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Document publié le Dimanche 6 octobre 2024 par la commune de Gap.
Lien du pdf (unknown - 2024.09.27.15.A PJ)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit,
ViIIE de
118 8 BRENT EN CRUE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP ET MAIF
Entre les soussignés,
La Ville de Gap, commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au
3 rue colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de
Maire, dûment habilité à l'effet des présentes.
ci-après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
MAIF Société d'assurance mutuelle à cotisations variables, régie par le Code des
assurances, dont le siège social est situé 200, Avenue Salvador Allende, 79000 NIORT,
identifiée au Répertoire SIREN sous le n°775 709 702 représentée par Monsieur Jean
François Chassain en sa qualité de Mandataire du Conseil d'Administration MAIF, dûment
habilité à l'effet des présentes.
Ci-après désignée « MAIF »
D'autre part,
IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
Depuis plusieurs années la Ville de Gap organise le Trail Gapen'Cimes lequel se décline en
10 courses dont trois réservées aux enfants.
MAIF est devenue société à mission et s'est engagée à rechercher dans l'ensemble de ses
activités à agir en faveur du mieux commun. Le sport est une thématique d'intérêt du Groupe
MAIF. En tant qu'assureur de nombreuses fédérations et associations sportives, MAIF a
renforcé son engagement en devenant partenaire principal de la FFA (Fédération Française
d'Athlétisme) depuis 2017. Pour l'édition 2024, la Ville de Gap et MAIF souhaitent associer leurs images de marque et
conclure un partenariat pour la promotion et l'organisation des courses du Trail
Gapen'Cimes.
Les parties ont également convenu de poursuivre leur partenariat pour l'édition 2025.
CECI EXPOSE, IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 : Objet de la convention
La présente convention a pour objet de décrire les conditions et les modalités de
collaboration entre les parties, dans le cadre de l'organisation, par la Ville de Gap, de la
manifestation sportive du Trail Gapen'Cimes.
ARTICLE 2 : Engagement de MAIF
2.1 MAIF s'engage à soutenir la Ville de GAP pour l'organisation du Trail Gapen'Cimes en
participant financièrement à la hauteur de 5000 € TTC pour l'édition 2024.
Cette somme sera versée directement à Intersport Gap pour le financement de textile floqué
à destination des coureurs et des bénévoles.
Pour l'édition 2025, les parties conviennent dès à présent de se réunir en janvier de chaque
année aux fins de fixer le montant de la participation financière de MAIF pour l'édition
Gapen'cîmes de l’année en cours.
2.2 MAIF s'engage à communiquer sur l'évènement de la façon suivante :
o MAIF pourra utiliser les supports de communication officiels créés pour ledit
événement, à savoir les affiches et flyers imprimés pour l'édition 2024 aux fins de
communiquer sur l'édition du Trail Gapen'Cimes 2024
o MAIF s'engage à partager les informations relatives à l'évènement publiées sur
les réseaux sociaux utilisés par l'organisateur du Trail Gapen'Cimes
o MAIF s'engage à communiquer à la Ville de GAP le contenu du texte de
présentation qui sera publié sur le site web Gapencimes.fr ainsi que la charte
graphique MAIF pour l’utilisation des signes distinctifs MAIF (logos, marques.….),
o Si MAIF souhaite réaliser une création graphique propre, à des fins de
communication, contenant le logo Gapen'Cimes et/ou le logo de la Ville de Gap,
le support sera soumis pour validation préalable au service communication de la
Ville.
2.3 MAIF s'engage à fournir à la Ville de GAP 4 banderoles, 4 oriflammes, 1 arche
gonflable et leurs supports. 2.4 MAIF apportera tout élément nécessaire à l'aménagement et à la personnalisation
de son stand, exclusion faite des éléments fournis par La Ville de GAP et mentionnés à
l’article 3.1
2.5 MAIF s'engage à fournir à la Ville de GAP sa charte graphique aux fins de permettre
au logo MAIF d'apparaître sur les différents supports de communication prévus pour
l'édition 2024 du Gapen'cimes et pour la réalisation des dossards des courses
mentionnées à l'article 3.8 de la présente convention.
ARTICLE 3 : Engagements de la Ville de Gap
En contrepartie de la contribution financière de MAIF définie à l'article 2.1, la Ville de Gap
prend à sa charge les engagements listés ci-après :
3.1 La Ville de Gap s'engage à fournir à MAIF un emplacement de 8m x 4m sur le village
départ pour installer un stand afin d'exposer et de proposer ses produits et services. Les
activités commerciales réalisées sur ce stand sont de la responsabilité exclusive de la
société. Les aménagements de l’espace seront à fournir par la MAIF. Au préalable, une
demande devra être faite pour des tables et des chaises .
3.2 La Ville de Gap s'engage à présenter sur les réseaux sociaux, via la page Facebook
Trail Gapen'Cimes, le partenaire MAIF en publiant les textes et visuels fournis par le
Partenaire.
3.3 La Ville de Gap s'engage à afficher le logo du partenaire sur le site Gapencimes.fr et à installer sur ce site un lien de renvoi vers le site web du partenaire. Le logo du partenaire apparaît sur plusieurs pages du site du trail Gapencimes.fr et sera visible pendant la période de mai à novembre 2024.
3.4 MAIF apparaît sur le site web de la Gapencimes.fr avec une page dédiée aux 2 partenaires privés de la course dont MAIF fait partie. Un texte de présentation du sens de l'engagement, fourni par MAIF, apparaît sur le site web. Un lien de renvoi du site Gapencimes.fr vers le site web du site internet de MAIF est présent.
3.5 Le jour des courses, des dispositif publicitaires (4 banderoles, 4 oriflammes, 1 arche gonflable) pourront être déployés à l'effigie de MAIF et être mis en place sur le podium et au niveau du village départ après validation au préalable, par l'organisation (Support à fournir par vos soins).
