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Document publié le Mardi 24 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Famille,
COMMUNAUTE , DE
COMMUNES
Vosges
du
Sud
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
#
DEPARTEMENT
DU
TERRITOIRE
DE
BELFORT
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
24
janvier
2023
Sous
la présidence
de Monsieur
Jean-Luc
ANDERHUEBER
Liste
des
délibérations
N°
OBJET
001
|Désignation
du
secrétaire
de
séance
002
| Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
13
décembre
2022
003
| Petite
enfance
— renouvellement
des
conventions
d’objectifs
et de
financement
relatives
au
LAEP
et au
RPE
004
| Assainissement
— remboursement
à un
usager
005
| Marchés
publics
— projet
des
Papy’llons
— signature
des
marchés
de
travaux
006
| Ressources
humaines
— modification
du
poste
de
responsable
GEMAPI
007
_| Ecole
de
musique
2022-2023
— convention
avec
l’association
culturelle
sous
vosgienne
008
Développement
économique
—
aide
à l’immobilier
d’entreprise
—
convention
d’autorisation
avec
le
Conseil
régional
de
Bourgogne
—
Franche-Comté
Etueffont,
le 25
janvier
2023
Le
Président,