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Arrêté - raa 01 10 31 12 2015
Document publié le Mercredi 1 octobre 2014 par la commune de Marcq-en-Barœul.
Lien du pdf (Arrêté - raa 01 10 31 12 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
1
RECUEIL
DES ACTES
ADMINISTRATIFS
DE LA
COMMUNE DE
MARCQ EN BAROEUL
Site : www.marcq-en-baroeul.org
Période du : 1er Octobre 2014 au 31 Décembre
Publié le : 12 Janvier 2015
Communiqué à la Presse Locale le : 12 Janvier 2015
Mis en ligne sur le site Internet le : 12 Janvier 2015
Hôtel de Ville-103 Avenue Foch- B.P.4029-59704 Marcq-en-Baroeul Cédex 03.20.45.45.45 Fax 03.20.45.46 882
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
de la COMMUNE de MARCQ-EN-BAROEUL
1er Octobre 2014 au 31 Décembre 2014
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 Octobre Page : 3 à 5 Séance du 18 Décembre Page : 6 à 9
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
- Etat Civil Page : 10
- Cadre de Vie et Qualité Urbaine Pages : 11 à 26
- Administration Générale Pages : 27 et 283
CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 2 OCTOBRE 2014
LES DELIBERATIONS
Monsieur le Maire
2014_10_n°0093 : Désignation des représentants de la commune à la Commission Locale d’Evaluation de Transferts de Charges et de Recettes instituée pour les transferts de compétences à la future Métropole Européenne de LILLE
2014_10_n°0094 : Syndicat Mixte des Gens du Voyage : modification des statuts 2014_10_n°0095 : Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs – SIGAL : communication du rapport d’activités
2014_10_n°0096 : Sivom Métropolitain des Réseaux de Transport et Distribution d’Energies - SIMERE : communication du rapport d’activités
2014_10_n°0097 : Convention Européenne FUTEX – 5ème Edition : subvention
COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES, DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
Sophie ROCHER
2014_10_n°0098 : Association Française des Cinémas d’Art et d’Essai : adhésion 2014_10_n°0099 : Association «Autour des Rythmes Actuels» (A.R.A) : adhésion 2014_10_n°0100 : Licence d’entrepreneur de spectacles : changement de titulaire 2014_10_n°0101 : Office de Tourisme – reprise d’activités
FAMILLE, PETITE ENFANCE, ANIMATION JEUNESSE et HANDICAP Catherine JONCQUEZ
2014_10_n°0102 : Association «L’outil en Main Marcq» - demande de subvention exceptionnelle dans le cadre de la solidarité intergénérationnelle
2014_10_n°0103 : Instauration d’une nouvelle antenne du Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles
SPORT, SANTE ET PARTENARIAT AVEC LES ENTREPRISES
Didier ELLART
2014_10_n°0104 : Association «Athlétic Club Marcquois» - subvention exceptionnelle dans le cadre de l’organisation de la 4ème Edition du «Bike and Run» et «Duathlon», le 1er Février 2014
2014_10_n°0105 : Marcq Handball : subvention exceptionnelle dans le cadre de l’organisation de la 5ème Edition du Tournoi International des 7, 8 et 9 Juin 2014 TRAVAUX – CADRE DE VIE – URBANISME – AFFAIRES JURIDIQUES ET DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
Françoise GOUBE
2014_10_n°0106 : Réforme des autorisations d’urbanisme : maintien de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façade
2014_10_n°0107 : Transfert de gestion d’une partie de domaine public
communautaire vers le domaine public communal
2014_10_n°0108 : Ferme aux Oies – classement dans le domaine public communal4
2014_10_n°0109 : Elargissement du Pavé Stratégique – incorporation dans le domaine public communautaire
2014_10_n°0110 : Cession de l’immeuble sis 25 rue Désire Desmettre
RESSOURCES HUMAINES, SECURITE, PREVENTION, ETAT CIVIL ET ELECTIONS
Alain CHASTAN
2014_10_n°0111 : Adhésion au partenariat du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord avec le Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) de LILLE 2014_10_n°0112 : Désignation complémentaire d’un suppléant au Comité Technique 2014_10_n°0113 : Création de postes à la suite d’un transfert d’activité vers les Services Municipaux
2014_10_n°0114 : Vacations Pédiatrie
2014_10_n°0115 : Tableau des effectifs permanents : modifications
DEVELOPPEMENT DURABLE, ACTIONS HUMANITAIRES ET NOUVELLES TECHNOLOGIES
Pierre VERLEY
2014_10_n°0116 : Adhésion au groupement de commandes du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (CDG59) pour la dématérialisation des procédures, la télétransmission et la sécurité des systèmes d’information
2014_10_n°0117 : Assistance en vue de l’élaboration de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (P.P.B.E.) – Avenant n°1 à la convention de coopération avec Lille Métropole
2014_10_n°0118 : Agenda 21 Marcquois N°2 – Lutte contre la précarité énergétique : Prime à l’isolation des combles
ACHAT PUBLIC, DU LOGEMENT, DE LA SECURITE CIVILE, DE LA COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE, DE L’ACCESSIBILITE ET DE LA GESTION DES CIMETIERES
Jean-Louis MUNCH
2014_10_n°0119 : Signature d’une convention avec Lille Métropole Communauté Urbaine
pour la crémation des corps exhumés des concessions funéraires reprises par la commune
2014_10_n°0120 : Fin programmée des tarifs réglementés de vente de gaz naturel au 31 décembre 2014 – Adhésion au dispositif d’achat groupé proposé par l’UGAP5
DÉCISIONS MUNICIPALES
FINANCES
Le 1er Septembre 2014 : Modification des tarifs du Cinéma Le Colisée Lumière. (2014_09_n°0026)
ENSEIGNEMENT
Le 26 Juillet 2014 : Etudes surveillées : tarification pour l’année scolaire 2014/2015. (2014_07_n°0025 DEC)
AFFAIRES JURIDIQUES
Le 19 Juin 2014 : Travaux généraux de voirie : conclusion d’un marché à bons de commande pour un montant maximal annuel de 650.000 euros avec une durée d’un reconductible une fois attribué à la Société G.D.T.P, sise à Halluin. (2014_06_n°0019 DEC)
Le 19 Juin 2014 : Fourniture de pièces détachées automobiles : marchés à bons de commande pour une durée d’un an et demi reconductible deux fois un an pour un montant annuel estimé à 15.000 euros TTC attribué à DIANOR (lot1) pour 1.500 euros TTC à SLSDPR (lot2), LILLE METROPOLE VI (lot12), pour 5.000 euros TTC à SLSDPR (lot3), pour 1.000 euros TTC à TURBO’S HOET (lot5), DANJOU (lots9et13), pour 3.000 euros TTC à TURBO’HOET (lot6), pour 6.000 euros TTC à TURBO’S HOET (lot7), pour 3.500 euros TTC à DANJOU (lot8), pour 7.000 euros TTC à DIANOR (lot10), pour 4.000 euros TTC à DANJOU (lot11). Le lot 4 a été déclaré infructueux. (2014_06_n°0020 DEC)
Le 16 Juillet 2014 : Fourniture de livres et supports audio visuels pour la Médiathèque : conclusion de marchés de fourniture, attribués à GME LILLE EN PAGE (lot1) pour une estimation de 45 000 euros TTC ; FURET DU NORD (lot2)pour une estimation de 45 000 euros TTC ; LE BATEAU LIVRE (lot3) pour une estimation de 48 000 euros TTC ; SARL RUE ROYALE EDITIONS (lot4) pour une estimation de 39 000 euros TTC ; GME LILLE EN PAGE (lot5) pour une estimation de 30 000 euros TTC ; GAM SAS (lot6) pour une estimation de 30 000 euros TTC ; COLACO (lot7) pour une estimation de 57 000 euros TTC. (2014_07_n°0021 DEC)
Le 16 Juillet 2014 : Acceptation du versement d’une indemnité d’assurances d’un montant de 2 439,84 euros correspondant au sinistre survenu le 24 septembre 2013 (Dégradations de biens publics rue Montgolfier). (2014_07_n°0022 DEC)
Le 16 Juillet 2014 : Acceptation du versement d’une indemnité d’assurances d’un montant de 1 022,86 euros correspondant au sinistre survenu le 29 décembre 2013 (Dégradations volontaires au Centre Charcot). (2014_07_n°0023 DEC)
Le 16 Juillet 2014 : Acceptation du versement d’une indemnité d’assurances d’un montant de 525,37 euros correspondant au sinistre survenu le 14 octobre 2013 (véhicule incendié sur le parking de l’Hôtel de Ville). (2014_07_n°0024 DEC)
L’ensemble de ces Décisions Municipales est transmis à la Préfecture du Nord6
CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 18 DECEMBRE 2014
LES DELIBERATIONS
Monsieur le Maire
2014_12_n°0121 : Aménagement et mise en conformité de l’Hôtel de Ville 2014_12_n°0122 : Communication du rapport d’activités 2013 de Lille Métropole Communauté Urbaine
2014_12_n°0123 : Communication du rapport d’activités 2013 de Lille Métropole Communauté Urbaine sur le prix et la qualité du Service Public en matière d’élimination des déchets ménagers
2014_12_n°0124 : Communication du rapport d’activités 2013 du Syndicat Mixte des Gens du Voyage
2014_12_n°0125 : Communication du rapport d’activités 2013 du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) Alliance Nord-Ouest
2014_12_n°0126 : Communication du rapport d’activités 2013 du Syndicat Mixte Espace Naturel Lille Métropole
2014_12_n°0127 : Avis de la Ville sur la modification des statuts du Sivom Alliance Nord- Ouest
FINANCES ET PROSPECTIVE FINANCIERE
Pascal LHERBIER
2014_12_n°0128 : Débat d’Orientation Budgétaire 2015
2014_12_n°0129 : Autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater jusqu’à l’adoption
du Budget Primitif 2015, des dépenses d’investissement – Article L 1612-1 (modifié par la loi
n°2012-1510 du 29/12/2012) – Budget Ville
2014_12_n°0130 : Décision Modificative n° 2 – exercice 2014 – Budget Ville 2014_12_n°0131 : Produits irrécouvrables N° 1 – 2014 – Budget Ville
2014_12_n°0132 : Autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater jusqu’à l’adoption
du Budget Primitif 2015, des dépenses d’investissement – Article L 1612-1 (modifié par la loi
n°2012-1510 du 29/12/2012) - Budget Hippodrome
2014_12_n°0133 : Décision Modificative n° 2 – exercice 2014 - Budget Hippodrome 2014_12_n°0134 : Produits irrécouvrables N°1 – 2014 – Budget Hippodrome 2014_12_n°0135 : Avances sur subventions (2015)
FAMILLE, PETITE ENFANCE, ANIMATION JEUNESSE et HANDICAP Catherine JONCQUEZ
2014_12_n°0136 : Création de places d’accueil en halte-garderie du Centre Social de Marcq- en-Baroeul dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse 2013-2016
2014_12_n°0137 : Association «BOGO» : subvention exceptionnelle pour la participation à la Saint Vincent d’Automne
2014_12_n°0138 : Ajustement des subventions versées aux Associations «Hautes Loges Animation» – «Comité d’Animation du Quesne» – «Enseignes de Marcq» – «Association Philanthropique et d’Animation du Pont» – «Association des Rouges- Barres» – «Comité d’Animation du Plouich» – «Comité d’Animation du Buisson May-Four» dans le cadre des vide-greniers organisés en 20147
DEVELOPPEMENT DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT, de L’EMPLOI, DES RELATIONS INTERNATIONALES ET DU PROTOCOLE
Denis TONNEL
2014_12_n°0139 : Subventions au profit des Artisans et des Commerçants, dans le cadre du FISAC (Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce), pour des travaux d’embellissement, de mises aux normes et d’aménagements de lieux recevant du public 2014_12_n°0140 : Association «Enseignes de Marcq» - subvention exceptionnelle dans le cadre de l’animation des Fêtes de fin d’année 2014
2014_12_n°0141 : Association «Scouts et Guides de France» : subvention exceptionnelle dans le cadre de la Célébration du 11 novembre 2014
ENSEIGNEMENT ET ACTIONS EDUCATIVES
Joëlle LONGUEVAL
2014_12_n°0142 : Ecole Méliès : année scolaire 2014-2015 - attribution d’une subvention exceptionnelle dans le cadre d’un déplacement pédagogique à Wormhout pour des élèves de maternelle, classe de moyens-grands en avril 2015
2014_12_n°0143 : Accord de réciprocité en matière scolaire entre les villes de La Madeleine et Marcq-en-Baroeul – année scolaire 2013/2014
TRAVAUX – CADRE DE VIE – URBANISME – AFFAIRES JURIDIQUES ET DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
Françoise GOUBE
2014_12_n°0144 : Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme – ajustements du P.L.U : suppression du périmètre d’attente du projet d’aménagement n° 2 inscrit Rue de la Malterie, et modification du règlement de la zone UVB de l’Aérodrome de Lille/Marcq-en- Baroeul
2014_12_n°0145 : Ravalement de façades – réactualisation du régime d’attribution de primes – adoption du règlement
2014_12_n°0146 : Cession du 147 Rue de la Briqueterie – rectification d’assiette foncière 2014_12_n°0147 : Cession du 100 Rue Pierre Brossolette
2014_12_n°0148 : Acquisition d’une licence de débit de boissons (IV)
2014_12_n°0149 : Hippodrome de Marcq-en-Baroeul Serge CHARLES - conditions d’occupation pour la partie restaurant et brasserie
RESSOURCES HUMAINES, SECURITE, PREVENTION, ETAT CIVIL ET ELECTIONS
Alain CHASTAN
2014_12_n°0150 : Personnel Communal : mise à disposition d’agents municipaux auprès d’Associations Marcquoises avec convention
2014_12_n°0151 : Personnel Communal : financement de la protection sociale complémentaire des agents municipaux dans le domaine de la Prévoyance : modification de la délibération du 28 Novembre 2013 – Retirée de l’ordre du jour
2014_12_n°0152 : Service de Médecine du Travail des agents de la Ville de Marcq-en- Baroeul
2014_12_n°0153 : Tableau des effectifs permanents : modification
2014_12_n°0154 : Recensement de la population – recrutement d’agents recenseurs8
ACTION SOCIALE ET SOLIDARITES INTERGENERATIONNELLES Françoise EULRY-HENNEBELLE
2014_12_n°0155 : Association des Aînés du Buisson : subvention exceptionnelle en soutien à l’animation pour le partenariat apporté dans le cadre de la Fête du Parc Valmy, le 14 juin 2014
2014_12_n°0156 : Association «Foyer des Aînés du Plouich» : subvention exceptionnelle en soutien à l’animation dans le cadre de l’échange intergénérationnel mené lors de la semaine bleue
2014_12_n°0157 : Foyer Socio-Educatif du Collège des Rouges-Barres : subvention exceptionnelle au titre du «soutien à l’animation» pour le partenariat apporté dans le cadre du Banquet des Aînés à l’Hippodrome, le 27 novembre 2014
ACHAT PUBLIC, DU LOGEMENT, DE LA SECURITE CIVILE, DE LA COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE, DE L’ACCESSIBILITE ET DE LA GESTION DES CIMETIERES
Jean-Louis MUNCH
2014_12_n°0158 : Article 55 de la loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains (SRU) – engagement triennal de construction 2014-2015-20169
DÉCISIONS MUNICIPALES
CULTURE
Le 27 Novembre 2014 : Concert Fête de la Musique, le 21 juin 2015 à l’Hippodrome : conclusion d’un contrat de cession avec la Société Groove ! Production. Coût : 52 958 euros TTC. Versement d’un acompte de 24 000 euros. (2014_11_n0029_DEC)
Le 10 Décembre 2014 : Détermination des tarifs applicables aux stages du Théâtre Ecole de la Ville de Marcq-en-Baroeul au 1er Janvier 2015. (2014_12_n0030_DEC)
AFFAIRES JURIDIQUES
30 septembre 2014 : Fourniture de matériaux pour bâtiments : marchés à bons de commande pour un montant annuel estimé à 25.000,00 euros TTC par lot, reconductibles deux fois pour la même durée, attribués à l’entreprise POINT P à Noyon pour le lot 6 carrelage faïence. Les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7 sont déclarés infructueux. (2014_09_N°0027 DEC)
5 Novembre 2014 : Garantie du risque statutaire du personnel titulaire et stagiaire affiliée à la CNRACL : conclusion d’un marché de prestation de services pour un montant de 0,78% de la masse salariale annuelle, sans franchise, reconductible trois fois pour la même durée, attribué à l’entreprise SOFCAP à Vasselay, qui soumissionne la Compagnie d’Assurances CNP. (2014_11_N°0028 DEC)
L’ensemble de ces Décisions Municipales est transmis à la Préfecture du Nord10
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
I - Direction des Services à la Population et de la Politique de la Ville
2014_12_n1563_AR Mariage du 22 décembre 2014 célébré par Annie FENAERT
