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Déliberation - xikmzevr5gvgo1
Document publié le Mercredi 3 décembre 2025 par la commune d'Apremont.
Lien du pdf (Déliberation - xikmzevr5gvgo1)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Eau et assainissement,
1
20 RUE DE LA FRUITIERE 01100 APREMONT Tel : 04 74 75 50 24 - courriel : mairie@apremont-ain.fr - www.apremont-ain.fr
DATE DE LA CONVOCATION : 06/02/2026
: 04/03/2026
DATE D'AFFICHAGE : 11/03 /2026
-mille-vingt-six, le 11 février, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué s'est réuni, sous la présidence de son maire Claude DOCHE, à la Salle du
Présents : Claude DOCHE, Philippe GUILLEMIN, Fanny MONOD, Jacques PASCAL, Odile SONTHONNAX, Douglas JACKSON, Chantal FABRE, Christian AYMOZ.
Excusés : Pascal FERRY (pouvoir à Douglas JACKSON)
A NOTER
LA PRESENCE EN SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
DE MMES MARIELLE LEVRAT ET VIRGINIE TREUILLET
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer.
-15 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil
Municipal nomme à unanimité Fanny MONOD, Secrétaire de séance. Ouverture de la séance par Claude DOCHE à 19h00.
1. Approbation du Conseil Municipal du 3 décembre 2025
2.
3.
4.
5.
6. Elections Municipales -Assesseurs aux élections du 15 et du 22 Mars 2026
7.
8. Dates du prochain conseil et des réunions des commissions
Discussions
Utilisation du hangar communal
Entretien voiries
Piégeage des frelons asiatiques
________________________________________________________________________ 2
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1. Approbation du Conseil Municipal du 3 décembre 2025
Le Conseil Municipal du 3 décembre
représentés.
2. Présentation des résultats provisoires
Budget Principal - Fonctionnement
Les prévisions 2025 des dépenses de fonctionnement du budget principal avaient été
établies sur les bases des dépenses réalisées en 2024 majorées de 10% pour
prendre en compte les augmentations sur les consommables, les services et les frais de
personnel. Les dépenses réalisées en 2025 (359 575
rapport à celles de 2024, relativement bien réparties sur tous les postes de dépenses. Il est à
noter que la masse salariale (145 représente 40% des dépenses de fonctionnement.
Les prévisions 2025 des recettes de fonctionnement du budget principal ont été établies sur
les bases des recettes réalisées en 2024 (408 390 en minorant les postes sur lesquels des
incertitudes existent, à savoir les dotations exceptionnelles et les contrats. Les recettes
réalisées en 2025 (455 sont supérieures de 10% par rapport à nos prévisions. Ce
Il en résulte donc un excédent de fonctionnement de 96 265
Budget Principal - Investissement
Les
2025-2026
. Un montant de 105
première tranche de travaux.
(150 59 ont été
réalisées sur le projet Ablatrix (80
-1 de la Mairie (9 et un renouvellement partiel
(122 sont
composées du FCTVA (44 500
-28 249 3
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Budget annexe Forêt- Fonctionnement
Les recettes prévisionnelles de ventes de bois pour 2025 (Ventes de bois frais de coupe)
avaient été fixées à 37 recettes réalisées ont été plus importantes que prévues
52 097 .
Les dépenses de fonctionnent du budget Forêt réalisées pour 2025 (105 comprennent
25 ont pu être transférés au budget principal.
Les recettes de fonctionnement du budget Forêt pour 2025 (134
Il en résulte donc un excédent de fonctionnement de 29 325
Budget annexe Forêt- Investissement
7 340
3.
Les résultats provisoires de fonctionnement du budget forêt pour 2025 font apparaitre un
excédent de 29 qui sera transféré sur le budget 2026.
Les recettes prévisionnelles de bois pour 2026 sont estimées à 54
On propose de se recentrer sur le dégagement manuel des régénérations naturelles sur la
parcelle 59 de 16Ha
biodiversité nte .
Le coût serait de 22 (aide : 9 , incluant également
périmètre de cette parcelle (bornage : 1 .
. Les recettes de la forêt le permettent et il est
important
quelques années.
. Le
, ce que le Conseil Municipal
approuve. 4
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4.
Comme déjà évoqué en séance de conseil municipal, l
La commune souhaite préserver le petit patrimoine et veut maintenir en état de
fonctionnement ce four.
a décidé de
participer financièrement et de façon significative aux côtés de la commune.
e notre village pour ses
opérations de galettes a été sollicitée pour aider financièrement à la réfection de ce four.
. Les bénéfices seront
.
Le coût de la réfection du four est de 13 .
Il est demandé au Conseil de mettre ces travaux au budget de 2026.
Le Conseil donne pouvoir au fond de
concours 2026 de HBA.
Le financement global de ce projet pourrait donc se faire par 40% par la commune, 30% par
Le Conseil Municipal remercie vivement les parties prenantes de ce projet et notamment
du village pour son implication et son geste financier
significatif.
Délibération 1-2026
5.
réaliser notre bulletin municipal pour une publication avant les
élections.
Il est décidé de le finaliser avant les élections le bilan financier qui sera validé en séance de conseil municipal du 4/03/26. Par conséquent, le bulletin sera sortante se charge de sa
finalisation, la nouvelle équipe assurera sa distribution. 5
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6. Elections Municipales -Assesseurs aux élections du 15 et du 22 Mars 2026
Commission de contrôle des listes électorales : 20/02/26.
Horaires élections : 8h00-18h00
Elections du 15/03/26
8h-13h : Fanny MONOD, Jacques PASCAL, Philippe GUILLEMIN
13h-18h : Chantal FAVRE, Claude DOCHE, Douglas JACKSON
Elections du 22/03/26
8h-13h : Fanny MONOD, Philippe GUILLEMIN, Chantal FABRE
13h-18h : Douglas JACKSON, Claude DOCHE, Christian AYMOZ
7.
le permettra. Réunion programmée avec la société de travaux de TP mi-février pour décider
de la date de redémarrage des travaux.
e par la construction
Les travaux de voirie suivront par le traitement des eaux pluviales sur toute la route de la
Roche Thomas et par le reprofilage de la chaussée.
Le coût prévisionnel des travaux de cette 2ème phase 112 000 . Cette dépense
sera imputée au budget investissement de la commune pour 2026 qui sera mis au budget
2026.
Les travaux devraient être terminés en mai
circulation.
Le coût prévisionnel 74
000 (objectif 165 sera de 68 .
Le coût pour la commune sera de 106 000 , montant financé sur fonds propres.
8. Date du prochain conseil
Date du prochain Conseil : mercredi 4 mars 2026 6
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Discussions
Utilisation du hangar communal : Le Chef de Corps des pompiers Apremont-
Charix a signalé en Mairie que la place allouée au m
de fond e matériel
des pompiers est insuffisante. Cette situation a engendré des tensions entre
du ski de fond et le Chef de Corps le samedi 7 février 2026 puisque
.
Le Chef de Corps a alerté la Commune sur cette altercation.
Le Conseil Municipal souligne que les pompiers doivent rester prioritaires sur le
stockage de leur équipement et matériel versus une association de loisirs.
Le Maire prend note et contactera
pour redéfinir l du hangar communal.
Fermeture de la porte du hangar communal : il est demandé
Rebouchage des trous centre village : sera fait rapidement
municipal.
Zones à reprendre sur Vye du Tour, Eterres et Cris : il est demandé par le Conseil
Municipal quand les malfaçons de goudronnage seront reprises ?
Le Maire précise que émise et que les zones seront reprises
en même temps que la réfection de la Rou
Piégeage des frelons asiatiques
frelon asiatique : il est proposé à la commune de se fournir gracieusement en
pièges. Une convention de partenariat est signée, Douglas Jackson a été désigné
un référent communal
municipal répond favorablement à cette proposition (à noter que 4 nids ont été
enlevés cette année sur la commune).
Tous les points ayant été examinés, la séance est levée à 21 heures.
Fanny Monod, Secrétaire de séance.