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Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Bourgoin-Jallieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DB230921119 modification tableau des effectifs)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
Commune de Bourgoin-Jallieu –Conseil municipal du 21 septembre 2023 – Extraits du registre des délibérations– page 63
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2023
RESSOURCES HUMAINES
DB230921119
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-et-un septembre à dix-neuf heures trente, les conseillers municipaux légalement convoqués le quinze septembre, se sont réunis au nombre prescrit par la loi en séance publique, à la halle Grenette située place de la Halle à Bourgoin-Jallieu.
La séance est ouverte à 19 heures 35. Elle est présidée par Monsieur Vincent CHRIQUI, Maire.
Il procède à l’appel des conseillers municipaux.
ASSISTENT A LA SEANCE : Vincent CHRIQUI, Jean-Pierre GIRARD, Marie-Laure DESFORGES, Aurélien LEPRÊTRE, Hélène ACCETTOLA, Olivier DIAS, Myriam ABDERRAHIM, Marguerite BACCAM, Dorian MAILLET, Océane ROULOT, Sébastien CHALESSIN, Alain BATILLOT, Armand BONNAMY, Marie-Thérèse DUSSERT, Chantal BUSSY, Christian CIOFFI, Gaël LEGAY-BELLOD, Dominique CADI, Robert BRIOUDE, Marie- Claude SOUCHAUD, Gabriel BERTEA, Isabelle RENARD, Odile MARTINI, Kévin DOREL, Damien PERRARD, Anne CROUZIER Roger RICHERMOZ, Michael AYDIN, Laurent MAGUET.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 35
Présents : 29 Votants : 32
Absents : Anissa DAOUI, Aurélia MASSON, Jean-Claude PARDAL.
Excusés :
- Thierry JOSEPH, pouvoir à Christian CIOFFI
- Laurent CAMPO, pouvoir à Gabriel BERTEA
- Semiha ALATAS, pouvoir à Myriam ABDERRAHIM.
Secrétaire de séance : Océane ROULOT est nommée secrétaire de séance conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Dans le cadre de la gestion des ressources humaines et afin de pouvoir ajuster les effectifs aux besoins de l’organisation, il est nécessaire de modifier le tableau des effectifs comme suit :
CREATIONS OU SUPRESSIONS DE POSTE – TITULAIRE
Ces informations concernent les emplois existants ou à créer. La délibération crée les emplois aux grades correspondants. Commune de Bourgoin-Jallieu –Conseil municipal du 21 septembre 2023 – Extraits du registre des délibérations– page 64
POLES/SERVICES EMPLOIS GRADES N° DE POSTE CREATIONS SUPPRESSIONS ETP STATUT
URBANISME Instructeur du droit des sols Attaché 5965 1 1 Titulaire Rédacteur 1 1
TEMPS DE
L’ENFANT Chef d’équipe
Agent de maîtrise 5166 1 1 Titulaire
Adjoint technique principal de 1ère cl 1 1
MUSEE Responsable des publics
Assistante de conservation du
patrimoine et des bibliothèques 3124 1 1 Titulaire
Attaché de conservation du
patrimoine et des bibliothèques 1 1
PROPRETE DES
BATIMENTS
Agent de
propreté
Adjoint technique 5063 1 0.7 Titulaire Adjoint technique 1 1
CUISINE
CENTRALE/OFFICE Agent d’office
Adjoint technique pal 2ème cl 3903 1 1 Titulaire
Adjoint technique 1 1
CUISINE
CENTRALE/OFFICE Agent d’office
Adjoint technique pal 2ème cl 3911 1 1 Titulaire
Adjoint technique 1 1
CUISINE
CENTRALE/OFFICE Agent d’office
Adjoint technique pal 1ère cl 3906 1 0.8 Titulaire
Adjoint technique 1 0.8
POLE BATIMENTS Technicien bâtiment Technicien principal de 1ère cl 0024 1 1 Titulaire
DRH DRH Attaché hors classe 4422 1 1 Titulaire
POLE ADMINISTRATION
GENERALE
Assistante
assurance Adjoint administratif pal 1
ère cl 4983 1 1 Titulaire
AFFAIRES
GENERALES
Agent des Affaires
générales Adjoint d’animation pal 1
ère cl 4984 1 1 Titulaire
AFFAIRES
GENERALES
Agent des Affaires
générales Adjoint administratif 1 1 Titulaire
ESPACE SENIORS Animateur séniors Adjoint d’animation principal de 2
ème cl
4145 1 1 Titulaire Adjoint d’animation principal de 1ère cl 1
Il est proposé au Conseil Municipal d’/de :
- Approuver les modifications ci-dessus apportées au tableau des effectifs ;
- Autoriser le Maire ou un adjoint ayant délégation en la matière à signer tous actes et effectuer toutes formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération ;
- Prendre acte que les crédits nécessaires sont inscrits au budget
Le conseil municipal,
Après avoir entendu l’exposé ci-dessus,
Après en avoir délibéré,
Adopte la délibération à l’unanimité des voix.
Ainsi fait et délibéré à Bourgoin-Jallieu, le Jeudi 21 septembre 2023.
Le Maire Le secrétaire de séance