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Conseil Municipal - Resultat des VOTES CM 030424
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Bâtie-Montgascon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Resultat des VOTES CM 030424)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Bois et produits du bois,
REPUBLIQUIS FRANÇAISE
Arrondissement de LA TOUR DU PIN
se & RESULTAT DES VOTES
CA Pâte 7 O © \oxigaseon REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ER CON DEN OU ME MN Séance du 3 avril 2024 à 20 heures
L'an deux mille vingt-quatre, le trois avril à vingt heures.
Le Conseil Municipal de la Commune de la BÂTIE-MONTGASCON, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Nicolas SOLIER, Maire.
PRESENTS : Monsieur Nicolas SOLIER, Mesdames et Messieurs Alain VINCENT, Edith CHAMBAZ-
RAMBAUD, René BALMAIN, Françoise PONCET, Eric GUILLAUD, Armelle THIERNESSE, Ismaël
BRAHIMI, Christophe VAGLIO, Sonia ROUSSEAUX, Laëtitia PLASSIARD, Benjamin REGIS, Didier PERRIN, Ghyslaine BILLAUD.
ABSENTS EXCUSES: Monsieur Frédéric MINIERE (pouvoir à Alain VINCENT), Madame Maryline
SARRAZIN, Monsieur Sébastien PONCET (pouvoir à Françoise PONCET).
ABSENT : Madame Nadège PESSE.
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Eric GUILLAUD.
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 2024-04-30 ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du compte-rendu de la séance du 6 mars 2024
Adoption à l'unanimité
Délibération n° 2024-04-31 FINANCES
Affectation du résultat 2023
Adoption à l'unanimité
Délibération n° 2024-04-32 FINANCES
Vote des taux des impôts directs locaux
Adoption à l'unanimité
Délibération n° 2024-04-33 FINANCES
Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2024
Adoption à l'unanimité
Délibération n° 2024-04-34 FINANCES
Approbation du budget primitif 2024
Adoption à l'unanimité
2 abstentions pour la section de fonctionnement
Délibération n° 2024-04-35 FINANCES
Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
de La Bâtie-Montgascon au titre de l'exercice 2024
Adoption à l'unanimité
Délibération n° 2024-04-36 ADMINISTRATION GENERALE
Renouvellement des membres du Conseil d’Administration
du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de La Bâtie-Montgascon
Adoption à l'unanimité
|
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| Délibération n° 2024-04-37 RESSOURCES HUMAINES
Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise et Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Adoption à l'unanimité
Délibération n° 2024-04-38 ENVIRONNEMENT
Convention pour l'intervention de l’association Biodiversité Nature en Val d’Huert
dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique
Adoption à l'unanimité
Le Secrétaire de séance Le Maire
Eric GUILLAUD Nicolas SOLIER