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Convocation - 2525824991 1889 convocation cm 2025 07 03
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Convocation - 2525824991 1889 convocation cm 2025 07 03)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Famille, Tourisme,
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Mesdames et Messieurs les Adjoints au Maire
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux
Saint-Marcellin-en-Forez, le 26 juin 2025
CONVOCATION
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
J EU DI 3 J UI LL ET 2 0 2 5 à 2 0 h eu r es
A l a s a ll e d u Col omb i er
OR DR E D U J OU R
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA DERNIERE SEANCE
FINANCES
1- REGION AUVERGNE RHONE ALPES – DEMANDE DE SUBVENTION POUR INSTALLER UNE CAMERA PLACE DES COMBATTANTS – APPROBATION
2- FONDS VERT – DEMANDE DE SUBVENTION POUR CREER UNE RESERVE INCENDIE EN CITERNE SOUPLE – ROUTE DE CHATELUS – APPROBATION
PATRIMOINE BATI
3- ENTRETIEN DES LOCAUX SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES ET NETTOYAGE DE LA VITRERIE DES BATIMENTS MUNICIPAUX – MARCHE – APPROBATION
4- TARIFS MUNICIPAUX – LOCATION MATERIELS – APPROBATION
ENFANCE JEUNESSE
5- PLAN EDUCATIF DE TERRITOIRE – PERIODE 2025 - 2028 – APPROBATION 6- AGENCE NATIONALE DES CHEQUES VACANCES – CONVENTION POUR ACCEPTER LES CHEQUES VACANCES COMME MOYEN DE PAIEMENT – APPROBATION 7- TARIFS DES SERVICES DU POLE ENFANCE JEUNESSE – ANNEE SCOLAIRE 2025 - 2026 – MODIFICATION
8- REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES DU POLE ENFANCE JEUNESSE – MODIFICATION 9- ASSOCIATION « LES FRANCAS » - CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT DE L’ACTION EN DIRECTION DES ENFANTS ET DES ADOLESCENTS – MODIFICATION 10- TARIFS MUNICIPAUX – ACCUEIL JEUNES – APPROBATION
RESEAUX
11- BIEF DE MAZENOD - CONVENTION D’AUTORISATION DE PASSAGE ET DE REALISATION DE TRAVAUX D’ENTRETIEN – APPROBATION
12- BATIR ET LOGER - CREATION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE ENTRE LA RUE DU DR GUINARD ET L’ESPACE LE MOULIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ - APPROBATION
ENVIRONNEMENT
13- LOIRE FOREZ AGGLOMERATION – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN PLACE D’UN SITE DE COMPOSTAGE DE PROXIMITE – RUE PASTEUR – APPROBATION 14- LOIRE FOREZ AGGLOMERATION – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN PLACE D’UN SITE DE COMPOSTAGE DE – RUE DU 8 MAI – APPROBATION
INTERCOMMUNALITE
15- LOIRE FOREZ AGGLOMERATION – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL POUR ACCUEILLIR LE RELAI PETITE ENFANCE – APPROBATION
RESSOURCES HUMAINES
16- TABLEAU DU PERSONNEL - MODIFICATION 2 / 2
17- RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ – APPROBATION
DECISIONS MUNICIPALES
QUESTIONS DIVERSES
- Présentation du rapport d’activité du service Enfance Jeunesse
P.J. :
- Convocation
- Note de synthèse
- PV du CM du 22/05/2025
- Annexes
- Pouvoir
Le Maire
Eric LARDON