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Déliberation - liste des deliberations cm 01 02 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 01 02 2023)
Thèmes du document : Santé, Fiscalité, Éducation,
SANT RE" CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 1% FEVRIER 2023
QE. dE PRENLER FEVRIER DEUX-MILLE-VINGT-TROIS A DIX-HUIT HEURES TRENTE,
S'EST RÉUNI LE CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-JEAN-DE-VEDAS EN SALLE DES
GRANGES, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR FRANCOIS RIO, MAIRE DE LA
COMMUNE, À LA SUITE D'UNE CONVOCATION EN DATE DU VINGT-SIX JANVIER DEUX-
MILLE-VINGT-TROIS. |
PRESENTS : M. RIO, Mme FABRY, M. PLAUTIN, M. PIOT, Mme BRUEL, M. VAN
LEYNSEELE, Mme PENA, Mme MAURIN, M. HIVIN, M. TREPREAU, M. BRUGUIERE,
Mme PASSERAT DE LA CHAPELLE, Mme BIANCO CHAINE, M. QUINTIN, Mme MOUGIN,
M. LEFEVRE, Mme RIMBERT, M. BLANCHARD, M. ROBIN, Mme MYSONA, Mme ROLLAND,
M. FONTVIEILLE, Mme OMS, Mme VESSIOT.
ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : M. WALCZACK donne procuration à M.
HIVIN, M. CADIOU donne procuration à Mme ROLLAND, Mme DE ROBERT DE
LAFREGEYRE donne procuration à Mme FABRY, M. SIGAUD donne procuration à
M. BRUGUIERE, Mme RANAIVO donne procuration à M. RIO.
ABSENTS : Mme FERRAI, M. BOISSEAU, M. THEOL, M. DE BOISGELIN.
Mme Véronique FABRŸY a été élue secrétaire de séance à l'unanimité, en
application de l’article L 2121-45 du Code Général des Collectivités
Territoriales. ‘
LISTE DES DELIBERATIONS
N° N°
d'ordre Délibération
Présentation de l'état de
1 2023-002 l'ensemble des indemnités perçues
par les élus du Conseil Municipal
Adoptée à la
majorité
Rendu compte de l'utilisation des | Adoptée à la 2 . 2023-003 crédits de « Dépenses imprévues majorité
Modification n°03 de
l'Autorisation de programme /
3 2023-004 crédits de paiement pour la
‘ réhabilitation du groupe scolaire
élémentaire des Escholiers
Adoptée à la
majorité
Page 1 sur 3
Modification n°02 de
l'Autorisation de programme /
4 2023-005 crédits de paiement pour la Adopie à la
construction d'un Centre de !
Jeunesse
Modification n°02 de
l'’Autorisation de programme /
5 2023-006 crédits de paiement | pour Adoptée à la
l'aménagement des cours d'écoles - | majorité
désimperméabilisation
/végétalisation
Modification n°02 de
. [ l'Autorisation de programme / Adoptée à
6 2023-007 crédits de paiement pour la opiee à ê : majorité
construction et couverture de 3
courts de Tennis /
| Modification n°02 de
7 2023-008 1 Autorisation de programme / Adoptée à
crédits de paiement pour l'unanimité
l'extension de la Gendarmerie
Modification n°02 de
l’Autorisation de programme /
8 2023-009 crédits de paiement pour la Adoptée à
création d’une maison de la l'unanimité
nature'et de l’environnement et
réhabilitation du parc du Terral
Modification n°01 de
l'Autorisation de programme / ‘Adoptée à
9 2023-010 crédits de paiement pour la a opiée a ce , . s unanimité
création d'une Halle Gymnique à
Roque Fraïsse
Ouverture d’une Autorisation de
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