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Arrêté - raa 01 01 31 03 2017
Arrêté - raa 01 01 31 03 2019
Procès Verbal - raa 01 01 31 03 2022
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Arrêté - RAA 1 10 au 31 12 2014
Arrêté - RAA 01 10 au 31 12 2017
Document publié le Dimanche 1 octobre 2017 par la commune de Marcq-en-Barœul.
Lien du pdf (Arrêté - RAA 01 10 au 31 12 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Eau et assainissement,
RECUEIL
DES ACTES
ADMINISTRATIFS
DE LA
COMMUNE DE
MARCQ EN BAROEUL
Site : www.marcq-en-baroeul.org
Période du : 1er Octobre 2017 au 31 Décembre 2017
Mis en ligne sur le site Internet le 4 Janvier 2018
Hôtel de Ville-103 Avenue Foch- B.P.4029-59704 Marcq-en-Baroeul Cédex 03.20.45.45.45 Fax 03.20.45.46 88 2
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
de la COMMUNE de MARCQ-EN-BAROEUL
1er Octobre 2017 au 31 Décembre 2017
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 Octobre 2017 Pages : 3 à 7 Séance du 19 Décembre 2017 Pages : 8 à 11
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
- Etat Civil Page : 12
- Cadre de Vie et Qualité Urbaine Pages : 12 à 28
- Affaires Juridiques Pages : 28 à 31
- Finances Page : 31
- Ressources Humaines Page : 32
- Partenariat Economique Page : 32
- Famille Page : 32 3
CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 17 OCTOBRE 2017
LES DELIBERATIONS
COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES, DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION : SOPHIE ROCHER
2017_10_0105 : ADHÉSION A L'ASSOCIATION "DE LA SUITE DANS LES IMAGES" 2017_10_0106 : ADHÉSION A L'ASSOCIATION "COLLECTIF JEUNE PUBLIC NORD - PAS DE CALAIS -PICARDIE"
2017_10_0107 : NOUVELLE TARIFICATION POUR LA BILLETTERIE DES SPECTACLES DE LA VILLE
2017_10_0108 : SUPPRESSION DU DISPOSITIF PASS IMAGE
FINANCES ET PROSPECTIVE FINANCIÈRE : PASCAL LHERBIER
2017_10_0109 : DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2017 - BUDGET VILLE 2017_10_0110 : DÉCISION MODIFICATIVE - EXERCICE 2017 - N°2 BUDGET HIPPODROME ET ACTIVITÉS ANNEXES
2017_10_0111 : INDEMNITÉ DE CONSEIL ALLOUÉE AU COMPTABLE DU TRÉSOR 2017_10_0112 : NEUTRALITÉ DU TRANSFERT DE CHARGES LIE AU TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ESPACE NATUREL MÉTROPOLITAIN A LA MEL
FAMILLE, PETITE ENFANCE, ANIMATION JEUNESSE ET HANDICAP : CATHERINE JONCQUEZ
2017_10_0113 : CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - SIGNATURE AVEC LA CAF DU NORD DU CONTRAT POUR LA PÉRIODE 2017/2020
2017_10_0114 : TRANSFORMATION DE LA HALTE-GARDERIE DU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL EN MULTI ACCUEIL LABELLISE «CRÈCHE A VOCATION D’INSERTION PROFESSIONNELLE» - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT
2017_10_0115 : TRANSFORMATION DE LA HALTE-GARDERIE DU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL EN MULTI-ACCUEIL LABELLISE "CRÈCHE A VOCATION D'INSERTION PROFESSIONNELLE" - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'INVESTISSEMENT
ENSEIGNEMENT, ACTIONS ÉDUCATIVES ET RELATIONS INTERNATIONALES : JOËLLE LONGUEVAL
2017_10_0116 : ÉCOLE SAINT-AIGNAN : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION D'UNE CLASSE DE DECOUVERTE A PONT-SAINT-ESPRIT (GARD). ANNEE SCOLAIRE 2016-2017
SPORT, SANTÉ ET PARTENARIAT AVEC LES ENTREPRISES : DIDIER ELLART
2017_10_0117 : NOUVELLES MODALITÉS D'UTILISATION DES SALLES DE SPORT MUNICIPALES PAR LES COLLÈGES 4
TRAVAUX – CADRE DE VIE – URBANISME – AFFAIRES JURIDIQUES ET DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE : FRANÇOISE GOUBE
2017_10_0118 : ACQUISITION D'UN TERRAIN DANS LES BELLES TERRES
RESSOURCES HUMAINES, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉTAT CIVIL ET ÉLECTIONS : ALAIN CHASTAN
2017_10_0119 : RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS DES SUJÉTIONS DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°0172 DU 15 DÉCEMBRE 2016 2017_10_0120 : TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE DE L’ANNÉE 2017
2017_10_0121 : TABLEAU DES EFFECTIFS PERMANENTS. MODIFICATION
ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉS INTERGÉNÉRATIONNELLES : FRANÇOISE EULRY-HENNEBELLE
2017_10_0122 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FOYER SOCIO ÉDUCATIF DU COLLÈGE DES ROUGES-BARRES AU TITRE DU "SOUTIEN DE L'ANIMATION" POUR LE PARTENARIAT APPORTÉ DANS LE CADRE DES BANQUETS DES AINES A L'HIPPODROME LE 1ER JUIN ET LE 23 NOVEMBRE 2017
POLITIQUE DE LA VILLE, EMPLOI, GRANDS ÉVÉNEMENTS DE LA VILLE, AFFAIRES MILITAIRES ET PROTOCOLE : LOÏC CATHELAIN
2017_10_0123 : PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE SUR LE TERRITOIRE DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE - ANNÉE 2015/2016
2017_10_0124 : SUBVENTION A LA SAUVEGARDE DU NORD POUR LA MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE ACTION DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE DÉCISIONS MUNICIPALES
CULTURE
Le 24 Juillet 2017 : Modification des tarifs scolaires du CINEMA COLISEE LUMIERE au 1er octobre 2017. (2017_09_n0046_DEC)
Le 4 Septembre 2017 : Modification des tarifs de location d’instruments de musique à compter du 11 septembre 2017. (2017_09_n0045_DEC)
CADRE DE VIE & AFFAIRES JURIDIQUES
Le 19 Septembre 2017 : Renouvellement du bail pour neuf années au profit de l’Etat des locaux situés au 89 bis Rue Raymond Derain. (2017_09_n°0049_DEC)
Le 13 juillet 2017 : Décision Municipale portant approbation des tarifs de location des salles pour la régie relative à la location des salles. (2017_07_n°0038_DEC)
Le 29 Septembre 2017 : Fourniture de matériel et d’équipement de chauffage, de régulation et de plomberie sanitaire : conclusion de marchés à bons de commande, attribués à la société DSC, DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE, à VERNEUIL EN HALATTE (lot 1) pour un montant maximal annuel de 80 000,00 € TTC, la société LEGALLAIS à HEROUVILLE SAINT CLAIR (lot 2) d’un montant maximal annuel de 80 000,00 euros TTC, d’une durée de un an, renouvelable deux fois. (2017_09_n0052_DEC) Le 27 Septembre 2017 : Aménagement partiel de la médiathèque de la Ville de Marcq-en- Baroeul pour la mise en place du dispositif RFID : conclusion d’un marché de travaux, attribué à la société DECOTTEGNIES, à BONDUES (lot 1) pour un montant de 24 065,43 euros HT, société CONSTRU à DOUAI (lot 2), pour un montant de 62 906,10 euros HT, société BOIS D’AUJOURD’HUI à TEMPLEUVE (lot 3), pour un montant de 99 661,00 euros HT, société DELPORTE à WASQUEHAL (lot 4), pour un montant de 108 277,42 euros HT, société BIBLIOTHECA à NANTERRE (lot 5), pour un accord cadre à bons de commande, société MOT DE PASSE à ROUBAIX (lot 6), pour un montant de 39 032,85 euros HT, pour une durée de 16 semaines pour les lots 1-2-3-4 et 6, et un an reconductible trois fois pour le lot 5. (2017_09_n0051_DEC)
Le 27 Septembre 2017 : Fourniture de matériel électrique et de câblerie : conclusion d’un marché à bons de commande, attribué à la société ODELEC S-X NOLLET à HENIN BEAUMONT (lot 1) pour un montant maximum annuel de 70 000,00 € TTC, la société SOFINTHER CONTROLE SYSTEM à BALLAN MIRE (lot 2) d’un montant maximum annuel de 50 000,00 euros TTC, la société SANELEC à SAINT QUENTIN (lot 3) pour un montant maximum annuel de 60 000,00 euros TTC, d’une durée de un an, renouvelable deux fois. (2017_09_n0050_DEC)
Le 14 Septembre 2017 : Extension du Foyer Serge Charles : conclusion d’un avenant avec incidence financière pour le lot numéro 1 : VRD Espaces Verts d’un montant de 4.326,75 euros HT avec la Société EURO FLANDRES TP. (2017_09_n0048_DEC) Le 6 Septembre 2017 : Décision d’ester en justice suite à la requête en excès de pouvoir déposé le 4 Août 2017 au Tribunal Administratif de Lille par la société SCCV PLAZA MARCQ MARNE représenté par Maître Gabriel BENESTY, Avocat au barreau de Paris, à l’égard de l’arrêté en date du 15 Juin 2017 portant refus du permis de construire n° PC 059 378 16 0 0055 sur un terrain situé au 26, Avenue de la Marne à Marcq-en-Barœul. (2017_09_n0047_DEC) Le 2 Août 2017 : Extension du Foyer Serge Charles : conclusion d’un avenant avec incidence financière pour le lot numéro 7 : Carrelage faïences d’un montant de 8 312,77 euros HT avec la Société COEXIA AMENAGEMENT INTERIEUR. (2017_07_n°0044_DEC)
Le 2 Août 2017 : Extension du Foyer Serge Charles : conclusion d’un avenant avec incidence financière pour le lot numéro 6 : finitions d’un montant de 3 401,38 euros HT avec la Société KARPINSKI SAS. (2017_07_n°0043_DEC)
Le 2 Août 2017 : Extension du Foyer Serge Charles : conclusion d’un avenant avec incidence financière pour le lot numéro 5 : Electricité d’un montant de 1 529,20 euros HT avec la Société DIDIER DELPORTE. (2017_07_n°0042_DEC)
Le 2 Août 2017 : Extension du Foyer Serge Charles : conclusion d’un avenant avec incidence financière pour le lot numéro 4 : Plomberie Chauffage Ventilation d’une moins- value de 1 299,18 euros HT avec la Société LEFEBVRE GENTILHOMME. (2017_07_n°0041_DEC)
Le 2 Août 2017 : Extension du Foyer Serge Charles : conclusion d’un avenant avec incidence financière pour le lot numéro 2 : Clos Couvert Etendu d’un montant de 619,50 euros HT avec la Société BSM. (2017_07_n°0040_DEC)
Le 18 juillet 2017 : Achat de balayeuses de voirie: conclusion de marchés à prix mixtes, attribués d’une part à la société EUROVOIRIE à SENLIS (lot 1), d’ un montant forfaitaire de 137 900,00 € HT et d’une partie unitaire à bons de commande conclue sans montant minimum ni maximum, d’autre part la société EUROPE SERVICE à AURILLAC (lot 2), d’un montant forfaitaire de 155 931,67 euros HT, et d’une partie unitaire à bons de commande conclue sans montant minimum ni maximum. (2017_07_n°0039_DEC) Le 11 juillet 2017 : Rénovation et installation d’éclairage public et de fibre optique : conclusion d’un marché à bons de commande, attribué à la société CITEOS – SANTERNE NORD PICARDIE INFRA, sise 75 rue des Sureaux – P.A.M. à SAINGHIN EN MELANTOIS, d’un montant maximal annuel de 1 400 000,00 euros HT, d’une durée de un an, renouvelable trois fois. (2017_07_n°0037_DEC)
Le 10 juillet 2017 : Acceptation du versement d’une indemnité d’assurances d’un montant de 2 934,46 euros correspondant au sinistre survenu le 12 mai 2015 (dégradations involontaires sur un éclairage public et le totem au niveau de la porte d’entrée de l’Hôtel de Ville à côté de l’Accueil Multiservices). (2017_07_n°0036_DEC)
Le 7 juillet 2017 : Réalisation d’un projet d’animation culturelle et de loisirs : Espace Doumer. Construction d’un nouveau cinéma, d’une salle festive et d’une salle de répétition. Concours restreint de maîtrise d’œuvre. Choix du lauréat du concours : le groupement SELARL HART BERTELOOT ATELIER ARCHITECTURE TERRITOIRE (mandataire du groupement) /BUREAU VERS PLUS DE BIEN ETRE/LEBLANC VENAQUE/CABINET BECQUART/THEATRE PROJETS CONSULTANTS /DAIDALOS/GREISH INGENIERIE SA/BEA ING BUREAU NORD. (2017_07_n°0035 DEC)
Le 5 juillet 2017 : Fourniture de sièges, armoires, caissons et mobiliers de bureau – Lot n°1 : Fourniture de sièges et Lot n°2 : Fourniture d’armoires et de caissons : Conclusion d’un avenant de transfert. (2017_07_n°0031DEC)
Le 4 juillet 2017 : Contrôle Technique: conclusion d’un marché à bons de commande, attribué à la société APAVE NORD OUEST, sise 340 avenue de la Marne – CS 43013 à MARCQ EN BAROEUL, d’un montant minimum annuel de 50 000,00 euros HT et un maximum annuel de 100 000,00 euros HT, d’une durée de un an, renouvelable trois fois. (2017_07_n°0030 DEC) Le 4 juillet 2017 : Restauration : conclusion d’un marché à bons de commande, attribué à la société DUPONT RESTAURATION, sise ZA Les Portes du Nord, 13 avenue Blaise Pascal à LIBERCOURT, d’un montant maximum annuel de 1 000 000,00 euros HT, d’une durée de un an, renouvelable trois fois. (2017_07_n°0029 DEC)
Le 26 Juin 2017 : Décision d’ester en justice devant la Cour Administrative d’Appel de Douai suite à la requête en appel déposée le 22 Mai 2017, par Monsieur Denis TONNEL, domicilié 5 rue du Commissaire Joubert à Marcq-en-Barœul représenté par Maître Laurent FILLIEUX de la Société d’Avocats «SELARL FILLIEUX-AVOCATS», à l’encontre du jugement du Tribunal Administratif de Lille en date du 21 Mars 2017. (2017_06_n° 0028_DEC).
