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Compte-Rendu - Doc compte rendu du CM du 23 Mai
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ascros.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Doc compte rendu du CM du 23 Mai)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
MAIRIE
D’?
ASCROS
ASCROS,
le
30
Mai
2020
06260
ASCROS
#
04.93.05.84.21 Télécopie
:
04.93.05.68.24
Compte-rendu
de
la
Réunion
en
Mairie
d'ASCROS,
du
Conseil
Municipal
Du
Samedi
23
Mai
2020
Président
:
Vincent
GIOBERGIA.
Elus
présents
:
AUTHIE
Eddie,
BAILET
Patrick,
CANTIELLO
Raffaele,
CHENET
Florian,
DILMI
Henri,
GIOBERGIA
Vincent,
HAMES
Nicole,
PACCINO
Charles,
RAYBAUD
Alaïin,
SGARRONI
Alain,
VALTIER
Jean-Luc.
Secrétaire
de
séance
:
CHENET
Florian,
désigné
à
l'unanimité.
Ordre
du
Jour
:
Mise
en
place
du
Conseil
Municipal
;
Élection
du
Maire
et
des
Adjoints.
0)
Ouverture
de
la
séance
à
10
heures
30
En
raison
de
la
crise
sanitaire,
le
Conseil
Municipal
s'est
tenu
conformément
aux
dispositions
gouvernementales
en
vigueur
(distanciations,
protections...)
:
en
Mairie,
porte
ouverte.
Appel
des
Conseillers
Municipaux
par
Monsieur
le
Maire.
La
séance
a
été
filmée
et
enregistrée
dans
sa
totalité.
1)
Élection
du
Maire
Assesseurs
:
M.
BAILET
Patrick,
M.
VALTIER
Jean-Luc,
Présidence
:
M.
Alain
SGARRONI,
doyen
de
l'Assemblée,
Monsieur
GIOBERGIA
Vincent
est
élu
Maire,
à
l'unanimité. 2)Élection
des
Adjoints
ler
Adjoint
:
M.
RAYBAUD
Alain,
2ème
Adjoint
:
M.
SGARRONI
Alain,
3ème
Adjointe
:
Mme
HAMES
Nicole.
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
à
l'Assemblée
de
la
Charte
de
l'Elu
Local.
Responsabilités
et
engagements
de
l'Elu
pendant
toute
la
durée
du
mandat. Discours
de
Monsieur
le
Maire,
en
faisant
le
tour
de
table
de
tous
ses
Conseillers
:
vision
du
mandat,
proche
des
citoyens,
avec
des
projets
réalistes
qui
correspondent
à
leurs
attentes.
3)
Délégations
du
Conseil
Municipal
à
Monsieur
Maire
Monsieur
le
Maire
fait
part
à
l’Assemblée
de
la
liste
de
toutes
les
délégations
d'usage
pour
la
mandature.
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
4)
Délégations
de
Monsieur
le
Maire
Centre
De
Gestion
06
-
Comité
Technique
(CDGO06-CT)
:
Titulaire
GIOBERGIA
Vincent,
Suppléant
RAYBAUD
Alaïn
;
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
-Association
des
Maires
(06
(ADMO06)
:
Titulaire
GIOBERGIA
Vincent,
Suppléant
RAYBAUD
Alaïn
;
Vote
:
Pour,
à
l’unanimité
—Association
des
Maires
Ruraux
06
(ADMRO6)
:
Titulaire
GIOBERGIA
Vincent,
Suppléant
RAYBAUD
Alain
;
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
—-SICTIAM
:
Titulaire
GIOBERGIA
Vincent,
Suppléant
RAYBAUD
Alain
;
Vote
:
Pour,
à
l’unanimité
-Communauté
de
Communes
des
Alpes
d'Azur
(CCAA)
:
Titulaire
GIOBERGIA
Vincent,
Suppléant
RAYBAUD
Alain
;
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
-SDEG
:
Titulaire
RAYBAUD
Alain,
Suppléant
GIOBERGIA
Vincent
;
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
—Association
des
Communes
Pastorales
(ACP)
:
Titulaire
GIOBERGIA
Vincent,
Suppléant
RAYBAUD
Alain
;
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
Fédération
Nationale
des
Communes
Forestières
(FNDCF)
;
Titulaire
GIOBERGIA
Vincent,
Suppléant
RAYBAUD
Alain
;
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité Régie
des
Eaux
Alpes
Azur
Mercantour
(REAAM)
:
Titulaire
RAYBAUD
Alain,
Suppléant
GIOBERGIA
Vincent
;
Vote
:
Pour,
à
l’unanimité
Correspondant
Défense
:
Titulaire
RAYBAUD
Alain,
Suppléant
GIOBERGIA
Vincent
;
Vote
:
Pour,
à
l’unanimité
—Parc
Naturel
Régional
des
Préalpes
d'Azur
(PNR)
:
Titulaire
HAMES
Nicole,
Suppléant
DILMI
Henri
;
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
5)
Indemnités
des
Elus
o
Monsieur
le
Maire
a
droit
à
17
%
de
l’indice
brut
1027.
Monsieur
le
Maire
a
percevra
100
%
de
cette
somme.
Les
3
Adjoints
au
Maire
ont
droit
à
6,6
%
de
l’indice
brut
1027.
—
Le
premier
Adjoint
au
Maire
-
M.
Alain
RAYBAUD
-
percevra
100
%
de
cette
somme.
—
Les
deux
autres
Adjoints
au
Maire
M.
Alain
SGARRONI
et
Mme
Nicole
HAMES
-
percevront
29,15
%
de
cette
somme.
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
L'ordre
du
jour
ayant
été
épuisé,
Monsieur
Le
Maire
procède
à
la
clôture
de
la
séance
à
12
heures
30
minutes,
en
saluant
et
en
remerciant
toute
l’Assemblée.
M.
Le
Maire,
Vincent
GIOBERGIA