3.6 Le jour des courses, le contenu du partenariat avec MAIF sera communiqué oralement par les speakers de course à l'appui d'un document fourni par MAIF et préalablement validé par la Direction des Sports, mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d'une course de pleine nature.
3.7 Le jour des courses, le logo de MAIF apparaîtra sur les dossards des courses KV, ST
MENS, P'tit ST MENS, et Course des Enfants. Ces dossards sont gardés par les
participants et apparaissent sur toutes les photos de l'événement.
3.8 MAIF bénéficiera de 10 gratuités valables pour inscription sur les courses de son choix. 3.9 Le jour des courses, MAIF pourra procéder à la remise des prix d’une course. La course
sera définie en accord avec MAIF et l'organisateur fin août.
3.10 La Ville de Gap s'engage à se procurer des textiles floqués à destination des coureurs
et des bénévoles auprès d'Intersport Gap.
La facture d’'Intersport Gap :
- sera établie au nom de MAIF,
- vérifiée par la Ville de Gap pour qu'elle corresponde aux prestations demandées par
la Ville de Gap,
-__ adressée ensuite à MAIF pour règlement.
La Ville de Gap informe MAIF que sous réserve de la révision à la baisse de son
engagement pour l'édition 2025, la Ville de Gap se réserve le droit de réviser à la baisse ses
engagements.
ARTICLE 4 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l'organisation de l'édition de la course
Gapen'Cimes 2024. La présente convention prend effet à la date de signature par les
parties, jusqu’au 6 octobre 2024.
A l'issue de la période initiale, la convention sera tacitement reconduite pour une période
déterminée d'un an, soit jusqu'en octobre 2025.Tout nouvel accord devra faire l'objet d'une
nouvelle convention.
ARTICLE 5 : Versement de la participation financière
La participation financière maximum de 5 000 € TTC (cinq mille euros Toutes taxes comprises) de MAIF sera versée sur présentation de la facture émise par Intersport Gap et validée par la Ville de GAP.
MAIF règlera la somme due directement à Intersport GAP au titre du présent contrat dans un délai de 45 jours calendaires à compter de la réception de la facture transmise par la Ville de Gap à l'adresse suivante :
MAIF -
Et par email à l'adresse suivante : jean-françois.chassain@maif.fr
ARTICLE 6 : Résiliation - Révision
En cas de manquement d'une des parties à l’une de ses obligations contractuelles, l'autre partie pourra, le cas échéant après une mise demeure, adressée par courrier recommandée avec accusé de réception, restée infructueuse dans un délai 15 jours à compter de la réception de la mise en demeure, prononcer la résiliation de plein droit du contrat.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l'hypothèse où, notamment par suite d'une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses activités, l'une ou l’autre des parties se trouvera dans
4 l'impossibilité de remplir ses obligations.
Tout manquement de MAIF aux stipulations exprimées aux articles 12 à 14 de la présente convention, dès lors qu'il serait préjudiciable aux intérêts financiers, à l'image, à la réputation de MAIF ou à la raison d'être MAIF, pourra conduire MAIF, à résilier la convention, le cas
échéant sans délai, et ce, sans préjudice des dommages-intérêts que MAIF sera en droit de réclamer.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l'une des
parties. Toute révision de la présente convention devra donner lieu à un avenant signé par chacune des parties.
ARTICLE 7 : Confidentialité et secret professionnel
Hormis dans le cadre des actions de communication réalisées dans le cadre du projet, les parties s'engagent à conserver confidentielles, tant pendant l'exécution de la convention qu'après la fin de celle-ci, les informations de toute nature auxquelles elles pourraient avoir accès dans le cadre de l'exécution des présentes. Elles s'engagent également à faire
respecter strictement cette obligation par leurs personnels et sous-traitants éventuels.
ARTICLE 8 : Propriété intellectuelle
Chacune des parties s'engage à respecter l'ensemble des droits de propriété de l'autre
partie sur ses noms, marques, logos, sigles, dessins et s'interdit d'y porter atteinte de
quelque manière que ce soit.
Chaque partie déclare détenir l'ensemble des droits relatifs aux supports et visuels fournis à l'autre partie (droits de propriété intellectuelle, droit à l'image ...) dans le cadre des
présentes. La fourniture de tels contenus vaudra autorisation de diffusion donnée à la partie qui les reçoit.
La Ville de GAP garantit par conséquent MAIF contre toute action ou revendication qui pourrait émaner de tout tiers invoquant notamment un droit de propriété intellectuelle, un droit à l'image, un acte de contrefaçon, un acte de concurrence déloyale ou parasitaire
auquel l'exécution de la présente convention aurait porté atteinte.
La présente convention vaut autorisation expresse pour chaque partie d'utiliser et reproduire le(s) nom(s), le(s) logo(s) et la(les) marque(s) de l’autre partie dans le cadre de l'exécution des présentes et de la communication du partenariat. A ce titre, chacune des parties mettra à disposition de l’autre une représentation graphique de ces marques.
La présente convention ne saurait en aucun cas être interprétée comme conférant à l'une des parties un quelconque droit de propriété des noms et marques ou tout autre élément de propriété intellectuelle appartenant à l'autre partie. ARTICLE 9 : Droits portant sur les images de l'Évènement
La Ville de GAP concède à MAIF le droit d'exploiter, reproduire en France (monde pour ce
qui concerne internet et les réseaux sociaux) représenter et adapter sur tout support de
communication relatifs à Sport Planète, les films et photographies diffusés par la Ville de
GAP pendant la durée de l'événement. Cela ne s'applique pas pour les supports visuels des
courses enfants. Toute adaptation et représentation à des fins commerciales devront faire
l'objet d'une validation préalable par le service communication de la Ville de Gap. A l'issue
de l'événement, la Ville de GAP autorise MAIF à utiliser lesdits films et images uniquement à
des fins de rappel historique pendant une durée de 2 ans à compter de la fin de
l'événement.
