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Convocation - Convocation du CM du 15 janvier 2024
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Vatan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du CM du 15 janvier 2024)
Thèmes du document : Énergies, Travail et emploi, Environnement,
''<:
c'e.
]
I
N
Vatan,
le
9 janvier
2024
Monsieur
Philippe
METIVIER
Maire
de
Vatan
AUX Membres
du
Conseil
Municipal
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
prier
de
bien
vouloir
assister
au
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
en
Mairie
de
Vatan
:
Lundi
15
janvier
2024
à
19
heures
30
- Salle
du
Conseil
ORDRE
DU
JOUR
Délibérations
Présentation
des
projets
d'énergies
renouvelables
de
la
Société
SEPALE
Administration
générale
:
1.
N°2024.01.01 :
Cimetière
: prise
en
charge
par
la commune
des
dégâts
sur
les
concessions
Urbanisme :
1.
N°2024.01.02
: Autorisation
de
signature
de
la
convention
de
servitude
avec
ENEDIS
pour
le
raccordement
HTA
BIOENERGIES
123
et
le passage
de
lignes
électriques
souterraines
Ressources
humaines :
1.
N°2024.01.03
: Création
d’un
emploi
permanent
Finances
1.
N°2024.01.04
: Demande
de
DETR
2024
pour
l'aménagement
de
la
Place
Pillain
2.
N°2024.01.05
: Proposition
de
cession
d’un
bien
situé
94
rue
Grande
3.
N°2024.01.06
: Autorisation
spéciale
de
crédits
d'investissement
n °2 — exercice
2024
4.
N°2024.01.07
: Convention
avec
le
Département
(chemin
piétonnier
route
d’Issoudun)
Questions
diverses
Espace
aux
adjoints Hôtel
de
Ville
—
Place
de
là
République
— 36150
VATAN-
Tél.
02.54.49.76.31
Mail
: accueil@vatan.fr