Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1753772131
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1683019840
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1680517873
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1677139437
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1690529894
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1727788378
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1702633094
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1751011356
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1741102501
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1719569833
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1677504967 liste deliberations CCOM 230223
Document publié le Jeudi 23 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1677504967 liste deliberations CCOM 230223)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire,
Date de publication : 27/02/2023
Conseil Communautaire
Séance du 23 février 2023 à la salle des fêtes de Saint Romain d’Urfé
Liste des délibérations soumises au vote en séance du 23 février 2023
En application de l’ordonnance N° 2021 -1310 et du décret N°2021-1311 du 7 octobre 2021
1/ Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2023 : Approuvé
2/ Clôture de l'exercice budgétaire 2022 : Approuvé
3/ Projet de maison des services / tri à la source des biodéchets / Sollicitation du fonds vert : Approuvé
4/ Appel à projets « Promouvoir et développer l’attractivité du Massif Central » / FEDER Massif central 2021-27 : Approuvé
5/ Aides aux associations : Approuvé
6/ Modification du tableau des effectifs : Approuvé
7/ Contrôles périodiques du SPANC : Approuvé
8/ Signature de la convention de groupement de commande / Destination Grand Air : Approuvé
Le Président,
Charles LABOURE
La secrétaire de séance,
Séverine PRAS