1 705 382,85 0,00 3 169 720,13
66 Charges financières (b) 1 600 000,00 1 153 162,68 200 498,39 0,00 246 338,93
66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 565 000,00 1 402 379,88 0,00 0,00 162 620,12
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -40 000,00 -249 217,20 200 498,39 0,00 8 718,81
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 50 000,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
6688 Autres 25 000,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
67 Charges exceptionnelles (c) 79 800,00 34 067,09 6 291,50 0,00 39 441,41
6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 10 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
6712 Amendes fiscales et pénales 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
6714 Bourses et prix 32 550,00 24 368,05 6 291,50 0,00 1 890,45
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 39,00 749,86 0,00 0,00 -710,86
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 36 129,00 8 867,58 0,00 0,00 27 261,42
678 Autres charges exceptionnelles 82,00 81,60 0,00 0,00 0,40
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 80 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 80 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
022 Dépenses imprévues (e) 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e
74 084 733,00 68 637 059,79 1 912 172,74 0,00 3 535 500,47
023 Virement à la section d'investissement 10 978 895,85 0,00 10 978 895,85
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
(6)
5 953 279,51 5 616 578,89 336 700,62
6688 Autres 46 500,00 46 500,00 0,00
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 454 973,30 454 973,30 0,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 570 472,21 570 472,21 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 4 750 000,00 4 413 299,49 336 700,51
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir 131 334,00 131 333,89 0,11
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
16 932 175,36 5 616 578,89 11 315 596,47
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 16 932 175,36 5 616 578,89 11 315 596,47
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
91 016 908,36 74 253 638,68 1 912 172,74 0,00 14 851 096,94
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -48 718,81
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 16
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 412 000,00 650 473,19 0,00 0,00 -238 473,19
6419 Remboursements rémunérations personnel 412 000,00 650 473,19 0,00 0,00 -238 473,19
70 Produits services, domaine et ventes div 6 069 791,00 5 672 545,09 159 530,72 0,00 237 715,19
7023 Menus produits forestiers 250,00 1 260,00 0,00 0,00 -1 010,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 60 000,00 67 361,13 0,00 0,00 -7 361,13
70321 Stationnement et location voie publique 758 000,00 140 005,48 59 094,00 0,00 558 900,52
70323 Redev. occupat° domaine public communal 115 870,00 130 391,25 20,00 0,00 -14 541,25
70384 Forfait de post-stationnement 0,00 172 900,95 34 550,00 0,00 -207 450,95
7062 Redevances services à caractère culturel 25 000,00 21 327,00 0,00 0,00 3 673,00
70631 Redevances services à caractère sportif 80 200,00 77 289,69 0,00 0,00 2 910,31
70632 Redevances services à caractère loisir 706 466,00 739 048,41 9 493,72 0,00 -42 076,13
7066 Redevances services à caractère social 266 389,00 302 743,50 0,00 0,00 -36 354,50
7067 Redev. services périscolaires et enseign 1 540 610,00 1 519 200,89 0,00 0,00 21 409,11
70684 Redevances d'archéologie préventive 150 000,00 137 292,08 0,00 0,00 12 707,92
70688 Autres prestations de services 282 645,00 167 012,11 0,00 0,00 115 632,89
7078 Autres marchandises 2 990,00 3 508,50 125,00 0,00 -643,50
7082 Commissions 3 100,00 671,53 0,00 0,00 2 428,47
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 1 000,00 810,05 0,00 0,00 189,95
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 318 650,00 311 946,00 0,00 0,00 6 704,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 1 191 798,00 1 350 733,81 0,00 0,00 -158 935,81
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 151 300,00 124 279,42 0,00 0,00 27 020,58
70872 Remb. frais B.A. et régies municipales 127 054,00 127 054,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 16 209,00 16 650,54 0,00 0,00 -441,54
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 110 800,00 117 443,48 0,00 0,00 -6 643,48
70878 Remb. frais par d'autres redevables 161 460,00 143 515,27 56 248,00 0,00 -38 303,27
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 100,00 0,00 0,00 -100,00
73 Impôts et taxes 58 147 161,00 58 774 160,01 300 000,00 0,00 -926 999,01
73111 Taxes foncières et d'habitation 38 441 000,00 38 405 516,00 0,00 0,00 35 484,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 10 000,00 177 991,00 0,00 0,00 -167 991,00
73211 Attribution de compensation 16 818 261,00 16 723 549,41 0,00 0,00 94 711,59
73212 Dotation de solidarité communautaire 115 000,00 107 807,00 0,00 0,00 7 193,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 0,00 684 463,00 0,00 0,00 -684 463,00
7333 Taxes funéraires 50 000,00 52 712,27 0,00 0,00 -2 712,27
7336 Droits de place 163 300,00 132 450,25 0,00 0,00 30 849,75
7337 Droits de stationnement 0,00 21 314,57 0,00 0,00 -21 314,57
7343 Taxes sur les pylônes électriques 4 600,00 4 736,00 0,00 0,00 -136,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 1 100 000,00 1 025 621,84 0,00 0,00 74 378,16
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 345 000,00 47 343,53 300 000,00 0,00 -2 343,53
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 1 100 000,00 1 390 655,14 0,00 0,00 -290 655,14
74 Dotations et participations 17 659 835,00 16 617 440,57 1 378 189,40 0,00 -335 794,97
7411 Dotation forfaitaire 5 727 737,00 5 832 374,00 0,00 0,00 -104 637,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 6 547 096,00 6 612 987,00 0,00 0,00 -65 891,00
74127 Dotation nationale de péréquation 0,00 105 723,00 0,00 0,00 -105 723,00
744 FCTVA 10 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
74718 Autres participations Etat 775 294,00 578 579,24 103 464,40 0,00 93 250,36
7472 Participat° Régions 55 325,00 72 673,74 0,00 0,00 -17 348,74
7473 Participat° Départements 49 640,00 46 832,70 16 110,00 0,00 -13 302,70
74748 Participat° Autres communes 5 000,00 7 061,26 0,00 0,00 -2 061,26
74751 Participat° GFP de rattachement 39 000,00 54 382,78 0,00 0,00 -15 382,78
7477 Participat° Budget communautaire et FS 29 672,00 -12 000,00 12 000,00 0,00 29 672,00
7478 Participat° Autres organismes 2 977 250,00 1 536 855,66 1 246 615,00 0,00 193 779,34
7482 Compens. perte taxe add. droits mutation 0,00 2 253,00 0,00 0,00 -2 253,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 334 000,00 415 488,00 0,00 0,00 -81 488,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 967 000,00 1 203 667,00 0,00 0,00 -236 667,00
748388 Autres 49 321,00 52 129,00 0,00 0,00 -2 808,00
7484 Dotation de recensement 10 500,00 10 461,00 0,00 0,00 39,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 56 000,00 53 550,00 0,00 0,00 2 450,00
7488 Autres attributions et participations 27 000,00 44 423,19 0,00 0,00 -17 423,19 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
75 Autres produits de gestion courante 590 100,00 824 913,00 32 348,00 0,00 -267 161,00
752 Revenus des immeubles 210 100,00 342 769,46 9 383,00 0,00 -142 052,46
757 Redevances versées par fermiers, conces. 379 000,00 469 899,38 22 965,00 0,00 -113 864,38
7588 Autres produits div. de gestion courante 1 000,00 12 244,16 0,00 0,00 -11 244,16
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
82 878 887,00 82 539 531,86 1 870 068,12 0,00 -1 530 712,98
76 Produits financiers (b) 200,00 116,90 0,00 0,00 83,10
761 Produits de participations 200,00 116,90 0,00 0,00 83,10
77 Produits exceptionnels (c) 1 043 445,51 1 066 761,27 0,00 0,00 -23 315,76
7714 Recouvrt créances admises en non valeur 1 000,00 30,50 0,00 0,00 969,50
7718 Autres produits except. opérat° gestion 1 000,00 1 250,86 0,00 0,00 -250,86
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 8 648,41 0,00 0,00 -8 648,41
775 Produits des cessions d'immobilisations 1 025 445,51 1 025 445,51 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 16 000,00 31 385,99 0,00 0,00 -15 385,99
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
83 922 532,51 83 606 410,03 1 870 068,12 0,00 -1 553 945,64
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
228 980,00 105 230,83 123 749,17
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 228 980,00 105 230,83 123 749,17
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 228 980,00 105 230,83 123 749,17
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
84 151 512,51 83 711 640,86 1 870 068,12 0,00 -1 430 196,47
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
6 865 395,85
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 18
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/ art
(1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 906 673,61 383 241,59 384 175,38 139 256,64
202 Frais réalisat° documents urbanisme 14 932,00 8 605,30 4 443,90 1 882,80
2031 Frais d'études 544 814,41 307 570,22 145 309,62 91 934,57
2051 Concessions, droits similaires 346 927,20 67 066,07 234 421,86 45 439,27
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 403 532,28 356 871,81 6 109,24 40 551,23
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations 335 092,28 305 023,28 1 554,64 28 514,36
2041631 ADM : Bien mobilier, matériel 48 600,00 38 228,51 0,00 10 371,49
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 6 065,00 4 400,62 0,00 1 664,38
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 11 272,00 7 890,40 3 381,60 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 2 503,00 1 329,00 1 173,00 1,00
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 16 908 510,47 10 068 863,60 4 965 836,90 1 873 809,97
2111 Terrains nus 181 885,87 70 073,13 123 185,74 -11 373,00
2112 Terrains de voirie 137,00 137,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 68 010,96 40 762,48 23 820,69 3 427,79
2128 Autres agencements et aménagements 1 806 868,57 535 006,65 1 079 111,96 192 749,96
21316 Equipements du cimetière 108 130,67 419,10 88 765,05 18 946,52
2135 Installations générales, agencements 5 277 091,23 2 909 486,90 1 248 421,17 1 119 183,16
2138 Autres constructions 1 981 122,00 1 933 658,96 27 560,00 19 903,04
2152 Installations de voirie 2 697 625,71 2 237 410,43 193 122,77 267 092,51
21533 Réseaux câblés 397 477,62 156 915,12 159 424,84 81 137,66
21534 Réseaux d'électrification 140 561,18 43 121,91 53 779,73 43 659,54
21538 Autres réseaux 36 713,73 12 834,00 12 271,03 11 608,70
21571 Matériel roulant 386 943,00 0,00 385 942,98 1 000,02
21578 Autre matériel et outillage de voirie 247 431,92 51 829,35 188 565,40 7 037,17
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 465 075,95 257 026,96 193 164,07 14 884,92
2168 Autres collections et oeuvres d'art 21 000,00 4 824,00 14 880,00 1 296,00
2181 Installat° générales, agencements 85 259,30 35 066,38 45 818,49 4 374,43
2182 Matériel de transport 1 142 158,79 505 499,88 636 657,81 1,10
2183 Matériel de bureau et informatique 470 906,60 344 930,16 112 994,34 12 982,10
2184 Mobilier 300 592,85 240 893,19 40 532,39 19 167,27
2188 Autres immobilisations corporelles 1 093 517,52 688 968,00 337 818,44 66 731,08
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 10 891 747,53 5 322 121,54 1 753 158,97 3 816 467,02
2312 Agencements et aménagements de terrains 415 500,90 180 900,64 234 598,78 1,48
2313 Constructions 6 449 714,92 2 751 044,75 55 491,21 3 643 178,96
2315 Installat°, matériel et outillage techni 4 026 531,71 2 390 176,15 1 463 068,98 173 286,58
Total des dépenses d’équipement 29 110 463,89 16 131 098,54 7 109 280,49 5 870 084,86
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 8 970 715,00 8 867 901,56 0,00 102 813,44
1641 Emprunts en euros 8 950 000,00 8 849 085,27 0,00 100 914,73
165 Dépôts et cautionnements reçus 7 510,00 5 613,50 0,00 1 896,50
16818 Emprunts - Autres prêteurs 13 205,00 13 202,79 0,00 2,21
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses financières 8 970 715,00 8 867 901,56 0,00 102 813,44
45411899 Trvx compte de tiers 2018 (3) 25 000,00 24 853,48 0,00 146,52
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 25 000,00 24 853,48 0,00 146,52
TOTAL DEPENSES REELLES 38 106 178,89 25 023 853,58 7 109 280,49 5 973 044,82
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 228 980,00 105 230,83 123 749,17
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 228 980,00 105 230,83 123 749,17
13911 Etat et établissements nationaux 157 100,00 76 154,27 80 945,73 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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Chap/ art
(1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 12 400,00 5 193,44 7 206,56
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 10 760,00 4 845,06 5 914,94
13916 Sub. transf cpte résult. Autres EPL 13 020,00 4 340,00 8 680,00
13918 Autres subventions d'équipement 35 700,00 14 698,06 21 001,94
Charges transférées (6) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 228 980,00 105 230,83 123 749,17
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
38 335 158,89 25 129 084,41 7 109 280,49 6 096 793,99
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
516 165,20
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 20
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 5 051 372,00 2 891 702,98 1 152 459,00 1 007 210,02
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 962 622,00 573 056,78 230 759,00 158 806,22
1313 Subv. transf. Départements 272 300,00 192 300,00 85 700,00 -5 700,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 6 116,00 0,00 -6 116,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 1 247 000,00 547 102,00 512 000,00 187 898,00
1322 Subv. non transf. Régions 135 000,00 100 000,00 0,00 35 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 1 160 450,00 688 010,00 124 000,00 348 440,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 200 000,00 0,00 200 000,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 474 000,00 162 835,00 0,00 311 165,00
1342 Amendes de police non transférable 600 000,00 601 201,00 0,00 -1 201,00
1346 Participat° voirie et réseaux non transf 0,00 21 082,20 0,00 -21 082,20
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 8 878 333,15 5 018 942,00 3 000 000,00 859 391,15
1641 Emprunts en euros 8 668 333,15 5 000 000,00 3 000 000,00 668 333,15
16818 Emprunts - Autres prêteurs 210 000,00 18 942,00 0,00 191 058,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 890,00 0,00 -1 890,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 1 890,00 0,00 -1 890,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 13 929 705,15 7 912 534,98 4 152 459,00 1 864 711,17
10 Dotations, fonds divers et réserves 7 769 339,09 4 788 227,26 3 000 000,00 -18 888,17
10222 FCTVA 3 200 000,00 0,00 3 000 000,00 200 000,00
10223 TLE 0,00 2 185,00 0,00 -2 185,00
10226 Taxe d'aménagement 400 000,00 616 703,17 0,00 -216 703,17
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 4 169 339,09 4 169 339,09 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 7 510,00 19 453,43 0,00 -11 943,43
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 29 200,00 50 666,66 0,00 -21 466,66
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 16 666,66 0,00 -16 666,66
27636 Créance C.C.A.S. et caisse des écoles 0,00 34 000,00 0,00 -34 000,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 29 200,00 0,00 0,00 29 200,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 158 394,49 0,00
Total des recettes financières 7 964 443,58 4 858 347,35 3 000 000,00 106 096,23
45421899 Trvx compte de tiers 2018 (2) 25 000,00 24 853,48 0,00 146,52
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 25 000,00 24 853,48 0,00 146,52
TOTAL DES RECETTES REELLES 21 919 148,73 12 795 735,81 7 152 459,00 1 970 953,92
021 Virement de la sect° de fonctionnement 10 978 895,85
040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 5 953 279,51 5 616 578,89 336 700,62
1641 Emprunts en euros 46 500,00 46 500,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 570 472,21 570 472,21 0,00
2111 Terrains nus 43 084,86 43 084,86 0,00
2135 Installations générales, agencements 1 389,38 1 389,38 0,00
2138 Autres constructions 408 762,06 408 762,06 0,00
2182 Matériel de transport 1 737,00 1 737,00 0,00
2802 Frais liés à la réalisation des document 22 000,00 19 217,76 2 782,24
28031 Frais d'études 104 000,00 74 331,26 29 668,74
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 57 000,00 56 160,00 840,00
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure 700 000,00 698 185,20 1 814,80 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
2804122 Subv.Régions : Bâtiments, installations 35 000,00 34 389,81 610,19
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 182 000,00 155 610,19 26 389,81
28041622 CCAS : Bâtiments, installations 30 000,00 30 000,00 0,00
28041631 ADM : Bien mobilier, matériel 18 000,00 19 859,78 -1 859,78
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 3 000,00 2 686,20 313,80
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 27 000,00 26 339,54 660,46
280422 Privé : Bâtiments, installations 25 000,00 23 098,36 1 901,64
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 5 400,00 5 753,40 -353,40
2804422 Sub nat privé - Bâtiments et installat° 200,00 168,67 31,33
28051 Concessions et droits similaires 170 000,00 98 603,77 71 396,23
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 102 000,00 101 305,70 694,30
28128 Autres aménagements de terrains 300 000,00 291 232,66 8 767,34
281316 Equipements de cimetière 7 600,00 4 637,36 2 962,64
28135 Installations générales, agencements, .. 455 000,00 377 925,66 77 074,34
28138 Autres constructions 25 000,00 19 890,56 5 109,44
28152 Installations de voirie 580 000,00 611 388,69 -31 388,69
281533 Réseaux câblés 65 000,00 62 188,74 2 811,26
281538 Autres réseaux 4 600,00 1 212,81 3 387,19
281571 Matériel roulant 15 000,00 13 821,72 1 178,28
281578 Autre matériel et outillage de voirie 120 000,00 111 860,90 8 139,10
28158 Autres installat°, matériel et outillage 147 000,00 135 223,02 11 776,98
28181 Installations générales, aménagt divers 4 000,00 3 398,42 601,58
28182 Matériel de transport 321 000,00 247 683,41 73 316,59
28183 Matériel de bureau et informatique 335 000,00 306 120,43 28 879,57
28184 Mobilier 275 000,00 273 899,41 1 100,59
28185 Cheptel 200,00 150,00 50,00
28188 Autres immo. corporelles 615 000,00 606 956,06 8 043,94
4817 Pénalités de renégociation de la dette 131 334,00 131 333,89 0,11
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
16 932 175,36 5 616 578,89 11 315 596,47
041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 16 932 175,36 5 616 578,89 11 315 596,47
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
38 851 324,09 18 412 314,70 7 152 459,00 13 286 550,39
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
16 281 293 -222 476 -10 562 741 -134 441 -1 938 054 -3 515 891 -9 282 296 -3 177 430 -10 904 297 -3 965 793 -14 588 309 74 573 020
92 447 105 117 793 642 169 0 1 665 693 75 398 3 144 854 640 476 1 765 723 326 133 2 260 271 81 808 595
76 165 811 340 269 11 204 909 134 441 3 603 746 3 591 289 12 427 150 3 817 906 12 670 020 4 291 926 16 848 580 7 235 575
43 179 -1 173 -2 270 471 -70 407 -16 498 -49 459 -987 803 -368 769 -224 813 -233 466 -1 733 962 6 000 000
7 152 459 0 699 000 0 2 759 0 347 000 83 700 0 20 000 0 6 000 000
7 109 280 1 173 2 969 471 70 407 19 257 49 459 1 334 803 452 469 224 813 253 466 1 733 962 0
-7 232 935 -1 329 -5 352 762 -64 988 -920 246 -86 245 -1 790 888 -205 181 -1 526 352 -134 707 -3 672 559 6 522 323
18 412 315 0 462 969 0 140 405 52 285 1 486 528 27 630 24 000 193 153 19 337 16 006 007
25 645 250 1 329 5 815 731 64 988 1 060 651 138 530 3 277 417 232 811 1 550 352 327 860 3 691 896 9 483 684
516 165 516 165
105 231 105 231
8 862 288 8 862 288
356 872 1 329 309 424 0 0 0 0 46 119 0 0 0
15 774 227 0 5 506 307 64 988 1 060 651 138 410 3 277 417 186 693 1 550 352 303 007 3 686 403
25 023 854 1 329 5 815 731 64 988 1 060 651 138 530 3 277 417 232 811 1 550 352 327 860 3 691 896 8 862 288
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses
Total recettes
Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR investissement
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses
Total recettes
Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 24
89 184 0 0 0 0 0 0 0 0 0 89 184 0
1 614 119 0 453 337 0 0 0 1 071 088 0 14 045 0 75 649 0
64 583 0 58 797 0 0 0 0 0 0 0 5 786 0
137 0 137 0 0 0 0 0 0 0 0 0
193 259 0 193 259 0 0 0 0 0 0 0 0 0
15 034 701 0 4 287 841 135 395 426 604 93 585 2 779 039 595 682 1 317 229 556 472 4 842 853 0
2 502 2 502 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
11 272 0 0 0 0 0 0 11 272 0 0 0 0
4 401 0 4 401 0 0 0 0 0 0 0 0 0
38 229 0 0 0 0 0 0 38 229 0 0 0 0
306 578 0 306 578 0 0 0 0 0 0 0 0 0
362 981 2 502 310 979 0 0 0 0 49 501 0 0 0 0
301 488 0 0 0 0 0 0 0 0 0 301 488 0
452 880 0 216 916 0 0 0 63 764 40 098 0 0 132 102 0
13 049 0 13 049 0 0 0 0 0 0 0 0 0
767 417 0 229 965 0 0 0 63 764 40 098 0 0 433 590 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
13 203 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 203
5 614 0 0 0 0 120 0 0 0 0 5 494 0
8 849 085 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 849 085
8 867 902 0 0 0 0 120 0 0 0 0 5 494 8 862 288
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
32 133 134 2 502 8 785 202 135 395 1 079 908 187 989 4 612 220 685 280 1 775 165 581 326 5 425 858 8 862 288
32 754 530 2 502 8 785 202 135 395 1 079 908 187 989 4 612 220 685 280 1 775 165 581 326 5 425 858 9 483 684
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d’investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
16818 Emprunts - Autres prêteurs
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
202 Frais réalisat° documents urbanisme
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations
2041631 ADM : Bien mobilier, matériel
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2112 Terrains de voirie
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
2128 Autres agencements et
aménagements
21316 Equipements du cimetière VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 25
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
14 698 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 14 698
4 340 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 340
4 845 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 845
5 193 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 193
76 154 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 76 154
105 231 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 105 231
105 231 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 105 231
24 853 0 0 0 0 0 0 0 0 24 853 0 0
24 853 0 0 0 0 0 0 0 0 24 853 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 853 245 0 3 825 786 0 0 0 0 0 0 0 27 459 0
2 806 536 0 98 802 0 600 993 94 284 1 438 057 0 457 937 0 116 463 0
415 499 0 31 829 0 52 311 0 331 360 0 0 0 0 0
7 075 281 0 3 956 417 0 653 304 94 284 1 769 417 0 457 937 0 143 922 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 026 786 0 3 100 0 231 155 1 661 224 560 34 501 197 053 90 050 244 707 0
281 426 0 5 113 0 67 769 0 65 445 8 761 68 724 0 65 613 0
457 925 0 0 0 802 0 8 627 0 160 739 17 671 270 086 0
1 142 158 0 0 0 24 829 0 0 0 0 0 1 117 329 0
80 885 0 0 0 0 80 885 0 0 0 0 0 0
19 704 0 0 0 0 0 0 19 704 0 0 0 0
450 191 0 96 804 0 0 0 14 728 0 0 266 813 71 847 0
240 395 0 240 395 0 0 0 0 0 0 0 0 0
385 943 0 385 943 0 0 0 0 0 0 0 0 0
25 105 0 25 105 0 0 0 0 0 0 0 0 0
96 902 0 96 902 0 0 0 0 0 0 0 0 0
316 340 0 316 340 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 430 533 0 2 330 928 0 0 0 0 1 058 0 98 546 0 0
1 961 219 0 10 560 0 0 0 0 0 0 0 1 950 659 0
4 157 908 0 71 122 135 395 102 049 11 039 1 394 592 531 657 876 669 83 392 951 993 0 4 157 908 4 157 908 0 0 71 122 71 122 135 395 135 395 102 049 102 049 11 039 11 039 1 394 592 1 394 592 531 657 531 657 876 669 876 669 83 392 83 392 951 993 951 993 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
2135 Installations générales, agencements
2138 Autres constructions
2152 Installations de voirie
21533 Réseaux câblés
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux
21571 Matériel roulant
21578 Autre matériel et outillage de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2168 Autres collections et oeuvres d'art
2181 Installat° générales, agencements
2182 Matériel de transport
2183 Matériel de bureau et informatique
2184 Mobilier
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
2315 Installat°, matériel et outillage techni
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement
Opérations pour compte de tiers
45411899 Trvx compte de tiers 2018
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
13911 Etat et établissements nationaux
13912 Sub. transf cpte résult. Régions
13913 Sub. transf cpte résult. Départements
13916 Sub. transf cpte résult. Autres EPL
13918 Autres subventions d'équipement
041 Opérations patrimoniales VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 26
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
18 942 0 0 0 0 0 18 942 0 0 0 0 0
19 453 0 0 0 0 1 618 0 0 0 0 17 836 0
8 000 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 000 000
8 038 395 0 0 0 0 1 618 18 942 0 0 0 17 836 8 000 000
21 082 0 21 082 0 0 0 0 0 0 0 0 0
601 201 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 601 201
162 835 0 0 0 135 147 0 27 688 0 0 0 0 0
200 000 0 200 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
812 010 0 301 620 0 0 0 510 390 0 0 0 0 0
100 000 0 0 0 0 0 100 000 0 0 0 0 0
1 059 102 0 624 750 0 0 0 434 352 0 0 0 0 0
6 116 0 0 0 0 0 2 116 4 000 0 0 0 0
278 000 0 0 0 0 0 0 65 700 24 000 188 300 0 0
803 816 0 14 517 0 8 017 0 740 041 39 740 0 0 1 502 0
4 044 162 0 1 161 969 0 143 164 0 1 814 586 109 440 24 000 188 300 1 502 601 201
4 169 339 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 169 339
616 703 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 616 703
2 185 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 185
3 000 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 000 000
7 788 227 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 788 227
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
19 948 195 0 1 161 969 0 143 164 52 285 1 833 528 111 330 24 000 213 153 19 337 16 389 428
25 564 774 0 1 161 969 0 143 164 52 285 1 833 528 111 330 24 000 213 153 19 337 22 006 007
516 165 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 516 165 516 165 516 165 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 516 165 516 165
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
001Solde d’exécution reporté de N-1
RECETTES
Total recettes d’investissement
Recettes réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10223 TLE
10226 Taxe d'aménagement
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
13 Subventions d'investissement
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
1342 Amendes de police non transférable
1346 Participat° voirie et réseaux non
transf
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
16818 Emprunts - Autres prêteurs
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 27
23 098 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 23 098
26 340 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 26 340
2 686 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 686
19 860 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 19 860
30 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 30 000
155 610 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 155 610
34 390 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 34 390
698 185 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 698 185
56 160 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 56 160
74 331 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 74 331
19 218 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 19 218
1 737 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 737
408 762 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 408 762
1 389 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 389
43 085 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 43 085
570 472 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 570 472
46 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 46 500
5 616 579 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 616 579
5 616 579 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 616 579
24 853 0 0 0 0 0 0 0 0 24 853 0 0
24 853 0 0 0 0 0 0 0 0 24 853 0 0
34 000 0 0 0 0 34 000 0 0 0 0 0 0
16 667 0 0 0 0 16 667 0 0 0 0 0 0
50 667 0 0 0 0 50 667 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 890 0 0 0 0 0 0 1 890 0 0 0 0
1 890 0 0 0 0 0 0 1 890 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
2135 Installations générales, agencements
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés
27636 Créance C.C.A.S. et caisse des
écoles
Opérations pour compte de tiers
45421899 Trvx compte de tiers 2018
Recettes d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
1641 Emprunts en euros
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
2111 Terrains nus
2135 Installations générales, agencements
2138 Autres constructions
2182 Matériel de transport
2802 Frais liés à la réalisation des
document
28031 Frais d'études
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure
2804122 Subv.Régions : Bâtiments,
installations
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations
28041622 CCAS : Bâtiments, installations
28041631 ADM : Bien mobilier, matériel
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations
280421 Privé : Bien mobilier, matériel
280422 Privé : Bâtiments, installations VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 28
828 026 0 4 232 0 85 571 0 319 865 209 034 95 154 2 180 111 990 0
14 071 159 10 453 2 103 534 15 964 212 291 144 254 2 497 013 862 502 3 322 807 541 209 4 136 928 224 205
70 549 233 340 269 11 204 909 134 441 3 603 746 3 591 289 12 427 150 3 817 906 12 670 020 4 291 926 16 848 580 1 618 996
76 165 811 340 269 11 204 909 134 441 3 603 746 3 591 289 12 427 150 3 817 906 12 670 020 4 291 926 16 848 580 7 235 575
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
131 334 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 131 334
606 956 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 606 956
150 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 150
273 899 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 273 899
306 120 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 306 120
247 683 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 247 683
3 398 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 398
135 223 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 135 223
111 861 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 111 861
13 822 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 822
1 213 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 213
62 189 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 62 189
611 389 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 611 389
19 891 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 19 891
377 926 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 377 926
4 637 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 637
291 233 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 291 233
101 306 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 101 306
98 604 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 98 604
169 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 169
5 753 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 753 5 753 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 753
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments,
installat°
2804422 Sub nat privé - Bâtiments et installat°
28051 Concessions et droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28128 Autres aménagements de terrains
281316 Equipements de cimetière
28135 Installations générales,
agencements, ..
28138 Autres constructions
28152 Installations de voirie
281533 Réseaux câblés
281538 Autres réseaux
281571 Matériel roulant
281578 Autre matériel et outillage de voirie
28158 Autres installat°, matériel et outillage
28181 Installations générales, aménagt
divers
28182 Matériel de transport
28183 Matériel de bureau et informatique
28184 Mobilier
28185 Cheptel
28188 Autres immo. corporelles
4817 Pénalités de renégociation de la
dette
041 Opérations patrimoniales
001Solde d’exécution reporté de N-1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
6042 Achats prestat° services (hors
terrains) VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 29
21 237 0 0 0 0 0 21 237 0 0 0 0 0
299 377 0 0 0 0 0 0 0 0 0 299 377 0
535 868 0 13 210 0 11 108 5 705 91 037 34 200 166 417 10 844 203 349 0
87 988 0 5 697 0 271 0 9 716 3 007 44 146 1 267 23 883 0
75 065 0 10 031 0 0 0 1 400 0 482 175 62 977 0
1 964 0 1 964 0 0 0 0 0 0 0 0 0
173 870 0 11 237 0 0 0 0 0 0 162 633 0 0
128 743 0 127 802 0 0 0 942 0 0 0 0 0
8 395 0 0 8 395 0 0 0 0 0 0 0 0
207 941 0 10 173 4 884 3 527 3 394 46 196 11 298 78 519 1 646 48 303 0
347 631 0 237 845 0 0 0 109 786 0 0 0 0 0
44 113 0 0 0 0 2 460 16 355 0 1 522 1 059 22 717 0
701 258 0 138 860 305 1 786 0 57 613 146 563 180 067 3 477 172 588 0
180 554 0 22 141 0 0 78 051 41 513 809 11 968 5 492 20 580 0
1 191 485 0 371 491 792 0 0 78 534 1 800 22 998 216 142 499 727 0
3 081 0 0 0 0 0 0 3 081 0 0 0 0
1 945 0 1 945 0 0 0 0 0 0 0 0 0
254 960 0 0 0 0 0 0 0 254 960 0 0 0
155 0 0 0 0 0 155 0 0 0 0 0
61 932 0 0 111 234 210 2 096 922 976 1 681 55 701 0
150 327 0 3 330 0 2 580 0 10 890 4 403 3 475 30 149 95 501 0
158 760 0 158 760 0 0 0 0 0 0 0 0 0
486 238 0 145 504 0 6 749 0 33 672 23 550 36 151 9 518 231 096 0
188 590 0 45 0 12 517 497 26 351 2 546 132 820 306 13 509 0
833 623 0 217 180 0 15 797 0 156 555 53 912 135 639 12 572 241 969 0
1 353 435 0 121 0 12 469 0 97 857 598 1 236 813 0 5 577 0
344 125 0 0 0 0 0 383 0 0 0 343 742 0
21 625 0 2 977 0 0 0 0 0 0 0 18 648 0
287 563 0 0 0 0 0 186 618 7 359 93 585 0 0 0
2 426 439 7 233 537 138 0 35 296 22 741 567 094 106 265 623 897 22 950 503 824 0
392 818 547 4 317 0 2 997 18 706 152 053 9 551 86 303 1 712 116 631 0
2 189 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 189 0 2 189 2 189 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 189 2 189 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
605 Achats matériel, équipements et
travaux
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60613 Chauffage urbain
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disques, ... (médiathèque)
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
6078 Autres marchandises
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
6135 Locations mobilières
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux
61524 Entretien bois et forêts
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6162 Assur. obligatoire
dommage-construction VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 30
1 949 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 949 0
13 600 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 600
197 316 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 197 316
10 195 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 195 0
5 459 0 0 0 0 1 584 0 0 0 0 3 875 0
129 295 1 172 3 209 0 0 1 387 445 2 272 0 0 120 810 0
268 113 0 0 0 9 473 9 694 90 294 19 425 64 404 147 74 675 0
144 741 0 4 312 0 0 0 68 993 34 124 190 0 37 121 0
31 692 1 500 1 598 0 949 0 1 405 8 580 200 0 17 460 0
13 889 0 0 0 247 0 318 35 0 0 0 13 289
184 690 0 9 615 1 477 2 759 0 13 666 7 640 25 655 5 078 118 801 0
125 732 0 0 0 0 0 26 0 1 736 0 123 970 0
76 731 0 0 0 0 0 7 943 39 765 83 1 170 27 769 0
21 976 0 5 714 0 0 0 1 337 5 621 1 588 962 6 754 0
20 727 0 2 337 0 507 0 7 922 469 241 3 222 6 030 0
209 908 0 0 0 0 0 204 284 1 382 1 987 0 2 254 0
22 420 0 0 0 0 0 2 476 19 344 0 0 600 0
38 114 0 45 0 499 0 14 951 5 150 1 016 0 16 453 0
87 510 0 0 0 0 0 0 6 714 0 0 80 796 0
91 583 0 1 792 0 0 -174 17 460 28 174 300 384 43 646 0
129 820 0 0 0 0 0 0 55 0 0 129 765 0
78 345 0 0 0 0 0 1 008 13 192 0 0 64 145 0
5 020 0 0 0 0 0 1 362 0 3 658 0 0 0
194 0 0 0 0 0 0 0 0 0 194 0
90 577 0 15 176 0 0 0 689 29 730 0 4 463 40 519 0
7 166 0 0 0 345 0 1 165 544 117 119 4 875 0
36 568 0 895 0 0 0 0 0 0 0 35 673 0
1 670 0 295 0 0 0 0 0 585 20 770 0
148 264 0 32 186 0 6 169 0 30 514 6 648 12 481 39 472 20 793 0
47 328 0 359 0 443 0 2 660 2 529 2 674 666 37 996 0
26 178 0 0 0 0 0 0 12 169 0 0 14 009 0
40 0 0 0 0 0 0 40 0 0 0 0 40 40 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 40 40 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6168 Autres primes d'assurance
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
6226 Honoraires
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6236 Catalogues et imprimés
6237 Publications
6238 Divers
6241 Transports de biens
6247 Transports collectifs
6251 Voyages et déplacements
6256 Missions
6257 Réceptions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts,
.
6283 Frais de nettoyage des locaux
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
62878 Remb. frais à d'autres organismes
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
6355 Taxes et impôts sur les véhicules VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 31
920 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 920
195 255 194 45 684 1 144 6 460 0 29 841 5 614 44 594 11 728 49 995 0
22 033 0 0 0 0 0 0 0 0 0 22 033 0
148 500 0 0 0 1 328 0 0 0 0 0 147 173 0
28 274 0 3 635 226 535 0 9 158 0 8 353 1 374 4 994 0
103 845 97 16 492 150 3 802 0 15 167 30 751 15 908 6 216 15 262 0
7 724 0 5 248 0 1 166 0 520 0 0 0 790 0
8 481 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 481 0
482 453 0 0 0 0 0 0 0 0 0 482 453 0
241 540 0 20 379 1 572 12 709 0 68 590 24 514 61 689 16 049 36 037 0
6 217 551 7 584 1 341 732 13 643 314 401 0 1 276 087 153 381 1 323 063 519 337 1 268 323 0
4 276 685 3 658 732 224 16 046 220 433 0 968 021 209 092 981 042 344 787 801 381 0
131 202 0 91 473 0 19 216 0 8 765 0 0 0 11 748 0
297 990 0 85 478 0 0 0 110 941 23 215 69 291 856 8 209 0
11 888 0 0 0 0 0 4 396 7 492 0 0 0 0
11 774 0 1 063 10 870 0 1 358 1 145 3 454 2 576 1 299 0
2 325 0 0 0 0 0 2 325 0 0 0 0 0
4 874 236 0 340 849 33 554 280 476 0 1 325 041 516 546 1 268 349 341 580 767 841 0
4 966 145 3 468 1 206 194 6 980 181 073 0 844 379 108 596 727 658 810 091 1 077 706 0
578 498 0 101 784 5 665 29 710 0 138 216 16 624 94 108 67 913 124 477 0
18 698 461 24 180 4 123 194 37 608 949 650 0 3 787 331 407 820 4 000 643 1 551 899 3 816 135 0
73 030 72 13 718 217 3 672 0 15 660 4 204 15 836 5 817 13 833 0
210 833 218 40 812 650 11 000 0 46 526 8 212 44 514 17 444 41 457 0
119 357 121 22 863 361 6 119 0 26 105 4 644 26 392 9 696 23 055 0
214 842 218 41 154 650 11 015 0 46 987 8 359 47 506 17 453 41 500 0
50 794 0 0 0 0 0 1 575 1 426 0 0 47 793 0
3 432 279 44 407 167 399 0 0 62 415 137 701 55 264 0 0 2 965 093 0
45 405 995 84 217 8 401 375 118 478 2 053 635 62 415 8 864 689 1 586 901 8 732 401 3 724 815 11 777 068 0
3 031 0 0 0 0 0 175 0 0 1 703 1 153 0 3 031 3 031 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 175 175 0 0 0 0 1 703 1 703 1 153 1 153 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
012 Charges de personnel, frais assimilés
6216 Personnel affecté par GFP de
rattachemen
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement de transport
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64112 NBI, SFT, indemnité résidence
64118 Autres indemnités titulaires
64131 Rémunérations non tit.
64136 Indemnités préavis, licenciement non
tit
64138 Autres indemnités non tit.
64162 Emplois d'avenir
64168 Autres emplois d'insertion
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6456 Versement au F.N.C. supplément
familial
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
6472 Prestations familiales directes
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
6488 Autres charges
014 Atténuations de produits VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 32
82 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 82
8 868 0 0 0 0 0 0 0 168 0 370 8 330
750 0 0 0 0 0 0 0 0 0 750 0
30 660 0 0 0 0 412 30 248 0 0 0 0 0
40 359 0 0 0 0 412 30 248 0 168 0 1 120 8 411
-48 719 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 -48 719
1 402 380 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 402 380
1 353 661 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 353 661
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 101 215 45 600 0 0 1 337 820 304 208 1 029 400 933 065 47 731 0 403 391 0
20 554 0 0 0 0 0 0 0 20 554 0 0 0
25 902 0 0 0 0 0 0 0 0 25 902 0 0
3 080 000 0 0 0 0 3 080 000 0 0 0 0 0 0
5 216 0 0 0 0 0 0 0 5 216 0 0 0
520 543 0 0 0 0 0 0 0 520 543 0 0 0
15 008 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 008
16 790 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 790
80 0 0 0 0 0 0 0 0 0 80 0
57 024 0 0 0 0 0 0 0 0 0 57 024 0
27 098 0 0 0 0 0 0 0 0 0 27 098 0
964 0 0 0 0 0 0 0 0 0 964 0
414 794 0 0 0 0 0 0 0 0 0 414 794 0
1 321 774 200 000 700 000 0 0 0 0 421 774 0 0 0 0
70 175 0 0 0 0 0 5 799 13 664 20 599 0 30 113 0
9 677 139 245 600 700 000 0 1 337 820 3 384 208 1 035 199 1 368 503 614 644 25 902 933 464 31 799
920 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 920 920 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 920
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
7391171 Dégrèvement taxe FNB jeunes
agriculteurs
65 Autres charges de gestion courante
651 Redevances pour licences, logiciels,
...
6521 Déficit budgets annexes
administratifs
6531 Indemnités
6532 Frais de mission
6533 Cotisations de retraite
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
6535 Formation
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6558 Autres contributions obligatoires
657348 Subv. fonct. Autres communes
657362 Subv. fonct. CCAS
65737 Autres établissements publics locaux
65738 Subv. fonct. Autres organismes
publics
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
65888 Autres
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
67 Charges exceptionnelles
6714 Bourses et prix
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
678 Autres charges exceptionnelles VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 33
77 290 0 0 0 0 0 77 290 0 0 0 0 0
21 327 0 0 0 0 0 0 21 327 0 0 0 0
207 451 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 207 451
130 411 0 88 941 0 0 0 19 225 0 0 0 22 245 0
199 099 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 199 099
67 361 0 0 0 0 0 0 0 0 0 67 361 0
1 260 0 1 260 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 832 076 41 000 304 724 0 327 163 13 659 1 024 185 519 633 1 717 809 294 209 1 183 143 406 550
650 473 0 0 0 0 0 0 0 0 110 650 363 0
650 473 0 0 0 0 0 0 0 0 110 650 363 0
85 476 478 117 793 642 169 0 1 665 693 75 398 3 144 854 640 476 1 765 723 326 133 2 260 271 74 837 969
92 447 105 117 793 642 169 0 1 665 693 75 398 3 144 854 640 476 1 765 723 326 133 2 260 271 81 808 595
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
131 334 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 131 334
4 413 299 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 413 299
570 472 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 570 472
454 973 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 454 973
46 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 46 500
5 616 579 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 616 579
5 616 579 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 616 579
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
68 Dot. aux amortissements et
provisions
Dépenses d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections
6688 Autres
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir
043 Opérat° ordre intérieur de la section
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
6419 Remboursements rémunérations
personnel
70 Produits des services, du
domaine, vente
7023 Menus produits forestiers
70311 Concessions cimetières (produit net)
70321 Stationnement et location voie
publique
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
70384 Forfait de post-stationnement
7062 Redevances services à caractère
culturel
70631 Redevances services à caractère
sportif VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 34
4 736 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 736
21 315 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 21 315
132 450 76 794 0 0 0 0 0 0 0 0 0 55 657
52 712 0 0 0 0 0 0 0 0 0 52 712 0
684 463 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 684 463
107 807 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 107 807
16 723 549 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 723 549
177 991 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 177 991
38 405 516 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 38 405 516
59 074 160 76 794 0 0 0 0 0 0 0 0 52 712 58 944 654
100 0 0 0 0 0 100 0 0 0 0 0
199 763 0 59 115 0 0 13 659 33 745 2 028 0 87 623 3 593 0
117 443 0 7 809 0 626 0 10 865 4 161 0 17 654 76 328 0
16 651 0 0 0 0 0 0 0 0 0 16 651 0
127 054 0 0 0 0 0 0 0 0 0 127 054 0
124 279 41 000 0 0 0 0 0 1 663 0 0 81 616 0
1 350 734 0 142 120 0 23 793 0 333 026 188 106 0 188 932 474 757 0
311 946 0 0 0 0 0 0 0 0 0 311 946 0
810 0 0 0 0 0 0 0 0 0 810 0
672 0 0 0 0 0 0 0 0 0 672 0
3 634 0 0 0 0 0 0 3 634 0 0 0 0
167 012 0 5 479 0 0 0 0 161 422 0 0 111 0
137 292 0 0 0 0 0 0 137 292 0 0 0 0
1 519 201 0 0 0 0 0 0 0 1 519 201 0 0 0
302 744 0 0 0 302 744 0 0 0 0 0 0 0
748 542 0 0 0 0 0 549 934 0 198 608 0 0 0 748 542 0 0 0 0 0 549 934 0 198 608 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
70632 Redevances services à caractère
loisir
7066 Redevances services à caractère
social
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
70684 Redevances d'archéologie préventive
70688 Autres prestations de services
7078 Autres marchandises
7082 Commissions
7083 Locations diverses (autres
qu'immeubles)
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes
70872 Remb. frais B.A. et régies
municipales
70873 Remb. frais par les C.C.A.S.
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
70878 Remb. frais par d'autres redevables
7088 Produits activités annexes
(abonnements)
73 Impôts et taxes
73111 Taxes foncières et d'habitation
7318 Autres impôts locaux ou assimilés
73211 Attribution de compensation
73212 Dotation de solidarité communautaire
73223 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
7333 Taxes funéraires
7336 Droits de place
7337 Droits de stationnement
7343 Taxes sur les pylônes électriques VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 35
1 066 761 0 0 0 0 0 0 0 0 0 41 203 1 025 558
117 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 117
117 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 117
12 244 0 0 0 0 0 0 0 0 531 11 713 0
492 864 0 130 869 0 0 0 0 0 0 0 125 527 236 468
352 152 0 37 319 0 13 190 53 738 147 555 0 0 0 100 350 0
857 261 0 168 189 0 13 190 53 738 147 555 0 0 531 237 590 236 468
44 423 0 0 0 0 0 31 000 7 323 0 0 6 100 0
53 550 0 0 0 0 0 0 0 0 0 53 550 0
10 461 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 461 0
52 129 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 52 129
1 203 667 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 203 667
415 488 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 415 488
2 253 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 253
2 783 471 0 0 0 1 325 340 0 1 458 131 0 0 0 0 0
54 383 0 0 0 0 0 16 530 0 37 853 0 0 0
7 061 0 0 0 0 0 0 0 7 061 0 0 0
62 943 0 16 038 0 0 0 28 455 15 000 0 3 450 0 0
72 674 0 0 0 0 0 48 694 8 980 0 0 15 000 0
682 044 0 153 218 0 0 8 000 390 304 89 540 3 000 27 833 10 148 0
105 723 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 105 723
6 612 987 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 612 987
5 832 374 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 832 374
17 995 630 0 169 256 0 1 325 340 8 000 1 973 114 120 843 47 914 31 283 95 259 14 224 621
1 390 655 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 390 655
347 344 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 347 344
1 025 622 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 025 622 1 025 622 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 025 622
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
74 Dotations et participations
7411 Dotation forfaitaire
74123 Dotation de solidarité urbaine
74127 Dotation nationale de péréquation
74718 Autres participations Etat
7472 Participat° Régions
7473 Participat° Départements
74748 Participat° Autres communes
74751 Participat° GFP de rattachement
7478 Participat° Autres organismes
7482 Compens. perte taxe add. droits
mutation
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes
foncière
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
748388 Autres
7484 Dotation de recensement
7485 Dotation pour les titres sécurisés
7488 Autres attributions et participations
75 Autres produits de gestion
courante
752 Revenus des immeubles
757 Redevances versées par fermiers,
conces.
