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Arrêté - raa 01 10 31 12 2016
Document publié le Samedi 1 octobre 2016 par la commune de Marcq-en-Barœul.
Lien du pdf (Arrêté - raa 01 10 31 12 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
RECUEIL
DES ACTES
ADMINISTRATIFS
DE LA
COMMUNE DE
MARCQ EN BAROEUL
Site : www.marcq-en-baroeul.org
Période du : 1er Octobre 2016 au 31 Décembre 2016
Publié le : 2 Janvier 2017
Mis en ligne sur le site Internet le : 2 Janvier 2017
Hôtel de Ville-103 Avenue Foch- B.P.4029-59704 Marcq-en-Baroeul Cédex 03.20.45.45.45 Fax 03.20.45.46 88 2
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
de la COMMUNE de MARCQ-EN-BAROEUL
1er Octobre 2016 au 31 Décembre 2016
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 Octobre 2016 Pages : 3 à 6 Séance du 15 Décembre 2016 Pages : 7 à 9
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
- Etat Civil Page : 10
- Cadre de Vie et Qualité Urbaine Pages : 10 à 25
- Affaires Juridiques Pages : 25-26
- Finances Pages : 26-27
- Ressources Humaines Page : 27
- Partenariat Economique Page : 27 3
CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 13 OCTOBRE 2016
LES DELIBERATIONS
MONSIEUR LE MAIRE
2016_10_0118 : COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉS 2015 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DE L’AÉRODROME DE LOISIRS (SIGAL)
COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES, DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION : SOPHIE ROCHER
2016_10_0119 : COFINANCEMENT D'UNE ÉTUDE DANS LE QUARTIER DE LA BRIQUETERIE
2016_10_0120 : CONVENTION AVEC L’ÉCOLE CENTRALE DE LILLE POUR LA MISE EN PLACE D'UN FAB LAB DANS LE QUARTIER DE LA BRIQUETERIE
2016_10_0121 : SIGNATURE DE LA CHARTE MÉTROPOLITAINE DE GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITÉ
2016_10_0122 : CONVENTION D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES OCTROYÉ AUX BAILLEURS DANS LE QUARTIER DE LA BRIQUETERIE
2016_10_0123 : SOUTIEN DE PRINCIPE AU PROJET 2017 "VEILLER SUR LE MONDE" ET A LA COMPAGNIE MASKANTETE
FINANCES ET PROSPECTIVE FINANCIERE : PASCAL LHERBIER
2016_10_0124 : DÉCISION MODIFICATIVE N°2 EXERCICE 2016
FAMILLE, PETITE ENFANCE, ANIMATION JEUNESSE ET HANDICAP : CATHERINE JONCQUEZ
2016_10_0125 : SUBVENTION A L'ASSOCIATION " ENSEIGNES DE MARCQ" DANS LE CADRE DU VIDE GRENIER DU 14 JUILLET 2016
2016_10_0126 : SUBVENTION A L'ASSOCIATION PHILANTHROPIQUE ET ANIMATION DU PONT DANS LE CADRE DU VIDE-GRENIER DU 4 SEPTEMBRE 2016
2016_10_0127 : SUBVENTION AU COMITÉ DE COORDINATION DE L'ANIMATION DU QUARTIER DU PLOUICH DANS LE CADRE DU VIDE GRENIER DU 10 SEPTEMBRE 2016
2016_10_0128 : SUBVENTION AU COMITÉ D'ANIMATION DU BUISSON MAY FOUR DANS LE CADRE DU VIDE GRENIER DU 18 SEPTEMBRE 2016
2016_10_0129 : PROJETS D'INVESTISSEMENT D'AVENIR EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
TRAVAUX – CADRE DE VIE – URBANISME – AFFAIRES JURIDIQUES ET DEMOCRATIE PARTICIPATIVE : FRANÇOISE GOUBE
2016_10_0130 : DÉBAT EN CONSEIL MUNICIPAL SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DU PLAN LOCAL D’URBANISME 4
2016_10_0131 : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF "PROJETS TERRITORIAUX STRUCTURANTS" DU DÉPARTEMENT
2016_10_0132 : PROPOSITION DE COMMERCIALISATION DES BATIMENTS MUNICIPAUX
2016_10_0133 : PAVE STRATÉGIQUE - ACQUISITION D'UN TERRAIN APPARTENANT A L'INDIVISION GRIMBELLE
2016_10_0134 : PAVE STRATÉGIQUE - ACQUISITION FONCIÈRE DE TERRAINS DÉPENDANT DE L'INDIVISION HODEN
2016_10_0135 : RUE DE MENIN - ACQUISITION D'UN GARAGE
2016_10_0136 : CESSION DE L'IMMEUBLE 18 PLACE TIERS
RESSOURCES HUMAINES, SÉCURITE, PRÉVENTION, ÉTAT CIVIL ET ÉLECTIONS : ALAIN CHASTAN
2016_10_0137 : TABLEAU DES EFFECTIFS PERMANENTS : MODIFICATION
2016_10_0138 : TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE DE L’ANNÉE 2016
2016_10_0139 : CONSULTATION RELATIVE A UNE DEMANDE D’AFFILIATION VOLONTAIRE AU CENTRE DE GESTION 59
2016_10_0140 : CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ ORRE ENERGY DANS LE CADRE DE LA PROTECTION INDIVIDUELLE DES PROFESSIONNELS MARCQUOIS EN LIEN AVEC LA POLICE MUNICIPALE
2016_10_0141 : CONVENTION ENTRE LA SOCIÉTÉ KEOLIS ET LA VILLE DE MARCQ-EN- BARŒUL - SÉCURITÉ PUBLIQUE
2016_10_0142 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES DE RADIOCOMMUNICATION SUR L'INFRASTRUCTURE NATIONALE PARTAGEABLE DES TRANSMISSIONS ENTRE LA POLICE NATIONALE ET LA POLICE MUNICIPALE
ACTION SOCIALE ET SOLIDARITES INTERGENERATIONNELLES : FRANÇOISE EULRY-HENNEBELLE
2016_10_0143 : CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE MAINTIEN DE LA FOURNITURE D'EAU AUX FAMILLES EN DIFFICULTÉ
2016_10_0144 : ADHÉSION AU RÉSEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AÎNÉS AINSI QU'AU RÉSEAU MONDIAL DES VILLES ET COMMUNAUTÉS AMIES DES AÎNÉS
2016_10_0145 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FOYER SOCIO-ÉDUCATIF DU COLLÈGE DES ROUGES-BARRES AU TITRE DU "SOUTIEN DE L'ANIMATION" POUR LE PARTENARIAT APPORTÉ DANS LE CADRE DES BANQUETS DES AÎNÉS A L'HIPPODROME LE 2 JUIN ET 17 NOVEMBRE 2016 5
DEVELOPPEMENT DURABLE, ACTIONS HUMANITAIRES ET NOUVELLES TECHNOLOGIES : PIERRE VERLEY
2016_10_0146 : BOURSES HUMANITAIRES: ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION SURI4L
ACHAT PUBLIC, DU LOGEMENT, DE LA SECURITE CIVILE, DE LA COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE, DE L’ACCESSIBILITE ET DE LA GESTION DES CIMETIERES : JEAN LOUIS MUNCH
2016_10_0147 : RÉALISATION D'UN PROJET D'ANIMATION CULTURELLE ET DE LOISIRS: ESPACE DOUMER - LANCEMENT D'UN CONCOURS RESTREINT DE MAÎTRISE D’ŒUVRE ET CONSTITUTION D'UN JURY DE CONCOURS
EMPLOI, GRANDS EVENEMENTS DE LA VILLE, AFFAIRES MILITAIRES ET PROTOCOLE : LOÏC CATHELAIN
2016_10_0148 : MISE EN ŒUVRE DU SERVICE CIVIQUE SUR LE TERRITOIRE DU SIVOM ALLIANCE NORD-OUEST. CONVENTION POUR L’ANNÉE 2016/2017
DEVELOPPEMENT DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DE L'AGRICULTURE : NICOLAS PAPIACHVILI
2016_10_0149 : DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL
2016_10_0150 : SUBVENTION POUR L'INSTALLATION D'UN DISPOSITIF DE PROTECTION INDIVIDUELLE DES PROFESSIONNELS MARCQUOIS.