ENSEIGNEMENT
Le 6 juillet 2017 : Garderie scolaire : tarification pour l’année scolaire 2017/2018. (2017_07_n0034_DEC)
Le 6 juillet 2017 : Restauration scolaire : tarification pour l’année scolaire 2017/2018. (2017_07_n0033_DEC)
Le 6 juillet 2017 : Etudes surveillées : tarification pour l’année scolaire 2017/2018. (2017_07_n0032_DEC)
PARTENARIAT AVEC LES ENTREPRISES
Le 26 Juin 2017 : Détermination des tarifs applicables aux espaces proposés aux professionnels marcquois qui proposent des activités de service à la personne, en vue de la prochaine édition du Salon des Artisans et des Commerçants, à l’Hippodrome Serge Charles de la Ville de Marcq-en-Barœul en date du dimanche 15 octobre 2017. (2017_06_n0027_DEC)
ACTIONS SOCIALES et SOLIDARITES INTERGENERATIONNELLES Le 26 Juin 2017 : Décision municipale portant création de tarifs d’animation pour les aînés et inter-générations dans le cadre des escapades du second semestre 2017. (2017_06_n0026_DEC)
L’ensemble de ces Décisions Municipales est transmis à la Préfecture du Nord CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 19 DECEMBRE 2017
LES DELIBERATIONS
MONSIEUR LE MAIRE
2017_12_0125 : TRANSMISSION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITE 2016 DU SIVOM ALLIANCE NORD OUEST
2017_12_0126 : CONVENTION PARTENARIALE AVEC L'EPARECA POUR LA REALISATION D'UN CENTRE DE FORMATION CUISINE MODE D'EMPLOI SUR LE QUARTIER DE LA BRIQUETERIE
COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES, DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION : SOPHIE ROCHER
2017_12_0127 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF "RYTHME MA BIBLIOTHEQUE" 2017_12_0128 : ADHESION A L'ASSOCIATION ADULOA
FINANCES ET PROSPECTIVE FINANCIERE : PASCAL LHERBIER
2017_12_0129 : DEBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2018
2017_12_0130 : DÉCISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2017 - BUDGET VILLE 2017_12_0131 : AVANCES SUR SUBVENTIONS 2018
2017_12_0132 : PRODUITS IRRÉCOUVRABLES N°1 - 2017 - BUDGET CINÉMA 2017_12_0133 : REQUALIFICATION JURIDIQUE DU CINÉMA EN SERVICE PUBLIC ADMINISTRATIF, SUPPRESSION DU BUDGET ANNEXE LE COLISÉE LUMIÈRE ET TRANSFERT DE L'ACTIVITÉ VERS LE BUDGET ANNEXE HIPPODROME ET ACTIVITES DIVERSES
ENSEIGNEMENT, ACTIONS EDUCATIVES ET RELATIONS INTERNATIONALES : JOËLLE LONGUEVAL
2017_12_0134 : ECOLE NOTRE DAME DES VICTOIRES : ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION D'UN DEPLACEMENT PEDAGOGIQUE à WORMHOUT (Nord)
TRAVAUX – CADRE DE VIE – URBANISME – AFFAIRES JURIDIQUES ET DEMOCRATIE PARTICIPATIVE : FRANÇOISE GOUBE
2017_12_0135 : GOLF DE L'HIPPODROME - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE 2017_12_0136 : HIPPODROME ACTIVITÉS DE COURSES HIPPIQUES - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
2017_12_0137 : QUARTIER DE LA BRIQUETERIE- ACQUISITION D'UN TERRAIN RUE HECTOR BERLIOZ
RESSOURCES HUMAINES, SÉCURITE, PRÉVENTION, ÉTAT CIVIL ET ÉLECTIONS : ALAIN CHASTAN
2017_12_0138 : TABLEAU DES EFFECTIFS PERMANENTS-MODIFICATION 2017_12_0139 : TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE DE L’ANNEE 2017- MODIFICATION
2017_12_0140 : PRESTATIONS D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES AGENTS ET DE LEURS FAMILLES 2017_12_0141 : PERSONNEL COMMUNAL-COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES AGENTS DE LA VILLE
2017_12_0142 : VEHICULES DE FONCTION ET DE SERVICE - LISTE DES EMPLOIS ET MODALITES D’UTILISATION
2017_12_0143 : RECENSEMENT DE LA POPULATION - RECRUTEMENT AGENTS RECENSEURS
POLITIQUE DE LA VILLE, EMPLOI, GRANDS EVENEMENTS DE LA VILLE, AFFAIRES MILITAIRES ET PROTOCOLE : LOÏC CATHELAIN
2017_12_0144 : MISE EN OEUVRE DU SERVICE CIVIQUE SUR LE TERRITOIRE DU SIVOM ALLIANCE NORD-OUEST. CONVENTION POUR L'ANNEE 2018
DEVELOPPEMENT DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DE L'AGRICULTURE : NICOLAS PAPIACHVILI
2017_12_0145 : DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL
2017_12_0146 : CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DU SERVICE ENJOY-MEL ENTRE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE ET LA VILLE DE MARCQ-EN-BAROEUL ___________________________________________________________________________ Rapports déposés sur table :
2017_12_N° 0147 : RENOUVELLEMENT DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE MARCQ-EN- BAROEUL AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTUPLE (SIVOM) ALLIANCE NORD OUEST
2017_12_N° 0148 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DANS LE CADRE DE LA SOIREE «NOEL ENSEMBLE» 10
DÉCISIONS MUNICIPALES
CULTURE
Le 20 Novembre 2017 : Concert Fête de la musique le 21 Juin 2018 à l’Hippodrome : conclusion d’un contrat de cession avec la Société Nueva Onda Production. (2017_11_n0065_DEC)
Le 19 octobre 2017 : Décision municipale portant approbation des tarifs de locations de salles applicables au 1er janvier 2018. (2017_10_n0055_DEC)
SPORT, SANTE et PARTENARIAT AVEC LES ENTREPRISES
Le 23 novembre 2017 : tarification de l’utilisation des salles de sport municipales par les collèges. (2017_11_n0067_DEC)
CADRE DE VIE & AFFAIRES JURIDIQUES
Le 23 novembre 2017 : Acceptation du versement d’une indemnité d’assurances d’un montant de 478,78 euros correspondant au sinistre survenu le 23 septembre 2017 (panne et réparation d’un véhicule municipal). (2017_11_n°0066_DEC)
Le 21 novembre 2017 : Acceptation du versement d’une indemnité d’assurances d’un montant de 173,52 euros correspondant au sinistre survenu le 8 février 2016 (chauffeur de la société PERILHON qui a accroché l’angle de la toiture des écuries à l’Hippodrome Serge Charles). (2017_10_n°0064_DEC)
Le 20 novembre 2017 : Décision de passer une convention d’honoraires avec le cabinet «BIGNON LEBRAY» pour conseiller juridiquement la Ville dans le cadre du projet de création d’une crèche familiale municipale. (2017_11_n°0063_DEC)
Le 8 novembre 2017 : Travaux de menuiseries extérieures pour la Ville de Marcq-en- Baroeul : attribution et conclusion de marchés à bons de commande, pour un montant maximal annuel de 200.000,00 euros HT par lot, avec une durée d’un an reconductible trois fois attribué à la SARL MARCEL VAN HENIS à TOURCOING pour les 3 lots. (2017_11_n°0060_DEC)
Le 7 novembre 2017 : Acceptation du versement d’une indemnité d’assurances d’un montant de 1 390,76 euros correspondant au sinistre survenu le 5 janvier 2017 (Madame THOMAS-ALLEGRE a percuté un candélabre, après avoir perdu le contrôle de son véhicule, à l’angle des rues Eugène Jacquet et Acacias). (2017_11_n°0059_DEC) Le 26 octobre 2017 : Acceptation du versement d’une indemnité d’assurances d’un montant de 1 571,40 euros correspondant au sinistre survenu le 5 janvier 2017 (Madame THOMAS-ALLEGRE a percuté un candélabre, après avoir perdu le contrôle de son véhicule, à l’angle des rues Eugène Jacquet et Acacias). (2017_10_n°0058_DEC) Le 26 octobre 2017 : Acceptation du versement d’une indemnité d’assurances d’un montant de 1 402,16 euros correspondant au sinistre survenu le 8 février 2016 (chauffeur de la société PERILHON qui a accroché l’angle de la toiture des écuries à l’Hippodrome Serge Charles). (2017_10_n°0057_DEC) 11
Le 17 octobre 2017 : Maintenance des appareils de production de chaleur : conclusion d’un marché à prix mixtes, attribué à la société TPF UTILITIES, sise 156/220 rue des Famards à FRETIN, d’un montant forfaitaire de 14 353,99 € TTC et d’une partie unitaire à bons de commande conclue sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 100 000,00 € TTC. Ce marché est conclu pour une durée de un an, renouvelable deux fois. (2017_10_n°0054 DEC)
Le 9 Octobre 2017 : Décision de passer une convention d’honoraire avec le cabinet «ALTER VIA AVOCATS» afin de conforter juridiquement toute démarche de dépôt de marque par la ville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I) pour garantir de manière pérenne l’usage du terme «Label Marcq». (2017_10_n0056_DEC) Le 9 octobre 2017 : Fourniture de matériel et d’équipement de chauffage, de régulation et de plomberie sanitaire : conclusion d’un marché à bons de commande, attribué à la société DSC DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE à VERNEUIL-EN-HALATTE (lot 3) pour un montant maximal annuel de 80 000,00 € TTC, d’une durée de un an, renouvelable deux fois. (2017_10_n°0053 DEC)
ACTIONS SOCIALES et SOLIDARITES INTERGENERATIONNELLES
Le 9 Novembre 2017 : Décision municipale portant la modification des tarifs d’animation pour la régie de recettes «perception des prestations d’animation pour les ainés et inter-générations». (2017_11_n0061_DEC)
L’ensemble de ces Décisions Municipales est transmis à la Préfecture du Nord 12
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION
2017_10_n1510_AR Arrêté de délégation de fonctions d'officiers d'état civil
2017_10_n1494_AR Mariage du 2 décembre 2017 célébré par Véronique HARDOUIN
2017_10_n1493_AR Mariage du 2 décembre 2017 célébré par Véronique HARDOUIN
2017_10_n1492_AR Mariage du 9 décembre 2017 célébré par Barnabé-Patrice ADJIBI
2017_10_n1460_AR Mariage du 18 novembre 2017 célébré par François ROCHET
2017_10_n1459_AR Mariage du 18 novembre 2017 célébré par François ROCHET
2017_10_n1458_AR Mariage du 18 novembre 2017 célébré par François ROCHET
2017_10_n1456_AR Mariage du 4 novembre 2017 célébré par Pascale POLLET
DIRECTION DU CADRE DE VIE ET DE LA QUALITE URBAINE
2017_12_n1821_AR
Annule et remplace l’arrêté 2017_10_n1549_AR du 25 octobre 2017.
