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Procès Verbal - 1774622114 PV 06032026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-des-Ollières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1774622114 PV 06032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
S aint-Jean
| des-Ollières
Mairie
32 allée de la Béjadière
Le Bourg
63520 Saint-Jean-des-Ollières PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 6 mars 2026
L’an deux mil vingt-six, le six mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de SAINT JEAN DES OLLIERES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Mme JONCOUX Karine, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 27 février 2026
Nombre de Conseillers en exercice : 10 — Présents : 7 - Votants : 8
Présents : JONCOUX Karine, COURTOT Paul, POINTUD Serge, LE POSTEC Valérie, GAILLARD Véronique, GUILLEMETTE Dominique et PLEYBER Philippe
Procuration : SERRA Evelyne à COURTOT Paul
Absents : COQUIN Ronan et CHAMPEIX Sébastien
Secrétaire de séance : POINTUD Serge
Le procès-verbal de la séance du 28 janvier 2026 est approuvé à la majorité des membres présents.
ORDRE DU JOUR :
© Approbation du Compte Financier Unique de la Commune 2025
Monsieur COURTOT Paul, premier adjoint au Maire, expose :
Le Compte Financier Unique de Pexercice 2025 dressé par l’ordonnateur et par le Service de Gestion Comptable (SGC de Thiers) laisse apparaître un résultat de clôture de :
+ Fonctionnement : + 466 016.17 €
° Investissement : - 164 033.23 € (avant prise en compte des Restes à Réaliser)
Le Compte Financier Unique de la Commune 2025 est approuvé à la majorité des membres présents et représentés (le Maire ne prend pas part au vote)
9 AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2025
L’Affectation du Résultat de la Commune 2025 est approuvée à l’unanimité.
Eglise / Devis de travaux complémentaires
Madame le Maire explique aux élus que Entreprise Louis Geneste a présenté un devis de travaux complémentaires correspondant à la surlocation de l’échafaudage du Clocher de PEglise de septembre à fin décembre 2025.
Ce devis complémentaire est d’un montant de 3 828.76 € HT. Le conseil municipal après en avoir délibéré, à 7 voix pour et 1 abstention (Serge Pointud), décide :
- De valider le devis de Entreprise Louis Geneste, Lot 1 Maçonnerie — Pierre de taille, d’un montant de 3 828.76 € HT
- D’autoriser Madame le Maire à le signer, ainsi que l’avenant correspondant - D’autoriser Le Maire à signer tout document afférent au dossier.
Q Restitution d’un véhicule communal et conclusion d’un nouveau contrat de location longue durée
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune.a souscrit en 2018 un contrat de location longue durée (LLD) auprès de la société Renault pour un véhicule communal, pour une durée initiale de trois ans, soit jusqu’en 2021.
Il est précisé que ce contrat s’est poursuivi au-delà de cette échéance initiale, faute de proposition de renouvellement ou d’échange du véhicule par le constructeur, entraînant ainsi une prolongation de Putilisation du véhicule par la commune.
Aujourd’hui, le contrat arrivant à son terme, le véhicule doit être restitué au loueur.
Deux propositions ont été formulées par Renault :
1 — Reprise du véhicule par la commune
2 — Mise en place d’une opération commerciale liée à un nouveau contrat de LLD pour un véhicule neuf
Madame le Maire présente les deux propositions aux élus.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- approuve le rachat du véhicule pour un montant de 4 878.76€ TTC, puis sa reprise pour un montant de 10 539.93 € TTC,
- approuve la conclusion d’un nouveau contrat de location longue durée avec la société Renault pour un véhicule neuf, pour une durée de 36 mois, moyennant un premier loyer de 5 661.17 € TTC compensé par la reprise du véhicule, et 35 loyers mensuels de 190.69 € TTC, - prend acte de la prise en charge par Renault des frais de restitution du véhicule actuel d’un montant de 1 676.99 € TTC,
- autorise Madame le Maire à signer le contrat de location longue durée ainsi que tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
© Divers
- Madame le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal un état présentant l’ensemble des
indemnités des élus pour l’année 2025.
-Madame le Maire présente aux élus la proposition de Camille Beauchamp d’accompagnement pour la 2" phase des travaux du cimetière.
La séance est levée à 19h56.
A SAINT JEAN DES OLLIERES,
Le £2£/03 /?2026
Serge POINTUD,
Secrétaire de séance
Karine JONCOUX,
Maire ET