Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 15 octobre 202
Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 11 juin 2024
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 16 avril 2024 1
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 20 fevrier 2024
Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 10 decembre 20
Convocation - Convocation CM du 25 mars 2025
Déliberation - 2024 10 01 Installation dun nouveau conseiller mun
Déliberation - 2024 03 09 Adoption budget 2024 Commune
Convocation - convocation
Déliberation - 2024 03 01 Compte gestion 2023 Chesnaye
Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 19 mars 2024
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Vatan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 19 mars 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
ATAN Madame,
Monsieur,
Vatan,
le
6
mars
2024
Monsieur
Philippe
METIVIER
Maire
de
Vatan
AUX Membres
du
Conseil
Municipal
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
J'ai
l'honneur
de
vous
prier
de
bien
vouloir
assister
au
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
en
Mairie
de
Vatan :
Délibérations
Finances
1.
N°2024.03.01 :
2.
N°2024.03.02 :
3.
N°2024.03.03
:
4,
N°2024.03.04
:
5.
N°2024.03.05 :
6.
N°2024.03.06:
7.
N°2024.03.07
8.
N°2024.03.08 :
9,
N°2024.03.09 :
10.
N°2024.03.10
11.
N°2024.03.11
:
12.
N°2024.03.12
:
Mardi
19
mars
2024
à
19
heures
30
- Salle
du
Conseil
ORDRE
DU
JOUR
Adoption
du
compte
de
gestion
2023
—
budget
annexe
ferme
de
la
Chesnaye
Adoption
du
compte
administratif
2023
-
budget
annexe
ferme
de
la
Chesnaye
Affectation
du
résultat
2023
— budget
annexe
ferme
de
la Chesnaye
Adoption
du
budget
primitif
2024
—
budget
annexe
ferme
de
la
Chesnaye
Adoption
du
compte
de
gestion
2023
- budget
principal
Adoption
du
compte
administratif
2023
—
budget
principal
: Affectation
du
résultat
2023
—
budget
principal
Vote
du
taux
des
taxes
directes
locales
2024
Adoption
du
budget
primitif
2024
—
budget
principal
: Attribution
d’une
subvention
à l'association
"Vatan
Tu
Reviendras
|"
Règlement
d’un
sinistre
par
protocole
d'accord
transactionnel
Désignation
d’un
huissier
de
justice
pour
recouvrement
d’impayés
Questions
diverses
Espace
aux
adjoints
LE MAIRE,
Philippe
METIVIER
ER
EN
Hôtel
de
Ville
—
Place
de
la
République
— 36150
VATAN-
Tél.
02.54.49.76.31
Mail
: accueil@vatan.fr