Instauration d’une zone de stationnement gratuit résidentielle à durée
limitée sur le territoire de Marcq-en-Barœul
2017_12_n1820_AR Pose d’une benne au 8 rue louis Lumière du 10 au 31 janvier 2018
2017_12_n1819_AR
Travaux d’un branchement d’assainissement pour le compte de la
Métropole Européenne de Lille : 21 avenue Louis Braille du 4 janvier
au 2 février 2018
2017_12_n1818_AR
Dans le cadre d’une construction de 14 logements au 121 rue de l’Abbé
Bonpain : emprise de voirie pour installation de chantier. L’arrêté
2017_09_n1332_AR du 13 septembre 2017 est prolongé jusqu’au 28
février 2018
2017_12_n1817_AR
Annule et remplace l’arrêté 2017_12_n1766_AR du 14 décembre 2017.
Animation des Fêtes de fin d’Année, Place Doumer du vendredi 29
décembre 2017 à 8 h 00 au dimanche 31 décembre 2017 à 12 h 00
2017_12_n1816_AR Travaux de mise en technique discrète des réseaux, avenue Louis braille du 15 janvier au 13 avril 2018
2017_12_n1815_AR Dans le cadre des travaux à l’angle de la rue Nationale et de la rue Jules Guesde. Pose d’une benne rue Jules Guesde du 2 au 12 janvier 2018
2017_12_n1814_AR Réservation de stationnement à l’opposé du 25/14 rue de l’Herrengrie, le vendredi 5 janvier 2018
2017_12_n1813_AR Travaux de branchements gaz aux 11 et 37 rue Jules Guesde du 15 au 26 janvier 2018
2017_12_n1812_AR Travaux de réparation de fourreaux pour le compte de Orange au 37 avenue Guynemer du 8 au 26 janvier 2018
2017_12_n1811_AR Travaux de réparation de fourreaux pour le compte de Orange à l’angle de la rue de Menin et de la rue Pierre Becquet du 3 au 17 janvier 2018
2017_12_n1810_AR Déménagement au 43 rue de Valmy, le samedi 30 décembre 2017 13
2017_12_n1809_AR
Travaux de détection de réseaux pour le compte de la Métropole
Européenne de Lille, rues Gabriel Péri et du Lazaro du 2 janvier au 1er
février 2018
2017_12_n1808_AR Travaux de création d’un branchement gaz face au 94 avenue Poincaré du 8 au 22 janvier 2018
2017_12_n1807_AR
Travaux de réparation de fourreaux pour le compte de Orange face aux
5 rue de la Cense à l’Eau et 19 Place du Général Leclerc du 4 au 18
janvier 2018
2017_12_n1806_AR Déménagement au 133 avenue Foch, le vendredi 12 janvier 2018
2017_12_n1805_AR
Travaux de création de regard sur collecteur pour le compte de la
Métropole Européenne de Lille face au 292 rue Fouquet Lelong.
L’arrêté 2017_11_n1709_AR du 30 novembre 2017 est prolongé
jusqu’au 26 janvier 2018
2017_12_n1804_AR Pose d’un échafaudage face au 23 rue du Général Gouraud du 3 au 31 janvier 2018
2017_12_n1803_AR
Travaux urgents suite à déploiement sur le réseau ENEDIS, rue des
Etendards et allée des Bannerets du 22 décembre 2017 au 12 janvier
2018
2017_12_n1802_AR Déménagement au 133 avenue Foch, les 2 et 3 janvier 2018
2017_12_n1801_AR Emménagement au 195 rue Adolphe Torgue, le 30 décembre 2017
2017_12_n1800_AR
Réhabilitation des logements de la Briqueterie. Travaux de
renouvellement gaz et de branchement L’arrêté 2017_11_n1745_AR du
8 décembre 2017 est prolongé jusqu’au 8 février 2018
2017_12_n1799_AR
Annule et remplace l’arrêté 2017_12_n1772_AR du 18 décembre 2017.
Travaux de création de regard sur collecteur pour le compte de la
Métropole Européenne de Lille du 51 au 55 rue André Delepierre et à
l’angle du Boulevard Clemenceau et de la rue André Delepierre.
L’arrêté 2017_11_n1687_AR du 24 novembre 2017 est prolongé
jusqu’au 19 janvier 2018
2017_12_n1798_AR
Pose d’un échafaudage au 21 avenue Foch. L’arrêté
2017_12_n1731_AR du 5 décembre 2017 est prolongé jusqu’au 22
décembre 2017
2017_12_n1797_AR
Autorisation d’effectuer des travaux en urgence sur le territoire de
Marcq-en-Baroeul par la Métropole Européenne de Lille du 1er janvier
au 31 décembre 2018
2017_12_n1796_AR
Travaux de remplacement d’hydrant pour le compte de la Métropole
Européenne de Lille au 27 rue de la Haute Loge et à l’angle de l’allée
des Archers et de la rue de la Haute Loge du 22 janvier au 16 février
2018
2017_12_n1795_AR Déménagement au 6 rue Jules Watteuw, le vendredi 19 janvier 2018
2017_12_n1792_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de EURAFIBRE face au 35 rue du Quesne du 3 au 23 janvier 2018
2017_12_n1791_AR Dans le cadre d’une construction au 850 avenue de la République, dépose de l’alimentation électrique, le vendredi 5 janvier 2018
2017_12_n1790_AR Déménagement au 50 rue Eugène Jacquet, le jeudi 28 décembre 2017
2017_12_n1789_AR Déménagement au 13 rue du Docteur Charcot, le 28 décembre 2017 14
2017_12_n1788_AR Travaux de branchement ENEDIS, Impasse Guermonprez du 8 au 22 janvier 2018
2017_12_n1785_AR
Annule et remplace l’arrêté 2017_12_n1764_AR du 14 décembre 2017.
Travaux urgent de nuit par la Métropole Européenne de Lille,
remplacement d’un portique gabarit face au 824 avenue de la
République, les 21 et 22 décembre 2017 de 22 h 00 à 6 h 00
2017_12_n1784_AR Instauration d’une place GIG GIC au droit du 89 rue Jean Jaurès
2017_12_n1783_AR Création d’un stationnement bilatéral à cheval trottoir chaussée rue Jean Racine
2017_12_n1782_AR Autorisation d’effectuer des travaux d’urgence sur le réseau d’eau du 1er janvier au 31 décembre 2018
2017_12_n1781_AR Déménagement au 12 Place Clovis Tiers et emménagement au 16 rue Albert Bailly, le mercredi 23 janvier 2018
2017_12_n1780_AR Collecte de sang face au perron de l’Hôtel de Ville, le mardi 30 janvier 2018 de 6 h 30 à 18 h 00
2017_12_n1779_AR Déménagement au 9 rue des Lainiers, le mardi 2 janvier 2018
2017_12_n1778_AR Travaux de réparation de fourreaux pour le compte d’Orange face au 22 rue François Villon du 2 au 19 janvier 2018
2017_12_n1777_AR Déménagement au 258 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, le mardi 9 janvier 2018
2017_12_n1776_AR Travaux d’extension du réseau basse tension en trottoir, avenue de la Marne à l’angle de l’avenue Guynemer du 8 au 22 janvier 2018
2017_12_n1775_AR Emprise de chantier pour élagage d’arbres en domaine privé à l’angle de la rue du Lazaro et de la rue Joël Braems, les 21 et 22 décembre 2017
2017_12_n1774_AR
Construction de logements collectifs au 160 boulevard Clemenceau.
L’arrêté 2017_11_n1600_AR du 6 novembre 2017 est prolongé
jusqu’au 18 février 2018
2017_12_n1773_AR
Travaux de création de branchement pour le compte de la Métropole
Européenne de Lille face au 3 rue de la Petite Hollande. L’arrêté
2017_11_n1708_AR du 30 novembre 2017 est prolongé jusqu’au 19
janvier 2018
2017_12_n1772_AR
Travaux de création de regard sur collecteur pour le compte de la
Métropole Européenne de Lille du 51 au 55 rue André Delepierre.