7588 Autres produits div. de gestion
courante
76 Produits financiers
761 Produits de participations
77 Produits exceptionnels VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 36
6 865 396 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 865 396
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
105 231 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 105 231
105 231 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 105 231
105 231 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 105 231
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
31 386 0 0 0 0 0 0 0 0 0 31 304 82
1 025 446 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 025 446
8 648 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 648 0
1 251 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 251 0
31 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 31 31 31 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 31 31
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
7714 Recouvrt créances admises en non
valeur
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
775 Produits des cessions
d'immobilisations
7788 Produits exceptionnels divers
78 Reprise sur amortissements et
provisions
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
777 Quote-part subv invest transf cpte
résul
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
002 Excédent de fonctionnement reporté
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 37
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES 7 235 575,03 16 833 579,77 0,00 15 000,00 24 084 154,80
Réalisations 7 235 575,03 16 833 579,77 0,00 15 000,00 24 084 154,80
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 224 204,96 4 136 927,72 0,00 0,00 4 361 132,68
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 111 989,98 0,00 0,00 111 989,98
605 Achats matériel, équipements et travaux 0,00 2 188,71 0,00 0,00 2 188,71
60611 Eau et assainissement 0,00 116 630,51 0,00 0,00 116 630,51
60612 Energie - Electricité 0,00 503 824,21 0,00 0,00 503 824,21
60621 Combustibles 0,00 18 648,26 0,00 0,00 18 648,26
60622 Carburants 0,00 343 741,79 0,00 0,00 343 741,79
60623 Alimentation 0,00 5 577,28 0,00 0,00 5 577,28
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 241 969,35 0,00 0,00 241 969,35
60631 Fournitures d'entretien 0,00 13 508,78 0,00 0,00 13 508,78
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 231 095,58 0,00 0,00 231 095,58
60636 Vêtements de travail 0,00 95 501,41 0,00 0,00 95 501,41
6064 Fournitures administratives 0,00 55 701,28 0,00 0,00 55 701,28
611 Contrats de prestations de services 0,00 499 726,94 0,00 0,00 499 726,94
6132 Locations immobilières 0,00 20 579,60 0,00 0,00 20 579,60
6135 Locations mobilières 0,00 172 587,57 0,00 0,00 172 587,57
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 22 716,52 0,00 0,00 22 716,52
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 48 303,25 0,00 0,00 48 303,25
61551 Entretien matériel roulant 0,00 62 976,89 0,00 0,00 62 976,89
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 23 882,88 0,00 0,00 23 882,88
6156 Maintenance 0,00 203 348,73 0,00 0,00 203 348,73
6161 Multirisques 0,00 299 376,73 0,00 0,00 299 376,73
617 Etudes et recherches 0,00 14 009,46 0,00 0,00 14 009,46
6182 Documentation générale et technique 0,00 37 996,05 0,00 0,00 37 996,05
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 20 793,26 0,00 0,00 20 793,26
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 770,00 0,00 0,00 770,00
6188 Autres frais divers 0,00 35 673,32 0,00 0,00 35 673,32
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 4 875,21 0,00 0,00 4 875,21
6226 Honoraires 0,00 40 519,27 0,00 0,00 40 519,27
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 194,42 0,00 0,00 194,42 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 38
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6231 Annonces et insertions 0,00 64 144,60 0,00 0,00 64 144,60
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 129 764,78 0,00 0,00 129 764,78
6236 Catalogues et imprimés 0,00 43 646,42 0,00 0,00 43 646,42
6237 Publications 0,00 80 795,91 0,00 0,00 80 795,91
6238 Divers 0,00 16 452,51 0,00 0,00 16 452,51
6241 Transports de biens 0,00 600,00 0,00 0,00 600,00
6247 Transports collectifs 0,00 2 253,95 0,00 0,00 2 253,95
6251 Voyages et déplacements 0,00 6 029,70 0,00 0,00 6 029,70
6256 Missions 0,00 6 754,04 0,00 0,00 6 754,04
6257 Réceptions 0,00 27 769,37 0,00 0,00 27 769,37
6261 Frais d'affranchissement 0,00 123 970,18 0,00 0,00 123 970,18
6262 Frais de télécommunications 0,00 118 801,26 0,00 0,00 118 801,26
627 Services bancaires et assimilés 13 288,96 0,00 0,00 0,00 13 288,96
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 17 460,10 0,00 0,00 17 460,10
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 37 121,06 0,00 0,00 37 121,06
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 74 675,36 0,00 0,00 74 675,36
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 120 809,88 0,00 0,00 120 809,88
62878 Remb. frais à d'autres organismes 0,00 3 875,31 0,00 0,00 3 875,31
6288 Autres services extérieurs 0,00 10 194,52 0,00 0,00 10 194,52
63512 Taxes foncières 197 316,00 0,00 0,00 0,00 197 316,00
63513 Autres impôts locaux 13 600,00 0,00 0,00 0,00 13 600,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 1 949,00 0,00 0,00 1 949,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 1 152,53 0,00 0,00 1 152,53
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 11 777 068,44 0,00 0,00 11 777 068,44
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 0,00 2 965 093,00 0,00 0,00 2 965 093,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 47 792,75 0,00 0,00 47 792,75
6331 Versement de transport 0,00 41 500,37 0,00 0,00 41 500,37
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 23 055,08 0,00 0,00 23 055,08
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 41 456,85 0,00 0,00 41 456,85
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 13 833,39 0,00 0,00 13 833,39
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 3 816 135,28 0,00 0,00 3 816 135,28
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 124 477,24 0,00 0,00 124 477,24
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 1 077 705,79 0,00 0,00 1 077 705,79
64131 Rémunérations non tit. 0,00 767 841,15 0,00 0,00 767 841,15
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 1 298,76 0,00 0,00 1 298,76
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 8 209,02 0,00 0,00 8 209,02
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 11 748,00 0,00 0,00 11 748,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 801 381,19 0,00 0,00 801 381,19
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 1 268 322,78 0,00 0,00 1 268 322,78
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 36 037,40 0,00 0,00 36 037,40
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 482 453,15 0,00 0,00 482 453,15
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 8 481,00 0,00 0,00 8 481,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 39
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 789,76 0,00 0,00 789,76
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 15 261,61 0,00 0,00 15 261,61
6472 Prestations familiales directes 0,00 4 994,01 0,00 0,00 4 994,01
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 147 172,58 0,00 0,00 147 172,58
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 22 033,44 0,00 0,00 22 033,44
6488 Autres charges 0,00 49 994,84 0,00 0,00 49 994,84
014 Atténuations de produits 920,00 0,00 0,00 0,00 920,00
7391171 Dégrèvement taxe FNB jeunes agriculteurs 920,00 0,00 0,00 0,00 920,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 5 616 578,89 0,00 0,00 0,00 5 616 578,89
6688 Autres 46 500,00 0,00 0,00 0,00 46 500,00
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 454 973,30 0,00 0,00 0,00 454 973,30
6761 Différences sur réalisations (positives) 570 472,21 0,00 0,00 0,00 570 472,21
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 4 413 299,49 0,00 0,00 0,00 4 413 299,49
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir 131 333,89 0,00 0,00 0,00 131 333,89
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 31 798,63 918 464,05 0,00 15 000,00 965 262,68
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 30 112,53 0,00 0,00 30 112,53
6531 Indemnités 0,00 414 793,94 0,00 0,00 414 793,94
6532 Frais de mission 0,00 964,42 0,00 0,00 964,42
6533 Cotisations de retraite 0,00 27 098,18 0,00 0,00 27 098,18
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 0,00 57 023,51 0,00 0,00 57 023,51
6535 Formation 0,00 80,00 0,00 0,00 80,00
6541 Créances admises en non-valeur 16 790,46 0,00 0,00 0,00 16 790,46
6542 Créances éteintes 15 008,17 0,00 0,00 0,00 15 008,17
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 388 391,00 0,00 15 000,00 403 391,00
65888 Autres 0,00 0,47 0,00 0,00 0,47
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 1 353 661,07 0,00 0,00 0,00 1 353 661,07
66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 402 379,88 0,00 0,00 0,00 1 402 379,88
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -48 718,81 0,00 0,00 0,00 -48 718,81
67 Charges exceptionnelles 8 411,48 1 119,56 0,00 0,00 9 531,04
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 749,86 0,00 0,00 749,86
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 8 329,88 369,70 0,00 0,00 8 699,58
678 Autres charges exceptionnelles 81,60 0,00 0,00 0,00 81,60
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 81 808 595,27 2 260 271,00 0,00 0,00 84 068 866,27
Réalisations 81 808 595,27 2 260 271,00 0,00 0,00 84 068 866,27
002 Résultat de fonctionnement reporté 6 865 395,85 0,00 0,00 0,00 6 865 395,85
013 Atténuations de charges 0,00 650 363,19 0,00 0,00 650 363,19 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 650 363,19 0,00 0,00 650 363,19
042 Opérat° ordre transfert entre sections 105 230,83 0,00 0,00 0,00 105 230,83
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 105 230,83 0,00 0,00 0,00 105 230,83
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 406 550,43 1 183 143,33 0,00 0,00 1 589 693,76
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 67 361,13 0,00 0,00 67 361,13
70321 Stationnement et location voie publique 199 099,48 0,00 0,00 0,00 199 099,48
70323 Redev. occupat° domaine public communal 0,00 22 244,86 0,00 0,00 22 244,86
70384 Forfait de post-stationnement 207 450,95 0,00 0,00 0,00 207 450,95
70688 Autres prestations de services 0,00 110,82 0,00 0,00 110,82
7082 Commissions 0,00 671,53 0,00 0,00 671,53
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 810,05 0,00 0,00 810,05
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 0,00 311 946,00 0,00 0,00 311 946,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 0,00 474 756,81 0,00 0,00 474 756,81
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 81 616,40 0,00 0,00 81 616,40
70872 Remb. frais B.A. et régies municipales 0,00 127 054,00 0,00 0,00 127 054,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 0,00 16 650,54 0,00 0,00 16 650,54
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 76 328,48 0,00 0,00 76 328,48
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 3 592,71 0,00 0,00 3 592,71
73 Impôts et taxes 58 944 654,24 52 712,27 0,00 0,00 58 997 366,51
73111 Taxes foncières et d'habitation 38 405 516,00 0,00 0,00 0,00 38 405 516,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 177 991,00 0,00 0,00 0,00 177 991,00
73211 Attribution de compensation 16 723 549,41 0,00 0,00 0,00 16 723 549,41
73212 Dotation de solidarité communautaire 107 807,00 0,00 0,00 0,00 107 807,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 684 463,00 0,00 0,00 0,00 684 463,00
7333 Taxes funéraires 0,00 52 712,27 0,00 0,00 52 712,27
7336 Droits de place 55 656,75 0,00 0,00 0,00 55 656,75
7337 Droits de stationnement 21 314,57 0,00 0,00 0,00 21 314,57
7343 Taxes sur les pylônes électriques 4 736,00 0,00 0,00 0,00 4 736,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 1 025 621,84 0,00 0,00 0,00 1 025 621,84
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 347 343,53 0,00 0,00 0,00 347 343,53
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 1 390 655,14 0,00 0,00 0,00 1 390 655,14
74 Dotations et participations 14 224 621,00 95 258,97 0,00 0,00 14 319 879,97
7411 Dotation forfaitaire 5 832 374,00 0,00 0,00 0,00 5 832 374,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 6 612 987,00 0,00 0,00 0,00 6 612 987,00
74127 Dotation nationale de péréquation 105 723,00 0,00 0,00 0,00 105 723,00
74718 Autres participations Etat 0,00 10 147,97 0,00 0,00 10 147,97
7472 Participat° Régions 0,00 15 000,00 0,00 0,00 15 000,00
7482 Compens. perte taxe add. droits mutation 2 253,00 0,00 0,00 0,00 2 253,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 415 488,00 0,00 0,00 0,00 415 488,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 1 203 667,00 0,00 0,00 0,00 1 203 667,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 41
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
748388 Autres 52 129,00 0,00 0,00 0,00 52 129,00
7484 Dotation de recensement 0,00 10 461,00 0,00 0,00 10 461,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 53 550,00 0,00 0,00 53 550,00
7488 Autres attributions et participations 0,00 6 100,00 0,00 0,00 6 100,00
75 Autres produits de gestion courante 236 468,41 237 589,87 0,00 0,00 474 058,28
752 Revenus des immeubles 0,00 100 349,75 0,00 0,00 100 349,75
757 Redevances versées par fermiers, conces. 236 468,41 125 526,66 0,00 0,00 361 995,07
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 11 713,46 0,00 0,00 11 713,46
76 Produits financiers 116,90 0,00 0,00 0,00 116,90
761 Produits de participations 116,90 0,00 0,00 0,00 116,90
77 Produits exceptionnels 1 025 557,61 41 203,37 0,00 0,00 1 066 760,98
7714 Recouvrt créances admises en non valeur 30,50 0,00 0,00 0,00 30,50
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 1 250,57 0,00 0,00 1 250,57
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 8 648,41 0,00 0,00 8 648,41
775 Produits des cessions d'immobilisations 1 025 445,51 0,00 0,00 0,00 1 025 445,51
7788 Produits exceptionnels divers 81,60 31 304,39 0,00 0,00 31 385,99
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 74 573 020,24 -14 573 308,77 0,00 -15 000,00 59 984 711,47
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES 12 691 145,08 506 982,18 491 457,46 950 367,25 1 373 040,80 387 085,88 433 501,12 0,00 15 000,00
Réalisations 12 691 145,08 506 982,18 491 457,46 950 367,25 1 373 040,80 387 085,88 433 501,12 0,00 15 000,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 2 934 245,38 7 022,13 185,70 266 829,12 769 541,31 128 201,15 30 902,93 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
0,00 2 973,00 0,00 0,00 94 780,88 14 236,10 0,00 0,00 0,00
605 Achats matériel, équipements
et travaux
2 188,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 85 813,99 0,00 0,00 0,00 21 332,79 5 599,82 3 883,91 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 367 843,64 0,00 0,00 1 502,74 45 263,15 76 377,19 12 837,49 0,00 0,00
60621 Combustibles 18 648,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 343 741,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 1 770,06 0,00 0,00 0,00 715,93 3 091,29 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non
stockées
204 669,23 0,00 0,00 3 952,96 26 904,09 283,21 6 159,86 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 42
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
60631 Fournitures d'entretien 13 508,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit
équipement
222 289,01 0,00 0,00 0,00 5 094,49 2 242,70 1 469,38 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 91 877,06 0,00 0,00 0,00 985,18 0,00 2 639,17 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 55 493,84 0,00 0,00 207,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
129 677,30 0,00 0,00 87 134,40 282 915,24 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 20 579,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 107 841,87 -96,00 0,00 3 898,08 60 145,17 0,00 798,45 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
22 716,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations
bâtiments publics
42 024,44 0,00 0,00 0,00 740,64 5 538,17 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 62 976,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens
mobiliers
7 034,84 0,00 0,00 0,00 16 848,04 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 185 985,13 0,00 0,00 0,00 3 995,60 11 634,47 1 733,53 0,00 0,00
6161 Multirisques 299 376,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 14 009,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
37 771,25 0,00 0,00 0,00 0,00 224,80 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
15 659,46 0,00 0,00 192,00 3 625,00 970,00 346,80 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de
séminaires
770,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 35 342,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 331,20 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
4 755,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119,97 0,00 0,00
6226 Honoraires 40 519,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 194,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 29 214,84 0,00 0,00 34 929,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 969,66 0,00 0,00 0,00 128 795,12 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 1 921,20 1 764,00 0,00 38 331,62 405,60 1 224,00 0,00 0,00 0,00
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 80 795,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 2 223,50 720,00 0,00 7 190,40 5 523,61 795,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 820,00 0,00 0,00 1 433,95 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 5 539,45 0,00 89,20 16,00 12,80 248,00 124,25 0,00 0,00
6256 Missions 6 657,54 0,00 96,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6257 Réceptions 6 712,09 841,13 0,00 0,00 19 486,55 729,60 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 123 970,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6262 Frais de télécommunications 107 889,90 0,00 0,00 7 525,28 2 438,70 488,46 458,92 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 16 939,10 0,00 0,00 0,00 0,00 521,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises,
forêts, .
0,00 0,00 0,00 0,00 37 121,06 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 59 700,30 0,00 0,00 0,00 10 977,72 3 997,34 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
120 809,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à d'autres
organismes
3 875,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 10 194,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les
véhicules
1 949,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 0,00 0,00 1 152,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
9 463 419,41 0,00 491 271,76 683 538,13 600 376,22 135 864,73 402 598,19 0,00 0,00
6216 Personnel affecté par GFP de
rattachemen
2 803 368,00 0,00 0,00 161 725,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 47 792,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 30 466,44 0,00 2 548,96 2 821,84 2 868,52 677,86 2 116,75 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au
F.N.A.L.
16 925,20 0,00 1 415,88 1 567,56 1 593,69 376,54 1 176,21 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et
CDGFPT
30 425,98 0,00 2 547,84 2 821,33 2 867,98 677,60 2 116,12 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
10 155,36 0,00 849,53 940,73 956,24 225,99 705,54 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
2 842 296,94 0,00 265 915,04 148 596,18 273 820,69 73 292,08 212 214,35 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 83 116,23 0,00 9 007,38 11 995,20 6 256,05 4 038,09 10 064,29 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 788 889,36 0,00 51 883,33 53 484,20 119 736,35 19 463,02 44 249,53 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 526 671,04 0,00 18 000,90 162 955,31 42 411,37 700,00 17 102,53 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 1 009,02 0,00 13,74 45,96 230,04 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 8 209,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 11 748,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 580 450,36 0,00 45 833,98 70 845,01 54 663,42 11 393,96 38 194,46 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
942 641,09 0,00 86 914,72 55 714,78 89 595,32 23 806,32 69 650,55 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 24 659,13 0,00 974,11 7 678,40 1 919,73 0,00 806,03 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 44
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
482 453,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6456 Versement au F.N.C.
supplément familial
8 481,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à
l'apprentissage
789,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
11 361,69 0,00 1 067,20 594,61 1 095,51 293,10 849,50 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 4 525,29 0,00 63,57 386,90 0,00 18,25 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 147 172,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales
diverses
22 033,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 37 778,58 0,00 4 235,58 1 365,12 2 361,31 901,92 3 352,33 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7391171 Dégrèvement taxe FNB jeunes
agriculteurs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6688 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
675 Valeurs comptables
immobilisations cédée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6761 Différences sur réalisations
(positives)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6862 Dot. amort. charges financ. à
répartir
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
292 360,73 499 960,05 0,00 0,00 3 123,27 123 020,00 0,00 0,00 15 000,00
651 Redevances pour licences,
logiciels, ...
26 989,26 0,00 0,00 0,00 3 123,27 0,00 0,00 0,00 0,00
6531 Indemnités 0,00 414 793,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6532 Frais de mission 0,00 964,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 0,00 27 098,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
0,00 57 023,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6535 Formation 0,00 80,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en
non-valeur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 45
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°,
personnes privée
265 371,00 0,00 0,00 0,00 0,00 123 020,00 0,00 0,00 15 000,00
65888 Autres 0,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des
ICNE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 1 119,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
749,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
369,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
678 Autres charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 646 428,99 0,00 64 928,50 226 525,00 75 744,19 172,76 246 471,56 0,00 0,00
Réalisations 1 646 428,99 0,00 64 928,50 226 525,00 75 744,19 172,76 246 471,56 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 650 363,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
650 363,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
777 Quote-part subv invest transf
cpte résul
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
832 543,01 0,00 0,00 226 525,00 56 714,19 0,00 67 361,13 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières
(produit net)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 361,13 0,00 0,00
70321 Stationnement et location voie
publique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine
public communal
46,67 0,00 0,00 0,00 22 198,19 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
70384 Forfait de post-stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 110,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7082 Commissions 671,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres
qu'immeubles)
810,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70841 Mise à dispo personnel B.A. ,
régies
245 726,00 0,00 0,00 58 552,00 7 668,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
290 614,81 0,00 0,00 159 534,00 24 608,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes
81 616,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70872 Remb. frais B.A. et régies
municipales
127 054,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 14 836,54 0,00 0,00 1 613,00 201,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
68 873,48 0,00 0,00 6 826,00 629,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres
redevables
2 182,71 0,00 0,00 0,00 1 410,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 712,27 0,00 0,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7318 Autres impôts locaux ou
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73212 Dotation de solidarité
communautaire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com.
et intercom
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7333 Taxes funéraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 712,27 0,00 0,00
7336 Droits de place 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7337 Droits de stationnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7343 Taxes sur les pylônes
électriques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 22 358,97 0,00 64 928,50 0,00 7 100,00 0,00 871,50 0,00 0,00
7411 Dotation forfaitaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 47
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
74127 Dotation nationale de
péréquation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 7 358,97 0,00 917,50 0,00 1 000,00 0,00 871,50 0,00 0,00
7472 Participat° Régions 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7482 Compens. perte taxe add.
droits mutation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat°
taxes foncière
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe
habitat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748388 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 10 461,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres
sécurisés
0,00 0,00 53 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7488 Autres attributions et
participations
0,00 0,00 0,00 0,00 6 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
99 960,45 0,00 0,00 0,00 11 930,00 172,76 125 526,66 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 88 419,75 0,00 0,00 0,00 11 930,00 0,00 0,00 0,00 0,00
757 Redevances versées par
fermiers, conces.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125 526,66 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion
courante
11 540,70 0,00 0,00 0,00 0,00 172,76 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
761 Produits de participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 41 203,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7714 Recouvrt créances admises en
non valeur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
1 250,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
8 648,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 31 304,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -11 044 716,09 -506 982,18 -426 528,96 -723 842,25 -1 297 296,61 -386 913,12 -187 029,56 0,00 -15 000,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 48
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 49
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES 4 275 318,60 16 607,85 4 291 926,45
Réalisations 4 275 318,60 16 607,85 4 291 926,45
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 524 601,31 16 607,85 541 209,16
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 2 180,00 0,00 2 180,00
60611 Eau et assainissement 1 340,66 371,61 1 712,27
60612 Energie - Electricité 22 949,87 0,00 22 949,87
60628 Autres fournitures non stockées 12 571,67 0,00 12 571,67
60631 Fournitures d'entretien 306,00 0,00 306,00
60632 Fournitures de petit équipement 7 233,77 2 284,08 9 517,85
60636 Vêtements de travail 30 149,35 0,00 30 149,35
6064 Fournitures administratives 1 681,21 0,00 1 681,21
611 Contrats de prestations de services 202 300,28 13 842,00 216 142,28
6132 Locations immobilières 5 491,56 0,00 5 491,56
6135 Locations mobilières 3 476,59 0,00 3 476,59
614 Charges locatives et de copropriété 1 058,89 0,00 1 058,89
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 1 645,80 0,00 1 645,80
615232 Entretien, réparations réseaux 162 633,46 0,00 162 633,46
61551 Entretien matériel roulant 174,50 0,00 174,50
61558 Entretien autres biens mobiliers 1 267,10 0,00 1 267,10
6156 Maintenance 10 733,88 110,16 10 844,04
6182 Documentation générale et technique 666,42 0,00 666,42
6184 Versements à des organismes de formation 39 472,00 0,00 39 472,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 20,00 0,00 20,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 119,17 0,00 119,17
6226 Honoraires 4 463,12 0,00 4 463,12
6236 Catalogues et imprimés 384,00 0,00 384,00
6251 Voyages et déplacements 3 221,50 0,00 3 221,50
6256 Missions 962,25 0,00 962,25
6257 Réceptions 1 170,48 0,00 1 170,48
6262 Frais de télécommunications 5 077,88 0,00 5 077,88
6283 Frais de nettoyage des locaux 146,90 0,00 146,90
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 1 703,00 0,00 1 703,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 50
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
012 Charges de personnel, frais assimilés 3 724 815,29 0,00 3 724 815,29
6331 Versement de transport 17 452,67 0,00 17 452,67
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 9 696,28 0,00 9 696,28
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 17 444,27 0,00 17 444,27
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 5 817,27 0,00 5 817,27
64111 Rémunération principale titulaires 1 551 899,41 0,00 1 551 899,41
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 67 913,10 0,00 67 913,10
64118 Autres indemnités titulaires 810 090,75 0,00 810 090,75
64131 Rémunérations non tit. 341 579,66 0,00 341 579,66
64138 Autres indemnités non tit. 2 575,56 0,00 2 575,56
64168 Autres emplois d'insertion 856,30 0,00 856,30
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 344 786,86 0,00 344 786,86
6453 Cotisations aux caisses de retraites 519 336,71 0,00 519 336,71
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 16 048,58 0,00 16 048,58
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 6 216,46 0,00 6 216,46
6472 Prestations familiales directes 1 373,73 0,00 1 373,73
6488 Autres charges 11 727,68 0,00 11 727,68
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 25 902,00 0,00 25 902,00
65737 Autres établissements publics locaux 25 902,00 0,00 25 902,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 326 133,17 0,00 326 133,17
Réalisations 326 133,17 0,00 326 133,17
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 110,00 0,00 110,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 110,00 0,00 110,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 294 209,47 0,00 294 209,47
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 188 932,00 0,00 188 932,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 17 654,00 0,00 17 654,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 87 623,47 0,00 87 623,47
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 51
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
74 Dotations et participations 31 283,00 0,00 31 283,00
74718 Autres participations Etat 27 833,00 0,00 27 833,00
7473 Participat° Départements 3 450,00 0,00 3 450,00
75 Autres produits de gestion courante 530,70 0,00 530,70
7588 Autres produits div. de gestion courante 530,70 0,00 530,70
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -3 949 185,43 -16 607,85 -3 965 793,28
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES 336 522,35 0,00 3 776 162,79 162 633,46 0,00
Réalisations 336 522,35 0,00 3 776 162,79 162 633,46 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 21 988,05 0,00 339 979,80 162 633,46 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 2 180,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 1 340,66 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 22 949,87 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 12 571,67 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 306,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 7 233,77 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 30 149,35 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 1 681,21 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 9 600,00 0,00 192 700,28 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 5 491,56 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 3 476,59 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 338,89 0,00 720,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 1 645,80 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 162 633,46 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 174,50 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 1 267,10 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 10 733,88 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 666,42 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 2 145,00 0,00 37 327,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 20,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 119,17 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 4 463,12 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 52
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 384,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 162,40 0,00 3 059,10 0,00 0,00
6256 Missions 155,05 0,00 807,20 0,00 0,00
6257 Réceptions 362,18 0,00 808,30 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 866,55 0,00 4 211,33 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 146,90 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 1 703,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 314 534,30 0,00 3 410 280,99 0,00 0,00
6331 Versement de transport 1 619,66 0,00 15 833,01 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 899,91 0,00 8 796,37 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 619,43 0,00 15 824,84 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 539,95 0,00 5 277,32 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 136 522,75 0,00 1 415 376,66 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 4 286,88 0,00 63 626,22 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 46 323,64 0,00 763 767,11 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 39 989,16 0,00 301 590,50 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 10,92 0,00 2 564,64 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 856,30 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 33 302,06 0,00 311 484,80 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 45 947,56 0,00 473 389,15 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 1 892,02 0,00 14 156,56 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 546,32 0,00 5 670,14 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 1 373,73 0,00 0,00
6488 Autres charges 1 034,04 0,00 10 693,64 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 25 902,00 0,00 0,00
65737 Autres établissements publics locaux 0,00 0,00 25 902,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 234 419,00 0,00 91 714,17 0,00 0,00
Réalisations 234 419,00 0,00 91 714,17 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 110,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 53
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 110,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 206 586,00 0,00 87 623,47 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 188 932,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 17 654,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 87 623,47 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 27 833,00 0,00 3 450,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 27 833,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 3 450,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 530,70 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 0,00 530,70 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -102 103,35 0,00 -3 684 448,62 -162 633,46 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 54
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES 753 173,84 6 453 320,13 0,00 0,00 0,00 5 463 525,75 12 670 019,72
Réalisations 753 173,84 6 453 320,13 0,00 0,00 0,00 5 463 525,75 12 670 019,72
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 15 088,11 1 424 530,71 0,00 0,00 0,00 1 883 187,93 3 322 806,75
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 153,50 95 153,50
60611 Eau et assainissement 0,00 71 353,18 0,00 0,00 0,00 14 949,34 86 302,52
60612 Energie - Electricité 0,00 482 291,74 0,00 0,00 0,00 141 605,44 623 897,18
60613 Chauffage urbain 0,00 93 585,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93 585,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 236 812,68 1 236 812,68
60628 Autres fournitures non stockées -31,76 42 736,38 0,00 0,00 0,00 92 934,20 135 638,82
60631 Fournitures d'entretien 0,00 65 531,72 0,00 0,00 0,00 67 288,09 132 819,81
60632 Fournitures de petit équipement 8 672,45 19 844,04 0,00 0,00 0,00 7 634,45 36 150,94
60636 Vêtements de travail 0,00 114,00 0,00 0,00 0,00 3 360,92 3 474,92
6064 Fournitures administratives 0,00 125,08 0,00 0,00 0,00 851,30 976,38
6067 Fournitures scolaires 0,00 254 960,11 0,00 0,00 0,00 0,00 254 960,11
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 998,04 22 998,04
6132 Locations immobilières 0,00 11 968,48 0,00 0,00 0,00 0,00 11 968,48
6135 Locations mobilières 0,00 116 350,06 0,00 0,00 0,00 63 717,39 180 067,45
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 1 522,19 0,00 0,00 0,00 0,00 1 522,19
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 66 610,49 0,00 0,00 0,00 11 908,45 78 518,94
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 482,08 482,08
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 3 404,58 0,00 0,00 0,00 40 741,91 44 146,49
6156 Maintenance 0,00 104 646,90 0,00 0,00 0,00 61 769,95 166 416,85
6182 Documentation générale et technique 188,80 2 283,39 0,00 0,00 0,00 201,90 2 674,09
6184 Versements à des organismes de
formation
2 229,00 1 440,00 0,00 0,00 0,00 8 812,25 12 481,25
6185 Frais de colloques et de séminaires 585,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 585,00
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
34,29 0,00 0,00 0,00 0,00 82,53 116,82
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 658,46 3 658,46
6236 Catalogues et imprimés 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
6238 Divers 0,00 1 016,03 0,00 0,00 0,00 0,00 1 016,03
6247 Transports collectifs 0,00 1 986,78 0,00 0,00 0,00 0,00 1 986,78 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 55
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
6251 Voyages et déplacements 0,00 128,81 0,00 0,00 0,00 111,96 240,77
6256 Missions 1 588,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 588,33
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82,70 82,70
6261 Frais d'affranchissement 0,00 1 735,50 0,00 0,00 0,00 0,00 1 735,50
6262 Frais de télécommunications 1 822,00 16 713,06 0,00 0,00 0,00 7 119,50 25 654,56
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 200,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 189,76 0,00 0,00 0,00 0,00 189,76
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 63 693,43 0,00 0,00 0,00 710,89 64 404,32
012 Charges de personnel, frais
assimilés
738 085,73 4 416 501,51 0,00 0,00 0,00 3 577 814,23 8 732 401,47
6331 Versement de transport 3 702,82 24 491,85 0,00 0,00 0,00 19 311,54 47 506,21
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 2 057,06 13 606,63 0,00 0,00 0,00 10 728,76 26 392,45
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 3 713,30 24 464,42 0,00 0,00 0,00 16 336,55 44 514,27
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 1 234,28 8 164,05 0,00 0,00 0,00 6 437,23 15 835,56
64111 Rémunération principale titulaires 411 114,26 2 030 228,01 0,00 0,00 0,00 1 559 300,57 4 000 642,84
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 13 967,29 48 553,46 0,00 0,00 0,00 31 587,26 94 108,01
64118 Autres indemnités titulaires 100 829,90 318 562,18 0,00 0,00 0,00 308 266,27 727 658,35
64131 Rémunérations non tit. 524,59 685 047,85 0,00 0,00 0,00 582 776,45 1 268 348,89
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 2 658,85 0,00 0,00 0,00 795,61 3 454,46
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 290,75 69 290,75
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 62 328,69 518 773,35 0,00 0,00 0,00 399 940,00 981 042,04
6453 Cotisations aux caisses de retraites 132 651,23 671 033,67 0,00 0,00 0,00 519 378,47 1 323 063,37
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 26,23 32 451,61 0,00 0,00 0,00 29 211,50 61 689,34
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 1 649,62 8 050,73 0,00 0,00 0,00 6 207,65 15 908,00
6472 Prestations familiales directes 226,74 5 810,04 0,00 0,00 0,00 2 316,03 8 352,81
6488 Autres charges 4 059,72 24 604,81 0,00 0,00 0,00 15 929,59 44 594,12
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 612 287,91 0,00 0,00 0,00 2 355,59 614 643,50
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 20 599,20 0,00 0,00 0,00 0,00 20 599,20
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 520 543,42 0,00 0,00 0,00 0,00 520 543,42
657348 Subv. fonct. Autres communes 0,00 5 216,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 216,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 0,00 20 553,78 0,00 0,00 0,00 0,00 20 553,78
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
0,00 45 375,51 0,00 0,00 0,00 2 355,59 47 731,10
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168,00 168,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 56
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168,00 168,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 30,00 44 914,04 0,00 0,00 0,00 1 720 778,79 1 765 722,83
Réalisations 30,00 44 914,04 0,00 0,00 0,00 1 720 778,79 1 765 722,83
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
30,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 717 778,79 1 717 808,79
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 198 607,90 198 607,90
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
30,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 519 170,89 1 519 200,89
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 44 914,04 0,00 0,00 0,00 3 000,00 47 914,04
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 3 000,00
74748 Participat° Autres communes 0,00 7 061,26 0,00 0,00 0,00 0,00 7 061,26
74751 Participat° GFP de rattachement 0,00 37 852,78 0,00 0,00 0,00 0,00 37 852,78
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -753 143,84 -6 408 406,09 0,00 0,00 0,00 -3 742 746,96 -10 904 296,89
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES 3 605 647,62 2 086 635,97 761 036,54 5 363 474,53 0,00 0,00 1 238,62 98 812,60
Réalisations 3 605 647,62 2 086 635,97 761 036,54 5 363 474,53 0,00 0,00 1 238,62 98 812,60
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 394 200,63 860 982,25 169 347,83 1 786 314,61 0,00 0,00 1 238,62 95 634,70
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 153,50 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 57
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
60611 Eau et assainissement 21 916,69 49 436,49 0,00 14 949,34 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 143 744,34 338 547,40 0,00 141 605,44 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 21 696,13 71 888,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 1 236 812,68 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 11 611,13 22 129,65 8 995,60 92 735,70 0,00 0,00 0,00 198,50
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 65 531,72 67 288,09 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 9 590,33 3 270,13 6 983,58 7 634,45 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 114,00 3 360,92 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 125,08 0,00 851,30 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 77 110,76 158 018,90 19 830,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 22 998,04 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 11 968,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 27 883,09 88 466,97 0,00 63 717,39 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 1 522,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 18 718,67 39 564,07 8 327,75 11 908,45 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 482,08 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 3 404,58 0,00 0,00 40 741,91 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 32 417,52 71 656,09 573,29 61 690,03 0,00 0,00 79,92 0,00
6182 Documentation générale et technique 510,00 1 773,39 0,00 201,90 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 1 080,00 360,00 0,00 8 812,25 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 82,53 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 3 658,46 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 1 016,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 -2 240,47 4 227,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 30,25 98,56 0,00 111,96 0,00 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82,70
6261 Frais d'affranchissement 662,22 1 073,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 6 797,19 9 505,47 410,40 5 960,80 0,00 0,00 1 158,70 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 189,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 3 537,06 7 308,37 52 848,00 710,89 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 3 211 446,99 1 205 054,52 0,00 3 577 814,23 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 17 939,63 6 552,22 0,00 19 311,54 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 9 966,53 3 640,10 0,00 10 728,76 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 17 935,01 6 529,41 0,00 16 336,55 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 5 979,76 2 184,29 0,00 6 437,23 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 1 410 525,45 619 702,56 0,00 1 559 300,57 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 58
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 38 126,42 10 427,04 0,00 31 587,26 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 220 997,35 97 564,83 0,00 308 266,27 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 570 737,78 114 310,07 0,00 582 776,45 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 2 385,41 273,44 0,00 795,61 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 69 290,75 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 388 697,35 130 076,00 0,00 399 940,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 473 731,37 197 302,30 0,00 519 378,47 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 27 164,51 5 287,10 0,00 29 211,50 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 5 644,52 2 406,21 0,00 6 207,65 0,00 0,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 5 810,04 0,00 0,00 2 316,03 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 15 805,86 8 798,95 0,00 15 929,59 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 20 599,20 591 688,71 -654,31 0,00 0,00 0,00 3 009,90
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 20 599,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 520 543,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657348 Subv. fonct. Autres communes 0,00 0,00 5 216,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 0,00 0,00 20 553,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 45 375,51 -654,31 0,00 0,00 0,00 3 009,90
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 44 914,04 1 682 668,62 0,00 0,00 0,00 38 110,17
Réalisations 0,00 0,00 44 914,04 1 682 668,62 0,00 0,00 0,00 38 110,17
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 1 682 668,62 0,00 0,00 0,00 35 110,17
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 198 607,90 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 1 484 060,72 0,00 0,00 0,00 35 110,17
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 44 914,04 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
74748 Participat° Autres communes 0,00 0,00 7 061,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74751 Participat° GFP de rattachement 0,00 0,00 37 852,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -3 605 647,62 -2 086 635,97 -716 122,50 -3 680 805,91 0,00 0,00 -1 238,62 -60 702,43
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 60
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 3 – Culture
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES 1 304 242,88 916 528,46 413 283,42 1 183 851,01 3 817 905,77
Réalisations 1 304 242,88 916 528,46 413 283,42 1 183 851,01 3 817 905,77
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 30 768,80 211 662,37 304 477,50 315 593,29 862 501,96
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 41 301,85 46 473,25 121 258,56 209 033,66
60611 Eau et assainissement 0,00 6 667,95 427,89 2 455,60 9 551,44
60612 Energie - Electricité 2 660,27 44 214,06 9 297,47 50 093,08 106 264,88
60613 Chauffage urbain 0,00 7 359,36 0,00 0,00 7 359,36
60623 Alimentation 0,00 399,65 198,08 0,00 597,73
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 24 801,87 12 752,34 16 357,43 53 911,64
60631 Fournitures d'entretien 0,00 2 546,33 0,00 0,00 2 546,33
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 5 258,44 11 574,11 6 717,20 23 549,75
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 3 884,88 517,80 4 402,68
6064 Fournitures administratives 314,63 0,00 607,56 0,00 922,19
6078 Autres marchandises 0,00 3 081,45 0,00 0,00 3 081,45
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 1 800,00 0,00 1 800,00
6132 Locations immobilières 809,41 0,00 0,00 0,00 809,41
6135 Locations mobilières 1 383,49 1 143,25 125 970,54 18 065,46 146 562,74
615221 Entretien, réparations bâtiments publics -536,54 6 193,17 3 036,66 2 604,99 11 298,28
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 131,21 2 826,00 50,00 3 007,21
6156 Maintenance 166,68 9 093,76 20 556,40 4 382,89 34 199,73
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 40,00 40,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 12 169,00 0,00 12 169,00
6182 Documentation générale et technique 2 090,89 0,00 438,30 0,00 2 529,19
6184 Versements à des organismes de formation 5 283,00 700,00 665,00 0,00 6 648,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 379,23 82,53 82,53 0,00 544,29
6226 Honoraires 0,00 18 597,13 5 382,89 5 750,00 29 730,02
6231 Annonces et insertions 0,00 1 092,00 3 000,00 9 100,00 13 192,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 55,00 55,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 10 869,27 7 419,45 9 885,18 28 173,90
6237 Publications 0,00 0,00 6 714,00 0,00 6 714,00
6238 Divers 0,00 103,04 581,83 4 465,59 5 150,46
6241 Transports de biens 0,00 16 944,00 0,00 2 400,00 19 344,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
6247 Transports collectifs 0,00 1 255,00 127,49 0,00 1 382,49
6251 Voyages et déplacements 393,01 76,46 0,00 0,00 469,47
6256 Missions 4 636,65 246,28 313,04 424,75 5 620,72
6257 Réceptions 0,00 6 185,65 527,65 33 051,35 39 764,65
6262 Frais de télécommunications 2 335,64 1 007,59 1 485,36 2 811,54 7 640,13
627 Services bancaires et assimilés 0,00 6,12 0,00 28,38 34,50
6281 Concours divers (cotisations) 8 580,46 0,00 0,00 0,00 8 580,46
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 191,93 21 767,49 12 164,49 34 123,91
6283 Frais de nettoyage des locaux -0,02 2 113,02 4 398,29 12 914,00 19 425,29
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 2 272,00 0,00 0,00 0,00 2 272,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 273 474,08 160 642,02 89 852,81 62 931,70 1 586 900,61
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 55 264,00 0,00 0,00 0,00 55 264,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 1 426,25 0,00 0,00 1 426,25
6331 Versement de transport 6 958,58 890,30 482,23 27,93 8 359,04
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 3 865,75 494,55 267,84 15,51 4 643,65
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 6 885,76 887,83 410,16 27,95 8 211,70
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 2 319,77 1 083,51 724,81 76,32 4 204,41
64111 Rémunération principale titulaires 315 779,14 57 910,64 34 130,54 0,00 407 820,32
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 13 158,00 2 059,95 1 405,80 0,00 16 623,75
64118 Autres indemnités titulaires 83 758,80 11 628,52 13 208,72 0,00 108 596,04
64131 Rémunérations non tit. 442 089,73 39 853,20 1 056,00 33 547,51 516 546,44
64138 Autres indemnités non tit. 1 084,23 60,97 0,00 0,00 1 145,20
64162 Emplois d'avenir 0,00 0,00 7 492,35 0,00 7 492,35
64168 Autres emplois d'insertion 12 725,94 0,00 10 489,50 0,00 23 215,44
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 181 412,39 21 048,37 5 688,76 942,80 209 092,32
6453 Cotisations aux caisses de retraites 120 893,15 20 319,90 12 037,79 130,39 153 381,23
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 21 638,12 1 863,87 856,39 155,23 24 513,61
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 1 263,22 231,66 1 248,04 28 008,06 30 750,98
6488 Autres charges 4 377,50 882,50 353,88 0,00 5 613,88
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 544 224,07 18 953,11 805 326,02 1 368 503,20
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 250,00 4 453,11 8 961,09 13 664,20
6521 Déficit budgets annexes administratifs 0,00 421 774,07 0,00 0,00 421 774,07
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 122 200,00 14 500,00 796 364,93 933 064,93
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 192 267,00 26 486,59 368 454,37 53 268,17 640 476,13
Réalisations 192 267,00 26 486,59 368 454,37 53 268,17 640 476,13
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 192 267,00 5 661,50 301 764,37 19 940,44 519 633,31
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 3 050,00 18 277,00 21 327,00
70684 Redevances d'archéologie préventive 0,00 0,00 137 292,08 0,00 137 292,08
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 161 422,29 0,00 161 422,29
7078 Autres marchandises 0,00 3 633,50 0,00 0,00 3 633,50
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 188 106,00 0,00 0,00 0,00 188 106,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 1 663,44 1 663,44
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 4 161,00 0,00 0,00 0,00 4 161,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 2 028,00 0,00 0,00 2 028,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 20 825,09 66 690,00 33 327,73 120 842,82
74718 Autres participations Etat 0,00 8 000,00 66 690,00 14 850,00 89 540,00
7472 Participat° Régions 0,00 7 000,00 0,00 1 979,63 8 979,63
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 15 000,00 15 000,00
7488 Autres attributions et participations 0,00 5 825,09 0,00 1 498,10 7 323,19
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 111 975,88 -890 041,87 -44 829,05 -1 130 582,84 -3 177 429,64
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311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
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Cinémas et autres
salles de
spectacles
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Bibliothèques et
médiathèques
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Musées
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Archives
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Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES 85 249,10 351 307,34 41 148,07 438 823,95 0,00 0,00 87 969,17 325 314,25
Réalisations 85 249,10 351 307,34 41 148,07 438 823,95 0,00 0,00 87 969,17 325 314,25
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 49,10 191 546,04 4 148,07 15 919,16 0,00 0,00 847,18 303 630,32
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 41 301,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 473,25 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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lyrique et choré.
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artistiques
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spectacles
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Bibliothèques et
médiathèques
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Archives
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Entretien du
patrimoine culturel
60611 Eau et assainissement 0,00 5 731,31 71,21 865,43 0,00 0,00 0,00 427,89
60612 Energie - Electricité 0,00 38 093,83 1 946,27 4 173,96 0,00 0,00 0,00 9 297,47
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 7 359,36 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 399,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 198,08
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 24 379,64 0,00 422,23 0,00 0,00 0,00 12 752,34
60631 Fournitures d'entretien 0,00 2 546,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 3 418,13 0,00 1 840,31 0,00 0,00 0,00 11 574,11
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 884,88
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 607,56
6078 Autres marchandises 0,00 3 081,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 800,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 1 143,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125 970,54
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 3 532,33 2 000,84 660,00 0,00 0,00 0,00 3 036,66
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 131,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 826,00
6156 Maintenance 49,10 8 483,19 129,75 431,72 0,00 0,00 0,00 20 556,40
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 169,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 438,30
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 665,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 82,53 0,00 0,00 0,00 0,00 82,53 0,00
6226 Honoraires 0,00 18 597,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 382,89
6231 Annonces et insertions 0,00 1 092,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 10 869,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 419,45
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 714,00
6238 Divers 0,00 103,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 581,83
6241 Transports de biens 0,00 16 944,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 1 255,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127,49
6251 Voyages et déplacements 0,00 76,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 0,00 246,28 0,00 0,00 0,00 0,00 99,65 213,39
6257 Réceptions 0,00 6 185,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 527,65
6262 Frais de télécommunications 0,00 841,44 0,00 166,15 0,00 0,00 0,00 1 485,36
627 Services bancaires et assimilés 0,00 6,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 191,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 767,49
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 2 113,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 398,29
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 159 511,30 0,00 1 130,72 0,00 0,00 87 121,99 2 730,82
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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lyrique et choré.