La Ville de GAP déclare et garantit à MAIF s'être assurée d’avoir obtenu auprès de toute
personne physique apparaissant sur lesdits photographies ou films, son consentement
exprès pour l'utilisation de son image dans les conditions de la présente clause et des
dispositions de l’article 9 du Code civil.
ARTICLE 10. Responsabilité
La Ville de GAP est la seule responsable de l'organisation de l'événement et des actions en lien avec l'événement, objet de la présente convention. La Ville de GAP fera son affaire de toute recherche en responsabilité en cas d'incident ou d'accident survenant au cours de la convention, et jusqu'à son terme. En aucun cas, la responsabilité de MAIF ne pourra être recherchée pour quelque cause que ce soit.
La Ville de GAP déclare avoir pris toutes assurances nécessaires pour couvrir sa responsabilité dans le cadre de l'exécution des présentes auprès d'une compagnie d'assurance notoirement solvable.
ARTICLE 11 : Force majeure
Aucune des parties ne pourra être tenue, à l'égard de l'autre, pour responsable de l'inexécution d'une obligation contractuelle lorsque cette inexécution aura été causée par un événement de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil. Pour les besoins de la présente convention, les parties donnent à l'expression « force majeure », outre les cas habituellement retenus par la jurisprudence des tribunaux français, la signification suivante : incendies, explosions, inondations, tremblements de terre, états de guerre, pandémie.
La partie qui voudra évoquer la force majeure devra prévenir l'autre partie dans les deux (02) jours ouvrés de l'arrivée de l'événement. Le délai pour l'exécution des obligations contractuelles, par chacune des parties, sera reporté d'autant que sera prolongé l'événement de force majeure. Si cette durée excède deux (02) mois, chaque partie pourra résilier unilatéralement la présente convention. Dans un tel cas, les parties se rencontreront pour examiner de bonne foi dans quelle condition il convient de résilier la présente convention ou de reporter son exécution.
ARTICLE 12 : Responsabilité Sociale de l'Entreprise (« RSE »)
MAIF souhaite anticiper et limiter les impacts environnementaux et applique, à ce titre, les principes de la Responsabilité Sociale de l'Entreprise (RSE).
MAIF attend de la Ville de GAP qu'elle s’inscrive dans la même démarche. ARTICLE 13 : Lutte contre la fraude et l'évasion fiscale
Les parties attachent une importance toute particulière à la lutte contre la fraude et l'évasion fiscale.
Dans ce cadre, les parties s'engagent à respecter leurs engagements et obligations au regard des lois et réglementation fiscale, françaises et internationales le cas échéant, applicables à leurs activités, à ne se livrer à aucune activité, pratique ou conduite qui constituerait une infraction en vertu des lois et réglementations fiscales applicables. Chaque partie s'engage à fournir toute assistance nécessaire à l’autre pour répondre à la demande d'une autorité.
ARTICLE 14 : Lutte contre la corruption
Les parties attachent une importance toute particulière à la lutte contre la fraude et la
corruption.
En conséquence, les parties s'engagent à respecter leurs engagements et obligations au regard des lois, de la réglementation et des normes conventionnelles, françaises et
internationales, relatives à la lutte contre la corruption.
A ce titre, les parties s'engagent à ne se livrer à aucune activité, pratique ou conduite qui
constituerait une violation des textes précités.
Chaque partie s'engage à fournir toute assistance nécessaire à l'autre pour répondre à la demande d'une autorité.
ARTICLE 15 : Intégralité de la convention
La convention exprime l'intégralité des obligations des parties. Il remplace en conséquence tous accords verbaux ou écrits de quelque nature que ce soit qui pourraient être intervenus préalablement entre elles, relatifs au même objet.
ARTICLE 16 : Litiges
En cas de litiges sur l'interprétation ou l'exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement amiable par conciliation dans le délai de deux mois.
Si néanmoins le désaccord persiste, le litige sera porté devant le Tribunal administratif de Gap à l'initiative de la partie la plus diligente.
À Gap, le
Roger DIDIER Jean François CHASSAIN
Maire de la ville de Gap Mandataire CA MAIF LT A EEE D RC EC
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société INTERSPORT GAP, dont le siège social est au 1 Boulevard d'Orient 05000 GAP,
représentée par Mr MIRAMOND Manuel en sa qualité de Directeur, dûment habilité à l’effet des
présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D’autre part,
IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation sportive de Trail.
A cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec Intersport Gap en lui proposant un partenariat.
CECI EXPOSE, IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de INTERSPORT GAP
Le partenaire s’engage à offrir une paire de chaussettes logotisées à chaque coureur inscrit. ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s’engage à distribuer à tous les inscrits les produits fournis par le partenaire.
La Ville de Gap s’engage à offrir un emplacement dans le village des partenaires dans la Pépinière.
La Ville de Gap s’engage à afficher le logo du partenaire sur le site Gapen'cimes.fr. Par ailleurs, une
page partenaire a été créée.
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine
nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d’annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation le 6 octobre 2024.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l’envoi d’une mise en
demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l'hypothèse où, notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre la présente
convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties. ARTICLE 8 : Litiges
En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l'interprétation ou l’exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l’amiable dans le délai de deux
mois.
Tout litige concernant la validité, l’interprétation ou l’exécution de la Convention sera, à défaut
d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le
Roger DIDIER Manuel MIRAMOND
Maire de la ville de Gap. Directeur Intersport Gap. see GE
LT RER ORNE ETS
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP ET LA CAISSE LOCALE Gap-Bayard
DU CRÉDIT AGRICOLE Alpes Provence
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La caisse locale Gap-Bayard du Crédit Agricole Alpes Provence, dont le siège social est au 1 Rue
Carnot 05000 GAP, représentée par Mme Marie-Noëlle BERNARD en sa qualité de Présidente,
dûment habilité à l’effet des présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D’autre part,
IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation sportive de Trail.
A cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec la caisse locale Gap-Bayard du Crédit
Agricole Alpes Provence en lui proposant un partenariat.
CECI EXPOSE, IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT: ARTICLE 1 : Engagement de la caisse locale Gap Bayard du Crédit Agricole Alpes Provence
La caisse s’engage à soutenir la Ville de GAP pour l’organisation du Trail Gapen’Cimes en participant
financièrement à la hauteur de 500 € TTC pour l’édition 2024.
Cette somme sera versée directement à la Salaison du Champsaur pour financer la qualité des
ravitaillements à destination des coureurs.
La caisse s’engage à être présente le samedi 5 octobre au village des partenaires pour tenir un stand.
ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s'engage à mettre en valeur les produits fournis par le partenaire.
La Ville de Gap s’engage à dédier un emplacement dans le village des partenaires dans la Pépinière.
La Ville de Gap s’engage à offrir 5 dossards pour le trail de Saint Mens au partenaire.
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine
nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d’annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation. ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l’envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l’hypothèse où,
notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l’impossibilité de poursuivre la présente convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties.
ARTICLE 8 : Litiges
En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l'interprétation ou l’exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l’amiable dans le délai de deux mois.
Tout litige concernant la validité, l’interprétation ou l'exécution de la Convention sera, à défaut
d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le
Roger DIDIER Maire-Noëlle BERNARD
Maire de la ville de Gap. Présidente de la Caisse Locale sf%
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CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP ET SCARPA
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l'effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société SCARPA dont le siège social est 1556 route de l’Arny 74350 ALLONZIER LA CAILLE
, représentée par son Directeur Mr Nicolas GEYDET, dûment habilité à l’effet des présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D’autre part,
IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation
sportive de Trail.
A cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec SCARPA en lui proposant un partenariat.
CECI EXPOSE, IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT: ARTICLE 1 : Engagement de SCARPA
Le partenaire s’engage à donner :
- 10 bons d'achat pour une paire de chaussures
- 23tee-shirts
- 9 casquettes
- Ttour de cou.
ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s'engage à offrir les bons d’achat pour les podiums des coureurs ainsi que les
goodies.
La Ville de Gap s’engage à mettre à disposition à titre gratuit un emplacement dans le village des
partenaires dans la Pépinière.
La Ville de Gap s'engage à afficher le logo du partenaire sur le site Gapen'cimes.fravec un espace dédié dans l’onglet partenaire.
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine
nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE À : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d’annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l’envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante. La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l’hypothèse où, notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre la présente convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties.
ARTICLE 8 : Litiges
En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l’interprétation ou l’exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l’amiable dans le délai de deux mois.
Tout litige concernant la validité, l'interprétation ou l'exécution de la Convention sera, à défaut d'accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le
Roger DIDIER Nicolas GEYDET
Maire de la ville de Gap. SCARPA. Se ; RAÉNTUR
h S }— PACA
114 8 RO EE CHENE SS $ KINÉSITHÉRAPEUTES
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP ET UNION RÉGIONALE des PROFESSIONNELS
de SANTÉ de PACA
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l'effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
L’Union Régionale des Professionnels de Santé de PACA (URPS), dont le siège social est au
Boulevard Vincent Delpuech 13006 MARSEILLE, représentée par Mr Julien DEMEY en sa qualité
de Président délégué des Hautes-Alpes, dûment habilité à l’effet des présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D'autre part,
IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation
sportive de Trail.
A cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec l'URPS en lui proposant un partenariat.
CECI EXPOSE, IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de l’'URPS
L’URPS s’engage à soutenir la Ville de GAP pour l’organisation du Trail Gapen’Cimes en participant
financièrement à la hauteur de 2 000 € TTC des intervenants mobilisés à l’occasion du village la forme:
Kiné et secours. Cette somme sera versée directement auprès des professionnels du village de la forme et des secours.
ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s’engage à mettre en valeur ce partenariat au cœur du village de la forme et des
SeECOuUTS,
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine
nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d’annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l’envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l’hypothèse où,
notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre la présente
convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties. ARTICLE 8 : Litiges
En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l’interprétation ou l’exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l’amiable dans le délai de deux
mois.
Tout litige concernant la validité, l'interprétation ou l’exécution de la Convention sera, à défaut
d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le
Roger DIDIER Julien DEMEY
Maire de la ville de Gap. Président délégué du 05. f À
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Fournil du Champsaur LP 7 287 RECENT CRE
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CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP et SAS EPI D’OR
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société SAS EPI D'OR dont le siège social est L’Aranaude 05500 St Bonnet en Champsaur
, représentée par Mr Nicolas GONFARD en sa qualité de Directeur, dûment habilité à l’effet des
présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D’autre part,
IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation
sportive de Trail.
À cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec SAS EPI D'OR en lui proposant un partenariat.
CECI EXPOSE, IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de SAS EPI D’OR
Le partenaire s’engage à offrir 20 Tartes d’une valeur de 60€ ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s'engage à distribuer les produits fournis par le partenaire aux récompensés des
courses adultes .
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d'annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être
résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l’envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de
tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l’hypothèse où, notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses
activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l’impossibilité de poursuivre la présente convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties. ARTICLE 8 : Litiges
En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l'interprétation ou l’exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l’amiable dans le délai de deux
mois.