L’arrêté 2017_11_n1687_AR du 24 novembre 2017 est prolongé
jusqu’au 19 janvier 2018
2017_12_n1771_AR
Emprise de chantier uniquement sur la zone de stationnement face aux 2
et 4 rue Jules Guesde pour un coulage de béton, le jeudi 21 décembre
2017 de 6 h 00 à 12 h 00
2017_12_n1770_AR
Défaut de demande d’autorisation de voirie : Emprise de chantier pour
l’installation d’une nacelle aux 27 et 29 rue Raymond Derain afin
d’intervenir en toiture du 18 au 20 décembre 2017
2017_12_n1769_AR
Inspection télévisée de réseau pour le compte de OPELYS à l’angle de
l’avenue de la République et de la rue Saint Huber,t le mercredi 20
décembre 2017
2017_12_n1768_AR Mesure de circulation face au 137 avenue Foch 15
2017_12_n1767_AR Mesure de circulation sur la rue Jeanne d’Arc
2017_12_n1766_AR
Annule et remplace l’arrêté 2017_12_n1694_AR du 27 novembre 2017.
Animation des Fêtes de fin d’Année, les 23 et 30 Décembre 2017
(installation les 22 et 29 décembre 2017)
2017_12_n1765_AR Emménagement face au 2 rue Aristide Briand, le 28 décembre 2017
2017_12_n1764_AR
Travaux urgent par la Métropole Européenne de Lille, remplacement
d’un portique gabarit face au 824 avenue de la République du 18 au 22
décembre 2017
2017_12_n1763_AR Défaut de demande d’autorisation de voirie : Déménagement face au 828 avenue de la République, le jeudi 14 décembre 2017
2017_12_n1762_AR Repli de chantier suite à travaux d’entretien de l’ouvrage d’art de la rue Albert Bailly surplombant la RNO du 18 au 21 décembre 2017
2017_12_n1761_AR Déménagement au 43 rue des Hautes Voies, le 27 décembre 2017
2017_12_n1760_AR
Défaut de demande d’autorisation de voirie : Mesures de protection du
domaine public au 42 rue Nationale, angle rue Jules Guesde du 13
décembre 2017 au 31 janvier 2018
2017_12_n1759_AR
Défaut de demande d’autorisation de voirie : Pose d’un échafaudage aux
12 et 14 rue Faidherbe. L’arrêté 2017_12_n1713_AR du 1er décembre
2017 est prolongé jusqu’au 15 décembre 2017
2017_12_n1756_AR Déménagement face au 555 avenue de la République, le 23 décembre 2017
2017_12_n1755_AR Déménagement face au 120 boulevard Clemenceau, le 18 décembre 2017
2017_12_n1754_AR Déménagement au 228 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, le mardi 19 décembre 2017
2017_12_n1753_AR Déménagement face au 869 avenue de la République, le lundi 18 décembre 2017
2017_12_n1752_AR Réservation de stationnement dans le cadre d’une manifestation «CIVIC BUS »
2017_12_n1751_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du mardi 12 au lundi 18 décembre 2017
2017_12_n1750_AR
Travaux de mise en œuvre d’enrobé suite à des travaux de déplacement
de caténaires du tramway de la station «Croisé-Laroche» vers Lille du
15 au 22 décembre 2017
2017_12_n1749_AR Déménagement au 53 bis rue Marcel Hénaux, les 14 et 15 décembre 2017
2017_12_n1748_AR Déménagement face au 2 avenue Foch, le samedi 16 décembre 2017
2017_12_n1747_AR Travaux de génie civil pour le compte de la Ville à l’angle de la rue Jacques Lacascade du 13 au 15 décembre 2017
2017_12_n1746_AR
Travaux de curage du réseau d’assainissement sous la voie ferrée,
réservation de stationnement sur le Chemin Pierre Clément, le 12
décembre 2017
2017_12_n1745_AR
Réhabilitation des logements de la Briqueterie Travaux de
renouvellement gaz et de branchement. L’arrêté 2017_11_n1621_AR du
8 novembre 2017 est prolongé jusqu’au 22 décembre 2017 16
2017_12_n1744_AR Instauration d’une place GIG GIC au droit du 4 rue Philippe de Girard
2017_12_n1743_AR Régularisation suite à «non demande». Pose d’un échafaudage au 17 rue de la Prévoyance du 24 novembre au 15 décembre 2017
2017_12_n1742_AR Emprise de chantier pour dépôt de matériaux, face au 78 rue Eugène Jacquet du 15 au 21 décembre 2017
2017_12_n1741_AR Déménagement face au 848 avenue de la République, le 18 décembre 2017
2017_12_n1740_AR
Travaux de nettoyage et de taille de haies du parking de la Poste situé à
l’angle de la rue de la Haute Loge et de la rue Raymond Derain du 13 au
15 décembre 2017
2017_12_n1739_AR Pose d’une benne au 18 allée des Pins du 13 au 23 décembre 2017
2017_12_n1738_AR
Horaire exceptionnel d’ouverture du parc de la Ferme aux Oies à
l’occasion des illuminations de Noël du 6 décembre 2017 au 21 janvier
2018 de 10 h 00 à 20 h 00
2017_12_n1737_AR Pose d’un débitmètre à l’angle de l’avenue de la République et de l’avenue Calmette du 18 décembre 2017 au 18 janvier 2018
2017_12_n1736_AR
Annule et remplace l’arrêté 2017_12_n1719_AR du 1er décembre 2017.
Mesure de protection du domaine publique au 42 rue Nationale, angle
rue Jules Guesde du 4 décembre 2017 au 30 janvier 2018
2017_12_n1735_AR Travaux de suppression d’un branchement d’assainissement face au 20 bis rue Gabriel Péri du 13 au 22 décembre 2017
2017_12_n1734_AR Travaux de réparation d’un branchement d’assainissement face au 100 rue de la Briqueterie du 13 au 22 décembre 2017
2017_12_n1733_AR
Travaux de réparation de fourreaux pour le compte d’Orange aux angles
rue Pierre Becquet/Menin et rue de Bondues/Albert Bailly du 13 au 27
décembre 2017
2017_12_n1732_AR Fête au parc Valmy, le samedi 9 décembre 2017 de 13 h 00 à 18 h 00
2017_12_n1731_AR Pose d’un échafaudage au 21 avenue Foch du 13 au 20 décembre 2017
2017_12_n1730_AR Emprise de chantier pour utilisation d’une nacelle au 51 rue des Hautes Voies, le 21 décembre 2017
2017_12_n1729_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports, le 5 au 11 décembre 2017
2017_12_n1728_AR
Réservation de 2 places de stationnement à l’angle de la Place Lisfranc
et de la rue de la Rianderie, face au 215b rue de la Rianderie le 19
décembre 2017
2017_12_n1727_AR Défaut de demande Pose d’un échafaudage au 42 rue Canrobert du 1er au 15 décembre 2017
2017_12_n1726_AR Emprise de chantier pour utilisation d’une nacelle au 2 avenue Foch du 11 au 13 décembre 2017
2017_12_n1725_AR Emprise de chantier pour utilisation d’une nacelle au 1 avenue de Flandre, le 8 décembre 2017
2017_12_n1719_AR Mesure de protection du domaine publique au 42 rue Nationale, angle rue Jules Guesde du 4 décembre 2017 au 15 janvier 2018
2017_12_n1718_AR Réservation de 2 places de stationnement pour des véhicules de chantier au 67 allée Gabriel. L’arrêté 2017_10_n1525_AR du 20 octobre 2017 17
est prolongé jusqu’au 8 décembre 2017
2017_12_n1715_AR Pose d’un échafaudage face au 37 rue Aristide Briand du 1er au 4 décembre 2017
2017_12_n1714_AR Pose d’un échafaudage au 7 allée Gabriel du 6 au 20 décembre 2017
2017_12_n1713_AR
Annule et remplace l’arrêté 2017_11_n1684_AR du 23 novembre 2017.
Pose d’un échafaudage aux 12 et 14 rue Faidherbe du 4 au 8 décembre
2017
2017_12_n1712_AR
Mise en place d’une alimentation électrique de chantier, rue de la
Couture pour les établissements DEMATHIEU et BARD. L’arrêté
2017_11_n1599_AR du 6 novembre 2017 est prolongé jusqu’au 20
décembre 2017
2017_12_n1711_AR
Défaut de demande dans le cadre de la construction de 47 logements au
2 avenue Calmette Réservation de stationnement à l’opposé du 39 au 45
avenue Calmette du 30 novembre 2017 au 28 février 2018
2017_11_n1710_AR Travaux de branchement gaz face au 127 rue du Quesne du 11 au 26 décembre 2017
2017_11_n1709_AR
Travaux de création de regard sur collecteur pour le compte de la
Métropole Européenne de Lille face au 292 rue Fouquet Lelong du 11
au 26 décembre 2017
2017_11_n1708_AR
Travaux de création de branchement pour le compte de la Métropole
Européenne de Lille face au 3 rue de la Petite Hollande du 7 au 21
décembre 2017
2017_11_n1707_AR Travaux d’un branchement d’assainissement pour le compte de la Métropole Européenne de Lille du 7 décembre au 21 décembre 2017
2017_11_n1706_AR Emprise de chantier pour la démolition des habitations du n°3 au n°7 rue Pasteur du 6 au 22 décembre 2017
2017_11_n1705_AR Arrêté en vue de signaler les bâtiments municipaux et professionnels
2017_11_n1704_AR Déménagement face au 51 rue des Hautes Voies, le 6 décembre 2017
2017_11_n1703_AR Noël à l’Hippodrome : Mise en sécurité du site du samedi 16 décembre 2017 à 8 h 00 au dimanche 17 décembre 2017 à 1 h 00
2017_11_n1702_AR Patinoire synthétique du parc de la Ferme aux Oies du 8 décembre 2017 au 21 janvier 2018
2017_11_n1701_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports, le mardi 28 novembre au lundi 4 décembre 2017
2017_11_n1700_AR
Annule et remplace l’arrêté 2017_11_n1656_AR du 16 novembre 2017.
