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Déliberation - crcm octobre 2025
Document publié le Jeudi 2 octobre 2025 par la commune de Crotenay.
Lien du pdf (Déliberation - crcm octobre 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 2 octobre 2025
Présents : Olivier CAVALLIN, Loïs MATIVET, Raphaël COTE, Gérald BESANCON, Carole FAIVRE,
Thierry ROCHE, Florian CASEAUX, Benjamin PETOT, Amandine MARCHIONINI , Damien
SARTORIS, Félicien JOUHAM, Amandine MARCHIONINI
Secrétaire de séance : Carole FAIVRE
Le quorum est atteint
Vot mpte ren nseil nicipal t re 2
Gérald fait plusieurs remarques sur le compte rendu du conseil municipal du 2 septembre 2025
concernant la coupe des tilleuls et Les délibérations prises lors du précédent conseil
concernant le point 1 de l’ordre du jour.
Le compte rendu du conseil municipal est mis au vote :
Votre contre :1 Pour: 10
Le compte rendu du conseil municipal du 2 septembre 2025 est adopté.
Trois points sont ajoutés à l’ordre du jour:
*Remise de la légion d'honneur à Monsieur CIONCO
*Vente de terrain communal
*Droit de passage
ORDRE DU JOUR
1/ Retrait des délibérations n° 941, 942, 943 :
La préfecture a invalidé Les délibérations prises le 2 septembre dernier concernant le retrait ou
le maintien de Gérald dans ses fonctions d’adjoint, le maintien de 3 adjoints et La nomination du
3ème adjoint.
a) Maintien des fonctions d’adjoint :
Olivier propose que le vote du maintien des fonctions de premier adjoint de Gérald soit réalisé à
bulletin secret.
Gérald fait remarquer que ce vote à bulletin secret n’est pas obligatoire.
Pour:5 Contre :4 abstentions : 2
Vote pour ou contre le maintien des fonctions de Gérald de premier adjoint sans délégation :
1°" tour :
Pour:4 Contre:9
Le vote est nul 2° tour :
Pour:3 Contre:8 Abstention :0
Gérald n’est donc plus 1° adjoint,
Florian devient premier adjoint et Raphaël, deuxième.
b) Vote pour le maintien de 3 adjoints :
Le conseil vote ensuite pour Le maintien de 3 adjoints :
Contre:2 Abstention:0 Pour:9
Un troisième adjoint doit être nommé.
c) Vote du troisième adjoint :
Thierry se propose pour être candidat au poste de 3°"* adjoint.
Le vote se réalise à bulletin secret.
Pour:9 Nul:1 Abstention:1
Thierry est donc nommé 3° adjoint.
2°) Règlement de l’affouage
Le point 7 sera modifié. Chaque façonneur pourra au maximum exploiter 2 lots et non 4.
Vote du règlement: Abstention:1 Pour:10
Le règlement est adopté à l’unanimité.
Thierry indique qu’il y a beaucoup d'arbres secs sur les chemins de randonnée. Il propose une
vente au mieux disant à partir du 6 octobre pendant 15 jours.
Vote à l'unanimité.
°)R iné
Le repas des ainés aura lieu le 30 novembre prochain.
Un devis sera demandé au restaurant Le Cliché et la commission animation se charge du
groupe.
Les invitations seront distribuées fin octobre.
4°) Le journal de CROTENAY
La première réunion aura lieu début novembre.
Les articles devront être rendus pour Le 30 novembre prochain. La commune reprendra le même
imprimeur et le même graphiste.
5°) Droit de préemption
*vente Gauthier/Dos santos
*vente Robles/Doucey