Procès Verbal - PV du CM du 13 03 2025 1

Documents similaires

Procès Verbal - PV du CM du 13 03 2025

Déliberation - Liste des deliberations CM du 13 03 2025 1

Procès Verbal - PV CM 15.5.25 1

Déliberation - Liste des deliberations CM du 13 03 2025

Procès Verbal - pv cm 13 10

Procès Verbal - pv cm 13 10

Procès Verbal - PV CM 22 03 2026

Procès Verbal - PV du CM du 27 02 2025 1

Déliberation - 20241205 03 PJ TPN 1 DELIBERATION

Procès Verbal - PV du CM du 22 fevrier 2024 1

Procès Verbal - PV du CM du 13 03 2025 1 Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Druelle Balsac. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 13 03 2025 1)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit, République Française Département de l’Aveyron

Procès-verbal du

Conseil Municipal de DRUELLE BALSAC

Séance du 13 mars 2025

L’an deux mil vingt-cinq et le treize mars à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de DRUELLE BALSAC s’est réuni à la mairie, 2 rue du Stade, sous la présidence

de Patrick GAYRARD), maire.

Etaient présents: Michel ALBESPY, Patricia BARTOLOZZI, Sébastien BOYER- MADRIERES, Carine CAYSSIALS, Emilie CHABRIER, Laurent COT, Mathieu FLOTTES, Marie-Claude FOURNIER Serge FRAYSSINET, Patrick GAYRARD, Frédéric LATIEULE, Bernard LESCURE ROUS, Jean-Paul REMISE, Guillaume SOULIE, Philippe TABARDET, Bruno TEYSSEDRE, Marlène URSULE.

Absents et _excusés: Mathilde ANDRE, Laëtitia CAYREL, Anne FALGUEYRETTES (procuration à Emilie CHABRIER), Anne-Marie GARRIGUES (pouvoir à Michel ALBESPY), Isabelle JOFFRE (pouvoir Laurent COT), Damien MENEL (pouvoir à Guillaume SOULIE), Christian PEREZ (pouvoir à Serge FRAYSSINET), Elodie RIVIERE (pouvoir à Marie-Claude FOURNIER), Aurélie SOUFLI (pouvoir à Philippe TABARDEL).

Secrétaire de séance :

En application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Philippe TABARDEL a été désigné secrétaire de séance.

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance du conseil municipal ouverte à 20 heures 30.

En ouverture de la séance, Monsieur Le Maire doit solliciter l’accord de l’assemblée délibérante

Our :

e Retrait à l’ordre du jour du point : néant

1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 27 février 2025

Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 février 2025 est adopté à l’unanimité.

2. DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION

Monsieur le Maire indique qu’en sa qualité de maire, il a pris en application des délégations de pouvoirs conférées par le Conseil Municipal par délibération en date du 25 mai 2020, les décisions dont l’objet est :

= — —|—

| Remplacement de 7 horloges astronomiques pour un montant de 4 410€ auprès du

DC 2025-007 | SIEDA

Acquisition d'une perceuse à percussion à Gédibois d'un montant de 658.85€ TTC DC 2025-008

Réfection des chemins ruraux, curage fossés par COSTES TPA pour un montant de

DC 2025-009 | 10 742.82€ TTC

ORDRE DU JOUR :

e Approbation du procès-verbal de la séance du 27 février 2025

e Compte rendu des décisions prises par le Maire, par délégation du conseil01 - MODIFICATION DES DELEGUES AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

02 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET ANNEXE

« LOCAL COMMERCIAL CAFE RESTAURANT DE BALSAC »

03 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET PRINCIPAL

04 - AFFECTATION DU RESULTAT 2024 DU BUDGET ANNEXE « LOCAL COMMERCIAL

CAFE RESTAURANT DE BALSAC »

05 - AFFECTATION DU RESULTAT 2024 DU BUDGET PRINCIPAL

06 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION 2025 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION

SOCIALE

07 -VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2025

08 -VOTE DU BUDGET ANNEXE 2025 « LOCAL COMMERCIAL CAFE RESTAURANT DE

BALSAC »

01 - MODIFICATION DES DELEGUES AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION

SOCIALE

Le Maire expose vu les articles L.123-4 à L.123-9 et R. 123-7 à R. 123-15 du Code de l’action

Sociale et des familles.