Tout litige concernant la validité, l’interprétation ou l’exécution de la Convention sera, à défaut
d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le 2024
Roger DIDIER Mr Nicolas Gonfard
Maire de la ville de Gap. Directeur SAS EPI D'OR
40h Fournil du Champsaur LE E
LA AT 27 SC EN EE RENE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP et Altiflore-Le Petit Randonneur
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société Altiflore-Le Petit Randonneur dont le siège social est Les Estives 05260 Chabottes,
représentée par Mr Jean François GONFARD en sa qualité de Gérant, dûment habilité à l’effet des
présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D’autre part,
IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation
sportive de Trail.
À cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec Altiflore-Le Petit Randonneur en lui
proposant un partenariat.
CECI EXPOSE, IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de Altiflore-Le Petit Randonneur
Le partenaire s'engage à offrir 150 Jus de Fruits en bouteilles verre de 200m1I d’une valeur de 150 € à
tous les récompensés. ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s’engage à distribuer les produits fournis par le partenaire aux récompensés des
courses adultes .
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course
mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine
nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d'annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l’envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l’hypothèse où,
notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre la présente
convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties.
ARTICLE 8 : Litiges En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l’interprétation ou l’exécution de la présente
convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l’amiable dans le délai de deux mois.
Tout litige concernant la validité, l'interprétation ou l’exécution de la Convention sera, à défaut
d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le 2024
Roger DIDIER Mr Jean François GONFARD
Maire de la ville de Gap. Gérant Altiflore-Le Petit Randonneur
e
Aliflore VIIIE de
TLA BERGAMOTE
Centre de Bien-Être - Gap +
A AT CEE EEE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP et SCOP BERGAMOTE
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société SCOP Bergamote dont le siège social est 47 Avenue Jean Jaurès 05000 Gap , représentée
par Mme ANTONIOLI Sylviane en sa qualité de Responsable, dûment habilité à l’effet des présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D’autre part,
À ETE PREALABLEMENT EXP CE QUI T
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation
sportive de Trail.
A cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec SCOP Bergamote en lui proposant un
partenariat.
CECI EXPOSE, IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de SCOP Bergamote
Le partenaire s’engage à offrir 1 bon massage 30° (30€) et 1 bon parfum 35m (15€) pour une valeur
totale de 45€ pour la course du Trail Rose. ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s’engage à distribuer les produits fournis par le partenaire aux récompensés des
courses adultes .
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine
nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE d : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d’annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l'envoi d’une mise en
demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l’hypothèse où, notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre la présente
convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties. ARTICLE 8 : Litiges
En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l'interprétation ou l'exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l'amiable dans le délai de deux
mois.
Tout litige concernant la validité, l'interprétation ou l’exécution de la Convention sera, à défaut
d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le 2024
Roger DIDIER Mme Antonioli Sylviane
Maire de la ville de Gap. Responsable SCOP Bergamote
TLA BERGAMOTE
Centre de Bien-ËÊtre - Gap L EN
142 8 SRE ER RTE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP et Le Café Crème
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société Le Café Crème dont le siège social est 5 rue Colonel Roux 05000 Gap, représentée par Mr
Romain CURRI en sa qualité de Directeur, dûment habilité à l’effet des présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D’autre part,
IL A ETE PRÉALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation sportive de Trail.
A cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec Le Café Crème en lui proposant un partenariat.
CECI EXPOSE, IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de Le Café Crème
Le partenaire s’engage à offrir 2 Formules Midi 1 personne (plat + dessert + café) d’une valeur de 34€
pour le 2ème scratch d’une course adulte. ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s'engage à distribuer les produits fournis par le partenaire aux récompensés des
courses adultes .
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine
nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d'annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l'organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être
résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l'envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de
tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l’hypothèse où, notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre la présente
convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties. ARTICLE 8 : Litiges
En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l’interprétation ou l’exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l'amiable dans le délai de deux mois.
Tout litige concernant la validité, l'interprétation ou l’exécution de la Convention sera, à défaut
d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le 2024
Roger DIDIER Mr Romain Curri
Maire de la ville de Gap. Directeur Le Café Crème A CCR ER RE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP et CAP DÉTENTE
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société Cap Détente dont le siège social est 5 rue Louis Balmens 05000 Gap, représentée par Mme
MAUREL Sylvie en sa qualité de Gérante, dûment habilité à l’effet des présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D'autre part,
L À ETE PREALABLEMENT E E CE UIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation
sportive de Trail.
A cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec Cap Détente en lui proposant un partenariat.
CECI EXPOSE, IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de CAP DETENTE
Le partenaire s’engage à offrir 2 Bons Cadeaux Massage Bien Être d’une valeur 80€ pour la 2ème
Femme parcours des Crêtes et la 2ème Femme parcours 3 Cols. ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s'engage à distribuer les produits fournis par le partenaire aux récompensés des
courses adultes .
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine
nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d’annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l'envoi d’une mise en
demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l’hypothèse où, notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l’impossibilité de poursuivre la présente
convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties. ARTICLE 8 : Litiges
En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l’interprétation ou l’exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l’amiable dans le délai de deux
mois.
Tout litige concernant la validité, l'interprétation ou l’exécution de la Convention sera, à défaut
d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le 2024
Roger DIDIER Mme MAUREL Sylvie
Maire de la ville de Gap. Gérante Cap Détente F. }
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CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP et SARL DYNAMIC VELO
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société Sarl Dynamic Vélo dont le siège social est 4 cours Victor Hugo 05000 Gap, représentée par
Mr BARTRINA Guillaume en sa qualité de Directeur, dûment habilité à l'effet des présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D'autre part,
IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation
sportive de Trail.
A cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec Sarl Dynamic Vélo en lui proposant un partenariat.
CECI EXPOSE, IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de SARL DYNAMIC VELO
Le partenaire s'engage à offrir Accessoires Vélo (1 Vêtement + 1 Gourde) ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s'engage à distribuer les produits fournis par le partenaire aux récompensés des
courses adultes .
