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Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune de Bourgoin-Jallieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DB221116 195 tableau effectifs)
Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Institutions publiques,
Ville de # a“ 18215 00535-20221146-DB201418 195.
Boürfgoin-Jallieu
COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2022
RESSOURCES HUMAINES
DB221116195
L'an deux mille vingt-deux, le seize novembre à vingt heures, les conseillers municipaux légalement
convoqués le neuf novembre, se sont réunis au nombre prescrit par la loi en séance publique, à la halle
Grenette située place de la Haile à Bourgoin-Jallieu.
La séance est ouverte à 20 heures 05. Elle est présidée par Monsieur Vincent CHRIQUI, Maire.
Il procède à l'appel des conseillers municipaux.
ASSISTENT A LA SEANCE : Vincent CHRIQUI, Jean-Pierre GIRARD, Marie-Laure DESFORGES, Aurélien LEPRETRE,
Hélène ACCETTOLA, Olivier DIAS, Marguerite BACCAM, Dorian MAILLET, Océane ROULOT,
Sébastien CHALESSIN, Alain BATILLOT, Armand BONNAMY, Marie-Thérèse DUSSERT, Thierry JOSEPH,
Christian CIOFFI, Nathalie JACQUEMOND, Gaël LEGAY-BELLOD, Semiha ALATAS, Robert BRIOUDE,
Marie-Claude SOUCHAUD, Isabelle RENARD, Odile MARTIN, Michael AYDIN, Kévin DOREL,
Anne CROUZIER, Roger RICHERMOZ, Jean-Claude PARDAL.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 35
Présents : 27 Votants : 31
Absents : Anissa DAOUI, Laurent CAMPO, Aurélia MASSON, Laurent MAGUET (a quitté la séance à 21h05).
Excusés, ayant donné pouvoir :
- Myriam ABDERRAHIM, pouvoir à Jean-Pierre GIRARD
- Chantal BUSSY, pouvoir à Marguerite BACCAM
- Dominique CADI, pouvoir à Christian CIOFFI
- Damien PERRARD, pouvoir à Isabelle RENARD
Secrétaire de séance : Océane ROULOT est nommée secrétaire de séance conformément aux dispositions
de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
30 : PERSONNEL COMMUNAL — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ]
Dans le cadre de la gestion des ressources humaines et afin de pouvoir ajuster les effectifs aux besoins
de l'organisation, il est nécessaire de modifier le tableau des effectifs comme suit :
CREATIONS OÙ MODIFICATIONS de postes de TITULAIRES
Ces informations concernent les emplois existants ou à créer. La délibération crée les emplois aux
cadres d'emplois correspondants.
SERVICES/POLES CREATIONS SUPPRESSIONS ETP CADRES D'EMPLOIS EMPLOIS
{DIRECTION (GRADES)
. 1 1 Adjoints administratifs F il
RH Agent d'accue 1 1 Adjoints d'animation
Technicien de 1 1 Technicien
BATIMENTS maintenance 1 1 {Technicien}
STATIONNEMENT | Receveur Placier 1 1 Adjoints techniques
ESPACE SENIORS Agent téléalarme 1 1 Adjoints techniques Il est proposé au Conseil Municipal de/d’ :
3800525-20221116-08221116 195-DE ID : 058-2138
-_ Approuver les modifications ci-dessus apportées au tableau des effectifs ;
- Autoriser le Maire ou un adjoint ayant délégation en la matière à signer tous actes et effectuer
toutes formalités nécessaires à l'exécution de la présente délibération ;
-_ Prendre acte que les crédits nécessaires sont inscrits au budget.
Le conseil municipal,
Après avoir entendu l'exposé ci-dessus,
Après en avoir délibéré,
Adopte la délibération à l'unanimité des voix.
Ainsi fait et délibéré à Bourgoin-Jallieu, le mercredi 16 novembre 2022.
Le secrétaire de séance Le Maire