2014_12_n1553_AR Mariage du 17 janvier 2015 célébré par Loïc CATHELAIN
2014_12_n1552_AR Mariage du 10 janvier 2015 célébré par Andrée LAMOTTE
2014_12_n1521_AR Mariage du 6 décembre 2014 célébré par Fanny DUPONT
2014_11_n1452_AR Mariage du 24 décembre 2014 célébré par Didier LEMAÎTRE
2014_11_n1451_AR Mariage du 22 décembre 2014 célébré par Annie FENAERT
2014_11_n1437_AR Mariage du 20 décembre 2014 célébré par Annie FENAERT
2014_11_n1436_AR Mariage du 6 décembre 2014 célébré par Emilie BOULET
2014_11_n1435_AR Mariage du 6 décembre 2014 célébré par Emilie BOULET
2014_11_n1434_AR Mariage du 5 décembre 2014 célébré par Emilie BOULET
2014_10_n1367_AR Mariage du 31 octobre 2014 célébré par Véronique HARDOUIN
2014_10_n1366_AR Mariage du 17 novembre 2014 célébré par Didier LEMAÎTRE
2014_10_n1342_AR Mariage du 29 novembre 2014 célébré par Véronique HARDOUIN
2014_10_n1309_AR Mariage du 15 novembre 2014 célébré par Fanny DUPONT
2014_10_n1308_AR Mariage du 15 novembre 2014 célébré par Fanny DUPONT
2014_10_n1288_AR Mariage du 8 novembre 2014 célébré par Patrice ADJIBI
2014_10_n1287_AR Mariage du 8 novembre 2014 célébré par Patrice ADJIBI
2014_10_n1286_AR Mariage du 8 novembre 2014 célébré par Patrice ADJIBI
2014_10_n1251_AR Mariage du 31 octobre 2014 célébré par Véronique HARDOUIN
2014_10_n1249_AR Mariage du 25 octobre 2014 célébré par Nicolas PAPIACHVILI
2014_10_n1248_AR Mariage du 25 octobre 2014 célébré par Nicolas PAPIACHVILI
2014_10_n1247_AR Mariage du 25 octobre 2014 célébré par Nicolas PAPIACHVILI
2014_10_n1246_AR Mariage du 25 octobre 2014 célébré par Emilie BOULET
2014_10_n1245_AR Mariage du 25 octobre 2014 célébré par Nicolas PAPIACHVILI11
II - CADRE DE VIE ET QUALITE URBAINE
2014_12_n1601_AR Mise en sécurité de la façade du bâtiment situé 7 rue du Quai du 30 Décembre 2014 au 30 Juin 2015
2014_12_n1600_AR Prolongation de l’arrêté 2014_11_n1503_AR du 27 Novembre 2014. Pose d’un échafaudage au 29 rue de Menin du 1er au 16 Janvier 2015
2014_12_n1599_AR Annulation d’une place de stationnement GIG GIC face au 50 avenue Poincaré
2014_12_n1598_AR Déménagement au 6 rue de l’Abbé Lemire, les 12, 13 et 14 Janvier 2015
2014_12_n1597_AR Pose d’un échafaudage au 262 rue de la Rianderie du 6 au 16 Janvier 2015
2014_12_n1596_AR
Travaux de branchement d’assainissement en trottoir et en chaussée
pour le compte de L.M.C.U., à côté du 39 rue du Collège du 12 au 30
Janvier 2015
2014_12_n1595_AR
Travaux de branchements d’assainissement en trottoir pour le compte
de L.M.C.U., 78 rue Gabriel Péri et 3 rue du May Four du 12 au 30
Janvier 2015
2014_12_n1594_AR
Enlèvement des encombrants et des ordures ménagères. Nouvelle
Réglementation. Annule et remplace l’arrêté 2010_05_n415_AR du 12
Mai 2010
2014_12_n1593_AR
Ramassage de feuilles le long des voies du tramway sur l’avenue de la
République dans le sens LA MADELEINE vers la Place Lisfranc
Croisé-Laroche du 5 au 9 janvier 2015 de 9 h 00 à 17 h 00
2014_12_n1592_AR Arrêté en vue de signaler les bâtiments municipaux et professionnels
2014_12_n1591_AR
Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Dépôt de
matériaux en trottoir face au 874 avenue de la République, les 22 et 24
Décembre 2014
2014_12_n1590_AR
Réservation de 2 places de stationnement face au 1 place du Général de
Gaulle pour faciliter l’enlèvement des enseignes sur la façade du café
«Le Saint Vincent», le Mercredi 7 Janvier 2015
2014_12_n1589_AR
Travaux d’entretien : réparation de conduites France Télécom en
trottoir et en chaussée face au 4 avenue de l’Europe du 5 Janvier au 6
Mars 2015
2014_12_n1588_AR Travaux de branchement électrique en trottoir, rue de la Couture du 5 janvier au 9 Février 2015
2014_12_n1587_AR Création d’un branchement gaz en trottoir face au 492 rue Albert Bailly du 12 Janvier au 13 Mars 2015
2014_12_n1586_AR Création d’un branchement gaz en trottoir face au 492 rue Albert Bailly du 19 Janvier au 20 Février 2015
2014_12_n1585_AR Déménagement au 56 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, le Mardi 6 Janvier 2015
2014_12_n1584_AR Travaux de branchement d’eau en chaussée face au 2 avenue Calmette du 6 Février au 7 Avril 201512
2014_12_n1583_AR Travaux d’arrachage et de plantations d’arbres rues Georges Bizet, Charles Gounod et de la Briqueterie du 12 Janvier au 6 Février 2015
2014_12_n1582_AR Travaux d’abattage au 517 avenue de la République du 5 au 9 Janvier 2015
2014_12_n1581_AR
Installation d’un module «PROJECTIM» sur le parking situé à l’angle
de l’avenue Foch et de la rue du Quesne du 22 Décembre 2014 au 15
Mars 2015
2014_12_n1580_AR Travaux de sondages, rue du Docteur Ducroquet du 5 Janvier au 5 Mai 2015
2014_12_n1579_AR Déménagement au 4 rue Aristide Briand et emménagement 6 avenue Foch, le Samedi 27 Décembre 2014
2014_12_n1578_AR Déménagement au 69 avenue Calmette, le Mercredi 14 Janvier 2015
2014_12_n1577_AR Travaux de terrassement sur une bouche à clé face au rue des Châteaux du 23 Décembre 2014 au 3 Janvier 2015
2014_12_n1576_AR Autorisation d’effectuer des travaux d’urgence par Lille Métropole Communauté Urbaine du 1er Janvier au 31 Décembre 2015
2014_12_n1575_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du 20 Décembre 2014 au 4 Janvier 2015
2014_12_n1574_AR Emménagement au 137 rue Pasteur, le Vendredi 9 Janvier 2015
2014_12_n1573_AR Déménagement au 100 rue de l’Abbé Bonpain, le 9 Janvier 2015
2014_12_n1572_AR
Pose d’un échafaudage au 78 rue Montgolfie. L’arrêté
2014_11_n1482_AR du 25 Novembre 2014 est prolongé jusqu’au 24
Décembre 2014
2014_12_n1571_AR
Pose d’un échafaudage au 19 rue Boissonnet. L’arrêté
2014_12_n1523_AR du 4 Décembre 2014 est prolongé jusqu’au 9
Janvier 2015
2014_12_n1570_AR
Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Dépôt de
matériaux en trottoir face aux 22, 24 et 26 rue d’Héricourt, les 17 et 18
Décembre 2014
2014_12_n1569_AR
Ramassage de feuilles le long des voies du tramway sur l’avenue de la
République dans le sens LA MADELEINE vers la Place Lisfranc
Croisé-Laroche, les 22 et 23 Décembre 2014 de 9 h 00 à 17 h 00
2014_12_n1568_AR Réservation de stationnement pour les animations de fin d’année, les 20, 21, 23 et 24 Décembre 2014
2014_12_n1567_AR
Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Dépôt de
matériaux en trottoir face au 34 avenue de la Petite Hollande, le Mardi
16 Décembre 2014
2014_12_n1566_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du 16 au 19 Décembre 2014
2014_12_n1565_AR Pose d’une benne face au 285 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, prolongation jusqu’au 22 Décembre 2014
2014_12_n1564_AR Déménagement au 38 rue de l’Egalité, le samedi 20 décembre 201413
2014_12_n1561_AR
Déménagement au 420 avenue de la Marne. L’arrêté
2014_12_n1530_AR du 11 Décembre 2014 est prolongé jusqu’au 18
Décembre 2014
2014_12_n1560_AR Travaux d’entretien sur poste électrique, rue du Clerc face au 236 Boulevard Clemenceau du 19 Janvier au 9 Février 2015
2014_12_n1559_AR Autorisation de circulation de convoi exceptionnel, les 6 et 7 Janvier 2015
2014_12_n1558_AR Déménagement au 57 avenue de la Petite Hollande, le Mardi 23 Décembre 2014
2014_12_n1557_AR
Pose d’un échafaudage au 874 avenue de la République. L’arrêté du
2014_10_n1252_AR du 1er Octobre 2014 est prolongé jusqu’au 19
Décembre 2014
2014_12_n1556_AR Mise en place d’une nacelle au 1 avenue Foch du 18 Décembre 2014 au 15 Janvier 2015
2014_12_n1555_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du 12 au 15 Décembre 2014
2014_12_n1554_AR
Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Dépôt de
matériaux en trottoir face au 874 avenue de la République, le Jeudi 11
Décembre 2014
2014_12_n1551_AR Déménagement au 2 avenue Poincaré, les 21 et 22 Décembre 2014
2014_12_n1550_AR
Travaux d’assainissement et de reconstruction de voirie, rue d’Orchies.
