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Ordre du Jour - cms du jour
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Thèmes du document : Environnement, Industrie, Grandes et moyennes entreprises,
Affiché
le
1 3
Novembre
2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Claix
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL A r t i c l e 4 8 d e l a l o i d u 5 a v r i l 1 8 8 4
Le Conseil Municipal se réunira à la salle du
Conseil Municipal,
JEUDI 21 NOVEMBRE 2024 à 19 heures
ORDRE DU JOUR
N° OBJET
SERVICE /
RAPPORTEUR
ELEMENTS ADMINISTRATIFS
1 Convocation Conseil Municipal
2 Procès-Verbal du Conseil municipal, séance du 26 septembre 2024
3 Note de synthèse
4
Sommaire des arrêtés et décisions du Maire pris entre le 18 septembre 2024 et
le 12 novembre 2024
AFFAIRES GENERALES
5 Ouvertures dominicales 2025 AG/MNS
RESSOURCES HUMAINES
6 Recours au bénévolat RH/CR
7 Création d’un poste de Policier Municipal RH/MNS
SIT
8 Convention de mise à disposition de l’accord-cadre « Distribution de logiciels
multi-éditeurs et prestations de services associées »
SIT/CR
9 Convention de mise à disposition de l’accord-cadre « Fourniture de licenses et de
services en ligne pour les systèmes d’information équipés de solutions microsoft,
et services bureautiques en ligne alternatifs »
SIT/CR
FACP
10 Admission en non-valeur au titre de 2024 FACP/CR
DIRECTION TECHNIQUE AMENAGEMENT ET ENVIRONNEMENT
11 Rapport du mandataire de la Commune de Claix au sein de la SPL ALEC Grande
Région Grenobloise - exercice 2023
DTAE/YP
12 Définition des Zones d’Accélération pour les Energies Renouvelables - ZAEnR DTAE/YP
13 Transition énergétique – Autorisation de signature des conventions Fonds CHENE
saison 3, avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies
(FNCCR)
DTAE/YP
14 Falaise du Perthuis -Travaux de protection contre les chutes de blocs sur la falaise
du bois du Perthuis – Plan de financement et demandes de subventions
DTAE/RDS
15
Falaise du Perthuis – Travaux de protection contre les chutes de blocs sur la
falaise du bois du Perthuis – Demande d’autorisation de défrichement DTAE/RDS
16
Falaise du Perthuis – Travaux de protection contre les chutes de blocs sur la
falaise du bois du Perthuis – Convention pour autorisation d’installation en
terrain privé, d’ouvrages de protection contre les éboulements rocheux
DTAE/RDS
17
Convention de partenariat 2025-2027 avec la MFR de Vif pour la mise en œuvre
de « chantiers-écoles » DTAE/RK
18
Demande de subvention auprès de la Région pour l’acquisition d’une aire de jeux
pour le parc de la Ronzy, au titre du fonds d’aide à l’acquisition d’aires de jeux
adaptées et accessibles à tous les handicaps
DTAE/PR
Pour tout complément de dossier ou information, veuillez-vous adresser à la Direction Générale des Services