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Ordre du Jour - cms du jour
Document publié le Lundi 11 avril 2022 par la commune de Saint-Martin-le-Vinoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
N° Section Objet Rapporteur Annexe
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2022-20 INSTITUTIONS Modification des commissions municipales SL non
2022-21 RESSOURCES HUMAINES Instauration de l'indemnité administrative de technicité (IAT) HPD non
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2022-25 INSTITUTIONS Adoption de la Charte du Parc Naturel régional de Chartreuse SL lien
2022-26 AMENAGEMENT Convention de mise à disposition d'un terrain privé à la commune destiné à une halte pour les cycles au col de Clémencières VL oui
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2022-28 FINANCES Autorisation de demander des subventions à la Région AuRA au titre de la rénovation en bois local pour le projet réhabilitation de l’hôtel de ville MP non
CONSEIL MUNICIPAL du 11 avril 2022