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Compte-Rendu - Doc Compte rendu CM 03 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ascros.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Doc Compte rendu CM 03 05)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
MAIRIE
D’
ASCROS
ASCROS,
le
6
Mai
2023
06260
ASCROS
Ææ
04.93.05.84.21 Télécopie
:
04.93.05.68.24
Compte-rendu
de
la
Réunion,
en
Mairie
d'ASCROS,
du
Conseil
Municipal
Mercredi
3
Mai
2023
à
15
heures
Président
:
Vincent
GIOBERGIA.
Élus
présents
:
CANTIELLO
Raffaèle,
DILMI
Henri,
GIOBERGIA
Vincent,
HAMES
Nicole,
PACCINO
Charles
avec
procuration
à
HAMES
Nicole,
RAYBAUD
Alain,
SGARRONI
Alain,
VALTIER
Jean-Luc.
Élus
absents
:
AUTHIÉ
Eddie,
CHENET
Florian.
Secrétaire
de
séance
:
Nicole
HAMES,
désignée
à
l’unanimité.
Ordre
du
Jour
:
Élection
des
nouveaux
adjoints
aux
postes
de
1%
et
2°
adjoint.
0)
Ouverture
de
la
séance
à
15
heures
1)Élection
des
nouveaux
adjoints
aux
postes
de
1°
et
2%
adjoint
au
Maire Lecture
du
courrier
réponse
de
M.
Le
Préfet
des
Alpes-Maritimes,
adressé
à
M.
le
Maire,
prenant
acte
de
la
démission
de
Messieurs
les
1
et
2ème
Adjoints
M.
Alain
RAYBAUD
et
M.
Alain
SGARRONI.
Réponse
individuelle
faite
à
chacun
des
adjoints,
le
26
avril
2023,
directement
par
les
services
préfectoraux
suite
à
leur
courrier
de
démission. Vote
à
bulletins
secrets
pour
l'élection
au
poste
de
1°
Adjoint.
Seul
candidat
:
M.
Alain
SGARRONI.
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
Vote
à
bulletins
secrets
pour
l'élection
au
poste
de
2%
Adjoint.
Seul
candidat
:
M.
Alain
RAYBAUD.
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
2)
indemnités
mensuelle
de
fonction
des
Adjoints
au
Maire
Indemnité
de
fonction
de
M.
le
1°
Adjoint,
M.
Alain
SGARRONI
318.82
euros
brut
soit
275.78
euros
net
par
mois.
Le
mois
de
mai
sera
proratisé
à
la
date
d'élection.
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
L'Assemblée
décide
d’une
augmentation
de
l'indemnité
de
fonction
pour
les
2èmes
et
3èmes
Adjoints.
Indemnité
de
fonction
du
M.
le
2°"®
Adjoint,
M.
Alain
RAYBAUD
;
Indemnité
de
fonction
de
Mme
la
3%
Adjointe,
Nicole
HAMES
173.90
euros
brut
soit
150.42
euros
net
par
mois.
Le
mois
de
mai
sera
proratisé
à
la
date
d'élection.
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
3)
Délégations
à
M.
le
1° Adjoint,
Alain
SGARRONI
-
Régie
des
Eaux
(REAAM/SMIAGE)
Titulaire
:
M.
Vincent
GIOBERGIA,
Suppléant
:
M.
A.
SGARRONI
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
-
Communauté
de
Communes
Alpes
d'Azur
Titulaire
:
M.
Vincent
GIOBERGIA,
Suppléant
:
M.
Alain
SGARRONT.
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
-
Correspondant
Défense
Titulaire
:
M.
Alain
SGARRONI,
Suppléant
:
M.
Vincent
GIOBERGIA.
Vote
:
Pour,
à
l'unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
Le
Maire
procède
à
la
clôture
de
la
séance
à
16
heures,
en
saluant
et
en
remerciant
toute
l’Assemblée.
M.
Le
Maire,
Vincent
GIOBERGIA