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Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 15 octobre 2024
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Vatan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 15 octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
€
Vie de
VATA
N
Vatan,
le 9 octobre
2024
Monsieur
Philippe
METIVIER
Maire
de
Vatan
Aux Membres
du
Conseil
Municipal
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
prier
de
bien
vouloir
assister
au
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
en
Mairie
de
Vatan
:
Mardi
15
octobre
2024
à
19
heures
30
- Salle
du
Conseil.
Ordre
du
jour
:
Désignation
du
secrétaire
de
séance
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
10
septembre
2024
2.
Compte-rendu
des
décisions
prises
conformément
à
l'article
L2122.22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
portant
sur
les
délégations
de
pouvoirs
au
Maire
3.
Installation
d’un
nouveau
conseiller
municipal
4.
Composition
des
commissions
et
renouvellement
des
représentants
des
organismes
extérieurs
en
Création
d’une
voie
piétonne-cyclo
avenue
de
la Sentinelle
: approbation
de
l’opération
et
du
plan
de
financement
Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
pour
la
Place
Pillain
Fonds
de
concours
voirie
2024
à la Communauté
de
Communes
Champagne-Boischauts
Adhésion
au
contrat
d'assurance
des
risques
statutaires
du
Centre
de
Gestion
de
l'Indre
© œ nu a Adhésion
à
la
convention
de
participation
«
prévoyance
»
proposée
par
le
groupement
des
centres
de
gestion
du
Cher,
de
l’Eure-et-Loir,
de
l'Indre
et du
Loir-et-Cher
Questions
diverses
Espace
aux
adjoints
LE
MAIRE,
Philippe
METIVIER
Hôtel
de
Ville — Place
de
la
République
—
36150
VATAN-
Tél.
02.54.49,76.31
Mail
: accueil@vatan.fr