Pose d’un échafaudage face au 37 rue Aristide Briand du 27 au 30
novembre 2017
2017_11_n1699_AR Manifestation à l’Espace Tabarly, le 9 décembre 2017 de 9 h à 12 h
2017_11_n1698_AR Déménagement face au 9 rue de l’Herrengrie du 18 au 20 décembre 2017
2017_11_n1697_AR Déménagement face au 8 avenue Foch, le jeudi 7 décembre 2017
2017_11_n1696_AR Déménagement face au 15 rue Magellan, le vendredi 8 décembre 2017
2017_11_n1695_AR Travaux de branchement gaz face au 224 rue du Buisson du 4 au 18 décembre 2017
2017_11_n1694_AR Animation des Fêtes de fin d’Année, les 23 et 30 Décembre 2017 18
2017_11_n1693_AR Réservation de stationnement face au 58 rue Pierre Brossolette pour une livraison de gaz, le mercredi 6 décembre 2017
2017_11_n1692_AR
Travaux de déploiement du réseau FTTH pour le compte de ORANGE
face au 27 rue de l’Egalité L’arrêté 2017_11_n1678_AR du 22
novembre 2017 est prolongé jusqu’au 8 décembre 2017
2017_11_n1690_AR Nettoyage des vitres de l’Hôtel de Ville, les 4 et 5 décembre 2017
2017_11_n1689_AR Emprise de chantier pour l’installation d’une nacelle aux 27 et 29 rue Raymond Derain afin d’intervenir en toiture, les 4 et 6 décembre 2017
2017_11_n1688_AR Pose d’un échafaudage au 42 rue Jules Guesde du 8 au 17 janvier 2018
2017_11_n1687_AR
Travaux de création d’un branchement d’assainissement pour le compte
de la Métropole Européenne de Lille du 51 au 53 rue André Delepierre
du 4 au 18 décembre 2017
2017_11_n1684_AR Pose d’un échafaudage au 14 rue Faidherbe du 4 au 8 décembre 2017
2017_11_n1683_AR
Dans le cadre des travaux de reconstruction du chantier des Hautes
Loges : Travaux d’aménagement des têtes de rues sur la rue de la Haute
Loge du 27 novembre au 11 décembre 2017
2017_11_n1682_AR
Travaux sur le réseau d’assainissement suite à effondrement à l’angle de
l’avenue de la République et de l’avenue Poincaré du 27 novembre au
20 décembre 2017
2017_11_n1681_AR Déménagement face au 5 avenue Foch, le mercredi 6 décembre 2017
2017_11_n1680_AR Pose d’une benne au 86 rue Pierre Brossolette du 29 novembre au 5 décembre 2017
2017_11_n1679_AR Déménagement au 9 rue d’Auvergne, les 12 et 13 décembre 2017
2017_11_n1678_AR Travaux de déploiement du réseau FTTH pour le compte de ORANGE face au 27 r des 27 et 28 rue de l’Egalité, le lundi 27 novembre 2017
2017_11_n1677_AR Emménagement au 144 rue Adolphe Torgue, le 9 décembre 2017
2017_11_n1676_AR Emménagement au 120 avenue Foch, le lundi 4 décembre 2017
2017_11_n1675_AR Travaux de branchement gaz face au 3 rue de Bondues du 4 au 18 décembre 2017
2017_11_n1674_AR Emprise de chantier pour dépôt de matériaux, face au 78 rue Eugène Jacquet le mardi 28 novembre 2017
2017_11_n1673_AR Déménagement au 19 boulevard Clemenceau, le 30 novembre 2017
2017_11_n1672_AR Défaut de demande d’autorisation de voirie : Pose d’un échafaudage au 17 rue de la Prévoyance du 20 au 24 novembre 2017
2017_11_n1671_AR
Pose d’un échafaudage au 59 rue Eugène Jacquet. L’arrêté
2017_10_n1540_AR du 24 octobre 2017 est prolongé jusqu’au 28
novembre 2017
2017_11_n1668_AR Déménagement au 13 rue du Docteur Charcot, le 18 décembre 2017
2017_11_n1667_AR
Annule et remplace l’arrêté 2017_11_n1649_AR du 15 novembre 2017.
Fermeture de la rue du Buisson Prolongée pour la pose d’une grue de
levage rue du Buisson Prolongée à l’arrière du 281 rue de l’Abbé
Bonpain, le mardi 28 novembre 2017 de 9 h 00 à 17 h 00
2017_11_n1662_AR Déménagement face au 521 avenue de la République, le 6 décembre 2017 19
2017_11_n1661_AR Déménagement face au 1029 avenue de la République, le 16 décembre 2017
2017_11_n1660_AR Pose d’un échafaudage au 24 rue Massenet du 27 novembre 2017 au 26 janvier 2018
2017_11_n1659_AR Déménagement face au 559 avenue de la République, le 15 décembre 2017
2017_11_n1658_AR Déménagement au 87 rue Adolphe Torgue, le 6 décembre 2017
2017_11_n1657_AR Déménagement face au 528 avenue de la République, le 6 décembre 2017
2017_11_n1656_AR Pose d’un échafaudage face au 37 rue Aristide Briand du 27 au 30 novembre 2017
2017_11_n1655_AR Travaux d’extension du réseau gaz pour l’aérodrome de BONDUES du 4 décembre 2017 au 17 janvier 2018
2017_11_n1654_AR
Emprise de chantier pour l’installation d’une nacelle au 2 rue Moreau.
L’arrêté 2017_11_n1606_AR du 6 novembre 2017 est prolongé
jusqu’au 19 novembre 2017
2017_11_n1653_AR Pose d’une benne au 20 rue Jean Jaurès du 4 au 22 décembre 2017
2017_11_n1652_AR Déménagement au 48 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, le vendredi 24 novembre 2017
2017_11_n1651_AR
A l’occasion de la Fête aux huîtres : mise en place d’un drive dans
l’enceinte de l’Hippodrome Boulevard Clemenceau les 1er, 2 et 3
décembre 2017
2017_11_n1650_AR Emménagement face au 214 rue de la Rianderie, le 23 novembre 2017
2017_11_n1649_AR
Fermeture de la rue du Buisson Prolongée pour la pose d’une grue de
levage rue du Buisson Prolongée à l’arrière du 281 rue de l’Abbé
Bonpain, le mardi 28 novembre 2017 de 9 h 00 à 17 h 00
2017_11_n1648_AR Pose d’un échafaudage aux 17 et 27 rue Camille Saint Saëns du 25 novembre au 22 décembre 2017
2017_11_n1646_AR Travaux de branchement d’eau face au 431 avenue de la Marne du 27 novembre au 27 décembre 2017
2017_11_n1645_AR Travaux de déploiement du réseau FTTH à hauteur des 27 et 28 rue de l’Egalité du 27 novembre au 1er décembre 2017
2017_11_n1644_AR Déménagement au 5 avenue de la Marne, le vendredi 24 novembre 2017
2017_11_n1643_AR Pose d’un échafaudage au 363 rue de Rouges Barres du 20 novembre au 22 décembre 2017
2017_11_n1642_AR
Travaux d’extension du réseau fibre optique pour le compte de France
Télécom à l’angle de la rue de la Chocolaterie et de la rue Delespaul
Havez, rue Nationale, allée Gabriel, du 834 au 902 avenue de la
République et 25 rue du Houblon du 21 novembre au 22 décembre 2017
2017_11_n1641_AR
Travaux de suppression de branchements d’eau potable face aux 3, 5 et
7 rue Pasteur. L’arrêté 2017_10_n1489_AR du 17 octobre 2017 est
prolongé jusqu’au 22 décembre 2017
2017_11_n1640_AR
Ramassage de feuilles le long des voies du tramway sur les voies
latérales de l’avenue de la Marne pour le compte de Transpole du 20
novembre 2017 au 31 janvier 2018 20
2017_11_n1639_AR Pose d’un échafaudage au 28 rue Saint Valbert du 20 novembre au 11 décembre 2017
2017_11_n1638_AR Travaux de branchement eau face au 160 Boulevard Clemenceau du 17 novembre au 15 décembre 2017
2017_11_n1637_AR Déménagement face au 315 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, les 18 et 19 novembre 2017
2017_11_n1636_AR Travaux d’entretien du réseau électrique face au 270 boulevard Clemenceau du 21 novembre 2017 au 9 janvier 2018
2017_11_n1635_AR Déménagement au 79 Rue de Menin les 21 et 22 novembre 2017
2017_11_n1634_AR
Travaux de maintenance du réseau gaz au niveau du trottoir au 29
Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny du 20 novembre au 20
décembre 2017
2017_11_n1629_AR Travaux de maintenance du réseau gaz travaux trottoir au 29 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny du 20 novembre au 20 décembre 2017
2017_11_n1628_AR Travaux de maintenance du réseau gaz travaux trottoir au 1 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny du 20 novembre au 20 décembre 2017
2017_11_n1627_AR Déménagement aux 18 et 18 Bis Avenue Foch, le 17 novembre 2017
2017_11_n1626_AR Travaux d’abattage à la Ferme aux Oies, les 13 et 14 Novembre 2017
2017_11_n1625_AR Emprise de chantier pour dépôt de matériaux face au 78 rue Eugène Jacquet du 17 au 25 novembre 2017
2017_11_n1624_AR Emprise de chantier pour changement vitrine du magasin face du 8/10 du Général de Gaulle, le mercredi 15 novembre 2017
2017_11_n1623_AR Travaux de réparation du réseau d’assainissement face au 2 Chemin de Ghesles du 15 au 29 novembre 2017
2017_11_n1622_AR Pose d’un échafaudage et d’une benne au 33 Rue de Valmy du 15 au 29 novembre 2017
2017_11_n1621_AR
Réhabilitation des logements de la Briqueterie Travaux de
renouvellement gaz et de branchement. L’arrêté 2017_09_n01399 du 28
septembre 2017 est prolongé jusqu’au 9 décembre 2017
2017_11_n1615_AR Tournage de la série «Maman à tort» rue Albert Samain du 15 au 24 novembre 2017
2017_11_n1614_AR Travaux d’extension du réseau fibre optique pour le compte de France Télécom, Rue du Vieux Four du 13 novembre au 6 décembre 2017
2017_11_n1613_AR Pose d’un échafaudage et d’une benne au 29 rue Philippe de Girard du 13 au 24 novembre 2017
2017_11_n1612_AR
Travaux de mise en œuvre d’un débit mètre sur le réseau d’eau face au
827 avenue de la République et sur l’allée Gabriel à l’angle de l’avenue
de la République du 13 novembre au 31 décembre 2017
2017_11_n1611_AR Travaux de branchement d’eau face au 2 Avenue du Docteur Calmette du 13 novembre au 13 décembre 2017
2017_11_n1610_AR Travaux de chemisage du réseau d’assainissement – Avenue Louis Braille du 13 novembre au 1er décembre 2017
2017_11_n1609_AR
Emprise de chantier pour pose d'un échafaudage au 175 rue Abbé
Bonpain du lundi 13 au vendredi 17 novembre 2017 21
2017_11_n1608_AR
Travaux de suppression de candélabres vétustes sur l’avenue de la
Marne, l’avenue de Flandre et la place Lisfranc Croisé-Laroche du 4 au
21 décembre 2017
2017_11_n1607_AR Arrête de délégation de signature FG vers JLM du 20 au 26 novembre 2017 inclus
2017_11_n1606_AR Emprise de chantier pour l’installation d’une nacelle au 2 rue Moreau, les 14 et 15 novembre 2017
2017_11_n1605_AR
Travaux de renouvellement de canalisation d’eau potable, Avenue
Poincaré, rue de la Petite Hollande et rue Boissonnet du 7 novembre au