2016_10_0151 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT ET LA VILLE DE MARCQ-EN-BARŒUL
2016_10_0152 : MOTION DU GROUPE FRONT NATIONAL : « MA COMMUNE SANS MIGRANT »
2016_10_0153 : MOTION DES ELU.E.S DE MARCQ AUTREMENT DÉCISIONS MUNICIPALES
FINANCES
Le 16 Septembre 2016 : Extension de l’objet de la régie de recettes «Accueil-enfance et jeunesse» à la perception «des produits des concessions dans les cimetières municipaux». (2016_09_n0049_DEC)
Le 16 Septembre 2016 : Modification du montant du cautionnement et de l’indemnité de la régie de recettes «Accueil-enfance et jeunesse». (2016_09_n0048_DEC)
Le 7 Juillet 2016 : Modification du fonds de caisse de la régie pour la Ferme aux Oies. (2016_07_n0039_DEC)
AFFAIRES CULTURELLES
Le 13 Juillet 2016 : Modification des tarifs du Cinéma Colisée Lumière
(2016_06_n0044_DEC)
ENSEIGNEMENT
Le 12 Juillet 2016 : Etudes surveillées : tarification pour l’année scolaire 2016/2017. (2016_07_n0040_DEC)
Le 12 Juillet 2016 : Réforme des rythmes scolaires : tarification pour l’année 2016/2017 des temps d’activités périscolaires pour les enfants inscrits en école élémentaire publique. (2016_07_n0041_DEC)
Le 12 Juillet 2016 : Restauration scolaire : tarification pour l’année scolaire 2016/2017. (2016_07_n0042_DEC)
Le 12 Juillet 2016 : Garderie scolaire : tarification pour l’année scolaire 2016/2017. (2016_07_n0043_DEC)
CADRE DE VIE et AFFAIRES JURIDIQUES
Le 20 Septembre 2016 : Définition de la tarification applicable pour la mise à disposition des installations de la salle dans l’enceinte du stade Niquet, Boulevard Clémenceau, le 21 Septembre 2016. (2016_09_n0050_DEC)
Le 26 Juillet 2016 : Travaux d’entretiens d’espaces verts : conclusion de marchés de service, attribués à la société ID VERDE, pour les trois lots pour un montant de 152 336,71 euros TTC (lot 1), de 70 045,76 euros TTC (lot 2) et de 17 908,80 euros TTC (lot 3) avec une durée de un an, renouvelable deux fois. (2016_07_n°0045_DEC)
Le 26 Juillet 2016 : Fourniture de matériaux de quincaillerie et construction : conclusion de marchés de fourniture, attribués à TRENOIS DECAMPS (lot1), POINT P (lot2) et DISPANO (lot3) pour une estimation annuelle d’un montant maximal de 80 000 euros HT par lot, avec une durée de un an, renouvelable deux fois. (2016_07_n°0046_DEC)
Le 26 Juillet 2016 : Décision d’ester en justice suite à la requête en indemnisation à l’égard du rejet implicite de la demande indemnitaire du 11 Octobre 2014 déposée par Madame Fanny DEBRUYNE, représentée par Maître Virginie STIENNE-DUWEZ, Avocat au Barreau de Lille. (2016_07_n°0047_DEC)
Le 29 Juin 2016 : Décision d’ester en justice devant la Cour Administrative d’Appel de Douai suite à la requête en appel déposée le 13 Avril 2016 par Maître Anne VOITURIEZ, Avocate, au nom de la SARL NORGLASS, confiant à Maître Jean-Baptiste DUBRULLE, Avocat, membre de la «SCP BIGNON LEBRAY, 4 Rue des Canonniers à Lille. (2016_06_n°0038_DEC)
L’ensemble de ces Décisions Municipales est transmis à la Préfecture du Nord CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 15 DECEMBRE 2016
LES DELIBERATIONS
MONSIEUR LE MAIRE
2016_12_0154 : COMMUNICATION DU RAPPORT DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES RELATIF A L'EXAMEN DE LA GESTION DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE
2016_12_0155 : SIVOM ALLIANCE NORD OUEST: COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ - EXERCICE 2015
2016_12_0156 : AVIS DE LA VILLE DE MARCQ-EN-BARŒUL SUR L'ADHESION DE LA VILLE DE WARNETON AU SIVOM ALLIANCE NORD-OUEST
FINANCES ET PROSPECTIVE FINANCIÈRE : PASCAL LHERBIER
2016_12_0157 : AUTORISATION AU MAIRE D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER JUSQU’À L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2017, DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT - ARTICLE L1612-1 du CGCT (modifié par la loi n°2012-1510 du 29/12/2012) - BUDGET VILLE
2016_12_0158 : AUTORISATION AU MAIRE D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER JUSQU’À L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2017, DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT - ARTICLE L1612-1 du CGCT (modifié par la loi n°2012-1510 du 29/12/2012) - BUDGET HIPPODROME ET ACTIVITÉS DIVERSES
2016_12_0159 : AVANCES SUR SUBVENTIONS 2017
2016_12_0160 : CONVENTION DE MUTUALISATION DE SERVICES VILLE - CCAS
FAMILLE, PETITE ENFANCE, ANIMATION JEUNESSE ET HANDICAP : CATHERINE JONCQUEZ
2016_12_0161 : CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - AVENANT A LA CONVENTION DU LIEU ACCUEIL ENFANTS PARENTS " LE PETIT TRAIN"
2016_12_0162 : MODALITÉS DE RÉSERVATION DE BERCEAUX PAR LA VILLE DE MARCQ- EN-BARŒUL DANS LA CRÈCHE MAISON BLEUE CAPUCINE
SPORT, SANTÉ ET PARTENARIAT AVEC LES ENTREPRISES : DIDIER ELLART
2016_12_0163 : VOLLEY CLUB DE MARCQ-EN-BARŒUL : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DE LA COUPE DE FRANCE PRO A LE MARDI 22 NOVEMBRE 2016
2016_12_0164 : ASSOCIATION SPORTIVE DE LA JEUNESSE MARCQUOISE : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA MISE EN ŒUVRE D'UN PROJET BASKET SANTÉ.
2016_12_0165 : POLO HOCKEY CLUB : DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ORGANISATION DU MATCH DE HOCKEY SUR GAZON FRANCE/BELGIQUE DU MERCREDI 23 NOVEMBRE 2016 8
2016_12_0166 : OLYMPIQUE MARCQUOIS FOOTBALL : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DU 7EME TOUR DE COUPE DE FRANCE DE FOOTBALL LE SAMEDI 12 NOVEMBRE 2016.
2016_12_0167 : CONVENTION EUROPÉENNE FUTEX - 7ème ÉDITION - SUBVENTION
TRAVAUX – CADRE DE VIE – URBANISME – AFFAIRES JURIDIQUES ET DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE : FRANÇOISE GOUBE
2016_12_0168 : ACQUISITION DE L'IMMEUBLE SITUE AU 3 RUE PASTEUR
2016_12_0169 : PARC DU PETIT PRINCE - PROTOCOLE D'ACCORD
RESSOURCES HUMAINES, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉTAT CIVIL ET ÉLECTIONS : ALAIN CHASTAN
2016_12_0170 : TABLEAU DES EFFECTIFS PERMANENTS - MODIFICATION
2016_12_0171 : TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE DE L’ANNÉE 2016 – MODIFICATION
2016_12_0172 : INSTAURATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) POUR LES CADRES D'EMPLOIS DES RÉDACTEURS, DES ÉDUCATEURS DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES, DES ANIMATEURS ET DES TECHNICIENS
2016_12_0173 : FIXATION DE LA LISTE DES EMPLOIS ET DES CONDITIONS D'OCCUPATION DES LOGEMENTS DE FONCTION
2016_12_0174 : RECENSEMENT DE LA POPULATION - RECRUTEMENT AGENTS RECENSEURS
DÉVELOPPEMENT DURABLE, ACTIONS HUMANITAIRES ET NOUVELLES TECHNOLOGIES : PIERRE VERLEY
2016_12_0175 : AGENDA 21 MARCQUOIS- LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE : ATTRIBUTION D'UNE AIDE A L'INSTALLATION DE SYSTEMES DE REGULATION DE CHAUFFAGE
2016_12_0176 : BOURSES HUMANITAIRES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CH'TEAM TROPHY
2016_12_0177 : BOURSES HUMANITAIRES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION CAP AU LARGE
ACHAT PUBLIC, DU LOGEMENT, DE LA SÉCURITÉ CIVILE, DE LA COMMISSION COMMUNALE DE SÉCURITÉ, DE L’ACCESSIBILITÉ ET DE LA GESTION DES CIMETIÈRES : JEAN LOUIS MUNCH
2016_12_0178 : MISE EN PLACE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CCAS DE MARCQ-EN-BARŒUL SELON LES DISPOSITIONS DE L'ORDONNANCE n° 2015-899 DU 23 JUILLET 2015 RELATIVE AUX MARCHES PUBLICS 9
DÉCISIONS MUNICIPALES
CULTURE
Le 1er Décembre 2016 : Contrat entre la Société Médiavision et Jean Mineur et le le Colisée Lumière. (2016_12_n0058_DEC)
Le 7 Novembre 2016 : Concert Fête de la Musique, le 21 Juin 2017 à l’Hippodrome : conclusion d’un contrat de cession avec la Société Richard Walter Production. Coût : 28.485 euros TTC. Versement d’un acompte de 14.000 euros. (2016_11_n0055_DEC) Le 11 Octobre 2016 : Modification tarification du Cinéma «Colisée Lumière». (2016_10_n0052_DEC)
ANIMATION
Le 26 Octobre 2016 : Décision Municipale portant création d’un tarif pour accès à la patinoire installée à la Ferme aux Oies durant les Fêtes de Noël. (2016_10_n0054_DEC)
CADRE DE VIE et AFFAIRES JURIDIQUES