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine
nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d’annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être
résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l’envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l’hypothèse où,
notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre la présente
convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties. ARTICLE 8 : Litiges
En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l’interprétation ou l’exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l’amiable dans le délai de deux
mois.
Tout litige concernant la validité, l'interprétation ou l’exécution de la Convention sera, à défaut
d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le 2024
Roger DIDIER Mr BARTRINA Guillaume
Maire de la ville de Gap. Directeur Sarl Dynamic Vélo A A CR CR
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP et Krys Optique Javourez SAS
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société Krys Optique Javourez SAS dont le siège social est 45 rue Carnot BP 146 05004 Gap ,
représentée par Mme Victorine GOTTI. en sa qualité de Responsable Magasin, dûment habilité à
l’effet des présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D'autre part,
IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation sportive de Trail.
A cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec Krys Optique Javourez SAS en lui proposant un partenariat.
CECI EXPOSE, IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de Krys Optique Javourez SAS
Le partenaire s'engage à offrir 3 chèques remise 20% dès 60€ d’achat d’une valeur de 36€ minimum
pour les récompensés du Trail Rose. ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s'engage à distribuer les produits fournis par le partenaire aux récompensés des
courses adultes .
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course
mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine
nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d’annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l’envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de
tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l'hypothèse où, notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l’impossibilité de poursuivre la présente
convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties.
ARTICLE 8 : Litiges En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l'interprétation ou l’exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l'amiable dans le délai de deux
mois.
Tout litige concernant la validité, l'interprétation ou l’exécution de la Convention sera, à défaut
d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le 2024
Roger DIDIER Mme Victorine GOTTI
Maire de la ville de Gap. Responsable Krys Optique Javourez 7 ARE ER ENTRER
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP et SARL Au Coin des Mots Passants
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société Sarl Au Coin des Mots Passants dont le siège social est 47 rue Carnot 05000 Gap,
représentée par Mme Sylvia PEIRONE en sa qualité de Gérante, dûment habilité à l’effet des
présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D'autre part,
IL À ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation
sportive de Trail.
À cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec Sarl Au Coin des Mots Passants en lui
proposant un partenariat,
CECI EXPOSE, IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de Sarl Au Coin des Mots Passants
Le partenaire s’engage à offrir 6 Livres d’une valeur totale de 115 € pour le Trail Rose ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s'engage à distribuer les produits fournis par le partenaire aux récompensés des
courses adultes .
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine
nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d'annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être
résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l’envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l'hypothèse où,
notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre la présente
convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties.
ARTICLE 8 : Litiges En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l’interprétation ou l'exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l'amiable dans le délai de deux mois.
Tout litige concernant la validité, l’interprétation ou l'exécution de la Convention sera, à défaut
d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le 2024
Roger DIDIER Mme Sylvia PEIRONE
Maire de la ville de Gap. Gérante Au Coin des Mots Passants UE
2 A RCE EEE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP et La NOUVELLE LIBRAIRIE
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société Nouvelle Librairie Eurl Acr dont le siège social est 6 cours Victor Hugo 05000 Gap,
représentée par Mr BOYADIJIAN J.Jacques en sa qualité de Gérant, dûment habilité à l’effet des
présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D’autre part,
IL À ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation
sportive de Trail.
A cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec Eurl Acr Nouvelle Librairie en lui proposant
un partenariat.
CECI EXPOSE, IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de La Nouvelle Librairie Eurl Acr
Le partenaire s’engage à offrir 6 Livres des Hautes Alpes ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s’engage à distribuer les produits fournis par le partenaire aux récompensés des
courses adultes .
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine
nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les cireuits et/ou d’annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être
résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l’envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de
tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l’hypothèse où, notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre la présente
convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties. ARTICLE 8 : Litiges
En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l'interprétation ou l'exécution de la présente
convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l'amiable dans le délai de deux mois.
Tout litige concernant la validité, l'interprétation ou l'exécution de la Convention sera, à défaut d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le 2024
Roger DIDIER Mr Boyadjian J.Jacques
Maire de la ville de Gap. Gérant La Nouvelle Librairie VITE de
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LA A CNE DER EN EURE EN EEE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP et SARL OPTIQUE CIRGUES
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société Sarl Optique Cirgues dont le siège social est , représentée par Mr CIRGUES en sa qualité
de Directeur, dûment habilité à l’effet des présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D'autre part,
IL À ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation
sportive de Trail.
A cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec Sarl Optique Cirgues en lui proposant un partenariat.
CECI EXPOSE, IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de SARL OPTIQUE CIRGUES
Le partenaire s'engage à offrir 8 Remises de 20% ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s’engage à distribuer les produits fournis par le partenaire aux récompensés des
courses adultes .
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine
nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d'annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l’envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de
tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l’hypothèse où, notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre la présente
convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties. ARTICLE 8 : Litiges
En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l’interprétation ou l'exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l’amiable dans le délai de deux
mois.
Tout litige concernant la validité, l'interprétation ou l’exécution de la Convention sera, à défaut
d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le 2024
Roger DIDIER Mr CIRGUES
Maire de la ville de Gap. Directeur Sarl Optique Cirgues Ga PERNIN 27 8 ARC DE ER EE RER
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP et OPTIQUE PERNIN
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société Optique Pernin dont le siège social est 12 rue Pasteur 05000 Gap, représentée par Mr
Jean-Baptiste PERNIN en sa qualité de Gérant, dûment habilité à l’effet des présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D'autre part,
IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen'Cimes, manifestation
sportive de Trail.
À cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec Optique Pernin en lui proposant un partenariat.