29 décembre 2017
2017_11_n1604_AR
Annule et remplace dans le cadre d’une construction au 850 avenue de
la République, Installation d’une alimentation électrique du 7 novembre
2017 au 7 avril 2018
2017_11_n1603_AR Défaut de demande d’autorisation de voirie : Pose d’un échafaudage et d’une benne au 246 rue de Bondues du 3 au 10 novembre 2017
2017_11_n1602_AR
Annule et remplace l’arrêté 2017_10_n1568_AR du 31 octobre 2017 :
Emprise de chantier pour utilisation d’une nacelle au 31 rue du Buisson
Prolongée du 6 au 10 novembre 2017
2017_11_n1601_AR Cérémonie du 11 novembre au Square du Souvenir Français, avenue Foch du 10 au 11 novembre 2017
2017_11_n1600_AR
Défaut de demande d’autorisation de voirie : Construction de logements
collectifs au 160 boulevard Clemenceau du 3 novembre 2017 au 3
janvier 2018
2017_11_n1599_AR
Défaut de demande : Mise en place d’une alimentation électrique de
chantier, rue de la Couture pour les établissements DEMATHIEU et
BARD du 3 novembre au 1er décembre 2017
2017_11_n1598_AR Emménagement au 22 rue du Vieux Four les 18 et 19 novembre 2017
2017_11_n1595_AR
Annule et remplace l’arrêté 2017_04_n0646_AR du 27 avril 2017dans
le cadre d’une construction des 71 logements à l’angle de la rue
Réaumur et aux 520 et 522 avenue de la République : installation de
chantier du 10 mai 2017 au 10 mai 2018
2017_11_n1594_AR Déménagement au 78 rue Eugène Jacquet, les 17 et 21 novembre 2017
2017_11_n1593_AR Travaux d’entretien des rails du tramway aux arrêts «Brossolette» et «Foch» du 20 au 29 novembre 2017 de 22 h 00 à 6 h 00
2017_11_n1592_AR Travaux de création d’un branchement d’assainissement rue de Menin du 8 novembre au 8 décembre 2017
2017_11_n1591_AR Travaux de branchement gaz face au 220 Boulevard Clemenceau du 13 novembre au 13 décembre 2017
2017_11_n1590_AR
Travaux de renouvellement du réseau gaz Allées des Houx, Lauriers,
Charmes et Bouleaux. L’arrêté 2017_10_n1509_AR du 19 octobre 2017
est prolongé jusqu’au 30 novembre 2017
2017_11_n1589_AR Déménagement au 24 rue Sainte-Marie, les 10, 11 et 12 novembre 2017
2017_11_n1588_AR Déménagement face au 8 avenue Foch, le vendredi 10 novembre 2017
2017_11_n1587_AR Emprise de chantier pour utilisation d’une nacelle au 210 rue Jules et Fernand Delcenserie, le mercredi 22 novembre 2017 22
2017_11_n1586_AR Réservation de 3 places de stationnement face au 137 rue Raymond Derain du 17 au 19 novembre 2017
2017_11_n1585_AR Déménagement au 40 rue Marcel Hénaux, le samedi 16 décembre 2017
2017_11_n1584_AR Déménagement face au 547 avenue de la République, le mardi 28 novembre 2017
2017_10_n1583_AR Déménagement au 24 rue d’Isly, le jeudi 14 décembre 2017
2017_10_n1582_AR Emprise de chantier pour pose de nacelle à l’angle de l’avenue Foch et de l’avenue de la Marne, les 6 et 7 novembre 2017
2017_10_n1581_AR Déménagement face au 270 rue de la Rianderie, les 24 et 25 novembre 2017
2017_10_n1580_AR Travaux d’élagage pour le compte d’ENEDIS face au 2 avenue de la Petite Hollande, le lundi 13 novembre 2017
2017_10_n1579_AR Déménagement face au 65 avenue de la Marne et emménagement au 1 avenue Foch, les 20 et 21 novembre 2017
2017_10_n1578_AR Travaux de branchement d’eau face au 478 rue Albert Bailly du 13 novembre au 13 décembre 2017
2017_10_n1577_AR Travaux de modification d’un branchement gaz face au 10 rue Montgolfier du 13 novembre au 13 décembre 2017
2017_10_n1574_AR Déménagement face au 129 boulevard Clemenceau, le samedi 11 novembre 2017
2017_10_n1573_AR Pose d’une benne face au 84 avenue Foch du 7 au 16 novembre 2017
2017_10_n1572_AR Pose d’une benne face au 149 rue Adolphe Torgue du 6 au 17 novembre 2017
2017_10_n1571_AR
Régularisation pour défaut de demande à l’occasion de la Toussaint,
installation d’étalages de fleurs au 5 Place Doumer du 27 octobre au 1er
novembre 2017
2017_10_n1570_AR Installation d’étalages permanents sur le trottoir au 5 Place Doumer du 2 novembre au 31 décembre 2017
2017_10_n1569_AR
Travaux d’extension du réseau basse tension en trottoir, avenue de la
Marne à l’angle de l’avenue Guynemer du 9 novembre au 9 décembre
2017
2017_10_n1568_AR Emprise de chantier pour utilisation d’une nacelle au 31 rue de l’Abbé Bonpain du 6 au 10 novembre 2017
2017_10_n1567_AR
Travaux de création d’un branchement gaz aux 11 et 37 rue Jules
Guesde. L’arrêté 2017_09_n1388_AR du 27 septembre 2017 est
prolongé jusqu’au 17 novembre 2017
2017_10_n1566_AR
Travaux de création d’un branchement d’assainissement pour le compte
de la Métropole Européenne de Lille avenue Guynemer à l’angle de
l’avenue de la Marne du 6 novembre au 6 décembre 2017
2017_10_n1565_AR
Travaux de déploiement FTTH pour le compte d’Orange à l’angle de la
rue de Menin et de la rue Pierre Becquet du 6 novembre au 1er
décembre 2017
2017_10_n1564_AR
Travaux de mise en conformité de branchement d’assainissement pour
le compte de la Métropole Européenne de Lille face aux 18 avenue
Edouard Schwoob, 57 rue Jeanne d’Arc et 280 rue de la Rianderie du 2 23
novembre au 2 décembre 2017
2017_10_n1563_AR Déménagement face au 971 avenue de la République, le mercredi 20 décembre 2017
2017_10_n1562_AR Travaux de déploiement de FTTH pour le compte de ORANGE, 4 Rue Marcel Boussac du 6 au 10 novembre 2017
2017_10_n1561_AR Travaux d’un branchement eau face au 850 avenue de la République du 6 au 20 novembre 2017
2017_10_n1560_AR Travaux de suppression d’un branchement eau face au 14 rue Pierre Becquet du 6 novembre au 6 décembre 2017
2017_10_n1557_AR Pose d’une benne face au 156 rue Raymond Derain du 9 au 13 novembre 2017
2017_10_n1556_AR Installation d’une nacelle sur le parvis de l’Eglise Saint Vincent, Place du Général de Gaulle, le mercredi 15 novembre 2017 de 7 h à 17 h
2017_10_n1555_AR
Annule et remplace l’arrêté 2017_09_n1389_AR du 27 septembre 2017.
Travaux de mise en œuvre d’un débit mètre sur le réseau d’eau, rue du
Docteur Charcot à l’angle du Chemin Pierre Clément, angle avenue
Foch et Place Lisfranc Croisé-Laroche, 8 et 15 avenue de Flandre et rue
Adolphe Torgue du 2 octobre au 2 novembre 2017
2017_10_n1549_AR
Annule et remplace l’arrêté 2017_10_n1447_AR du 10 octobre 2017.
Instauration d’une Zone Bleue Résidentielle sur le territoire de Marcq-
en-Barœul
2017_10_n1548_AR Permis de détention de chien de 2ème catégorie
2017_10_n1547_AR
Annule et remplace l’arrêté 2017_10_n1519_AR du 19 octobre 2017.
Travaux d’entretien de l’ouvrage d’art de la rue Albert Bailly
surplombant la RNO du 6 novembre au 1er décembre 2017
2017_10_n1546_AR Mesure de circulation au carrefour de la rue de l’Abbé Bonpain et de l’avenue de la République
2017_10_n1545_AR Annulation d’une place de stationnement GIG GIC face au 191 rue de l’Abbé Bonpain
2017_10_n1544_AR Instauration d’une place GIG GIC au droit du 2 rue Decoster Virnot
2017_10_n1543_AR Règlementation de circulation et de stationnement devant les cimetières pour la Toussaint 2017 du 30 octobre au 1er novembre 2017
2017_10_n1542_AR Pose d’un échafaudage au 28 rue de la Malterie du 3 au 6 novembre 2017
2017_10_n1540_AR Pose d’un échafaudage au 59 rue Eugène Jacquet du 13 au 20 novembre 2017
2017_10_n1539_AR
Annule et remplace l’arrêté n°2017_10_n1502_AR du 18 octobre 2017.
Pose d’un échafaudage au 2 rue Philippe de Girard du 1er au 25
novembre 2017
2017_10_n1538_AR
Dans le cadre d’une construction de logements collectifs, au 850 avenue
de la République, emprise de chantier pour le démontage d’une grue à
tour, les 2 et 3 novembre 2017
2017_10_n1537_AR
Travaux de maintenance du réseau gaz aux angles des rues de Rouges-
Barres/Faraday et de l’avenue de la République et du Chemin Pierre
Clément du 2 novembre au 4 décembre 2017 24
2017_10_n1536_AR
Travaux de reprise ponctuelle du réseau d’assainissement pour le
compte de la Métropole Européenne de Lille, avenue Louis Braille.
L’arrêté 2017_09_n1392_AR du 27 septembre 2017 est prolongé
jusqu’au 9 novembre 2017
2017_10_n1535_AR Travaux de suppression d’un branchement gaz face au 121 rue de l’Abbé Bonpain du 30 octobre au 29 décembre 2017
2017_10_n1534_AR Travaux de maintenance sur poste de transformateur face au 2 rue du Vieux Four, le lundi 30 octobre 2017
2017_10_n1531_AR Déménagement face au 12 place Clovis Tiers et emménagement au 16 rue Albert Bailly, le mardi 5 décembre 2017
2017_10_n1530_AR Déménagement face au 515 avenue de la République, le lundi 30 octobre 2017
2017_10_n1529_AR
Restriction de l’accès au parc du Château Vanderhaghen à l’occasion de
la Fête d’«Halloween», rue Nationale, le mardi 31 octobre 2017 de 16 h
30 à 19 h 00
2017_10_n1525_AR Réservation de stationnement pour des véhicules de chantier au 67 allée Gabriel du 25 octobre au 30 novembre 2017
2017_10_n1524_AR Déménagement au 68 rue Jean Jaurès, le samedi 28 octobre 2017
2017_10_n1523_AR
Travaux de tranchées pour le compte de CITEOS, rue de l’Abbé
Lemire. L’arrêté 2017_10_n1465_AR du 11 octobre 2017 est prolongé
jusqu’au 27 octobre 2017
2017_10_n1522_AR
Fermeture ponctuelle de la voie latérale de l’avenue de la République
pour le chantier au 520 avenue de la République du 19 octobre 2017 à 8
h 00 jusqu’au 20 octobre 2017 à 18 h 00
2017_10_n1521_AR Pose d’un échafaudage au 558 rue des Rouges Barres et l'angle avec la rue du Buisson du 25 octobre au 8 novembre 2017
2017_10_n1520_AR
Annule et remplace l’arrêté 2017_10_n1432_AR du 5 octobre 2017.
Réservation de stationnement pour un camion frigorifique au 107 rue
Gabriel Péri du 3 au 6 novembre 2017
2017_10_n1519_AR
Annule et remplace l’arrêté 2017_10_n1479_AR du 13 octobre 2017.