Le 7 Décembre 2016 : Revalorisation des tarifs de location de l'Hippodrome et commercialisation de bâtiments municipaux. (2016_12_n0057_DEC)
Le 23 Novembre 2016 : Travaux d’extension du Foyer Serge CHARLES : attribution et conclusion de marchés de travaux, du lot 1 avec EUROFLANDRES TP pour 17 766,55 euros HT, du lot 2 avec BSM pour 286 104,68 euros HT, du lot 3 avec la SARL EMP pour 76 114,78 euros HT, du lot 4 avec LEFEBVRE GENTILHOMME pour 56 615,18 euros HT, du lot 5 avec DIDIER DELPORTE pour 51 754,62 euros HT, du lot 6 avec KARPINSKY pour 107 993,43 euros HT, du lot 7 avec COEXIA AMENAGEMENT pour 54 770,65 euros HT.(2016_11_n0056_DEC)
Le 18 Octobre 2016 : Fourniture de matériaux pour travaux de voirie : conclusion de marchés de fourniture attribués à la Société Boyenval Van Peer (lot 2 et 4) pour une estimation annuelle d’un montant maximal de 75.000 euros HT par lot avec une durée de un an renouvelable trois fois. (2016_10_n0053_DEC)
L’ensemble de ces Décisions Municipales est transmis à la Préfecture du Nord 10
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION
2016_12_n1704_AR Mariage du 18 Février 2017 célébré par Marie-Pascale POLLET
2016_12_n1703_AR Mariage du 18 Février 2017 célébré par Marie-Pascale POLLET
2016_12_n1702_AR Mariage du 17 Février 2017 célébré par Marie-Pascale POLLET
2016_12_n1701_AR Mariage du 11 Février 2017 célébré par Annie FENAERT-DELOBEL
2016_12_n1699_AR Mariage du 28 Janvier 2017 célébré par Didier LEMAITRE
2016_10_n1444_AR Mariage du 23 décembre 2016 célébré par Fanny DUPONT
2016_10_n1443_AR Mariage du 3 décembre 2016 célébré par Fanny DUPONT
2016_10_n1442_AR Mariage du 10 décembre 2016 célébré par Véronique HARDOUIN
2016_10_n1441_AR Mariage du 10 décembre 2016 célébré par Véronique HARDOUIN
2016_10_n1402_AR Mariage du 5 novembre 2016 célébré par Patricia DEFRANCE
DIRECTION DU CADRE DE VIE ET DE LA QUALITE URBAINE
2016_12_n1744_AR Déménagement au 276 Rue de la Rianderie, le samedi 7 janvier 2017
2016_12_n1743_AR Travaux de branchement électrique sur l’avenue de Verdun du 9 janvier au 9 février 2017
2016_12_n1742_AR Travaux de création de branchement électrique 800 avenue de la République à l’angle de la rue l’Abbé Bonpain du 10 au 31 janvier 2017
2016_12_n1741_AR Emménagement au 6 Rue du Marquisat, le vendredi 6 janvier 2017
2016_12_n1740_AR Travaux de réparation de conduite FTTH pour le compte de ORANGE face au 224 Rue l’Abbé Bonpain du 9 au 27 janvier 2017
2016_12_n1739_AR Travaux de réparation de conduite FTTH pour le compte de ORANGE face au 21 rue Saint Pierre du Lundi 9 au Vendredi 27 janvier 2017
2016_12_n1738_AR Pose d’une benne et d’un échafaudage au 489 rue Albert Bailly du vendredi 6 janvier au vendredi 10 février 2017
2016_12_n1737_AR Pose d’un échafaudage au 29 rue Saint-Pierre du 9 janvier au 11 janvier 2017
2016_12_n1736_AR Pose d’un échafaudage au 59 rue Delcourt. L’arrêté 2016-12-1695 AR du 12 décembre 2016 est prolongé jusqu’au 14 janvier 2017
2016_12_n1735_AR Pose d’un échafaudage au 59 rue Delcourt. L’arrêté 2016-12-1695 AR du 12 décembre 2016 est prolongé jusqu’au 14 janvier 2017
2016_12_n1734_AR L’Arrêté N°00-77 PI du 8 février 2000 relatif à l’instauration d’une place GIG GIC au droit du 67 rue Jacquard est abrogé
2016_12_n1733_AR
Installation d’un sanitaire de chantier face au 24 rue des Hautes Voies
du 7 au 22 décembre 2016. L’arrêté 2016_12_1664_AR du 7 décembre
2016 est prolongé jusqu’au 31 janvier 2017 11
2016_12_n1732_AR Pose d’une benne au 104 Rue de la Prévoyance du mardi 3 janvier au mardi 31 janvier 2017
2016_12_n1731_AR Pose d’une benne au 103 rue de l’Ermitage du 2 janvier au 13 janvier 2017
2016_12_n1729_AR
Annule et remplace l’arrêté 2016_09_n1270_AR du 15 septembre 2016.
Instauration d’une Zone Bleue Résidentielle sur le territoire de Marcq-
en-Barœul
2016_12_n1728_AR Travaux de branchement d’assainissement face au 26 rue Louis Braille du 7 janvier au 7 février 2017
2016_12_n1727_AR Travaux de création de branchement électrique 528 avenue de la République à l’angle de la rue Réaumur du 5 au 27 janvier 2017
2016_12_n1726_AR Travaux de suppression de support provisoire face au 118 rue du Docteur Charcot, le mercredi 28 décembre 2016
2016_12_n1725_AR Déménagement au 69 rue Jacquard le 30 décembre 2016 et le 2 janvier 2017
2016_12_n1724_AR
Pose d’un échafaudage et d’un monte matériaux au 5 bis rue du Docteur
Bouret. L’arrêté 2016-11-n1617_AR du 29 novembre 2016 est prolongé
jusqu’au 23 décembre 2016
2016_12_n1721_AR Déménagement au 58 rue Robert Schuman, le vendredi 6 janvier 2017
2016_12_n1720_AR Travaux de modification du réseau gaz pour le compte de la ville face au 31 rue de Menin du 5 au 20 janvier 2017
2016_12_n1719_AR Déménagement au 21 allée des Charmes, le mercredi 4 janvier 2017
2016_12_n1718_AR Déménagement au 1 rue Marcel Hénaux, le vendredi 30 décembre 2016
2016_12_n1717_AR Déménagement au 828 Avenue de la République, le 30 décembre 2016
2016_12_n1716_AR Déménagement au 31 rue du Quesne, le mardi 29 décembre 2016
2016_12_n1715_AR Déménagement au 907 avenue de la République, le 27 décembre 2016
2016_12_n1712_AR Réservation de stationnement pour dépôt de matériaux face au 126 boulevard Clemenceau du 20 au 23 décembre 2016
2016_12_n1711_AR Déménagement au 848 Avenue de la République, le 23 décembre 2016
2016_12_n1710_AR
Travaux de remplacement de cadre de chambre tirage France Télécom,
angle Avenue Foch – Rue Albert Bailly, le mercredi 21 décembre ou le
mercredi 28 décembre 2016 de 9h00 à 15h00
2016_12_n1709_AR
Travaux d’enfouissement du réseau ERDF face à la Résidence
PROMONEUF, Chemin du Moulin Delmar du 19 décembre 2016 au
13 janvier 2017
2016_12_n1708_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de ORANGE du 26 décembre 2016 au 31 janvier 2017
2016_12_n1707_AR Travaux de réparation de conduites FTTH en trottoir face au 39 avenue Calmette du 23 décembre 2016 au 23 janvier 2017
2016_12_n1706_AR
Travaux de remplacement de cadre de chambre de tirage France
Télécom, avenue Foch, le jeudi 21 décembre 2016 ou le jeudi 28
décembre 2016 de 9 h 00 à 10 h 00
2016_12_n1705_AR Déménagement au 56 Avenue Guynemer, le mardi 27 décembre 2016
2016_12_n1700_AR Pose d’une benne au 120 Boulevard Clemenceau, le 23 décembre 2016 12
2016_12_n1698_AR Travaux de création de 3 bouches d’égout en chaussée face au 2 avenue Poincaré du 21 décembre 2016 au 20 janvier 2017
2016_12_n1697_AR
Pose d’un échafaudage au 110 rue de l’Abbé Bonpain. L’arrêté 2016-
12-n1650_AR du 5 décembre 2016 est prolongé jusqu’au 21décembre
2016
2016_12_n1696_AR
Pose d’un échafaudage au 110 rue de l’Abbé Bonpain. L’arrêté 2016-
12-n1650_AR du 5 décembre 2016 est prolongé jusqu’au 21 décembre
2016
2016_12_n1695_AR Défaut de demande d’autorisation de voirie: Pose d’un échafaudage au 59 rue Delcourt du 12 au 23 décembre 2016
2016_12_n1694_AR Défaut de demande d’autorisation de voirie : Pose d’un échafaudage au 59 rue Delcourt du 7 au 23 décembre 2016
2016_12_n1693_AR Pose d’une benne au 104 rue de la Prévoyance du 16 au 19 décembre 2016
2016_12_n1692_AR Déménagement au 1A rue d’Héricourt, les 8 et 9 janvier 2016
2016_12_n1691_AR
Annule et remplace l’arrêté 2016_06_n1186_AR du 19 août 2016.
Construction de 66 logements, rue du Fort du 24 Août 2016 au 21 avril
2018
2016_12_n1690_AR Arrêté de poursuite d’exploitation du Foyer LILAMOMES, 73 rue des Lilas
2016_12_n1689_AR Arrêté de poursuite d’exploitation du Lycée KERNANEC, 91 avenue Calmette
2016_12_n1688_AR
Ramassage de feuilles le long des voies du tramway sur les voies
latérales de l’avenue de la République pour le compte de Transpole du
15 décembre 2016 au 24 février 2017
2016_12_n1687_AR Travaux de réparation de conduites France Télécom, rue des Entrepreneurs du 19 décembre 2016 au 20 janvier 2017
2016_12_n1686_AR
Défaut de demande d’autorisation de voirie : Pose d’une nacelle
articulée face au 2 rue Jean Baptiste Ducrocq du 12 au 20 décembre
2016
2016_12_n1685_AR Délégation de signature de JLM vers AC du 27 au 31 juillet 2016
2016_12_n1684_AR
Annule et remplace l’arrêté 2016_09_n1223_AR du 2 septembre 2016.