CECI EXPOSE, IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de Optique Pernin
Le partenaire s’engage à offrir 1 mini Jumelle Perl Nature 8x21 d’une valeur de 39€ ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s’engage à distribuer les produits fournis par le partenaire aux récompensés des
courses adultes .
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine
nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d'aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d’annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l’envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de
tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l'hypothèse où, notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre la présente
convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties. ARTICLE 8 : Litiges
En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l'interprétation ou l’exécution de la présente
convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l’amiable dans le délai de deux mois.
Tout litige concernant la validité, l'interprétation ou l’exécution de la Convention sera, à défaut
d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le 2024
Roger DIDIER Mr Jean-Baptiste Pernin
Maire de la ville de Gap. Gérant Optique Pernin
OPTIQUE
| PERNIN 4 LACS EEE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP et EURL La PAUSE du CONTENT
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société Eurl La Pause du Content dont le siège social est 3 rue du Content 05000 Gap, représentée
par Mme CATEROSI en sa qualité de Gérante, dûment habilité à l’effet des présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D’autre part,
IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation
sportive de Trail.
A cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec Eurl La Pause du Content en lui proposant
un partenariat.
CECI EXPOSE, IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de Eurl La Pause du Content
Le partenaire s’engage à offrir 1 Formule Repas 1 personne d’une valeur de 15€ pour le 2ème scratch
d’une course. ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s'engage à distribuer les produits fournis par le partenaire aux récompensés des
courses adultes .
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine
nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d'aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d’annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l’envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de
tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l'hypothèse où, notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre la présente
convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties. ARTICLE 8 : Litiges
En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l’interprétation ou l’exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l’amiable dans le délai de deux mois.
Tout litige concernant la validité, l’interprétation ou l’exécution de la Convention sera, à défaut d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le 2024
Roger DIDIER Mme CATEROSI
Maire de la ville de Gap. Gérante Eurl La Pause du Content es
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP et SARL TART’ALPES
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société Sarl Tart’ Alpes dont le siège social est 9 rue Charles Nungesser 05130 Tallard, représentée
par Mme GALLAND Delphine en sa qualité de Gérante, dûment habilité à l’effet des présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D’autre part,
IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation
sportive de Trail.
A cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec Sarl Tart’Alpes en lui proposant un partenariat.
CECI EXPOSE, IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de SARL TART’ALPES
Le partenaire s’engage à offrir Tartes et Biscuits d’une valeur de 200 € aux récompensés des courses
adultes. ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s’engage à distribuer les produits fournis par le partenaire aux récompensés des
courses adultes .
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine
nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d’annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être
résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l'envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de
tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l’hypothèse où, notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses
activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l’impossibilité de poursuivre la présente
convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties.
ARTICLE 8 : Litiges En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l'interprétation ou l’exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l’amiable dans le délai de deux mois.
Tout litige concernant la validité, l’interprétation ou l'exécution de la Convention sera, à défaut
d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le 2024
Roger DIDIER Mme GALLAND Delphine
Maire de la ville de Gap. Gérante Tart’Alpes
TART'ALPES @ q= LEE AT RER" EN RE CHERE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP et Thé Pas Chez Mémé
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société Thé Pas Chez Mémé dont le siège social est 21 rue Colonel Roux 05000 Gap, représentée
par Mme VINCENT Stéphanie en sa qualité de Directeur, dûment habilité à l’effet des présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D'autre part,
IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation
sportive de Trail.
À cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec Thé Pas Chez Mémé en lui proposant un
partenariat.
CECI EXPOSE, IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de Thé Pas Chez Mémé
Le partenaire s’engage à offrir un bon cadeau Repas d’une valeur de 10 € pour le 2ème scratch d’une
course adulte ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s’engage à distribuer les produits fournis par le partenaire aux récompensés des
courses adultes .
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine
nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d’annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l’envoi d’une mise en
demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de
tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l'hypothèse où, notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses
activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre la présente
convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties. ARTICLE 8 : Litiges
En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l'interprétation ou l’exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l'amiable dans le délai de deux
mois.
Tout litige concernant la validité, l’interprétation ou l’exécution de la Convention sera, à défaut
d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le 2024
Roger DIDIER Mme Stéphanie VINCENT
Maire de la ville de Gap. Directeur Thé Pas Chez Mémé VIlIE de
bl O'dycéa LL 87 DORE EN EN NE CERTES LES BAINS DU BÉVOLUY
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP et O’DYCEA Dévoluy
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société O’DYCEA Dévoluy dont le siège social est Mairie du Dévoluy Le Pré 05250 St Etienne en
Dévoluy, représentée par Mme Soraya..….… en sa qualité de Responsable Administrative et
Commerciale, dûment habilité à l’effet des présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D’autre part,
IL A ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation sportive de Trail.
À cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec O’DYCEA Dévoluy en lui proposant un
partenariat.
CECI EXPOSE, IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de O’dycea Dévoluy
Le partenaire s’engage à offrir 5 bons d’entrées (95€) et 28 bons remisés(128.80€) pour une valeur de
223.80€ ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s’engage à distribuer les produits fournis par le partenaire aux récompensés des
courses adultes .
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine
nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d’annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l'envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de
tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l’hypothèse où, notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses
activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre la présente convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties. ARTICLE 8 : Litiges
En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l'interprétation ou l'exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l'amiable dans le délai de deux
mois.
Tout litige concernant la validité, l’interprétation ou l’exécution de la Convention sera, à défaut d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le 2024
Roger DIDIER Mme SORAYA
Maire de la ville de Gap. Responsable administrative
commerciale Odycea Dévoluy LE EEE RE CITE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP et Les Cabanes du Dauphiné
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société Les Cabanes du Dauphiné dont le siège social est Hameau des Eméyères 05000 Gap ,
représentée par Mr Thomas BUYSSE en sa qualité de Directeur, dûment habilité à l’effet des
présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D’autre part,
À ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation
sportive de Trail.
À cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec Les Cabanes du Dauphiné en lui proposant un partenariat.
CECI EXPOSE, IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de Les Cabanes du Dauphiné
Le partenaire s’engage à offrir un séjour d’une nuit en intersaison pour 1 séjour soit une valeur totale
de 180.75€ pour le parcours Super Héros Femme. ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s’engage à distribuer les produits fournis par le partenaire aux récompensés des
courses adultes .
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d’annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être
résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l’envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l’hypothèse où,
notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre la présente convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties. ARTICLE 8 : Litiges
En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l'interprétation ou l’exécution de la présente
convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l'amiable dans le délai de deux mois. Tout litige concernant la validité, l'interprétation ou l'exécution de la Convention sera, à défaut
d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le 2024
Roger DIDIER Mr Thomas BUYSSE
Maire de la ville de Gap. Directeur Cabanes du Dauphiné
Les
CABANES LRU ViIIE de
romagerie
+ EBRARD - Depuis 1890 LE 7 7 ARS RE RER CRE CR
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP et Fromagerie EBRARD
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société Fromagerie EBRARD dont le siège social est Route d'Orcières 05260 Chabottes,
représentée par Mr EBRARD Jonathan en sa qualité de Directeur, dûment habilité à l'effet des
présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D'autre part,
IL À ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation
sportive de Trail.
À cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec Fromagerie EBRARD en lui proposant un partenariat.
CECI EXPOSE, IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de Fromagerie EBRARD
Le partenaire s’engage à offrir 11 paniers garnis d’une valeur de 222.20€. ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s’engage à distribuer les produits fournis par le partenaire aux récompensés des
courses adultes .
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine
nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d'annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l’envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l’hypothèse où, notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses
activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l’impossibilité de poursuivre la présente
convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties.
ARTICLE 8 : Litiges En cas de contestations, litiges ou autres différends sur interprétation ou l'exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l’amiable dans le délai de deux mois.
Tout litige concernant la validité, l'interprétation ou l'exécution de la Convention sera, à défaut
d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le 2024
Roger DIDIER Mr Jonathan EBRARD
Maire de la ville de Gap. Directeur Fromagerie Ebrard
«romager ie
+ EBRARD - Depuis 1890 King Jouet Kb ville de
Le EE
LA 7 CE ES ET CN EE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE
LA VILLE DE GAP et KING JOUET
Entre les soussignés,
La Ville de Gap commune et préfecture des Hautes Alpes, dont le siège social est situé au 3 rue
colonel Roux, 05000 GAP, représenté par Monsieur Roger DIDIER, en sa qualité de Maire, dûment
habilité à l’effet des présentes.
ci après désignée “ La Ville de Gap”
D'une part,
et
La société KING JOUET dont le siège social est 15 route des Fauvins 05000 GAP, représentée par Le
Directeur, dûment habilité à l’effet des présentes.
Ci-après désignée « le partenaire »
D’autre part,
IL À ETE PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT
La Ville organise le 5 et 6 octobre 2024, la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes, manifestation
sportive de Trail.
A cette occasion, la collectivité a souhaité s'associer avec King Jouet. en lui proposant un partenariat.
CECI EXPOSE, IL À ETE CONVENU CE QUI SUIT:
ARTICLE 1 : Engagement de KING JOUET
Le partenaire s’engage à offrir 8 peluches. ARTICLE 2 : Engagement de la Ville de Gap
La Ville de Gap s’engage à distribuer les produits fournis par le partenaire aux récompensés des
courses adultes .
Le jour des courses, le contenu du partenariat sera communiqué oralement par les speakers de course mettant en lumière le sens du partenariat et les valeurs qui rassemblent autour d’une course de pleine nature.
ARTICLE 3 : Contrepartie financière
Le partenariat entre la Ville de Gap et le Partenaire ne fait l'objet d’aucune contrepartie financière.
ARTICLE 4 : Annulation
En cas de force majeure, d'évènement climatique, de catastrophe naturelle, de crise sanitaire ou toutes
autres circonstances mettant en danger la sécurité des concurrents et des exposants, l’organisation se
réserve le droit de modifier les circuits et/ou d’annuler la manifestation.
ARTICLE 3 : Durée de la Convention
La présente convention est conclue pour l’organisation de la 16ème édition du Trail Gapen’Cimes.
Elle se terminera à la fin de la manifestation.
ARTICLE 7 : Résiliation - Révision
En cas d’inexécution ou de violation de la convention, par l’une des Parties, celle-ci pourra être
résiliée unilatéralement et de plein droit par l’autre Partie, 10 (dix) jours après l’envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, restée sans effet et ceci, sans préjudice de tous dommages et intérêts qui pourraient être réclamés à la Partie défaillante.
La présente convention sera, en outre, résiliée automatiquement et de plein droit dans l’hypothèse où, notamment par suite d’une modification législative ou réglementaire la concernant ou concernant ses activités, l’une ou l’autre des Parties se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre la présente convention.
La présente convention pourra être révisée à tout moment, à la demande de l’une des Parties.
Toute révision devra donner lieu à un avenant signé par chacune des Parties. ARTICLE 8 : Litiges
En cas de contestations, litiges ou autres différends sur l'interprétation ou l’exécution de la présente convention, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement à l’amiable dans le délai de deux
mois. Tout litige concernant la validité, l'interprétation ou l'exécution de la Convention sera, à défaut
d’accord amiable, porté devant les tribunaux compétents.
À Gap, le 2024
Roger DIDIER Miscssesse
Maire de la ville de Gap. Directeur KING JOUET ,