L’arrêté 2014_09_n1178_AR du 17 Septembre 2014 est prolongé
jusqu’au 30 Janvier 2015
2014_12_n1549_AR
Travaux d’assainissement et de reconstruction de voirie, rue d’Orchies.
L’arrêté 2014_09_n1177_AR du 17 Septembre 2014 est prolongé
jusqu’au 30 Janvier 2015
2014_12_n1548_AR
Travaux d’extension du réseau gaz entre le 12 et le 18 rue Désiré
Desmettre. L’arrêté 2014_11_n1465_AR du 21 Novembre 2014 est
prolongé jusqu’au 30 Janvier 2015
2014_12_n1547_AR Pose d’une benne face au 16 rue de la Haute Loge du 19 au 26 Décembre 2014
2014_12_n1546_AR Adduction de la banque BNP au réseau orange, rue Léon Collet du 15 Décembre 2014 au 16 Janvier 2015
2014_12_n1545_AR Travaux de platelage sur la passerelle de Rouges Barres, les 16, 17, 18 et 19 Décembre 2014
2014_12_n1544_AR Déménagement au 6 rue de l’Abbé Lemire, les 18 et 19 Décembre 2014
2014_12_n1543_AR Travaux de taille de haies au 2 avenue Calmette, les 15 et 16 Décembre 2014
2014_12_n1542_AR Pose d’une benne face au 54 rue des Lilas, le Mardi 16 Décembre 2014
2014_12_n1541_AR
Sécurisation d’un logement vétuste situé au 137 rue Jacquard
Prolongée. L’arrêté du 2014_08_n1089_AR du 20 Août 2014 est
prolongé jusqu’au 30 Juin 201514
2014_12_n1540_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du 9 au 12 Décembre 2014
2014_12_n1539_AR Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Dépôt de matériaux face au 5 rue Paul Claudel du 8 au 11 Décembre 2014
2014_12_n1538_AR
Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Dépôt de
matériaux face au 177 rue de la Reine Astrid du 8 au 14 Décembre
2014
2014_12_n1536_AR
Travaux de déploiement de fibre optique pour COMPLETEL dans les
chambres existantes en trottoir et en chaussée, rues de l’Europe, du
Quesne et Chemin Noir du 18 Décembre 2014 au 17 Janvier 2015
2014_12_n1535_AR Réservation de stationnement face au 58 rue Pierre Brossolette pour une livraison de gaz, le Mercredi 17 Décembre 2014
2014_12_n1534_AR Pose d’un échafaudage au 4 rue des Eaux du 15 au 19 Décembre 2014
2014_12_n1533_AR Déménagement au 281 rue de l’Abbé Bonpain, le Mardi 23 Décembre 2014
2014_12_n1531_AR Déménagement au 4 rue Maurice Genevoix, le Lundi 22 Décembre 2014
2014_12_n1530_AR Pose d’un échafaudage au 420 avenue de la Marne, le Mardi 16 Décembre 2014
2014_12_n1529_AR Déménagement au 41 rue Marcel Hénaux, le Samedi 13 Décembre 2014
2014_12_n1528_AR Déménagement au 27 rue du Quesne, le Mardi 16 Décembre 2014
2014_12_n1527_AR Pose d’un échafaudage au 14 rue de Menin du 12 Janvier 2015 au 16 Février 2015
2014_12_n1526_AR Réservation de stationnement face au 41 rue Jacquard, les 12 et 13 Décembre 2014
2014_12_n1525_AR Déménagement au 77 avenue Guynemer, le Mardi 6 Janvier 2015
2014_12_n1524_AR Déménagement au 134 bis rue Jules et Fernand Delcenserie, le Jeudi 11 Décembre 2014
2014_12_n1523_AR Pose d’un échafaudage au 19 rue Boissonnet du 11 au 26 Décembre 2014
2014_12_n1522_AR
Installation des illuminations pour les fêtes de fin d’année, sur le terre-
plein central de l’avenue Foch à hauteur du pont sur la Marque.
Prolongation de l’arrêté 2014_11_n1476_AR du 24 Novembre 2014
2014_12_n1519_AR Pose d’une benne face au 285 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny du 12 au 19 Novembre 2014
2014_12_n1518_AR Travaux de réfection du rond-point de la Rianderie du 9 au 17 Décembre 2014
2014_12_n1517_AR Déchargement de matériaux au 145 avenue Poincaré, le Mercredi 10 Décembre 2014
2014_12_n1516_AR Déménagement 33 rue Marie de France, les 10 et 11 Décembre 201415
2014_12_n1515_AR Déménagement 12 allée des Lauriers, les 9 et 12 Décembre 2014
2014_12_n1513_AR Travaux d’abattage au 517 avenue de la République du 8 au 12 Décembre 2014
2014_12_n1512_AR
Intervention sur chambres France Télécom dans le cadre du
déploiement du réseau FTTH, avenue de Flandre, avenue de la
République, boulevard Clemenceau, rue de la Reine Astrid et rue
Hector Berlioz du 8 Décembre 2014 au 5 Janvier 2015
2014_12_n1511_AR Pose d’un échafaudage au 131 avenue Foch, le Lundi 8 Décembre 2014
2014_12_n1510_AR Funérailles en l'Eglise Saint-Vincent, place du Général de Gaulle, le vendredi 5 décembre 2014
2014_12_n1509_AR Déménagement au 18 contour de l'Eglise, le dimanche 7 décembre 2014
2014_11_n1508_AR
Travaux de renouvellement gaz rue Adolphe Torgue partie comprise
entre le 201 et le 202 rue Adolphe Torgue et la rue du Docteur Charcot
du 1er au 19 Décembre 2014
2014_11_n1507_AR Déménagement au 420 avenue de la Marne, le Mardi 23 Décembre 2014
2014_11_n1506_AR Déménagement au 60 avenue Guynemer, les 29 et 30 Décembre 2014
2014_11_n1505_AR Travaux de terrassement sur une bouche à clé face au 49 bis avenue Barrois du 5 Décembre 2014 au 3 Janvier 2015
2014_11_n1504_AR Pose d’une benne face au 32 rue du Lazaro, les 9 et 10 Décembre 2014
2014_11_n1503_AR Pose d’un échafaudage au 29 rue de Menin du 1er au 31 Décembre 2014
2014_11_n1502_AR Déménagement au 158 rue Adolphe Torgue, le 6 Décembre 2014
2014_11_n1501_AR Travaux d’extension du réseau gaz entre le 974 et le 980 avenue de la République du 5 Décembre 2014 au 5 Février 2015
2014_11_n1500_AR Parade de la Saint Nicolas au parc Valmy, le Jeudi 30 Octobre 2014
2014_11_n1499_AR Déménagement au 28 rue de l’Eglise, les 6 et 7 Décembre 2014
2014_11_n1498_AR Travaux de branchements d’assainissement en trottoir, 2 avenue Calmette du 8 au 19 Décembre 2014
2014_11_n1497_AR
Pose d’un échafaudage au 35 bis rue Jean Jaurès. L’arrêté
2014_10_n1368_AR du 24 Octobre 2014 est prolongé jusqu’au 12
Décembre 2014
2014_11_n1495_AR Mise en place d’une nacelle au 40 rue des Eaux, les 8 et 9 Décembre 2014
2014_11_n1494_AR Travaux de branchement d’eau en chaussée face au 2 avenue Calmette du 10 au 31 Décembre 2014
2014_11_n1493_AR Travaux de terrassement d’une bouche à clé face au 115 rue Gabriel Péri du 29 Décembre 2014 au 27 Janvier 2015
2014_11_n1492_AR Création d’un branchement électrique face au 120 rue de la Chocolaterie du 3 au 24 Décembre 201416
2014_11_n1491_AR Travaux d’élagage au droit du 435 ter avenue de la Marne, le Mardi 2 Décembre 2014
2014_11_n1490_AR Travaux d’entretien du pont du Général de Gaulle du 5 au 30 Janvier 2015
2014_11_n1489_AR Déménagement au 137 rue Pasteur, le Jeudi 11 Décembre 2014
2014_11_n1488_AR Déménagement au 867 avenue de la République, le 13 Décembre 2014
2014_11_n1487_AR Déménagement au 90 Avenue de la Marne, les 4 et 5 Décembre 2014
2014_11_n1486_AR Déménagement au 231 rue Pasteur, les 2 et 3 Décembre 2014
2014_11_n1485_AR Travaux d’entretien d’assainissement en trottoir, 25 avenue Edouard Schwoob et 976 avenue de la République du 1er au 19 Décembre 2014
2014_11_n1484_AR Pose d’une benne face au 874 avenue de la République du 1er au 12 Décembre 2014