Travaux de construction de logements collectifs à l’opposé du 3 au 7
Chemin du Moulin Delmar du 5 septembre 2016 au 10 février 2017
2016_12_n1683_AR Déménagement au 30 rue du Sergent Maginot, le 22 décembre 2016
2016_12_n1682_AR Déménagement au 61 rue des Eaux, le lundi 9 janvier 2017
2016_12_n1681_AR Déménagement au 534 avenue de la République, le 22 décembre 2016
2016_12_n1680_AR Déménagement au 1 rue du Bourg, les 21et 22 décembre 2016
2016_12_n1679_AR Déménagement 518 avenue de la République, jeudi 15 décembre 2016
2016_12_n1678_AR Travaux VRD pour l’aménagement des jardins familiaux situés Chemin Pierre Clément du 12 décembre 2016 au 10 février 2017
2016_12_n1677_AR Travaux de création d’éclairage public sur la venelle piétonne reliant l’avenue Foch à la rue du Risban du 12 au 26 décembre 2016
2016_12_n1676_AR Travaux de mise en œuvre des réseaux rue de Menin à l’angle de du 12 décembre 2016 au 10 février 2017 13
2016_12_n1675_AR
Travaux de renforcement de l’éclairage public, avenue du Maréchal de
Lattre de Tassigny à l’angle de la rue Lafayette du 12 au 26 décembre
2016
2016_12_n1674_AR Déménagement au 507 avenue de la République, le 21 décembre 2016
2016_12_n1673_AR Déménagement au 32 chemin du Château d’Eau, le 27 décembre 2016
2016_12_n1672_AR Pose d’un échafaudage au 15 rue du Général de Gouraud, le mercredi 14 au mercredi 21 décembre 2016
2016_12_n1671_AR Déménagement au 144/2 rue de Menin et emménagement au 517 avenue de la République, les 16 et 20 décembre 2016
2016_12_n1670_AR Arrêté de réception de travaux de l’Ecole Active Bilingue Jeannine Manuel 418 bis rue Albert Bailly
2016_12_n1669_AR Arrêté de réception de travaux du magasin CENTRAKOR 11 rue de la Briqueterie
2016_12_n1667_AR Déménagement au 153 bis rue de l’Abbé Bonpain, le 16 décembre 2016
2016_12_n1666_AR Arrêté de poursuite d’exploitation du magasin CENTRAKOR 11 rue de la Briqueterie
2016_12_n1665_AR Arrêté de poursuite d’exploitation du PARC DU PETIT PRINCE 41 ter, 63 et 65 Boulevard Clemenceau
2016_12_n1664_AR
Annule et remplace l’arrêté n° 2016_11_n1584_AR du 22 novembre
2016. Installation d’un sanitaire de chantier face au 24 rue des Hautes
Voies L’arrêté n° 2016_11_n1584_AR du 22 novembre 2016 est
prolongé jusqu’au 22 décembre 2016
2016_12_n1663_AR Déménagement au 907 Avenue de la République, le 19 janvier 2017
2016_12_n1662_AR Emménagement au 31 rue Faidherbe, le mardi 6 décembre 2016
2016_12_n1661_AR Déménagement au 47 rue du Docteur Ducroquet, le 16 décembre 2016
2016_12_n1660_AR Animation des Fêtes de fin d’Année, les 17, 18, 23 et 24 Décembre 2016
2016_12_n1659_AR Réservation de stationnement face au 58 rue Pierre Brossolette pour une livraison de gaz le mardi 13 décembre 2016
2016_12_n1658_AR Déménagement au 7 place Lisfranc Croisé-Laroche, le 15 décembre 2016
2016_12_n1657_AR
Défaut de demande d’autorisation de voirie : Pose d’une benne face au
garage situé à l’angle du 23 rue des Enseignes du 10 au 16 décembre
2016
2016_12_n1656_AR Pose d’une nacelle chemin latéral, tronçon compris entre la rue de Rouges-Barres et la rue de Rome, les 14 et 15 décembre 2016
2016_12_n1655_AR Délégation de signature de Jean-Louis MUNCH vers Alain CHASTAN, du 21 au 31 décembre 2016
2016_12_n1654_AR Délégation de signature de Françoise GOUBE vers Alain CHASTAN du 21 au 31 décembre 2016
2016_12_n1653_AR Déménagement au 9 avenue Foch, le lundi 12 décembre 2016
2016_12_n1652_AR
Déménagement au 507 avenue de la république, les 27 au 28 décembre
2016 14
2016_12_n1651_AR Pose d’un échafaudage au 105 rue Montgolfier du 14 au 21 décembre 2016
2016_12_n1650_AR Pose d’un échafaudage au 110 rue de l’Abbé Bonpain du 12 au 15 décembre 2016
2016_12_n1649_AR Travaux de branchements d’assainissement face aux 21 rue du Vieux Four et 83 rue du Fort du 7 décembre 2016 au 6 janvier 2017
2016_12_n1648_AR Arrêté de poursuite d’exploitation du CEPI «LE MANOIR», 551 rue Albert Bailly
2016_12_n1647_AR Arrêté de poursuite d’exploitation du Maison de l’Enfance, 2 Clos du Marquisat, rue du Marquisat
2016_12_n1646_AR
Pose d’un échafaudage au 31 rue de la Paix. L’arrêté
2016_11_n1523_Ar du 7 novembre 2016 est prolongé jusqu’au 9
décembre 2016
2016_12_n1645_AR
Travaux de branchement électrique 800 avenue de la République à
l’angle de la rue de l’Abbé Bonpain du 12 décembre 2016 au 6 janvier
2017
2016_12_n1644_AR Déménagement au 46 rue Raymond Derain, le 17 décembre 2016
2016_12_n1643_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de ORANGE du 12 décembre 2016 au 13 janvier 2017
2016_12_n1642_AR Déménagement au 47 rue du Docteur Ducroquet, le 16 décembre 2016
2016_12_n1641_AR
Travaux d’extension du réseau gaz entre le 38 et le 46 avenue de
Verdun. L’arrêté 2016_10_n1498_AR du 28 octobre 2016 est prolongé
jusqu’au 23 décembre 2016
2016_12_n1640_AR
Travaux d’aménagement de quai bus rue de Menin à l’angle de la rue
Meunier. L’arrêté 2016_10_n1469_AR du 20 octobre 2016 est prolongé
jusqu’au 16 décembre 2016
2016_12_n1639_AR Travaux de deux branchements eau face aux 26 et 28 rue du Fort du 9 décembre 2016 au 13 janvier 2017
2016_12_n1638_AR Travaux de branchement électrique face au 2 rue Magenta du 7 au 30 décembre 2016
2016_12_n1637_AR Travaux de branchement télécom, Chemin du Château d’Eau du 5 décembre au 6 janvier 2016
2016_12_n1636_AR Travaux de nettoyage et de taille de haies du parking de la Poste, rue de la Haute Loge du 12 au 16 décembre 2016
2016_12_n1635_AR Déménagement au 53 rue de la Cense à l’Eau, le 14 décembre 2016
2016_12_n1634_AR Déménagement au 23 rue du Général Mangin, le 10 décembre 2016
2016_12_n1633_AR Déménagement au 24 rue du Docteur Bouret, le 28 décembre 2016
2016_12_n1632_AR Déménagement au 17 place Lisfranc/croisé-laroche, le 14 décembre 2016
2016_12_n1631_AR Pose d’un échafaudage au 177 rue Adolphe Torgue du 9 au 12 décembre 2016
2016_12_n1628_AR Déménagement au 189 rue Adolphe Torgue, le 9 décembre 2016
2016_12_n1627_AR Emménagement au 31 rue Faidherbe, le mardi 6 décembre 2016 15
2016_11_n1626_AR Livraison d’éléments préfabriqués au 9 Chemin du Moulin Delmar du 5 au 16 décembre 2016
2016_11_n1625_AR Patinoire synthétique du Parc de la Ferme aux Oies du 10 décembre 2016 au 2 janvier 2017
2016_11_n1624_AR Arrêté de poursuite d’exploitation du Centre Charcot, Rue du Docteur Charcot
2016_11_n1623_AR Arrêté de poursuite d’exploitation de l’espace Tabarly, 2 rue des Entrepreneurs
2016_11_n1622_AR Arrêté de poursuite d’exploitation de l’Hôtel des Ventes MERCIER, 71 avenue de Flandre
2016_11_n1618_AR Arrêté de poursuite d’exploitation du siège APAVE, 340/5 avenue de la Marne
2016_11_n1617_AR Pose d’un échafaudage et d’un monte matériaux au 5 bis rue du Docteur Bouret du 5 au 21 décembre 2016
2016_11_n1616_AR
Pose d’un échafaudage au 70 avenue Poincaré. L’arrêté
2016_11_n1534_AR du 29 novembre 2016 est prolongé jusqu’au 12
décembre 2016
2016_11_n1615_AR Déménagement au 95 rue Jacquard, le Samedi 3 décembre 2016
2016_11_n1614_AR
Défaut de demande d’autorisation de voirie : Mise en place d’une
pompe à béton rue des Entrepreneurs dans le cadre de la construction de
37 logements à l’angle des rues Pasteur et des Entrepreneurs
2016_11_n1613_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de ORANGE du 5 au 30 décembre 2016
2016_11_n1612_AR
Travaux de détection de réseaux pour e compte de la Métropole
Européenne de Lille, place de la Victoire du 5 décembre 2016 au 3