Considérant qu’il convient de fixer le nombre de membres du conseil d’administration du Centre

Communal d’Action Sociale, que les articles L.123-6 et R.123-7 susvisés prévoient au

maximum huit membres élus au sein du conseil municipal et au maximum huit membres

nommés par le maire parmi les personnes non membres du conseil municipal ;

Décide que le nombre de membres du Conseil Municipal appelés à siéger au Centre Communal

d’Action Sociale est fixé à SEPT ;

Considérant qu’il y a lieu de procéder au remplacement de Mme LAMBIN Pascale, le Maire

propose de nommer Mme SINGLARD Nicole en tant que membre extérieur ;

Après un vote du Conseil Municipal, les élus membres auprès du CCAS sont :

Membres élus : Membres extérieurs désignés : - RIVIERE Elodie - JALLAT Olivier (Représentant familial proposé par L'U.D.A.F.) - CHABRIER Emilie - MURAT Claudine (Représentant Club du 37° Age) - CAYREL Laëtitia - FOURNIER Monique - LESCURE ROUS Bernard - GRES Sandrine

- FOURNIER Marie-Claude - LAYROL Sandrine - URSULE Marlène - ROUS Dominique

- GARRIGUES Anne-Marie - SINGLARD Nicole

Marlène URSULE arrive à 20h45 pour le point n°2 de l’ordre du jour.

02-APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET ANNEXE | « LOCAL COMMERCIAL CAFE RESTAURANT DE BALSAC »

Le Maire quite la salle au moment du vote par l’assemblée délibérante

Le maire désigne l’adjoint responsable des finances, Jean-Paul REMISE, pour présenter le compte administratif 2023 du budget annexe « Local commercial café restaurant de Balsac ». M. Patrick

GAYRARD sort de la salle le temps de ce vote.

Les élus sont invités à présenter, le cas échéant, leurs demandes d'explications ou à lui faire part de leurs observations.

DEPENSES RECETTES

À G

REALISATION DE Section de fonctionnement 13 064.23 € 3 850.00 €

Lire B H

(Ann EEE) Section d'investissement 0.00 € 0.00 €

2+ +

Report en section de C Ï

REPORTS DE fonctionnement (002) 28 304.58 € ; (si déficit) (si excédent) L'EXERCICE 2023 Report en section D . J | d'investissement (001) (si déficit) (si excédent)

FA+B+C+D =G+H+1+J

TOTAL (réalisation + reports) 13 064.23 € 32 154.58 €

FE K

Section de fonctionnement 0.00 0.00

RESTES A E C

REALISER A Section d'investissement 0.00 0.00

REPORTER

EN 2024 TOTAL des restes à réaliser à 0.00 Lei 0.00 reporter en 2023 Fr E+F

HF A+C+E = G+IHK

Section de fonctionnement 13 064.23 € 32 154.58 €

EL | E B+D+F = H+J+L CUMULE Section d'investissement 0.00 € 0.00 €

—A+B+C+D+E+F FG+H+H-IHK+L

TOTAL CUMULE 13 064.23 € 32 154.58 €

Le conseil municipal ouï l'exposé qui précède et après en avoir délibéré à l’unanimité : > Approuve le compte financier unique 2024 du budget annexe « Local commercial café

restaurant de Balsac », à l'unanimité des membres présents.

03-APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET PRINCIPAL

Le Maire quite la salle au moment du vote par Passemblée délibérante

Le maire désigne l’adjoint responsable des finances, Jean-Paul REMISE, pour présenter le compte financier unique 2024 du budget principal.

Les élus sont invités à présenter, le cas échéant, leurs demandes d'explications ou à lui faire part de

leurs observations.

DEPENSES RECETTES

À G

REALISATION DE Section de fonctionnement 1 530 371.21 € 1 964 949,74 €

L'EXERCICE

(mandats et titres) B H Section d'investissement 1 049 498.70 € 520 765.99 €

+ +

Report en section de C I

REPORTS DE fonctionnement (002) 767 603.82 € , (si déficit) (si excédent)

DESERCICESNES Report en section D (]

d'investissement (001) 148 951.44 €

(si déficit) (si excédent)

-A+B+C+D =G+H+I+]J

TOTAL (réalisation + 2 728 821.35 € 3 253 319.55 € reports)

3E K

Section de fonctionnement 0.00 0.00

RESTES A F =

REALISER A Section d'investissement 436 703.23 € 561 041.67 €

REPORTER TOTAL des restes à réaliser à + E+F = E+F EN 2024 reporter en 2024 436 703.23 € 561 041.67 €

F A+C+E F GK

Section de fonctionnement 1530 371.21 € 2 732 553.56 €

DEL PTET E B+D+F L H+J+L CUMULE Section d'investissement 1 635 153.37 € 1 081 807.66 €

=A+B+C+D+E+F FG+H+I+J+K+L

TOTAL CUMULE 3 165 524.58 € 3 814 361.22 €

Le conseil municipal ouï l'exposé qui précède et après en avoir délibéré à l'unanimité : > Approuve le compte financier unique 2024 du budget principal, à l'unanimité des membres

présents.

