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Convocation - convocation cm 27 01 2022
Document publié le Jeudi 27 janvier 2022 par la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 27 01 2022)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Éducation,
jean de védas Saint-Jean-de-Védas, Le 13 janvier 2022 AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX REF. : 2022 - FR/FLILS Affaire suivie par : Laurie SALATTI OBJET : CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL D Monsieur, " À (e) n ce ty Le Conseil Municipal se réunira le JEUDI 27 JANVIER 2022 à 18H30 à la salle des Granges. ORDRE DU JOUR 1- Informations diverses IL - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales) D200-2021 : Location de la salle des Granges et de la salle des familles D201-2021 : Contrat de cession D203-2021 : Location de la salle de la Cheminée D204-2021 : Location de la salle des familles D205-2021 : Contrat de cession D206-2021 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne D207-2021 : Location de la salle des familles D209-2021 : Location de salle des familles D210-2021 : Location de la salle des Granges D211-2021 : Mise à disposition de la salle des Granges et de salle des familles à une association védasienne D212-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne D213-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne D214-2021 : Location de la salle des Granges D215-2021 : Location de la salle de la cheminée D216-2021 : Location de la salle de la cheminée D217-2021 : Mise à disposition de la salle polyvalente de l'école René Cassin à une association védasienne D218-2021 : Location de la salle des familles e D219-2021 : Tarif exceptionnel pour les spectacles du 18 décembre 2021 à l'occasion du marché de Noël Mairie de Saint Jean de Védas - 4 rue de la Mairie - 34430 Saint Jean de Védas - France tél. : 04 67 07 83 00 - fax. : 04 67 47 22 21 - www.saintjeandevedas.fr jean de védas
° D220-2021 : Attribution du marché fournitures de matériels informatique pour les
écoles de la ville — M2021-19 — Lot 1 « Ordinateurs portables » - Lot 2 « Classe mobile » - Lot 3 « Vidéoprojecteurs » - Lot 4 « Matériels réseaux » - Lot 5 « Bornes WIFI »
° D221-2021 : Contrat d'assistance et de maintenance du progiciel LOGISOFT
SECURITE C2021-34
° D224-2021 : Location de la salle des familles
Il - Délibérations
Administration - Finances
1. Présentation de l'état de l'ensemble des indemnités perçues par les élus du Conseil
Municipal — JP.PIOT
2. Clôture de l'autorisation de programme et crédits de paiement concemant la
réhabilitation de la salle des Granges - JP. PIOT
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couverture de 3 courts de Tennis » - JP. PIOT |
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Mairie de Saint Jean de Védas - 4 rue de la Mairie - 34430 Saint Jean de Védas - France tél. : 04 67 07 83 00 - fax. : 04 67 47 22 21 - www.saintjeandevedas.fr jean de védas
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22. Subvention de fonctionnement 2022 aux associations de la commune - P. HIVIN
23. Subventions de projets 2022 aux associations de la commune - P. HIVIN
IV : Questions écrites/orales
Vous trouverez, jointe à la présente convocation, la note de synthèse des dossiers
soumis à délibération.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
François RIO,
ll ire de Saint eanr-cle
AUS ot Crun- n/ À E
FINE de Saint Jean dev -Æ Se are AN ; - France