février 2017
2016_11_n1611_AR
Travaux de réfection de la grille avaloir suite à nuisance olfactive face
au 178 rue Jules et Fernand Delcenserie du 5 décembre 2016 au 6
janvier 2017
2016_11_n1610_AR Déménagement au 315 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, le jeudi 3 décembre 2016
2016_11_n1609_AR Déménagement au 189 rue Adolphe Torgue, le 9 décembre 2016
2016_11_n1608_AR Pose d’un échafaudage au 59 rue Delcourt. L’arrêté 2016-11-n1525_AR du 7 novembre 2016 est prolongé jusqu’au 7 décembre 2016
2016_11_n1607_AR Mesures de protections suite à un effondrement du chéneau face au 66 rue Albert Bailly du 23 novembre au 31 décembre 2016
2016_11_n1606_AR
Travaux de réfection de la voirie suite à minage sous la chaussée,
avenue de la République à l’angle de l’allée Gabriel du 28 novembre au
12 décembre 2016
2016_11_n1605_AR Travaux de création d’un branchement gaz, rue Emile Vandenberghe du 5 au 28 décembre 2016
2016_11_n1604_AR Travaux de raccordement France Télécom en sous-terrain face au 40 rue Eugène Jacquet du 5 au 23 décembre 2016
2016_11_n1603_AR Pose d’un échafaudage au 67 rue Jeanne d’Arc du 5 au 30 décembre 2016 16
2016_11_n1602_AR Travaux de modification du réseau gaz pour le compte de la ville face au 31 rue de Menin du 1er au 15 décembre 2016
2016_11_n1601_AR
Travaux de remplacement d’une borne incendie pour le compte de la
Métropole Européenne Lille, rue de l’Ermitage à l’angle de la rue
Pasteur et au 27 allée des Pivoines du 2 au 22 décembre 2016
2016_11_n1600_AR Pose d’une benne face au 5 rue de la Reine Astrid du 3 au 5 décembre 2016
2016_11_n1599_AR Pose d’une benne face au 64 rue de la Prévoyance du 2 au 27 décembre 2016
2016_11_n1598_AR
Travaux d’entretien du réseau gaz de la rue Pasteur, tronçon compris
entre la rue de l’Abbé Bonpain et la rue d’Héricourt du 2 au 21
décembre 2016 de 7 h 30 à 18 h 00
2016_11_n1597_AR Déménagement au 135 rue Jacquard Prolongée, les 2 et 3 décembre 2016
2016_11_n1592_AR Déménagement au 975/1 avenue de la République - Résidence «Les Pétunias» le jeudi 1er décembre 2016
2016_11_n1591_AR Déménagement au 2 avenue Foch, les 29 et 30 novembre 2016
2016_11_n1589_AR Inauguration des Belles Terres, le samedi 26 novembre 2016 à 11 h 45
2016_11_n1588_AR Emménagement au 191 rue de l’Abbé Bonpain, le 1er décembre 2016
2016_11_n1587_AR Déménagement au 4 rue Copernic, le mercredi 30 novembre 2016
2016_11_n1586_AR Travaux d’élagage en espace vert pour le compte de ERDF, rue du Quesne du 30 novembre au 2 décembre 2016
2016_11_n1585_AR
Dans le cadre de l’extension d’ «INESIS GOLF PARK» : Travaux de
création d’un plateau surélevé sur le Chemin Poivré les 28 et 29
novembre 2016
2016_11_n1584_AR Pose d’une benne face au 24 rue des Hautes Voies du 28 novembre au 9 décembre 2016
2016_11_n1583_AR Pose d’une benne à l’opposé du 15 au 40 rue des Glycines du 24 novembre au 24 décembre 2016
2016_11_n1582_AR Match de Hockey France/Belgique au stade Gille d’Halluin, Chemin Poivré, le mercredi 23 novembre 2016 de 17 h 00 à 20 h 00
2016_11_n1581_AR
Mesures de protections suite à risques de chutes de matériaux issus d’un
pignon face au 440 rue de Rouges Barres du 21 novembre au 21
décembre 2016
2016_11_n1579_AR Nettoyage des vitres de l’Hôtel de Ville, les 1er et 2 décembre 2016
2016_11_n1578_AR Déménagement au 27 avenue foch du 8 au 11 décembre 2016
2016_11_n1577_AR Travaux de réparation de conduite FTTH pour le compte de ORANGE face au 21 rue Saint Pierre du 28 novembre au 9 décembre 2016
2016_11_n1576_AR
Travaux de réparation de fourreaux FTTH pour le compte d’Orange
face au 224 rue de l’Abbé Bonpain du 28 novembre au 9 décembre
2016
2016_11_n1575_AR
Travaux de remplacement d’une chambre France Télécom en trottoir
face au 853 avenue de la République du 28 novembre au 9 décembre
2016 17
2016_11_n1574_AR Déménagement au 93 rue de la Prévoyance et emménagement au 23 d’Outrevault, les 3 et 10 décembre 2016
2016_11_n1572_AR
Annule et remplace l’arrêté 2016_11_n1542_AR du 14 novembre 2016
Pose d’un échafaudage au 41 rue Meunier du 18 novembre au 2
décembre 2016
2016_11_n1571_AR Déménagement au 10 Chemin du Château d’Eau, le 29 novembre 2016
2016_11_n1570_AR Déménagement au 92 rue de l’Egalité, les 1er et 2 décembre 2016
2016_11_n1569_AR Déménagement au 27 rue de la Cense à l’Eau, le 28 novembre 2016
2016_11_n1568_AR Pose d’un échafaudage au 26 avenue de Flandre du 1er au 15 décembre 2016
2016_11_n1567_AR
Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de
ORANGE face au 19 place Maxence Van der Meersch du 28 novembre
au 2 décembre 2016
2016_11_n1566_AR Travaux de création de branchement gaz, 534 avenue de la République du 28 novembre au 9 décembre 2016
2016_11_n1565_AR Travaux de réparation de conduites d’Orange, rue Gabriel Péri du 25 novembre au 23 décembre 2016
2016_11_n1564_AR
Travaux de remplacement des feux tricolores pour le compte de la
Métropole Européenne de Lille à l’angle de la rue Meunier et de la rue
de Menin du 22 au 30 novembre 2016
2016_11_n1563_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de ORANGE du 21 novembre au 30 décembre 2016
2016_11_n1562_AR Déménagement au 952 avenue de la République, le 23 novembre 2016
2016_11_n1560_AR Déménagement au 31 Place Lisfranc Croisé-Laroche, le mercredi 23 novembre 2016
2016_11_n1557_AR Déménagement au 1 rue du Général Mangin, le lundi 28 novembre 2016
2016_11_n1556_AR Déménagement au 29 Chemin du Château d’Eau, le 24 novembre 2016
2016_11_n1555_AR
Installation d’un échafaudage et réservation de stationnement face au 18
rue de l’Eglise. L’arrêté 2016_11_n1517_AR du 2 novembre 2016 est
prolongé jusqu’au 30 novembre 2016
2016_11_n1554_AR Travaux de création de branchement eau, 10 Chemin du Château d’Eau du 23 novembre au 21 décembre 2016
2016_11_n1550_AR Déménagement au 33 rue Adolphe Torgue, le jeudi 24 novembre 2016
2016_11_n1549_AR Déménagement au 19 rue des Verts Prés, le samedi 26 novembre 2016
2016_11_n1548_AR Déménagement au 24 rue du Docteur Bouret, le 25 novembre 2016
2016_11_n1547_AR
Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de
EURAFIBRE, 272 Boulevard Clemenceau du 21 novembre au 9
décembre 2016
2016_11_n1546_AR Déménagement au 43 rue Désiré Desmettre, le 30 novembre 2016
2016_11_n1545_AR
Défaut de demande d’autorisation de voirie : sécurisation des façades de
la Résidence Agora, angle rue du Quesne et rue Raymond Derain du 15
au 22 novembre 2016
2016_11_n1544_AR Réservation de stationnement pour la créer l’accès au chantier face au 30 avenue Barrois du 21 novembre 2016 au 18 avril 2017 18
2016_11_n1543_AR Autorisation de circulation de convoi exceptionnel, les 22 et 23 novembre 2016
2016_11_n1542_AR Pose d’un échafaudage au 41 rue Meunier du 21 au 25 novembre 2016
2016_11_n1541_AR Pose d’une benne 8 rue Pierre Brossolette du 18 au 25 novembre 2016
2016_11_n1540_AR Déménagement au 27 bis rue Saint Christophe, le 19 décembre 2016
2016_11_n1539_AR Pose d’une benne 4 rue Commissaire Joubert du 21 au 28 novembre 2016
2016_11_n1538_AR
Pose d’une benne face au 20 rue Charles Péguy. L’arrêté
2016_10_n1399_AR du 7 octobre 2016 est prolongé jusqu’au 14
novembre 2016
2016_11_n1537_AR
Pose d’un échafaudage au 35 rue Jean-Jaurès. L’arrêté
2016_10_n1496_AR du 26 octobre 2016 est prolongé jusqu’au 15
novembre 2016
2016_11_n1536_AR
Annule et remplace l’arrêté 2016_10_n1514_AR du 31 octobre 2016.