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activités
artistiques
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spectacles
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Archives
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Entretien du
patrimoine culturel
6218 Autre personnel extérieur 0,00 1 426,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 883,10 0,00 7,20 0,00 0,00 482,23 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 490,55 0,00 4,00 0,00 0,00 267,84 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 880,62 0,00 7,21 0,00 0,00 410,16 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 1 081,11 0,00 2,40 0,00 0,00 160,81 564,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 57 910,64 0,00 0,00 0,00 0,00 34 130,54 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 2 059,95 0,00 0,00 0,00 0,00 1 405,80 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 11 628,52 0,00 0,00 0,00 0,00 13 208,72 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 39 052,51 0,00 800,69 0,00 0,00 0,00 1 056,00
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 60,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64162 Emplois d'avenir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 492,35 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 489,50 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 20 805,21 0,00 243,16 0,00 0,00 5 688,76 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 20 286,27 0,00 33,63 0,00 0,00 12 037,79 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 1 831,44 0,00 32,43 0,00 0,00 856,39 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 231,66 0,00 0,00 0,00 0,00 137,22 1 110,82
6488 Autres charges 0,00 882,50 0,00 0,00 0,00 0,00 353,88 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 85 200,00 250,00 37 000,00 421 774,07 0,00 0,00 0,00 18 953,11
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 453,11
6521 Déficit budgets annexes administratifs 0,00 0,00 0,00 421 774,07 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 85 200,00 0,00 37 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 500,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 26 486,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 368 454,37
Réalisations 0,00 26 486,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 368 454,37
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 5 661,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 301 764,37
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 050,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 65
(2) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
70684 Redevances d'archéologie préventive 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 137 292,08
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 161 422,29
7078 Autres marchandises 0,00 3 633,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 2 028,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 20 825,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 690,00
74718 Autres participations Etat 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 690,00
7472 Participat° Régions 0,00 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7488 Autres attributions et participations 0,00 5 825,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -85 249,10 -324 820,75 -41 148,07 -438 823,95 0,00 0,00 -87 969,17 43 140,12
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 66
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES 2 149 716,48 4 077 484,44 6 199 948,75 12 427 149,67
Réalisations 2 149 716,48 4 077 484,44 6 199 948,75 12 427 149,67
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 60 988,35 1 441 131,28 994 893,38 2 497 013,01
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 76 435,94 243 429,42 319 865,36
60611 Eau et assainissement 1 245,14 139 699,47 11 108,65 152 053,26
60612 Energie - Electricité 13 305,60 468 325,44 85 463,27 567 094,31
60613 Chauffage urbain 0,00 166 240,63 20 377,73 186 618,36
60622 Carburants 0,00 0,00 382,73 382,73
60623 Alimentation 198,18 2 726,52 94 932,21 97 856,91
60628 Autres fournitures non stockées 6 647,27 87 763,36 62 144,11 156 554,74
60631 Fournitures d'entretien 25 582,22 768,96 0,00 26 351,18
60632 Fournitures de petit équipement 702,25 21 867,42 11 102,20 33 671,87
60636 Vêtements de travail 1 935,41 7 925,85 1 028,39 10 889,65
6064 Fournitures administratives 614,84 353,74 1 127,19 2 095,77
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 155,43 155,43
611 Contrats de prestations de services 0,00 78 534,18 0,00 78 534,18
6132 Locations immobilières 0,00 30 094,74 11 418,10 41 512,84
6135 Locations mobilières 0,00 19 340,38 38 272,72 57 613,10
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 4 126,00 12 228,91 16 354,91
61521 Entretien terrains 0,00 109 786,45 0,00 109 786,45
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 1 971,34 34 101,22 10 123,75 46 196,31
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 941,80 941,80
61551 Entretien matériel roulant 0,00 1 400,17 0,00 1 400,17
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 9 572,24 144,19 9 716,43
6156 Maintenance 0,00 72 394,25 18 642,56 91 036,81
6162 Assur. obligatoire dommage-construction 0,00 0,00 21 236,95 21 236,95
6182 Documentation générale et technique 217,00 349,75 2 092,91 2 659,66
6184 Versements à des organismes de formation 1 999,80 8 728,60 19 785,80 30 514,20
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 674,91 82,53 407,63 1 165,07
6226 Honoraires 0,00 689,20 0,00 689,20
6228 Divers 0,00 632,42 729,08 1 361,50
6231 Annonces et insertions 0,00 1 008,00 0,00 1 008,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 4 411,24 13 049,14 17 460,38 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 67
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
6238 Divers 3 713,36 4 326,87 6 911,00 14 951,23
6241 Transports de biens 0,00 1 020,00 1 456,00 2 476,00
6247 Transports collectifs 0,00 17,54 204 266,74 204 284,28
6251 Voyages et déplacements 203,80 445,28 7 272,64 7 921,72
6256 Missions 0,00 350,00 986,60 1 336,60
6257 Réceptions 415,80 3 216,56 4 311,00 7 943,36
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 26,30 26,30
6262 Frais de télécommunications 621,06 7 695,28 5 349,29 13 665,63
627 Services bancaires et assimilés 265,37 0,00 52,54 317,91
6281 Concours divers (cotisations) 675,00 479,61 250,00 1 404,61
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 54 252,66 14 740,77 68 993,43
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 21 348,78 68 945,63 90 294,41
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 445,00 0,00 445,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 175,00 0,00 175,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 151 328,13 2 627 336,12 5 086 025,21 8 864 689,46
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 0,00 137 701,00 0,00 137 701,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 1 575,00 1 575,00
6331 Versement de transport 5 984,57 12 896,36 28 106,23 46 987,16
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 3 324,88 7 164,49 15 615,58 26 104,95
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 5 955,69 12 843,09 27 727,08 46 525,86
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 1 992,45 4 298,58 9 369,22 15 660,25
64111 Rémunération principale titulaires 577 914,75 1 269 337,92 1 940 078,44 3 787 331,11
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 14 101,06 43 728,51 80 386,89 138 216,46
64118 Autres indemnités titulaires 146 468,42 283 759,18 414 151,78 844 379,38
64131 Rémunérations non tit. 76 974,88 150 897,36 1 097 168,59 1 325 040,83
64136 Indemnités préavis, licenciement non tit 0,00 0,00 2 325,00 2 325,00
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 124,98 1 232,85 1 357,83
64162 Emplois d'avenir 0,00 0,00 4 395,51 4 395,51
64168 Autres emplois d'insertion 6 714,93 12 509,96 91 715,73 110 940,62
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 8 764,55 0,00 8 764,55
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 111 434,40 237 357,98 619 228,94 968 021,32
6453 Cotisations aux caisses de retraites 189 130,41 414 953,11 672 003,68 1 276 087,20
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 3 924,28 7 544,87 57 120,58 68 589,73
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 519,97 0,00 519,97
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 2 313,81 5 082,49 7 770,31 15 166,61
6472 Prestations familiales directes 1 014,90 4 518,92 3 623,95 9 157,77
6488 Autres charges 4 078,70 13 332,80 12 429,85 29 841,35
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 937 400,00 1 417,04 96 382,16 1 035 199,20
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 417,04 5 382,16 5 799,20 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 68
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 937 400,00 1 000,00 91 000,00 1 029 400,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 7 600,00 22 648,00 30 248,00
6714 Bourses et prix 0,00 7 600,00 22 648,00 30 248,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 106 219,00 531 796,36 2 506 838,43 3 144 853,79
Réalisations 106 219,00 531 796,36 2 506 838,43 3 144 853,79
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 106 219,00 337 786,86 580 179,23 1 024 185,09
70323 Redev. occupat° domaine public communal 0,00 19 225,17 0,00 19 225,17
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 77 289,69 0,00 77 289,69
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 209,00 549 725,23 549 934,23
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 103 600,00 229 426,00 0,00 333 026,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 2 619,00 8 246,00 0,00 10 865,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 3 291,00 30 454,00 33 745,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 100,00 0,00 100,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 46 454,70 1 926 659,20 1 973 113,90
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 390 304,38 390 304,38
7472 Participat° Régions 0,00 0,00 48 694,11 48 694,11
7473 Participat° Départements 0,00 28 454,70 0,00 28 454,70
74751 Participat° GFP de rattachement 0,00 0,00 16 530,00 16 530,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 1 458 130,71 1 458 130,71
7488 Autres attributions et participations 0,00 18 000,00 13 000,00 31 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 147 554,80 0,00 147 554,80
752 Revenus des immeubles 0,00 147 554,80 0,00 147 554,80
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -2 043 497,48 -3 545 688,08 -3 693 110,32 -9 282 295,88 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 69
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES 1 381 136,60 764 624,51 788 981,31 1 002 257,37 140 484,65 4 230 296,74 1 969 652,01 0,00
Réalisations 1 381 136,60 764 624,51 788 981,31 1 002 257,37 140 484,65 4 230 296,74 1 969 652,01 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 435 419,85 488 459,10 142 093,29 243 274,39 131 884,65 311 076,39 683 816,99 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 76 435,94 54 481,67 188 947,75 0,00
60611 Eau et assainissement 19 782,32 74 295,14 4 205,93 41 416,08 0,00 865,58 10 243,07 0,00
60612 Energie - Electricité 233 450,33 160 014,98 27 128,25 47 731,88 0,00 5 977,90 79 485,37 0,00
60613 Chauffage urbain 80 607,23 0,00 85 633,40 0,00 0,00 0,00 20 377,73 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 382,73 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 183,20 0,00 2 543,32 86 434,77 8 497,44 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 7 624,55 48 403,50 8 129,96 20 830,96 2 774,39 26 589,81 35 554,30 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 768,96 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 7 640,76 2 054,10 298,63 11 873,93 0,00 -2 162,52 13 264,72 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 1 425,85 6 500,00 106,00 922,39 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 353,74 0,00 779,49 347,70 0,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41,52 113,91 0,00
611 Contrats de prestations de services 216,00 74 864,18 1 272,00 982,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 16 846,74 13 248,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 418,10 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 3 072,89 2 610,59 5 871,30 7 785,60 0,00 38 272,72 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 2 545,10 1 580,90 0,00 0,00 0,00 0,00 12 228,91 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 63 144,70 0,00 46 641,75 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 15 054,95 6 855,04 3 180,70 9 010,53 0,00 4 234,70 5 889,05 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 941,80 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 1 400,17 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 863,91 0,00 0,00 8 708,33 0,00 0,00 144,19 0,00
6156 Maintenance 45 085,00 16 631,71 6 853,84 3 823,70 0,00 4 725,61 13 916,95 0,00
6162 Assur. obligatoire dommage-construction 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 236,95 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 108,60 241,15 456,06 1 636,85 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 1 794,00 689,20 420,00 5 825,40 0,00 10 845,80 8 940,00 0,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 82,53 0,00 93,36 314,27 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 689,20 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 632,42 0,00 0,00 0,00 729,08 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 0,00 1 008,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 936,00 381,78 256,80 2 836,66 156,00 12 893,14 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 648,00 3 678,87 0,00 6 911,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 1 020,00 0,00 0,00 1 456,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 17,54 0,00 0,00 108 538,25 95 728,49 0,00
6251 Voyages et déplacements 30,00 0,00 283,20 132,08 0,00 5 479,59 1 793,05 0,00
6256 Missions 0,00 0,00 0,00 350,00 0,00 0,00 986,60 0,00
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 3 216,56 55,60 4 255,40 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26,30 0,00
6262 Frais de télécommunications 3 533,90 1 871,99 416,85 1 872,54 0,00 3 165,54 2 183,75 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52,54 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 64,61 415,00 0,00 250,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 0,00 31 003,50 23 249,16 0,00 14 740,77 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 345,06 20 796,77 0,00 206,95 0,00 159,12 68 786,51 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 445,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 175,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 945 716,75 276 165,41 646 470,98 758 982,98 0,00 3 918 638,93 1 167 386,28 0,00
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 0,00 0,00 137 701,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 575,00 0,00 0,00
6331 Versement de transport 5 002,83 1 363,66 2 530,96 3 998,91 0,00 21 503,51 6 602,72 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 2 779,17 757,73 1 405,98 2 221,61 0,00 11 947,72 3 667,86 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 4 970,58 1 363,58 2 530,19 3 978,74 0,00 21 491,72 6 235,36 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 1 667,65 454,56 843,53 1 332,84 0,00 7 168,60 2 200,62 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 512 418,68 145 821,51 274 055,66 337 042,07 0,00 1 510 902,53 429 175,91 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 12 189,82 5 753,65 17 111,67 8 673,37 0,00 59 318,52 21 068,37 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 104 584,06 38 536,14 71 312,12 69 326,86 0,00 302 188,66 111 963,12 0,00
64131 Rémunérations non tit. 32 645,13 5 204,43 1 157,07 111 890,73 0,00 898 732,58 198 436,01 0,00
64136 Indemnités préavis, licenciement non tit 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 325,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 124,98 0,00 0,00 0,00 0,00 728,09 504,76 0,00
64162 Emplois d'avenir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 395,51 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 7 706,70 0,00 0,00 4 803,26 0,00 0,00 91 715,73 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 8 764,55 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 88 059,02 22 926,99 42 724,41 83 647,56 0,00 490 278,95 128 949,99 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 164 608,49 47 632,71 90 529,16 112 182,75 0,00 523 681,81 148 321,87 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 1 930,36 0,00 46,86 5 567,65 0,00 43 117,05 14 003,53 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 519,97 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 2 042,86 603,77 1 096,98 1 338,88 0,00 6 052,13 1 718,18 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 3 873,36 645,56 0,00 0,00 3 524,90 99,05 0,00
6488 Autres charges 4 986,42 1 873,32 2 779,83 3 693,23 0,00 9 706,65 2 723,20 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 417,04 0,00 1 000,00 581,42 95 800,74 0,00
651 Redevances pour licences, logiciels, ... 0,00 0,00 417,04 0,00 0,00 581,42 4 800,74 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 91 000,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 7 600,00 0,00 22 648,00 0,00
6714 Bourses et prix 0,00 0,00 0,00 0,00 7 600,00 0,00 22 648,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 100 459,89 162 534,80 208 201,50 20 929,17 39 671,00 2 220 370,80 286 467,63 0,00
Réalisations 100 459,89 162 534,80 208 201,50 20 929,17 39 671,00 2 220 370,80 286 467,63 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 79 820,19 14 980,00 203 386,50 20 929,17 18 671,00 392 362,23 187 817,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 0,00 0,00 0,00 19 225,17 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 340,19 14 980,00 43 298,50 0,00 18 671,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 209,00 0,00 392 362,23 157 363,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 69 943,00 0,00 159 483,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 7 641,00 0,00 605,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 1 896,00 0,00 0,00 1 395,00 0,00 0,00 30 454,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 20 639,70 0,00 4 815,00 0,00 21 000,00 1 828 008,57 98 650,63 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 344 684,38 45 620,00 0,00
7472 Participat° Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 694,11 0,00
7473 Participat° Départements 20 639,70 0,00 4 815,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
74751 Participat° GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 530,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 483 324,19 -25 193,48 0,00
7488 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 18 000,00 0,00 13 000,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 147 554,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 147 554,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 280 676,71 -602 089,71 -580 779,81 -981 328,20 -100 813,65 -2 009 925,94 -1 683 184,38 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 72
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 73
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES 94 641,68 3 496 647,07 3 591 288,75
Réalisations 94 641,68 3 496 647,07 3 591 288,75
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 94 641,68 49 612,52 144 254,20
60611 Eau et assainissement 307,35 18 398,74 18 706,09
60612 Energie - Electricité 2 015,77 20 725,19 22 740,96
60631 Fournitures d'entretien 496,62 0,00 496,62
6064 Fournitures administratives 210,20 0,00 210,20
6132 Locations immobilières 77 540,50 510,00 78 050,50
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 2 459,99 2 459,99
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 984,20 2 410,23 3 394,43
6156 Maintenance 1 809,17 3 895,37 5 704,54
6236 Catalogues et imprimés 0,00 -174,00 -174,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 9 694,07 0,00 9 694,07
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 1 387,00 1 387,00
62878 Remb. frais à d'autres organismes 1 583,80 0,00 1 583,80
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 62 415,00 62 415,00
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 0,00 62 415,00 62 415,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 3 384 208,00 3 384 208,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 3 080 000,00 3 080 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 304 208,00 304 208,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 411,55 411,55
6714 Bourses et prix 0,00 411,55 411,55
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 58 772,83 16 625,00 75 397,83 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 74
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
Réalisations 58 772,83 16 625,00 75 397,83
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 11 934,42 1 725,00 13 659,42
70878 Remb. frais par d'autres redevables 11 934,42 1 725,00 13 659,42
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 8 000,00 8 000,00
74718 Autres participations Etat 0,00 8 000,00 8 000,00
75 Autres produits de gestion courante 46 838,41 6 900,00 53 738,41
752 Revenus des immeubles 46 838,41 6 900,00 53 738,41
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -35 868,85 -3 480 022,07 -3 515 890,92
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES 0,00 94 641,68 0,00 3 159 859,99 596,14 0,00 125 959,00 210 231,94
Réalisations 0,00 94 641,68 0,00 3 159 859,99 596,14 0,00 125 959,00 210 231,94
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 94 641,68 0,00 2 459,99 596,14 0,00 44 324,45 2 231,94
60611 Eau et assainissement 0,00 307,35 0,00 0,00 29,60 0,00 18 369,14 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 2 015,77 0,00 0,00 566,54 0,00 20 158,65 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 496,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 210,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 77 540,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 510,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 2 459,99 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 984,20 0,00 0,00 0,00 0,00 688,29 1 721,94
6156 Maintenance 0,00 1 809,17 0,00 0,00 0,00 0,00 3 895,37 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -174,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 9 694,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 387,00 0,00
62878 Remb. frais à d'autres organismes 0,00 1 583,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 415,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 75
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 415,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 3 157 400,00 0,00 0,00 18 808,00 208 000,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 0,00 0,00 3 080 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 77 400,00 0,00 0,00 18 808,00 208 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 411,55 0,00
6714 Bourses et prix 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 411,55 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 58 772,83 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 8 625,00
Réalisations 0,00 58 772,83 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 8 625,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 11 934,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 725,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 11 934,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 725,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 46 838,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 900,00
752 Revenus des immeubles 0,00 46 838,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 900,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -35 868,85 0,00 -3 159 859,99 -596,14 0,00 -117 959,00 -201 606,94
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 76
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 77
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 6 – Famille
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES 0,00 6 749,28 0,00 12 000,00 3 584 997,15 3 603 746,43
Réalisations 0,00 6 749,28 0,00 12 000,00 3 584 997,15 3 603 746,43
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 49,28 0,00 0,00 212 242,09 212 291,37
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 85 570,71 85 570,71
60611 Eau et assainissement 0,00 49,28 0,00 0,00 2 947,89 2 997,17
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 35 296,26 35 296,26
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 12 468,99 12 468,99
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 15 796,58 15 796,58
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 12 516,89 12 516,89
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 6 748,55 6 748,55
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 2 579,70 2 579,70
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 233,60 233,60
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 1 786,05 1 786,05
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 3 527,36 3 527,36
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 270,84 270,84
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 11 107,78 11 107,78
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 443,14 443,14
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 6 168,50 6 168,50
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 0,00 0,00 0,00 0,00 344,97 344,97
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 499,20 499,20
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 506,88 506,88
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 2 758,91 2 758,91
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 247,49 247,49
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 949,00 949,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 9 472,80 9 472,80
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 2 053 635,06 2 053 635,06
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 11 015,00 11 015,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 6 118,99 6 118,99
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,14 11 000,14
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 3 671,81 3 671,81
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 949 650,37 949 650,37 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 78
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 29 710,30 29 710,30
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 181 072,96 181 072,96
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 280 475,61 280 475,61
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 0,00 0,00 0,00 870,13 870,13
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 19 216,41 19 216,41
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 220 432,95 220 432,95
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 314 400,63 314 400,63
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 0,00 12 709,41 12 709,41
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 0,00 1 166,02 1 166,02
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 3 802,08 3 802,08
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 0,00 0,00 534,51 534,51
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 1 327,50 1 327,50
6488 Autres charges 0,00 0,00 0,00 0,00 6 460,24 6 460,24
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 6 700,00 0,00 12 000,00 1 319 120,00 1 337 820,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 6 700,00 0,00 12 000,00 1 319 120,00 1 337 820,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 665 692,80 1 665 692,80
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 665 692,80 1 665 692,80
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 327 162,50 327 162,50
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 302 743,50 302 743,50
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 23 793,00 23 793,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 626,00 626,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 325 339,95 1 325 339,95
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 1 325 339,95 1 325 339,95
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 13 190,06 13 190,06
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 13 190,06 13 190,06 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 79
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,29 0,29
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,29 0,29
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -6 749,28 0,00 -12 000,00 -1 919 304,35 -1 938 053,63
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 80
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 7 – Logement
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES 134 441,29 0,00 0,00 0,00 134 441,29
Réalisations 134 441,29 0,00 0,00 0,00 134 441,29
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 15 963,59 0,00 0,00 0,00 15 963,59
6064 Fournitures administratives 111,25 0,00 0,00 0,00 111,25
611 Contrats de prestations de services 792,00 0,00 0,00 0,00 792,00
6135 Locations mobilières 304,56 0,00 0,00 0,00 304,56
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 4 883,71 0,00 0,00 0,00 4 883,71
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 8 395,32 0,00 0,00 0,00 8 395,32
6262 Frais de télécommunications 1 476,75 0,00 0,00 0,00 1 476,75
012 Charges de personnel, frais assimilés 118 477,70 0,00 0,00 0,00 118 477,70
6331 Versement de transport 650,19 0,00 0,00 0,00 650,19
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 361,26 0,00 0,00 0,00 361,26
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 650,19 0,00 0,00 0,00 650,19
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 216,72 0,00 0,00 0,00 216,72
64111 Rémunération principale titulaires 37 608,12 0,00 0,00 0,00 37 608,12
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 5 665,40 0,00 0,00 0,00 5 665,40
64118 Autres indemnités titulaires 6 979,92 0,00 0,00 0,00 6 979,92
64131 Rémunérations non tit. 33 554,31 0,00 0,00 0,00 33 554,31
64138 Autres indemnités non tit. 9,60 0,00 0,00 0,00 9,60
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 16 046,19 0,00 0,00 0,00 16 046,19
6453 Cotisations aux caisses de retraites 13 642,71 0,00 0,00 0,00 13 642,71
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 1 572,31 0,00 0,00 0,00 1 572,31
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 150,48 0,00 0,00 0,00 150,48
6472 Prestations familiales directes 225,90 0,00 0,00 0,00 225,90
6488 Autres charges 1 144,40 0,00 0,00 0,00 1 144,40
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 81
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -134 441,29 0,00 0,00 0,00 -134 441,29
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES 2 958 098,53 7 987 271,92 259 539,00 11 204 909,45
Réalisations 2 958 098,53 7 987 271,92 259 539,00 11 204 909,45
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 1 131 936,35 948 039,61 23 558,20 2 103 534,16
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 4 232,45 0,00 4 232,45
60611 Eau et assainissement 3 200,33 973,03 144,13 4 317,49
60612 Energie - Electricité 536 984,58 153,70 0,00 537 138,28
60621 Combustibles 0,00 2 977,03 0,00 2 977,03
60623 Alimentation 0,00 0,00 121,48 121,48
60628 Autres fournitures non stockées 24 981,04 181 223,19 10 976,12 217 180,35
60631 Fournitures d'entretien -127,35 0,00 172,00 44,65
60632 Fournitures de petit équipement 8 190,45 132 816,80 4 496,67 145 503,92
60633 Fournitures de voirie 32 638,68 126 121,51 0,00 158 760,19
60636 Vêtements de travail 0,00 1 950,77 1 378,75 3 329,52
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 1 944,96 1 944,96
611 Contrats de prestations de services 367 039,10 4 452,00 0,00 371 491,10
6132 Locations immobilières 22 141,12 0,00 0,00 22 141,12
6135 Locations mobilières 100 601,09 36 799,82 1 458,78 138 859,69
61521 Entretien terrains 0,00 237 844,92 0,00 237 844,92
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 10 173,03 0,00 0,00 10 173,03
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 127 801,65 0,00 127 801,65
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 11 236,85 0,00 11 236,85
61524 Entretien bois et forêts 0,00 1 964,30 0,00 1 964,30
61551 Entretien matériel roulant 10 031,43 0,00 0,00 10 031,43
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 5 696,57 0,00 5 696,57
6156 Maintenance 13 012,72 85,36 111,62 13 209,70
6182 Documentation générale et technique 0,00 261,00 98,00 359,00
6184 Versements à des organismes de formation 362,80 31 743,65 80,00 32 186,45
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 234,99 60,00 294,99
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 894,66 894,66
6226 Honoraires 0,00 15 175,63 0,00 15 175,63
6236 Catalogues et imprimés 0,00 1 792,46 0,00 1 792,46
6238 Divers 0,00 44,98 0,00 44,98
6251 Voyages et déplacements 42,00 1 482,34 812,47 2 336,81 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 83
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
6256 Missions 0,00 5 714,15 0,00 5 714,15
6262 Frais de télécommunications 1 939,33 6 867,05 808,56 9 614,94
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 1 598,00 0,00 1 598,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 4 312,41 0,00 4 312,41
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 726,00 2 483,00 0,00 3 209,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 826 162,18 6 339 232,31 235 980,80 8 401 375,29
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 52 579,00 114 820,00 0,00 167 399,00
6331 Versement de transport 9 021,30 30 899,87 1 232,98 41 154,15
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 5 012,05 17 166,40 684,98 22 863,43
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 8 964,94 30 613,77 1 232,95 40 811,66
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 3 007,31 10 299,63 410,99 13 717,93
64111 Rémunération principale titulaires 899 996,70 3 121 003,64 102 193,26 4 123 193,60
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 19 178,09 80 101,65 2 504,19 101 783,93
64118 Autres indemnités titulaires 256 648,33 918 284,38 31 261,22 1 206 193,93
64131 Rémunérations non tit. 84 673,23 222 262,30 33 913,50 340 849,03
64138 Autres indemnités non tit. 286,08 746,07 30,72 1 062,87
64168 Autres emplois d'insertion 13 783,15 71 694,86 0,00 85 478,01
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 91 473,07 0,00 91 473,07
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 162 573,91 543 854,40 25 795,20 732 223,51
6453 Cotisations aux caisses de retraites 290 681,09 1 016 760,31 34 290,66 1 341 732,06
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 4 681,59 14 130,09 1 567,67 20 379,35
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 5 248,34 0,00 5 248,34
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 3 606,93 12 475,86 408,82 16 491,61
6472 Prestations familiales directes 0,00 3 255,67 379,70 3 635,37
6488 Autres charges 11 468,48 34 142,00 73,96 45 684,44
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 700 000,00 0,00 700 000,00
6521 Déficit budgets annexes administratifs 0,00 700 000,00 0,00 700 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 168 544,01 303 645,63 169 979,29 642 168,93
Réalisations 168 544,01 303 645,63 169 979,29 642 168,93
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 84
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 108 291,57 195 741,32 691,00 304 723,89
7023 Menus produits forestiers 0,00 1 260,00 0,00 1 260,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 42 247,90 46 693,32 0,00 88 941,22
70688 Autres prestations de services 5 479,00 0,00 0,00 5 479,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 0,00 142 120,00 0,00 142 120,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 1 450,00 5 668,00 691,00 7 809,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 59 114,67 0,00 0,00 59 114,67
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 169 256,29 169 256,29
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 153 218,29 153 218,29
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 16 038,00 16 038,00
75 Autres produits de gestion courante 60 252,44 107 904,31 32,00 168 188,75
752 Revenus des immeubles 37 287,44 0,00 32,00 37 319,44
757 Redevances versées par fermiers, conces. 22 965,00 107 904,31 0,00 130 869,31
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -2 789 554,52 -7 683 626,29 -89 559,71 -10 562 740,52
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Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 1 875 293,29 717 020,42 53 305,00 312 479,82
Réalisations 0,00 0,00 0,00 1 875 293,29 717 020,42 53 305,00 312 479,82
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 101 710,11 717 020,42 726,00 312 479,82
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 200,33
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 506 616,72 0,00 30 367,86
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 24 981,04 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -127,35
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 1 959,11 0,00 0,00 6 231,34
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 0,00 32 638,68 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(2) Libellé Sous-fonction 81
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Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 31 695,05 210 403,70 0,00 124 940,35
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 141,12
6135 Locations mobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 601,09
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 173,03
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61524 Entretien bois et forêts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 10 031,43 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 012,72
6182 Documentation générale et
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
0,00 0,00 0,00 362,80 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de
séminaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 42,00 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 939,33
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises,
forêts, .
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 726,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 1 773 583,18 0,00 52 579,00 0,00
6216 Personnel affecté par GFP de
rattachemen
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 579,00 0,00
6331 Versement de transport 0,00 0,00 0,00 9 021,30 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 5 012,05 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 8 964,94 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
0,00 0,00 0,00 3 007,31 0,00 0,00 0,00
64111 0,00 0,00 0,00 899 996,70 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Rémunération principale
titulaires
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 19 178,09 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 256 648,33 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 0,00 0,00 84 673,23 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 0,00 0,00 0,00 286,08 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 13 783,15 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 162 573,91 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 290 681,09 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 0,00 0,00 4 681,59 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à
l'apprentissage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
0,00 0,00 0,00 3 606,93 0,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 0,00 0,00 0,00 11 468,48 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6521 Déficit budgets annexes
administratifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 5 166,67 1 450,00 161 927,34
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 5 166,67 1 450,00 161 927,34
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Opérat° ordre transfert entre
sections
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 5 166,67 1 450,00 101 674,90
7023 Menus produits forestiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 42 247,90
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 479,00
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 450,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres
redevables
0,00 0,00 0,00 0,00 5 166,67 0,00 53 948,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 252,44
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 287,44
757 Redevances versées par
fermiers, conces.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 965,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 0,00 0,00 -1 875 293,29 -711 853,75 -51 855,00 -150 552,48
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES 548 184,55 535 515,53 2 239 985,25 3 960 104,14 703 482,45 255 957,83 2 686,51 0,00 894,66
Réalisations 548 184,55 535 515,53 2 239 985,25 3 960 104,14 703 482,45 255 957,83 2 686,51 0,00 894,66
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 88
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
011 Charges à caractère général 31 198,99 200 467,16 232 170,54 480 720,47 3 482,45 19 977,03 2 686,51 0,00 894,66
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 250,00 3 982,45 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 973,03 0,00 144,13 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 153,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 2 977,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 121,48 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 57 855,44 0,00 123 367,75 0,00 10 976,12 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 172,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 367,76 104 642,66 0,00 27 806,38 0,00 4 496,67 0,00 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 0,00 0,00 126 121,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 1 950,77 0,00 637,20 741,55 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 944,96 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 4 392,00 0,00 0,00 60,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 2 504,46 1 002,28 33 293,08 0,00 1 458,78 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 238 344,92 -500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 31 324,57 96 477,08 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 0,00 0,00 0,00 11 236,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61524 Entretien bois et forêts 0,00 0,00 0,00 1 964,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 828,43 0,00 4 868,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 85,36 0,00 111,62 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 261,00 0,00 98,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de
formation
8 450,00 3 045,52 7 070,28 13 177,85 0,00 80,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 80,00 0,00 0,00 154,99 0,00 60,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 894,66
6226 Honoraires 15 175,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 1 792,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 44,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 99,84 52,00 1 330,50 0,00 812,47 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 250,60 0,00 296,17 5 167,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 12,54 1 151,22 5 703,29 0,00 808,56 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 1 598,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 0,00 0,00 0,00 4 312,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 2 483,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
516 985,56 335 048,37 2 007 814,71 3 479 383,67 0,00 235 980,80 0,00 0,00 0,00
6216 114 820,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 89
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
Personnel affecté par GFP de
rattachemen
6331 Versement de transport 2 105,44 1 684,20 9 462,73 17 647,50 0,00 1 232,98 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 169,82 935,64 5 256,89 9 804,05 0,00 684,98 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 2 104,78 1 683,82 9 468,49 17 356,68 0,00 1 232,95 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 701,97 561,39 3 154,08 5 882,19 0,00 410,99 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 179 508,29 165 891,23 1 026 648,05 1 748 956,07 0,00 102 193,26 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 12 191,00 2 572,44 16 703,64 48 634,57 0,00 2 504,19 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 44 615,90 53 519,72 390 572,47 429 576,29 0,00 31 261,22 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 48 881,26 19 550,79 35 331,98 118 498,27 0,00 33 913,50 0,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit. 213,36 0,00 110,16 422,55 0,00 30,72 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 71 694,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 91 473,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 42 875,73 31 444,04 164 894,91 304 639,72 0,00 25 795,20 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 60 470,26 53 856,11 328 326,69 574 107,25 0,00 34 290,66 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 2 276,15 929,38 1 777,78 9 146,78 0,00 1 567,67 0,00 0,00 0,00
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 0,00 0,00 0,00 5 248,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 718,16 664,08 4 109,02 6 984,60 0,00 408,82 0,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 990,39 0,00 210,94 2 054,34 0,00 379,70 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 3 343,05 1 755,53 11 786,88 17 256,54 0,00 73,96 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 700 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6521 Déficit budgets annexes administratifs 0,00 0,00 0,00 0,00 700 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 687,00 154 597,63 60 772,00 87 589,00 0,00 169 979,29 0,00 0,00 0,00
Réalisations 687,00 154 597,63 60 772,00 87 589,00 0,00 169 979,29 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 90
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
70 Produits des services, du domaine,
vente
687,00 46 693,32 60 772,00 87 589,00 0,00 691,00 0,00 0,00 0,00
7023 Menus produits forestiers 0,00 0,00 0,00 1 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
0,00 46 693,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP
rattachement
0,00 0,00 58 637,00 83 483,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 687,00 0,00 2 135,00 2 846,00 0,00 691,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 169 256,29 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 153 218,29 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 038,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 107 904,31 0,00 0,00 0,00 32,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32,00 0,00 0,00 0,00
757 Redevances versées par fermiers,
conces.
0,00 107 904,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -547 497,55 -380 917,90 -2 179 213,25 -3 872 515,14 -703 482,45 -85 978,54 -2 686,51 0,00 -894,66
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 91
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES 285 388,58 7 780,51 0,00 0,00 47 100,00 0,00 0,00 340 269,09
Réalisations 285 388,58 7 780,51 0,00 0,00 47 100,00 0,00 0,00 340 269,09
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 1 172,00 7 780,51 0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 10 452,51
60611 Eau et assainissement 0,00 547,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 547,10
60612 Energie - Electricité 0,00 7 233,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 233,41
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 1 500,00
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
1 172,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 172,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
84 216,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 84 216,58
6216 Personnel affecté par GFP de
rattachemen
44 407,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 407,00
6331 Versement de transport 217,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 217,56
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 120,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120,84
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 217,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 217,56
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
72,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72,48
64111 Rémunération principale titulaires 24 179,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 179,88
64118 Autres indemnités titulaires 3 467,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 467,63
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 3 658,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 658,27
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
7 584,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 584,48
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
96,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96,72
6488 Autres charges 194,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 194,16
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 200 000,00 0,00 0,00 0,00 45 600,00 0,00 0,00 245 600,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 92
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
Autres charges de gestion
courante
6521 Déficit budgets annexes
administratifs
200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
0,00 0,00 0,00 0,00 45 600,00 0,00 0,00 45 600,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 40 999,58 76 793,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 117 793,08
Réalisations 40 999,58 76 793,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 117 793,08
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
40 999,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 999,58
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes
40 999,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 999,58
73 Impôts et taxes 0,00 76 793,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 793,50
7336 Droits de place 0,00 76 793,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 793,50
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -244 389,00 69 012,99 0,00 0,00 -47 100,00 0,00 0,00 -222 476,01
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 9 483 684,09 5 425 857,98 0,00 0,00 14 909 542,07
Réalisations 9 483 684,09 3 691 896,34 0,00 0,00 13 175 580,43
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 516 165,20 0,00 0,00 0,00 516 165,20
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 105 230,83 0,00 0,00 0,00 105 230,83
13911 Etat et établissements nationaux 76 154,27 0,00 0,00 0,00 76 154,27
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 5 193,44 0,00 0,00 0,00 5 193,44
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 4 845,06 0,00 0,00 0,00 4 845,06
13916 Sub. transf cpte résult. Autres EPL 4 340,00 0,00 0,00 0,00 4 340,00
13918 Autres subventions d'équipement 14 698,06 0,00 0,00 0,00 14 698,06
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 8 862 288,06 5 493,50 0,00 0,00 8 867 781,56
1641 Emprunts en euros 8 849 085,27 0,00 0,00 0,00 8 849 085,27
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 5 493,50 0,00 0,00 5 493,50
16818 Emprunts - Autres prêteurs 13 202,79 0,00 0,00 0,00 13 202,79
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 147 628,07 0,00 0,00 147 628,07
2031 Frais d'études 0,00 80 562,00 0,00 0,00 80 562,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 67 066,07 0,00 0,00 67 066,07
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 3 445 514,03 0,00 0,00 3 445 514,03
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 4 612,89 0,00 0,00 4 612,89
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 75 649,39 0,00 0,00 75 649,39
21316 Equipements du cimetière 0,00 419,10 0,00 0,00 419,10
2135 Installations générales, agencements 0,00 535 248,54 0,00 0,00 535 248,54 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
2138 Autres constructions 0,00 1 933 658,96 0,00 0,00 1 933 658,96
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 68 390,16 0,00 0,00 68 390,16
2182 Matériel de transport 0,00 480 671,00 0,00 0,00 480 671,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 176 520,19 0,00 0,00 176 520,19
2184 Mobilier 0,00 50 358,46 0,00 0,00 50 358,46
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 119 985,34 0,00 0,00 119 985,34
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 93 260,74 0,00 0,00 93 260,74
2313 Constructions 0,00 93 260,74 0,00 0,00 93 260,74
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 1 733 961,64 0,00 0,00 1 733 961,64
RECETTES (2) 22 006 007,15 19 337,09 0,00 0,00 22 025 344,24
Réalisations 16 006 007,15 19 337,09 0,00 0,00 16 025 344,24
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 5 616 578,89 0,00 0,00 0,00 5 616 578,89
1641 Emprunts en euros 46 500,00 0,00 0,00 0,00 46 500,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 570 472,21 0,00 0,00 0,00 570 472,21
2111 Terrains nus 43 084,86 0,00 0,00 0,00 43 084,86
2135 Installations générales, agencements 1 389,38 0,00 0,00 0,00 1 389,38
2138 Autres constructions 408 762,06 0,00 0,00 0,00 408 762,06
2182 Matériel de transport 1 737,00 0,00 0,00 0,00 1 737,00
2802 Frais liés à la réalisation des document 19 217,76 0,00 0,00 0,00 19 217,76
28031 Frais d'études 74 331,26 0,00 0,00 0,00 74 331,26
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 56 160,00 0,00 0,00 0,00 56 160,00
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure 698 185,20 0,00 0,00 0,00 698 185,20
2804122 Subv.Régions : Bâtiments, installations 34 389,81 0,00 0,00 0,00 34 389,81
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 155 610,19 0,00 0,00 0,00 155 610,19
28041622 CCAS : Bâtiments, installations 30 000,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
28041631 ADM : Bien mobilier, matériel 19 859,78 0,00 0,00 0,00 19 859,78
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 2 686,20 0,00 0,00 0,00 2 686,20 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 26 339,54 0,00 0,00 0,00 26 339,54
280422 Privé : Bâtiments, installations 23 098,36 0,00 0,00 0,00 23 098,36
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 5 753,40 0,00 0,00 0,00 5 753,40
2804422 Sub nat privé - Bâtiments et installat° 168,67 0,00 0,00 0,00 168,67
28051 Concessions et droits similaires 98 603,77 0,00 0,00 0,00 98 603,77
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 101 305,70 0,00 0,00 0,00 101 305,70
28128 Autres aménagements de terrains 291 232,66 0,00 0,00 0,00 291 232,66
281316 Equipements de cimetière 4 637,36 0,00 0,00 0,00 4 637,36
28135 Installations générales, agencements, .. 377 925,66 0,00 0,00 0,00 377 925,66
28138 Autres constructions 19 890,56 0,00 0,00 0,00 19 890,56
28152 Installations de voirie 611 388,69 0,00 0,00 0,00 611 388,69
281533 Réseaux câblés 62 188,74 0,00 0,00 0,00 62 188,74
281538 Autres réseaux 1 212,81 0,00 0,00 0,00 1 212,81
281571 Matériel roulant 13 821,72 0,00 0,00 0,00 13 821,72
281578 Autre matériel et outillage de voirie 111 860,90 0,00 0,00 0,00 111 860,90
28158 Autres installat°, matériel et outillage 135 223,02 0,00 0,00 0,00 135 223,02
28181 Installations générales, aménagt divers 3 398,42 0,00 0,00 0,00 3 398,42
28182 Matériel de transport 247 683,41 0,00 0,00 0,00 247 683,41
28183 Matériel de bureau et informatique 306 120,43 0,00 0,00 0,00 306 120,43
28184 Mobilier 273 899,41 0,00 0,00 0,00 273 899,41
28185 Cheptel 150,00 0,00 0,00 0,00 150,00
28188 Autres immo. corporelles 606 956,06 0,00 0,00 0,00 606 956,06
4817 Pénalités de renégociation de la dette 131 333,89 0,00 0,00 0,00 131 333,89
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 4 788 227,26 0,00 0,00 0,00 4 788 227,26
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10223 TLE 2 185,00 0,00 0,00 0,00 2 185,00
10226 Taxe d'aménagement 616 703,17 0,00 0,00 0,00 616 703,17
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 4 169 339,09 0,00 0,00 0,00 4 169 339,09
13 Subventions d'investissement 601 201,00 1 501,50 0,00 0,00 602 702,50
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 1 501,50 0,00 0,00 1 501,50
1342 Amendes de police non transférable 601 201,00 0,00 0,00 0,00 601 201,00
16 Emprunts et dettes assimilées 5 000 000,00 17 835,59 0,00 0,00 5 017 835,59
1641 Emprunts en euros 5 000 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 17 835,59 0,00 0,00 17 835,59
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 6 000 000,00 0,00 0,00 0,00 6 000 000,00
SOLDE (2) 12 522 323,06 -5 406 520,89 0,00 0,00 7 115 802,17
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 4 954 735,06 0,00 7 875,00 40,40 151 286,18 130 764,83 181 156,51 0,00 0,00
Réalisations 3 430 507,15 0,00 7 875,00 0,00 80 929,34 87 115,47 85 469,38 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13911 Etat et établissements
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13913 Sub. transf cpte résult.
Départements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13916 Sub. transf cpte résult. Autres
EPL
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13918 Autres subventions
d'équipement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
416,00 0,00 0,00 0,00 1 040,00 4 037,50 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
416,00 0,00 0,00 0,00 1 040,00 4 037,50 0,00 0,00 0,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
112 873,07 0,00 7 875,00 0,00 26 880,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 53 682,00 0,00 0,00 0,00 26 880,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 59 191,07 0,00 7 875,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 223 957,34 0,00 0,00 0,00 53 009,34 83 077,97 85 469,38 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 612,89 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 649,39 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 419,10 0,00 0,00
2135 Installations générales,
agencements
453 419,57 0,00 0,00 0,00 0,00 81 828,97 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 1 933 658,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
63 602,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 788,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 480 671,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et
informatique
176 520,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 50 262,51 0,00 0,00 0,00 95,95 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
65 822,95 0,00 0,00 0,00 52 913,39 1 249,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 93 260,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 99
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
2313 Constructions 93 260,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage
techni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 1 524 227,91 0,00 0,00 40,40 70 356,84 43 649,36 95 687,13 0,00 0,00
RECETTES (2) 9 638,09 0,00 0,00 0,00 5 807,00 3 892,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 9 638,09 0,00 0,00 0,00 5 807,00 3 892,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales,
agencements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2802 Frais liés à la réalisation des
document
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804112 Subv. Etat : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804113 Subv. Etat : Projet
infrastructure
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804122 Subv.Régions : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 100
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
28041512 GFP rat : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041622 CCAS : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041631 ADM : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments,
installat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804422 Sub nat privé - Bâtiments et
installat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits
similaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281316 Equipements de cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28135 Installations générales,
agencements, ..
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de
voirie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et
outillage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28181 Installations générales,
aménagt divers
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et
informatique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28185 Cheptel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 101
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
28188 Autres immo. corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4817 Pénalités de renégociation de
la dette
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10223 TLE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
1 501,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ.