Travaux d’entretien de l’ouvrage d’art de la rue Albert Bailly
surplombant la RNO du 6 novembre au 1er décembre 2017
2017_10_n1518_AR Travaux de réparation de conduites Orange, rue du Luxembourg à l’angle de l’avenue de l’Europe du 6 novembre au 6 décembre 2017
2017_10_n1517_AR Déménagement au 66 rue de l’Abbé Bonpain, le 7 novembre 2017
2017_10_n1516_AR Déménagement face au 12 rue Albert Bailly, le 31 octobre 2017
2017_10_n1515_AR Emménagement au 22 rue du Vieux Four, les 11 et 12 novembre 2017
2017_10_n1514_AR Illuminations de fêtes de fin d’année du 30 octobre 2017 au 28 février 2018
2017_10_n1513_AR Travaux de déploiement FTTH pour le compte d’Orange, rue Marcel Boussac du 25 octobre au 24 novembre 2017
2017_10_n1512_AR Pose d’une benne au 10 rue Paul Blondeau du 30 octobre au 17 novembre 2017
2017_10_n1511_AR Travaux de réparation de fourreaux aux 27 rue de l’Abbé Lemire, 1 avenue de la Marne, 56 rue Pierre Brossolette, 49 avenue Barrois et 31 25
place du Général de Gaulle du 25 octobre au 24 novembre 2017
2017_10_n1509_AR
Travaux de renouvellement du réseau gaz Allées des Houx, Lauriers,
Charmes et Bouleaux. L’arrêté 2017_07_n1049_AR du 7 juillet 2017
est prolongé jusqu’au 20 novembre 2017
2017_10_n1508_AR Déménagement au 34 rue Adolphe Torgue, le mardi 7 novembre 2017
2017_10_n1507_AR Emménagement au 186b rue de la Rianderie, le samedi 28 octobre 2017
2017_10_n1506_AR Pose d’un échafaudage au 102 rue Montgolfier du 20 au 24 novembre 2017
2017_10_n1505_AR Pose d’un échafaudage au 224 rue de l'Abbé Bonpain du 13 au 17 novembre 2017
2017_10_n1504_AR Pose d’un échafaudage au 29 rue Jules Guesde du 26 au 27 octobre 2017
2017_10_n1503_AR Réservation de stationnement pour des véhicules de chantier au 39 avenue Guynemer du 23 octobre au 20 novembre 2017
2017_10_n1502_AR Pose d’un échafaudage au 2 rue Philippe de Girard du 24 octobre au 14 novembre 2017
2017_10_n1501_AR Emménagement au 22 rue Jean Baptiste Ducrocq du 20 au 23 octobre 2017
2017_10_n1500_AR Fête d’Halloween au Parc Valmy, le samedi 28 octobre 2017 de 14 h 00 à 20 h 30
2017_10_n1499_AR Collecte de sang face au perron de l’Hôtel de Ville, le mardi 5 décembre 2017 de 6 h 30 à 18 h 00
2017_10_n1498_AR
Dans le cadre des travaux de voirie pour le compte de la Métropole
Européenne de Lille : Travaux de branchement eau du chantier rue du
Grand Pavois à l’angle de l’allée des Lances Rompues du 25 octobre au
8 novembre 2017
2017_10_n1497_AR Déménagement 129 Boulevard Clemenceau, le 4 novembre 2017
2017_10_n1496_AR Déménagement au 123 avenue de la Marne, le 3 novembre 2017
2017_10_n1495_AR
Travaux de réfection du tapis de chaussée pour le compte de la
Métropole Européenne de Lille, Rues de l’Abbé Bonpain et Jacques
Lacascade du 30 octobre au 20 novembre 2017
2017_10_n1491_AR Déménagement au 28 rue Chuffart, les 26 et 27 octobre 2017
2017_10_n1490_AR
Dans le cadre des travaux d’entretien des voies du tramway de l’arrêt
«Clemenceau» à MARCQ-EN-BAROEUL vers TOURCOING Centre,
les 21 et 22 octobre 2017. Création d’un Terminus/Départ angle avenue
de la République/Clemenceau
2017_10_n1489_AR Travaux de suppression de branchements d’eau potable face aux 3, 5 et 7 rue Pasteur du 25 octobre au 24 novembre 2017
2017_10_n1488_AR Défaut de demande : Pose d’un échafaudage au 12 rue Joël Braems du 14 au 18 octobre 2017
2017_10_n1486_AR
Travaux urgent de réparation des rails de Tramway en traversée de
chaussée au carrefour «Parc d’Affaires Château Rouge» du 21 au 25
octobre 2017
2017_10_n1485_AR Travaux de remplacement d’une bouche d’égout pour le compte de la Métropole Européenne de Lille à l’angle de la Place de la Victoire et de 26
la rue Louis Braille du 23 octobre au 24 novembre 2017
2017_10_n1484_AR
Défaut de demande : Emprise de chantier sur deux places de
stationnement et pose d’une benne face au 848 avenue de la République
du 13 au 25 octobre 2017
2017_10_n1483_AR Mesures de péril chantier angle République Réaumur du Samedi 14 octobre 2017 jusqu’à la fin du péril
2017_10_n1482_AR Mesures de péril chantier angle République Réaumur du Samedi 14 octobre 2017 jusqu’à la fin du péril
2017_10_n1481_AR Déménagement au 4 rue Raymond Derain, le vendredi 27 octobre 2017
2017_10_n1480_AR Déménagement au 18 rue Raymond Derain, le lundi 30 octobre 2017
2017_10_n1479_AR Travaux d’entretien de l’ouvrage d’art de la rue Albert Bailly surplombant la RNO du 23 octobre au 24 novembre 2017
2017_10_n1478_AR
Travaux de mise en œuvre d’un débit mètre sur le réseau d’eau face au
827 avenue de la République et sur l’allée Gabriel à l’angle de l’avenue
de la République du 2 octobre au 2 novembre 2017
2017_10_n1477_AR Travaux de suppression de bordures, rue Mesureur au droit du Boulevard Clemenceau du 19 octobre au 19 novembre 2017
2017_10_n1476_AR Réservation de stationnement pour livraison, installation et reprise de matériaux au 1 avenue Foch, le 30 octobre 2017 de 8h30 à 16h30
2017_10_n1473_AR Pose d’un échafaudage au 5 rue Lequenne du 19 octobre au 2 novembre 2017
2017_10_n1472_AR Travaux de renouvellement du réseau d’eau potable dans la rue Louis Braille du 23 octobre au 1er décembre 2017
2017_10_n1471_AR Déménagement 186b rue de la Rianderie et emménagement 228 rue de la Rianderie, le vendredi 27 octobre 2017
2017_10_n1470_AR Déménagement face au 20 rue du Buisson Prolongée, le jeudi 26 octobre 2017
2017_10_n1469_AR Travaux de branchement électrique face au 185 rue de Menin du 23 octobre au 7 novembre 2017
2017_10_n1468_AR Travaux de branchements gaz, rue Robert Neu du 23 octobre au 24 novembre 2017
2017_10_n1467_AR
Remplacement d’une chambre en milieu de chaussée, rue Jules et
Fernand Delcenserie tronçon compris entre le Boulevard Clemenceau
Prolongé et le Chemin de la Ferme d’Hazebrouck du 18 au 25 octobre
2017
2017_10_n1466_AR Déménagement au 14 rue Albert Bailly, les 18 et 19 octobre 2017
2017_10_n1465_AR Travaux de tranchées pour le compte de CITEOS, rue de l’Abbé Lemire du 16 au 20 octobre 2017
2017_10_n1464_AR Aménagement d’un accès aux maisons (en domaine privé), rue de la Malterie du 16 octobre 2017 au 19 janvier 2018
2017_10_n1463_AR Travaux de branchement eau en trottoir face au 27 Chemin Noir du 23 octobre au 24 novembre 2017
2017_10_n1462_AR Déménagement au 16 rue d’Héricourt, le jeudi 26 octobre 2017
2017_10_n1455_AR Déménagement face au 91 rue Jacquard du 20 au 22 octobre 2017 27
2017_10_n1454_AR
Travaux de raccordement FTT et aménagement de voirie, rue des
Entrepreneurs. L’arrêté 2017_09_n1351_AR du 15 septembre 2017 est
prolongé jusqu’au 31 octobre 2017
2017_10_n1453_AR Pose d’une benne face au 2 rue des Tisserands du 13 au 16 octobre 2017
2017_10_n1452_AR
Annule et remplace l’arrêté 2017_09_n1330_AR du 13 septembre 2017.
Installation d’un stand Tesla sur le parking à l’angle Avenue Foch et rue
du Quesne du 18 septembre au 23 octobre 2017
2017_10_n1451_AR
Travaux de réfection ponctuelle de caniveaux avant tapis de chaussée
pour le compte de la Métropole Européenne de Lille, rue de l’Abbé
Bonpain tronçon compris entre la rue Pasteur et la rue des Hautes Voies
du 12 octobre au 3 novembre 2017
2017_10_n1450_AR Déménagement face au 19 rue des Verts Prés, le mercredi 18 octobre 2017
2017_10_n1449_AR Emprise de chantier pour utilisation d’une nacelle au 4 avenue Foch du 16 au 20 octobre 2017
2017_10_n1448_AR
Travaux de branchement d’eau face au 22 bis rue Louis Lumière.
L’arrêté 2017_09_n1373_AR du 21 septembre 2017 est prolongé
jusqu’au 31 octobre 2017
2017_10_n1447_AR
Annule et remplace l’arrêté 2017_05_n0751_AR du 19 mai 2017.
Instauration d’une Zone Bleue Résidentielle sur le territoire de Marcq-
en-Barœul
2017_10_n1446_AR Réservation de 2 places de stationnement au 9 rue Jules et Fernand Delcenserie du 16 octobre au 6 novembre 2017
2017_10_n1445_AR Emprise de chantier pour utilisation d’une nacelle au 108 rue Eugène Jacquet du 9 au 13 octobre 2017
2017_10_n1444_AR Travaux urgent pour sécuriser la toiture : Pose d’un échafaudage au 10 place du Général de Gaulle du 10 octobre 11 octobre 2017
2017_10_n1443_AR
Défaut de demande : pose d’un échafaudage et d’une benne au 6 rue du
Buisson Prolongée. L’arrêté 2017_10_n1428_AR du 3 octobre 2017 est
prolongé au 12 octobre 2017.
