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Convocation - 6345591850 1885 convocation cm 22 05 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Convocation - 6345591850 1885 convocation cm 22 05 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises, Éducation,
+-MARCx,
RS “Li
EN.FoRE‘ Mesdames et Messieurs les Adjoints au Maire
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux
Saint-Marcellin-en-Forez, le 15 mai 2025
CONVOCATION
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
JEUDI 22 MAI 2025 à 20 heures
A la salle du Colombier
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA DERNIERE SEANCE
FINANCES
i- DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT - BATIR ET LOGER - OPERATION DE CONSTRUCTION DE 12 LOGEMENTS SITUES 11 RUE DU 8 MAI 1945 —- APPROBATION 2- BUDGET COMMUNE - DEMANDE D’ADMISSION EN NON-VALEUR 3- REGION AUVERGNE RHONE ALPES - DEMANDE DE SUBVENTION AFIN D’ACQUERIR UN TASER POUR LA POLICE MUNICIPALE — APPROBATION
4- REGION AUVERGNE RHONE ALPES - DEMANDE DE SUBVENTION POUR INSTALLATION D'UN SYSTEME ALERTE INTRUSION DANS LES TROIS BATIMENTS SCOLAIRES — APPROBATION
PATRIMOINE
5- CIMETIERE - REPRISE DE 43 CONCESSIONS FUNERAIRES EN ETAT D’ABANDON - APPROBATION
ENVIRONNEMENT
6- LOIRE FOREZ AGGLOMERATION - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN PLACE ET LA GESTION D'UN SITE DE COMPOSTAGE DE PROXIMITE - PLACE STE CATHERINE - APPROBATION
CULTURE
7- CONVENTION TRIPARTITE DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS LECTURE PUBLIQUE AVEC LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE ET LOIRE FOREZ AGGLOMERATION -— PERIODE 2025-2027 — APPROBATION
VIE ASSOCIATIVE
8- SUBVENTIONS MUNICIPALES DE L'ANNÉE 2025 - APPROBATION 9- DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE- ASSOCIATION BMX - APPROBATION 10- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE MARCELLINOIS D'ANIMATION POUR LA PERIODE 2025-2027 — RENOUVELLEMENT — APPROBATION
ENFANCE JEUNESSE
11- SUBVENTIONS RELATIVES AUX PROJETS PEDAGOGIQUES DES ECOLES POUR L'ANNÉE 2025 — APPROBATION
12- CAMPS D'ETE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE DANS LE CADRE DE L'OPERATION « ETE JEUNES » - ANNEE 2025 — APPROBATION SOCIAL
13- CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE DE CHANTIERS EDUCATIFS AVEC LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE — ANNEE 2025 - APPROBATION
1/2 RESSOURCES HUMAINES
14- TABLEAU DU PERSONNEL - MODIFICATION
15- RECOURS A DEUX CONTRATS D'APPRENTISSAGE AFFECTES AU POLE ENFANCE JEUNESSE - ANNEE SCOLAIRE 2025-2026 - APPROBATION
DECISIONS MUNICIPALES
QUESTIONS DIVERSES
- Présentation du rapport d’activité 2024 de la Police municipale. - Tirage au sort chantiers éducatifs 2025.
- Jurés d’assises
Le Maire
Eric LARDON
PJ. :
- Convocation
- Note de synthèse
- PV du CM du 27/03/2025
- Annexes
- Pouvoir