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Compte-Rendu - Compte rendu sance CM du 190522
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roques.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sance CM du 190522)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Institutions publiques,
RÔQUES SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
MAI
A 19
HEURES
06
Présent.e.s
: Mme
BOURGUIGNON-DEGUILHEM,
M.
CASAGRANDE,
M.
COLLET,
M.
GUIBERT,
M.
HAMMEN,
Mme
HUBERT,
Mme
LAVALADE,
M.
LEGRAND,
M.
MABIRE,
Mme
MAHAIE-SUSMAN,
M.
MAYSONNAVE,
M.
MOLINIER,
Mme
MORAND-CHAULIAC,
M.
PASQUET,
Mme
PERELLO,
Mme
TOURNÉ
(à
partir
de
la délibération
D03),
M.
TESTA
Absent.e.s:
Mme
ALVES,
M.
ANÉ,
Mme
BAILLON,
M.
BILLON,
Mme
CURAN,
M.
FEDERICI,
Mme
HUCHON,
Mme
KNAPP,
M.
TISSOT,
Mme
TOURNÉ
(D01
et
DO2},
Mme
TROGANT
Pouvoirs
donnés
: Mme
ALVES
donne
procuration
à M.
COLLET
M.
ANE
donne
procuration
à M.
MABIRE
Mme
BAÏLLON
donne
procuration
à M.
HAMMEN
Mme
HUCHON
donne
procuration
à M.
MOLINIER
M.
TISSOT
donne
procuration
à Mme
Hubert
Mme
TOURNÉ
donne
procuration
à M
; MAYSONNAVE
(D01
et
D02)
Mme
TROGANT
donne
procuration
à M.
TESTA
La
séance
du
conseil
municipal
est
ouverte
à 19h10.
Madame
GUIBERT
est
nommé
secrétaire
de
séance.
L'ordre
du
jour
est
ensuite
abordé
:
DELIBERATIONS
VOTE
D 01
RH
- Indemnisation
des
frais
de
déplacement
À l'unanimité
D 02
RH
- Elections
professionnelles
2022
- Mise
en
À l'unanimité
place
du
CST
(Comité
Social
Territorial)
D 03
RH
- Création
de
poste
pour
la «
maison
pour
À l'unanimité
tous
»
D
04
FIN
- Attribution
d’une
subvention
À l'unanimité
exceptionnelle
à l'association
ELA
D
05
FIN
- Attribution
d'une
subvention
À l'unanimité
exceptionnelle
à l'association
Chœur
de
Roques
D 06
INTERCO
- Entreprise
Publique
Locale:
SPL
À l'unanimité
Agence
Régionale
de
l'Energie
et
du
Climat
(SPL
AREC
Occitanie
- Modification
de
statuts)
D 07
INTERCO
- SIVOM
SAGe
- Modifications
À l'unanimité
statutaires D 08
INTERCO
- SDEHG
- Rénovation
du
point
À l'unanimité
lumineux
hors
service
n°997
D 09
INTERCO
- SDEHG
- Rénovation
de
la portée
de
À l'unanimité
câble
aérienne
cassée
entre
les
points
lumineux
n°378
et
379
D 10
INTERCO
- SDEHG
- Rénovation
de
l'éclairage
À l'unanimité
public
le long
de
l'avenue
Vincent
Auriol
D 11
URBA
- Déclaration
d'intention
d’Aliéner
-
A l'unanimité
parcelles
AN
440
- 442
- 444
D 12
URBA
- Débat
complémentaire
sur
le Projet
Acté
d'Aménagement
et
de
Développement
(PADD)
de
la
commune
dans
le cadre
de
la révision
du
PEU.
La
séance
est
levée
à 20h30.
Disponible
sur
le site
: www.mairie-roques.fr
Affiché
en
mairie
le 23
mai
2022
Fait
à Roques,
20
mai
2022
Le
Maire,
S.
MABIRE