2014_11_n1483_AR Pose d’une benne au 11 rue Sébastopol du 2 au 8 Décembre 2014
2014_11_n1482_AR Pose d’un échafaudage au 78 rue Montgolfier du 2 au 17 Décembre 2014
2014_11_n1481_AR
Pose d’un échafaudage au droit de la nouvelle construction rue du Quai
du 1er au 22 Décembre 2014
2014_11_n1480_AR Coulage de béton au droit du 36 Chemin Pierre Clément, le Lundi 1er Décembre 2014 de 8 h 00 à 13 h 00
2014_11_n1478_AR Déménagement au 90 avenue Foch, le Mardi 2 Décembre 2014
2014_11_n1477_AR Création d’un branchement eau face au 67 rue Gabriel Péri du 1er au 22 Décembre 2014
2014_11_n1476_AR
Installation des illuminations pour les fêtes de fin d’année, sur le terre-
plein central de l’avenue Foch à hauteur du pont sur la Marque du 1er
au 6 Décembre 2014
2014_11_n1475_AR
Réservation de stationnement pour le tournage de la série
«Commissaire Magellan » dans la rue de la Reine Astrid, les 3, 4 et 6
Décembre 2014
2014_11_n1474_AR
Travaux de déploiement de fibre optique pour le compte de France
Télécom dans les chambres existantes en trottoir et en chaussée du 2
Décembre 2014 au 17 Janvier 2015
2014_11_n1473_AR Déménagement au 72 rue de l’Abbé Lemire, le 19 Décembre 2014
2014_11_n1472_AR Déménagement au 18 rue Saint Valbert, les 12 et 15 Décembre 2014
2014_11_n1471_AR Déménagement au 65 avenue Foch, le Vendredi 19 Décembre 2014
2014_11_n1470_AR Déménagement au 5 avenue Foch, le Mercredi 3 Décembre 2014
2014_11_n1469_AR Travaux de réparations de fuites en toiture au Conservatoire de Musique 929 avenue de la République du 1er au 5 Décembre 201417
2014_11_n1468_AR
Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Pose d’une
benne face au 13 rue du Général Mangin du 21 Novembre au 20
Décembre 2014
2014_11_n1467_AR Création d’un branchement eau en trottoir face au 188 rue Gabriel Péri du 1er Décembre 2014 au 16 Janvier 2015
2014_11_n1466_AR Installation d’une grue télescopique mobile au droit du 4 rue Aristide Briand, le Lundi 1er Décembre 2014 de 9 h 00 à 17 h 00
2014_11_n1465_AR Travaux d’extension du réseau gaz entre le 12 et le 18 rue Désiré Desmettre du 1er au 31 Décembre 2014
2014_11_n1464_AR Travaux de branchement gaz à l’angle de la Place Lisfranc Croisé- Laroche et de la rue de l’Egalité du 1er au 20 Décembre 2014
2014_11_n1463_AR «MARCHE BLANCHE», le Dimanche 23 Novembre 2014 de 10 h 00 à 13 h 00
2014_11_n1462_AR
Travaux d’assainissement rue de l’Abbé Bonpain partie comprise entre
le carrefour des rues du Buisson/Buisson Prolongé et la place Jean
Monnet du 24 Novembre au 5 Décembre 2014
2014_11_n1461_AR Création d’un branchement d’assainissement en trottoir face au 71 rue Jacquard du 1er au 19 Décembre 2014
2014_11_n1460_AR
Travaux d’entretien du pont du Général de Gaulle. L’arrêté
2014_10_n1383_AR du 27 Octobre 2014 est prolongé jusqu’au 19
Décembre 2014
2014_11_n1459_AR
Travaux d’installation de portiques sur les centrales des avenues de la
Marne à hauteur de la rue du Quesne et de Flandre à hauteur de
l’avenue Guynemer dans le sens Tourcoing vers Lille et Roubaix vers
Lille du 24 au 25 Novembre 2014 de 21 h 00 à 6 h 00
2014_11_n1458_AR Travaux d’extension du réseau gaz en trottoir, 19 Place du Général Leclerc du 24 Novembre au 24 Décembre 2014
2014_11_n1457_AR Emménagement au 534 avenue de la République, le Samedi 29 Novembre 2014
2014_11_n1456_AR Déménagement au 55 rue Marcel Hénaux, le Samedi 29 Novembre 2014
2014_11_n1455_AR Travaux d’élagage rue du Risban du 26 Novembre au 3 Décembre 2014
2014_11_n1454_AR Déménagement au 19 rue d’Outrevault, les 29 et 30 Novembre 2014
2014_11_n1453_AR Réservation de 2 places de stationnement face aux 22, 24 et 26 rue d’Héricourt du 24 Novembre au 24 Décembre 2014
2014_11_n1450_AR Déménagement au 1 rue Castelain et emménagement au 8 avenue Gérard Leclercq, le Dimanche 23 Novembre 2014
2014_11_n1449_AR Défilé des Allumoirs à l’occasion de la fête de l’Ecole Saint Aignan, le Vendredi 21 Novembre 2014 de 18 h 00 à 18 h 45
2014_11_n1448_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du 18 au 21 Novembre 201418
2014_11_n1447_AR Pose d’un échafaudage au 63 rue des Eaux pour une intervention en toiture suite à une fuite du 18 au 21 Novembre 2014
2014_11_n1445_AR
Déplacement du Marché de la Place Doumer pour faciliter l’accès à
l’Exposition Vente de Marcq Tiers Monde Salle Doumer, le 22
Novembre 2014
2014_11_n1443_AR Prolongation de l’arrêté 2014_10_n1386_AR du 29 Octobre 2014. Pose d’une benne face au 28 rue de la Fraternité du 18 au 28 Novembre 2014
2014_11_n1440_AR
Réservation de stationnement pour Axa France, 839 Avenue de la
République, le 20 Novembre 2014 entre 16 h 30 et 18 h 00 et le 21
Novembre 2014 entre 6 h 00 et 7 h 30
2014_11_n1438_AR Projet PROJECTIM «Cœur de Ville» : travaux d’aménagement de la voirie Rose Valland du 17 Novembre 2014 au 31 Août 2015
2014_11_n1433_AR Déménagement au 551 avenue de la République, le vendredi 21 novembre 2014
2014_11_n1432_AR Déménagement au 264 boulevard Clemenceau, le vendredi 12 décembre 2014
2014_11_n1431_AR Déménagement au 507 avenue de la République, le Vendredi 28 novembre 2014
2014_11_n1430_AR Pose d’un échafaudage à l’angle de la rue Lisfranc et de la rue de la Rianderie du 19 au 28 Novembre 2014
2014_11_n1429_AR Travaux d’abattage d’arbres au Château Vanderhagen, rue Nationale, les 20 et 21 Novembre 2014
2014_11_n1428_AR Echafaudage et benne au 54 rue Albert Bailly du 17 novembre au 5 décembre 2014
2014_11_n1427_AR
Travaux de taille de haies rue de la Haute Loge. Tronçon compris entre
la rue du Grand Pavois et la rue d’Outrevault du 17 au 21 novembre
2014
2014_11_n1426_AR
Pose d’un échafaudage au 11 rue Boissonnet. L’arrêté
2014_10_n1316_AR du 15 Octobre 2014 est prolongé jusqu’au 14
Novembre 2014
2014_11_n1425_AR Création d’un branchement électrique face au 189 bis Boulevard Clemenceau du 20 Novembre au 12 Décembre 2014
2014_11_n1424_AR Cérémonie du 11 Novembre au Square du Souvenir Français, avenue Foch du 10 au 11 Novembre 2014
2014_11_n1423_AR Instauration d’une zone de rencontre, rue d’Orchies
2014_11_n1422_AR Déménagement au 168 rue Pierre Brossolette, le Vendredi 19 Décembre 2014
2014_11_n1421_AR Enlèvement des illuminations de fêtes de fin d’année du 26 Janvier au 27 Février 2015
2014_11_n1420_AR Pose d’une benne au 916 avenue de la République du 28 Novembre au 1er Décembre 201419
2014_11_n1419_AR Réservation de stationnement face au 15 rue Saint Pierre pour une livraison occasionnelle de matériaux du 13 au 28 Novembre 2014
2014_11_n1418_AR
Pose d’un échafaudage au 14 rue Pierre Brossolette. L’arrêté
2014_10_n1332_AR du 16 Octobre 2014 est prolongé jusqu’au 8
Décembre 2014