Nationaux
1 501,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1342 Amendes de police non
transférable
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
8 136,59 0,00 0,00 0,00 5 807,00 3 892,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
8 136,59 0,00 0,00 0,00 5 807,00 3 892,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 102
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -4 945 096,97 0,00 -7 875,00 -40,40 -145 479,18 -126 872,83 -181 156,51 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 103
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 541 673,87 39 651,95 581 325,82
Réalisations 288 208,04 39 651,95 327 859,99
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 288 208,04 14 798,47 303 006,51
2135 Installations générales, agencements 34 590,98 14 798,47 49 389,45
2152 Installations de voirie 84 550,80 0,00 84 550,80
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 119 416,75 0,00 119 416,75
2183 Matériel de bureau et informatique 17 671,01 0,00 17 671,01
2188 Autres immobilisations corporelles 31 978,50 0,00 31 978,50
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 24 853,48 24 853,48
45411899 Trvx compte de tiers 2018 0,00 24 853,48 24 853,48
Restes à réaliser au 31/12 253 465,83 0,00 253 465,83 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 104
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
RECETTES (2) 188 300,00 24 853,48 213 153,48
Réalisations 168 300,00 24 853,48 193 153,48
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 168 300,00 0,00 168 300,00
1313 Subv. transf. Départements 168 300,00 0,00 168 300,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 24 853,48 24 853,48
45421899 Trvx compte de tiers 2018 0,00 24 853,48 24 853,48
Restes à réaliser au 31/12 20 000,00 0,00 20 000,00
SOLDE (2) -353 373,87 -14 798,47 -368 172,34
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 368 083,09 0,00 154 227,58 19 363,20 0,00
Réalisations 217 881,46 0,00 64 958,98 5 367,60 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 105
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 217 881,46 0,00 64 958,98 5 367,60 0,00
2135 Installations générales, agencements 2 805,34 0,00 31 785,64 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 79 183,20 0,00 0,00 5 367,60 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 119 416,75 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 16 476,17 0,00 1 194,84 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 31 978,50 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45411899 Trvx compte de tiers 2018 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 150 201,63 0,00 89 268,60 13 995,60 0,00
RECETTES (2) 139 860,00 0,00 48 440,00 0,00 0,00
Réalisations 139 860,00 0,00 28 440,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 139 860,00 0,00 28 440,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 139 860,00 0,00 28 440,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 106
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45421899 Trvx compte de tiers 2018 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -228 223,09 0,00 -105 787,58 -19 363,20 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 107
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 6 241,62 1 489 773,97 0,00 0,00 0,00 279 149,85 1 775 165,44
Réalisations 0,00 1 424 714,45 0,00 0,00 0,00 125 637,88 1 550 352,33
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 967 139,06 0,00 0,00 0,00 125 637,88 1 092 776,94
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 14 044,80 0,00 0,00 0,00 0,00 14 044,80
2135 Installations générales, agencements 0,00 723 638,29 0,00 0,00 0,00 63 883,25 787 521,54
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 141 310,20 0,00 0,00 0,00 0,00 141 310,20
2184 Mobilier 0,00 59 152,03 0,00 0,00 0,00 0,00 59 152,03
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 28 993,74 0,00 0,00 0,00 61 754,63 90 748,37
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 457 575,39 0,00 0,00 0,00 0,00 457 575,39
2313 Constructions 0,00 457 575,39 0,00 0,00 0,00 0,00 457 575,39
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 108
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 6 241,62 65 059,52 0,00 0,00 0,00 153 511,97 224 813,11
RECETTES (2) 0,00 24 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 000,00
Réalisations 0,00 24 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 000,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 24 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 000,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 24 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -6 241,62 -1 465 773,97 0,00 0,00 0,00 -279 149,85 -1 751 165,44 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 109
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 623 190,38 842 932,19 23 651,40 279 149,85 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 618 341,00 786 530,85 19 842,60 125 637,88 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 160 765,61 786 530,85 19 842,60 125 637,88 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 14 044,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 101 485,18 613 960,06 8 193,05 63 883,25 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 5 846,40 125 995,80 9 468,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 16 437,46 42 714,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 22 951,77 3 860,42 2 181,55 61 754,63 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 457 575,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 457 575,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 4 849,38 56 401,34 3 808,80 153 511,97 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 24 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 24 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 110
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 24 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 24 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -599 190,38 -842 932,19 -23 651,40 -279 149,85 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 111
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 52 049,74 125 018,62 451 709,88 56 502,14 685 280,38
Réalisations 8 170,19 103 034,62 88 969,99 32 636,69 232 811,49
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 36 858,00 0,00 0,00 36 858,00
2031 Frais d'études 0,00 36 858,00 0,00 0,00 36 858,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 38 228,51 0,00 7 890,40 46 118,91
2041631 ADM : Bien mobilier, matériel 0,00 38 228,51 0,00 0,00 38 228,51
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 7 890,40 7 890,40
21 Immobilisations corporelles 8 170,19 27 948,11 88 969,99 24 746,29 149 834,58
2135 Installations générales, agencements 8 170,19 17 492,62 74 011,14 9 434,44 109 108,39
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 1 058,40 0,00 1 058,40
2168 Autres collections et oeuvres d'art 0,00 0,00 4 824,00 0,00 4 824,00
2184 Mobilier 0,00 5 994,28 2 767,20 0,00 8 761,48
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 4 461,21 6 309,25 15 311,85 26 082,31
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 43 879,55 21 984,00 362 739,89 23 865,45 452 468,89
RECETTES (2) 0,00 0,00 111 330,00 0,00 111 330,00
Réalisations 0,00 0,00 27 630,00 0,00 27 630,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 25 740,00 0,00 25 740,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 21 740,00 0,00 21 740,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 4 000,00 0,00 4 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 1 890,00 0,00 1 890,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 1 890,00 0,00 1 890,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 83 700,00 0,00 83 700,00
SOLDE (2) -52 049,74 -125 018,62 -340 379,88 -56 502,14 -573 950,38
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 20 861,40 54 459,83 0,00 49 697,39 0,00 0,00 260 679,33 191 030,55
Réalisations 17 621,40 42 417,23 0,00 42 995,99 0,00 0,00 18 001,82 70 968,17 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 113
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 17 280,00 19 578,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 17 280,00 19 578,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 38 228,51 0,00 0,00 0,00 0,00
2041631 ADM : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 38 228,51 0,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 341,40 22 839,23 0,00 4 767,48 0,00 0,00 18 001,82 70 968,17
2135 Installations générales, agencements 341,40 12 383,74 0,00 4 767,48 0,00 0,00 18 001,82 56 009,32
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 058,40
2168 Autres collections et oeuvres d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 824,00
2184 Mobilier 0,00 5 994,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 767,20
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 4 461,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 309,25
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 3 240,00 12 042,60 0,00 6 701,40 0,00 0,00 242 677,51 120 062,38
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 660,00 51 670,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 630,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 740,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 740,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 890,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 890,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 660,00 24 040,00
SOLDE (2) -20 861,40 -54 459,83 0,00 -49 697,39 0,00 0,00 -201 019,33 -139 360,55
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 115
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 3 360,70 2 797 252,13 1 811 607,03 4 612 219,86
Réalisations 3 360,70 1 572 175,13 1 701 880,98 3 277 416,81
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 63 763,99 0,00 63 763,99
2031 Frais d'études 0,00 63 763,99 0,00 63 763,99
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 360,70 1 346 434,11 329 138,92 1 678 933,73
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 159 680,76 57 172,99 216 853,75
2135 Installations générales, agencements 0,00 1 098 858,33 108 088,09 1 206 946,42
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 2 659,86 5 288,83 0,00 7 948,69
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 8 626,80 8 626,80
2184 Mobilier 0,00 7 134,14 44 935,89 52 070,03
2188 Autres immobilisations corporelles 700,84 75 472,05 110 315,15 186 488,04
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 161 977,03 1 372 742,06 1 534 719,09
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 128 589,64 0,00 128 589,64
2313 Constructions 0,00 33 387,39 1 372 742,06 1 406 129,45
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 116
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 1 225 077,00 109 726,05 1 334 803,05
RECETTES (2) 0,00 1 398 627,70 434 900,79 1 833 528,49
Réalisations 0,00 1 051 627,70 434 900,79 1 486 528,49
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 1 051 627,70 415 958,79 1 467 586,49
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 523 177,70 6 863,00 530 040,70
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 2 116,00 2 116,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 344 351,79 344 351,79
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 100 000,00 0,00 100 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 428 450,00 34 940,00 463 390,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 27 688,00 27 688,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 18 942,00 18 942,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 0,00 18 942,00 18 942,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 347 000,00 0,00 347 000,00
SOLDE (2) -3 360,70 -1 398 624,43 -1 376 706,24 -2 778 691,37 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 117
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 1 035 394,24 921 289,23 53 972,91 786 595,75 0,00 434 711,41 1 376 895,62 0,00
Réalisations 952 650,85 196 892,83 47 984,91 374 646,54 0,00 335 671,17 1 366 209,81 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 17 748,00 46 015,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 17 748,00 46 015,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 952 650,85 151 683,04 1 968,92 240 131,30 0,00 203 410,19 125 728,73 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 12 684,00 0,00 146 996,76 0,00 0,00 57 172,99 0,00
2135 Installations générales, agencements 940 834,43 124 633,29 93,48 33 297,13 0,00 58 954,22 49 133,87 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 433,20 344,19 0,00 4 511,44 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 626,80 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 1 875,44 5 258,70 0,00 44 935,89 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 11 383,22 14 021,56 0,00 50 067,27 0,00 99 520,08 10 795,07 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 27 461,79 0,00 134 515,24 0,00 132 260,98 1 240 481,08 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 128 589,64 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 27 461,79 0,00 5 925,60 0,00 132 260,98 1 240 481,08 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 82 743,39 724 396,40 5 988,00 411 949,21 0,00 99 040,24 10 685,81 0,00
RECETTES (2) 443 177,70 855 450,00 0,00 100 000,00 0,00 93 057,57 341 843,22 0,00
Réalisations 443 177,70 528 450,00 0,00 80 000,00 0,00 93 057,57 341 843,22 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 118
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 443 177,70 528 450,00 0,00 80 000,00 0,00 74 115,57 341 843,22 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 443 177,70 0,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00 6 863,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 116,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 371,57 334 980,22 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 428 450,00 0,00 0,00 0,00 34 940,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 688,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 942,00 0,00 0,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 942,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 327 000,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -592 216,54 -65 839,23 -53 972,91 -686 595,75 0,00 -341 653,84 -1 035 052,40 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 119
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 92 308,87 95 680,46 187 989,33
Réalisations 42 849,54 95 680,46 138 530,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 120,00 120,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 120,00 120,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 42 849,54 1 276,05 44 125,59
2135 Installations générales, agencements 6 296,49 1 276,05 7 572,54
2181 Installat° générales, agencements 35 066,38 0,00 35 066,38
2188 Autres immobilisations corporelles 1 486,67 0,00 1 486,67
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 94 284,41 94 284,41
2313 Constructions 0,00 94 284,41 94 284,41
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 49 459,33 0,00 49 459,33
RECETTES (2) 18 284,50 34 000,00 52 284,50 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 120
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
Réalisations 18 284,50 34 000,00 52 284,50
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 617,84 0,00 1 617,84
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 617,84 0,00 1 617,84
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 16 666,66 34 000,00 50 666,66
275 Dépôts et cautionnements versés 16 666,66 0,00 16 666,66
27636 Créance C.C.A.S. et caisse des écoles 0,00 34 000,00 34 000,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -74 024,37 -61 680,46 -135 704,83
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 92 308,87 0,00 0,00 0,00 0,00 95 560,46 120,00
Réalisations 0,00 42 849,54 0,00 0,00 0,00 0,00 95 560,46 120,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 121
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 42 849,54 0,00 0,00 0,00 0,00 1 276,05 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 6 296,49 0,00 0,00 0,00 0,00 1 276,05 0,00
2181 Installat° générales, agencements 0,00 35 066,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 486,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 284,41 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 284,41 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 49 459,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 18 284,50 0,00 34 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 18 284,50 0,00 34 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 1 617,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 1 617,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 122
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 16 666,66 0,00 34 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 16 666,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27636 Créance C.C.A.S. et caisse des écoles 0,00 0,00 0,00 34 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -74 024,37 0,00 34 000,00 0,00 0,00 -95 560,46 -120,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 123
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 079 907,87 1 079 907,87
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 060 650,55 1 060 650,55
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 407 346,97 407 346,97
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 84 847,70 84 847,70
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 24 828,88 24 828,88
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 801,96 801,96
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 67 769,39 67 769,39
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 229 099,04 229 099,04
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 653 303,58 653 303,58
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 52 311,00 52 311,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 600 992,58 600 992,58
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 124
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 19 257,32 19 257,32
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 143 163,58 143 163,58
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 140 404,58 140 404,58
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 140 404,58 140 404,58
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 5 257,58 5 257,58
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 135 147,00 135 147,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 2 759,00 2 759,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -936 744,29 -936 744,29
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 125
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 135 395,15 0,00 0,00 0,00 135 395,15
Réalisations 64 987,72 0,00 0,00 0,00 64 987,72
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 64 987,72 0,00 0,00 0,00 64 987,72
2135 Installations générales, agencements 64 987,72 0,00 0,00 0,00 64 987,72
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 70 407,43 0,00 0,00 0,00 70 407,43
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 126
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -135 395,15 0,00 0,00 0,00 -135 395,15
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 127
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 3 110 245,22 5 653 038,00 21 918,96 8 785 202,18
Réalisations 2 402 234,03 3 408 008,47 5 488,79 5 815 731,29
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 134 991,53 0,00 134 991,53
202 Frais réalisat° documents urbanisme 0,00 8 605,30 0,00 8 605,30
2031 Frais d'études 0,00 126 386,23 0,00 126 386,23
204 Subventions d'équipement versées 305 023,28 4 400,62 0,00 309 423,90
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations 305 023,28 0,00 0,00 305 023,28
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 0,00 4 400,62 0,00 4 400,62
21 Immobilisations corporelles 2 026 194,50 850 654,24 5 488,79 2 882 337,53
2111 Terrains nus 0,00 70 073,13 0,00 70 073,13
2112 Terrains de voirie 0,00 137,00 0,00 137,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 36 149,59 0,00 36 149,59
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 226 274,71 2 184,00 228 458,71
2135 Installations générales, agencements 5 832,00 58 032,60 0,00 63 864,60
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 1 786 257,96 365 543,27 0,00 2 151 801,23
21533 Réseaux câblés 156 915,12 0,00 0,00 156 915,12
21534 Réseaux d'électrification 43 121,91 0,00 0,00 43 121,91
21538 Autres réseaux 12 834,00 0,00 0,00 12 834,00
21571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 128
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
21578 Autre matériel et outillage de voirie 21 233,51 30 595,84 0,00 51 829,35
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 57 966,57 3 304,79 61 271,36
2184 Mobilier 0,00 2 781,80 0,00 2 781,80
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 3 099,73 0,00 3 099,73
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 71 016,25 2 417 962,08 0,00 2 488 978,33
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 23 674,79 75 127,39 0,00 98 802,18
2315 Installat°, matériel et outillage techni 47 341,46 2 342 834,69 0,00 2 390 176,15
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 708 011,19 2 245 029,53 16 430,17 2 969 470,89
RECETTES (2) 21 082,20 1 140 887,21 0,00 1 161 969,41
Réalisations 21 082,20 441 887,21 0,00 462 969,41
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 21 082,20 441 887,21 0,00 462 969,41
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 14 517,00 0,00 14 517,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 202 750,21 0,00 202 750,21
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 224 620,00 0,00 224 620,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00
1346 Participat° voirie et réseaux non transf 21 082,20 0,00 0,00 21 082,20
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 129
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 699 000,00 0,00 699 000,00
SOLDE (2) -3 089 163,02 -4 512 150,79 -21 918,96 -7 623 232,77
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 0,00 319 411,92 0,00 474 426,52 1 786 257,96 0,00 530 148,82
Réalisations 0,00 317 857,28 0,00 300,34 1 786 257,96 0,00 297 818,45
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisat° documents
urbanisme
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 305 023,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations 0,00 305 023,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204172 Autres EPL : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 12 834,00 0,00 300,34 1 786 257,96 0,00 226 802,20
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 130
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
2121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales,
agencements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 832,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 1 786 257,96 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 156 915,12
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 121,91
21538 Autres réseaux 0,00 12 834,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de
voirie
0,00 0,00 0,00 300,34 0,00 0,00 20 933,17
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 71 016,25
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 674,79
2315 Installat°, matériel et outillage
techni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 341,46
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 1 554,64 0,00 474 126,18 0,00 0,00 232 330,37
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 082,20
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 082,20 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 131
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 082,20
1311 Subv. transf. Etat et établ.
Nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1346 Participat° voirie et réseaux non
transf
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 082,20
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 132
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
SOLDE (2) 0,00 -319 411,92 0,00 -474 426,52 -1 786 257,96 0,00 -509 066,62
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 23 609,20 549 286,57 2 692 003,79 949 033,89 1 439 104,55 7 820,19 14 098,77 0,00 0,00
Réalisations 8 605,30 366 379,40 2 054 507,05 530 167,51 448 349,21 5 488,79 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 8 605,30 6 116,41 19 188,82 20 135,00 80 946,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisat° documents urbanisme 8 605,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 6 116,41 19 188,82 20 135,00 80 946,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 4 400,62 0,00 0,00 0,00 0,00
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204172 Autres EPL : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 4 400,62 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 357 778,99 27 351,00 434 905,12 30 619,13 5 488,79 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 27 214,00 12 240,00 30 619,13 0,00 0,00 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 137,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 36 149,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 226 274,71 0,00 2 184,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 5 354,40 0,00 52 678,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 348 889,71 0,00 16 653,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 133
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21571 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 30 595,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 3 534,88 0,00 54 431,69 0,00 3 304,79 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 2 781,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 3 099,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 2 484,00 2 007 967,23 75 127,39 332 383,46 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 75 127,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 2 484,00 2 007 967,23 0,00 332 383,46 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 15 003,90 182 907,17 637 496,74 418 866,38 990 755,34 2 331,40 14 098,77 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 293 712,37 14 517,00 832 657,84 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 256 712,37 14 517,00 170 657,84 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 256 712,37 14 517,00 170 657,84 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00 0,00 14 517,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 32 092,37 0,00 170 657,84 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 224 620,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1346 Participat° voirie et réseaux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 134
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 37 000,00 0,00 662 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -23 609,20 -549 286,57 -2 398 291,42 -934 516,89 -606 446,71 -7 820,19 -14 098,77 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 135
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 502,00 0,00 0,00 2 502,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 329,00 0,00 0,00 1 329,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 1 329,00 0,00 0,00 1 329,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 329,00 0,00 0,00 1 329,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 136
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 1 173,00 0,00 0,00 1 173,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -2 502,00 0,00 0,00 -2 502,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 137
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
LTI N° 96 17 802 021 16/06/2017 10 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
LTI N° 96 18 627 069 20/06/2018 8 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 18 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au
compte 6618. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 138
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité
des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
118 155 799,23
1641 Emprunts en euros (total) 118 155 799,23
000702 DEXIA CL 01/02/2004 01/01/2004 01/05/2004 3 000 000,00 F Taux fixe à 3.45 % 3,450 3,490 EUR T P O A-1
1001 CAISSE D'EPARGNE 22/09/2010 17/12/2010 31/03/2011 5 000 000,00 F Taux fixe à 2.49 % 2,490 2,510 EUR T P O A-1
1002 DEXIA CL 01/02/2011 01/02/2011 01/05/2011 6 009 687,55 F Taux fixe à 2.85 % 2,850 2,920 EUR T P O A-1
1201 CREDIT AGRICOLE
CORPORATE AND
INVESTMENT BANK
15/03/2012 15/03/2012 16/04/2012 19 603 076,00 F Taux fixe à 4.51 % 4,510 4,600 EUR M P O A-1
1202 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
30/03/2012 30/03/2012 01/05/2013 1 799 874,00 V Livret A + 0.6 2,850 2,850 EUR A P O A-1
1203 CREDIT AGRICOLE 25/04/2012 25/04/2012 25/07/2012 700 000,00 F Taux fixe à 4.13 % 4,130 4,190 EUR T P O A-1
1205 CAISSE D'EPARGNE 25/04/2012 25/04/2012 25/07/2012 1 000 000,00 F Taux fixe à 4.14 % 4,140 4,200 EUR T P O A-1
1207 CREDIT AGRICOLE 20/08/2012 20/08/2012 15/11/2012 2 000 000,00 V LEP + 2.23 4,980 5,070 EUR T C O A-1
1301 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
08/02/2013 08/02/2013 01/07/2013 2 500 000,00 V Euribor 03 M + 2.406 2,640 2,700 EUR T C O A-1
1302 SFIL CAFFIL 26/04/2013 26/04/2013 01/08/2013 4 500 000,00 F Taux fixe à 3.38 % 3,380 3,420 EUR T P O A-1
1303 CREDIT AGRICOLE
CORPORATE AND
INVESTMENT BANK
12/07/2013 09/03/2018 11/06/2018 2 371 500,00 F Taux fixe à 1.41 % 1,410 1,440 EUR T C O A-1
1303-Ancien CREDIT AGRICOLE 12/07/2013 26/08/2013 09/12/2013 3 000 000,00 V Euribor 03 M + 1.7 1,920 1,970 EUR T C O A-1
1305 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
08/10/2013 31/10/2013 01/02/2014 3 610 383,00 V Livret A + 0.6 1,850 1,860 EUR T P O A-1
1401 BANQUE POSTALE 03/03/2014 07/03/2014 01/07/2014 4 000 000,00 V Euribor 03 M + 1.49 1,790 1,830 EUR T P O A-1
1402 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
22/05/2014 22/05/2014 01/10/2014 824 080,11 V Livret A + 0.6 1,850 1,860 EUR T P O A-1
1403 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
08/10/2014 17/11/2014 01/02/2015 1 674 644,00 V Livret A + 0.6 1,600 1,600 EUR T P O A-1
1501 SOCIETE GENERALE 16/03/2015 24/07/2015 24/10/2015 5 000 000,00 V (Euribor 03 M + 1) +
Cap 3.5 sur Euribor
03 M
0,980 1,000 EUR T P O A-1 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 139
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité
des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1502 consolidation CREDIT AGRICOLE 31/03/2016 31/03/2016 25/06/2016 2 500 000,00 F Taux fixe à 1.42 % 1,420 1,430 EUR T P O A-1
1601 CREDIT AGRICOLE 22/07/2016 25/08/2016 25/11/2016 2 500 000,00 V Euribor 03 M + 0.6 0,300 0,310 EUR T P O A-1
1603 CAISSE D'EPARGNE 22/12/2016 25/04/2017 25/07/2017 3 000 000,00 F Taux fixe à 1.23 % 1,230 1,240 EUR T P O A-1
1701 ARKEA 24/07/2017 29/12/2017 29/03/2018 2 000 000,00 V (Eonia(Postfixé) +
0.37)-Floor 0 sur
Eonia(Postfixé)
0,370 0,380 EUR T P O A-1
1802 BANQUE POSTALE 07/12/2018 11/12/2018 01/04/2019 5 000 000,00 F Taux fixe à 1.25 % 1,250 1,260 EUR X C O A-1
702bis DEXIA CL 31/01/2004 31/01/2004 01/05/2004 2 900 000,00 V (Euribor 03 M-Floor
-0.1 sur Euribor 03 M)
+ 0.1
2,190 2,240 EUR T P O A-1
709- refi DEXIA CL 01/06/2010 01/06/2010 01/06/2011 6 142 973,57 C Taux fixe annulable à
3.19 % (date
d'exercice
01/06/2013)
3,190 3,240 EUR A P O A-1
711 DEXIA CL 06/06/2006 06/06/2006 01/06/2007 2 000 000,00 F Taux fixe à 4.05 % 4,050 4,050 EUR A C O A-1
712 DEXIA CL 27/04/2006 29/09/2006 29/09/2007 3 000 000,00 F Taux fixe à 3.93 % 3,930 3,930 EUR A C O A-1
713-T1 SOCIETE GENERALE 16/06/2006 16/06/2006 16/09/2006 3 000 000,00 F Taux fixe à 2.97 % 2,970 3,010 EUR A C O A-1
716 DEXIA CL 21/03/2007 21/03/2007 01/09/2008 5 000 000,00 V (Eonia(Postfixé)-Floor
-0.02 sur
Eonia(Postfixé)) +
0.02
3,890 0,000 EUR A P O A-1
800-conso CAISSE D'EPARGNE 25/03/2008 25/03/2008 25/06/2008 4 000 000,00 V (TAG 03
M(Postfixé)-Floor
-0.14 sur TAG 03
M(Postfixé)) + 0.14
4,240 4,310 EUR T P O A-1
801-CONSO CAISSE D'EPARGNE 31/12/2008 31/12/2008 31/03/2009 4 000 000,00 V (Euribor 03 M-Floor
-0.05 sur Euribor 03
M) + 0.05
3,020 3,100 EUR T P O A-1
900 DEXIA CL 01/12/2009 21/12/2009 01/04/2010 5 000 000,00 V (Euribor 03 M-Floor
-0.49 sur Euribor 03
M) + 0.49
1,200 1,230 EUR T P O A-1
901 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
27/01/2010 01/03/2010 01/03/2011 886 313,00 V Livret A + 0.25 1,500 1,500 EUR A P O A-1
CCAS 6 CAISSE D'EPARGNE 04/11/2004 04/11/2004 25/05/2005 633 268,00 F Taux fixe à 4.15 % 4,150 4,220 EUR T P O A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 140
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité
des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
713-Eonia SOCIETE GENERALE 09/06/2006 09/06/2006 09/06/2021 0,00 V (Eonia(Postfixé) +
0.04)-Floor -0.04 sur
Eonia(Postfixé)
2,820 2,900 EUR A X O A-1
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
151 218,63
1681 Autres emprunts (total) 151 218,63
001102 Caisse Allocations Familiales 11/09/2009 01/01/2011 01/01/2012 27 450,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 EUR A C O A-1
013662 Caisse Allocations Familiales 20/02/2002 20/02/2002 01/01/2005 73 937,77 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 EUR A C O A-1
1304 Caisse Allocations Familiales 10/07/2012 10/07/2012 01/01/2014 43 827,07 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 EUR A P O A-1
1605 Caisse Allocations Familiales 22/09/2014 22/09/2014 01/01/2017 6 003,79 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 EUR A C O A-1
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 118 307 017,86
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 141
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 142
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
0,00 53 666 136,71 8 849 085,27 1 402 379,88 0,00 200 498,39
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 53 666 136,71 8 849 085,27 1 402 379,88 0,00 197 000,39
000702 N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 4.1 % 4,010 67 192,09 688,72 0,00 0,00
1001 N 0,00 A-1 1 101 670,77 2,00 F Taux fixe à 2.49
%
2,490 530 661,72 35 715,65 0,00 0,00
1002 N 0,00 A-1 226 189,09 0,08 F Taux fixe à 2.85
%
2,880 877 175,04 22 449,80 0,00 1 074,40
1201 N 0,00 A-1 12 420 722,14 8,21 F Taux fixe à 4.51
%
4,560 1 209 782,43 601 286,86 0,00 20 228,52
1202 N 0,00 A-1 1 105 404,52 8,33 V Livret A + 0.6 1,350 124 377,98 16 602,06 0,00 9 975,90
1203 N 0,00 A-1 149 351,20 1,32 F Taux fixe à 4.13
%
4,130 94 574,49 8 621,95 0,00 1 113,70
1205 N 0,00 A-1 397 660,73 3,32 F Taux fixe à 4.14
%
4,130 103 479,09 19 154,47 0,00 2 972,52
1207 N 0,00 A-1 750 000,00 3,62 V LEP + 2.23 3,430 200 000,00 30 060,63 0,00 3 220,78
1301 N 0,00 A-1 1 125 000,00 4,25 V Euribor 03 M +
2.406
2,110 250 000,00 27 058,75 0,00 5 920,69
1302 N 0,00 A-1 2 213 044,13 4,33 F Taux fixe à 3.38
%
3,370 447 904,05 84 302,67 0,00 12 259,03
1303 N 0,00 A-1 2 193 637,50 9,19 F Taux fixe à 1.41
%
1,430 177 862,50 25 001,98 0,00 1 804,27
1303-Ancien N 0,00 A-1 0,00 0,00 V Euribor 03 M +
1.7
1,390 37 500,00 7 940,63 0,00 0,00
1305 N 0,00 A-1 2 493 753,77 9,83 V Livret A + 0.6 1,340 231 473,24 35 443,08 0,00 5 517,43
1401 N 0,00 A-1 2 442 698,46 5,25 V Euribor 03 M +
1.49
1,180 376 760,77 31 573,56 0,00 7 236,63
1402 N 0,00 A-1 520 919,50 6,50 V Livret A + 0.6 1,340 73 241,09 7 612,99 0,00 2 055,55
1403 N 0,00 A-1 1 095 018,84 6,83 V Livret A + 0.6 1,340 148 208,23 15 954,81 0,00 2 411,04 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 143
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
1501 N 0,00 A-1 3 761 758,11 8,56 V (Euribor 03 M +
1) + Cap 3.5 sur
Euribor 03 M
(Euribor 03 M +
1)-Floor -1 sur
Euribor 03 M
1,010 389 583,49 40 613,54 0,00 4 853,09
1502 consolidation N 0,00 A-1 2 080 545,03 12,23 F Taux fixe à 1.42
%
1,420 154 424,19 30 916,69 0,00 410,33
1601 N 0,00 A-1 2 132 358,52 12,65 V Euribor 03 M +
0.6
0,310 163 719,06 6 910,02 0,00 605,59
1603 N 0,00 A-1 2 724 252,56 13,32 F Taux fixe à 1.23
%
1,230 184 395,46 34 928,02 0,00 6 050,11
1701 N 0,00 A-1 1 870 823,30 13,99 V (Euribor 03 M +
0.45)-Floor 0 sur
Euribor 03 M
0,460 129 176,70 8 928,59 0,00 46,77
1802 N 0,00 A-1 5 000 000,00 15,00 F Taux fixe à 1.25
%
2,000 0,00 0,00 0,00 0,00
702bis N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 4.11
%
4,020 59 864,59 615,11 0,00 0,00
709- refi N 0,00 A-1 3 149 911,39 5,42 F Taux fixe à 3.19
%
3,230 441 040,01 116 142,34 0,00 59 451,95
711 N 0,00 A-1 400 000,04 2,42 F Taux fixe à 4.05
%
4,040 133 333,33 21 600,00 0,00 9 405,00
712 N 0,00 A-1 600 000,00 2,67 F Taux fixe à 2.93
%
2,920 200 000,00 23 440,00 0,00 5 811,17
713-T1 N 0,00 A-1 400 000,00 1,71 F Taux fixe à 2.97
%
3,000 200 000,00 18 067,50 0,00 0,00
716 N 0,00 A-1 1 649 036,16 3,67 F Taux fixe à 4.22
%
4,210 371 388,87 85 261,94 0,00 23 003,14
800-conso N 0,00 A-1 494 339,20 2,00 F Taux fixe à 3.16
%
3,150 381 703,81 23 189,43 0,00 260,35
801-CONSO N 0,00 A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 3.06
%
3,060 457 019,01 8 773,87 0,00 0,00
900 N 0,00 A-1 656 478,65 1,00 V TAG 03
M(Postfixé) +
0.79
0,430 518 528,28 4 241,38 0,00 1 310,95
901 N 0,00 A-1 442 569,34 6,17 V Livret A + 0.25 1,000 62 028,14 5 045,97 0,00 9 723,11
CCAS 6 N 0,00 A-1 68 993,76 1,15 F Taux fixe à 4.15
%
4,140 52 687,61 4 236,87 0,00 278,37 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 144
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 498,00
713-Eonia N 0,00 A-1 0,00 2,44 V (Eonia(Postfixé)
+ 0.04)-Floor
-0.04 sur
Eonia(Postfixé)
0,000 0,00 0,00 0,00 3 498,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 40 917,57 13 202,79 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 40 917,57 13 202,79 0,00 0,00 0,00
001102 N 0,00 A-1 14 640,00 7,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 1 830,00 0,00 0,00 0,00
013662 N 0,00 A-1 4 929,11 0,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 4 929,19 0,00 0,00 0,00
1304 N 0,00 A-1 17 835,07 2,01 F Taux fixe à 0 % 0,000 5 198,40 0,00 0,00 0,00
1605 N 0,00 A-1 3 513,39 2,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 1 245,20 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 53 707 054,28 8 862 288,06 1 402 379,88 0,00 200 498,39
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 145
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 146
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 147
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 148
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
38 0 0 0 0
% de l’encours 99,97 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 53 707 054,28 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 149
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 304,90 €
18/12/1997
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L Logiciels 2 18/12/1997
L Frais de recherche et développement 5 18/12/1997
L Frais d'étude non suivis de réalisation 5 18/12/1997
L Véhicules légers 8 18/12/1997
L Camions et véhicules industriels 8 18/12/1997
L Mobilier de bureau 10 18/12/1997
L Mobilier scolaire 10 18/12/1997
L Matériel de bureau 5 18/12/1997
L Matériel communication 5 18/12/1997
L Matériel audiovisuel 5 18/12/1997
L Matériel informatique 3 18/12/1997
L Matériel technique 6 18/12/1997
L Matériel technique culturel 6 18/12/1997
L Matériel urbain 6 18/12/1997
L Matériel entretien 2 18/12/1997
L Outillage 3 18/12/1997
L Matériel scolaire 5 18/12/1997
L Matériel spectacle 10 18/12/1997
L Matériel peinture 6 18/12/1997
L Matériel sécurité 6 18/12/1997
L Electroménager 6 18/12/1997
L Coffre-fort 20 18/12/1997
L Installations et appareils de chauffage 10 18/12/1997
L Appareils de levage-ascenceurs 20 18/12/1997
L Appareils de laboratoire 5 18/12/1997
L Equipements de garages et ateliers 10 18/12/1997
L Equipements de cuisine Restauration scolaire 5 18/12/1997
L Equipement sportif de piscine 5 18/12/1997
L Equipement sportif de jeux de ballons 5 18/12/1997
L Equipement sportif athlétisme 5 18/12/1997
L Equipement sportif nautique 10 18/12/1997
L Equipement sportif gymnastique 5 18/12/1997
L Instruments de musique 10 18/12/1997
L Installations de voirie 20 18/12/1997
L Bâtiments légers, abris 15 18/12/1997
L Agencements et aménagts de bâtiments, Install. électriques et
téléphoniques
15 18/12/1997
L Documents d'urbanisme 10 22/12/2006
L Cheptel 5 16/11/2007
L Subventions d'équipement inférieures à 7.500€ 1 06/07/2012
L Subventions d'équipement versées pour biens mobiliers, matériels ou
études
5 06/07/2012
L Subventions d'équipement versées pour biens immobiliers ou
installations
15 06/07/2012
L Subventions d'équipement versées pour projets infrastructures d'intérêt
national
30 06/07/2012 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 150 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 151
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l’exercice (1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
Montant total
des
provisions
constituées
Montant des
reprises SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 511 812,14 511 812,14 0,00 511 812,14
Provision 2016 pour Impayés 0,00 30/06/2016 475 970,14 475 970,14 0,00 475 970,14
Provision non recouvrt créance SCI Cugnot
(Trvx sécurisation effectués d'office
TR2023/17)
0,00 13/12/2017 35 842,00 35 842,00 0,00 35 842,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 0,00 511 812,14 511 812,14 0,00 511 812,14
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement …). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 152
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 9 192 185,00 I 8 967 518,89
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 8 963 205,00 8 862 288,06
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 8 950 000,00 8 849 085,27
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 13 205,00 13 202,79
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 228 980,00 105 230,83
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 228 980,00 105 230,83
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 8 967 518,89 7 109 280,49 516 165,20 16 592 964,58
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 153
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 19 647 824,34 III 5 214 188,21
Ressources propres externes de l’année (a) 3 629 200,00 669 554,83
10222 FCTVA 3 200 000,00 0,00
10223 TLE 0,00 2 185,00
10226 Taxe d’aménagement 400 000,00 616 703,17
10228 Autres fonds 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
139146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 16 666,66
27636 Créance C.C.A.S. et caisse des écoles 0,00 34 000,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 29 200,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 16 018 624,34 4 544 633,38
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation des document 22 000,00 19 217,76
28031 Frais d'études 104 000,00 74 331,26
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 57 000,00 56 160,00
2804113 Subv. Etat : Projet infrastructure 700 000,00 698 185,20
2804122 Subv.Régions : Bâtiments, installations 35 000,00 34 389,81
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 182 000,00 155 610,19
28041622 CCAS : Bâtiments, installations 30 000,00 30 000,00
28041631 ADM : Bien mobilier, matériel 18 000,00 19 859,78
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 3 000,00 2 686,20
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 27 000,00 26 339,54
280422 Privé : Bâtiments, installations 25 000,00 23 098,36
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 5 400,00 5 753,40
2804422 Sub nat privé - Bâtiments et installat° 200,00 168,67
28051 Concessions et droits similaires 170 000,00 98 603,77
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 102 000,00 101 305,70
28128 Autres aménagements de terrains 300 000,00 291 232,66
281316 Equipements de cimetière 7 600,00 4 637,36
28135 Installations générales, agencements, .. 455 000,00 377 925,66
28138 Autres constructions 25 000,00 19 890,56
28152 Installations de voirie 580 000,00 611 388,69
281533 Réseaux câblés 65 000,00 62 188,74
281538 Autres réseaux 4 600,00 1 212,81
281571 Matériel roulant 15 000,00 13 821,72
281578 Autre matériel et outillage de voirie 120 000,00 111 860,90
28158 Autres installat°, matériel et outillage 147 000,00 135 223,02
28181 Installations générales, aménagt divers 4 000,00 3 398,42
28182 Matériel de transport 321 000,00 247 683,41
28183 Matériel de bureau et informatique 335 000,00 306 120,43
28184 Mobilier 275 000,00 273 899,41 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 154
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
28185 Cheptel 200,00 150,00
28188 Autres immo. corporelles 615 000,00 606 956,06
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
4817 Pénalités de renégociation de la dette 131 334,00 131 333,89
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 158 394,49 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 10 978 895,85 0,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice
précédent
Affectation
R1068 de l’exercice
précédent
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
5 214 188,21 7 152 459,00 0,00 4 169 339,09 16 535 986,30
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 16 592 964,58
Ressources propres disponibles IV 16 535 986,30
Solde V = IV – II (3) -56 978,28
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 155
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
01- Crematorium (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 125 526,66
757 Redevance crematorium 125 526,66
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 125 526,66
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 125 526,66
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 156
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
02- Fouilles archeologiques (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 98 599,78
6042 Achat prest serv 180,00
60628 Autres fourn non stockées -169,22
6135 Locations mobilières 89 984,00
617 Etudes et recherches 8 605,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 98 599,78
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 98 599,78
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 161 422,29
70688 Autres prestations de services 161 422,29
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 161 422,29
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 161 422,29
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 157
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
03- Ventres de terrains soumises à TVA (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
775 Produit des cessions d'immobilisations 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 158
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
04- Baux commerciaux (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 92 561,26
60611 Eau 307,35
60612 Energie -Electricité 2 015,77
6064 Fournitures administratives 210,20
6132 Locations immobilières 77 540,50
61522 Entretien batiments 984,20
6156 Maintenance 1 809,17
6283 Nettoyage des locaux 9 694,07
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 92 561,26
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 92 561,26
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 11 934,42
70878 Remb frais par autres redevables 11 934,42
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 51 708,35
752 Revenu des immeubles 51 708,35
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 63 642,77
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 63 642,77
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT
A7.2.1
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
05- DSP (1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 46 693,22
70323 Redev occup domaine public 46 693,22
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 126 579,31
757 Redevances versees par fermiers & concess 126 579,31
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 173 272,53
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 173 272,53
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l’établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 160
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
01- Crematorium(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 161
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
02- Fouilles archeologiques(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 162
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
03- Ventres de terrains soumises à TVA(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 163
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
04- Baux commerciaux(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 42 849,54
2135 Installations générales, agencements 6 296,49
2181 Installations générales, agencements 35 066,38
2188 Autres immobilisations 1 486,67
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 42 849,54
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 42 849,54
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 164
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA
TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.2.2
(Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général)
05- DSP(1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations.) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des dépenses réelles 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
Total des recettes réelles 0,00 040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 165
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A8
A8 – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6812)
(III)
Solde (1)
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée
de
l’étale-
ment
(en
mois)
Date de la
délibération
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amortissements
de l’exercice
(c/6862)
(III)
Solde (1)
TOTAL 1 838 674,44 788 003,34 131 333,89 919 337,21
2012 Capitalisation indemnité
de réaménagement
emprunts Crédit
Agricole-CIB
15 10/02/2012 1 838 674,44 788 003,34 131 333,89 919 337,21
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 166
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A9
A9 – CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 1899 Intitulé de l'opération : Arrêtés de péril imminent 2018 Date de la délibération :
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice
Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Réalisations Restes à réaliser Op. à annuler
DEPENSES (a) 0,00 25 000,00 24 853,48 0,00 146,52 24 853,48
4541 Arrêtés de péril imminent 2018 (2) 0,00 25 000,00 24 853,48 0,00 146,52 24 853,48
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 25 000,00 24 853,48 0,00 146,52 24 853,48
RECETTES (b) 0,00 25 000,00 24 853,48 0,00 146,52 24 853,48
4542 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 25 000,00 24 853,48 0,00 146,52 24 853,48
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 25 000,00 24 853,48 0,00 146,52 24 853,48
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 167
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES A10.1
A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
[cpte 202/inv 2018045556] Révision PLU volet
économie
5 940,00 0,00 10
[cpte 202/inv 2018046400] Modification PLU 2017-2018
insertion avis journaux
1 873,20 0,00 10
[cpte 202/inv 2018046401] Modification PLU 2018-2019
avis ep courrier picard
792,10 0,00 10
[cpte 2031/inv 2018045193] ACTIVITES
EVENEMENTIELLES SUR LE SITE
9 120,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018045226] AUDIT TECHNIQUE
PISCINE BELLIER A BEAUVAIS
2 688,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018045271] 205 CTM AMO
RATIONALISATION DES ESPACES
21 000,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018045320] Jean Moulin/Bougogne et
Binet
4 316,41 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018045350] Etude de faisabilité pour le
réaménagement
7 200,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018045458] MISSION AMO :
REQUALIFICATION DU CENTRE VILLE
3 300,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018045546] OMET - Etude de
faisabilité
5 324,40 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018045642] ETUDE DE FAISABILITE
TERRAINS SCHISTE ET HONNEUR
12 423,60 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018045653] ETUDES
ELARGISSEMENT OUVRAGE ART RIVIERE
THERAIN
5 760,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018045659] DIAGNOSTIC
SOUTENEMENT RUE DES CHARDONNERETS
5 964,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018045677] AMO CONSEILS
D'ORIENTATION ENERGETIQUES
882,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018045678] MISSION MOE ETUDE
PIETONISATION RUE DU 27 JUIN
20 916,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018045700] Etat de conservation pont
Corréus/Kennedy
1 440,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018045705] de la géométrie du
carrefour pour suppression de
1 800,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018045707] AMO de performance
énergétique d'exploitation et
14 760,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018045797] Etude pré-opérationnelle
Place Agel
20 790,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018045813] AUDIT TECHNIQUE
PISCINE BELLIER A BEAUVAIS
10 752,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018045825] PISCINE BELLIER
ETUDES/RESTRUCTURATION
30 000,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018045898] ETUDE MORVAN
EXTERIEURS
1 400,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018045971] AMO : AUDIT DES EQUIP.
ET SONORISATION CTRE VILLE
3 990,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018046144] PERF ENERGETIQUE
piscine BELLIER
2 575,99 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018046166] AMO PERFORMANCE
ENERGETIQUE
7 380,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018046196] ETUDE IMPLANTATION
EVENEMENTIEL ETAPE 3
9 600,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018046201] ACTIVITES
EVENEMENTIELLES SUR LE SITE
8 160,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018046402] Etude pré-opérationnelle
Place Agel
2 310,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018046403] CONCEPTION
ECLAIRAGE CENTRE VILLE
29 640,00 0,00 0 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 168
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2031/inv 2018046404] AMO de performance
énergétique d'exploitation et
2 460,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018046405] Etudes Parc Kennedy et
ses abords
18 735,00 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018046406] etude confortement mur
soutennement CHARDONNERETS
6 024,82 0,00 0
[cpte 2031/inv 2018046407] etude faisabilite salle
danse
17 280,00 0,00 0
[cpte 2031/inv B148A-2031-18] AMO ETUDE
RENOVATION QUADRILATERE
19 578,00 0,00 0
[cpte 2041512/inv 2018046197] PARTICIPATION TRX
EAUX PLUVIALES
3 000,00 0,00 1
[cpte 2041512/inv 2018046198] PARTICIPATION TRX
EAUX PLUVIALES PROG 2016
191 275,05 0,00 15
[cpte 2041512/inv 2018046408] particip ville trvx eaux
pluviales
110 748,23 0,00 15
[cpte 2041631/inv 2018046409] Subv equilibre au
budget Elispace TR 76 Elisp
38 228,51 0,00 15
[cpte 204172/inv 2018046410] Régul engagements
donnés OPAC n° 953
4 400,62 0,00 15
[cpte 20421/inv 2018046009] SUBVENTION DELIB DU
18/06/18
7 890,40 0,00 5
[cpte 20422/inv 2018045757] ESPACE
COIFFURE/SUBVENTION FAAC
71,00 0,00 1
[cpte 20422/inv 2018045764] LA
MARELLE/SUBVENTION FAAC
186,00 0,00 1
[cpte 20422/inv 2018045765] BOUCHERIE
VALOUR/SUBVENTION FAAC
184,00 0,00 1
[cpte 20422/inv 2018045766] ARMONY FORME
BEAUTE/SUBVENTION FAAC
383,00 0,00 1
[cpte 20422/inv 2018045767] INSTITUT
RACINE/SUBVENTION FAAC
441,00 0,00 1
[cpte 20422/inv 2018045768] LEGEND/SUBVENTION
FAAC
64,00 0,00 1
[cpte 2051/inv 2017044699] LOGICIEL ETAT CIVIL
CITY WEB
675,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2018045171] Maintenance 945,03 0,00 2
[cpte 2051/inv 2018045225] Prestations 7 200,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2018045306] IX CHORUS 1 587,60 0,00 2
[cpte 2051/inv 2018045307] IX CHORUS 4 736,34 0,00 2
[cpte 2051/inv 2018045308] IX CHORUS 285,77 0,00 1
[cpte 2051/inv 2018045362] AgiSoft PhotoScan
Professional Edition
3 960,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2018045385] Airs Délib mobile 9 963,60 0,00 2
[cpte 2051/inv 2018045419] LICENCES DATACORE 2 580,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2018045779] Licence, prestation,
formation
9 521,54 0,00 2
[cpte 2051/inv 2018045789] Mise en œuvre module
NOE
4 950,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2018046066] LICENCE SITE SUIPI 12 000,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2018046069] Droits d'utilisation des
progiciels
1 262,53 0,00 2
[cpte 2051/inv 2018046132] Licences antivirus
Kaspersky
5 881,26 0,00 2
[cpte 2051/inv 2018046146] Zimbra
Collaboration-Standard Edition
918,00 0,00 2
[cpte 2051/inv 2018046147] Zimbra Collaboration Suite
- Standard Edition
256,20 0,00 1
[cpte 2051/inv 2018046411] Accès au support
technique KASPERSKY
343,20 0,00 2
[cpte 2111/inv 2018045203] acquisition VERON
parcelles Q355, Q420 et R268
4 144,50 0,00 0
[cpte 2111/inv 2018045566] préemption parcelles rue
de Paris pour ER 2
2 392,63 0,00 0
[cpte 2111/inv 2018045871] Acquisition parcelle R
n°294 + FRAIS
1 030,50 0,00 0 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 169
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2111/inv 2018045872] Acquisition parcelle U
n°246
798,00 0,00 0
[cpte 2111/inv 2018045913] Echange terrain AR 661
(espaces verts)
12 240,00 0,00 0
[cpte 2111/inv 2018046193] Acquisition
parcelles/consorts LAINE
11 693,50 0,00 0
[cpte 2111/inv 2018046199] indemnité Louvet parcelle
AF 321
2 496,00 0,00 0
[cpte 2111/inv 2018046412] Acquisition parcelles AX 81
82 83 + frais
2 968,00 0,00 0
[cpte 2111/inv 2018046413] ECHANGE
COPROPRIETE CLAIREFONTAINE + FRAIS
21 750,00 0,00 0
[cpte 2111/inv 2018046414] SUPPRESSION 6BI RUE
SENEFONTAINE A BEAUVAIS
10 560,00 0,00 0
[cpte 2112/inv 2018046415] FRAIS D'ACTE
RETROCESSION VRD IMPASSE DELANSAY
137,00 0,00 0
[cpte 2121/inv DIV15-2121-026-18] KITS BULBES
FLORA MUSIC
4 612,89 0,00 15
[cpte 2121/inv DIV15-2121-823-18] Arbustes 36 149,59 0,00 15
[cpte 2128/inv B205B-2128-18] CLOTURE
SEPARATIVE SUR 22,5M AUX ST
3 638,26 0,00 15
[cpte 2128/inv B305-2128-18] CLOTURES 2017/2018 13 084,52 0,00 15
[cpte 2128/inv B858-2128-18] dépollution rue de Tillé 64 476,78 0,00 15
[cpte 2128/inv DIV15-2128-026-18] ENROBE
CIMETIERE TILLOY 9EME ACOMPTE
75 649,39 0,00 15
[cpte 2128/inv DIV15-2128-412-18] Etude geotechnique
Terrain schiste Omet
12 684,00 0,00 15
[cpte 2128/inv DIV15-2128-414-18] TVX
SOUTENEMENT/REPRISE PLAGE A BATEAUX PLAN
D'EAU
82 519,98 0,00 15
[cpte 2128/inv DIV15-2128-823-18] Diagnostic amiante
JF Ste Hélène et ND du Thil
204 156,73 0,00 15
[cpte 2128/inv DIV15-2128-830-18] Fourniture et pose
clôture chevaux
2 184,00 0,00 15
[cpte 2128/inv DIV6-2128-211-18] JEUX D ENFANTS 1 698,05 0,00 6
[cpte 2128/inv DIV6-2128-211-18] JEUX D ENFANTS
ECOLE MATERNELLE
10 963,39 0,00 6
[cpte 2128/inv DIV6-2128-211-18] JEUX ENFANTS
ATTELAGE
1 383,36 0,00 6
[cpte 2128/inv DIV6-2128-422-18] GRANULES,CARRE
GROS DOSAGE,etc
57 172,99 0,00 6
[cpte 2128/inv DIV6-2128-823-18] BANCS CHAISES
LONGUES SERENA
5 395,20 0,00 6
[cpte 21316/inv 2018045166] VITRINE D'EXTERIEUR
MURALE
419,10 0,00 6
[cpte 2135/inv 2018045623] RENOUVELLEMENT DU
PARC EXTINCTEURS
10 570,56 0,00 15
[cpte 2135/inv B101-2135-18] AMPLI ACCUEIL
MALENTENDANT
136 762,14 0,00 15
[cpte 2135/inv B102-2135-18] BATIMENT MALHERBE
TRAVAUX DE TOITURE
2 534,48 0,00 15
[cpte 2135/inv B104-2135-18] Création d'un supportage
pour l'unité extérieur
10 494,27 0,00 15
[cpte 2135/inv B109-2135-18] REPRISE DES JOINTS
VERRIERE MAISON DES SYNDICATS
5 970,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B113-2135-020-18] B113/ Trvx
Climatisation CSU Police Municipale
22 286,90 0,00 15
[cpte 2135/inv B113-2135-110-18] 113 PM SALLE
VIDEO FOURNITURE POSE VOLETS ROULANTS
2 805,34 0,00 15
[cpte 2135/inv B113-2135-112-18] REMP EASY PRO
PAR REDY SUR CONTROLE ACCES
31 692,16 0,00 15
[cpte 2135/inv B120-2135-18] Travaux tél - école
V.Duruy
2 125,90 0,00 15
[cpte 2135/inv B121-2135-18] EXTENSION DU
SYSTEME INCENDIE EXISTANT
2 039,46 0,00 15
[cpte 2135/inv B123-2135-211-18] remplacement portes
entrée/sortie
19 398,96 0,00 15 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 170
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2135/inv B123-2135-212-18]
123-DURUY-MICHELET
615,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B142-2135-18] CABLAGE TELEPHONIE 7 731,26 0,00 15
[cpte 2135/inv B142A-2135-18] REMPLACEMENT
CENTRALE INCENDIE
341,40 0,00 15
[cpte 2135/inv B143-2135-18] TRVX DE
MENUISERIES EXTERIEURES
8 170,19 0,00 15
[cpte 2135/inv B148-2135-18] DOSSIER SSI
QUADRILATERE
8 764,35 0,00 15
[cpte 2135/inv B160-2135-18] CHAUFFE EAU
ELECTRIQUE GROUPE
269,30 0,00 15
[cpte 2135/inv B171-2135-18] Installation borne wifi 275,28 0,00 15
[cpte 2135/inv B171-2135-18] TVX ETANCHEITE
EGLISE ST ETIENNE
39 432,48 0,00 15
[cpte 2135/inv B177-2135-18] REPRISE PAREMENT
TOUR BOILEAU
10 488,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B195-2135-18] INSTALLATION RIDEAU
METALLIQUE
3 653,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B198-2135-18] INSTALLATION PORTE
AUTOMATIQUE PARKING CLEMENCEAU
5 832,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B201-2135-18] INSTALL RIDEAU
METTALIQUE MAIRIE ARGENTINE
3 444,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B205-2135-18] controle de structure
mezzanine
2 880,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B205A-2135-18] Climatisation bâtiment
services techniques
29 967,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B205B-2135-18] Tvx pose portails et
baraudages 78 rue Tilloy
162 399,33 0,00 15
[cpte 2135/inv B205F-2135-18] aménagt bureaux ctm
architecture maintenance
7 837,68 0,00 15
[cpte 2135/inv B205G-2135-18] FENETRE/salle
Maladrerie ST
27 959,16 0,00 15
[cpte 2135/inv B221-2135-18] 221-GS CAMUS
remplacement alarme incendie
14 285,74 0,00 15
[cpte 2135/inv B221-2135-18] PRELEVEMENTS
AMIANTE LOGTS ECOLE CAMUS
8 908,15 0,00 15
[cpte 2135/inv B222-2135-18] toile de verre + peinture
al les marmouzets
14 942,42 0,00 15
[cpte 2135/inv B222B-2135-18] 222-GS MOULIN 15 069,84 0,00 15
[cpte 2135/inv B223-2135-18] 223 PRIMAIRE
LANFRANCHI MISSION CSPS DEDOUBLEMENT
54 097,75 0,00 15
[cpte 2135/inv B223A-2135-18] Ajout de câbles
informatique mat.lanfranchi
45 390,22 0,00 15
[cpte 2135/inv B223B-2135-18] DIAGNOSTIC
AMIANTE ELEMENTAIRE LANFRANCHI
1 629,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B226-2135-18] peintures et plafond
DAUDET
15 765,48 0,00 15
[cpte 2135/inv B227-2135-18] trx modifs + instal. tbi 6 250,26 0,00 15
[cpte 2135/inv B227-2135-18] TVX MENUISERIE PVC
ECOLE JEAN ROSTAND
24 930,36 0,00 15
[cpte 2135/inv B232-2135-18] HOUSSES
EXTINCTEURS/ CRECHE JACOBY
164,16 0,00 15
[cpte 2135/inv B236-2135-18] 236-UPC 38 945,23 0,00 15
[cpte 2135/inv B241-2135-18] liaison télécom extérieur /
armoire téléphonie
7 149,15 0,00 15
[cpte 2135/inv B251-2135-18] Changement Portes
fenetres
4 657,09 0,00 15
[cpte 2135/inv B251-2135-18] Diagnostic amiante stade
communeau
7 599,60 0,00 15
[cpte 2135/inv B253A-2135-18] TVX MACONNERIE
GYMNASE JEAN MOULIN
13 394,40 0,00 15
[cpte 2135/inv B254-2135-18] Remplacement de 11
RTh et tés
1 544,40 0,00 15
[cpte 2135/inv B264-2135-18] chaudière murale 4 146,64 0,00 15
[cpte 2135/inv B264-2135-18] Remise en état des
volets
71 651,80 0,00 15 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 171
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2135/inv B290-2135-18] Remplacement de la
quincaillerie
4 102,98 0,00 15
[cpte 2135/inv B321-2135-18] Remplacement chaudière
murale + fumisterie
4 921,40 0,00 15
[cpte 2135/inv B321-2135-18] Reprise de sol 7 490,21 0,00 15
[cpte 2135/inv B323A-2135-18] Installation d'une main
courante
4 308,24 0,00 15
[cpte 2135/inv B324-2135-18] Mise en place de lattes
occultantes
8 445,84 0,00 15
[cpte 2135/inv B331-2135-18] MISSION CT ALSH LES
LUCIOLES
3 394,20 0,00 15
[cpte 2135/inv B351-2135-18] INSTALL PLAFOND
DANS SALLE VIP STADE BRISSON
112 529,55 0,00 15
[cpte 2135/inv B353-2135-18] DIAGNOSTIC AMIANTE
AVANT TVX GYMNASE AMBROISE
83 482,80 0,00 15
[cpte 2135/inv B354-2135-18] 354-TENNIS KENNEDY 248,23 0,00 15
[cpte 2135/inv B356-2135-18] 356-BOULODROME
KENNEDY
248,23 0,00 15
[cpte 2135/inv B371-2135-18] suivi égliseM 11/10/2017
au 11/01/2018
4 710,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B391-2135-18] FOURNITURE POSE
PORTE TIERCEE BOIS
3 817,20 0,00 15
[cpte 2135/inv B392-2135-18] Mise en place d'un
panneau pré martinet
264,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B392-2135-18] REMPLACEMENT
ALARME ACTIVA 256
37 271,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B394-2135-18] LOT 2 BARDAGE
POLYCARBONATE
25 972,68 0,00 15
[cpte 2135/inv B401-2135-18] Remplace Faïance 12 146,46 0,00 15
[cpte 2135/inv B421B-2135-18] 421B-ELEMENTAIRE P
BERT
10 224,73 0,00 15
[cpte 2135/inv B421C1-2135-18] Gestion du chauffage
électrique dans les sanitaire
1 481,39 0,00 15
[cpte 2135/inv B422-2135-18] 422-MATERNELLE
VOISINLIEU
2 048,34 0,00 15
[cpte 2135/inv B424-2135-18] INSTALLATION
GRILLAGE ECOLE PRIMAIRE JEAN ZAY
3 699,60 0,00 15
[cpte 2135/inv B457-2135-18] Remplacement chaudière
murale et 1 radiateur
4 952,66 0,00 15
[cpte 2135/inv B457L-2135-18] THERMOSTAT ET
VANNES THERMOSTATIQUES
11 123,68 0,00 15
[cpte 2135/inv B492-2135-18] chauffe eau electrique 582,37 0,00 15
[cpte 2135/inv B492A-2135-18] travaux d'étanchéité 25 753,61 0,00 15
[cpte 2135/inv B508-2135-18] BARDAGE COMPOSITE 4 704,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B521-2135-18] Rénovation couloir
Eclairage/MAT PICASSO
7 444,29 0,00 15
[cpte 2135/inv B524-2135-18] cloisons pour
dedoublement de classe
13 911,40 0,00 15
[cpte 2135/inv B525-2135-18] SUPPORT BOITE AUX
LETTRES
2 379,60 0,00 15
[cpte 2135/inv B526-2135-18] 526B PRIMAIRE
PAGNOL CSPS DEDOUBLEMENT CLASSE
7 076,40 0,00 15
[cpte 2135/inv B526B-2135-18] PAGNOL Peinture Sol 54 922,40 0,00 15
[cpte 2135/inv B526B-2135-18] prélèvements amiante
DAAT
444,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B527-2135-18] POSE PORTILLONS
MATERNELLE LEBESGUE
1 656,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B528-2135-18] PARTICIPATION EAUX
USEES ARRETE PC 15T0020
5 209,12 0,00 15
[cpte 2135/inv B529-2135-211-18] PEINTURE POUR
dedoublement classes
7 916,15 0,00 15
[cpte 2135/inv B529-2135-212-18] cloisons pour
dédoublement de classe
5 680,56 0,00 15
[cpte 2135/inv B530-2135-18] 530 PRIMAIRE
COUSTEAU MISSION CSPS DEDOUBLEMENT
185 880,02 0,00 15
[cpte 2135/inv B532-2135-18] Changement éclairage 21 200,28 0,00 15 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 172
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2135/inv B534-2135-18] INSTALLATION
CLOTURE ECOLE PREVERT
9 891,86 0,00 15
[cpte 2135/inv B534-2135-18] travaux dedoublement
classes
8 874,28 0,00 15
[cpte 2135/inv B538-2135-18] Remplacement chaudière
murale
3 231,10 0,00 15
[cpte 2135/inv B593-2135-18] Fermeture ancienne
ventilation
4 767,48 0,00 15
[cpte 2135/inv B594-2135-18] PANNEAUX
SEPARATIFS EN TOLE
14 798,47 0,00 15
[cpte 2135/inv B621A-2135-18] TRVX METALLERIE 5 955,35 0,00 15
[cpte 2135/inv B621B-2135-18] Mise en place d'une
porte CF
2 112,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B621L1-2135-18] INSTALL CHAUDIERE
LOGT FONCTION ECOLE J MACE
5 961,23 0,00 15
[cpte 2135/inv B624B-2135-18] 624B ARCHIVES
MUNICIPALES FOURN/POSE ESCALIER
18 001,82 0,00 15
[cpte 2135/inv B627-2135-18] PROLONGATION
ALARME INCENDIE EXISTANTE
911,93 0,00 15
[cpte 2135/inv B628-2135-18] Rpl d'un ballon EAU/ST
EXEPERY
1 360,96 0,00 15
[cpte 2135/inv B631-2135-18] AFIB Mise en place
d'éclairage
6 779,39 0,00 15
[cpte 2135/inv B656A-2135-18] Réalisation d'une gaine
CF
6 626,45 0,00 15
[cpte 2135/inv B706-2135-18] TRVX MENUISERIE
LOCAL EV PARC LA GRENOUILLERE
52 678,20 0,00 15
[cpte 2135/inv B722-2135-18] Reprise peinture ds le
vestiaire
2 257,94 0,00 15
[cpte 2135/inv B723A-2135-18] CHAUFFE EAU ELEC 240,58 0,00 15
[cpte 2135/inv B726-2135-18] 13702 3 168,48 0,00 15
[cpte 2135/inv B727-2135-18] Remplacement de
menuiseries dangereuses
11 530,44 0,00 15
[cpte 2135/inv B738-2135-18] MIGRATION IP B738 564,00 0,00 15
[cpte 2135/inv B738-2135-18] TVX PEINTURE/SOL
SOUPLE/VITRERIE CRECHE ST LUCIEN
84 230,66 0,00 15
[cpte 2135/inv B753-2135-18] PLOMBERIE GYMNASE
AUBAUD 4EME ACOMPTE
662 964,78 0,00 15
[cpte 2135/inv B810-2135-18] CHAUFFE EAU
ELECTRIQUE GROUPE ...
