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Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Crotenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 20240312)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/03/2024
Présents : Olivier CAVALLIN, Loïs MATIVET, Raphaël COTE, Gérald BESANCON, Carole FAIVRE, Thierry ROCHE, Florian
CASEAUX, Benjamin PETOT, Amandine MARCHIONINI, Damien SARTORIS,
Absent : Félicien JOUHAM
Secrétaire de séance : Carole FAIVRE
Le quorum est atteint Le compte rendu du conseil municipal du 01/02/2024 est adopté à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR
1/ Point restaurant
Une réunion avec la commission de recrutement de la Communauté de Communes s’est réunie. Le dossier de
Monsieur et Madame ECOIFFIER ressort à l’unanimité.
L’ouverture est prévue le 1er septembre prochain. Une lettre d’engagement a été signée. Monsieur ECOIFFIER
est le cuisinier du restaurant « LA GRANGE »à SIROD et son épouse est second de cuisine au restaurant « LE
REPERE » à CHAMPAGNOLE.
Des travaux dans l’auberge sont à finir : changement des huisseries, maçonnerie et barrière.
Les futurs restaurateurs ne loueront pas l’appartement. La Mairie va par conséquent procéder à sa mise en
location.
2/ RPQS
En 2023, la commune a consommé 3536 m3 d’eau de moins qu’en 2022, malgré 4 abonnements de plus, soit
une diminution des recettes de 2260 € par rapport à l’année dernière, soit un total de recette de 51430 €.
Malgré la fuite de fin d’année le rendement est passé de 67 à 68 %. Les pertes sont de 14 256 m3.
Le conseil municipal vote le rapport du RPQS à l’unanimité.
3/ Eclairage public
Enedis a réalisé une étude sur un an concernant l’éclairage public :
*en 2022 : consommation de 26 996,88 kWh
*en 2023 : consommation de 11 511,65 kWh
Soit une économie de 3 050,00 €
4/ Vente de bois de chauffage
Suite à l’ouverture des plis cacheté du 19 février 2024, les lots sont attribués comme suit :
*parcelle ZB n° 67 : GAEC DU TAMBEAU, Messieurs CASEAUX Florian et Mickaël offre un prix de 7 € le stère
*parcelle ZB n° 45 : SAM SARL, Monsieur Alexandre MARSAUD, offre un prix de 10,50 € le stère (2 lots)
*parcelle ZC n° 51 : GAEC DU TAMBEAU, Messieurs CASEAUX Florian et Mickaël offre un prix de 7 € le stère
*parcelle ZB, n° 66 : SAM SARL, Monsieur Alexandre MARSAUD, offre un prix de 11,50 € le stère
*parcelle ZB n° 46 : Monsieur Michel ROCHE offre un prix de 7 € le stère
Le conseil vote cette attribution des lots à l’unanimité.
5/ Demande de location de terrain Monsieur et Madame BARDET, qui élèvent plusieurs espèces de volailles empiètent sur le terrain communal. Ils
demandent à régulariser la situation et à louer ce terrain à la commune.
Le conseil décide de ne pas leur louer le terrain et leur demandé de se mettre en conformité avec les limites de
leur propriété et avec la réglementation en vigueur.
6/ Changement de grade
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le changement de grade de Véronique. Elle passe de rédacteur
principal de 2 ème classe à 1ere classe à compter du 01/05/2024.
7/ Poste de secrétaire
Véronique part à la retraite le 1er novembre 2024.
Le recrutement a été lancé avec le centre de gestion. Deux candidatures ont été reçues, dont une candidate
exerçant déjà à la mairie de Cuvier pour une durée de 20H/ semaine.
La Maire propose donc un contrat de 10H/semaine du 1er mai au 1er juillet 2024 afin qu’elle puisse voir les
particularités liées au poste de secrétaire de Mairie de la commune.
Elle commencerait à plein temps à partir du 1er août.
Monsieur le Maire demande au conseil l’autorisation de recrutement à partir du 1er mai pour 10h/semaine.
1 abstention 9 pour, la résolution est donc adoptée.
8/ Vestiaire de foot
L’appel d’offre a été lancé.
Olivier remercie Amandine pour avoir publié les informations sur le site : crotenay.fr
L’appel d’offre sera clôturé le 28 mars prochain à midi. Les réponses peuvent être adressées à la mairie et
auprès de Symetria.
Pour rappel la commission d’appel d’offre est la suivante :
Titulaires : Olivier, Félicien, Loïs et Gérald
Suppléants : Raphaël, Florian et Benjamin.
Si l’un des titulaires ou suppléants faitt partie d’une entreprise ayant répondu à l’appel d’offre, il ne pourra pas
faire partie de cette commission, par conséquent Félicien et Loïs sont exclus de la commission.
L’ouverture des plis sera réalisée le 2 avril prochain, à la mairie, à 17h00.
Questions diverses
*la fibre est arrivée. Une réunion publique aura lieu le 9 avril prochain à la salle des fêtes.
*une chasse aux œufs organisée par le Sou des écoles et le Golf des 4 saisons se déroulera le 23 mars prochain
au golf.
*Le même jour aura lieu la corvée pour la taille des haies.
*Le conseil municipal remercie chaleureusement les personnes qui se sont chargées de réparer et d’entretenir la
fontaine de la PRAZ.
*Concernant le tri des bio-déchets : nous sommes dans l’attente d’une réponse du SICTOM.
La séance est levée à 21h52.