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Procès Verbal - PV Seance du 27 10 23
Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune de Sainte-Foy-Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Seance du 27 10 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
SAINTE FOY SAINT SULPICE
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 27 OCTOBRE 2023 À 20 H 30
Date de la convocation : 17 octobre 2023
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 13
Nombres de membres excusés : 2
Nombre de membres absent : O0
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-sept octobre, à vingt heures trente, les membres du Conseil
Municipal de la commune de Sainte Foy Saint Sulpice, dûment convoqués, se sont réunis, en session
ordinaire, salle du conseil municipal en Mairie, sous la présidence de Monsieur Mickaël MIOMANDRE,
Maire.
PRESENTS: Messieurs MIOMANDRE M. - PONVIANNE G. - JURINE T. - DUINAT J. - PALLUAT DE BESSET
D. - REBOUX A. - RICO S. - THIVOLET D. - VERCHERAND P.- VIALF. - Mesdames TRICAUD M. - BARROUX
V.- MOREL P.
ABSENT(S) EXCUSE(S) : COUTURIER A. - DE OLIVEIRA EF.
ABSENT: 0
SECRETAIRE DE SEANCE: Monsieur PALLUAT DE BESSET Didier
Nomination d’un secrétaire de séance: Conformément à l’article L2121-15 Du Code Général des
Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir
les fonctions de secrétaire de séance. Monsieur PALLUAT DE BESSET Didier est désigné secrétaire de
séance.
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
Nomination d’un secrétaire de séance ;
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 septembre 2023 ;
Demandes de subventions : Aménagement de la Place Saint Cyr;
Présentation du projet de la Micro-crèche ;
Point sur la Chapelle Saint Sulpice ;
Divers :
o PLUIi
o Déchets
o La Jussie
o Départen retraite
VNVNNVNNNY
YV
Procès-verbal de séance
Mairie de STE FOY ST SULPICE
Page 1]|4 1 —- Aménagement de la Place Saint Cyr: Demandes de subventions
(Département, Région, Etat)
Délibération N°DEL2023-10-31 : Enveloppe territorialisée départementale 2024
Délibération N°DEL2023-10-32 : Enveloppe régionale
DÉHBErATIOR NARAUES" 40: 45 DBIRAGR 5 ÉRRIemEn Ve des Terraites Rurœux Le (DETR}
Dans la continuité des travaux d'aménagement du centre-bourg, Monsieur Gilles PONVIANNE, 1°
adjoint, présente à l’assemblée les plans des travaux prévus pour l'aménagement de la Place Saint-Cyr
et le projet d'éclairage de la place. Monsieur Gilles PONVIANNE présente ensuite plusieurs
devis (service études et travaux, voirie, déplacement et nettoyage de la Croix, mobilier urbain,
paysagiste) pour un montant total de 211 627.35 € HT. Les travaux concernant l'éclairage public et les
voiries communautaires pourront être pris sur le budget des enveloppes communales à Loire Forez
Agglomération. Il rappelle également que la commune a passé une convention avec le service Etudes
et Travaux de Loire Forez Agglomération qui se charge du montage administratif du dossier et du suivi
de chantier.
Monsieur le Maire propose de solliciter des subventions au titre de l’enveloppe territorialisée
départementale 2024, au titre de l'enveloppe régionale et au titre de la DETR pour aider aux travaux
d'aménagement de la Place Saint-Cyr, pour un maximum de 80% du coût du projet. Un rendez-vous
avec le Département a eu lieu en septembre pour présenter le projet aux référents du secteur.
Après discussion, le conseil municipal, à l'unanimité, approuve ces trois demandes de subventions.
> VOTE
En exercice 15 | POUR 13
Présents 13 | CONTRE 0
Procurations O | ABSTENTION O0
Pris part au vote 13 | TOTAL 13
2 — Présentation du projet de la Micro-crèche
Madame Magali TRICAUD, adjointe, expose au Conseil que la commune a été contacté pour un projet
d'implantation d’une micro-crèche. Une rencontre a eu lieu en septembre. Cette structure pourrait
accueillir jusqu’à 12 enfants pour 4 salariés. Le terrain est trouvé et il y a de la demande sur le secteur
puisque certains parents ne souhaitaient pas mettre leurs enfants à l’école de Ste-Foy-St-Sulpice par
manque de moyens de garde (assistantes maternelles ou crèche) sur la commune. Ce projet reste à
valider par Loire Forez Agglomération, qui a la compétente Petite Enfance, et la CAF de la Loire. Une
rencontre avec la référente de secteur est prévu début novembre.