761,20 0,00 15
[cpte 2135/inv B810-2135-18] INSTALLATION
CONTROLE ACCES
10 250,76 0,00 15
[cpte 2135/inv B821-2135-18] DIAGNOSTIC AMIANTE
AVT TVX ECOLE ANDERSEN
8 457,73 0,00 15
[cpte 2135/inv B821-2135-18] Remplacement des sols 14 943,62 0,00 15
[cpte 2135/inv B822-2135-18] Fournitures de matériel et
prestations associée
3 685,27 0,00 15
[cpte 2135/inv B822B-2135-18] RECOUPEMENT
asservissement porte
1 921,80 0,00 15
[cpte 2135/inv B822L-2135-18] REMPLACEMENT
BALLON D'EAU CHAUDE LOGEMENT TRIOLET
1 380,30 0,00 15
[cpte 2135/inv B824-2135-18] REMPLACEMENT DES
BAAS HS école élem Dartois
2 027,88 0,00 15
[cpte 2135/inv B825A-2135-18] installation porte accès
PMR
17 063,37 0,00 15
[cpte 2135/inv B825B-2135-212-18] Cache moineau 4 585,20 0,00 15
[cpte 2135/inv B825B-2135-421-18] TVX MENUISERIE
ALSH BUISSONNIERE
21 523,20 0,00 15
[cpte 2135/inv B825L-2135-18] Remplacement des
men. du log de Mme Tahraoui
16 596,67 0,00 15
[cpte 2135/inv B830-2135-18] INSTALL REGULATION
DE CHAUFFAGE POUR H2O
8 828,88 0,00 15
[cpte 2135/inv B851-2135-18] GAINE AU PLAFOND
CIRCULATION
946,80 0,00 15
[cpte 2135/inv B852L-2135-18] Révision toiture +
changement vélux
21 721,86 0,00 15 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 173
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2135/inv B853-2135-18] DIAGNOSTIC AMIANTE
AVANT TVX GYMNASE G. SAND
94 453,20 0,00 15
[cpte 2135/inv B854-2135-18] 854-GYMNASE PORTE 16 244,30 0,00 15
[cpte 2135/inv B856-2135-18] Création d'une cloison et
mise en peinture
1 177,63 0,00 15
[cpte 2135/inv B858-2135-18] REDEVANCE
ARCHEOLOGIQUE PICA 1826000014506
85,00 0,00 1
[cpte 2135/inv B859-2135-18] COFFRET DE
COMMANDE RCP
3 076,92 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-020-18] P3 CHAUFFAGE
BAT ADMIN
18 555,22 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-025-18] P3 CHAUFFAGE
SDF
2 823,87 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-112-18] P3 CHAUFFAGE
POLICE MUNICIPALE
93,48 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-211-18] P3 CHAUFFAGE
MATERNELLES
7 588,66 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-212-18] P3 CHAUFFAGE
ELEMENTAIRES
25 861,82 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-251-18] P3 CHAUFFAGE
RESTAURATIONS
897,43 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-312-18] P3 CHAUFFAGE
ART
3 619,39 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-324-18] P3 CHAUFFAGE
CULTURE Décompte
1 378,84 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-33-18] P3 CHAUFFAGE
ASCA
2 285,29 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-411-18] MISSION ETUDES
AUDIT ET PROPOSITIONS PROGRAMME
42 864,00 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-411-18] P3 CHAUFFAGE
GYMNASES
14 964,52 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-412-18] P3 CHAUFFAGE
STADES
3 557,34 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-413-18] P3 CHAUFFAGE
PISCINES
93,48 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-41401-18] P3 CHAUFFAGE
PLAN D'EAU CANADA
698,00 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-421-18] P3 CHAUFFAGE
AL
280,45 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-42201-18] P3 CHAUFFAGE
LOCAUX ASSO
8 836,79 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-511-18] P3 CHAUFFAGE
POLE SANTE
2 643,49 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-523-18] P3 CHAUFFAGE
SOCIAL
1 276,05 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-64-18] P3 CHAUFFAGE
CRECHES
270,48 0,00 15
[cpte 2135/inv DIV15-2135-821-18] coffret de
commande miroir d'eau place JH
5 354,40 0,00 15
[cpte 2138/inv 2018046025] acquisition Café argentine 230 000,00 0,00 0
[cpte 2138/inv 2018046150] PRIX ACQUISITION 620 000,00 0,00 0
[cpte 2138/inv 2018046151] INDEMNITE
AUGMENTATIVE DU PRIX
801 113,40 0,00 0
[cpte 2138/inv 2018046152] FRAIS ACQUISITION 16 300,00 0,00 0
[cpte 2138/inv 2018046153] PRORATA TAXES
FONCIERES
2 147,92 0,00 0
[cpte 2138/inv 2018046420] ACQUISITION 50 RUE
DESGROUX + FRAIS
4 097,64 0,00 0
[cpte 2138/inv AS59] ACQUISITION 50 RUE
DESGROUX + FRAIS
260 000,00 0,00 0
[cpte 2152/inv 2018045541] barrières OPERA 2 m ral
3005
5 550,24 0,00 6
[cpte 2152/inv 2018045542] barrière opera j.5 m ral
3005
2 407,92 0,00 6
[cpte 2152/inv 2018045543] barrières OPERA 1 m ral
3005
2 166,48 0,00 6
[cpte 2152/inv 2018045544] potelets dusay 2 648,16 0,00 6 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 174
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2152/inv 2018045827] PANNEAUX AROBASES 1 456,80 0,00 20
[cpte 2152/inv 2018046190] CORBEILLES ECOLOR 3 303,60 0,00 6
[cpte 2152/inv DIV20-2152-110-18] fourniture et pose
de 12 caméras vidéo protection
79 183,20 0,00 20
[cpte 2152/inv DIV20-2152-113-18] POTEAUX
INCENDIE RUE TILLOY / PINCONLIEU
5 367,60 0,00 20
[cpte 2152/inv DIV20-2152-324-18] Panneau ville d'art
et d'histoire
1 058,40 0,00 20
[cpte 2152/inv DIV20-2152-814-18] prestations G6/rue
de Calais
1 786 257,96 0,00 20
[cpte 2152/inv DIV20-2152-821-18] avenue du
Beauvaisis
331 356,51 0,00 20
[cpte 2152/inv DIV20-2152-823-18] panneaux AK5
AVEC TRI-FLASH
16 653,56 0,00 20
[cpte 21533/inv DIV20-21533-816-18] angle des rues
M. Segond et Sénéfontaine
156 915,12 0,00 20
[cpte 21534/inv DIV20-21534-18] SUITE A
AUGMENTATION DE PUISSANCE
43 121,91 0,00 20
[cpte 21538/inv DIV20-21538-811-18] du plateau
ralentisseur 220 rue de Clermont
12 834,00 0,00 20
[cpte 21578/inv 2018045250] jeu de 2 feux tricolores
temporaires pour élagage
4 435,54 0,00 6
[cpte 21578/inv 2018045251] SOUFFLEUR DOLMAR
PB7660-4 THERMIQUE
676,80 0,00 6
[cpte 21578/inv 2018045252] poste rollerflam soudage
complet
1 358,90 0,00 6
[cpte 21578/inv 2018045253] meuleuse angulaire GWS
15-125 CIEH
261,35 0,00 1
[cpte 21578/inv 2018045254] meuleuse GWS 26-230
LVI - 2600 Watts
294,96 0,00 1
[cpte 21578/inv 2018045255] visseuse GSR 14.4V-EC 300,13 0,00 1
[cpte 21578/inv 2018045395] betonniere altrad minimix
150M
798,00 0,00 6
[cpte 21578/inv 2018045396] souffleur hitachi RB24erp
0.89 kwl
216,00 0,00 6
[cpte 21578/inv 2018045397] découpeuse husqverna
K760
1 014,00 0,00 6
[cpte 21578/inv 2018045398] Plaque Vibrante Bomag
BVP 10/30
1 368,00 0,00 6
[cpte 21578/inv 2018045411] BRISE BETON WACKER
BH23 N°10800573
3 740,40 0,00 6
[cpte 21578/inv 2018045477] BENNE PRENEUSE 7 905,29 0,00 6
[cpte 21578/inv 2018045503] souffleur thermique STHIL
BG86
300,34 0,00 6
[cpte 21578/inv 2018045598] tondeuse autoportée
TORO 7210
26 160,30 0,00 6
[cpte 21578/inv 2018046028] aspirateur jet 100 avec kit
gravats d90
2 066,95 0,00 6
[cpte 21578/inv 2018046029] compresseur 345,59 0,00 6
[cpte 21578/inv 2018046421] melangeur a main XO 10
1batt 18V 5.2A
586,80 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045181] Ensemble de desherbage
thermique TH15
1 200,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045182] Desherbeurs thermiques
THERM HIT 75
3 628,80 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045204] DESHERBEUR
MECANIQUE STABNET 70
4 788,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045230] MARTEAU AGRAFEUR
ST 6-14
128,32 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045231] COFFRET CLIQ
48D+DOUILLES 1/4 32 PCES
466,60 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045256] SOUFFLEUR 36 V 285,53 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045257] MARTEAU GBH 36 VF-LI
PLUS
1 820,52 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045258] BATTERIES 286,25 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045259] SCIE CIRCULAIRE GKS
18V-57
603,52 0,00 3 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 175
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2158/inv 2018045266] MARTEAU GBH 36 VF-LI
PLUS 4,OAH 2 BATTERIES
767,30 0,00 3
[cpte 2158/inv 2018045267] MEULEUSE GWS 18 923,64 0,00 3
[cpte 2158/inv 2018045268] SCIE DE CARRELAGE
D200
172,74 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045269] ASPIRATEUR JET 30I
SYNCHRO
1 395,84 0,00 3
[cpte 2158/inv 2018045309] Perçeuse - visseuse bosch
12v
230,78 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045310] Boite étanche 10 cases 68,48 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045314] Débrousailleuse KUBOTA
avec batteries 1100
20 442,24 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045322] SERVANTE D'OUTILLAGE
POUR MÉCANICIEN VL/PL
2 322,55 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045323] BOOSTERS DE
DÉMARRAGE VL ET PL
394,81 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045375] scie sabre 683,80 0,00 3
[cpte 2158/inv 2018045377] meuleuse MAK 290 D 125 354,74 0,00 3
[cpte 2158/inv 2018045378] Barre de coupe R2F
RA5032
3 888,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045379] PINCE A DENUDER
160MM
21,28 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045380] Touret meule 330D 300MM 1 475,44 0,00 3
[cpte 2158/inv 2018045381] Touret meule/brosse 326F
D.250MM
951,68 0,00 3
[cpte 2158/inv 2018045407] Perceuses sur colonne
PROMAC BX 384
4 058,40 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045408] ETAU DE SERRAGE
PROMAC 2022
264,00 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045440] SERVANTE D'OUTILLAGE
POUR MÉCANICIEN ESPACE-VERT
1 837,21 0,00 3
[cpte 2158/inv 2018045552] Scie tronçonneuse
manuelle pour métal Kasto radial
8 727,60 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045579] MEULEUSE D125 GWS
15-125CIEH 1500W
261,35 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045580] MEULEUSE D125GWS
14-125 1400W
94,74 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045581] PONCEUSE
EXCENTRIQUE GEX 150 TURBO 600W
431,29 0,00 3
[cpte 2158/inv 2018045582] PONCEUSE
EXCENTRIQUE GEX125-150AVE 400W
329,52 0,00 3
[cpte 2158/inv 2018045583] TRONCONNEUSE
THERMIQUE
529,57 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045584] ELAGUEUSE
THERMIQUE
379,27 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045585] Taille haie perche PPK-
ECHO
620,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045591] TABLE
D'AMENAGE/TABLE DE SORTIE
2 044,80 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045603] ASPIRATEUR AUTO
1445VL
345,61 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045612] FOURNITURE DE
PANNEAUX DIVERSES RUES
2 909,87 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045637] OUTILLAGE SPECIAL
AUTOMOBILE LS 400 PROKIT
398,17 0,00 3
[cpte 2158/inv 2018045644] ECRAN DE PROTECTION
SOUDURE WUI ECO 1500
709,46 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045645] ECRAN RIDEAUX SUSP 3
RIDEAUX ROULANTS
268,80 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045662] ETABLI 1200 MM 617,54 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045668] BOITES A OUTILS POUR
SALARIES ECOSPACE
1 484,40 0,00 3
[cpte 2158/inv 2018045669] MARCHE PIED SIMPLE 6
MARCHES
274,08 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045693] CRAYON GRAVEUR
FACOM V8
384,54 0,00 3 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 176
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2158/inv 2018045694] CISAILLE POUR ATELIER
SOUDURE
322,80 0,00 3
[cpte 2158/inv 2018045709] PERCEUSE VISSEUSE
PERCU
355,64 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045716] Convecteurs 440,52 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045722] CDE OUTILLAGE
SPECIAL AUTOMOBILE
525,67 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045728] installation de vidéo
protection
46 536,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045780] Boite à outils pour chaque
salarié avec contenu
125,55 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045791] kit de finition pour
désherbeur mécanique Stab net
616,68 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045831] PERCEUSE VISSEUSE
GSR
259,42 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045836] 1
DEBROUSAILLEUSE/PPK-ECHO
255,19 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045837] GYMNASE AMBROISE : 1
DEBROUSAILLEUSE
255,19 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045838] DESHERBEUR
THERMIQUE
89,00 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045873] 1 APPAREIL DE
BRASAGE PORTATIF
693,96 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045935] MEULEUSE ANGULAIRE
SPECIALE CARROSSERIE
348,00 0,00 3
[cpte 2158/inv 2018045938] JEU DE BROSSE DE
NETTOYAGE
45,26 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045939] COFFRET LS400 161,27 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045946] SURPRESSEUR +
ACCESSOIRES
3 252,90 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045947] DESHERBEUR
THERMIQUE PACK PRO A
178,01 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045948] controleur multimetrre 540,83 0,00 3
[cpte 2158/inv 2018045950] Meuleuse SFIL
GWS18-215 LI SOLO
220,37 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045951] Visseuse 4AH 3BATT
0615990J5E
458,55 0,00 3
[cpte 2158/inv 2018045952] Scie sauteuse GST18V-LI
SOLO
225,57 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045953] Scie circulaire S FIL GKS
10.8V-LI SOLO
121,26 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045954] Scie sabre GSA 18V-LI C
SOLO
228,57 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045955] FOURNITURE ET POSE
CAMERAS
26 327,54 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045965] PERCEUSE VISSEUSE 18
BS 18L TBL 3.5AH
352,67 0,00 3
[cpte 2158/inv 2018045986] OUTIL DE DIAGNOSTIC
KTS 460 BOSCH
8 539,94 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045988] PERCEUSE VISSEUSE
GSR18-85C
1 444,90 0,00 3
[cpte 2158/inv 2018045989] TAILLE HAIE PERCHE
STIHL HL92CE
584,24 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045990] TRONCONNEUSE STIHL
MS201T
1 108,50 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045991] DEBROUSSAILLEUSE
STIHL FS91R
688,51 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045992] SOUFFLEUR
THERMIQUE STIHL BR550
1 078,51 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018045993] TAILLE HAIES PPK ECHO
1500 HC 1501
296,60 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018045996] DECOUPEUR PLASMA
POUR ATELIER SOUDURE
3 081,42 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018046016] Compresseur 100 L 3 Cv 269,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018046113] Débrousailleuse Pellenc
excelion + batterie 1100
14 334,00 0,00 6 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 177
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2158/inv 2018046119] barre multifonction pour
terrain stabilisé
1 140,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018046422] SERVANTE D'OUTILLAGE
POUR MÉCANICIEN ESPACE-VERT
251,23 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018046423] EVENTS POUR STATION
CARBURANT
3 897,95 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018046424] ASPIRATEUR MEULEUSE
.......
4 983,97 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018046425] MARTEAU GBH
PERCEUSE GSR
1 222,99 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018046426] SCIE SAUTEUSE 748,06 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018046427] OUTILLAGE ELECTRO
PORTATIF
2 665,88 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018046428] Perche élagueuse Stihl HT
103
633,74 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018046429] Epandeur à sel 3 points 1 158,00 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018046430] Tondeuse HONDA HRH
536 HXE
1 919,21 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018046431] Souffleurs STHILL BG 86 607,50 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018046432] Souffleur STHILL BR 550 539,25 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018046433] Taille haie ECHO HC 1501 299,00 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018046434] débrousailleuse STHILL FS
131
464,24 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018046827] socle pour touret 206,40 0,00 1
[cpte 2158/inv 2018046828] purgeur de frein Facom 948,05 0,00 3
[cpte 2158/inv 2018046829] poste a souder mig400 2 051,02 0,00 6
[cpte 2158/inv 2018046830] booster de demarrage vl et
pl
1 014,01 0,00 3
[cpte 2158/inv 2019046520] F ET P VIDEO
PROTECTION VILLE DE BEAUVAIS
43 643,34 0,00 6
[cpte 2168/inv B171-2168-18] Trvx restauration Eglise
Saint-Etienne
4 824,00 0,00 0
[cpte 2181/inv B195-2181-18] 195 POLE SANTE
PRELEVEMENT MET
35 066,38 0,00 15
[cpte 2182/inv 2018045439] ANNONCE ACQUISITION
DE VEHICULES 2017
540,00 0,00 8
[cpte 2182/inv 2018045724] LAVEUSE
DESHERBEUSE CMAR
203 400,00 0,00 8
[cpte 2182/inv 2018045879] FIAT DUCATO L1H1
D'OCCASION
21 968,27 0,00 8
[cpte 2182/inv 2018045880] FIAT DOBLO CARGO FT
1.4
14 050,00 0,00 8
[cpte 2182/inv 2018045881] FIAT NEW DUCATO FT
3.0 CH1
21 968,27 0,00 8
[cpte 2182/inv 2018045882] FIAT DOBLO CARGO FT
1.4
14 050,00 0,00 8
[cpte 2182/inv 2018045883] FIAT NEW DUCATO FT
3.0 CH1
21 968,27 0,00 8
[cpte 2182/inv 2018045914] CTTE RENAULT MAXITY
3T5 BENNES EMPIROLE
86 500,00 0,00 8
[cpte 2182/inv 2018045961] Jumper Tôlé 30 L1H1
BlueHdi 110cv BVM6 Confort
24 828,88 0,00 8
[cpte 2182/inv 2018046015] RENAULT ZOE Intens 17 647,83 0,00 8
[cpte 2182/inv 2018046138] Remorque uni 233+rampes
chargement+roue secour
1 034,36 0,00 8
[cpte 2182/inv 2018046139] avis de marché:acquisitio
de véhicules 2018
864,00 0,00 8
[cpte 2182/inv 2018046140] NACELLE NEUVE VL
PANIER D'ELAGAGE 20M
76 680,00 0,00 8
[cpte 2183/inv 2018045167] VIDEOPROJECTEUR
Epson EB-695WI
3 996,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045168] VIDEOPROJECTEUR
Epson EB-675WI
13 104,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045172] Complément pour mise en
oeuvre de 2 technologies
2 776,80 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045352] All-in-One Dell OptiPlex
3050
2 916,00 0,00 3 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 178
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2183/inv 2018045353] Support Ergotron LX HD
Wall Mount Pivot
216,00 0,00 1
[cpte 2183/inv 2018045365] PC portable DELL 3580
écoles MATER
1 850,40 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045366] PC portable DELL 3580
écoles PRIMAIRE
25 905,60 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045367] PC portable DELL 3580
écoles GROUPEE
6 476,40 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045368] ordinateur portable DELL
E5580 H2O/BLOG
5 736,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045369] ordinateur fixe dell potiplex
3050 sff HDV
20 941,20 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045370] ordinateur portable DELL
E5580 HDV
9 177,60 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045371] ordinateur fixe DELL
OPTIPLEX 3050 ECOLE GROUPEE
2 991,60 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045387] Canon EOS 750D 1 404,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045388] Canon EOS - Carte
mémoire - sacoche
36,00 0,00 1
[cpte 2183/inv 2018045403] LECTEUR HIH RFID USB 285,60 0,00 1
[cpte 2183/inv 2018045412] IMPRIMANTE LASERJET
HP M506DN REF U8PK3E
1 146,24 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045420] SACOCHE 28,80 0,00 1
[cpte 2183/inv 2018045432] HP 1405-5G v2 Switch 253,44 0,00 1
[cpte 2183/inv 2018045433] Oring
IGS-9084GP-FB2-SS-LC
2 583,72 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045434] 1 Gbps SFP optical
Transceiver, Single-mode / 10km
849,60 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045435] DIN Rail Power Supply,
45W/2A @ 12VDC output with
258,53 0,00 1
[cpte 2183/inv 2018045436] Bornes wifi Ruckus R310 7 111,13 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045437] Bornes wifi Ruckus R510 1 735,99 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045468] APPLE iMAC ECRAN
RETINA 4K - S/N: C02VK4NBJ1G5
1 710,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045539] Vidéoprojecteur Epson
EB-2155W
1 386,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045540] Sacoche de transport (pour
EB-2155)
36,00 0,00 1
[cpte 2183/inv 2018045562] ACTIF RESEAU VIDEO
Oring IGS
2 583,72 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045604] Robot Thymio II 156,00 0,00 1
[cpte 2183/inv 2018045651] STATION DE TRAVAIL
DELL PRECISION 3620 POUR ST
9 516,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045684] MATERIEL
INFORMATIQUE DIVERS SERVICE RESEAUX
829,55 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045712] Aruba 2530-8G PoE+ 603,84 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045713] Aruba 2530-24G PoE+ 8 542,80 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045746] Oring
IGS-9084GP-FB2-SS-LC
7 750,80 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045747] 1 Gbps SFP optical
Transceiver, single-mode 10km
566,40 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045748] IES-3082GP 1 306,80 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045749] DIN Rail Power Supply
DR-4512
323,16 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045798] Extension mémoire
hyperviseurs
10 204,80 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045929] Clavier Vénus 2 386,50 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045945] Onduleur EATON ELLIPSE
ECO 800 USB FR
3 210,90 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045978] Aruba 2530 8G PoE+
Switch
4 830,72 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045979] Kit point à point 50 mbps 1 502,40 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045980] GBic X121 1G SFP LX 1 188,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018045995] TV SAMSUNG
UE75MU7005 POUR SALLE LE POLOTEC
1 790,04 0,00 3 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 179
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2183/inv 2018045997] ECRAN SAMSUNG
DM32E POLE BULLES DE REVE
780,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018046002] ADAPTATEUR POUR
ECRAN SAMSUNG POLE BULLE REVE
21,96 0,00 1
[cpte 2183/inv 2018046065] Imprimante gd format HP
Designjet T2530
10 769,36 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018046096] Ordinateur réf. SP1 - A1 -
A2 - A3 - A6
840,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018046097] Ordinateurs réf. F1 - A4 -
A6 - A9
41 695,80 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018046104] IMPRIMANTE GRAND
FORMAT HP DESIGNJET T930
4 845,00 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018046114] IMPRIMANTE laser
couleur Lexmark CX410de
276,00 0,00 1
[cpte 2183/inv 2018046129] Infinet station de base 300
Mbps
3 561,60 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018046130] Infinet CPE client 50 MBps 1 036,80 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018046131] Infinet liaison 50 Mbps 1 502,40 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018046148] Barette multiprise IP
IPower Strip
717,60 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018046167] Vidéoprojecteur Optama
X319UST
838,80 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018046168] Support mural ultra focale
pour vidéoprojecteur
80,04 0,00 1
[cpte 2183/inv 2018046435] MONITEURS 168,00 0,00 1
[cpte 2183/inv 2018046436] STATION DE TRAVAIL 2 407,80 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018046437] MONITEURS 182,40 0,00 1
[cpte 2183/inv 2018046438] ORDINATEURS 9 154,80 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018046439] HP 2530-48G-PoE+ Switch 1 994,40 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018046440] Aruba 2530 8G PoE+
Switch
3 623,04 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018046441] Infinet CPE client - 50
mbits/sec
1 034,28 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018046442] Mât coudé pour liaison
sans fil
88,80 0,00 1
[cpte 2183/inv 2018046443] IMPRIMANTE LEXMARK
CX522ADE
276,00 0,00 1
[cpte 2183/inv 2018046444] Portable Dell / lecteur de
disque externe USB DVD
36 340,20 0,00 3
[cpte 2183/inv 2018046445] Videoprojecteur interactif
EB-675Wi
50 490,00 0,00 3
[cpte 2184/inv 20180046040] Bureau
CHARAG2TD-HE00JA/CHAIRE hetre
490,44 0,00 10
[cpte 2184/inv 20180046046] Bureau
CHARAG2TD-HE00JA/CHAIRE hetre
490,44 0,00 10
[cpte 2184/inv 20180046048] Bureau
CHARAG2TD-HE00JA/CHAIRE hetre
980,88 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045176] EAJE divan d'examen,
marche pieds, tabourets
985,61 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045180] PANNEAUX CLIP EXPO 1 950,00 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045208] Siège de toilette pour la
classe ULIS
3 467,79 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045232] KIT FAUTEUIL ACCUEIL +
POUF
463,50 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045233] FOUR MICRO ONDE /
LAVE VAISSELE
310,50 0,00 6
[cpte 2184/inv 2018045238] Mobilier stock médecine du
travail
716,52 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045239] Mobilier médecine du
travail
453,71 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045240] Mobilier médecine du
travail
476,17 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045241] Mobilier Caisson C.METAY 143,80 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045242] Mobilier classeur 3 tiroirs
L.DUMONT ctm
191,48 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045278] 622 MATERNELLE
KERGOMARD CLOISONS
3 828,89 0,00 10 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 180
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2184/inv 2018045331] Fauteuil complet avrc
accoudoirs
217,78 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045332] Mobilier Fauteuil R.SIMON
ctm
217,78 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045333] ARMOIRE BASSE CTM
SECRETARIAT
553,20 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045334] BUREAU DROIT AVEC
CAISSON CTM SECRETARIAT
956,40 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045335] FAUTEUIL COMPLET
CTM SECRETARIAT
520,80 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045336] Caisson 2 tiroirs rp soudé 142,80 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045337] Chaise green rp soudé 119,17 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045338] Mobilier DSIT petit meuble
bas
138,00 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045339] Amoire à courriers GTM
DUFOUR
349,75 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045340] fauteuils complets avec
accoudoirs
653,33 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045341] Armoire haute 198x100x43
anthracite SPORT PICARD
248,93 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045342] Armoires 198x120x43 UPC 497,86 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045343] Armoire haute 198x120x43
anthracite PACS
1 219,98 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045345] Ensemble rayonnage
1760x600 complet h2o
984,90 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045346] Armoire haute 198x120x43
anthracite UPC
244,00 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045347] Amoire 198x80x43
anthracite upc
248,93 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045354] 1 perforelieur pulsar 162,00 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045355] CLAUSTRA FORME
VAGUE
837,61 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045356] TAPIS DE SOL 701,33 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045357] BAHUT 2 PORTES 316,19 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045364] CASIER 2 COLONNES 10
CASES
668,04 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045389] 2 LIT SUPERPOSES/4
MATELAS
638,60 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045390] FAUTEUIL HAUT ERGO
ARCHEO
566,50 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045409] tableau 200 x 120cm 190,50 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045417] EAJE rayonnage
alimentaire
1 001,16 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045428] TAPIS DE SOL 701,33 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045430] CASIER RANGEMENT 10
CASES
668,04 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045431] CHAISES / ARMOIRES/
BUREAUX / TABLES
12 890,56 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045447] poste informatique, siège 1 042,86 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045456] ENSEMBLE DE
RAYONNAGE
5 434,86 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045469] TABLEAUX BLANCS
TRIPTYQUE 90X120CM MOBILES
939,80 0,00 5
[cpte 2184/inv 2018045476] COUSSINS POUR
ESPACES MEDIATION
1 679,42 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045478] TABLE BERMUDES
120X80 HETRE TUBE JAUNE
84,83 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045479] TABLE BERMUDES
180X80 CHAMPAGNE TUBE ORANGE
129,92 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045480] CHAISES HT 35 CM TUBE
JAUNE
207,06 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045481] CHAISES HT 46 CM TUBE
VERT
347,54 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045488] table bermude 91,88 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045507] VESTIAIRES POUR EAJE 3 873,20 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045513] MOBILIER
(FAUTEUIL/TABLES/CHAISES/CHARIOT...)
3 883,93 0,00 10 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 181
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2184/inv 2018045516] Vestiaires 1 760,95 0,00 5
[cpte 2184/inv 2018045521] Chaises 114,65 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045522] Chaises 171,98 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045523] Chaise 57,32 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045524] VESTIAIRES ALSH
PETITE SIRENE
1 211,54 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045525] TAPIS DE SOL 701,33 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045526] TAPIS DE SOL 701,33 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045548] Fauteuil complet 321,49 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045549] Fauteuil complet 209,71 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045550] Armoire haute 198X120 307,99 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045551] Mobilier Siège 249,89 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045568] RAYONNAGES 666,84 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045573] bureau accueil LEBESGUE 1 828,96 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045574] BUREAU FAUTEUIL
ARMOIRE CHAISES
2 026,02 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045576] MOBILIER DIVERS
BUREAU
5 525,92 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045588] Bureau 180x80 DGS 239,12 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045589] Caisson metal 3T DGS 137,74 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045590] Siège visiteurs DGS 81,19 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045626] Armoire de rangement 4
tablettes 195 x 120 x 45
503,88 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045627] Armoire de rangement 4
tablettes 195 x 120 x 45
503,88 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045628] Armoire de rangement 800
x 490 x 1800
412,76 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045629] Rayonnage 7 tablettes
haut 200 + Isorel
103,20 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045630] Rayonnage 80 x 100 4
tablettes + Isorel
78,86 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045631] Vestiaire inox 7 tablettes
longueur 80
950,00 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045632] Vestiaire monobloc 1 case 126,00 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045633] Vestiaire monobloc 1 case 126,00 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045646] FAUTEUIL REF 0170
POUR ETAT CIVIL S. MOUTON
431,88 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045647] FAUTEUIL POUR CTM
ATELIER ELECTRICITE
249,89 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045648] ARMOIRE 1MX1M POUR
HDV ACCUEIL MOBILITE
249,71 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045654] TABLE A1 AVEC
ROULETTES 120x70
516,00 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045655] TABLE A1 AVEC
ROULETTES 160x70 PLATEAU VERT
318,00 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045656] PATERE DOUBLE GRIS
ANTHRACITE
377,40 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045657] TABOURET PVC
COLORIS ORANGE
2 232,00 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045658] TABLE A1 AVEC
ROULETTES 160x70 BLANC
871,46 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045682] ARMOIRE CDC AVEC
PORTES POUR ALSH MENESTRELS
332,57 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045683] BLOC ET BACS
PLASTIQUES POUR ECOLE MAT LAUNAY
727,18 0,00 5
[cpte 2184/inv 2018045685] FAUTEUIL HANDICAP
KANJI+ POUR POLICE MUNICIPALE
683,59 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045686] FAUTEUIL HANDICAP
KANJI+ POLICE MUNICIPALE
683,59 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045687] FAUTEUIL HANDICAP
KANJI+ POUR MME WALLET
683,59 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045688] FAUTEUIL SOFT TOUCH 209,71 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045689] FAUTEUIL SOFT TOUCH
POUR POLICE MUNICIPALE
217,91 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045690] CAISSONS
METALLIQUES
272,47 0,00 1 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 182
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2184/inv 2018045691] ARMOIRE 198X120 285,62 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045715] LOT 12 MOBILIER
CRECHE
47 858,21 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045723] armoire de sécurité pour
produits inflammables
1 882,80 0,00 6
[cpte 2184/inv 2018045750] MOBILIER PORTE
MANTEAU SPM
117,70 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045753] 1 TABLE MANGE
DEBOUT
41,18 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045754] 2 HOUSSES BLANCHES 18,27 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045755] TABOURET 36,50 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045761] Amoire basse 1m 231,38 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045762] Caissons mobiles 137,74 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045763] Armoire sécurisée 277,30 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045775] goulotte sur poudre
L120cm aluminium
38,40 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045776] JEU DE 2 OBTURATEURS 16,80 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045777] Support UC 35,10 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045778] Fauteuil first 1 012,40 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045782] Fauteuil complet avec
accoudoirs
209,71 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045783] Fauteuil avec accoudoirs 838,85 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045784] Fauteuil avec accoudoirs 209,68 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045785] Armoire à balai haute 199,76 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045786] Rayonnage 100x600 161,20 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045787] FAUTEUILS AVEC
ACCOUDOIRS
629,03 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045809] BANC BOIS TROPICAL 1 098,00 0,00 6
[cpte 2184/inv 2018045810] SUPPORT SAC
VIGIPIRATE
234,30 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045811] TABLE DE PIQUE NIQUE
EN PIN CLASSE 4
909,60 0,00 6
[cpte 2184/inv 2018045812] TABLE DE PIQUE NIQUE
EN PIN TRAITE BOIS L
982,80 0,00 6
[cpte 2184/inv 2018045841] Fauteuil avec accoudoirs 209,68 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045842] Armoire 100x 80 anthracite 255,03 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045843] Fauteuil avec accoudoirs 431,59 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045855] Armoire 198x100
anthracite
1 816,78 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045856] Caisson metal 60 944,46 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045857] Caisson metal 80 2 199,74 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045858] Caissonacier mono bloc 272,47 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045859] chassis pour armoire à
tiroir
183,06 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045885] ARMOIRE BASSE A
RIDEAUX L100XP43CM NOYER AMBRE
262,63 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045886] ARMOIRE A RIDEAUX
198X120CM ALSH PETIT PRINCE
307,99 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045887] ARMOIRE 198X120CM
POUR ALSH LUCIOLES
307,99 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045900] TABLES CHAISES
ARMOIRES
10 076,40 0,00 6
[cpte 2184/inv 2018045901] TRANSATS TUMBOLA
LENA
2 034,00 0,00 6
[cpte 2184/inv 2018045918] Canapé pour enfants école
maternelle VOISINLIEU
93,13 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045942] Armoire 198x100
anthracite
1 300,90 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045943] Rehausses d'armoires
anthracite
931,68 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045956] Chaises SE Taille 38 (4N)/
Hetre/ tube jaune
1 469,40 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018045957] Fauteuil bureautique /IBIZA
Ecole mater Launay
244,96 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018045958] Fauteuil bureautique /IBIZA
Ecole élém Europe
244,96 0,00 1 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 183
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2184/inv 2018045976] Armoire rideaux 1mx1m20
coffre
231,38 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046004] PORTANT DOUBLE GRIS
MATERNELLE KERGOMARD
963,30 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046007] CLOISONS
ACOUSTIQUES
1 782,30 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046031] Lits superposés/matelas 3 831,70 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046032] Bureau
CHARAG2TD89/CHAIRE hetre
490,44 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046033] Fauteuil/TAKTIKAC /tissu
noir/ ELEM DARTOIS
413,98 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046034] Bureau
CHARAG2TD89/CHAIRE hetre
735,66 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046035] Fauteuil
bureau/TAKTIKAC/noir
620,96 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046036] Bureau
CHARAG2TD89/CHAIRE hetre
245,22 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046037] Fauteuil/TAKTIKAC /noir 206,99 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046038] Bureau
CHARAG2TD-HE00JA/CHAIRE hetre
1 471,32 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046039] Fauteuil/TAKTIKAC /noir 1 241,93 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046041] Fauteuil /TAKTIKAC /noir 413,98 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046042] Bureau
CHARAG2TD-HE00JA/CHAIRE
980,88 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046043] Fauteuil/TAKTIKAC / noir 827,95 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046044] Bureau
CHARAG2TD-HE00JA/CHAIRE hetre
490,44 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046045] Fauteuil /TAKTIKAC /noir 413,98 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046047] Fauteuil /TAKTIKAC/noir 413,98 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046049] Fauteuil/TAKTIKAC /noir 827,95 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046050] Bureau
CHARAG2TD-HE00JA/CHAIRE hetre
1 226,10 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046051] Fauteuil /TAKTIKAC /noir 1 034,94 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046052] Bureau
CHARAG2TD-HE00JA/CHAIRE hetre
490,44 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046053] Fauteuil /TAKTIKAC /noir 413,98 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046054] Bureau
CHARAG2TD-HE00JA/CHAIRE hetre
245,22 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046055] Fauteuil /TAKTIKAC /noir 206,99 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046056] Bureau
CHARAG2TD-HE00JA/CHAIRE hetre
735,66 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046057] Fauteuil /TAKTIKAC /noir 620,96 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046058] Bureau
CHARAG2TD-HE00JA/CHAIRE hetre
490,44 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046059] Fauteuil /TAKTIKAC /noir 413,98 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046060] TAPIS DE SOL 120x240 350,66 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046061] CHAUFFEUSE 3 PL 486,38 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046070] Chauffeuse école 134,46 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046071] Tableaux triptyques
120x200/TRI202V/volet 3 blanc
16 813,84 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046081] Fauteuil avec accoudoirs 190,50 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046087] Armoire à rideaux 307,99 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046088] Armoire à rideaux 1 231,97 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046089] Armoire à rideaux 615,98 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046090] Armoire à rideaux 307,99 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046094] AMENAGEMENT RAILS 3
PLACARDS
228,96 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046103] RAYONNAGES
EMBOITABLES 2500X1500X500 mm
2 767,20 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046105] Chaises 60,77 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046124] Fauteuil M.DESAYEUX 432,54 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046135] MOBILIER DIVERS 9 825,56 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046160] Meuble format
raisin+bibliotheque
584,99 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046161]
MOBIB-HE00JA/Bibliotheque
1 012,67 0,00 10 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 184
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2184/inv 2018046162] Armoire basse 120x100 256,77 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046163] Armoire RIDEAUX
198x100 anthracite
1 211,19 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046164] Rehausses armoires
anthracite
911,28 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046169] Plan compact droit 566,68 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046170] Caisson metal 408,71 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046171] Jeu 2 obturateurs 57,05 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046172] Goulotte 54,94 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046174] Electification vertical 36,07 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046175] Armoire 198x100
anthracite
605,59 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046176] Armoire 120x100
anthracite
228,38 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046177] Fauteuil avec accoudoirs et
têtière
566,68 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046363] VESTIAIRE 1 PORTE / 2
PORTES
1 211,54 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046446] TOP ARMOIRE A
RIDEAUX
307,43 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046447] GOULOTTE PIVOTANTE 48,66 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046448] SUPPORT ECRAN 111,62 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046449] ARMOIRE MELAMINE
80X40
71,56 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046450] ELECTRIFICATION
VERTICALE
18,71 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046451] JEU ROULETTES
PIVOTANTES
46,37 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046452] OBTURATEURS 8,02 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046453] PLAN DROIT + PIEDS
FIXES
256,72 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046454] VOILE DE FOND 60,67 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046455] ARMOIRES (2) /
FAUTEUIL
827,66 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046456] MEUBLE DE
RANGEMENT
233,23 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046457] Chaises de jardin 450,00 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046458] Table de jardin 449,00 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046548] ARMOIRES 687,46 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046555] GOULOTTE POUR TABLE
REUNION
1 875,44 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046556] Chariot à livres, bloc de
rangement...