04 -AFFECTATION DU RESULTAT

COMMERCIAL CAFE RESTAURANT DE BALSAC »

2024 DU BUDGET ANNEXE «LOCAL

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, constate et approuve les résultats du budget annexe

« Local commercial café restaurant de Balsac » de l’exercice 2024 :

Le résultat de la section de fonctionnement s'analyse ainsi :

Recettes de fonctionnement de l'exercice 2024 3 850.00 €

- Dépenses de fonctionnement de l'exercice 2024 13 064.23 €

= Résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 - 9214.23 €

+ Résultat de fonctionnement 2023 reporté sur 2024 37 518.81 €

Soit un résultat de fonctionnement de 2024 cumulé à affecter en

2025 : 28 304.58 € | A

Le résultat de la section d'investissement s'analyse ainsi :

Recettes d'investissement de l'exercice 2024 0.00 €

- Dépenses d'investissement de l'exercice 2024 0.00 €

= Résultat d'investissement de l'exercice 2024 0.00 €

+ Résultat d'investissement 2023 reporté sur 2024 0.00 €

Soit un résultat d'investissement de 2024 à reporter en 2025 : 0.00 € | B

Recettes d'investissement de 2024 restant à réaliser sur 2025 0.00 €

- Dépenses d'investissement 2024 restant à réaliser sur 2025 0.00 €

Soit un résultat d'investissement des restes à réaliser de 2024 sur 2025 : 0.00 €|C

Soit un Résultat d'investissement 2024 cumulé y compris les 0.00 € restes à réaliser (compte 001 Dépenses d’investissement) ju D= B+C

BESOIN DE FINANCEMENT

1/ Affectation en réserves R1068 en investissement (au minimum 0.00 €

couverture du besoin de financement) E

2/ Report en recettes de fonctionnement R002 (F=A-D) 28 304.58 € F=A-E05 -AFFECTATION DU RESULTAT 2024 DU BUDGET PRINCIPAL

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, constate et approuve les résultats du budget principal

de l’exercice 2024 :

Le résultat de la section de fonctionnement s'analyse ainsi :

Recettes de fonctionnement de l'exercice 2024 1 964 949.74 €

- Dépenses de fonctionnement de l'exercice 2024 1530 371.21 €

= Résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 434 578.53 €

+ Résultat de fonctionnement 2023 reporté sur 2024 767 603.82 €

Soit un résultat de fonctionnement de 2024 cumulé à affecter en 2025 : 1 202 182.35 € | A

Le résultat de la section d'investissement s'analyse ainsi :

Recettes d'investissement de l'exercice 2024 520 765.99 €

- Dépenses d'investissement de l'exercice 2024 1 049 498.70 €

= Résultat d'investissement de l'exercice 2024 528 732.71 €

+ Résultat d'investissement 2023 reporté sur 2024 148 951.44 €

Soit un résultat d'investissement de 2024 à reporter en 2025 : 677 684.15 € |B

Recettes d'investissement de 2024 restant à réaliser sur 2025 561 041.67 €

- Dépenses d'investissement 2024 restant à réaliser sur 2025 436 703.23 €

Soit un résultat d'investissement des restes à réaliser de 2024 sur 2025 : 124 338.44 € | C

Soit un besoin de financement de la section d’investissement (Résultat 553 345,71 € | = d'investissement 2024 cumulé y compris les restes à réaliser ‘ B+C

Résultat de fonctionnement à affecter 1 202 182.35 € | À

- Affectation en recettes d’investissement au compte 1068 902 182.35 €|E F=A-

Soit un report en recettes de fonctionnement au compte 002 300 000.00 €|E

06 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION 2025 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE et

Le CCAS est un établissement public administratif de la ville de Druelle Balsac, dirigé par un conseil d'administration présidé par le Maire de la commune.

Il est chargé d’animer une action générale de prévention et de développement social dans la commune en liaison avec les institutions publiques et privées.