2014_11_n1417_AR Pose d’une benne face au 2 rue Nationale, les 12 et 13 Novembre 2014
2014_11_n1416_AR Manifestation à la Ligue des Flandres de Tennis, 93 rue du Fort, les 16, 17, 18 et 19 Novembre 2014
2014_11_n1414_AR
Travaux de déploiement de fibre optique pour le compte d’Orange dans
les chambres existantes en trottoir et en chaussée du 17 Novembre au
12 Décembre 2014
2014_11_n1413_AR Déménagement au 7 Place Lisfranc Croisé-Laroche, le Mercredi 12 Novembre 2014
2014_11_n1412_AR
Travaux de déploiement de fibre optique pour le compte d’Orange dans
les chambres existantes en trottoir et en chaussée, rue Albert Bailly,
avenue de la Marne et rue d’Isly du 13 Novembre au 13 Décembre
2014
2014_11_n1411_AR Pose d’une benne face au 139 rue Raymond Derain du 12 au 28 Novembre 2014
2014_11_n1410_AR Travaux d’entretien du réseau gaz face au 226 rue de l’Abbé Bonpain du 17 Novembre au 9 Décembre 2014
2014_11_n1409_AR Autorisation de circulation de convoi exceptionnel, les 18 et 19 Novembre 2014
2014_11_n1408_AR Mise en place d’une nacelle et pose d’un échafaudage à l’annexe de la poste, 33 rue Jules Guesde, du 1er au 19 Décembre 2014
2014_11_n1407_AR
Mise en place d’une nacelle et pose d’un échafaudage au Cinéma «Le
Colisée Lumière», 55 rue Montgolfier du 12 Novembre au 5 Décembre
2014
2014_11_n1406_AR
Annule et remplace l’arrêté 2014_10_n1328_AR. Pose d’un
échafaudage au 135 avenue Poincaré du 21 Octobre au 21 Novembre
2014
2014_11_n1405_AR
Travaux de renouvellement gaz rue Adolphe Torgue partie comprise
entre le 201 et le 202 rue Adolphe Torgue et la rue du Docteur Charcot
du 7 au 12 Novembre 2014
2014_11_n1404_AR Travaux de branchement gaz en trottoir et en chaussée face au 10 rue du Marquisat du 12 Novembre au 12 Décembre 2014
2014_11_n1403_AR Déménagement au 15 avenue Foch, le Jeudi 13 Novembre 2014
2014_11_n1402_AR Travaux de contrôle des antennes existantes sur le Château d’Eau, rue Jean de la Deûle, le Vendredi 7 Novembre 2014 de 9 h 00 à 11 h 00
2014_11_n1401_AR Illuminations de fêtes de fin d’année du 12 Novembre au 13 Décembre 2014
2014_10_n1399_AR Déménagement au 16 rue Marc Sangnier, le 5 Novembre 201420
2014_10_n1397_AR Déménagement au 103 rue Gabriel Péri du 7 au 23 Novembre 2014
2014_10_n1396_AR Création d’un branchement électrique face au 20 rue du Quai du 10 Novembre au 19 Décembre 2014
2014_10_n1395_AR Manifestation pour le magasin «Kookoon’Ing», 23 Place du Général de Gaulle, le Jeudi 6 Novembre 2014 de 18 h 00 à 23 h 00
2014_10_n1394_AR
Travaux de renouvellement d’une canalisation d’eau potable, rue
Delespaul Havez. L’arrêté 2014_10_n1250_AR du 1er Octobre 2014
est prolongé jusqu’au 3 Décembre 2014
2014_10_n1393_AR Illuminations du terre-plein central de l’avenue de la République, le Lundi 10 Novembre 2014 de 7 h 00 à 17 h 00
2014_10_n1392_AR Travaux d’entretien pour le compte d’ERDF : remplacement d’un poteau vétuste face au 30 rue du Fort, le Mardi 4 Novembre 2014
2014_10_n1391_AR Sondages de la structure du pont de l’avenue Foch depuis le Chemin de Halage du 3 au 7 Novembre 2014
2014_10_n1390_AR Travaux de voirie à l’intérieur du BUSINESS PARK, rue du Molinel du 3 Novembre au 19 Décembre 2014
2014_10_n1389_AR Travaux d’entretien des voies du tramway au niveau de l’arrêt «Buisson» du 3 au 10 Novembre 2014
2014_10_n1388_AR Installation d’une grue télescopique mobile au droit du 4 rue Aristide Briand, le Mercredi 5 Novembre 2014 de 8 h 00 à 17 h 00
2014_10_n1387_AR Pose d’un échafaudage au 84 rue des Chrysanthèmes du 10 au 24 Novembre 2014
2014_10_n1386_AR
Annule et remplace l’arrêté 2014_10_n1347_AR du 21 Octobre 2014.
Pose d’une benne face au 28 rue de la Fraternité du 3 au 17 Novembre
2014
2014_10_n1383_AR Travaux d’entretien du pont du Général de Gaulle du 3 au 21 Novembre 2014
2014_10_n1382_AR Déchargement de matériaux au 145 avenue Poincaré, le Vendredi 31 Octobre 2014
2014_10_n1381_AR
Travaux de renouvellement de canalisations d’eau potable, rue de la
Rianderie. L’arrêté 2014_09_n1172_AR du 17 Septembre 2014 est
prolongé jusqu’au 14 Novembre 2014
2014_10_n1380_AR Travaux de branchement électrique en trottoir face au 16 rue Désiré Desmettre du 12 Novembre au 19 Décembre 2014
2014_10_n1379_AR
Pose d’une benne face au 228 Boulevard Clemenceau. L’arrêté
2014_10_n1353_Ar du 21 Octobre 2014 est prolongé jusqu’au 12
Novembre 2014
2014_10_n1377_AR Pose d’une benne face au 67 rue du Collège. L’arrêté 2014_09_n1210 du 24 Septembre 2014 est prolongé jusqu’au 28 Novembre 2014
2014_10_n1376_AR Travaux de déploiement de la fibre optique, Chemin de la Planche à Trieste du 30 Octobre 2014 au 28 Janvier 201521
2014_10_n1375_AR Travaux de terrassement pour création d’une bouche à clé face au 115 rue Gabriel Péri du 30 Octobre au 28 Novembre 2014
2014_10_n1374_AR Travaux d’entretien pour L.M.C.U : remplacement d’un hydrant, 30 rue Jean Mermoz du 29 Octobre au 28 Novembre 2014
2014_10_n1373_AR Travaux d’entretien pour L.M.C.U : remplacement d’un hydrant, 30 rue Jean Mermoz du 29 Octobre au 28 Novembre 2014
2014_10_n1372_AR
Additif arrêté 2014_09_n1117 - Reconstruction voiries, Gantelets,
Grand Pavois, Héraults, Courtines, Maisnie, Donjon, Tourelles,
Lansquenets, Arbalétriers, Remparts du 27 Septembre 2014 au 28
Février 2015
2014_10_n1371_AR Réservation de stationnement pour la manifestation au Centre Equestre Régional, rue de la Rianderie, le Dimanche 30 Novembre 2014
2014_10_n1370_AR Réservation de stationnement pour la manifestation au Centre Equestre Régional, rue de la Rianderie, les 8, 9, 10 et 11 Novembre 2014
2014_10_n1369_AR
Pose d’un échafaudage au 197 rue de la Reine Astrid. L’arrêté
2014_10_n1329_AR du 16 Octobre 2014 est prolongé jusqu’au 31
Octobre 2014
2014_10_n1368_AR Pose d’un échafaudage au 35 bis rue Jean Jaurès du 27 Octobre au 26 Novembre 2014
2014_10_n1365_AR
Tournage du film «The Ones Below» sur les rues de la Beuvrecque,
Léon Robichez et Albert Prouvost, les 28, 29 et 30 Octobre 2014 de
8 h 00 à 19 h 00
2014_10_n1364_AR Travaux de terrassement pour extension sur le réseau gaz face au 172 rue du Docteur Ducroquet du 27 Novembre au 24 Décembre 2014
2014_10_n1363_AR Travaux d’entretien : recherche de chambres pour le compte d’ORANGE, rue du Fort du 27 Octobre au 28 Novembre 2014
2014_10_n1362_AR
Travaux nocturnes de curage de la station de tramway «Buisson» située
à l’angle de la rue de l’Abbé Bonpain et de l’avenue de la République,
les 29 et 30 Octobre 2014
2014_10_n1361_AR Déménagement au 16 rue Chuffart et emménagement au 24 rue Pierre Becquet, le Mercredi 29 Octobre 2014
2014_10_n1360_AR Instauration d’une zone 30 sur la rue Saint Valbert
2014_10_n1359_AR Instauration d’une zone 30 sur la rue des Cotonniers