A titre indicatif, Madame Magali TRICAUD informe le Conseil de l'effectif prévisionnel de la classe de
Petite et Moyenne Sections : 31 enfants pour la rentrée prochaine.
Procès-verbal de séa
Mairie de STE FOY ST SUL 3 — Chapelle Saint-Sulpice
EST CNTSD EVA AE NS EN PS EPP PALETTE
Monsieur Gilles PONVIANNE, 1° adjoint, informe le Conseil qu’une association a été créée : « Les Amis
de la Chapelle Saint-Sulpice », dont les membres sont :
Président : Didier PALLUAT DE BESSET Vice-Président : Gilles PONVIANNE
Trésorière : Paulette MOREL Vice-Trésorière : Anne PALLUAT DE BESSET
Secrétaire : Lydie PONVIANNE Vice-Secrétaire : Dominique THIVOLET
Les statuts ont été envoyés en Préfecture.
Monsieur Didier PALLUAT DE BESSET, conseiller, donne lecture d’un historique de la Chapelle Saint-
Sulpice. Un rendez-vous à la Diana aura lieu en novembre. L'association Les Amis de la Chapelle Saint-
Sulpice compte une vingtaine d’adhérents qui souhaitent s'investir dans ce projet. La prochaine
réunion se tiendra le 9 novembre 2023 afin de définir un projet à la Chapelle après la rénovation. Un
architecte du patrimoine a été contacté.
> PLUi:
Monsieur Gilles POINVIANNE, 1° adjoint, rappelle au Conseil les différentes étapes du travail autour
du PLUi à 87 communes. Monsieur Patrice VERCHERAND, conseiller, expose au Conseil le contenu des
réunions, les réflexions collectives qui ont été menées. La phase d'élaboration étant presque terminée,
la prochaine étape sera les débats des conseils municipaux et du conseil communautaire quant au
Projet d'Aménagement et de Développement Durable. Il faudra faire preuve de vigilance sur les
prochains avis à donner.
> Déchets:
Monsieur le Maire informe le Conseil de la mise en place prochaine de la TEOMI — Taxe d’Enlèvement
des Ordures Ménagères Incitative, qui variera en fonction du nombre de levées. Une réunion, réservée
aux élus, à ce sujet aura lieu à St-Etienne-Le-Molard le 16 novembre à 19h.
> La Jussie :
Monsieur André REBOUX, conseiller, expose au Conseil le contenu de la formation « Reconnaissance
de la Jussie à grandes fleurs » qui a eu lieu le 10 octobre à Arthun. L'objectif de la formation était de
former le maximum de personnes en lien avec la gestion des étangs à savoir reconnaitre la jussie, afin
d’en limiter au maximum la propagation sur les plaques d’étangs du secteur. Il y a déjà quelques étangs
colonisés sur la commune. Il faut faire attention à ne pas contaminer d’autres étangs, notamment lors
de la fête des Etangs.
> Départ en retraite :
Monsieur le Maire informe du départ en retraite à venir de l'employé communal au 31 mai 2024. Un
recrutement est à prévoir pour un poste à temps plein.
Procès-verbal de s
Mairie de STE FOY ST SULPICE Prochain Conseil Municipal : vendredi 15 décembre 2023 à 20h30
05/11/2023 à 10h30 : Visite école et mairie pour état des fenêtres
Commémoration du 11 novembre : 11h30 devant le Monument aux morts
Vœux 2024 : Dimanche 14 janvier 2024 à la Salle des Fêtes
Prévoir une date sur 2024 pour visite de l’Assemblée Nationale et du Sénat
Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2023
Le procès-verbal de la séance du 15 septembre 2023 n’appelle aucune observation et est approuvé
à l’unanimité.
> VOTE
En exercice 15 POUR
Présents 13 CONTRE 0
Procurations 0 ABSTENTION 0
Pris part au vote 13 TOTAL
SIGNATURES
Mickaël MIOMANDRE,
Maire et Président de séance :
Clôture de la séance à : 22 heures 15.
Didier PALLUAT DE BESSET,
Secrétaire de séance :
Procès-
Mairie E En
verbal
FO Y SULPICE
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