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Déliberation - liste des deliberations a afficher juillet 1
Document publié le Mercredi 12 juillet 2023 par la commune de Tallud-Sainte-Gemme.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations a afficher juillet 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
L'an deux mil vingt-trois, le douze juillet, le Conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de M. Lionel GAZEAU, maire.
Présents : Lionel GAZEAU, Raphaël DAGUSÉ, Mickaël ÉTOURNEAU, Nadine PRIEUR, Stéphane
DEVIENNE, Catherine RAUTUREAU, Myriam DEGUIL.
Absents : Élise DAGUSÉ, Michel GABET, Théo BLANCHARD.
Secrétaire de séance : Mickaël ÉTOURNEAU
N° des
délibérations Délibérations Approuvée/re
jetée
2023-07-30
2023-07-31
2023-07-32
2023-07-33
Communauté de Communes du Pays de Pouzauges :
rapport de la Chambre Régionale des Comptes
Communauté de Communes du Pays de Pouzauges :
rapport de la CLECT
Arrêté du projet de Plan de Mobilité Simplifié du Pays de
Pouzauges
Mise en place de la nomenclature comptable M57 à la
place de la M14
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
2023-07-34 Projet de requalification du centre bourg : proposition des
bureaux d’étude
Rejetée
Vu par le Maire,
Lionel Gazeau
#signature#
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
- 12 juillet 2023 -