Travaux de réfection du tapis de chaussée, rue Jean Mermoz du 4 au 30
novembre 2016
2016_11_n1535_AR Travaux de remplacement de la chambre de tirage pour le compte d’Orange rue de l’Abbé Bonpain du 16 novembre au 19 décembre 2016
2016_11_n1534_AR Pose d'un échafaudage au 70 avenue Poincaré du 14 au 28/11/2016
2016_11_n1529_AR Instauration d’un STOP et d’un passage «piéton» au débouché de la Résidence VERLAINE sur la rue de Rouges-Barres
2016_11_n1528_AR Travaux de reconstruction rue de Hurtevent pour le compte de la Métropole Européenne de Lille du 14 novembre 2016 au 3 février 2017
2016_11_n1527_AR Travaux de remplacement de coffret électrique, 21 allée de la Cerisaie du 15 décembre 2016 au 6 janvier 2017
2016_11_n1526_AR Travaux d’extension du réseau gaz rue du Général de Gaulle du 14 novembre au 12 décembre 2016
2016_11_n1525_AR Pose d’un échafaudage et d’une benne au 59 rue Delcourt du 10 au 24 novembre 2016
2016_11_n1524_AR Pose d’un échafaudage au 6 rue d’Orchies du 14 au 25 novembre 2016
2016_11_n1523_AR Régularisation suite à travaux urgent en toiture : Pose d’un échafaudage au 31 rue de la Paix du 7 novembre au 5 décembre 2016
2016_11_n1522_AR Manifestations «nuits électriques» à l’Hippodrome, les 11 et 12 novembre 2016
2016_11_n1521_AR Pose d’une benne 15 rue de la Petite Hollande, les 14 et 15 novembre 2016
2016_11_n1520_AR
Mise en place d’une alimentation électrique de chantier, rue de la
Couture pour les établissements DEMATHIEU et BARD du 9
novembre 2016 au 1er novembre 2017
2016_11_n1519_AR
Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de
ORANGE, Boulevard Clemenceau, avenue de l’Europe, rue Decoster
Virnot, rue Nationale et rue du Midi du 10 au 30 novembre 2016
2016_11_n1518_AR
Travaux de renouvellement d’un branchement gaz, rue Saint Joseph du
21 novembre au 9 décembre 2016 19
2016_11_n1517_AR
Défaut de demande d’autorisation de voirie : Pose d’une benne,
installation d’un échafaudage et réservation de stationnement face au 18
rue de l’Eglise du 2 au 15 novembre 2016
2016_10_n1516_AR Travaux de remise à niveau d’un tampon en voirie, Contour de l’Eglise du 14 novembre au 16 novembre 2016
2016_10_n1515_AR Déménagement au 534 avenue de la République, le 8 novembre 2016
2016_10_n1514_AR Travaux de réfection du tapis de chaussée, rue Jean Mermoz du 4 au 18 novembre 2016
2016_10_n1513_AR Déménagement au 48 rue Marcel Hénaux, le mardi 22 novembre 2016
2016_10_n1512_AR Emménagement au 67 rue Jacquard, les 19 et 20 novembre 2016
2016_10_n1511_AR Déménagement au 21 avenue Poincaré, le jeudi 10 novembre 2016
2016_10_n1510_AR
Déplacement du Marché de la Place Doumer pour faciliter l’accès à
l’Exposition Vente de Marcq Tiers Monde, Salle Doumer, le 26
Novembre 2016
2016_10_n1509_AR Cérémonie du 11 Novembre au Square du Souvenir Français, avenue Foch du 10 au 11 Novembre 2016
2016_10_n1508_AR Réservation de stationnement à l’angle de la Place Lisfranc Croisé- Laroche et de la rue de la Rianderie, les 14 et 15 novembre 2016
2016_10_n1506_AR Pose d’une benne 113 avenue Poincaré du 7 au 14 novembre 2016
2016_10_n1505_AR Installation d’un camion nacelle à l’angle de l’avenue de la République et de la rue de l’Abbé Bonpain, le mardi 8 novembre 2016
2016_10_n1504_AR Réservation de stationnement face au «resto du cœur» rue d’Outrevault, les 4 et 5 novembre 2016
2016_10_n1503_AR Déménagement au 93 rue du Lazaro, le samedi 5 novembre 2016
2016_10_n1502_AR
Travaux de déploiement FTTH pour le compte de Numéricable, avenue
de la Marne, chemin de la Campagnerie et avenue du Baroeul. L’arrêté
2016_09_n1333_AR du 27 septembre 2016 est prolongé jusqu’au 30
novembre 2016
2016_10_n1501_AR
Travaux de mise en souterrain partielle du réseau ERDF face à la
Résidence «PROMONEUF», Chemin du Moulin Delmar du 7
novembre au 2 décembre 2016
2016_10_n1500_AR Travaux de suppression de branchement eau face au 42 rue Eugène Jacquet du 7 novembre au 9 décembre 2016
2016_10_n1499_AR Travaux de branchement électrique au 881 avenue de la République du 7 novembre au 7 décembre 2016
2016_10_n1498_AR Travaux d’extension du réseau gaz entre le 38 et le 46 avenue de Verdun du 7 novembre au 16 décembre 2016
2016_10_n1497_AR
Dans le cadre de l’extension d’ «INESIS GOLF PARK» : Travaux de
création d’un plateau surélevé sur le Chemin Poivré, les 3 et 4
novembre 2016
2016_10_n1496_AR
Pose d’un échafaudage au 35 rue Jean-Jaurès. L’arrêté
2016_10_n1449_AR du 17 octobre 2016 est prolongé jusqu’au 9
novembre 2016 20
2016_10_n1495_AR
Travaux d’entretien de la passerelle avenue du Château Rouge. L’arrêté
2016_10_n1429_AR du 13 octobre 2016 est prolongé jusqu’au 2
novembre 2016
2016_10_n1494_AR Défaut de demande d’autorisation de voirie : Pose d’un échafaudage au à l’opposé du 2 Chemin du Moulin Delmar du 25 au 27 octobre 2016
2016_10_n1493_AR Travaux de réparation de conduites FTTH face au 98 rue de l’Egalité du 3 novembre au 3 décembre 2016
2016_10_n1492_AR Travaux de réparation de conduites FTTH pour le compte d’Orange, rue de la Cense à l’Eau du 2 novembre au 3 décembre 2016
2016_10_n1491_AR Travaux de mise en conformité du réseau d’assainissement face au 2 avenue Poincaré du 7 novembre au 9 novembre 2016
2016_10_n1490_AR
Travaux de mise en conformité d’un branchement d’assainissement aux
26 rue Louis Braille et 5, 7, 9, 13, 21 rue de Hurtevent du 7 novembre
au 9 décembre 2016
2016_10_n1489_AR
Travaux de réparation de conduites FTTH pour le compte d’Orange.
L’arrêté 2016_09_n1285_AR du 20 septembre 2016 est prolongé
jusqu’au 4 novembre 2016
2016_10_n1488_AR Délégation de signature de FG vers JLM du 7 au 11 novembre 2016 inclus.
