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Ordre du Jour - cms du jour
Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Saint-Martin-le-Vinoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
N° Section Objet Rapporteur Annexe
2022-41 FINANCES Décision Modificative n°2 MP
2022-42 FINANCES Commande Publique - Marché de restauration communale - Décision d'attribution MP
2022-43 FINANCES Commande Publique - Marché de transport communal - Décision d'attribution MP
2022-44 FINANCES Demande de participation des communes aux frais de scolarisation des élèves extérieurs et Ulis (Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire) SC
2022-45 RESSOURCES HUMAINES Tableau des postes et effectifs HPD
2022-46 RESSOURCES HUMAINES Modification de la liste des emplois justifiant de logement de fonction HPD
2022-47 RESSOURCES HUMAINES Convention cadre de partenariat avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale Auvergne-Rhône-Alpes (AURA) HPD
2022-48 CULTURE/ASSOCIATIONS Subvention exceptionnelle attribuée à l’association Foyer Arts et Loisirs SC
2022-49 CULTURE/ASSOCIATIONS Remise de la médaille de la Ville de Saint-Martin-le-Vinoux à Roger Joubert SL
2022-50 INTERCOMMUNALITE Approbation des statuts Grenoble Alpes Métropole AM
2022-51 INTERCOMMUNALITE Rapport de présentation 2021 de Grenoble Alpes Métropole sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets VL
2022-52 AMENAGEMENT Rapport d'activités de la SPL ALEC CB
2022-53 AMENAGEMENT Avis de la commune sur le dossier ICPE de la société VERKOR à Grenoble. VL
2022-54 AMENAGEMENT Avis de la commune sur l'évaluation environnementale du projet de liaison par câble entre Fontaine et Saint-Martin-le-Vinoux VL
CONSEIL MUNICIPAL du 03 octobre 2022