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unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2025 98 Avenants marche travaux Bât communautaire
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - DELIB 2025 98 Avenants marche travaux Bât communautaire)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
SAiNT CYR.- MÈRE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
ENTRE
CHAROLAIS
ET
MÂCONNAIS
Extrait
du
registre
des
Délibérations
Séance
du
17
décembre
2025
Convocation
: 12
décembre
2025
- Date
d’affichage
: 12
décembre
2025
Sous
la
Présidence
de
M.
Rémy
MARTINOT,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Saint
Cyr
Mère
Boitier
entre
Charolais
et
Mâconnais
se
sont
réunis
l’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
mercredi
dix-sept
décembre
à
dix-neuf
heures
à Tramayes
- salle
des
fêtes.
Commune
de
BOURG
VILAIN
:
Commune
de
LA
CHAPELLE
DU
MONT
DE
FRANCE
Commune
de
DOMPIERRE
LES
ORMES
Commune
de
GERMOLLES
S/GROSNE
Commune
de
MATOUR
Commune
de
MONTMELARD
Commune
de
NAVOUR
S/GROSNE
Commune
de
PIERRECLOS
Commune
de
SAINT
LEGER
S/s
LA
BUSSIERE
Commune
de
SAINT
PIERRE
LE
VIEUX
Commune
de
SAINT
POINT
Commune
de
SERRIERES
Commune
de
TRAMAYES
Commune
de
TRAMBLY
Commune
de
TRIVY
Commune
de
VEROSVRES
Nombre
de
délégués
en
exercice
: 25
M.
Gilles
LAMETAIRIE
M.
Philippe
HILARION
Mme
Géraldine
AURAY
Mme
Séverine
DEBIEMME
M.
Marcel
RENON
M.
Hervé
JOSEPH
M.
Thierry
IGONNET
M.
Patrick
CAGNIN
M.
Jacques
CHORIER
Mme
Fabienne
PRUNOT
M.
Rémy
MARTINOT
Mme
Sylvie
DUPONT
M.
Emmanuel
ROUGEOT
M.
Pierre
LAPALUS
Mme
Michèle
DORIN
M.
Pierre-Yves
QUELIN
M.
Jean-Noël
BERNARD
Mme
Cécile
CHUZEVILLE
M.
Michel
MAYA
M.
Damien
THOMASSON
M.
Bernard
PERRIN
M.
Jean-Michel
ROZIER
Mme
Laurence
GUILLOUX
Nombre
de
délégués
présents
:
23
Absents
excusés
: Mme
Nathalie
LAPALUS
(Matour),
M.
Jean
PIEBOURG
(Navour
sur
Grosne),
Mme
Chantal
WALLUT
(Trivy) Pouvoirs
: Mme
Nathalie
LAPALUS
à M.
Patrick
CAGNIN,
M.
Jean
PIEBOURG
à Mme
Fabienne
PRUNOT,
Mme
Chantal
WALLUT
à
M.
Jean-Michel
ROZIER
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
communautaire
peut
donc
valablement
délibérer.
Secrétaire
: Michel
MAYA
Assistaient
également
les
Conseillers
suppléants
suivants
: M.
Olivier
LORNE
(Bourgvilain),
Gilles
PARDON
(Saint-Léger-
sous-la-Bussière),
M.
Alain
BAMET
(Saint-Pierre-le-Vieux),
Mme
Maud
GAND,
M.
Christophe
BALVAY
(Trambly),
M.
Lionel
CABATON
(Verosvres)
Réhabilitation
du
bâtiment
communautaire
situé
à
Dompierre-les-Ormes
REÇU
EN
PREFECTURE
le
18/12/2825
plication
agréée
E-keqalts
n
n
99_DE-071-200071645-20251217-2025_98-DE
nants
aux
marchés
de
travaux
DELIB
2025-98 VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
les
articles
L.
2432-1,
L.
2432-2
et R.
2432-2
à R.
2432-7
du
Code
de
la Commande
publique,
VU
la délibération
n°
2024-61
du
6 novembre
2024
attribuant
le marché
de
travaux
relatif à rénovation
du
bâtiment
communautaire
situé
ZI
Genève
Océan
à Dompierre
les
Ormes
aux
entreprises
attributaires,
CONSIDERANT
la
nécessité
de
conclure
des
avenants
au
marché
de
travaux
de
réhabilitation
du
bâtiment
communautaire,
et
notamment
avec
les
entreprises
titulaires
des
lots
2,
3,
4
et
5
afin
de
prendre
en
compte
les
modifications
techniques
intervenues
en
cours
de
réalisation,
Le
Conseil
de
Communauté,
oui
l’exposé,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
décide :
>
DECIDE
de
conclure
les
avenants
aux
marchés
de
travaux
de
réhabilitation
du
bâtiment
communautaire,
fixant
les
nouveaux
montants
des
marchés
comme
suit
:
Nom
de
l’entreprise |
Désignation
du
lot
|
Montant
initial
du
Montant
de
Nouveau
marché
en
€EHT
l'avenant
en
montant
du
€HT
marche
en
€HT
M2C
Lot
n°2
: Maçonnerie
128
652.04
11
536.59
140
188.63
—
Gros
Oeuvre
CM
MONT
Lot
n°3:
Charpente
288
155.00
-14
629.80
273
525.20
métallique
- Bardage
DAZVY
Lot
n°4:
Couverture
298
327.82
-7
390.36
290
937.46
bacs
acier
-
Etanchéité
GRESSARD
Lot
n°5:
Ossature
282
537.99
-19
506.00
263
031.99
bois
>
DIT
que
la dépense
correspondante
sera
inscrite
au
Budget
principal
de
la Communauté
de
Communes,
>
AUTORISE
le
Président,
ou
son
représentant,
à
signer
les
avenants
correspondants
avec
les
entreprises
titulaires. Fait
le même
jour,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme,
_.
/
Ted
me
N
Le
Président,
—
7
NN
Rémy
RTINOT
Ke
N°
x
REÇU
EN
PREFECTURE
le
18/12/2825
plication
agréée
E-legalite
com
1
10071645-20251217-2025
_9$-DE
DELIB
2025-98