2016_10_n1487_AR Pose d’une benne sur le Boulevard Clemenceau en fond de parcelle du 30 rue de la Petite Hollande du 3 au 9 novembre 2016
2016_10_n1486_AR Travaux d’extension du réseau gaz au 10 Chemin du Château d’Eau du 2 novembre au 16 décembre 2016
2016_10_n1485_AR Déménagement au 99 rue Jules Guesde, le mercredi 2 novembre 2016
2016_10_n1484_AR Déménagement au 3 rue du Docteur Ducroquet, les 2 et 3 novembre 2016
2016_10_n1483_AR Déménagement au 4 rue Georges Bizet, le samedi 5 novembre 2016
2016_10_n1482_AR
A l’occasion de la Fête aux huîtres : mise en place d’un drive dans
l’enceinte de l’Hippodrome Boulevard Clemenceau, les 2, 3 et 4
décembre 2016
2016_10_n1481_AR Déménagement au 3 rue Camille Saint Saëns, les 1er et 2 novembre 2016
2016_10_n1480_AR ARTICLE 1 – L’arrêté n° 2015_11_n1242 est prolongé jusqu’au 28 Février 2015. Rappel des mesures
2016_10_n1479_AR
Restriction de l’accès au parc du Château Vanderhaghen à l’occasion de
la Fête d’ «Halloween», rue Nationale, le vendredi 28 octobre 2016 de
16 h 30 à 19 h 00
2016_10_n1478_AR Règlementation de circulation et de stationnement devant les cimetières pour la Toussaint 2016 du 30 Octobre au 1er Novembre 2016
2016_10_n1477_AR Pose d’une benne au 120 Boulevard Clemenceau du 29 au 31 octobre 2016
2016_10_n1476_AR
Pose d’un échafaudage au 9 rue Philippe de Girard. L’arrêté n°
2016_10_n1397_AR du 6 octobre 2016 est prolongé jusqu’au 27
octobre 2016 21
2016_10_n1475_AR
Pose d’un échafaudage au 80 rue Canrobert. L’arrêté
2016_10_n1448_AR du 17 octobre 2016 est prolongé jusqu’au 28
octobre 2016
2016_10_n1473_AR
Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de
ORANGE, rue du Buisson et rue des Tisserands du 31 octobre au 4
novembre 2016
2016_10_n1471_AR
Pose d’une benne face au 3 rue de la Chocolaterie. L’arrêté
2016_09_n1283_AR du 20 septembre 2016 est prolongé jusqu’au 30
décembre 2016
2016_10_n1470_AR Emménagement au 3 rue des Verts Prés, le samedi 29 octobre 2016
2016_10_n1469_AR Travaux d’aménagement de quai bus rue de Menin à l’angle de la rue Meunier du 24 octobre au 30 novembre 2016
2016_10_n1468_AR Travaux d’étanchéité du 220 rue Jules et Fernand Delcenserie du 26 octobre au 30 décembre 2016
2016_10_n1467_AR
Pose d’une benne au 202 Boulevard Clemenceau. L’arrêté
2016_10_n1428_AR du 12 octobre 2016 est prolongé jusqu’au 24
octobre 2016
2016_10_n1466_AR Déménagement au 156 rue Adolphe Torgue, le 26 octobre 2016
2016_10_n1465_AR Déménagement au 28 avenue de Verdun, le 28 octobre 2016
2016_10_n1464_AR Livraison d’éléments préfabriqués au 9 Chemin du Moular, le mercredi 2 novembre 2016
2016_10_n1463_AR Pose d’une benne au 9 rue du Commissaire Joubert du 25 octobre au 4 novembre 2016
2016_10_n1462_AR
Réservation de stationnement pour un retrait de coffre-fort à la banque
BNP à l’angle de la Place Lisfranc Croisé-Laroche et de la rue de la
Rianderie, le lundi 24 octobre 2016
2016_10_n1461_AR Dans le cadre d’un enfouissement du réseau P.T.T. : travaux de génie civil à l’opposé du 2 Chemin du Moulin Delmar du 24 au 26 octobre
2016_10_n1460_AR Illuminations de fêtes de fin d’année du 24 octobre au 2 décembre 2016
2016_10_n1459_AR Illuminations de fêtes de fin d’année du 24 octobre au 2 décembre 2016
2016_10_n1458_AR Arrêté de fermeture du Restaurant l’EPICURIEN, 18 avenue de Flandre
2016_10_n1456_AR Travaux d’élagage rue Réaumur du 24 octobre au 7 novembre 2016
2016_10_n1455_AR Déménagement au 11 Contour de l’Eglise, le samedi 5 novembre 2016
2016_10_n1454_AR
Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de
EURAFIBRE, Avenue de la République et rues des Entrepreneurs, des
Verts Prés et de l’Abbé Bonpain du 27 octobre au 18 novembre 2016
2016_10_n1453_AR
Travaux de réfection ponctuelle en chaussée, Boulevard Clemenceau à
l’angle de la rue Jules et Fernand Delcenserie pour le compte du Conseil
Départemental du 24 octobre au 4 novembre 2016
2016_10_n1452_AR Déménagement au 540 bis rue de Rouges barres et emménagement au 7 rue des Drapiers, le dimanche 30 octobre 2016
2016_10_n1450_AR Pose d’une benne au 3 place Lisfranc Croisé-Laroche, le lundi 24 octobre 2016
2016_10_n1449_AR Pose d’un échafaudage au 35 rue Jean-Jaurès du 24 octobre au 4 novembre 2016 22
2016_10_n1448_AR Annule et remplace l’arrêté 2016_10_n1370_AR du 3 octobre 2016. Pose d’un échafaudage au 80 rue Canrobert du 14 au 20 octobre 2016
2016_10_n1447_AR Annule et remplace l’arrêté 2016_09_n1352_AR du 29 septembre 2016. Déménagement au 10 rue Decoster Virnot le lundi 31 octobre 2016
2016_10_n1446_AR
Pose d’une benne et d’un échafaudage au 22 rue Pasteur. L’arrêté
2016_09_n1327_AR du 27 septembre 2016 est prolongé jusqu’au 20
octobre 2016
2016_10_n1445_AR
Défaut de demande d’autorisation de voirie : Réservation de
stationnement pour des véhicules de chantier et un espace de stockage
pour matériaux dans le cadre de l’aménagement de l’ancienne école
KIENZ, 39 avenue de Flandre du 17 octobre au 30 décembre 2016
2016_10_n1440_AR Déménagement au 78 Rue des Tisserands Emménagement au 4 Rue du Capitaine, le samedi 22 octobre 2016
2016_10_n1439_AR Pose d’une benne au 63 Rue de la Prévoyance du 21 octobre au 4 novembre 2016
2016_10_n1438_AR Déménagement au 60 rue Désiré Desmettre, le jeudi 27 octobre 2016
2016_10_n1437_AR
Pose d’une nacelle face aux 6, 8, 10, 12, 14, 16 18, 36, 38, 40 et 42
avenue de l’Europe et 22, 24, 26 et 28 rue de Paris du 17 octobre 2016
au 15 janvier 2017
2016_10_n1436_AR Déménagement au 7 rue des Drapier, le samedi 12 novembre 2016
2016_10_n1435_AR Travaux de branchement électrique face au 5 rue du Lazaro du 27 octobre au 18 novembre 2016
2016_10_n1434_AR Déménagement au 28 rue du Château d’Eau, le jeudi 20 octobre 2016
2016_10_n1433_AR Travaux de création d’un branchement électrique, Chemin du Château d’Eau du 24 octobre au 25 novembre 2016
2016_10_n1432_AR Travaux de branchement électrique face au 24 rue des Lilas du 19 octobre au 10 novembre 2016
2016_10_n1431_AR Travaux de création d’un branchement gaz, rue Emile Vandenbergh du 24 octobre au 18 novembre 2016
2016_10_n1430_AR Travaux de création d’un branchement gaz entre le 12 et le 18 rue Augustin Bourdon du 19 octobre au 19 novembre 2016
2016_10_n1429_AR Travaux d’entretien de la passerelle avenue du Château Rouge du mercredi 19 octobre à 14 h 00 au vendredi 28 octobre 2016
2016_10_n1428_AR Pose d’une benne au 202 Boulevard Clemenceau, les 20 et 21 octobre 2016
2016_10_n1427_AR Pose d’un échafaudage au 11 rue Lequenne du 19 au 21 octobre 2016
2016_10_n1426_AR
Travaux de renouvellement d’un branchement gaz, rue Saint Joseph.
L’arrêté 2016_09_n1364_AR du 30 septembre 2016 est prolongé
jusqu’au 4 novembre 2016
2016_10_n1425_AR Travaux de taille de haie à l’aide de nacelle à l’opposé du 121 rue de la Briqueterie du 18 au 21 octobre 2016
2016_10_n1424_AR
Travaux de création de branchement d’assainissement pour le compte
de la Métropole Européenne de Lille face aux 14, 16, 20 et 22 rue
Jacques Lacascade. L’arrêté 2016_09_n1236_AR du 6 septembre 2016
est prolongé jusqu’au 10 novembre 2016 23
2016_10_n1423_AR Travaux de taille sur le parking à l’angle de la rue Chuffart et de la rue Gabriel Péri du 18 au 21 octobre 2016
2016_10_n1421_AR Travaux de réparation de conduites France Télécom, rue des Entrepreneurs du 17 octobre au 18 novembre 2016
2016_10_n1420_AR Déménagement au 127 allée Gabriel, le mardi 18 octobre 2016
2016_10_n1418_AR
Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de
Numéricable, Avenue Calmette et rue des Châteaux du 17 octobre au 25
novembre 2016
2016_10_n1415_AR
Travaux de mise en conformité du réseau d’assainissement face aux 8,
10 et 12 rue Jacques Lacascade et 83 rue du Fort du 17 octobre au 18
novembre 2016
2016_10_n1414_AR Défaut de demande d’autorisation de voirie : Pose d’un échafaudage au 63 rue du Barœul du 11 au 14 octobre 2016
2016_10_n1413_AR Travaux de branchement électrique face au 36 rue des Hautes Voies du 17 octobre 2016 au 28 février 2017
2016_10_n1412_AR Pose d’un échafaudage au 9 rue du Quai du 17 octobre au 18 novembre 2016
2016_10_n1411_AR Stationnement interdit à l’opposé du 135 rue Pasteur afin de faciliter la pose d’une benne du 17 octobre au 18 novembre 2016
2016_10_n1410_AR Déménagement au 2 rue d’Atlanta, le lundi 17 octobre 2016
2016_10_n1409_AR Travaux de réfection du tapis de chaussée rue d’Héricourt du 17 au 31 octobre 2016
2016_10_n1408_AR Travaux de détection de réseaux pour le compte de la Métropole Européenne de Lille, Rue Nationale du 17 octobre au 18 novembre 2016
2016_10_n1407_AR Pose d’une benne et réservation de stationnement face au 23 rue du Général Mangin du 13 au 30 novembre 2016
2016_10_n1406_AR Travaux de branchement ERDF face au 1 avenue de Verdun du 21 octobre au 10 novembre 2016
2016_10_n1405_AR
A l’occasion de la Cérémonie du 11 novembre : Pavoisement sur le
contour de l’église, sur la place du Général de Gaulle et sur la central de
l’avenue Foch, tronçon compris entre la rue Albert Bailly et la rue du
Quesne, le mercredi 9 novembre 2016 de 8 h 00 à 18 h 30
2016_10_n1404_AR Pose d’une benne au 18 allée des Pins du 22 au 25 octobre 2016
2016_10_n1401_AR Annule et remplace l’arrêté 2016_05_n1170_AR du 18 août 2016. Réglementation de circulation sur la rue du Buisson
2016_10_n1400_AR
Pose d’un échafaudage au 8 rue du Général Gouraud. L’arrêté