Afin de permettre au CCAS de continuer à mettre en œuvre et développer sa politique d’action sociale sur le territoire de la commune, il est proposé de lui attribuer une subvention générale de fonctionnement d’un montant de 3 000€ au titre de l’exercice 2025.

Le conseil municipal ouï cet exposé, et après en avoir délibéré à l’unanimité :

> accepte la proposition telle décrite ci-dessus,

> signale que les crédits seront prévus au budget primitif 2025 au compte 65736307 -VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2025

Monsieur le Maire présente au conseil municipal le budget primitif du budget principal pour l'exercice 2025. Ce document présente une balance générale comme suit :

FONCTIONNEMENT

DEPENSES DE LA RECETTES DE LA

SECTION DE SECTION

FONCTIONNEMENT DE FONCTIONNEMENT

V | CREDITS DE

O | FONCTIONNEMENT 2 122 821.00 € 1 822 821.00 € T | VOTES AU TITRE DU PRESENT

E |BUDGET

+ + +

R

E | RESTES A REALISER (RAR) 0.00 € 0.00 € p | DE L'EXERCICE PRECEDENT

O

R | 002 RESULTAT DE 300 000.00 € T | FONCTIONNEMENT REPORTE)

S

TOTAL DE LA SECTION DE 2 122 821.00 € 2 122 821.00 € FONCTIONNEMENTINVESTISSEMENT

DEPENSES DE LA RECETTES DE LA

SECTION SECTION

D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT

V | CREDITS D'INVESTISSEMENT

O | VOTES AU TITRE du PRESENT 2 048 754.81 € 2 602 100.52 € T |BUDGET (y compris le compte 1068)

E

+ + +

R

E | RESTES A REALISER (R.A.R.) 436 703.23 € 561 041.67 € p | DE L'EXERCICE PRECEDENT

O | 001 SOLDE D'EXECUTION de la

R | SECTION D'INVESTISSEMENT 677 684.15 € 0.00 €

T | REPORTE

S

TOTAL DE LA SECTION DE 3 163 142.19 € 3 163 142.19 €

D'INVESTISSEMENT

TOTAL DU BUDGET 5 285 963.19 € 5 285 963.19 €

Le conseil municipal ouï l'exposé qui précède et après en avoir délibéré ; Vote le budget primitif 2025, à l'unanimité des membres présents.

08 -VOTE DU

RESTAURANT DE BALSAC »

BUDGET ANNEXE 2025 «LOCAL COMMERCIAL CAFE

Monsieur le Maire présente au conseil municipal le budget primitif du budget annexe « Local commercial café restaurant de Balsac » pour l'exercice 2025. Ce document présente une balance

générale comme suit :

FONCTIONNEMENT DEPENSES DE LA RECETTES DE LA SECTION DE SECTION

FONCTIONNEMENT DE FONCTIONNEMENT

V | CREDITS DE

O | FONCTIONNEMENT

T | VOTES AU TITRE DU 28 304.58 € 0.00 € E |PRESENT BUDGET

+ + +

R

E | RESTES A REALISER (R.AR.) 0.00 € 0.00 €

P | DE L'EXERCICE PRECEDENT

O

R | 002 RESULTAT DE 28 304.58 €

T | FONCTIONNEMENT REPORTE

S

TOTAL DE LA SECTION DE

FONCTIONNEMENT 28 304.58 € 28 304.58 €INVESTISSEMENT DEPENSES DE LA RECETTES DE LA

SECTION SECTION

D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT

V |! CREDITS D'INVESTISSEMENT

O | VOTES AU TITRE du PRESENT 0.00 € 0.00 € T |BUDGET (y compris le compte 1068)

E

+ + +

R

E | RESTES A REALISER (R.AR.) 0.00 0.00

Pp | DE L'EXERCICE PRECEDENT

O

R |901 SOLDE D'EXECUTION de la 0.00 € 0.00 € T |SECTION D'INVESTISSEMENT

s |REPORTE

TOTAL DE LA SECTION DE 0.00 € 0.00 €

D'INVESTISSEMENT

TOTAL

TOTAL DU BUDGET 28 304.58 € 28 304.58 €

Le conseil municipal ouï l'exposé qui précède et après en avoir délibéré ; -__ Vote le budget primitif du budget annexe « Local commercial café restaurant de Balsac » 2025, à l'unanimité des membres présents.

Le secrétaire de séance, Le Maire, Philippe TABARDEL Patrick GAYRARD

D —