947,39 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046558] ARMOIRE A RIDEAUX /
REHAUSSE ARMOIRE
558,14 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046562] TABLES INOX 1 032,36 0,00 10
[cpte 2184/inv 2018046832] LIT PLIANT + DH 111,98 0,00 1
[cpte 2184/inv 2018046833] ELEMENT DE
RANGEMENT
295,20 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045163] HOTTE FILTRATION
TRYONIX LABOPUR H061D SERIE H
3 000,79 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045164] POSTE RADIO/CD
PHILIPS AZ318W/12
59,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045169] CADENAS / PRESENTOIR
PUPITRE / PORTEMANTEAU
1 054,64 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045170] bavoirs, serviettes, gants 7 997,70 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045173] REFRIGERATEUR 958,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045174] GANT ANTICHALEUR /
THERMOMETRE INFRAROUGE (2)
224,04 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045175] table inox a roulettes /
porte sac poublelle
1 878,78 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045177] Refrigérateur table top 139,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045178] BILLARD PLIABLE /
TABLE PING PONG
479,98 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045179] CABANE / TABLE 846,50 0,00 10
[cpte 2188/inv 2018045183] TOILE HORS SOL NOIRE 801,36 0,00 6 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 185
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2018045184] JOUETS 1 298,55 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045185] CASIERS 419,30 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045186] bac de rangement
plastique
20,45 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045187] Lot complet de 100 LED
filamens Lumineux + sources
1 155,60 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045188] Elément abc 222,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045189] lot de jeux pour le sable 195,60 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045190] Bacs d'activité
réglables,super camionbenne,table
1 207,19 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045191] SONO PORTATIVE 269,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045192] SONO PORTATIVE 328,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045205] Moquette extérieure
Féeries 2017
1 439,16 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045207] CHALET METAL type
MELTON
1 249,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045209] Matelas 445,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045210] MINI TROTINETTE 99,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045211] MOTO DE COURSE 100,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045212] porteur DIABLO 131,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045213] TRICYCLE 120,50 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045214] Fibres optiques 15 gros
brins
499,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045215] COLONNE ET PODIUM 596,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045216] Déguisement du père Noël 149,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045217] CAPTEUR DE COULEUR 49,67 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045218] CAPTEUR DE LUMIERE 49,44 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045219] MAKEY MAKEY 89,79 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045220] PACK CLASSE 6
ROBOTS
685,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045221] ROBOT BEE-BOT 356,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045222] ROBOT BLUE BOT 228,96 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045223] Batterie de rechange
casque ss fil Jabra PRO 9450
61,74 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045224] Téléphone DECT-Gigaset
C620
1 578,96 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045228] Changement PC machine
Duotrack
8 476,10 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045229] installation nouveau PC
pour gestion de l'etiqueta
4 638,11 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045245] TOUR DE SON TECHATL
100X NOI
99,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045260] TELEMETRE GLM80 +
NIVEAU R60
599,50 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045261] TESTEUR HUMIDITE
TESTO 606-1
207,13 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045262] PROJECTEUR VELAMP
RECH LED 5W
237,41 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045263] TELEMETRE LASER
DISTO X 310
1 436,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045264] Housse protection pour
balance
22,93 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045270] Caméras piétons 8 626,80 0,00 3
[cpte 2188/inv 2018045302] Lave linge VEDETTE
mater Kergomard
399,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045303] lave vaiselle VIVA 449,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045304] POUBELLES 23L POUR
COUCHES
412,92 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045305] EAJE bacs dessous lit +
couvercle + bacs rangement
452,42 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045311] échelle simple à échelons
3m
321,56 0,00 3
[cpte 2188/inv 2018045312] échelle simple à échelons
4m
520,95 0,00 3
[cpte 2188/inv 2018045315] poubelles bassines etc 99,04 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045316] accessoires jardinage 328,90 0,00 3 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 186
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2018045317] chariot lavage 92,16 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045321] TAPIS BUREAU +
ANTICHAMBRE DU MAIRE
2 630,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045324] Perceuse à colonne 74,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045325] aspirateur 88,71 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045344] 15 Prises 16 A Tetra 280,80 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045348] EQUIPEMENT DE
CUISINE BUANDERIE
11 504,06 0,00 10
[cpte 2188/inv 2018045372] poussettes SIMPLE/
DOUBLE
1 052,98 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045373] PORTANT DOUBLE/
TABOURET/PENDULE
514,87 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045374] CHAUFFE
BIBERON/ECOUTE BEBE/VAISSELLES
1 572,26 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045382] plastifieuse GBCA3 139,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045383] Poste CD/RADIO/K7 119,96 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045384] PRESSE DRY A
ROULEAUX
74,34 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045400] BABYFOOT 280,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045401] RADIO/K7/CD PHILIPS 118,01 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045402] MINI CHAINE SONY 179,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045404] HOUSSE TETE F1 BOSE 515,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045405] HOUSSE CAISSON DE
BASSE F1 BOSE
515,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045406] PODIUM MOQUETTE 453,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045413] BACS 1 171,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045414] COUVERCLE BACS 373,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045415] CHARIOT 165,26 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045416] TIMON 75,60 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045418] matelas, transat 12 885,28 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045421] couettes, housses, draps 13 024,80 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045422] ARMOIRE NEGATIVE
FROID STATIQUE GN 2/1 - 600 L
1 589,76 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045423] couettes 1ER
EQUIPEMENT
1 436,69 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045424] sac de couchage oreiller 887,90 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045425] jeux et jouets 16 948,42 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045426] mobilier 1ER
EQUIPEMENT
18 112,53 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045427] biberons, coussins
allaitement, chaise haute
8 296,70 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045441] poubelles, corbeilles papier 1 117,99 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045442] TAPIS 387,34 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045443] MOBILIER D EVEIL 2 491,13 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045444] JOUETS DIVERS 1 473,94 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045445] ROULEAUX A PEINDRE +
10L COLLE
58,30 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045446] Presentoir, armoir, pont de
lumiere ..
944,05 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045448] balais 454,52 0,00 2
[cpte 2188/inv 2018045449] CHARIOT 74,34 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045450] PARCOURS MINI
ACTIBABY
535,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045451] LIVRES DIVERS 546,91 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045452] biberons, coussins
allaitement, chaise haute
517,65 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045453] RANGEMENT MURAL
COUCHES / BACS DE RANGEMENT
944,73 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045454] Tableaux blancs 948,65 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045455] tableau blanc 274,70 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045457] Echelle 376,58 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045464] Lamelles boite de 1000 42,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045465] ciap /moniteur 49 LG 1 194,01 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045467] PASSAGES DE CABLE 3 378,24 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045470] STANDS UP PADDLES 2 000,00 0,00 5 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 187
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2018045471] MACHINE A LAVER
FRONTALE WED27EET
14 273,79 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045472] MACHINE A LAVER
FRONTALE WED27EET
14 273,78 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045475] BARRE DE SON
SAMSUNG HW-J250 + ACCESSOIRES
307,60 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045484] MATERIEL ELECTRICITE 799,76 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045485] ELECTRICITE 799,76 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045486] cerf blanc 869,99 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045505] draps 2 103,98 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045508] SERVIETTES DE
TOILETTE POUR EAJE LEBESGUE
235,22 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045509] SERVIETTES DE
TOILETTE ET GANTS POUR EAJE
590,50 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045510] TABOURETS ADULTES
AVEC ROUES
411,28 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045511] FAUTEUILS BIBERON
OPTION TABLETTE
922,63 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045512] JEUX POUR EAJE POLE
LEBESGUE
1 012,34 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045514] PLATEFORME DE
TRAVAIL 4 MARCHES
503,41 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045515] bib chauffe bib ergodoo etc 753,70 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045517] ROSALIE 4 PLACES 2 388,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045520] Défribillateur Quadrilatère 1 579,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045528] CUISINE D'ANGLE pole
Lebesgue
463,59 0,00 10
[cpte 2188/inv 2018045530] MOBILIER
(TRANSATS/COUSSINS) POLE LEBESGUE
1 540,68 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045531] JEUX POUR EAJE POLE
LEBESGUE
1 675,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045532] MOBILIER (KIT BAC +
COUVERCLES) ALSH LEBESGUE
380,69 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045533] THERMOPORT RIEBER
100K CRECHE ST LUCIEN
358,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045536] VAISSELLE MELAMINE
POUR EAJE LEBESGUE
647,70 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045537] materiel divers 8 809,28 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045538] VAISSELLE 2 785,84 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045545] OURS/RENNE LUMINEUX
FEERIES
468,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045553] cinemometre laser
truspeed + trepier
5 044,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045554] TABLES OBLONGUES /
OCTOGONALES
1 502,01 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045563] LAMPE DE BUREAU 179,44 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045564] DESTRUCTEUR DE
PAPIER
297,13 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045567] Bac à livres/coussins
maternelle triolet greber
374,22 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045569] PONT DE LUMIERE
LASER EXTERIEUR
46,20 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045570] REFRIGERATEUR FAURE
395L
622,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045571] aspirateurs et sacs AS60
LEBESGUE
844,78 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045572] aspirateur AS60 et sacs 1 022,93 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045575] VITRINE PORTE
COULISSANTE
276,41 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045577] MATERIEL
EDUCATIF/PEDAGOGIQUE
3 345,43 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045578] MARCHEPIED 6/7
MARCHES/MARCHEPIED TECHPRO
560,76 0,00 3
[cpte 2188/inv 2018045586] PACK CHARGEUR
GAL1880CV
244,34 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045587] Perceuse GS 12V-20 241,68 0,00 1 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 188
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2018045592] Echelle TELESCOPIQUE
PRIME
459,97 0,00 3
[cpte 2188/inv 2018045593] Servante CANTILEVER 396,12 0,00 3
[cpte 2188/inv 2018045594] Fourniture/pose rideaux
P.ELUARD
751,92 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045595] Fourniture/pose rideaux
MATER LANFRANCHI
3 316,68 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045596] Fourniture/pose rideaux
P.BERT
2 666,04 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045597] Aspirateur SS FIL GAS
18V
144,14 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045605] Brouette deux roues
150litres
288,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045609] ALSH rateliers vélos 76,32 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045610] bacs dessous lit +
couvercle + bacs rangement
392,75 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045611] toiles 69,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045613] Chaises pliantes Polymac 3 216,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045614] Tables pliantes 183/76cm 4 936,32 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045615] Tentes pliantes ABII 3x3 -
fermées 4 côtés
4 200,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045616] Toît 3x3m Polyester 380
grs
3 600,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045620] RIDEAUX ECOLE
VOISINLIEU
2 915,28 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045621] Sol plastique pour les
écoles maternelles
1 050,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045622] LAVE LINGE BOCH
WAN24200FF
1 150,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045624] scie sabre 134,11 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045625] Grillade lisse chrome
électrique TRI 400
736,13 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045638] SECHE LINGE PROLINE
PCD 8 ELECTRO
329,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045640] PARCOURS SPORTIF 420,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045641] PLACARDS 2 PORTES 6 000,00 0,00 10
[cpte 2188/inv 2018045649] BIBLIOTHEQUE MURALE 84,23 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045663] MIXEURS BOSCH 231402 92,70 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045664] BATTEURS SEB 188580 108,80 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045665] AUTOLAVEUSE ONYX 43
LITHIUM
3 421,62 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045667] MICRO ONDE SAMSUNG
MC455TCRCBB
375,31 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045670] ROCKING-CHAIR KIA
ENFANT
219,30 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045671] TRANSAT FAUTEUIL
BEBE ORIGAMI
119,04 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045672] FAUTEUILS EN BOIS 1 309,68 0,00 10
[cpte 2188/inv 2018045673] CHAISES EN BOIS 1 077,39 0,00 10
[cpte 2188/inv 2018045674] ROCKING-CHAIR KIA
ADULTES
795,01 0,00 10
[cpte 2188/inv 2018045675] SECHE-MAINS 1 294,37 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045676] TENTE POUR
CEREMONIES PATRIOTIQUES
2 040,30 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045680] MEULEUSE 125 MM
AVEC ACCESSOIRES
688,37 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045681] PINCES
AMPEREMETRIQUES MW3027
1 062,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045696] Jeux DIVERS BALLES
/COLONNE A BULLES ETC
1 279,79 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045697] TABLE PING PONG
CORNILLEAU
743,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045698] BABY FOOT TAHITI 1 187,13 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045699] ROSALIE 6 SELENE BUS
2018 ROUGE
4 968,00 0,00 6 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 189
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2018045703] Corbeilles, feutres,ciseaux
etc
5 435,69 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045704] fauteuil / poufs etc 3 013,22 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045708] MARCHEPIED PRO 300 140,08 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045710] ASPIRATEUR JET 30I
SYNCHRO 35L CUVE INOX
697,92 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045711] Scie sabre et lames 695,30 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045717] Apple Iphone SE - 128 Go 5 900,40 0,00 3
[cpte 2188/inv 2018045718] Apple Iphone 7 - 128 Go 769,60 0,00 3
[cpte 2188/inv 2018045719] Apple Iphone 8 - 256 Go 1 437,60 0,00 3
[cpte 2188/inv 2018045720] Crosscall Trekker M1 core 5 086,40 0,00 3
[cpte 2188/inv 2018045721] Samsung XCover 4 2 180,40 0,00 3
[cpte 2188/inv 2018045725] PAIRE DE BUTS HOCKEY
SUR GAZON
2 962,33 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045726] lave vaisselle 31 928,76 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045729] PANIERS BASKET 1 275,89 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045730] POSTE CD PHILIPS 49,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045734] bacs dessous
lit/couvercle/bacs rangement
324,05 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045735] Rangement 5 vélos 67,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045736] bloque placard/tiroir 27,20 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045737] Four
multifonction/ARISTON FI686A
379,99 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045738] Hotte HOTPOINT
HSLMO66FASX
100,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045739] table vitro/DOMINO FAR
DV
100,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045740] Micro ondes BEKO
MGC20100W
59,97 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045751] ASPIRATEUR KARCHER,
sac, filtre
219,73 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045752] EQUIPEMENT DE
CUISINE BUANDERIE
2 028,51 0,00 10
[cpte 2188/inv 2018045759] ASPIRATEURS MV3
KARCHER
750,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045760] sacs aspirateur X5
KARCHER
86,50 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045770] FILETS FOOTBALL A 11
GAMME NOIR
592,68 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045771] FILETS FOOTBALL A 11
GAMME BLANC
237,07 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045772] FILETS FOOTBALL A 7
GAMME VERT
142,08 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045774] ESCABEAU 677,68 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045788] Poste électrique avec
panneau solaire
346,86 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045800] Outillage 256,94 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045808] GYMNASE COUBERTIN :
1 NETTOYEUR KARCHER
199,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045814] bacs de rétention 167,38 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045819] DESSERTE/HOUSE 1 254,35 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045820] BANQUETTE 288,46 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045821] FILETS DE HAND PPHR D
= 3MM
322,56 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045822] FILETS BASKET ANTI
VANDALISME
246,62 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045823] FILETS MONOTRON
22,41 M2
1 530,96 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045834] Kit vapeur , chariot brosse 3 978,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045835] Mop/carre
microfibre/bonnette
1 270,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045840] Aspirateur eau et
poussière POWER 22P 1300 W
307,37 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045844] kit vapeur , chariot brosse,
buse, balai
5 731,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045845] Balai brosse vapeur 214,20 0,00 1 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 190
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2018045846] EAJE couettes, housses,
draps
496,51 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045847] TABLES + CHAISES +
MOBILIERS DIVERS + ACCESSOIRES
57 344,10 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045849] ASPIRATEUR LSU 255
EAU ET POUSSIERE
324,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045850] AUTOLAVEUSE TASKI
SWINGO 455B
5 794,01 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045853] EAJE chariot, panneau
mural
22 287,55 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045861] VELOS 643,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045862] VOILE D'OMBRAGE 18-29
CM2
1 804,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045863] ASPIRATEUR GS 60 564,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045868] 7 jeux de Tournevis à
cliquet
462,50 0,00 3
[cpte 2188/inv 2018045870] deboucheur canalisation 1 290,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045875] Garde Corp barreaudé 844,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045876] STRUCTURE
GONFLABLE MEDIEVALEN 2 PARTIES
5 490,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045877] SOUFFLERIE 1,5 KW 372,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045878] ASPIRATEUR
POUSSIERE TASKI AERO 8
197,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045888] CHARIOT
SECHAGE/STOCKAGE 4 NIVEAUX
955,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045889] CHARIOT
SECHAGE/STOCKAGE 2 NIVEAUX
954,99 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045890] ARMOIRE A BALAIS
AVEC 2 PORTES BATTANTES
1 027,58 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045893] BACS ROTOMOULE
AUTOPORTEUR 310L
2 747,53 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045902] climatiseurs(2), table et fer
à repasser
687,98 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045905] armoire réfrigérée Liebherr
GKV6160 inox - 5831
2 239,80 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045906] distributeurs papiers,
savons
2 682,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045907] TRANSAT ZAAKELY 226,88 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045908] LOTS DE SERVIETTES
POUR TRANSAT ZAZAKELY
876,84 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045909] BARRIERES 2 412,34 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045912] couettes, housses, draps 327,31 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045916] Porteur pour enfant école
maternelle CAMUS
159,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045917] Tapis école élémentaire
ROSTAND
177,84 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045919] Tableau lumineux ALSH St
Lucien
157,75 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045920] Tabouret musical 275,83 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045921] Fauteuil allaite +access
+jeux divers crè Lebesgue
5,87 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045922] SONO PORTABLE BST
PWA-320
990,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045923] CISAILLE 342,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045925] REFRIGERATEUR FAR
R1326/1
229,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045926] PORTE
CORBEILLE/CHARIOT CONTEN
1 959,36 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045927] SEPARATION DE
LOCAL(CLOISON)
509,02 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045933] Cabane en mousse 509,15 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045936] FOURREAUX POUR
POTEAU GALVA
388,80 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045937] POTEAUX POUR
VOILAGE GALVA + ATTACHE
1 362,54 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045940] outillage suivant devis ci
joint
2 476,94 0,00 3 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 191
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2018045941] Sono portable Sprinter 122 1 337,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045944] DRAPEAU FRANCAIS ET
EUROPEEN BUREAU DU MAIRE
1 305,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045959] MACHINE A RELIER
FELLOWES PULSAR+
143,93 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045960] TITREUSE BROTHER
P-TOUCH H500
121,97 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045968] JEU DE 4 PROTECTIONS
RUGBY HT 2M FORME CARREE
797,54 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045969] PAIRE DE POTEAUX
RUGBY 11 M ALU PEINT
3 350,27 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045970] CHARIOT OPTIMOP
COMPLET
279,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045973] LAVE LINGE FRONTAL
55L BOSCH 8KG
570,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045981] FILETS PARE BALLON
MAILLE 120MM 4.50*65.00M
659,88 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045982] FILETS PARE BALLON
MAILLE 120MM 4.50*74.00M
751,25 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045983] FILET PARE BALLON
MAILLE DE 120 MM
699,26 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018045987] KARCHER 635,81 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018045994] LOT 6 TOURNEVIS ISOLE 252,54 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018045999] TRANCHEUR KOLOSSAL
350 IK DUAL MONO 220V
3 254,40 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018046000] TESTEUR D'HUILE
ELECTRONIQUE
478,76 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018046001] PANOPLIES DE
CUISINIER
299,80 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046006] BOUEES SPHERIQUES
JAUNES + ACCESSOIRES
1 764,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018046008] CONSOLES
ANALOGIQUES YAMAHA 6 ENTREES
191,29 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046010] 2 Chariots séchage + 1
housse
2 616,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046011] Centrifugeuse 1 248,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046012] Chariots séchage/stockage 1 910,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046013] poids lestages 15 Kg+Mur
polyester+gouttière
2 220,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046018] ARCS DISCOVERY 100 270,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046019] Housses pour chariots 380,17 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046020] FILETS PARE-BALLONS +
ANNEAUX
167,54 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046023] Defonceuse multifonction
kit + Rail
512,89 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046024] Scie circulaire + rail 611,69 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046026] Toboggan tapis eveil... 3 137,47 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018046062] Chargeur Motorola DP4000
- 1 alveole
198,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046063] kit moto avec PTT déporté
pr casque
360,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046064] Kit audio casque moto 162,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046067] VTT 16 POUCES 845,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018046068] VTT 18 POUCES 1 075,00 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018046082] REFRIGERATEUR
SIEMENS KI24RV52
1 098,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046083] MICRO WHIRLPOOL
AMW 391IX
697,99 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046084] aspirateur DS6 premium
blanc
253,33 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046086] Tables, bancs, matelas,
meubles chauffeuse
1 675,51 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018046091] REMORQUE UTILITAIRE
OPTIONS ET ACCESSOIRES
1 297,76 0,00 8
[cpte 2188/inv 2018046092] ENCEINTE SLK15A BT 259,00 0,00 1 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 192
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2018046098] FONTAINES
REFRIGEREES LUMIO GRISE
976,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046106] CANOE CANADIA 4
PERSONNES
3 564,90 0,00 10
[cpte 2188/inv 2018046107] PEDALO STARLAC H2O 4
PLACES
3 932,76 0,00 10
[cpte 2188/inv 2018046108] PEDALO STARLAC H20
PLUS 5 PLACES
4 527,84 0,00 10
[cpte 2188/inv 2018046112] outillage suivant devis ci
joint
177,84 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046115] DEFIBRILATEUR FRED
PA-1 DEA
1 425,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046116] DEFIBRILATEUR FRED
PA-1 DEA
1 425,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046117] DEFIBRILATEUR FRED
PA-1 DEA
1 425,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046120] ASPIRATEUR DORSAL
POUSSIERE SPC 1400W
323,22 0,00 2
[cpte 2188/inv 2018046121] MACHINE MISE SOUS PLI
MODELE DS-85 OLS
16 140,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046122] RECEPTACLE GRANDE
CAPACITE D'ENVELOPPES
1 074,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046123] LECTEUR BCR 1D/2D
AVANCE DS-85/90I
2 100,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046136] DERIVEUR OPTILENE
COMPLET
17 574,08 0,00 10
[cpte 2188/inv 2018046137] Chariot multi usages
Arianne 2115
80,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046154] Housses pour chariots 380,17 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018046155] Pupitre Lsc Mantra Lite 2 120,61 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046156] Wing Lsc Mantra Lite 1 270,13 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046157] MAlette pour pupitre
Mantra lite
241,87 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046158] Malette pour wing Mantra
lite
217,13 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046178] CHAISES PLIANTES 2 620,80 0,00 10
[cpte 2188/inv 2018046179] MIXEUR MOULINEX 119,98 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046180] VENTILATEUR
ROWENTA
119,98 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046181] PARASOL BERMUDA 998,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046182] sechoirs, 1ER
EQUIPEMENT
713,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046183] sechoirs, 1ER
EQUIPEMENT
525,38 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046184] sechoirs, 1ER
EQUIPEMENT
42,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046185] sechoirs, 1ER
EQUIPEMENT
137,82 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046186] tissus, mercerie 484,94 0,00 5
[cpte 2188/inv 2018046187] ASPIRATEUR
MULTIFONCTION KARCHER
1 650,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046188] RALLONGE ASPIRATEUR 167,11 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046189] SACHET FILTRE PAPIER 190,39 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046195] parasol, housse de
protection
859,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046459] MAISON MODULABLE /
LOT FIGURINES SOUPLES
245,06 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046460] DRESSING FILLE /
COUSSIN / LOT FIGURINES
299,29 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046461] MOB POUR MISON
POUPEES / FIGURINES / KIT ARCHIBLOC
198,91 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046462] KIT DESSERTE /
DRESSING GARCON/CONSTRUBRIQUES
899,93 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046463] FOUR /
REFRIGERATEUR/TABLE INDUCTION
1 478,98 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046464] DESTRUCTEUR REXEL
AUTO + 600X-COUPE CROISEE
1 369,80 0,00 6 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 193
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2018046465] Meubles hauts 2 portes
ancienne mairie Marissel
5 461,93 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046466] ARMOIRE
FORTE/COFFRE POUR ARMES /COFFRE
RANGEMENT
16 882,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046467] COFFRETS TORCHE
MAGLITE
704,70 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046468] APPAREIL PHOTO
REFLEX NIKON D5300
664,91 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046469] TREPIED ALU 119,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046470] Karcher HD5/15C+ 804,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046471] Prolights miniversapar full
RGBW
7 138,26 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046472] Elingue, volets DTS 108,
crochets ASD
595,98 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046473] TABLE PUPITRE POUR
CEREMONIES PATRIOTIQUES
414,66 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046474] RIDEAUX /
PENDRILLONS
2 412,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046475] CHARIOT POUR TABLES 249,60 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046476] ENCEINTES SONO
DISCO15B
170,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046477] AMPLI POUR SONO
KERMESSE
119,00 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046478] LAVE LINGE VIVA
WFV14B21FF
429,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046479] CUISINIERE
VITROCERAMIQUE INDESIT 15V5C1W.1/FR
299,99 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046480] COMPRESSEUR POUR
VELO & BALLON
89,90 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046481] MARCHE PIED 2
MARCHES
302,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046482] CHARIOT 212,27 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046483] fauteuils bois A220 182,78 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046484] Montee barreaux M12 1 775,58 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046485] Lave linge VIVA 429,90 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046486] Réfrigérateurs 599,98 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046487] REFRIGERATEUR REF1P
SSA250W
299,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046488] Refrigérateur AYA 2 portes 179,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046489] Four micro onde AYA 44,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046490] MONTURE SPEED
CLEAN
331,19 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046491] MANCHE ALUMINIUM 26,99 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046492] FRANGE MICRO ULTRA
GRATTANTE
48,52 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046493] GRAND CHARIOT
COMPLET
875,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046494] FOND DE PRESSE 44,46 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046495] PETITS CHARIOTS 679,10 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046496] MANCHE ALUMINIUM 39,44 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046497] FOND DE PRESSE 133,38 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046498] FOND DE PRESSE 44,41 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046499] tuyau de remplissage 156,10 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046500] MONTURE SPEED
CLEAN
484,04 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046501] frange micro 70,91 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046502] petite chariot de lavage 1 131,84 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046503] grand chariot 875,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046504] petite chariot de lavage 1 131,84 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046505] MONTURE SPEED
CLEAN
484,04 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046506] frange micro 70,91 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046507] grand chariot 875,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046508] tuyau de remplissage 156,10 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046509] FOND DE PRESSE 44,46 0,00 1 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 194
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2188/inv 2018046510] FOND DE PRESSE 133,33 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046511] MANCHE ALUMINIUM 39,44 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046512] VITRINE A BOISSONS 599,04 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046513] CHAISE DE
SURVEILLANCE
576,60 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046514] BOUEES SPHERIQUES
ET SES ACCESSOIRES
1 689,58 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046515] BACS ROULANTS
(5)660/(5)360
1 084,20 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046516] Mégaphone effaroucheur 2 880,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046517] Siege pour tracteur kubota
du parc
262,66 0,00 1
[cpte 2188/inv 2018046518] PLATEFORME
ELEVATRICE MOBILE ORION 140
11 816,00 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046834] PORTE CORBEILLE
(2)/CORBEILLES (8)
669,48 0,00 6
[cpte 2188/inv 2018046835] RADIO CD MP3 USB
SONY
949,80 0,00 10
[cpte 2188/inv 2018046836] BOUILLOIRE MOULINEX 49,49 0,00 1
[cpte 2188/inv 2019046581] ESCALIER POUR
PODIUM ROULANT URBAMOBIL
680,40 0,00 6
[cpte 2188/inv 2019046582] Aspirateur eau et
poussière
257,34 0,00 6
[cpte 2188/inv B2018046079] sonos PORT15VHF-BT 498,00 0,00 6
[cpte 2312/inv 2011B00001-T2128-18] DEPLACEMENT
D OUVRAGES RUE DES ANCIENS COMBATANTS
2 980,27 0,00 0
[cpte 2312/inv B525-T2135-18] 525 AMENAGEMENT
DES EXTERIEURS LEBESGUE
52 311,00 0,00 0
[cpte 2312/inv B858-T2128-18] Clôture du Parc
Dassault, côté rue de Tillé
12 923,79 0,00 0
[cpte 2312/inv DIV15-T2128-41402-18] Travaux Parc
Dassault - Partie rue de Tillé
112 685,58 0,00 0
[cpte 2313/inv 2018045826] SUIVT DEVIS ST LUCIEN 240,00 0,00 0
[cpte 2313/inv 2018046519] PEINTURE CRECHE
LEBESGUE 3EME ACOMPTE
19 310,69 0,00 0
[cpte 2313/inv B101-T2135-020-18] 101 HDV TRVX
SUPPLEMENTAIRES SALLES MARIAGES
3 230,64 0,00 0
[cpte 2313/inv B101-T2135-18] PEINTURE SALLE DES
MARIAGES
90 030,10 0,00 0
[cpte 2313/inv B198-T2135-18] 198/travaux 3ème
sous-sol parking Clémenceau
23 674,79 0,00 0
[cpte 2313/inv B331-T2135-18] 331 AL LES LUCIOLES
TRAVAUX REHABILIATION
132 260,98 0,00 0
[cpte 2313/inv B485-T21318-18] POLE SOLIDARITE
MISSION CT
94 284,41 0,00 0
[cpte 2313/inv B504-T21318-18] 504 LOCAL EV
CAMARD MISSION SPC LOCAL EV
73 663,39 0,00 0
[cpte 2313/inv B504-T2135-18] 504 MISSION CT
CONSTRUCT LOCAL ESPACES VERTS
600,00 0,00 0
[cpte 2313/inv B505-T21318-18] ANNONCE DILA
TRVX CONSTRUCT LOCAL EV CAMARD
864,00 0,00 0
[cpte 2313/inv B525-T21318-18] SIGNALETIQUE F ET
P
418 657,81 0,00 0
[cpte 2313/inv B525-T2135-18] TVX
RESTRUCTURATION POLE ENFANCE LEBESGUE
155 449,91 0,00 0
[cpte 2313/inv B622-T21318-18] INSTALLATION
PANNEAU MATERNELLE KERGOMARD
171 370,04 0,00 0
[cpte 2313/inv B622-T2135-18] ELECTRICITE ECOLE
KERGOMARD 1ER ACOMPTE
272 034,01 0,00 0
[cpte 2313/inv B625-T21318-18] MISSION
GEOTECHNIQUE G2 AVP ECOLE KERGOMARD
14 171,34 0,00 0
[cpte 2313/inv B710-T21318-18] DIAG MAISON
QUARTIER ST LUCIEN
822 082,18 0,00 0
[cpte 2313/inv B710-T2135-18] 710 MAISON QUARTR
ST LUCIEN DEPOSE CLOTURE
418 158,90 0,00 0
[cpte 2313/inv B738-T2135-18] 738 CRECHE
LEBESGUE FOURNITURE ET MSIE EN
7 574,17 0,00 0 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 195
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
[cpte 2313/inv B851-T21318-18] MISSION CT TRVX
VESTIAIRES MOET
27 461,79 0,00 0
[cpte 2313/inv B858-T21318-18] DIAGNOSTIC
PYROTECHNIQUE PATINOIRE
5 925,60 0,00 0
[cpte 2315/inv DIV20-T2152-816-18] Branchement eau
potable rue Fernand Sastre
6 310,62 0,00 0
[cpte 2315/inv DIV20-T2152-821-18] ETUDE
PERFORMANCE ECLAIRAGE PUBLIC
2 484,00 0,00 0
[cpte 2315/inv DIV20-T2152-822-18] AMENAGEMENT
COURS SCELLIER
5 740,08 0,00 0
[cpte 2315/inv DIV20-T2152-824-18] 2EME ACOMPTE
ECLAIRAGE PUBLIC CC BEERY
8 949,66 0,00 0
[cpte 2315/inv V2780-T2151-822-18] MISSION
COORDI SECURITE COURS SCELLIER
537,60 0,00 0
[cpte 2315/inv VOIRIE-T2135-824-18] centre
commercial Berry/mission SPS
504,00 0,00 0
[cpte 2315/inv VOIRIE-T2151-816-18] enrobe rue de
l'hermitage
41 030,84 0,00 0
[cpte 2315/inv VOIRIE-T2151-822-18] trx de
requalification de l'allée Stendhall
2 001 689,55 0,00 0
[cpte 2315/inv VOIRIE-T2151-824-18] AVIS AO
CENTRE COMMERCIAL BERRY
864,00 0,00 0
[cpte 2315/inv VOIRIE-T2151-824-18] cité Léonidas
Gourdain/phase 1
322 065,80 0,00 0
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL 16 131 098,54 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 196
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES A10.2
A10.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
31/12/2018 [inv 200800642] TRIBENNE ET
MISE AUX NORMES GRUE D
26 910,00 8 26 910,00 0,00 7 056,00 7 056,00
31/12/2018 [inv 200900260] TONDEUSE
AUTOPORTEE TORO
GROUNDMASTER
18 262,92 8 18 262,92 0,00 5 932,51 5 932,51
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme
31/12/2018 [inv 1987B00091-PENF2138a]
Aménagement crèche saint jean
3 000,32 15 1 800,18 1 200,14 0,00 -1 200,14
31/12/2018 [inv 1997020240000114]
CORBEILLES
565,35 1 565,35 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1997020240100287]
CORBEILLES
3 392,10 7 3 392,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999010240700438] BORNES
DE PROPRETE
2 407,93 0 0,00 2 407,93 0,00 -2 407,93
31/12/2018 [inv 1999020100200038]
CAMIONNETTES
19 459,54 8 19 459,54 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999020200800545]
TRANSPORTEUR POUR CASIERS
677,68 6 677,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999020250000503] CHARIOTS 815,79 2 815,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999020340500642] APPAREIL
PHOTO
398,65 5 398,65 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999020350000059] FOUR DE
REMISE EN TEMPERATURE
8 095,04 6 8 095,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999020350000535] FOURS 8 971,32 6 8 971,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999020350300536]
CONGELATEUR
978,47 6 978,47 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999020350800537]
ARMOIRES FROIDES
4 992,73 6 4 992,73 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999020350800538] PLAQUES
ELECTRIQUES
2 687,39 6 2 687,39 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999020350800540] PLAN DE
TRAVAIL
746,81 6 746,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999020350800542] LAVEUSE 20 807,99 6 20 807,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999020350800543] PLONGE 966,89 6 966,89 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999020350800544] TABLE 306,30 6 306,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999020410000506]
PANNEAUX BASKET
927,54 5 927,54 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999020410200508] POTEAUX
V.B. TELESCOPIQUE
691,66 5 691,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999020440400511] RAMEUR 1 332,94 5 1 332,94 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999020440400512] TAPIS DE
COURSE
3 791,98 5 3 791,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999020440400721] KIT
OLYMPIQUE
2 204,40 5 2 204,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999020440400722] BANC DE
MUSCULATION
671,07 5 671,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999020610000606] TABLE DE
MIXAGE
405,44 10 405,44 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 197
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2018 [inv 1999020610500607] FLY DE
TRANSPORT
352,97 10 352,97 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999030221000513]
EXTINCTEURS
5 019,31 6 5 019,31 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999030240100501]
CONTENEURS A DECHETS
1 889,37 6 1 889,37 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999030310500325]
VESTIAIRES
5 072,52 10 5 072,52 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999030610200504] SCENE ET
ACCESSOIRES
39 321,67 10 39 321,67 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999030610500505]
SYSTEMES D'ACCROCHES
21 339,51 10 21 339,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999030610500688] RIDEAUX 10 400,59 10 10 400,59 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999040200800500] CHARIOT
DE MANUTENTION
292,33 1 292,33 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999040230600553]
BROUETTE
30,34 1 30,34 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999040310600083] ARMOIRE
A PHARMACIE
78,14 1 78,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999040310600678] CADRES
TABLEAUX
188,73 1 188,73 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999040350800539] LAVE
MAINS
188,08 1 188,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999040440400720] KIT
HALTERES
169,15 1 169,15 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 1999040610500609]
SUPPORTS BERCEAU
93,01 1 93,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200000007] AUDIT DE
L'INSTALLATION SONORISATION
5 743,36 5 5 743,36 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200000119] ENREGISTREUR
RESEAU+ALIMENTATION
813,28 3 813,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200000360] DUCATO 20 344,56 8 20 344,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200000849] PERCEUSE 336,45 3 336,45 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200000869] ENSEMBLE
MATERIEL DE GYMNASTIQUE
POUR BEBE
1 106,81 5 1 106,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200000981] CHARIOT A TAPIS 366,68 6 366,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200000993] MACHINE
AUTOLAVEUSE
5 807,73 2 5 807,73 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200001012] ARMOIRE FRIGO 1 276,30 6 1 276,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200001030] PANNEAU MINI
BASKET
861,50 1 861,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200001076] CONGELATEURS 257,64 6 257,64 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200001082] MESURE A
POIGNEE 100M
108,11 1 108,11 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200001276] AUTOLAVEUSE
COMPACT
2 208,00 6 2 208,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200100086] BUT DE FOOT 652,28 5 652,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200100139] ETABLI D'APPOINT 334,03 3 334,03 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200100140] ETAU 218,07 1 218,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200100406] BUT BASKET 2 100,98 5 2 100,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200100463] MATS ET CAISSON 464,14 6 464,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200100626] LOGICIEL 345,51 2 345,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200100649] BORNE AMOVIBLE 1 201,55 6 1 201,55 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200100775] Disque dur +carte
vidéo+mémoire
568,63 3 568,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200200038] PANNEAU DE
BASKET
642,53 5 642,53 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200200278] FOURNITURE DE
MATS ET CAISSONS
7 917,46 0 0,00 7 917,46 0,00 -7 917,46
31/12/2018 [inv 200200462] TELEPHERIQUES 10 236,57 6 10 236,57 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200200519] ARMOIRE DE
RANGEMENT
1 464,42 10 1 464,42 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200200612] REFRIGERATEUR 539,99 6 539,99 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 198
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2018 [inv 200200671] LOGICIELS 862,14 2 862,14 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200200742] ARMOIRE
POSITIVE
254,99 10 254,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200200767] LAMPE /
HALOGENE
1 075,68 5 1 075,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200200800] CONGELATEUR 229,99 1 229,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300034] CHAISES 354,51 10 354,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300037] TABLES OVALES 495,10 10 495,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300043] COUCHETTES
EMPILABLES
680,04 10 680,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300044] COUCHETTES
EMPILABLES
1 020,07 10 1 020,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300066] BUTS DE
FOOTBALL
1 557,08 5 1 557,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300067] BUTS DE
FOOTBALL
3 144,81 5 3 144,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300076] COUCHETTES
EMPILABLES
680,04 10 680,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300077] JEU DE 4
ROULETTES
69,16 1 69,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300098] ESCABEAU 179,40 1 179,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300134] CHAISES 1 063,48 10 1 063,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300135] ARMOIRE DOUBLE 295,41 1 295,41 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300154] FIAT DUCATO 23 925,74 8 23 925,74 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300178] ARMOIRE HAUTE 291,07 1 291,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300209] TAPIS
POLYVALENTS
1 530,40 5 1 530,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300277] TRANSPALETTE 396,54 6 396,54 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300306] AMPLI
MELANGEUR AVEC ENCEINTES
1 795,00 5 1 795,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300452] PONCEUSE 461,65 3 461,65 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300526] PLAQUES
ELECTRIQUES
519,98 6 519,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300527] LAVE LINGE 199,99 1 199,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300545] REFRIGIRATEURS 479,98 6 479,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300546] GAZINIERE 259,99 1 259,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300595] TABLES 1 410,56 10 1 410,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300596] CHAISES 2 215,60 10 2 215,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300597] CAISSON 188,90 1 188,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300633] VELOS 2 250,24 8 2 250,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300647] CONSOLES PS2
SONY + JEUX
444,97 3 444,97 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300732] COFFRES FORTS 1 013,49 10 1 013,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300738] TENTE MINI
MARABOUT
632,99 5 632,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300739] CHAISES /
BANQUETTES / SIEGE DE
BUREAU
2 639,00 10 2 639,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300740] TABLES - CHAISE
DE PROFESSEUR
1 127,09 10 1 127,09 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300741] ARMOIRES /
RAYONNAGES / CAISSONS
BUREAU
2 338,37 10 2 338,37 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300918] ARMOIRES 190,00 1 190,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300972] COUCHETTES
EMPILABLES
1 190,00 10 1 190,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200300986] TRANSPALETTE 340,86 6 340,86 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200400170] MOBILIERS
DIVERS
904,25 10 904,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200400204] FIAT DUCATO FT
15
20 367,26 8 20 367,26 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200400250] BUREAU
COORDINATRICE
1 287,16 10 1 287,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200400275] SECHE LINGE 529,00 6 529,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 199
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2018 [inv 200400295] ARMOIRE HAUTE 291,00 1 291,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200400296] MOBILIERS
DIVERS
1 054,30 10 1 054,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200400297] TABLE
POLYVALENTE
86,83 1 86,83 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200400611] CHAISE DE
TRAVAIL
178,57 1 178,57 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200400663] TENTE LENIKAN 1 065,99 5 1 065,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200400704] COMBINE LASER
CASSETTE
1 878,32 5 1 878,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200400705] COFFRE FORT 319,69 5 319,69 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200400710] PULVERISATEUR 187,08 1 187,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200400757] PC CONFIG PC
COMPLETE VIDE
1 010,70 3 1 010,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200400901] COMBINE TV
MAGNETOSCOPE
269,00 1 269,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200400927] LAVE MAINS AVEC
CORBEILLE
453,82 10 453,82 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200400928] CONGELATEUR
COFFRE
588,79 10 588,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200400949] GUERIDON 147,41 10 147,41 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200401036] ETUDE BETON DE
LA GRANGE
2 631,20 5 2 631,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200401068] ETUDE
CONTROLE TECHNIQUE FERME
MIE AU ROY
1 231,88 5 1 231,88 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200401074] CHARIOT 2
PLATEAUX MEUBLE TV
440,25 10 440,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200401096] FAUTEUIL + 2
SIEGES VISITEURS
443,05 10 443,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200401098] FAUTEUIL + 2
SIEGES VISITEURS
443,05 10 443,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200401126] BENNE A
ORDURES
381,99 6 381,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200401129] BANQUETTES
BAMBINO
169,83 1 169,83 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200401130] TAPIS DE SOL 167,20 1 167,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200401133] COMBINE TV/DVD 538,00 5 538,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200401143]
CONGEL/REFRIGERATEUR +
FOUR MICRO ONDES
318,00 6 318,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200401162] BUTS HAND
REPLIABLES
1 298,15 5 1 298,15 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200401165] COFFRE FORT 118,40 1 118,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200401190] ASPIRATEUR
EAU-POUSSIERE
758,22 6 758,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200401226] TALKIE - WALKIE 198,00 1 198,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200401228] BANQUETTE 3
PLACES
229,27 1 229,27 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200401229] BAC A ALBUMS
/ROULETTES
217,22 1 217,22 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200401238] SCIE SAUTEUSE 170,96 1 170,96 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200401264] CLOISONS EN
PLASTIQUE
234,00 1 234,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200401265] MEUBLES TELE 763,05 10 763,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200500109] PERCEUSE/ SCIE
SAUTEUSE
108,93 1 108,93 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200500141] PANIER DE
BASKET
1 523,70 5 1 523,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200500148] CHAISES
PLIANTES BLEUES
1 068,12 10 1 068,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200500149] BUTS DE FOOT 1 557,19 5 1 557,19 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200500367] BUREAU 160X160
+ CAISSON P80
519,07 10 519,07 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 200
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2018 [inv 200500368] LOT DE 2
GOULOTTES
17,16 1 17,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200500369] TIRETTE PLUMIER 3,35 1 3,35 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200500436] TROTINETTES
ALU
1 114,48 8 1 114,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200500437] VELO ADULTE 89,50 1 89,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200500477] PERCEUSE A
PERCUSSION PSB500RE
59,00 1 59,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200500529] CONTROLEUR DE
TENSION + ETUI
88,09 1 88,09 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200500601] TRICYCLES 3 801,52 8 3 801,52 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200500605] LAVE MAINS
BOURGEAT
334,88 10 334,88 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200500613] POSE ET
RACCORDEMENT CUISINE
1 698,32 10 1 698,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200500856] COUCHETTE
EMPILABLE BLEU
725,08 10 725,08 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200500879] THERMOMETRE
THERMIQUE INFRAROUGE MT4
168,78 1 168,78 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200500902] PERCEUSE A
COLONNE ETABLI GP13
51,00 1 51,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200500911] DEROULEUR
GALET STG16
810,88 3 810,88 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200501041] CHAUFFEUSE
ANGLE BAMBINO
64,05 1 64,05 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200501066] MEUBLE DE
CUISINE 106 MVM CURRY
99,00 1 99,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600024] TABLES OVALES
120 X 90
330,89 10 330,89 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600025] CHAISES
CROQ'LUNE 4 PIEDS
263,71 1 263,71 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600028] ARMOIRE 2
PORTES + 5 ETAGERES
333,69 10 333,69 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600029] BAC A ALBUM
ELODIE
217,43 1 217,43 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600030] SIEGE POUSSIN
CHAUFFEUSE
46,82 1 46,82 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600081] LAVE LINGE 5 KG
1000T 48 L VEDETTE
420,00 6 420,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600104] TRACEUSE
POUDRE 50 KG PRO
504,00 3 504,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600134] ARMOIRE L120 2P
5 ETAG
667,37 10 667,37 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600135] BANQUETTES 3
PLACES POUSSIN
195,90 1 195,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600153] MINI BUT POUR
CLSH
319,20 5 319,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600154] TAPIS DE SOL 415,00 5 415,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600180] TABLES FAC. 130
X 50
382,66 10 382,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600198] TABLE A
LOMBAIRES AVEC BARRE 2M ET
BARRE TRACTION
139,50 1 139,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600229] CLOISONS RECT.
