Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Resultat des VOTES CM 040924
Conseil Municipal - Resultat des VOTES CM 100724
Conseil Municipal - Resultat des VOTES CM 030424
Conseil Municipal - Resultat des VOTES CM 070224
Conseil Municipal - Resultat des VOTES CM 030424
Conseil Municipal - Resultat des votes CM du 14 mai 2025
Conseil Municipal - Resultat des VOTES CM 190124
Conseil Municipal - Resultat des VOTES CM 120624
Conseil Municipal - Resultat des VOTES CM 060324
Conseil Municipal - Resultat des VOTES CM 150524
Conseil Municipal - Resultat des VOTES CM 291124
Document publié le Vendredi 29 novembre 2024 par la commune de Bâtie-Montgascon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Resultat des VOTES CM 291124)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement de LA TOUR DU PIN RESULTAT DES VOTES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29 novembre 2024 à 20 h 30
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-neuf novembre à vingt heures trente.
Le Conseil Municipal de la Commune de la BÂTIE-MONTGASCON, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Nicolas SOLIER, Maire.
PRESENTS :
Monsieur Nicolas SOLIER, Mesdames et Messieurs Alain VINCENT, Edith CHAMBAZ-RAMBAUD, René
BALMAIN, Françoise PONCET, Eric GUILLAUD, Frédéric MINIERE, Armelle THIERNESSE, Ismaël
BRAHIMI, Christophe VAGLIO, Sonia ROUSSEAUX, Benjamin REGIS, Didier PERRIN, Ghyslaine
BILLAUD.
ABSENTS EXCUSES :
Madame Maryline SARRAZIN (pouvoir à Sonia ROUSSEAUX), Monsieur Sébastien PONCET (pouvoir à
Françoise PONCET).
ABSENTES :
Mesdames Laëtitia PLASSIARD, Nadège PESSE.
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Ghyslaine BILLAUD.
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 2024-10-72 ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du compte-rendu de la séance du 18 octobre 2024
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2024-10-73 FINANCES
Convention Fourtière 2025 avec la SPA de Savoie : renouvellement
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2024-10-74 FINANCES
CMA Formation de Bourgoin-Jallieu : demande de subvention
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
1 abstention
Délibération n° 2024-10-75 FINANCES
MFR de Coublevie et Bourgoin-Jallieu : demande de subvention
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2024-10-76 VOIRIE
Création de deux quai bus à Evrieu : demande de subvention auprès de la Région Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés Délibération n° 2024-10-77 URBANISME
Déploiement réseau Free Mobile : projet d’installation d’une antenne-relais Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
2 abstentions
Délibération n° 2024-10-78 INTERCOMMUNALITE
Rapport d’activités 2023
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
1 abstention
La Secrétaire de séance Le Maire
Ghyslaine BILLAUD Nicolas SOLIER
1,