2017_10_n1442_AR Pose d’une benne au 15 rue de Valmy du 13 au 20 octobre 2017
2017_10_n1441_AR
Travaux de terrassement sur vanne pour le compte de ILEO, 17b Place
Lisfranc Croisé-Laroche, avenue de la République à l’angle de la rue
Saint Hubert et 137 avenue de la Marne du 20 octobre au 17 novembre
2017
2017_10_n1440_AR Travaux de suppression de 3 branchements gaz face aux 76, 78 et 80 rue Robert Schuman du 11 octobre au 11 novembre 2017
2017_10_n1439_AR Permis de détention provisoire de chien de 1ère ou 2ème catégorie
2017_10_n1438_AR Travaux de construction d’un parking rue du Risban du 9 octobre au 10 novembre 2017
2017_10_n1434_AR Emprise de chantier pour utilisation d’une nacelle au 804 avenue de la République du 30 octobre au 1er novembre 2017
2017_10_n1432_AR
Réservation de stationnement pour un camion frigorifique au 107 rue
Gabriel Péri du 13 au 16 octobre et du 20 au 23 octobre 2017 28
2017_10_n1429_AR Travaux de suppression d’une vanne fuyarde en chaussée en chaussée rue du Moviart à l’angle du Petit Wasquehal du 10 au 18 octobre 2017
2017_10_n1428_AR Défaut de demande : pose d’un échafaudage et d’une benne au 6 rue du Buisson Prolongée du 3 au 9 octobre 2017
2017_10_n1427_AR Travaux de réparation de conduites FTTH pour le compte d’Orange, rue du Fort du 16 octobre au 16 novembre 2017
2017_10_n1426_AR
Travaux de création d’un branchement d’assainissement pour le compte
de la Métropole Européenne de Lille face et à côté du 338 rue de Menin
du 5 octobre au 3 novembre 2017
2017_10_n1425_AR
Déplacement du Marché de la Place Doumer pour faciliter l’accès à
l’Exposition Vente de Marcq Tiers Monde Salle Doumer, le 25
novembre 2017
2017_10_n1424_AR Déménagement face au 68 avenue Poincaré, le lundi 30 octobre 2017
2017_10_n1423_AR Déménagement au 126 avenue Foch, le lundi 23 octobre 2017
2017_10_n1422_AR Ducasse du Pont, place Doumer du 11 au 18 octobre 2017
2017_10_n1421_AR Défaut de demande : emprise de chantier pour pose d’une nacelle face aux 6 et 8 rue de l’Egalité, les 2 et 3 octobre 2017
2017_10_n1420_AR Déménagement au 140 allée des Platanes, le 27 octobre 2017
2017_10_n1419_AR Déménagement au 19 rue du Docteur Bouret, le 27 octobre 2017
2017_10_n1418_AR Déménagement au 553 avenue de la République, le 20 octobre 2017
2017_10_n1417_AR Travaux de création de branchements gaz face aux 1 et 3 Impasse Guermonprez du 9 octobre au 6 novembre 2017
2017_10_n1416_AR Travaux de déploiement FTTH pour le compte d’Orange, rue Marcel Boussac du 9 octobre au 3 novembre 2017
2017_10_n1415_AR Travaux de suppression de branchement gaz face au 5 rue Pasteur du 9 octobre au 9 novembre 2017
2017_10_n1414_AR Travaux de création d’un branchement gaz face au 25 Chemin Noir du 9 octobre au 9 novembre 2017
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
2017_12_n1794_AR
Créations graphiques et audiovisuelles pour la ville de MARCQ-EN-
BAROEUL. Arrêté portant classement des offres et attribution du
marché lot n°2 : Création d’animation vidéo en motion design d’affiches
2017_12_n1793_AR
Créations graphiques et audiovisuelles pour la ville de MARCQ-EN-
BAROEUL. Arrêté portant classement des offres et attribution du
marché lot n°1 : création graphique de visuels, conception et mise en
page de documents
2017_12_n1786_AR
Arrêté du maire portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons
temporaire à l'occasion d'un concours de saut d'obstacle, le Jeudi 28
Décembre 2017
2017_12_n1758_AR
Désignation de la compagnie d’assurance chargée de la garantie flotte
automobiles de la ville et des risques annexes. Arrêté portant classement
des offres et attribution du marché 29
2017_12_n1757_AR
Prestations de nettoyage de la Maison de l’Enfance et du Conservatoire
à rayonnement communal de la ville de MARCQ-EN-BAROEUL.
Arrêté portant classement des offres et attribution des marchés
2017_12_n1723_AR
Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
à l'occasion d'un concours de saut d'obstacles, les 29 et 30 décembre
2017
2017_12_n1722_AR Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un concours de dressage, le dimanche 10 décembre 2017
2017_12_n1721_AR Arrêté du Maire portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un repas, le jeudi 28 décembre 2017
2017_12_n1720_AR
Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
à l'occasion de la fête de Noël des enfants du personnel municipal
organisée le mercredi 13 décembre 2017
2017_12_n1717_AR Traitement des nuisibles de la ville de MARCQ-EN-BAROEUL. Arrêté portant classement des offres et attribution des marchés
2017_12_n1716_AR
Signalétique des bâtiments et équipements de la ville de MARCQ-EN-
BAROEUL lot n°2 : fabrication, impression, dépose et pose de la
signalétique des équipements sportifs marcquois. Arrêté portant
classement des offres et attribution du marché
2017_11_n1691_AR Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la fête aux huîtres, les 1-2-3 Décembre 2017
2017_11_n1686_AR Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un concours de saut d'obstacles, le 26 novembre 2017
2017_11_n1685_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons
temporaire à l'occasion d'une manifestation sportive, le samedi 25
novembre 2017
2017_11_n1670_AR Fourniture de sèche-mains à haute performance. Arrêté portant classement des offres et attribution du marché
2017_11_n1669_AR
Fourniture de matériel didactique, d’éveil et de création pour les écoles
publiques, les crèches et les accueils de loisirs extrascolaires et
périscolaires de la ville de Marcq-en-Barœul. Arrêté portant déclaration
sans suite
2017_11_n1666_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson
temporaire à l'occasion d'un concert "Festival Jazz en Nord", le vendredi
24 novembre 2017
2017_11_n1665_AR Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un spectacle de théâtre, le mardi 21 novembre 2017
2017_11_n1664_AR
Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
à l'occasion d'un concert " La nuit du Boggie" au théâtre Charcot, le
samedi 18 novembre 2017
2017_11_n1663_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson
temporaire à l'occasion d'un concert au théâtre Charcot, le vendredi 17
Novembre 2017
2017_11_n1633_AR
Impression et façonnage des différents travaux des services municipaux
de MARCQ-EN-BAROEUL. Arrêté portant classement des offres et
attribution du marché 30
2017_11_n1632_AR Entretien et maintenance des appareils de traitement d’eau. Arrêté portant classement des offres et attribution des marchés
2017_11_n1631_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons
temporaire à l'occasion d'une pièce de théâtre organisée, le vendredi 10
novembre 2017
2017_11_n1618_AR Fourniture de matériaux de plâtrerie et d’isolation. Arrêté portant classement des offres et attribution du marché
2017_11_n1617_AR Fourniture de matériaux bois : Arrêté portant classement des offres et attribution du marché
2017_11_n1616_AR
Maitrise d’œuvre relative à la réhabilitation de l’espace Saint Joseph :
Réhabilitation des bâtiments du marché couvert de Saint Joseph,
incluant la couverture de la cour. Arrêté portant classement des offres et
attribution du marché
2017_11_n1597_AR Construction d’une véranda à la Maison de jeunes du Quesne : Arrêté portant classement des offres et attribution du marché
2017_11_n1596_AR Démolition d’habitations : Arrêté portant classement des offres et attribution des marchés
2017_10_n1576_AR
Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’un concours de saut d’obstacles, les 11 et 12
novembre 2017 pour le Centre Equestre Régional
2017_10_n1575_AR
Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’un loto organisé, le dimanche 12 novembre
2017 pour l'association "CLEMENCEAU CALMETTE EN FETE"
2017_10_n1559_AR Arrêté portant autorisation d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un concert au théâtre Charcot, le mardi 7 novembre 2017
2017_10_n1558_AR Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation sportive, le samedi 4 novembre 2017
2017_10_n1554_AR Mission de coordination SSI (Système de Sécurité Incendie). Arrêté portant classement des offres et attribution du marché
2017_10_n1553_AR
Fourniture, mise en place et maintenance d’une solution de sécurité
informatique. Arrêté portant classement des offres et attribution du
marché
2017_10_n1552_AR Achats de fournitures pour la Médiathèque La Corderie : Arrêté portant classement des offres et attribution des marchés
2017_10_n1551_AR
Mise en œuvre du son, de l’éclairage, de la structure scénique et du feu
d’artifice du spectacle «La Nativité» du 16 décembre 2017 à
l’Hippodrome Serge Charles : Arrêté portant classement des offres et
attribution des marchés
2017_10_n1541_AR
Fourniture et mise en place d’un SIRH (Système d’Information de
gestion des Ressources Humaines. Arrêté portant classement des offres
et attribution du marché
2017_10_n1527_AR Arrêté portant autorisation d'un débit temporaire de boissons à l'occasion d'une manifestation sportive, le samedi 21 Octobre 2017
2017_10_n1526_AR
Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire
à l'occasion d'un concert au théâtre Charcot, le 20 Octobre 2017 31
2017_10_n1475_AR Fourniture de matériels de signalisation routière. Arrêté portant classement des offres et attribution du marché
2017_10_n1474_AR Fourniture de matériel de ventilation : Arrêté portant classement des offres et attribution du marché
2017_10_n1437_AR
Fourniture de sel de déneigement pour la ville de MARCQ-EN-
BAROEUL. Arrêté portant classement des offres et attribution du
marché
2017_10_n1436_AR Arrêté du Maire portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'un concours de saut d'obstacle, le dimanche 8 octobre 2017
2017_10_n1435_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons
temporaire à l'occasion d'un concert au théâtre Charcot, le samedi 7
Octobre 2017
2017_10_n1433_AR Arrêté du Maire portant autorisation d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'un loto à la salle Doumer, le samedi 7 octobre 2017
2017_10_n1430_AR
Autorisation de vente des chrysanthèmes délivrée aux professionnels sur
la voie publique devant leurs commerces et aux abords des cimetières
en raison des fêtes de la Toussaint
DIRECTION DES FINANCES
2017_12_n1724_AR Arrêté portant le montant des indemnités à allouer à l’enseignement privé - 2016/2017
2017_11_n1647_AR
Arrêté municipal portant nomination d’un régisseur suppléant à durée
déterminée du 9 décembre 2017 au 14 janvier 2018 de la régie de
recettes -Ferme aux Oies -
2017_11_n1620_AR Arrêté municipal portant nomination d’un régisseur titulaire de la régie de recettes - Médiathèque Municipale
2017_11_n1619_AR Arrêté municipal portant cessation de fonctions du régisseur titulaire de la régie de recettes - Médiathèque Municipale-
2017_10_n1550_AR
Arrêté municipal portant modification d’une régie de recettes pour
nommer un régisseur suppléant à durée déterminée auprès de la ville de
MARCQ-EN-BAROEUL - Maison des Jeunes du Buisson-
2017_10_n1533_AR Arrêté municipal portant nomination de régisseurs titulaire et suppléant de la régie de recettes - Ecole de Musique
2017_10_n1532_AR Arrêté municipal portant cessation de fonctions de régisseurs titulaire et suppléant de la régie de recettes - Ecole de Musique-
2017_10_n1487_AR
Arrêté municipal portant modification d’une régie de recettes pour
nommer un régisseur suppléant à durée déterminée auprès de la ville de
MARCQ-EN-BAROEUL - Maison des Jeunes du Buisson- 32
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
2017_10_n1528_AR
Délégation de signature à Madame Françoise GOUBE, Adjoint au
Maire, en l’absence de Monsieur Alain CHASTAN, Adjoint au Maire
en charge des Ressources Humaines, de la Sécurité, de la Prévention, de
l’Etat Civil et des Elections du 30 octobre au 5 novembre 2017 inclus
2017_10_n1457_AR
Délégation de signature à Madame Françoise GOUBE, Adjoint au
Maire, en l’absence de Monsieur Alain CHASTAN, Adjoint au Maire
en charge des Ressources Humaines, de la Sécurité, de la Prévention, de
l’Etat Civil et des Elections du 10 octobre au 13 octobre 2017 inclus
DIRECTION DU PARTENARIAT ECONOMIQUE
2017_12_n1787_AR Dérogation au repos dominical
DIRECTION DES SERVICES A LA FAMILLE
2017_10_n1431_AR
Délégation de signature à Madame Sophie ROCHER, Adjointe au
Maire, en l’absence de Madame Catherine JONCQUEZ, Adjointe au
Maire en charge de la Famille, Petite Enfance, Animation, Jeunesse et
Handicap du 29 septembre 2017 au 8 octobre 2017 inclus