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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - conseil 2023 07 04)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Éducation,
N° OBJET
063 Désignation du secrétaire de séance
064 Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2023
065 Assainissement non-collectif – transfert d’équipement - Gentiane
066 Marché de transport scolaire - attribution
067 Scolaire – modification des horaires de l’école Benoît de Giromagny
068 Petite enfance-enfance-jeunesse – convention territoriale globale (CTG) – renouvellement de la convention
069 Enfance-jeunesse – règlement intérieur des ALSH
070 Enfance-jeunesse – délégation de service public à l’ALSH de Giromagny
071 Finances - tarifs
072 Attribution de subvention – Association Belfortaine de Vol Moteur
073 Economie – aide à l’immobilier d’entreprise – Plubeau et Compagnie – Auxelles-Bas
074 Statuts communautaires – modification statutaire
075 Ressources humaines – création d’un poste d’infirmière territoriale en soins généraux de classe normale
Etueffont, le 11 juillet 2023
Le Président,
Jean-Luc ANDERHUEBER
REPUBLIQUE FRANÇAISE ❖ DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 juillet 2023
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc ANDERHUEBER
Liste des délibérations