ROUGES 78 X 120
470,00 6 470,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600244] CHAISES LUGE
ZOE T5
808,59 10 808,59 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600245] TABLE CROQ
LUNE OVALE 120 X 90
661,77 10 661,77 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600246] CHAISES CROQ
LUNE
632,93 10 632,93 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600296] COFFRE A CLE
DECAYEUX 15L
213,13 1 213,13 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600356] PLAQUE
ELECTRIQUE 50 X 60 FAR
770,97 6 770,97 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 201
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2018 [inv 200600404] POTEAUX DE
VOLLEY
2 734,06 5 2 734,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600407] FILET DE BASKET 180,00 1 180,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600463] REFRIGERATEUR
230L FAR 2 PT
499,98 6 499,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600592] TENTES CUISINE 2 047,26 5 2 047,26 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600597] PERCEUSE
VISSEUSE
932,88 3 932,88 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600795] COUPE
CARREAUX 42 CM EP16MM
76,25 1 76,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600810] CHARIOTS DE
MENAGE
259,13 2 259,13 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600848] COFFRE FORT A
CLE
78,90 1 78,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600921] APPAREILS
PHOTO NUM. SONY DSCW40
560,07 5 560,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600944]
MULTICONTROLEUR VAT BASSE
TENSION
103,23 1 103,23 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600975] TELEPHONE
NOKIA E50
322,92 5 322,92 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200600977] RADIO K7 CD
PHILIPS AZ1830
280,00 1 280,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200601064] DIABLE,
BROUETTE, ETAU, TRETEAUX
692,66 3 692,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200700051] COMBINE SONO
BARTHE 660
375,66 5 375,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200700218] DESSUS ARMOIRE
1020 X 1000
41,02 1 41,02 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200700228] ARMOIRE 1980 x
1000 5 TAB
344,09 10 344,09 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200700377] PORTATIF RADIO
TK3160 KENWOOD
1 722,24 5 1 722,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200700389] LASER METRE
DLE 50
166,24 1 166,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200700532] SIEGE TRAVAIL
KENDO POURPRE
556,28 10 556,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200700535] KITS ESCRIME 390,00 5 390,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200700693] PONCEUSE
EXCENTRIQUE GEX 150
914,29 3 914,29 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200700706] ARMOIRE PORTE
BATTANTES 5 TAB. L120
1 019,17 10 1 019,17 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200700776] COMBINE SONO
BARTHE 660
1 631,58 5 1 631,58 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200700852] TOBOGGAN
FAMILLE PACHIDERME
4 008,46 6 4 008,46 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200700895] SOUFFLEUR
THERMIQUE STHIL BG85
242,24 6 242,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200700910] CHARIOT DE
MENAGE
1 036,50 2 1 036,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200800130] TV COMBINE
HYUNDAI
386,99 5 386,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200800133] VELOS
TRICYCLES
1 470,65 8 1 470,65 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200800223] LECTEUR DE
DISQUE USB EXTERNE
53,82 1 53,82 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200800315] LOGICIEL
PHOTOSHOP CS3 (10.0)
1 075,20 2 1 075,20 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200800641] REFRIGERATEUR
FAGOR
373,00 6 373,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200800715] TENTES
PATROUILLE 8 PLACES
856,00 5 856,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200800816] ARMOIRE A
RIDEAUX
399,76 10 399,76 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 202
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2018 [inv 200800825] CAISSES A
OUTILS FACOM
108,48 1 108,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200801046] CUISINIERE
INDESIT
405,99 6 405,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200801056] PERFORATEUR
BOSH 36V GBH36VF
868,51 3 868,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200801061] REFRIGERATEUR
FAGOR
373,00 6 373,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200801069] COUCHETTES
EMPILABLES
526,24 10 526,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200801107] ARMOIRE HAUTE
H 198 L 120 P 45
712,41 10 712,41 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200801108] ARMOIRE HAUTE
1980x1200
2 218,21 10 2 218,21 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200801114] PAIRE PATIN
SOFT
180,29 5 180,29 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200801120] ANNONCE ACHAT
LIAISONS HERTZIENNES
1 233,92 5 1 233,92 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200801170] ARMOIRE HAUTE
1980 X 800
383,01 10 383,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200801176] CHARIOT DE
MENAGE VDM 8002
1 036,50 2 1 036,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200801188] SECHE LINGE
VIVA
506,01 6 506,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200801228]
DEBROUSSAILLEUSE FS87R
850,13 6 850,13 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200801261] TROMPETTE
L'ELEPHANTEAU
586,58 6 586,58 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200801272] CHOUPETTE LA
VOITURE
1 258,55 6 1 258,55 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200801289] CHAUFFEUSES 3
POUFS
571,51 10 571,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200801392] COUCHETTES
EMPILABLES
131,56 1 131,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200900099] NETOYEUR EAU
FROIDE 160B
813,47 6 813,47 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200900150] PATINS SOFT
FIGURE - FEERIES 2009
112,44 5 112,44 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200900158]
REFRIGERATEUR-CONGELATEUR
FAGOR
443,00 6 443,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200900261] PERCEUSE
PERCUSSION 750 W GSB 18
143,95 1 143,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200900278] FILETS
AMORTISSEURS HAND VERT
134,43 1 134,43 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200900281] FILET MAHULAN
STEEL MAILLE 105MM
746,30 5 746,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200900282] FILETS
BASKETBALL VERT
288,48 1 288,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200900296] COUCHETTES
EMPILABLES VERT
349,59 10 314,64 34,95 0,00 -34,95
31/12/2018 [inv 200900665] CHALET ZURICH II 2 005,81 6 2 005,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200900841] REFRIGERATEUR
GORENGE 212L
373,00 6 373,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200900842] CUISINIERE
INDESIT
405,99 6 405,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200900843] CUISINIERE
ELECTRIQUE INDESIT
405,99 6 405,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 200900867] ARMOIRE PORTES
BATTANTES
626,70 10 564,03 62,67 0,00 -62,67
31/12/2018 [inv 200901024] COUCHETTES
EMPILABLES ORANGE
835,99 10 752,40 83,59 0,00 -83,59
31/12/2018 [inv 200901134]
VIDEOPROJECTEUR DPL Acer
P5270
769,00 5 769,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 203
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2018 [inv 201000146] TRACEUSE
PEINTURE A ROULEAU
398,00 3 398,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000148] PANNEAU BASKET
COMPETITION PLEXI II
723,00 5 723,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000175] PLATINES DISQUE
TT500
698,00 5 698,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000203] MACHINES A
COUDRE RSR21
799,92 3 799,92 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000207] GPS EZG
AQUAMARINE TRIMBLE
3 588,00 3 3 588,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000282] LAVE LINGE VIVA 465,99 6 465,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000294] POSTE ALCATEL
IP 4038 & 4028
1 813,57 5 1 813,57 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000333] TABLE DE
MASSAGE
469,00 5 469,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000347] COUPLEUR
MULTIMODE SIMPLEX ST
10,76 1 10,76 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000378] CHARIOTS DE
MENAGE
502,32 2 502,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000399] CHAISES 4 PIEDS
EMPILABLES
448,32 10 358,65 89,67 0,00 -89,67
31/12/2018 [inv 201000426] JEUX DE 5
ISOBOIS
60,17 1 60,17 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000434] VELOS GIANT 708,86 8 708,86 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000459] COMPRESSEUR
S/HUILE24L + ACCES
260,57 1 260,57 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000516] BATTERIES POUR
ONDULEUR EATON
1 436,71 3 1 436,71 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000524] PERCEUSE
VISSEUSE GSR14
378,40 3 378,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000595] ONDULEUR
EATON EX 1500 rack
4 724,68 3 4 724,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000606] TAN TAN 6,60 1 6,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000607] TUYAU
HARMONIQUE
15,00 1 15,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000608] SHEKERE PETIT
25 CM
23,00 1 23,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000609] CYMBALES 20 CM 17,70 1 17,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000610] FLUTE A
COULISSE
7,50 1 7,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000611] APPEAUX
MANUELS MERLE
15,00 1 15,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000612] COFFRET 5
APPEAUX
81,50 1 81,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000613] BATON DE PLUIE
60 cm
17,50 1 17,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000614] IMPRIMANTE OKI
C830n
3 853,78 3 3 853,78 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000621] TAPIS AMNGT
SECTION BEBE
1 256,66 10 1 005,36 251,30 0,00 -251,30
31/12/2018 [inv 201000643] CLIMATISEUR
MOBILE MONOBLOC 2650W
206,91 1 206,91 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000662] PERCEUSE
REVERS 10 MM GBM
257,69 1 257,69 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000690] LITS ENTOURAGE
MORPHEE
1 791,60 10 1 433,28 358,32 0,00 -358,32
31/12/2018 [inv 201000691] MATELAS
MORPHEE
401,86 10 321,52 80,34 0,00 -80,34
31/12/2018 [inv 201000692] MATELAS DE
COUCHAGE ULYSSE
182,99 1 182,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000693] LITS ENTOURAGE
ULYSSE
613,55 10 490,88 122,67 0,00 -122,67
31/12/2018 [inv 201000711] PERCEUSE
VISSEUSE ACCUS 13 MM
248,41 1 248,41 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 204
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2018 [inv 201000712] MEULEUSE D.125
GWS 800W
114,65 1 114,65 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000713] SCIE SAUTEUSE
GST75BE 650W
350,93 1 350,93 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000714] PERCEUSE
VISSEUSE ACCU 13MM
248,41 1 248,41 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000759] ANNONCE TRVX
D'ENDUIT ECOLE J MOULIN
70,00 1 70,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000787] CONTOURS DE
MATELAS
580,01 10 464,00 116,01 0,00 -116,01
31/12/2018 [inv 201000788] MATELAS 120 X 60 119,98 1 119,98 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000789] TRAVERSIN
COCOON JAUNE ORANGE
101,00 1 101,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000843] BACS ROULANTS
770 L GRIS
2 314,26 6 2 314,26 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000886] TABLE A LANGER
MURALE
316,63 5 316,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201000994] PERCEUSES
VISSEUSES SS FIL /
ACCESSOIRES
1 922,70 3 1 922,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100085] MEUBLE A
CLAPETS
454,48 10 318,15 136,33 0,00 -136,33
31/12/2018 [inv 201100086] MEUBLE A
CLAPETS
241,59 10 169,12 72,47 0,00 -72,47
31/12/2018 [inv 201100119] POTELETS FIXES 1 578,72 6 1 578,72 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100131] MEULEUSE GWS
6-125
119,60 1 119,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100175] BALLON D'EAU
CHAUDE 150L
359,92 15 167,93 191,99 0,00 -191,99
31/12/2018 [inv 201100176] TREPIED +
GROUPE DE SECURITE
31,10 1 31,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100186] MEULEUSE D 125
GWS 1400W
170,31 1 170,31 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100187] PERCEUSE
VISSEUSE GSR 14.4 O-PACK
820,93 3 820,93 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100234] RIBBON YMCKO
250image
137,41 1 137,41 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100264] SONO AVEC
MICRO
488,00 10 341,60 146,40 0,00 -146,40
31/12/2018 [inv 201100290] BUTEE DE
PARKING
2 081,04 6 2 081,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100309] FIXOSOL D76 741,80 6 741,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100310] POTELET MAL
VOYANT
4 278,87 6 4 278,87 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100311] BARRIERES
OPERA 1.50
2 399,89 6 2 399,89 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100316] TREUIL CLIQUET
750K CAP.15
103,66 1 103,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100363] TOBOGGAN
GONFLABLE JUNGLE
6 183,32 6 6 183,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100364] SIEGE
ERGONOMIQUE
RH400(ACCOUDOIRS,APPUI
CERVICAL)
1 509,00 10 1 056,30 452,70 0,00 -452,70
31/12/2018 [inv 201100396] CHARIOT SIDE
CAR
110,63 1 110,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100407] CHAUFFE EAU 30L
REMPLACEMENT
560,51 15 261,59 298,92 0,00 -298,92
31/12/2018 [inv 201100648] GROUPE
ELECTROGENE ALIZE 3000
1 055,33 6 1 055,33 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100653] BILLARD BOSTON 640,00 5 640,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100658] BAINS DE SOLEIL
FIDJI VERT
345,06 6 345,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100674] PROJECTEURS
EXT TD 150W
1 181,19 6 1 181,19 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 205
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2018 [inv 201100707] PORTEUR POUSS
POUSS
149,85 1 149,85 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100708] TROTTEUR 198,70 1 198,70 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100766] PS3 AVEC
MANETTES ET JEUX
697,75 3 697,75 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100772] VTT 26 POUCES
MICMO 21 VITESSES
939,84 8 822,36 117,48 0,00 -117,48
31/12/2018 [inv 201100774] RATELIER VTT
FACE A FACE
142,40 1 142,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100793] ENSEMBLE MICRO
UHF SENNHEISER
1 113,48 5 1 113,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100896] PC DELL
OPTIPLEX 380MT
5 478,88 3 5 478,88 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100897] PC PORTABLE
DELL E5520
7 577,86 3 7 577,86 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201101114] LAVE LINGE 11KG
WHIRLPOOL
820,00 6 820,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201101118] N° 1,2 3 CHIFFRES
FOND BLEU FONCE
1 624,65 6 1 624,65 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201101126] MARTEAU
PIQUEUR GSH27 1900W
2 137,24 6 2 137,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201101240] PC DELL
OPTIPLEX 380
9 131,45 3 9 131,45 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201101241] PC PORTABLE Dell
Latitude E5520, Win7 Pro 32bits
1 683,97 3 1 683,97 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201101256] GRAVILLONS 4/6
ROSE
3 015,95 6 3 015,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201101257] SIVIAMULS 69% 1 052,48 6 1 052,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201101332] CHARIOT SIDE
CAR ALU
110,63 1 110,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201101346] PERFORATEUR
TE70
1 680,38 3 1 680,38 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201101351] PC PORTABLE HP
PROBOOK 4530S
2 691,00 3 2 691,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201101373] ENSEMBLES
3,7,8,10,17 et 18
9 470,36 6 9 470,36 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201101406] LAMES SCIE
SABRE
31,35 1 31,35 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201101421] SCIE SABRE GSA
1300W
343,35 3 343,35 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201101439] LOGICIEL
AUTOCAD 2012 COMMERCIAL
SLM
2 903,66 2 2 903,66 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201101440] LOGICIEL
AUTOCAD 2012 MAJ
516,06 2 516,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201101441] LOGICIEL ADOBE
ILLUSTRATOR CS5
681,04 2 681,04 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201101443] PC DELL
PRECISION
2 706,00 3 2 706,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201101444] SABLE CD
CALCAIRE
7 798,52 6 7 798,52 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200014] CHAISE
REVERSIBLE
310,96 10 186,60 124,36 0,00 -124,36
31/12/2018 [inv 201200054] ENSEMBLE DE 7
TAPIS
1 477,06 5 1 477,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200055] TRICYCLES 285,01 1 285,01 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200056] TROTT'BABY 175,09 1 175,09 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200066] PC PORTABLE HP
PROBOOK 4530S
2 152,80 3 2 152,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200075] BORDURE P1 455,72 6 455,72 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200143] OPEN Win Svr CAL
2008 Sngl GOVT Device
2 208,29 2 2 208,29 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200168] PC DELL Precision
T1600
6 099,60 3 6 099,60 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 206
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2018 [inv 201200169] PC DELL Precision
M4600
2 107,95 3 2 107,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200171] PC DELL Latitude
E5520
1 423,24 3 1 423,24 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200252] REDUCTEUR
FEMELLE 40X49
568,64 6 568,64 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200270] JALONNEMENT
AEROPORT TILLE
370,37 6 370,37 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200295] PERCEUSE VISS
GSR 14.4 VE-2LI
1 204,35 3 1 204,35 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200298] NETTOYEUR EAU
CHAUDE 110B 450L
860,12 6 860,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200320] APPLE IWORK'09 71,39 1 71,39 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200322] GLISSIERE DE
SECURITE
4 748,12 6 4 748,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200335] PC DELL
OPTIPLEX 390 LT
8 372,00 3 8 372,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200382] PC PORTABLE
DELL LATITUDE E5520
3 558,10 3 3 558,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200395] DDR3 2 Go
ValueRAM 1 333 MHz Non ECC
28,06 1 28,06 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200401] POTELETS
MEMOIRE DE FORME ral 3005
3 447,49 6 3 447,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200402] POTELETS DE
MEMOIRE FORME CERDANYOLA
6 083,82 6 6 083,82 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200482] REFIGERATEUR
TABLE TOP
354,81 6 354,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200507] PLOMBERIE
DIVERS
964,17 15 385,68 578,49 0,00 -578,49
31/12/2018 [inv 201200521] CAMERA
PORTATIF + CARTE MSD
149,89 1 149,89 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200548] FILET ANTI
PIGEON
1 255,80 6 1 255,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200617] DEBOUCHEUR
VIRAX
580,25 6 580,25 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200643] PC DELL
OPTIPLEX 390 DT
11 960,00 3 11 960,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200658] SANITAIRE
RENOVATION
2 503,95 15 1 001,58 1 502,37 0,00 -1 502,37
31/12/2018 [inv 201200711] CHARIOT DE
DEBARASSAGE INOX
139,29 1 139,29 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200712] SET DE
DEBARASSAGE
46,64 1 46,64 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200713] CHARIOT INOX DE
SERVICE 3 PLATEAUX
172,79 1 172,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200765] KIT RESEAU
DEVOLO dLAN 500 Avmini
371,48 3 371,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200793] PERCEUSE
VISSEUSE GSR 14.4
1 605,75 3 1 605,75 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200815] FILEMAKER PRO
12 BOX FR
1 988,41 2 1 988,41 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200908] MEULEUSE 125MM
750W / PERCEUSE SS FIL
249,90 1 249,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200918] REFRIGERATEUR
BOSCH
458,16 6 458,16 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200937] APPAREIL PHOTO
COMPACT HITACHI HBC1600E
BLACK
129,00 1 129,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200950] PISCINE A BALLES 790,21 5 790,21 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201201049] PC PORTABLE Dell
Latitude E5520
3 558,10 3 3 558,10 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201201051] PC PORTABLE Dell
Latitude E5520
711,62 3 711,62 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201201073] CHAUFFE EAU
ELECTRIQUE 100L
187,32 1 187,32 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 207
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2018 [inv 201201173] SONO SYSTEME
RANE SERATO SL4
922,00 5 922,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201201218] LOGICIEL AutoCAD
Architecture 2013
6 494,28 2 6 494,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201201219] LOGICIEL
AUTOCAD
680,52 2 680,52 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201201238] MACHINE A CAFE
16L/H
255,26 1 255,26 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201201248] PC Dell Precision
T1600 Quadro 8go
9 149,40 3 9 149,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201201294] TRACEUR OCE
CS2436
3 348,80 3 3 348,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201201295] TRACEUR OCE
Extension de maintenance 5 ans
4 664,40 3 4 664,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201201296] TRACEUR OCE
Installation sur site
478,40 3 478,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300022] CHAUFFE EAU
ELECTRIQUE 150 L ,GROUPE
SECU
235,64 1 235,64 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300047] HOUSSE NID
DOUILLET
144,00 1 144,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300048] TRICYCLE BLEU 244,80 1 244,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300049] MOTO BLEUE ET
VIOLETTE
199,80 1 199,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300050] ROBOT
TROTTEUR
99,50 1 99,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300051] KIT ETALAGE 54
PICES / ROBOT ORANGE
343,00 5 343,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300052] JEUX MOTRICITE
DISQUES TACTILES
125,90 1 125,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300057] MUR SENSORIEL
SACHETS TACTILES
108,84 1 108,84 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300058] MUR SENSORIEL
BROSSE
87,31 1 87,31 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300059] MUR SENSORIEL
GLOUGLOU
98,07 1 98,07 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300060] MUR SENSORIEL
METEO
118,40 1 118,40 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300061] MUR SENSORIEL
TUBES A PAILLETTES
94,48 1 94,48 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300062] MUR SENSORIEL
RESSORTS MAGNETIQUES
81,33 1 81,33 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300063] MUR SENSORIEL
CANARDS COUINEURS
83,73 1 83,73 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300065] MUR SENSORIEL
ENGRENAGE
129,17 1 129,17 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300066] MUR SENSORIEL
TOUCHER
80,13 1 80,13 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300067] MUR SENSORIEL
ATTACHES
65,78 1 65,78 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300068] MUR SENSORIEL
CARILLON
100,46 1 100,46 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300069] RAIL FIXATION
PANNEAUX MUR SENSORIEL
175,81 1 175,81 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300091] LAVE VAISSELLE
LADEN
338,00 6 281,65 56,35 0,00 -56,35
31/12/2018 [inv 201300406] PISTOLET
KARCHER SP402/350mm/400B
946,51 6 788,75 157,76 0,00 -157,76
31/12/2018 [inv 201300411] PERCEUSE
PERCUSSION
388,41 3 388,41 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300486] PORTE MANTEAU
PLIANT
263,12 1 263,12 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300591] SCIE SABRE 10,8
V-LI / 1,3 AH
217,46 1 217,46 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 208
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2018 [inv 201300618] POINT D'ACCES
ZONEFLEX 7341 + fixation +
support
2 905,42 3 2 905,42 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300619] KIT ACCES
EXTERIEUR ZONEFLEX 2741 +
support
1 023,75 3 1 023,75 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300744] COZY CAMION DE
POMPIER
102,80 1 102,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300746] TRICHAINE N° 33 456,30 5 456,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300748] PORTEUR
TRICYCLE
91,00 1 91,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300749] CAMION GEANT 75,60 1 75,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300750] PORTEUR POUSS
POUSS
113,00 1 113,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300779] POMPES VIDE -
CAVE
316,88 3 316,88 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300780] CHAUFFE EAU 150
L
263,28 1 263,28 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300784] PATINS A GLACE 278,84 5 278,84 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300794] MAISON COTTAGE
JEU ENFANT
413,90 5 413,90 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300863] SECHE LINGE
WHIRLPOOL
549,00 6 457,50 91,50 0,00 -91,50
31/12/2018 [inv 201300864] APPAREIL PHOTO
SAMSUNG ST 73
86,80 1 86,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300896] FOURNEAU
ELECTRIQUE
4 664,40 10 2 332,20 2 332,20 0,00 -2 332,20
31/12/2018 [inv 201300925] PACK 4 LICENCES
FLUX NET
346,84 2 346,84 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300944] JEUX D'IMITATION
ET DE MOTRICITE
1 482,95 5 1 482,95 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300986] UPGRADE
ZONEDIRECTOR 1100 25 AP vers
50 AP
3 049,80 3 3 049,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300987] SUPPORT ZD1100
Upgrade 25AP (1125 vers
610,32 3 610,32 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300988] POINT ACCES
ZONEFLEX 7341 2.4 Ghz 802.11n
1 565,23 3 1 565,23 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201301020] LAVE LINGE
HUBLOT CANDY 10KG
399,00 6 332,50 66,50 0,00 -66,50
31/12/2018 [inv 201400008] ACCUS HILTI 405,44 6 270,28 135,16 0,00 -135,16
31/12/2018 [inv 201400235] LOGICIEL
ACROBAT 11 WIN
774,79 2 774,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201400295] PONCEUSE
ELECTRIQUE MANUCURE GM 6
EMBOUTS
177,00 1 177,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201401087] nettoyeur haute
pression KARCH
439,00 6 292,00 147,00 0,00 -147,00
31/12/2018 [inv 201401203] perçeuse viseuse
sur accus
537,40 6 356,00 181,40 0,00 -181,40
31/12/2018 [inv 2014012137] PATINS A GLACE
/CASQUES(17)
891,32 5 712,77 178,55 0,00 -178,55
31/12/2018 [inv 2014012159] DIVERS ROLLER
PLAY 4
207,20 5 165,39 41,81 0,00 -41,81
31/12/2018 [inv 2014012363] SONOS
COMPLETES(2)/ SONO
PORTATIVE
1 913,33 10 765,33 1 148,00 0,00 -1 148,00
31/12/2018 [inv 2014012441] Point d'accès
ZoneFlex 7341 2.4 Ghz
2 022,00 3 2 022,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 2014012442] Support SoftWare
7341
318,60 3 318,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 2014012487] MICROS FILS 244,98 6 162,33 82,65 0,00 -82,65
31/12/2018 [inv 2014012511] TABLE A LANGER
MURALE
343,40 10 136,00 207,40 0,00 -207,40
31/12/2018 [inv 201401264] CHAISES PLAGE 99,96 6 66,55 33,41 0,00 -33,41 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 209
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2018 [inv 201401265] PARASOLS 99,90 6 66,51 33,39 0,00 -33,39
31/12/2018 [inv 201401283] TONNELLE
CAMPING
179,91 1 179,91 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201401370] CHAISE
SURVEILLANCE
1 724,82 6 1 148,00 576,82 0,00 -576,82
31/12/2018 [inv 201401418] Point d'accès
ZoneFlex 7341+su
2 340,60 3 2 340,60 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201401710] BACS ROULANTS
770 L
4 536,00 6 3 024,00 1 512,00 0,00 -1 512,00
31/12/2018 [inv 2015012464] perforateur titan 75,00 1 75,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 2015012466A] perceuse titan
18v
129,00 1 129,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 2015012549] compresseur et
perceuses
169,00 1 169,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 2015012674] CHAISES
LONGUES LENA
1 070,73 5 642,30 428,43 0,00 -428,43
31/12/2018 [inv 2015012862] FOUR MICRO
ONDE SAMSUNG
222,00 1 222,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 2015013219] SECHE LINGE
ELECTROLUX
399,00 6 198,00 201,00 0,00 -201,00
31/12/2018 [inv 2015013324] BACS ROULANTS
GRIS 660L
2 214,00 6 1 107,00 1 107,00 0,00 -1 107,00
31/12/2018 [inv 2015013789] REFRIGERATEUR
CONGEL INDESIT
399,00 6 198,00 201,00 0,00 -201,00
31/12/2018 [inv 2015013906] BACS ROULANTS
600L GRIS
2 214,00 6 1 107,00 1 107,00 0,00 -1 107,00
31/12/2018 [inv 2015014011] PRESENTOIRS
POUR ACCUEIL
528,00 5 315,00 213,00 0,00 -213,00
31/12/2018 [inv 2015014017] LAVE LINGE LG 899,00 6 447,00 452,00 0,00 -452,00
31/12/2018 [inv 2016014506] PISCINE A
BALLES
725,04 5 290,00 435,04 0,00 -435,04
31/12/2018 [inv 2016014829] LAVE LINGE
BOSCH
499,90 6 166,00 333,90 0,00 -333,90
31/12/2018 [inv 2016042529] CHAMBRE AIR
SCHRADER
23,41 5 9,36 14,05 0,00 -14,05
31/12/2018 [inv 2016042650] LAVE LINGE
BOSCH WAE28320FF
499,90 6 166,64 333,26 0,00 -333,26
31/12/2018 [inv 2016042651] SECHE LINGE
INDESIT IDCLG5BHEU
399,90 6 133,30 266,60 0,00 -266,60
31/12/2018 [inv 2016043468] TABLETTES
ARCHOS 101D PLATINIUM 16 GO
SERIE FFF
504,00 3 336,00 168,00 0,00 -168,00
31/12/2018 [inv 2016044202] Autocad
Architecture 2016
6 936,43 2 6 936,43 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 2016044204] Autocad -
Souscription Mise à
681,47 2 681,47 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 2016044342] Dell Latitude
E5540
2 372,40 3 1 581,60 790,80 0,00 -790,80
31/12/2018 [inv 2017045077] 120 PAIRES DE
PATIN ROXA HOCKEY TAILLE
33au40
1 001,97 5 200,39 801,58 0,00 -801,58
31/12/2018 [inv B324-2135-17] chauffe eau
electrique
410,23 15 27,35 382,88 0,00 -382,88
31/12/2018 [inv PENF1007] 2 miroirs souris 503,99 6 503,99 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF1008] meubles 2 284,89 6 2 284,89 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF1024] meuble hetre 4 395,30 6 4 395,30 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF1040] barrières tobogan 701,87 7 701,87 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF1053] table rectangulaire 290,09 1 290,09 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF1083] chaises empilables
adultes
372,52 6 372,52 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF1118] couchettes 106,50 1 106,50 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF1120] encodeur badge 572,89 1 572,89 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF1407] abri de jardin
gardival 4,2x3m
3 908,16 4 3 908,16 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 210
Modalités et date de
sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/12/2018 [inv PENF1596] ETUDES CRECHE
ST JEAN
9 969,93 5 9 969,93 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF2031a] Etude travaux
crèche Colette
4 186,00 5 4 186,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF2031b] annonce (mdt
16/05) Etude
527,54 5 527,54 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF2031c] Etude travaux
crèche Colette
2 392,00 5 2 392,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF2031d] Etude travaux
crèche St Jean
1 291,68 5 1 291,68 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF2031e] annonce (mdt
212/05)
1 310,82 5 1 310,82 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF735] 1 ENSEMBLE
BUREAU OUESSANT TOP
998,51 6 998,51 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF775] 1 ENSEMBLE
BIBLIOTHEQUE
3 387,13 1 3 387,13 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF794] 1 LIT SUP, 1
COUCHETTE BAS ET 2 LITS
1 762,42 4 1 762,42 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF802] AMENAGEMENT DE
LA CUISINE
5 102,85 8 5 102,85 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF803] MEUBLES SALLE
D'ACTIVITES
5 576,33 6 5 576,33 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF844] STRUCTURE A
GRIMPER
1 963,56 2 1 963,56 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF878] BUNGALOW 2 534,63 1 2 534,63 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF906] twingo 6902yy60 7 994,43 1 7 994,43 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF921] 1 table 4 fauteuils 480,80 2 480,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF945] fauteuil adulte confort 402,80 1 402,80 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF977] 3 meubles en hetre,
etageres tiroirs
1 577,15 5 1 577,15 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv PENF990] ABRI DE JARDIN
GARDIVAL 3mx2m
3 548,13 1 3 548,13 0,00 0,00 0,00
Divers
31/12/2018 [inv 1997020240000112] BANCS
FORUM
618,67 7 618,67 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100042] ESCALIER + GC
PODIUM MODULAIRE
570,49 6 570,49 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100262] CHAISES
PLIANTES BLEUES
604,34 6 604,34 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201100986] CAISSE A OUTILS
5 CASES 50 OUTILS
242,29 1 242,29 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201200563] BARNUMS 3*3 1 794,00 6 1 794,00 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 201300361] COFFRET
MAINTENANCE 131 OUTILS
242,79 1 242,79 0,00 0,00 0,00
31/12/2018 [inv 2015013599] débrousailleuse
STHIL FS90R
366,76 6 183,00 183,76 0,00 -183,76
31/12/2018 [inv 2015014065] TAILLE HAIE
ECHO HCAS 235
558,74 6 279,00 279,74 0,00 -279,74
31/12/2018 [inv 2016044283] tronçonneuse
STHILL MS 201 T
531,74 6 176,00 355,74 0,00 -355,74
31/12/2018 [inv 2017044851] MAISON DE ST
LUCIEN 4 tables pliantes 183x76
246,82 10 24,68 222,14 0,00 -222,14
TOTAL GENERAL 812 130,41 -18 616,87 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 211
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A10.3
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 158 394,49
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 1 025 445,51
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 454 973,30
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 – OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 212
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN–ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT B1.1
B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur l’année
(6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Total des
emprunts
contractés par
des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts
autres que
ceux
contractés par
des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
3 062
199,00
541 810,89 5 620,85 47 375,16
ANRH 2003 P A.N.R.H / POUR LA CREATION D'UN
C.A.T
CDC 295 829,00 86 853,84 4,67 A V Livret A + 1.2 3,450 V Livret A + 1.2 1,940 A-1 EUR 2 036,52 17 582,96
ANRH 2014 P Extension 6 places de l'Etablissement
ou Services d'Aide par le Travail
CDC 299 174,00 251 804,72 25,00 A F Taux fixe à
0.8 %
0,800 F Taux fixe à 0.8 % 0,800 A-1 EUR 2 058,11 9 972,48
ANRH 2014 P Extension 6 places de l'Etablissement
ou Services d'Aide par le Travail
CDC 297 296,00 203 152,33 10,00 A F Taux fixe à
0.71 %
0,710 F Taux fixe à 0.71 % 0,710 A-1 EUR 1 526,22 19 819,72
SCI ST PIERRE 2018 P CREDIT
AGRICOLE
2 169
900,00
0,00 25,69 X F Taux fixe à
1.99 %
2,010 F Taux fixe à 1.99 % 0,000 A-1 EUR 0,00 0,00
Total des
emprunts
contractés
pour des
opérations de
logement
social
81 906
311,65
40 000
868,41
1 016
747,85
2 879
134,60 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 213
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur l’année
(6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
LOGEMENT
FRANCILIEN
2006 P CDC 20 386,25 2 098,40 0,42 A V Livret A + 1.3 3,550 V Livret A + 1.3 5,840 A-1 EUR 189,62 1 992,77
LOGEMENT
FRANCILIEN
2011 P Résidence Harmonial LOGEMENT
FRANCILIEN
CDC 803 827,00 456 339,78 7,83 A V Livret A + 0.6 2,850 V Livret A + 0.6 1,350 A-1 EUR 6 885,22 53 676,79
LOGEMENT
FRANCILIEN
2013 P CDC 440 226,34 0,00 0,00 A V Livret A + 1.2 2,950 V Livret A + 1.2 1,940 A-1 EUR 1 770,40 90 789,75
LOGEMENT
FRANCILIEN
2012 P CDC 688 968,25 0,00 0,00 A V Livret A + 1.2 2,950 V Livret A + 1.2 1,940 A-1 EUR 2 345,49 120 281,33
LOGEMENT
FRANCILIEN
2000 P HLM LOGEMENT FRANCILIEN /
COMPL 82 LOGTS ST JEA
DEXIA CL 36 853,53 0,00 0,00 A F Taux fixe à
4.55 %
4,550 F Taux fixe à 4.55 % 4,540 A-1 EUR 119,13 2 618,26
OPH DE
L'OISE
1989 P OPAC / 50 LOGTS SENEFONTAINE CDC 134 590,83 4 486,38 0,25 A F Taux fixe à 0
%
0,000 F Taux fixe à 0 % 0,000 A-1 EUR 0,00 4 486,36
OSICA 2003 P HLM NOUVEAU LOGIS PICARD/ 25
LOGTS AV DES ECOLES
CDC 1 085
370,43
415 170,74 5,67 A V Livret A +
0.52
2,770 V Livret A + 0.52 1,270 A-1 EUR 6 167,79 70 481,80
OSICA 2003 P HLM NOUVEAU LOGIS PICARD / 28
LOGTS RUE DES ECOLES
CDC 1 220
257,42
512 921,31 6,67 A V Livret A +
0.52
2,770 V Livret A + 0.52 1,270 A-1 EUR 7 465,01 74 874,47
OSICA 2003 P HLM NOUVEAU LOGIS PICARD / 73
LOGTS ZAC ST JEAN
CDC 3 519
076,78
1 138
198,60
5,67 A V Livret A + 1.3 3,550 V Livret A + 1.3 2,040 A-1 EUR 27 268,69 191 981,45
OSICA 2010 P Réhabilitation 94 logts résidence
Sénéfontaine
CDC 725 525,00 538 670,24 16,50 A V Livret A +
0.25
1,500 V Livret A + 0.25 1,000 A-1 EUR 5 675,93 28 923,04
OSICA 2013 P Réhabilitation de 135 logements , 1 à 8
rue Franz Liszt
CDC 2 641
649,00
0,00 0,00 A V Livret A + 0.6 2,350 V Livret A + 0.6 1,340 A-1 EUR 42 241,43 134 334,35
OSICA 2018 P Réhabilitation de 135 logements , 1 à 8
rue Franz Liszt
CDC 2 246
968,61
2 246
968,61
24,17 A V Livret A + 0.6 1,350 V Livret A + 0.6 1,330 A-1 EUR 0,00 0,00
OSICA 2018 P Réhabilitation 135 logts Résidence
Franz Liszt St Jean
CDC 491 599,27 484 583,68 25,25 T V Livret A + 0.6 0,340 V Livret A + 0.6 1,340 A-1 EUR 1 664,40 3 998,32
OSICA 2018 P Réhabilitation 101 logts Résidences
Bach et Haendel St Jean
CDC 1 590
102,12
1 529
640,73
30,83 A V Livret A + 0.6 1,350 V Livret A + 0.6 1,350 A-1 EUR 7 201,74 37 851,53
OSICA 2014 P Réhabilitation 135 logts Résidence
Franz Liszt St Jean
CDC 553 686,00 0,00 0,00 T F Taux fixe à
0.34 %
1,850 F Taux fixe à 0.34 % 1,100 A-1 EUR 4 982,83 19 409,37
OSICA 2014 P Réhabilitation 101 logts Résidences
Bach et Haendel St Jean
CDC 1 761
143,00
0,00 0,00 A V Livret A + 0.6 1,600 V Livret A + 0.6 1,340 A-1 EUR 14 200,32 0,00
OSICA 1999 P HLM LE NOUVEAU LOGIS / 58 LOGTS
ZAC SENEFONTAINE
CDC 2 196
543,21
675 407,00 4,67 A V Livret A +
0.52
2,770 V Livret A + 0.52 1,270 A-1 EUR 10 319,79 137 175,17
OSICA 1999 P HLM LE NOUVEAU LOGIS / ZAC ST
JEAN
CDC 1 399
003,33
488 570,08 5,67 A V Livret A +
0.52
2,770 V Livret A + 0.52 1,270 A-1 EUR 7 258,21 82 942,51 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 214
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur l’année
(6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
OSICA 1999 P HLM LE NOUVEAU LOGIS / 2ème TR
ZAC ST JEAN
CDC 2 968
031,13
0,00 0,00 A V Livret A + 1.3 3,800 V Livret A + 1.3 2,040 A-1 EUR 4 765,64 232 470,28
SA HLM LE
NOUVEAU
LOGIS PICARD
2004 P SA HLM LE NOUVEAU LOGIS PICARD DEXIA CL 39 999,90 22 430,96 10,00 A V Libor USD
12M(Postfixé)
+ Taux fixe
0% à barrière
7% sur Libor
USD
12M(Postfixé)
(Marge de
-0.23%)
3,140 V Euribor 12 M +
0.14
-0,050 A-1 EUR 14,62 1 599,26
SAHLM DE
L'OISE
2014 P Réhabilitation 161 Logts Clos St Antoine CDC 2 067
338,00
1 710
419,21
15,83 A V Livret A + 0.6 1,600 V Livret A + 0.6 1,600 A-1 EUR 28 851,09 92 774,15
SAHLM DE
L'OISE
2014 P Réhabilitation 458 logts ZUP Argentine CDC 2 610
860,00
2 160
103,99
15,92 A V Livret A + 0.6 1,600 V Livret A + 0.6 1,600 A-1 EUR 36 436,31 117 165,32
SAHLM DU
BEAUVAISIS
2008 P SA HLM DU BEAUVAISIS Compactage
n°8
CDC 16 910
926,44
0,00 0,00 A V (Livret A +
1.2)-Floor 0
sur Livret A
4,200 V (Livret A +
1.2)-Floor 0 sur
Livret A
1,960 A-1 EUR 370
637,34
559 805,49
SAHLM DU
BEAUVAISIS
2013 P SA HLM DU BEAUVAISIS Compactage
n° 3
CDC 303 218,70 0,00 0,00 A V Livret A + 1.2 2,450 V Livret A + 1.2 1,940 A-1 EUR 7 263,87 11 012,73
SAHLM DU
BEAUVAISIS
2018 P SA HLM DU BEAUVAISIS Compactage
n°8
CDC 12 789
974,90
12 789
974,90
29,07 A V Livret A + 1.2 1,950 V Livret A + 1.2 1,930 A-1 EUR 0,00 0,00
SAHLM DU
BEAUVAISIS
2018 P SA HLM DU BEAUVAISIS Compactage
n° 3
CDC 232 179,93 232 179,93 29,07 A V Livret A + 1.2 1,950 V Livret A + 1.2 1,930 A-1 EUR 0,00 0,00
SAHLM DU
BEAUVAISIS
2005 C HLM BVAISIS / refinancement n° 94101
et 97101
DEXIA CL 5 521
693,24
3 574
327,13
16,67 A V Taux fixe à
1.8 %
1,800 F Euribor 12 M +
0.25
0,090 A-1 EUR 3 404,00 198 000,00
SAHLM DU
BEAUVAISIS
1997 P HLM BVAISIS / 24 LOGTS RUE DE LA
MADELEINE
Crédit
Foncier
795 067,36 195 131,06 2,25 A F Taux fixe à 6
%
6,000 F Taux fixe à 6 % 5,990 A-1 EUR 15 097,27 56 490,10
SAHLM DU
BEAUVAISIS
2005 P HLM BVAISIS / Refinancement n°
93119,93201,94102,95101
DEXIA CL 6 178
245,68
4 153
245,68
16,75 A F Taux fixe à
1.8 %
1,800 F Taux fixe 3.55% à
barrière 7% sur
Libor USD
12M(Postfixé)
(Marge de 0.2%)
3,590 B-4 EUR 156
938,56
207 000,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 215
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur l’année
(6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au
cours de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
SAHLM DU
BEAUVAISIS
2006 P HLM BVSIS/ Refinancement n°
93110,93120,93211,00102,00101,94103
CE 9 933
000,00
6 670
000,00
16,98 A F Taux fixe à
3.1 %
3,150 F Taux fixe 3.48% si
Spread CMS EUR
10
ans(Postfixé)-CMS
EUR 02
ans(Postfixé) >=
0.1% sinon (6.6%
- 5
3,520 E-3 EUR 247
583,15
347 000,00
TOTAL
GENERAL
84 968
510,65
40 542
679,30
1 022
368,70
2 926
509,76
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 216
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
B1.2
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1) A 3 948 878,46
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (2) C 10 264 667,94
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A+ B + C - D 14 213 546,40
Recettes réelles de fonctionnement II 85 476 478,15
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) I / II 16,63
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 217
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES B1.5
B1.5 – ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en
années
Périodicité Dette en capital à
l’origine
Dette en capital
31/12/N
Annuité versée au
cours de l’exercice
8017 Subventions à verser en annuités 56 863,48 4 400,62 4 400,62
1976 REMB TRX VRD OPHLM 30 PLR SAINT
JEAN (jusqu'en 2018)
OPAC 42 A 56 863,48 4 400,62 4 400,62
8018 Autres engagements donnés 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (1) 0,00 0,00 0,00
TOTAL 56 863,48 4 400,62 4 400,62
(1) Concernant les garanties accordées à l’Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) :
- l’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d’un « titre éligible » émis ou créé par l’Agence France Locale ;
- la rubrique « Périodicité » n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne « Dette en capital à l’origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible ;
- la colonne « Dette en capital 31/12/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 31/12/N ;
- la colonne « Annuité versée au cours de l’exercice » n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués
qu’en cas d’appel de la garantie. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 218
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
B1.7 – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (Article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Personnes de droit privé
Associations
A DOMICILE 60 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
A QUOI LA COMPAGNIE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
A VRAI DIRE 5 000,00
ABC - ASSOC BEAUVAIS CATHEDRALE 10 000,00 /Matériel
ABCA - ASSOC BEAUVAISIENNE DE CATCH ET ATHLETISME 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ABE - ACADEMIE BEAUVAISIENNE D'ESCRIME 46 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ABIL -ASSOC BEAUVAIS IN LINE 3 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ACAB-ASSOC DE COURSE A PIED ET DE SPORTS ATHLETIQUES DU
BEAUVAISIS
1 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ACCUEIL ET PROMOTION RESIDENCE JEUNES DE BEAUVAIS (FJT
Beauvais)
50 000,00
ACIV - ASSOC CULTURELLE INTERNATIONALE DE VOLONTAIRES 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ACPG CATM SECTION DE BEAUVAIS 450,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ADAPEI 60 0,00 /Matériel
ADAPEI 60 - LIOVETTE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ADARS - ASSOC DEPARTEMENTALE D'ACCUEIL ET DE REINSERTION
SOCIALE
8 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ADOMA 0,00 /Matériel
ADOS DE TORTUE 0,00 /Locaux permanents
ADPAMB ASSOC DE DEFENSE ET DE PROMOTION DES ASSISTANTES
MATERNELLES DU BEAUVAISIS
470,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ADPC 60 - ANTENNE DE BEAUVAIS JEAN-MOULIN 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ADPC 60 - ANTENNE LOCALE DE BEAUVAIS SAINT-JEAN 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ADPEP 60 0,00 /Matériel
ADSEAO - ASSOC DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DE
L'ENFANCE A L'ADULTE DE L'OISE
0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
AEROCLUB DU BEAUVAISIS 0,00 /Matériel
AEROPORT DE BEAUVAIS TILLE 0,00 /Matériel
AFIB - ASSOC FAMILIALE INTERCOMMUNALE DE BEAUVAIS 37 225,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
AFIPP Assoc Formation et Insertion professionnelle en Picardie 0,00 /Matériel
AFM TELETHON 1 000,00
AFMAH - ASSOC FRANCO-MAROCAINE D'AIDE HUMANITAIRE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AFPA Agence nationale pour la formation des adultes 0,00 /Matériel
AFSEP - ASSOC FRANCAISE DES SCLEROSES EN PLAQUES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AGENCE POUR LE PICARD 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
AGENCE REGIONALE DE SANTE 0,00 /Matériel
AGVB ASSOC GYMNASTIQUE VOLONTAIRE DE BEAUVAIS 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AJL ASSOC JORGE LUBAKI 720,00 /Matériel
ALCOOLIQUES ANONYMES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ALEP - ASSOC LUTTE POUR L'ENVIRONNEMENT EN PICARDIE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AMAP - ASSOC POUR LE MAINTIEN DE L'AGRICULTURE PAYSANNE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AMASS ASSOC mutualiste pour les anciens salariés et seniors 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AMERICAN GYM (HALTERO CLUB BEAUVAIS) 2 000,00 /Locaux permanents/Matériel
AMICALE CLN DES LOCATAIRES DU BEAUVAISIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AMICALE DES ANCIENS MARINS ET MARINS ANCIENS
COMBATTANTS DU BEAUVAISIS
350,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AMICALE DES RANDONNEURS PEDESTRES DU BEAUVAISIS 200,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS 0,00 /Matériel
AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER DE BEAUVAIS 500,00
AMICALE FRANCO-MALIENNE DE L'OISE 2 320,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
AMPHIBIA 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ANCOVART / Journées nationales des guides conferenciers 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
APCE - ASSOC POUR LE COUPLE ET L'ENFANT 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
APEDYS OISE 500,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 219
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
APEI DE BEAUVAIS ET SA REGION 2 000,00 /Matériel
APF - ASSOC DES PARALYSES DE FRANCE DELEGATION DE L'OISE 2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
APPMA LA TRUITE DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
APSLO - ASSOC PROFESSION SPORT ET LOISIRS OISE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ARCHIPOP / projet "Rencontres inédites" 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ARDEVAP - ASSOC REGIONALE DE DEFENSE DES VICTIMES DE
L'AMIANTE EN PICARDIE
0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ARGENTINE EN FÊTE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ARONA ASSOC des rapatriés d'origine nord africaine de l'Oise 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AS ALLONNE SECTION FOOTBALL 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ASBM ASSOC SPORTIVE BEAUVAIS MARISSEL SECTION BILLARD 2 000,00 /Locaux permanents
ASBO - ASSOC SPORTIVE BEAUVAIS OISE 193 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ASCA - ASSOC CULTURELLE ARGENTINE 473 320,00 Personnel/Locaux permanents
ASCAO- ASSOC SOCIO-CULTURELLE DES AFRICAINS DE L'OISE 4 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ASCE actions socio culturelles pour la citoyenneté et l'égalité 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ASCEE 60 0,00 /Matériel
ASCOM - ASSOC DES COMMUNAUX DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ASCOM TENNIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ASDAPA - AIDE SOINS A DOMICILE AUX PERSONNES AGEES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ASPTT BEAUVAIS 9 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ASSOC BEAUVAISIENNE D'AQUARIOPHILIE 500,00 /Locaux permanents
ASSOC DE GESTION DES CRECHES ET HALTE GARDERIE PIERRE
JACOBY
720 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ASSOC DES CADRES DE LA REGION DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ASSOC DES COMMERCANTS D'ARGENTINE 0,00 /Matériel
ASSOC DES IVOIRIENS DE BEAUVAIS OISE AIBO 720,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ASSOC DES VISITEURS DE PRISON SECTION LOCALE 200,00
ASSOC DIOCESAINE DE BEAUVAIS 0,00 /Matériel
ASSOC ECURIE GUEPARD 0,00 /Matériel
ASSOC ELA 400,00 /Matériel
ASSOC EMMAUS BEAUVAIS 8 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ASSOC EVENEMENTIELLE SPORT LOISIRS 0,00 /Matériel
ASSOC FRANCE PALESTINE SOLIDARITE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ASSOC FRANCO-TURQUE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ASSOC GENEALOGIQUE DE L'OISE AGO 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ASSOC POUR LA SOLIDARITE EN AFRIQUE CENTRALE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ASSOC POUR LE DON DE SANG BENEVOLE DE BEAUVAIS ET SA
REGION
1 700,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ASSOC POUR LE RAYONNEMENT DU VIOLONCELLE 61 000,00 Personnel/Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels
ASSOC ROSALIE 2 000,00 /Matériel
ASSOC SOCIO CULTURELLE ESPOIR ET FRATERNITE ASCEF 0,00 /Matériel
ASSOC SPORTIVE CULTURELLE BEAUVAIS SETUBAL MIMOSAS DE
PORTUGAL
0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ASSOC SPORTIVE DE LA POLICE DE BEAUVAIS 0,00 /Matériel
ASSOC SPORTIVE MONTESSORI BEAUVAIS 500,00
ASSOC SPORTIVE VOISINLIEU TWIRLING 1 300,00
ASSOC SPORTS ET LOISIRS DU QUARTIER PLOUY ST LUCIEN 0,00 /Locaux permanents
ASSOC SYNDICALE LIBRE DU TILLOY 0,00 /Matériel
ATELIER CREATIF 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ATELIER LES PETITES MAINS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AU THÉÂTRE DES POISSONS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
AVENIR PLUS 1 600,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
AVF - ACCUEIL DES VILLES FRANCAISES 300,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
AÏKIDO CLUB DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BABY CLUB DE BEAUVAIS 1 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BBCO BEAUVAIS BASKET CLUB OISE 26 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
BEAUVAIS ARGENTINE AQUARIOPHILIE 3 000,00
BEAUVAIS BADMINTON 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BEAUVAIS BIKE 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS DANSE SPORTIVE 0,00 /Matériel
BEAUVAIS DANSES LATINES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BEAUVAIS GR (Beauvais Gymnastique Rythmique) 1 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS JUDO JUJITSU BRESILIEN 2 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 220
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
BEAUVAIS MOTO-CLUB 600,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS OISE TENNIS 16 000,00 /Locaux permanents/Matériel
BEAUVAIS OISE UNITED CLUB OF BADMINTON 4 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BEAUVAIS PANCRACE TEAM 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BEAUVAIS PATAPLOUF 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BEAUVAIS RUGBY CLUB "LES INDEPENDANTS" 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS SHOPPING (ex BBP - Beauvais boutiques plaisirs) 46 200,00 /Locaux permanents/Matériel
BEAUVAIS TEAM CYCLISTE 4 500,00 /Matériel
BEAUVAIS TRIATHLON 28 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS TT 3 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BEAUVAIS UNITED COMMUNEAUX 400,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BEAUVAIS XV RUGBY CLUB 134 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
BEAUVAISIS AQUATIC CLUB 38 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
BEAUVELO 0,00 /Matériel
BENKADI 2 010,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
BGE PICARDIE 5 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BIEN DANS SON ASSIETTE A L'AISE DANS SES BASKETS 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
BO-WAY INK 0,00 /Matériel
BOUC ATHLETISME 9 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
BOUC BADMINGTON 0,00 /Matériel
BOUC HAND BALL 92 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
BOUC OMNISPORTS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BOUC SPORT AU TAMBOURIN 1 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels
BOUC VOLLEY 110 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
CANTUS FELIX 1 800,00 /Matériel
CARTOPHIL OISE 0,00 /Matériel
CCIO Chambre de commerce et industrie oise 0,00 /Matériel
CCMO EVEIL - CRECHE BISOUS D'ESQUIMAUX 10 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels
CENTRE HOSPITALIER DE BEAUVAIS 0,00 /Matériel
CENTRE MEDICO SCOLAIRE 0,00 /Locaux permanents
CENTRE READAPTATION ST LAZARE 0,00 /Matériel
CENTRE SPORTIF SAINT LUCIEN BEAUVAIS 2 200,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
CERCLE NAUTIQUE DE BEAUVAIS 2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
CHAMBRE D'AGRICULTURE 0,00 /Matériel
CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT 0,00 /Matériel
CIDFF - CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET
DES FAMILLES
0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
CIMG COMMUNAUTE ISLAMIQUE MILLI GORUS 0,00 /Matériel
CISD - CENTRE INTERCOMMUNAL DE SERVICES A DOMICILE ALLO
J'ECOUTE
2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
CLINIQUE DU PARC 0,00 /Matériel
CLUB 3E AGE ARGENTINE 800,00
CLUB AGE D'OR 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
CLUB D'ESCALADE DU BEAUVAISIS 1 760,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
CLUB DANIELLE SABLE DES ANCIENS DE MARISSEL 2 200,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
CLUB DE CANOE KAYAK DU BEAUVAISIS CCK 1 750,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
CLUB DE L'AMITIE / (cellule de l'AFIB) 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
CLUB DES AMATEURS D'OISEAUX DU BEAUVAISIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
CLUB DES CHIENS DE DEFENSE 0,00 /Matériel
CLUB DU BEAUVAISIS DE LA RETRAITE SPORTIVE CBRS 1 800,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
CLUB FEMININ ARGENTINE LOISIRS MARIE-ANTOINETTE LECLERCQ 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
CLUB RETRAITE GAIETE LOISIRS 1 220,00
CMPP Beauvais 0,00 /Matériel
COB FOOTBALL 10 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
COLLEGE CHARLES FAUQUEUX 12 848,19 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
COLLEGE GEORGES SAND 0,00 /Matériel VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 221
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
COLLEGE HENRI BAUMONT 11 705,59 /Matériel
COLLEGE MICHELET 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
COLLEGE PELLERIN 0,00 /Matériel
COLLEMBOLE ET COMPAGNIE 760,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
COMITE D'ENTR'AIDE SAINT-JACQUES VOISINLIEU 800,00 /Matériel
COMITE DE DEFENSE DES LOCATAIRES 1 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels
COMITE DE JUMELAGE BEAUVAIS 15 000,00 Personnel/Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels
COMITE DE L'OISE DE LA LIGUE CONTRE LE CANCER 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
COMITE DES FETES DE MARISSEL 3 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
COMITE DES FETES DE ST-JUST DES MARAIS ST-QUENTIN 3 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
COMITE DES FORAINS DE L'OISE 0,00 /Matériel
COMITE DES SAGES 0,00 /Locaux permanents
COMITE MISS OISE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
COMITE MISS PICARDIE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
COMMUNAUTE AGGLO DU BEAUVAISIS (actions CLEA) 1 809,93
COMPAGNIE D'ARC JEANNE-HACHETTE 2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
COMPAGNIE DE LA CYRENE (action CLEA) 2 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels
COMPAGNIE DE LA YOLE 8 900,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
COMPAGNIE KE-SEKSA 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
CONSEIL CITOYEN BEAUVAIS ARGENTINE 100,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
CONSEIL DEPARTEMENTAL 0,00 /Matériel
CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE PICARDIE 0,00 /Locaux permanents
COOP SCOL A. CAMUS MATERNELLE 1 290,00
COOP SCOL A. CAMUS PRIMAIRE 520,00
COOP SCOL ANDERSEN MATERNELLE 875,00
COOP SCOL DEBUSSY PRIMAIRE 325,00
COOP SCOL ELSA TRIOLET/ GREBER MATERNELLE 1 717,01
COOP SCOL GASTON SUEUR MATERNELLE 1 075,00
COOP SCOL GRENOUILLERE MATERNELLE 1 050,00
COOP SCOL J MICHELET MATERNELLE 600,00
COOP SCOL J. MACE MATERNELLE 908,30
COOP SCOL J.MOULIN MATERNELLE 1 250,00 /Locaux partiels ou occasionnels
COOP SCOL JF LANFRANCHI PRIMAIRE 715,00
COOP SCOL JULES VERNE MATERNEL 925,00
COOP SCOL LAUNAY MATERNELLE 1 690,00
COOP SCOL LAUNAY PRIMAIRE 325,00 /Locaux partiels ou occasionnels
COOP SCOL M PAGNOL MATERNELLE 600,00
COOP SCOL M PAGNOL PRIMAIRE 200,00
COOP SCOL P BERT PRIMAIRE 575,00
COOP SCOL P.PICASSO MATERNELLE 750,00
COOP SCOL PAUL BERT MATERNELLE 850,00
COOP SCOL VOISINLIEU MATERNELLE 925,00
COOP. SCOL. ROSTAND PRIMAIRE 390,00 /Locaux partiels ou occasionnels
COOP.SCOL. BOSSUET PRIMAIRE 137,16 /Locaux partiels ou occasionnels
COOP.SCOL. BRIQUETERIE MATERNELLE 925,00
COOP.SCOL. COUSTEAU PRIMAIRE 200,00
COOP.SCOL. ECOLE DE L'EUROPE 900,00
COOP.SCOL. EMILE FOEX PRIMAIRE 325,00
COOP.SCOL. G. DARTOIS PRIMAIRE 390,00
COOP.SCOL. G. REGNIER PRIMAIRE 325,00
COOP.SCOL. JEAN MACE PRIMAIRE 640,00
COOP.SCOL. JEAN MOULIN PRIMAIRE 650,00
COOP.SCOL. KERGOMARD MATERNELLE 810,00
COOP.SCOL. L.ARAGON PRIMAIRE 325,00
COOP.SCOL. LANFRANCHI MATERNELLE 1 075,00
COOP.SCOL. LEBESGUE MATERNELLE 1 094,00
COOP.SCOL. P. ELUARD MATERNELLE 775,00
COOP.SCOL. PERRAULT MATERNELLE 1 505,00
COOP.SCOL. ST EXUPERY PRIMAIRE 455,00
COOP.SCOL.J.FERRY PRIMAIRE 415,63 /Locaux partiels ou occasionnels
COOP.SCOL.PREVERT PRIMAIRE 200,00 /Locaux partiels ou occasionnels VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 222
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
COS -COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL 265 371,00 Personnel/Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels
COURSE A PIED BEAUVAIS OISE 600,00 /Locaux partiels ou occasionnels
CPAM 0,00 /Matériel
CPK - CLUB DE PLONGEE KOOL 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
CRE'ARTS Chez Mme Marie-Christine GLODT 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
CRESCENDO KOLOBANE - LE CHAT PERCHE 306 150,00 /Matériel
CROIX-ROUGE FRANCAISE 0,00 /Locaux permanents/Matériel
CSF Confédération syndicale des familles 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels
CULTURE COULEURS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
CULTURES SANS FRONTIERES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
DANSE ET SPECTACLE 800,00
DANSELAVIE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
DDCS OISE 0,00 /Matériel
DDFIP OISE 0,00 /Matériel
DDSP 60 0,00 /Matériel
DELIRE D'ECRIRE 0,00 /Matériel
DESTIN DE FEMMES 5 470,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
DETENTE POUR TOUS 2 200,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
DIAPHANE 52 000,00 Personnel/Locaux partiels ou occasionnels
DIRECTION ADMINISTRATION PENITENTIAIRE 0,00 /Matériel
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DDT 0,00 /Matériel
DIRECTION DEPARTEMENTALE SECURITE PBLIQUE 0,00 /Matériel
DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE DE LA
JEUNESSE DTPJJ
0,00 /Matériel
DISTRICT OISE DE FOOTBALL 0,00 /Matériel
DISTRICT UNSS OUEST 0,00 /Matériel
ECHIQUIER BEAUVAISIEN 1 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ECOLE DE JUDO DE BEAUVAIS 2 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ECOLE DU CHAT DE L'OISE 800,00
ECUME DU JOUR 22 000,00 /Locaux permanents
EGLISE CATHOLIQUE DE BEAUVAIS 0,00 /Matériel
EGLISE DE DIEU EN FRANCE 0,00 /Matériel
EGLISE PROTESTANTE UNIE DE BEAUVAIS 0,00 /Matériel
ELAN-CES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
ELECTRE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
EN AVANT LES ENFANTS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ENSEMBLE VOCAL CANA 150,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
ENTENTE BEAUVAISIENNE DE PETANQUE 4 400,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ENTR'AIDE SAMU SOCIAL OISE 0,00 /Locaux permanents
ENTRAIDE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ENTREDANSES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ESAT BEAUVAIS 0,00 /Matériel
ESCOPETTE PICARDE 2 000,00 /Locaux permanents
ESPOIR SPORT CYCLISTE BEAUVAIS 0,00 /Locaux permanents
ESSENTIEL STYLE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ETOILE DE SOI 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
EVENT MODE 0,00 /Matériel
EXTERNAT MEDICO PEDAGOGIQUE DE VOISINLIEU 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FALCAO BAHIA CAPOEIRA BEAUVAIS -(ex -CAPOEIRA AGUIA
DOURADA BEAUVAIS)
0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FEDDE PINAL PULLAR 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FEDERATION DE LA LIBRE PENSEE DE L'OISE 0,00 /Matériel
FEDERATION FRANC. DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES 0,00 /Matériel
FEDERATION GENERALE DES RETRAITES DES CHEMINS DE FER 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FEDERATION OISE POUR LA PECHE 0,00 /Matériel
FEDERATION SPORTIVE POLICE NATIONALE 0,00 /Matériel
FIL D'ARIANE ANTENNE DE BEAUVAIS 4 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FITNESS CLUB BEAUVAISIEN 340,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FNACA - FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN
ALGERIE MAROC ET TUNISIE
0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FNACITA - FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS
D'INDOCHINE DES TOE..