2014_10_n1358_AR Instauration d’une zone 30 sur la rue des Hautes Voies
2014_10_n1357_AR Instauration d’une zone 30 sur la rue des Verts Près
2014_10_n1356_AR Emménagement au 879 avenue de la République, le 30 Octobre 2014
2014_10_n1355_AR Règlementation de circulation et de stationnement devant les cimetières pour la Toussaint 2014 du 31 Octobre au 2 Novembre 2014
2014_10_n1354_AR Emménagement au 46 rue de l’Abbé Lemire, le Lundi 27 Octobre 2014
2014_10_n1353_AR Pose d’une benne face au 228 Boulevard Clemenceau du 27 au 31 octobre 201422
2014_10_n1352_AR Mise en place d’une nacelle au 40 rue Louis Delos du 27 au 29 octobre 2014
2014_10_n1351_AR Déménagement au 1 rue Réaumur du 27 au 29 Octobre 2014
2014_10_n1350_AR Mise en place d’une nacelle au 36 rue de Valmy, le Jeudi 30 Octobre 2014
2014_10_n1349_AR Déménagement au 89 Boulevard Clemenceau, le 28 Octobre 2014
2014_10_n1348_AR Instauration d’une place GIG GIC au droit du 5 avenue Foch
2014_10_n1347_AR Pose d’une benne face au 75 rue de la Fraternité du 3 au 17 Novembre 2014
2014_10_n1346_AR Pose de fourreaux pour le bâtiment Kiloutou, 340 avenue de la Marne «Parc Europe» du 23 Octobre au 21 Novembre 2014
2014_10_n1344_AR
Pose d’une benne au 916 avenue de la République. L’arrêté
2014_10_n1290_AR du 10 Octobre 2014 est prolongé jusqu’au 28
Octobre 2014
2014_10_n1343_AR Travaux de branchement électrique face au 236 Boulevard Clemenceau du 30 Octobre au 19 Novembre 2014
2014_10_n1341_AR Emménagement au 70 rue de la Prévoyance, le 25 Octobre 2014
2014_10_n1340_AR Pose d’une benne face au 54 rue des Lilas du 24 au 28 Octobre 2014
2014_10_n1339_AR
Création d’un adouci de bordure dans le cadre de la nouvelle
construction, Boulevard Clemenceau Prolongé du 20 Octobre au 10
Novembre 2014
2014_10_n1337_AR
Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Pose d’un
échafaudage au 13 rue du Général Mangin du 16 Octobre au 14
Novembre 2014
2014_10_n1336_AR Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Pose d’un échafaudage au 18 rue Jacques Lacascade, les 16 et 17 Octobre 2014
2014_10_n1333_AR
Fermeture temporaire du Square Nicolas Barré pour effectuer des
travaux d’élagage, rue de l’Enclos Saint Maur du 3 au 7 Novembre
2014
2014_10_n1332_AR Pose d’un échafaudage au 14 rue Pierre Brossolette du 27 Octobre au 24 Novembre 2014
2014_10_n1331_AR Pose d’une benne face au 10 rue de la Prévoyance du 24 Octobre au 7 Novembre 2014
2014_10_n1330_AR Pose d’une benne face au 42 avenue Foch du 23 au 27 Octobre 2014
2014_10_n1329_AR Pose d’un échafaudage au 197 rue de la Reine Astrid du 23 au 27 Octobre 2014
2014_10_n1328_AR Pose d’un échafaudage au 135 rue Raymond Derain du 21 Octobre au 21 Novembre 2014
2014_10_n1327_AR
Régularisation suite à non demande d’autorisation de voirie. Dépôt de
matériaux en trottoir face au 10 rue du Luxembourg, les 16 et 17
Octobre 201423
2014_10_n1326_AR Déménagement au 91 bis rue de la Petite Hollande le Vendredi 28 Novembre 2014
2014_10_n1325_AR Déménagement au 8 rue du Docteur Roux, le Vendredi 7 Novembre 2014
2014_10_n1324_AR Travaux de branchement gaz en trottoir face au 54 rue des Lilas du 27 Octobre au 28 Novembre 2014
2014_10_n1323_AR Déménagement au 286 Boulevard Clemenceau, le Lundi 27 Octobre 2014
2014_10_n1322_AR Travaux d’extension du réseau gaz entre le 974 et le 980 avenue de la République du 27 Octobre au 5 Décembre 2014
2014_10_n1321_AR Création de coussins berlinois rue du Docteur Charcot du 21 au 28 Octobre 2014
2014_10_n1320_AR Instauration d’une zone 30 sur la rue du Capitaine Verkindère
2014_10_n1319_AR Déménagement au 1 Place Clovis Tiers, le Lundi 27 Octobre 2014
2014_10_n1318_AR Déménagement au 57 avenue Foch du 22 au 24 Octobre 2014
2014_10_n1317_AR Emménagement au 125 bis rue Albert Bailly, le Samedi 8 Novembre 2014
2014_10_n1316_AR
Pose d’un échafaudage au 11 rue Boissonnet. L’arrêté
2014_09_n1240_AR du 30 Septembre 2014 est prolongé jusqu’au 7
Novembre 2014
2014_10_n1315_AR Mise en place d’une nacelle face au 28 rue du Docteur Bouret du 20 au 27 Octobre 2014
2014_10_n1313_AR Déménagement au 123 avenue Foch, le lundi 20 Octobre 2014
2014_10_n1312_AR Travaux de platelage sur la passerelle de Rouges Barres, les 27, 28 et 29 Octobre 2014
2014_10_n1311_AR Parade d’Halloween du Quartier Buisson/May Four/Pellevoisin, le Jeudi 30 Octobre 2014
2014_10_n1310_AR Déménagement au 10 Contour de l’Eglise, le Vendredi 24 Octobre 2014
2014_10_n1307_AR Pose d’une benne face au 35 avenue Gérard Leclerc du 24 Novembre au 5 Décembre 2014
2014_10_n1306_AR Déménagement au 18 rue des Tisserands, le 28 Novembre 2014
2014_10_n1305_AR Pose d’une benne face au 20 rue Boissonnet du 20 au 31 Octobre 2014
2014_10_n1304_AR
Travaux de remplacement de câble d’alimentation ERDF vétuste sur la
piste cyclable de l’avenue de la République tronçon compris entre la
rue de la Reine Astrid et la rue de l’Abbé Bonpain du 20 au 31 Octobre
2014
2014_10_n1303_AR
Travaux de rénovation du réseau électrique H.T.A. pour le compte
d’ERDF, sur l’avenue de la République, tronçon compris entre la rue
Louis Delos et la limite de Commune avec La Madeleine, dans le sens
Marcq-en-Baroeul vers Lille du 20 Octobre au 19 Décembre 201424
2014_10_n1302_AR Réservation de stationnement du 974 au 978 avenue de la République du 20 Octobre 2014 au 20 Avril 2015
2014_10_n1301_AR Pose d’une benne face au 37 rue Valmy, Le Lundi 20 Octobre 2014
2014_10_n1300_AR Réservation de 2 places de stationnement face au 55 rue Canrobert du 20 Octobre au 17 Novembre 2014
2014_10_n1299_AR Pose d’un échafaudage au 55 rue Canrobert du 17 Octobre au 17 Novembre 2014
2014_10_n1298_AR Mise en place d’une nacelle à l’angle de l’avenue de la Marne et de l’entrée du Parc du Château Rouge, les 17 et 21 Octobre 2014
2014_10_n1297_AR
Pose d’un échafaudage au 228 rue du Buisson. L’arrêté
2014_09_n1190_AR du 22 Septembre 2014 est prolongé jusqu’au 17
Octobre 2014
2014_10_n1294_AR Travaux d’extension du réseau électrique en trottoir face au 3 rue de Bondues du 20 Octobre au 17 Novembre 2014
2014_10_n1293_AR Pose d’un échafaudage au 18 rue Albert Bailly et d’une benne au 22 rue Albert Bailly du 20 Octobre au 14 Novembre 2014
2014_10_n1291_AR
Réfection du parking de la poste, angle des rues Raymond Derain et de
la Haute Loge. L’arrêté 2014_09_1227_AR du 26 Septembre 2014 est
prolongé jusqu’au 16 Octobre 2014
2014_10_n1290_AR Pose d’une benne au 916 avenue de la République du 17 au 20 Octobre 2014
2014_10_n1289_AR Pose de coussins berlinois sur la rue du Docteur Charcot
2014_10_n1285_AR Pose d’une benne au 383 rue de Rouges Barres du 20 au 23 Octobre 2014
2014_10_n1284_AR Collecte de sang face au perron de l’Hôtel de Ville, le Mardi 25 Novembre 2014 de 6 h 30 à 18 h 00
