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Document publié le Mercredi 10 juillet 2024 par la commune de Bâtie-Montgascon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Resultat des VOTES CM 100724)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Banque, Institutions publiques,
RIPUBLIQUE FRANÇAISIS
Arrondissement de LA TOUR DU PIN RESULTAT DES VOTES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2024 à 20 heures
L'an deux mille vingt-quatre, le dix juillet à vingt heures.
Le Conseil Municipal de là Commune de la BÂTIE-MONTGASCON, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Nicolas SOLIER, Maire.
PRESENTS : Monsieur Nicolas SOLIER, Mesdames et Messieurs Alain VINCENT, Edith CHAMBAZ-
RAMBAUD, René BALMAIN, Françoise PONCET, Eric GUILLAUD, Armelle THIERNESSE, Ismaël
BRAHIMI, Maryline SARRAZIN, Sonia ROUSSEAUX, Nadège PESSE, Didier PERRIN, Ghyslaine BILLAUD.
ABSENTS EXCUSES: Messieurs Frédéric MINIÈRE (pouvoir à Alain VINCENT), Christophe VAGLIO (pouvoir à Ismaël BRAHIMT), Sébastien PONCET (pouvoir à Françoise PONCET), Benjamin REGIS (pouvoir à Nicolas SOLIER).
ABSENTE : Madame Laëtitia PLASSIARD.
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Sonia ROUSSEAUX.
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 2024-07-49 ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du compte-rendu de la séance du 12 juin 2024
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2024-07-50 ADMINISTRATION GENERALE Déploiement réseau Free Mobile
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
1 abstention
Délibération n° 2024-07-51 FINANCES
Acquisition d’emprise foncière pour la réalisation d’un cheminement piéton le long de la Route de Tapon
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2024-07-52 FINANCES
Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2024-07-53 FINANCES
Recours à emprunt
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2024-07-54 FINANCES
Adhésion au service « prestations de voirie » de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés Délibération n° 2024-07-55 FINANCES
Demande de subvention auprès de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné au titre du Fonds de concours 2024
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2024-07-56 FINANCES
Subvention exceptionnelle dans le cadte de la création d’un fonds d’urgence
pour la Vallée du Vénéon par le Département de l’Isère
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
La Secrétaire de séance
Sonia ROUSSEAUX Nicolas SOLIER
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