0,00 /Locaux partiels ou occasionnels VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 223
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
FNATH - Fédération Nationale des Accidentés Travailleurs Handicapés 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FOLKLORE SANS FRONTIERES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FOOTBALL CLUB DE SAINT-JUST-DES-MARAIS 3 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
FORME PLAISIR DANS LE MONDE MODERNE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FOYER DES JEUNES TRAVAILLEUSES FJT LOUISE MICHEL 158 000,00
FRANCAS DE L'OISE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
FRANCE ALZHEIMER OISE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
FRANCE BENEVOLAT PICARDIE Centre de Beauvais 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
FULL CONTACT BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
GACRO 60 Artisans et Commercants retraités de l'Oise 0,00 /Matériel
GEMOB - GROUPE D'ETUDE DES MONUMENTS ET OEUVRES D'ART
DE L'OISE ET DU BEAUVAISIS
2 000,00 /Locaux permanents
GENDARMERIE NATIONALE 0,00 /Matériel
GEPSLP - Groupement employeurs profession Sport et Loisirs en Picardie 4 900,00
GORIDE 1 500,00 /Locaux permanents
GRECB - GROUPE DE RECHERCHES ET D'ETUDES DE LA
CERAMIQUE DU BEAUVAISIS
2 000,00 /Locaux permanents
GROUPEMENT D'UTILISATION DU BOXER 0,00 /Locaux permanents
GROUPEMENT PHILATELIQUE DU BEAUVAISIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
GYM STEP TONIC 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
HANDISPORT BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
HANICROCHES 450,00 /Locaux permanents
HOMMES GRENOUILLES DE BEAUVAIS 2 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
HORS CADRE 1 800,00
HYPE 800,00
IFEP - INSERTION - FORMATION - EDUCATION PREVENTION 0,00 /Matériel
IL SUFFIT DE 5 000,00
IMPROTHEO LIGUE D'IMPROVISATION THEATRALE DE L'OISE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
INSTITUT FRANCE RAPHAELLE FLEURY 0,00 /Matériel
ITINER'AIR 3 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
IUT BEAUVAIS 0,00 /Matériel
JALMALV - JUSQU'A LA MORT ACCOMPAGNER LA VIE 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
JARDINS DURABLES DE LA MIE AU ROY 600,00 /Locaux permanents
JARDINS FAMILIAUX BEAUVAIS MARISSEL 600,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
JARDINS FAMILIAUX SECTION BEAUVAIS CENTRE 600,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
JARDINS FAMILIAUX SECTION NOTRE DAME-DU-THIL 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
JARDINS FAMILIAUX SECTION SAINT QUENTIN 300,00 /Matériel
JARDINS FAMILIAUX SECTION SAINT-JUST DES MARAIS 700,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
JARDINS FAMILIAUX SECTION SAINTE-HELENE 600,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
JARDINS FAMILIAUX SECTION VOISINLIEU 600,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
JEANNE DE LA LUNE 450,00
JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE BEAUVAIS 1 000,00 /Locaux permanents
JOC BEAUVAIS 0,00 /Matériel
JUDO BEAUVAIS OISE JBO 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
KIWANIS CLUB DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
KRAKOWIAK 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
L'ARCHE 0,00 /Matériel
LA BALAYETTE A CIEL 2 500,00 /Locaux permanents
LA BANDE DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LA BATOUDE CENTRE DES ARTS DU CIRQUE ET DE LA RUE 112 400,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
LA COMPASSION 0,00 /Matériel
LA FARANDOLE 54 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels
LA LICORNE FLEURIE /LES VICTORYNES DE BEAUVAIS OISE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LA LUDO PLANETE 1 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
LA PARENTINE ETABLISSEMENT MULTI ACCUEIL COLLECTIF 177 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
LA PREVENTION ROUTIERE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
LA VAILLANTE DE BEAUVAIS 18 400,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
LAGARTIJA (actions Clea) 3 000,00
LAM SAI WING 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LE CHAHUT 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 224
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
LE CHOEUR 0,00 /Matériel
LE CLOS DU BEAUVAISIS 0,00 /Matériel
LE COMPTOIR MAGIQUE 72 000,00 Personnel/Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LES 5 SAISONS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
LES AINES DE NOTRE DAME DU THIL 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LES AMIS DE BACCHUS 0,00 /Matériel
LES AMIS DE NOTRE DAME DE MARISSEL 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
LES AMIS DES FETES JEANNE HACHETTE 65 000,00 Personnel/Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
LES AMIS DU CINEMA 1 980,00
LES ARLEQUINS RUGBY XV 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
LES ARTISTES DU BEAUVAISIS 600,00 Personnel/Matériel
LES ATELIERS DE LA BERGERETTE 0,00 /Matériel
LES DIABLES BLEUS DE L'OISE 250,00
LES FOULEES DE LA RUE 6 000,00 /Matériel
LES HERCUI-LIENS 0,00 /Matériel
LES MAQUETTISTES DU BEAUVAISIS 600,00 /Matériel
LES MOTARDS DE L'OISE 0,00 /Matériel
LES PANSARDS DU BOUC - HOCKEY SUR GAZON 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
LES PIEDS DANS L'EAU 0,00 /Locaux permanents
LES PREDATORS 1 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LES RANDONNEURS BEAUVAISIENS 200,00
LES RESTAURANTS DU COEUR /Les Restos du Coeur 1 000,00 /Locaux permanents
LES SOURCES 3 000,00 /Matériel
LFSM - LIGUE FRANCAISE POUR LA SANTE MENTALE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
LIGUE DEFENSE DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN 600,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
LIONS CLUB BEAUVAIS ANGADREME 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LIONS CLUB BEAUVAIS CATHEDRALE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
LIONS CLUB BEAUVAIS HELEN KELLER 0,00 /Matériel
LIONS CLUB BEAUVAIS JEANNE-HACHETTE 0,00 /Matériel
LIOVETTE MOTO CLUB 3 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels
LOISIRS SPORTS ST MARTIN LE NOEUD 0,00 /Matériel
LYCEE FELIX FAURE 0,00 /Matériel
LYCEE FRANCOIS TRUFFAUT 0,00 /Matériel
LYCEE JEANNE HACHETTE 0,00 /Matériel
LYCEE PROFESSIONNEL DES JACOBINS 0,00 /Matériel
MAISON ACCUEIL SPECIALISEE LA CLAREE 0,00 /Matériel
MAISON DE RETRAITE L'AGE D'OR 0,00 /Matériel
MEF - MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DU PAYS DU
GRAND BEAUVAISIS
0,00 Personnel/Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
MFICE Mouvement fédérateur des initiatives citoyennes 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
MONNAIES CLUB DU BEAUVAISIS 150,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
MOSAÏQUE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
MOUVEMENT ATD QUART MONDE 0,00 /Matériel
MSA PICARDIE 0,00 /Matériel
MUTUALITE FRANCAISE DE PICARDIE 0,00 /Matériel
MUTUELLE FRANCE UNIE 0,00 /Matériel
NO-MADE 1 920,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
OCTAVE 5 CLARINET'CAPRICCIO 250,00
OFFICE DE TOURISME DU BEAUVAISIS 0,00 /Locaux permanents
OGEC -INSTITUTION DU ST ESPRIT 4 359,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
OGEC ECOLE BERNADETTE 6 549,16 /Matériel
OGEC ECOLE NOTRE DAME 0,00 /Matériel
OGEC ECOLE SAINT-PAUL 6 375,84 Personnel/Matériel
OHB - ORCHESTRE D'HARMONIE DE BEAUVAIS 17 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
OLYMPIC KARATE CLUB BEAUVAIS OKCB 1 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
OPAC DE L'OISE (renforcement sécurité) 25 902,00
OPHS - INSTITUT LEON BERNARD 60 000,00 /Matériel
ORCHESTRE PHILHARMONIQUE DE L'OISE LE CONCERT 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ORDRE DES AVOCATS 0,00 /Matériel
OVALIES LASALLE 500,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 225
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
PAROISSE BEAUVAIS SUD 0,00 /Matériel
PERSPECTIVE CONTRE LE CANCER 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
PETANQUE ST JUST DES MARAIS 0,00 /Matériel
PETITES SOEURS DE L'ASSOMPTION 0,00 /Matériel
PHOTO CLUB BEAUVAISIEN 550,00 Personnel/Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels
PICARDIE HABITAT 0,00 /Matériel
PICARDIE NATURE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
PK60 - POINT KILOMETRIQUE 60 0,00 /Locaux permanents
PMJB - PROMOUVOIR LA MEMOIRE ET LA JEUNESSE DU BEAUVAISIS 250,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
POLE ANIMALIER DE BEAUVAIS CLARA 0,00 /Matériel
POLICE NATIONALE COMMISSARIAT 0,00 Personnel/Locaux permanents/Matériel
PREFECTURE DE L'OISE 0,00 /Matériel
PROMEO FORMATION 0,00 /Matériel
PROTECTION CIVILE DE L'OISE 3 000,00
QUESTIONS POUR UN CHAMPION DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
REA CORPS (Danse et rythme) 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels
RED STAR FC 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
RESONNANCE ET MIEUX-ÊTRES 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
RICOCHETS 4 880,00 /Matériel
RING BEAUVAISIEN 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
ROTARY CLUB DE NOYON 0,00 /Matériel
ROTARY INTERNATIONAL 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
SAINT PAUL POSITION SPP 0,00 /Matériel
SALSAPILLS 0,00 /Matériel
SAMB BAGAGE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
SATO PICARDIE CENTRE DE SOINS D'ACCOMPAGNEMENT ET DE
PREVENTION ET ADDICTOLOGIE
0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
SAVATE BOXING CLUB 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
SECOURS CATHOLIQUE DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux permanents
SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
SMAME SOC MUSICALE AUX MARAIS ET ENVIRONS 2 000,00
SNUIPP - SYNDICAT NATIONAL UNITAIRE DES INSTITUTEURS
PROFESSEURS DES ECOLES ET PEGC
0,00 /Locaux permanents
SOCIETE COLOMBOPHILE LA JEANNE HACHETTE / GROUPEMENT
COLOMBOPHILE DE L'OISE
0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
SOCIETE D'HORTICULTURE DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
SOCIETE D'HORTICULTURE DE BOTANIQUE ET D'APICULTURE DE
BEAUVAIS
4 500,00
SOCIETE DE CHASSE DE NOTRE-DAME-DU-THIL PLOUY
SAINT-LUCIEN
0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
SOCIETE NATIONALE D'ENTRAIDE DE LA MEDAILLE MILITAIRE
105ème SECTION (SSNEMMB)
300,00
SOFIA (assoc Fraternité Internationale par l'Art) 2 720,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
SOL ITINERA 1 720,00 /Locaux partiels ou occasionnels
SOLIDARITE MIGRANTS OISE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
SOPHROLOGIE ET YOGA 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
SOS PAPA PICARDIE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
SOSIE - SOS INSERTION EMPLOI 27 648,00 /Locaux permanents/Matériel
SPA - SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
SUPER REVES ESPOIR D'ENFANTS 1 000,00
TAICHI HARMONIE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
TAROT CLUB DE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
TEMPS ET YOGA 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
TENNIS CLUB DE L'AGGLOMERATION DU BEAUVAISIS (Beauvais St
Lucien Tennis)
10 630,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
TENNIS DE TABLE DE BEAUVAIS 0,00 /Matériel
TERRE DE LIENS PICARDIE 1 050,00
THEATRE DE L'ORAGE 5 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
THEATRE DU BEAUVAISIS COMITE DE GESTION 25 905,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
TKD60 - TAEKWONDO DOJANG BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
TOUSMOBILE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 226
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
TRIANGLE DE WEIMAR 0,00 /Matériel
TROPICANA BRASIL SHOW 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
TWIRLING DANSE BEAUVAIS (ex TWIRLING CLUB BEAUVAIS) 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
UFOLEP 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
UMRAC - UNION DES MUTILES, REFORMES ET ANCIENS
COMBATTANTS
0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
UN CIEL POUR TOUS 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
UNACITA -UNION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS
D'INDOCHINE DES TOE D'AFRIQUE DU NORD DES OPEX
400,00 /Locaux partiels ou occasionnels
UNAPEI60 0,00 /Locaux permanents
UNAPEI60 IME LES PAPILLONS BLANCS 0,00 /Matériel
UNC - UNION NATIONALE DES COMBATTANTS 1 100,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
UNICEF OISE 0,00 /Locaux permanents
UNILASALLE 0,00 /Matériel
UNILASALLE AGRILAB 0,00 /Matériel
UNION DEPART DES ANCIENS MARINS DE L'OISE 0,00 /Matériel
UNION DES BERBERES DU BEAUVAISIS 6 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
UNION ISLAMIQUE EN FRANCE 0,00 /Matériel
UNION LOCALE CGT DU BEAUVAISIS 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT - FORCE OUVRIERE 0,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
UNION SPORTIVE BEAUVAIS 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
UNION SPORTIVE ET CULTURELLE DES PORTUGAIS DE BEAUVAIS 15 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
UNP - UNION NATIONALE DES PARACHUTISTES 200,00
UNPRG - UNION NATIONALE DU PERSONNEL EN RETRAITE DE LA
GENDARMERIE
200,00 /Locaux partiels ou occasionnels
UNRPA- UNION NATIONALE DES RETRAITES ET PERSONNES AGEES 1 500,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
UNSS UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE 1 000,00 /Locaux partiels ou occasionnels/Matériel
UPJV - UNIVERSITE JULES VERNE 0,00 Personnel
VAINCRE LA MUCOVISCIDOSE 800,00 /Matériel
VAUBAN LOISIRS PLUS 500,00 /Locaux partiels ou occasionnels
VELLOVAQUE 1 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels
VELOCE CLUB BEAUVAISIEN OISE (VCB OISE) 2 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou occasionnels
VIE ET YOGA 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
VIE LIBRE SECTION DE BEAUVAIS 800,00 /Locaux partiels ou occasionnels
VIVRE A SAINT LUCIEN 500,00
VMEH - VISITE DES MALADES DANS LES ETABLISSEMENTS
HOSPITALIERS
800,00
VOCAL OISE 0,00 /Matériel
VOISINLIEU POUR TOUS 88 000,00 /Locaux permanents/Locaux partiels ou
occasionnels/Matériel
VOISINLIEU SANS ONDES NOCIVES 0,00 /Matériel
VOYANCE AU DELA EVENEMENTS 0,00 /Matériel
YOGA DU POSSIBLE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
YOGA ET VIE 0,00 /Locaux partiels ou occasionnels
ZERO DECHET BEAUVAIS 0,00 /Matériel
Entreprises
Personnes physiques
Autres
Personnes de droit public
Etat
Régions
Départements
Communes
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...)
CCAS CENTRE COMMUNAL D'ACTIONS SOCIALES / Subv
fonctionnement 2018
3 080 000,00
Autres
POUR MEMOIRE - rattachements 2017 -14 986,70
POUR MEMOIRE - rattachements 2018 121 846,70 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 227
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
TOTAL GENERAL 7 227 670,81 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 228
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au
titre de
l’exercice N (2)
Crédits de
paiement
réalisés durant
l’exercice N
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
N+1)
000030
30-Dévoiement
de réseaux
Quartier
St-Lucien
1 120 000,00 0,00 1 120 000,00 1 083 532,53 16 224,00 0,00 0,00
000044
44-Place J
Hachette Coeur
de Ville
5 800 000,00 0,00 5 800 000,00 5 752 807,18 3 879,77 1 836,17 0,00
000045
45-Coeur de
Ville amenagt
zone 30
1 055 000,00 0,00 1 055 000,00 590 486,02 86 560,00 57 846,00 0,00
000046
46-Rehabilitation
d'une Creche
2 400 000,00 50 000,00 2 450 000,00 1 357 491,90 1 092 508,10 1 059 620,68 0,00
000047
47-Maison
Quartier St
Lucien
3 300 000,00 0,00 3 300 000,00 103 855,24 2 437 904,00 1 240 481,08 1 955 663,68
000048
48-Vestiaires
stade P Omet
790 000,00 0,00 790 000,00 761 683,07 27 461,79 27 461,79 0,00
000049 49-Plan
Renovation des
Ecoles
3 000 000,00 0,00 3 000 000,00 598 831,64 1 457 459,11 1 083 599,17 1 317 569,19
000050 50-Plan
Renovation des
Gymnases
2 070 000,00 0,00 2 070 000,00 167 999,71 1 243 233,56 899 056,37 1 002 943,92
000051 51-Plan
renovation
ALSH
1 560 000,00 0,00 1 560 000,00 6 929,04 900 000,00 132 260,98 1 420 809,98
000052 52-Plan
Lumière
8 850 000,00 0,00 8 850 000,00 3 908 085,05 1 883 700,00 1 762 184,43 3 179 730,52
000053 53-Plan
Maxi Voirie
6 900 000,00 0,00 6 900 000,00 2 908 781,69 1 938 748,99 1 395 270,68 2 595 947,63
000054 54-Salle
des fêtes
2 000 000,00 0,00 2 000 000,00 13 950,00 34 880,00 26 880,00 1 959 170,00
000055 55-Local
serv espaces
verts Coteaux St
Jean
800 000,00 0,00 800 000,00 0,00 800 000,00 75 127,39 724 872,61
000056 56-Pôle
solidarité
0,00 2 304 000,00 2 304 000,00 0,00 268 956,50 94 284,41 2 209 715,59
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 229
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE B3
Libellé de la recette : Produit des amendes de police
Reste à employer au 01/01/N : 0,00
Recettes
Chapitres Articles Libellé de l’article Montant
1342 Produit des amendes de police 601 201,00
70384 Forfait post stationnement 207 450,95
Total recettes 808 651,95
Dépenses
Chapitres Articles Libellé de l’article Montant
2031 Trvx 2018 Circulation routière -g/ Etudes & mise en oeuv Zones à
circulation restreinte (CVille)
24 216,00
2315/215x Trvx 2018 Circulation routière -a/ Etudes mises en oeuvre de
plans de circulation (panneaux)
55 683,00
2315/215x Trvx 2018 Circulation routière -b/ Parcs stationnement (parkings
rue Amiens/ rue M.Segonds)
41 031,00
2315/215x Trvx 2018 Circulation routière -c/ Signalisation lumineuse &
horizontale (feux tricolores, ..)
158 919,00
2315/215x Trvx 2018 Circulation routière -d/ Aménagement de carrefours
(Fg StJean)
28 082,00
2315/215x Trvx 2018 Circulation routière -e/ Différenciation du traffic (pistes
cyclables)
28 205,00
2315/215x Trvx 2018 Circulation routière -f/ Sécurité routière (amenagts,
réfections voiries, revetement...)
1 024 505,00
Total dépenses 1 360 641,00
Reste à employer au 31/12/N : -551 989,05
TOTAL Reste à employer au 01/01/N : 0,00
TOTAL Recettes 808 651,95 Total Dépenses 1 360 641,00
TOTAL Reste à employer au 31/12/N : -551 989,05 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 230
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 137,00 0,00 137,00 119,40 9,00 128,40
Adjoint adm principal 2e classe C 40,00 0,00 40,00 37,80 0,00 37,80
Attaché A 23,00 0,00 23,00 18,60 4,00 22,60
Attaché principal A 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Rédacteur B 14,00 0,00 14,00 11,00 2,00 13,00
Rédacteur principal de 1re classe B 9,00 0,00 9,00 8,70 0,00 8,70
Rédacteur principal de 2e classe B 8,00 0,00 8,00 7,00 0,00 7,00
adjoint administratif C 18,00 0,00 18,00 12,80 3,00 15,80
adjoint administratif principal de 1re classe C 22,00 0,00 22,00 21,50 0,00 21,50
administrateur A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 519,00 20,38 539,38 489,82 16,00 505,82
Adjoint technique C 135,00 11,42 146,42 122,06 11,00 133,06
Adjoint technique principal 1re classe C 47,00 0,00 47,00 43,80 0,00 43,80
Adjoint technique principal 2e classe C 236,00 8,96 244,96 231,46 1,00 232,46
Agent de Maîtrise C 25,00 0,00 25,00 24,00 0,00 24,00
Agent de maîtrise principal C 25,00 0,00 25,00 23,70 0,00 23,70
Ingenieur en chef de grade exceptionnelle A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Ingenieur principal A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Ingénieur A 6,00 0,00 6,00 6,00 0,00 6,00
Ingénieur en chef A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Ingénieur principal A 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Technicien principal de 1re classe B 11,00 0,00 11,00 11,00 0,00 11,00
Technicien principal de 2e classe B 9,00 0,00 9,00 8,00 1,00 9,00
Technicien territorial B 19,00 0,00 19,00 15,80 3,00 18,80
FILIERE SOCIALE (d) 86,00 0,50 86,50 75,90 5,50 81,40
ATSEM principal 1re classe C 27,00 0,00 27,00 25,60 0,00 25,60
ATSEM principal 2e classe C 33,00 0,50 33,50 29,40 3,50 32,90
IV – ANNEXES IV VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 231
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Agent social C 12,00 0,00 12,00 8,30 2,00 10,30
Agent social principal 1re classe C 2,00 0,00 2,00 1,80 0,00 1,80
Agent social principal 2e classe C 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Assistant Socio-éducatif Ppal B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
CADRE DE SANTE A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Cadre de santé de 1re classe A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Cadre de santé de 2e classe A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Educateur JE B 1,00 0,00 1,00 0,80 0,00 0,80
Educateur Principal JE B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
INFIRMIER SOINS GX CL NORMALE A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 20,00 0,00 20,00 17,30 1,00 18,30
Auxiliaire puér princ 1re classe C 10,00 0,00 10,00 10,00 0,00 10,00
Auxiliaire puér princ 2e classe C 10,00 0,00 10,00 7,30 1,00 8,30
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,29 0,29 0,00 0,29 0,29
Technicien paramédical cl sup B 0,00 0,29 0,29 0,00 0,29 0,29
FILIERE SPORTIVE (g) 10,00 0,00 10,00 9,00 1,00 10,00
Conseiller Territorial APS A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Educateur APS ppal 1re classe B 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Educateur APS ppal 2e classe B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Educateur territorial APS B 3,00 0,00 3,00 2,00 1,00 3,00
FILIERE CULTURELLE (h) 4,00 0,50 4,50 4,00 0,50 4,50
Assist.Conservat.princ.2e classe B 0,00 0,50 0,50 0,00 0,50 0,50
Attaché Conservat. Patrimoine A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Attaché principal conserv pat A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Conservateur en Chef Patrim. A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 112,00 0,00 112,00 98,22 1,00 99,22
Adjoint animation princ 1re classe C 6,00 0,00 6,00 6,00 0,00 6,00
Adjoint animation princ 2e classe C 46,00 0,00 46,00 38,70 0,00 38,70
Adjoint d'animation C 40,00 0,00 40,00 36,02 1,00 37,02
Animateur B 14,00 0,00 14,00 11,50 0,00 11,50
Animateur principal de 1re classe B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Animateur principal de 2e classe B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
FILIERE POLICE (j) 52,00 0,00 52,00 47,00 0,00 47,00
Brigadier chef principal C 18,00 0,00 18,00 18,00 0,00 18,00
Chef de service princip. 1ère cl. 2011 B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Chef de service princip. 2ème cl. 2011 B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Chef police municipale (prov) C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 232
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Gardien-brigadier C 31,00 0,00 31,00 26,00 0,00 26,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 17,00 13,00 30,00 0,00 26,30 26,30
Chargé d'études archéologiques B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Emploi spécifique Administratif A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Emploi spécifique Culture A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Emploi spécifique technique A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Emplois permanents catégorie A A 4,00 0,00 4,00 0,00 3,80 3,80
Emplois permanents catégorie B B 3,00 0,00 3,00 0,00 3,00 3,00
Emplois permanents catégorie C C 1,00 10,00 11,00 0,00 10,50 10,50
Manager centre ville B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
agent médiation et prévention C 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00 3,00
assistant petite enfance 3,00 0,00 3,00 0,00 0,00 0,00
technicien du spectacle B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 957,00 34,67 991,67 860,64 60,59 921,23
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 233
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
ATSEM principal 2e classe C S 351 0,00 3-2 CDD
ATSEM principal 2e classe C S 351 0,00 3-2 CDD
ATSEM principal 2e classe C S 351 0,00 3-2 CDD
ATSEM principal 2e classe C S 351 0,00 3-1 CDD
Adjoint d'animation C ANIM 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique principal 2e classe C TECH 430 0,00 3-2 CDD
Agent social C S 347 0,00 3-1 CDD
Agent social C S 347 0,00 3-1 CDD
Assist.Conservat.princ.2e classe B CULT 415 0,00 3-2 CDD
Attaché A ADM 462 0,00 3-2 CDD
Attaché A ADM 512 0,00 3-2 CDD
Attaché A ADM 600 0,00 3-2 CDD
Attaché A ADM 457 0,00 3-2 CDD
Auxiliaire puér princ 2e classe C MS 351 0,00 3-2 CDD
Chargé d'études archéologiques B OTR 406 0,00 3-3-1° CDD
Educateur territorial APS B SP 366 0,00 3-2 CDD
Emploi spécifique Administratif A OTR 825 0,00 3-3-2° CDI
Emploi spécifique Culture A OTR 714 0,00 3-3-1° CDD
Emploi spécifique technique A OTR 852 0,00 3-3-2° CDD
Emplois permanents catégorie A A OTR 1015 0,00 3-3-2° CDI
Emplois permanents catégorie A A OTR 714 0,00 3-3-1° CDI
Emplois permanents catégorie A A OTR 714 0,00 3-3-1° CDI
Emplois permanents catégorie A A OTR 825 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie B B OTR 581 0,00 3-3-1° CDI
IV – ANNEXES IV VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 234
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Emplois permanents catégorie B B OTR 581 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie B B OTR 449 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 348 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 379 0,00 3-3-1° CDI
Emplois permanents catégorie C C OTR 351 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 348 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 348 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 348 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 348 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 348 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 348 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 348 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 348 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 348 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 348 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 348 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 348 0,00 A Avenant CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 348 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 348 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 348 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 348 0,00 3-3-1° CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 348 0,00 3-3-1° CDD
Manager centre ville B OTR 475 0,00 3-3-1° CDD
Rédacteur B ADM 429 0,00 3-2 CDD
Rédacteur B ADM 429 0,00 3-2 CDD
Technicien paramédical cl sup B MT 653 0,00 A CDI article 21 CDI
Technicien principal de 2e classe B TECH 377 0,00 3-2 CDD
Technicien territorial B TECH 538 0,00 3-2 CDD
Technicien territorial B TECH 366 0,00 3-2 CDD
Technicien territorial B TECH 366 0,00 3-2 CDD
adjoint administratif C ADM 347 0,00 3-1 CDD
adjoint administratif C ADM 347 0,00 3-a° CDD
adjoint administratif C ADM 347 0,00 3-1 CDD
agent médiation et prévention C OTR 351 0,00 A Début de Contrat CDI
agent médiation et prévention C OTR 362 0,00 A Début de Contrat CDI
agent médiation et prévention C OTR 362 0,00 A Début de Contrat CDI
agent médiation et prévention C OTR 362 0,00 A Début de Contrat CDI
agent médiation et prévention C OTR 362 0,00 A Avenant CDI
agent médiation et prévention C OTR 362 0,00 A Début de Contrat CDI
assistant petite enfance OTR 0,00 A Début de Contrat CDD
assistant petite enfance OTR 0,00 A Début de Contrat CDD
assistant petite enfance OTR 0,00 A Début de Contrat CDD
technicien du spectacle B OTR 581 0,00 3-3-1° CDD VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 235
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
ADELE C OTR 0,00 A Réintég. congé parental CDI
ADELE C OTR 0,00 A CDD emploi non permanen
CDD
ADELE C OTR 0,00 A CDD emploi non permanen
CDD
ADELE C OTR 0,00 A CDD emploi non permanen
CDD
ATSEM principal 2e classe C S 351 0,00 3-a° CDD
Adjoint d'animation C ANIM 347 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD
Adjoint technique C TECH 347 0,00 3-a° CDD
Auxiliaire puér princ 2e classe C MS 351 0,00 3-a° CDD
Collaborateur de cabinet OTR 0,00 110 CDD
Collaborateur de cabinet OTR 0,00 A Début de Contrat CDD
Collaborateur de cabinet OTR 0,00 110 CDD
Emplois permanents catégorie C C OTR 347 0,00 3-a° CDD
Ingénieur A TECH 512 0,00 3-a° CDD
Technicien territorial B TECH 366 0,00 3-a° CDD
adjoint administratif C ADM 347 0,00 3-a° CDD
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 236
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 237
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N C1.2
C1.2 – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N (1)
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE FORMATION
ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA COMMUNE OU
L’ETABLISSEMENT
C. HERBANNE Conférence Campus commerce - 14/09/2018 - 80€
(1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14-1 du CGCT. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 238
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
C2
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Hôtel de Ville (1). Toute personne a le droit de demander communication.
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
19/12/2008 - concession Chaufferie & réseau de chaleur CRAM SAS société 0,00
27/07/2011 - affermage Service des Eaux SEAO (Groupe Veolia) société 0,00
19/04/2016 - concession Fourrière automobile ALLO DEPANNAGE société 81 010,33
28/02/2017 - affermage avec ilot concessif Service de stationnement INDIGO INFRA société 84 279,87
06/06/2017 - concession Crématorium OGF société 0,00
01/09/2017 - affermage Fourrière animale SACPA société 100 658,74
Détention d’une part du capital
- S.A. H.L.M. DU BEAUVAISIS 139 865,59
- SOCIETE LOCALE D'ÉPARGNE DE
BEAUVAIS CENTRE
7 616,00
- CRCAMO 76,22
- S.A. H.L.M. 15,24
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
- SA HLM DE L'OISE SA HLM 3 870 523,20
- OSICA SA HLM 8 030 130,99
- SA HLM LE NOUVEAU LOGIS
PICARD
SA HLM 22 430,96
- SA HLM DU BEAUVAISIS SA HLM 27 614 858,70
- LOGEMENT FRANCILIEN SA HLM 458 438,18
- ANRH Association 541 810,89
- OPH DE L'OISE OPH 4 486,38
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
- ASBO 293 000,00
- ASCA 473 320,00
- BEAUVAIS XV RUGBY CLUB 134 000,00
- BEAUVAIS SHOPPING 55 320,00
- BOUC HANDBALL 92 000,00
- BOUC VOLLEY 110 000,00
- COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU
PERSONNEL MUNICIPAL
265 371,00
- CRECHE LA PARENTINE 177 500,00
- CRECHE PIERRE JACOBY 720 000,00
- CRESCENDO 306 150,00
- FOYER DES JEUNES
TRAVAILLEUSES
158 000,00
- LA BATOUDE 112 400,00
- LE COMPTOIR MAGIQUE 72 000,00
- ORCHESTRE D'HARMONIE DE
BEAUVAIS
17 000,00
- VOISINLIEU POUR TOUS 88 000,00
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat etc… et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée …). VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 239
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT C3.1
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D’ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
Syndicat d'électrification de l'Oise SE60 0,00
Communauté d'Agglomération du Beauvaisis 01/01/2004 CET 0,00
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 240
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE C3.2
C3.2 – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1)
Catégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissement
Date de
création
N° et date
délibération
Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CCAS Centre Communal d'Action Sociale - SPA Non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une
régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du
CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet
état. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
Page 241
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE C3.3
C3.3 – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissement
Date de
création
N° et date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui /
non)
Régie à seule autonomie financière Budget Eau 01/01/1966 - 21600056200738 SPIC Non
Lotissement Lotissement de la Longue Haie 29/06/1999 - 21600056200787 SPA Oui
Régie à seule autonomie financière Régie d'Exploitation de l'Elispace 27/09/2002 - 21600056200779 SPA Oui
Lotissement Lotissement Agel 08/07/2004 - 21600056200845 SPA Oui VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE C3.4
C3.4 – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie d’établissement Intitulé / objet de l’établissement Date de création
N° et date
délibération
Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
Concession Concession du Crématorium 26/10/2007 - SPA
Régie directe Baux commerciaux & locations diverses 03/05/2010 - SPA
Régie directe Ventes de terrains 01/07/2011 - SPA
Régie directe Fouilles archéologiques 01/07/2011 - SPA
Régie directe Delegations services publics 01/01/2018 - SPA VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É C3.5
C3.5 – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 38 851 324,09 25 645 249,61 7 109 280,49 6 096 793,99
RECETTES 38 851 324,09 18 412 314,70 7 152 459,00 13 286 550,39
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 91 016 908,36 76 165 811,42 0,00 14 851 096,94
RECETTES 91 016 908,36 92 447 104,83 0,00 -1 430 196,47
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1) BUDGET : Budget Eau / N°SIRET : 21600056200738
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 2 772 610,29 1 508 622,49 719 775,56 544 212,24
RECETTES 2 584 591,56 2 253 117,55 0,00 331 474,01
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 1 009 550,00 770 633,02 0,00 238 916,98
RECETTES 1 009 550,00 1 173 435,46 0,00 -163 885,46
BUDGET : Régie d'exploitation de l'Elispace / N°SIRET : 21600056200779
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 155 537,81 96 284,58 43 735,21 15 518,02
RECETTES 155 537,81 140 019,79 0,00 15 518,02
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 728 300,00 681 896,83 0,00 46 403,17
RECETTES 728 300,00 681 896,83 0,00 46 403,17
BUDGET : Lotissement de la Longue Haie / N°SIRET : 21600056200787
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 566 928,73 538 862,57 0,00 28 066,16
RECETTES 566 928,73 455 280,00 0,00 111 648,73
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 595 442,49 455 727,60 0,00 139 714,89
RECETTES 595 442,49 587 656,33 0,00 7 786,16
BUDGET : Lotissement Agel / N°SIRET : 21600056200845
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 1 449 997,29 1 439 997,29 0,00 10 000,00
RECETTES 1 449 997,29 1 400 001,00 0,00 49 996,29 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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BUDGET : Lotissement Agel / N°SIRET : 21600056200845
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 1 410 001,00 1 400 001,00 0,00 10 000,00
RECETTES 1 410 001,00 2 100 001,00 0,00 -690 000,00
BUDGET : Lotissement PA Tilloy / N°SIRET : 21600056200878
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 690 000,00 690 000,00 0,00 0,00
RECETTES 690 000,00 690 000,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 818 035,51 790 168,16 0,00 27 867,35
RECETTES 818 035,51 0,00 0,00 818 035,51
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées …qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l’établissement de rattachement
juridique.
(2) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la AGRÉGÉE neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 44 486 398,21 29 919 016,54 7 872 791,26 6 694 590,41
RECETTES 44 298 379,48 23 350 733,04 7 152 459,00 13 795 187,44
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 95 578 237,36 80 264 238,03 0,00 15 313 999,33
RECETTES 95 578 237,36 96 990 094,45 0,00 -1 411 857,09
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 140 064 635,57 110 183 254,57 7 872 791,26 22 008 589,74
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 139 876 616,84 120 340 827,49 7 152 459,00 12 383 330,35
(1) Y compris les rattachements. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E ET CONSOLID E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS É É ANNEXES C3.5
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des principales opérations en annexe de la M14) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 48 600,00 38 228,51 0,00 10 371,49
RECETTES 48 600,00 38 228,51 0,00 10 371,49
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 1 255 054,00 1 248 818,07 0,00 6 235,93
RECETTES 555 054,00 1 248 818,07 0,00 -693 764,07
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 44 437 798,21 29 880 788,03 7 872 791,26 6 684 218,92
RECETTES 44 249 779,48 23 312 504,53 7 152 459,00 13 784 815,95
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 94 323 183,36 79 015 419,96 0,00 15 307 763,40
RECETTES 95 023 183,36 95 741 276,38 0,00 -718 093,02
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 138 760 981,57 108 896 207,99 7 872 791,26 21 991 982,32
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 139 272 962,84 119 053 780,91 7 152 459,00 13 066 722,93
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à la
date de vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués
par décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
Taxe d'habitation 70 175 392,00 1,00 16,60 0,00 11 650 195,00 1,01
TFPB 73 763 884,00 1,67 35,66 0,00 26 326 177,00 1,75
TFPNB 180 551,00 4,03 68,56 0,00 123 786,00 4,03
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 144 119 827,00 1,35 38 100 158,00 1,53 VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 45
Nombre de membres présents : 36
Nombre de suffrages exprimés : 39
VOTES :
Pour : 33
Contre : 6
Abstentions : 0
Date de convocation : 14/06/2019
Présenté par (1) Le maire.
A Beauvais, le 20/06/2019
Le maire
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session ordinaire.
A Beauvais, le 20/06/2019
Les membres de l’assemblée délibérante (2),
.
02-Franck PIA
03-Olivier TABOUREUX
04-Corinne CORILLION
05-Cécile PARAGE
06-Jean-Luc BOURGEOIS
07-Philippe VIBERT
08-Catherine THIEBLIN
09-Françoise BRAMARD
10-Arnaud de SAINTE MARIE
11-Elisabeth LESURE
12-Pierre MICHELINO
13-Mohrad LAGHRARI
14-Aysel SENOL
15-Claude POLLE
16-Nicole WISSOTZKY
17-Jean-Marie JULLIEN
18-Fatima ABLA
19-Jacques DORIDAM
20-Denis NOGRETTE
21-Guylaine CAPGRAS
22-Nathalie BERTOIS VILLE DE BEAUVAIS - BEAUVAIS-BUDGET PRINCIPAL - CA - 2018
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IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
23-Béatrice PERNIER
24-Charles LOCQUET
25-Jérôme LIEVAIN
26-Mamadou LY
27-Christophe GASPART
28-David NEKKAR
29-Charlotte COLIGNON
30-Salima NAKIB
31-Aissé TRAORE
32-Benoît MIRON
33-Aada DJENADI
34-Antoine SALITOT
35-Chanez HERBANNE
36-Elodie BAPTISTE
37-Anne GEFFROY
38-Jacqueline FONTAINE
39-Thibaud VIGUIER
40-Stéphanie PRIOU
41-Grégory NARZIS
42-Mehdi RAHOUI
43-Laurent SAULNIER
44-Florence ITALIANI
45-David ILLIGOT
Certifié exécutoire par (1) Le maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A ,le
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : Le conseil municipal.