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Document publié le Vendredi 2 avril 2021 par la commune de Roques.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu de Seance CM020421)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Budget,
è
PT
RÔQUES
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1° AVRIL 2021 À 19 HEURES 00
Présents : Mme BAILLON, Mme BOURGUIGNON-DEGUILHEM (délibération D02 à D11} M. CASAGRANDE, M. COLLET, Mme CURAN, M. HAMMEN, Mme HUBERT, Mme HUCHON, Mme LAVALADE, M. MABIRE, Mme MAHAIE-SUSMAN (délibération D11) M. MAYSONNAVE, M. MOLINIER, Mme MORAND-CHAULIAC {délibération DO1 à D10), Mme PERELLO, Mme SERVEL, M. TESTA, M. TISSOT, Mme TOURNÉ, Mme TROGANT
Absents: Mme ALVES, M. ANÉ, M. BILLON, Mme BOURGUIGNON-DEGUILHEM (délibération DO1), Mme KNAPP, M. LEGRAND, Mme MAHAIE-SUSMAN (délibération DOI à D10), Mme MORAND-CHAULIAC (délibération D11) M. PASQUET, Mme SOLOMIAC
Pouvoir donné : Mme ALVES donne procuration à M. COLLET
M. ANÉ donne procuration à M. MABIRE
M. BILLON donne procuration à Mme TOURNÉ
Mme KNAPP donne procuration à M. MABIRE
M. LEGRAND donne procuration à Mme PERELLO
Mme MAHAIE-SUSMAN donne procuration à M. CASAGRANDE
M. PASQUET donne procuration à Mme HUBERT
Mme SOLOMIAC donne procuration à Mme PERELLO
La séance du conseil municipal est ouverte à 19h06. Mme BAILLON est nommée secrétaire de séance.
L'ordre du jour est ensuite abordé :
DELIBERATIONS VOTE
D 01 AG — Approbation de la convention relative à l'entretien et à la maintenance A l'unanimité
des abribus
D 02 URBA — Installation classée pour la protection de l’environnement - A l'unanimité
Consultation du public : Demande d’enregistrement présentée par la société
VECTURA en vue de régulariser son entrepôt de stockage d'archives, à PORTET SUR
GARONNE, 20 avenue de la Saudrune.
D 03 SCO —CL- nomination du secrétaire de séance (2021-01) A l'unanimité
D 04 SCO - CL — construction du groupe scolaire Canta Lauseta : actualisation des A l'unanimité
frais d'investissement et du plan de financement (2021-02)
D 05 SCO — CL - Répartition intercommunale des frais de construction : bilan 2020 et A l'unanimité
estimatifs 2021-2022 (2021-03)
D 06 SCO -— CL — Répartition intercommunale des frais de fonctionnement : bilan A l'unanimité
année 2020 (2021-04)
D 07 SCO — CL — Répartition intercommunale des frais de fonctionnement : estimatif A l'unanimité
année 2021 (2021-05)
D 08 SCO — CL — Dépenses diverses d'équipement : acquisitions complémentaires de A l'unanimité
mobilier et matériel (2021-06)
D 09 FIN — Garantie d'emprunt pour l'opération située 21 chemin de Cujalas A l'unanimité
D 10 FIN — Garantie d'emprunt pour l'opération située 46 route de Villeneuve A l'unanimité
D 11 FIN — Débat d'orientation budgétaire sur la base du rapport d'orientation Acté
budgétaire
La séance est levée à 20h59. Disponible sur le site : www.mairie-roques.fr
Affiché en mairie le 2 avril 2021
Fait à Roques, le 2 avril 2021 Le Maire, S. MABIRE