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Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Tallud-Sainte-Gemme.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations a afficher avril 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
L'an deux mil vingt-quatre, le dix avril, le Conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de M. Lionel
GAZEAU, maire.
Présents : Lionel GAZEAU - Raphaël DAGUSÉ - Élise DAGUSÉ – Mickaël ÉTOURNEAU –– Michel GABET – Myriam
DEGUIL – Catherine RAUTUREAU – Stéphane DEVIENNE - Nadine PIEUR - Théo BLANCHARD.
Absent : Néant.
Secrétaire de séance : Mickaël ÉTOURNEAU
ORDRE DU JOUR :
• Protection sociale complémentaire
• Remboursement des frais d’élus
• Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat pour les agents de la fonction publique
• Subventions aux associations 2024
• Prise en charge financière d’un élève d’Ulis à l’école privée de Pouzauges
• Participation au centre médico-scolaire de Chantonnay
• Demande de subvention auprès de l’état au titre du « Fonds Vert »
• Loi APER : zones d’accélération pour les énergies renouvelables
Informations diverses
2024-04-22 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA
COUVERTURE DU RISQUE PRÉVOYANCE DES AGENTS
Approuvé à l’unanimité
2024-04-23 REMBOURSEMENT DES FRAIS D’ÉLUS
Approuvé à l’unanimité
2024-04-24 PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT POUR LES AGENTS DE LA FONCTION
PUBLIQUE
Approuvé à l’unanimité
2024-04-25 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024
Approuvé à l’unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
- 10 AVRIL 2024 –
Article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales 2024-04-26 PRISE EN CHARGE FINANCIÈRE D’UN ÉLÈVE ULIS A L’ÉCOLE PRIVÉE DE POUZAUGES
Approuvé à l’unanimité
2024-04-27 PARTICPATION AUX FRAIS DU CENTRE MÉDICO-SCOLAIRE DE CHANTONNAY
Approuvé à l’unanimité
2024-04-28 MAM, DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ÉTAT AU TITRE DU FONDS VERT
Approuvé à l’unanimité
2024-04-29 SUBVENTION POUR L’ASSOCIATION FAMILLES RURALE AU TITRE DE L’ACCUEIL
PÉRISCOLAIRE DE LA COMMUNE
Approuvé à l’unanimité
Vu par le Maire,
Lionel Gazeau
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