2016_09_n1282_AR du 20 septembre 2016 est prolongé jusqu’au 28
octobre 2016
2016_10_n1399_AR Pose d’une benne face au 20 rue Charles Péguy du 13 octobre au 10 novembre 2016
2016_10_n1398_AR Pose d’une benne et réservation de stationnement face au 23 rue du Général Mangin du 13 au 30 novembre 2016
2016_10_n1397_AR
Pose d’un échafaudage au 9 rue Philippe de Girard du 17 au 21 octobre
2016 24
2016_10_n1396_AR Pose d’un chariot élévateur et d’une benne face au 3 place Doumer du 12 au 21 octobre 2016
2016_10_n1395_AR Travaux urgents sur le réseau tramway station «ACACIAS», avenue de Flandre du 10 au 15 octobre de 22 h 00 à 6 h 00
2016_10_n1394_AR Travaux de réfection ponctuelle d’enrobé suite à affaissement, rue de l’Herrengrie du 12 au 26 octobre 2016
2016_10_n1393_AR Travaux d’entretien des voies du passage à niveau, rue de la Couture du 12 au 14 octobre 2016 de 20 h à 7 h 00
2016_10_n1392_AR Ducasse du Pont, Place Doumer du 5 au 13 octobre 2016
2016_10_n1391_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de ORANGE, du 17 au 28 octobre 2016
2016_10_n1390_AR Pose d’un échafaudage au 32 rue Robert Schuman du 17 au 28 octobre 2016
2016_10_n1389_AR Travaux de réparation du réseau gaz rue de Baroeul à l’angle de l’allée Gabriel du 24 octobre au 24 novembre 2016
2016_10_n1388_AR Travaux de deux branchements électriques face au 33 avenue de Flandre du 17 octobre au 17 novembre 2016
2016_10_n1387_AR Déménagement au 50 rue Pierre Brossolette, le vendredi 14 octobre 2016
2016_10_n1385_AR Délégation de signature de JLM vers FG - du 24 au 30 octobre 2016
2016_10_n1381_AR Pose d’un échafaudage au 20 rue Boissonnet, les 12, 19 et 26 octobre 2016
2016_10_n1380_AR Création d’une place P.M.R. face au 930 avenue de la République du 10 octobre au 10 novembre 2016
2016_10_n1379_AR Dépose de vasques fleuries dans la ville du 17 au 21 octobre 2016
2016_10_n1378_AR Pose d’un échafaudage au 70 avenue Poincaré pour la réfection de peinture de la façade du 17 au 29 octobre 2016
2016_10_n1377_AR Collecte de sang face au perron de l’Hôtel de Ville, le Mardi 8 novembre 2016 de 6 h 30 à 18 h 00
2016_10_n1376_AR Pose d’un échafaudage au 78 avenue Poincaré du 17 octobre au 4 novembre 2016
2016_10_n1375_AR Réservation de 3 places de stationnement rue Jean-Baptiste Ducrocq à l’angle de l’avenue de la République, le lundi 17 octobre de 8 h à 17 h
2016_10_n1374_AR Déménagement au 38 rue de Valmy, les 15 et 16 octobre 2016
2016_10_n1373_AR Annule et remplace l’arrêté 2016_09_n1335_AR du 27 septembre 2016. Déménagement au 15 rue Decoster Virnot, les 5 et 6 octobre 2016
2016_10_n1372_AR
Annule et remplace l’arrêté 2016_09_n1249_AR du 9 septembre 2016.
Autorisation de circulation de convoi exceptionnel, les 4, 5, 25 et 26
octobre 2016 et les 15 et 16 novembre 2016
2016_10_n1371_AR
Travaux de réfection ponctuelle de trottoir, rue de l’Ermitage entre la
limite de Commune avec LA MADELEINE et la rue Jean D’Arc du 10
octobre au 10 novembre 2016
2016_10_n1370_AR Pose d’un échafaudage au 85 rue Canrobert du 10 au 20 octobre 2016 25
2016_10_n1369_AR Pose d’une nacelle au 8 Place Lisfranc Croisé-Laroche du 12 au 14 octobre 2016
2016_10_n1368_AR Pose d’une benne face au 151 avenue Calmette du 8 au 16 octobre 2016
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
2016_12_n1723_AR Location de nacelles : Arrêté portant classement des offres et attribution du marché
2016_12_n1722_AR Assurance dommages aux biens : Arrêté portant classement des offres et attribution du marché
2016_12_n1630_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’un concours de sauts d’obstacles, les 27 et 28
décembre 2016
2016_12_n1629_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’un concours de dressage, le 11 décembre
2016
2016_11_n1621_AR Impression et façonnage des différents travaux des services municipaux. Arrêté portant classement des offres et attribution du marché
2016_11_n1620_AR
Gestion des marchés de commerces non sédentaires, de fêtes foraines,
de vide-greniers. Arrêté portant classement des offres et attribution du
marché
2016_11_n1619_AR
Création et mise en œuvre d’un dispositif d’arrosage automatique au
centre équestre régional René Dujardin. Arrêté portant classement des
offres et attribution du marché
2016_11_n1595_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un repas de Noël, le 15 décembre 2016
2016_11_n1594_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’une manifestation sportive, le 18 décembre
2016
2016_11_n1593_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la fête aux huîtres, les 2-3-4 décembre 2016
2016_11_n1590_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’un concours de saut d’obstacles, le 27
novembre 2016
2016_11_n1580_AR
Maitrise d’œuvre relative à la mise aux normes du groupe scolaire des
hautes loges école Charles Péguy. Création d’un ascenseur R+1. Arrêté
portant classement des offres et attribution du marché
2016_11_n1561_AR
Arrêté du maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’une manifestation sportive, le 3 décembre
2016
2016_11_n1559_AR
Arrêté du maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’un concert, le 2 décembre 2016 26
2016_11_n1558_AR
Arrêté du maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’une manifestation sportive, le 23 novembre
2016
2016_11_n1553_AR
Mise en œuvre du son, de l’éclairage, de la structure scénique et du feu
d’artifice du spectacle «La Nativité». Arrêté portant classement des
offres et attribution du marché du lot n°1 – 2ème procédure
2016_11_n1552_AR
mise en œuvre du son, de l’éclairage, de la structure scénique et du feu
d’artifice du spectacle «La Nativité». Arrêté portant classement des
offres et attribution du marché du lot n°2 – 1ère procédure
2016_10_n1507_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un spectacle de théâtre, le 17 novembre 2016
2016_10_n1474_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concert, le 19 novembre 2016
2016_10_n1472_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’un concours de saut d’obstacles, les 11-12 et
13 novembre 2016
2016_10_n1451_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’un salon Connecting Games, les 25-26 et 27
novembre 2016
2016_10_n1422_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concert, le 25 novembre 2016
2016_10_n1419_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concert, le 15 novembre 2016
2016_10_n1417_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un loto, le 13 novembre 2016
2016_10_n1416_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concert, le 10 novembre 2016
2016_10_n1403_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’une représentation théâtrale, le 4 novembre
2016
2016_10_n1386_AR
Mise à niveau de la solution informatique de système intégré de gestion
de bibliothèque (SIGB) et fourniture d’un nouveau portail internet pour
la Médiathèque
2016_10_n1384_AR
Mise en œuvre du son, de l’éclairage, de la structure scénique et du feu
d’artifice du spectacle «La Nativité». Arrêté portant déclaration sans
suite du lot n°1
2016_10_n1383_AR
Fourniture d’une patinoire synthétique démontable pour le parc de la
Ferme aux Oies. Arrêté portant classement des offres et attribution du
marché
2016_10_n1382_AR Construction d’une véranda. Arrêté portant classement des offres et attribution du marché
DIRECTION DES FINANCES
2016_12_n1730_AR Arrêté portant le montant des indemnités à allouer à l’enseignement privé 27
2016_12_n1714_AR
Arrêté municipal portant nomination du régisseur titulaire et du
régisseur suppléant de la régie de recettes -régie de recettes droits de
place des marchés de plein air et de fêtes foraines-
2016_12_n1713_AR
Arrêté portant cessation de fonction de régisseur auprès de la ville de
marcq-en-baroeul -Régie de recettes droits de place des marchés de
plein air et de fêtes foraines-
2016_12_n1668_AR Arrêté municipal portant nomination d’un régisseur suppléant à durée déterminée de la régie de recettes Ferme aux Oies -
2016_11_n1573_AR
Arrêté municipal portant modification d’une régie de recettes pour
nommer des régisseurs suppléants auprès de la ville de marcq-en-
baroeul –Accueil - Enfance et Jeunesse-
2016_11_n1533_AR
Arrêté municipal portant nomination du régisseur suppléant de la régie
de recettes auprès de la ville de marcq-en-baroeul -pour les Aînés et
inter-générations -
2016_11_n1532_AR
arrêté municipal portant nomination des régisseurs suppléants de la
régie de recettes auprès de la ville de marcq-en-baroeul -Affaires
Culturelles-
2016_11_n1531_AR Arrêté municipal portant nomination des régisseurs suppléants de la régie de recettes «pratiques artistiques»
2016_11_n1530_AR Arrêté municipal portant nomination des régisseurs suppléants de la régie de recettes -Médiathèque Municipale
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
2016_11_n1596_AR Arrêté du Maire et Président désignant les représentants de la Collectivité et du CCAS au sein du Comité Technique Commun
2016_10_n1457_AR
Délégation de signature à Madame Françoise GOUBE, Adjointe au
Maire, en l’absence de Monsieur Alain CHASTAN, Adjoint au Maire
en charge des Ressources Humaines, de la Sécurité, de la Prévention, de
l’Etat Civil et des Elections du 21 octobre au 1er novembre 2016 inclus
DIRECTION DU PARTENARIAT ECONOMIQUE
2016_11_n1551_AR Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical