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Convocation - 4328025000 1832 convocation v2 cm 2024 09 05
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Convocation - 4328025000 1832 convocation v2 cm 2024 09 05)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Espaces terrestres et maritimes, Industrie,
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Mesdames et Messieurs les Adjoints au Maire
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux
Saint-Marcellin-en-Forez, le 5 septembre 2024
CONVOCATION
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
J EU DI 1 2 S E PT EM BR E 2 02 4 à 2 0 h eu re s
A l a s a ll e d u Col omb i er
ORD R E DU JO U R
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA DERNIERE SEANCE
SOCIAL
1- CONVENTION AVEC LE COMITE DE LA LOIRE DE LA LIGUE CONTRE LE CANCER - APPROBATION
INTERCOMMUNALITÉ
2- CONVENTION DE PASSAGE, DE BALISAGE GRP ET D’ENTRETIEN DE L’ITINERAIRE RAIL ET RAMBERTES AVEC LA FEDERATION FRANCAISE DE RANDONNEE DE LA LOIRE - APPROBATION 3- CONVENTION DE TRAVAUX RIVIERES POUR LA REOUVERTURE D’UNE ANNEXE HYDRAULIQUE BASSIN VERSANT MARE, BONSON ET AFFLUENTS - APPROBATION
PATRIMOINE
4- ACQUISITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUEE ALLEE DU BEL HORIZON – DOSSIER BONNEFOI
5- ACQUISITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUEE LE BOIS – DOSSIER CONSORTS BALANDRAUD
6- ACQUISITION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUEE ROUTE DE LA FONT SARRAZINS – DOSSIER MAZET
RESSOURCES HUMAINES
7- MODIFICATION DU TABLEAU DU PERSONNEL
DECISIONS MUNICIPALES
QUESTIONS DIVERSES
PJ :
- Convocation
- Note de synthèse
- PV du CM du 20/06/2024
- Annexes
- Pouvoir
Le Maire
Eric LARDON