2014_10_n1283_AR Pose d’une benne au 68 rue Adolphe Torgue du 15 au 17 Octobre 2014
2014_10_n1282_AR Travaux de renouvellement d’un branchement gaz en trottoir face au 13 Allée des Ormes du 15 Octobre au 14 Novembre 2014
2014_10_n1281_AR
Travaux de reconstruction de voirie sur la latérale de l’avenue de la
Marne partie comprise entre la sortie de l’A22 et la limite de Commune
avec WASQUEHAL dans le sens MARCQ-EN-BAROEUL vers
WASQUEHAL du 15 Octobre au 29 Octobre 2014
2014_10_n1280_AR Déménagement au 559 avenue de la République, le Mercredi 15 Octobre 2014
2014_10_n1279_AR Déménagement au 11 rue de l’Abbé Lemire, les 18 et 19 Octobre 2014
2014_10_n1278_AR Pose d’une benne face au 44 rue Louis Delos du 15 au 18 Octobre 2014
2014_10_n1277_AR Pose d’un échafaudage au 31 rue Jules Guesde du 15 Octobre au 7 Novembre 201425
2014_10_n1276_AR
Délégation de signature à Monsieur Jean-Louis MUNCH, Adjoint au
Maire, en l’absence de Madame Françoise GOUBE, Adjointe au Maire
en charge des travaux, du cadre de vie, de l’urbanisme, des affaires
juridiques et de la démocratie participative du 10 au 14 novembre 2014
inclus
2014_10_n1274_AR
Travaux de réfection en chaussée, rue des Chrysanthèmes partie
comprise entre la rue de Menin et la rue des Lilas. L’arrêté
2014_09_n1219_AR du 25 Septembre 2014 est prolongé jusqu’au 15
Novembre 2014
2014_10_n1273_AR Pose d’un échafaudage au 218 rue du Buisson du 14 Octobre au 7 Novembre 2014
2014_10_n1272_AR Pose d’un échafaudage au 84 rue des Chrysanthèmes du 14 au 26 Octobre 2014
2014_10_n1270_AR
Pose d’un échafaudage au 58 rue Jacquard. L’arrêté
2014_09_n1222_AR du 26 Septembre 2014 est prolongée jusqu’au 21
Octobre 2014
2014_10_n1269_AR Travaux de terrassement et pose de réseaux France Télécom, allée des Arbalétriers et Chemin de la Maisnie du 13 au 24 Octobre 2014
2014_10_n1268_AR Mise en sécurité de la façade du bâtiment situé 98 avenue Foch du 7 Octobre 2014 au 7 Avril 2015
2014_10_n1267_AR Déménagement au 280 Boulevard Clemenceau, le Mardi 21 Octobre 2014
2014_10_n1266_AR Réservation de stationnement pour la manifestation au Centre Equestre Régional, rue de la Rianderie, le Dimanche 12 Octobre 2014
2014_10_n1265_AR Ducasse du Pont, Place Doumer du 8 au 15 Octobre 2014
2014_10_n1264_AR
Travaux d’entretien du réseau gaz en trottoir et en chaussée, rue
Adolphe Torgue à l’angle de la rue du Docteur Charcot du 13 Octobre
au 13 Novembre 2014
2014_10_n1263_AR Déménagement au 270 avenue de la Marne, les 21 et 22 Octobre 2014
2014_10_n1262_AR Pose d’une benne face au 82 rue Meunier du 17 au 20 octobre 2014
2014_10_n1261_AR Mise en place d’une nacelle pour le nettoyage d’une vitrine au 867 avenue de la République, les 21 et 22 Octobre 2014
2014_10_n1260_AR
Annule et remplace l’arrêté 2014_09_n1221_AR du 26 Septembre
2014. Mise ne place d’une nacelle au 69 allée Gabriel du 6 au 10
Octobre 2014
2014_10_n1259_AR Travaux d’entretien du réseau électrique suite à avarie face au 16 allée des Résédas du 13 Octobre au 3 Novembre 2014
2014_10_n1258_AR Emménagement au 24 rue du Général Gouraud, les 11 et 12 Octobre 2014
2014_10_n1257_AR
Travaux de réparation sur le réseau électrique en trottoir, 9 Chemin des
Lansquenets et 4 Chemin du Donjon du 8 Octobre au 14 Novembre
201426
2014_10_n1256_AR Pose d’une benne au 383 rue de Rouges Barres du 7 au 10 Octobre 2014
2014_10_n1255_AR
Réservation du stationnement sur une partie du parking de
l’Hippodrome, boulevard Clemenceau à l’occasion du «FORUM DES
ASSOCIATIONS», le Dimanche 12 Octobre 2014
2014_10_n1254_AR Implantation d’une bouche incendie, rue du Quesne à l’angle de la rue du Commissaire Joubert du 13 Octobre au 13 Novembre 2014
2014_10_n1253_AR Travaux de modification d’un branchement gaz en trottoir face au 16 Boulevard Clemenceau du 13 Octobre au 13 Novembre 2014
2014_10_n1252_AR
Annule et remplace l’arrêté 2014_09_n1146_Ar du 11 Septembre 2014.
Pose d’un échafaudage au 874 avenue de la République du 2 Octobre
au 15 Décembre 2014
2014_10_n1250_AR Travaux de renouvellement d’une canalisation d’eau potable, rue Delespaul Havez du 8 Octobre au 19 Novembre 2014
2014_10_n1244_AR Nettoyage des vitres de l’Hôtel de Ville, le Mercredi 8 Octobre 201427
III - DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE
2014_12_n1562_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un tournoi le 4 janvier 2015
2014_12_n1520_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion du Salon des Antiquaires, les 5, 6, 7 décembre
2014
2014_11_n1496_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une soirée familiale, le 12 décembre 2014
2014_11_n1479_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’un concours de saut d’obstacles. Le 30
novembre 2014
2014_11_n1446_AR Autorisation temporaire d’occupation du Domaine Public «Parc du Petit Prince» en faveur de l’Association «GV CROISÉ PLOUICH»
2014_11_n1442_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion de la Fête de Noël des enfants du personnel
municipal, le 10 décembre 2014
2014_11_n1441_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concert le 5 décembre 2014
2014_11_n1439_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un loto, le 16 novembre 2014
2014_11_n1415_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’une réunion d’informations partenaires, le 13
novembre 2014
2014_10_n1400_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une soirée, le vendredi 14 novembre 2014
2014_10_n1398_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion de la nuit du boggie, le samedi 15 novembre
2014
2014_10_n1385_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un spectacle, le 20 novembre 2014
2014_10_n1384_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un spectacle, le 19 novembre 2014
2014_10_n1378_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion de la 15ème fête aux huîtres, les 14,15 et 16
novembre 2014
2014_10_n1345_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’un concours de saut d’obstacles, les 8, 9, 10
et 11 novembre 2014
2014_10_n1338_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’un défilé de mode, le 21 novembre 201428
2014_10_n1334_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’un spectacle musical, les 8 et 9 novembre
2014
2014_10_n1296_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concert, le 12 décembre 2014
2014_10_n1295_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concert, le 25 novembre 2014
2014_10_n1292_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concert, le 4 novembre 2014
2014_10_n1271_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un bal, le 25 octobre 2014