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Ordre du Jour - ordre du jour cm 23 05 2022
Document publié le Lundi 23 mai 2022 par la commune de Marly-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 23 05 2022)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2022
A 20H30 - SALLE DES FÊTES
- Appel nominal
- Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2022
I – ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, QUALITÉ DES SERVICES ET ÉTAT CIVIL
1. Création d’un Comité Social Territorial (CST) commun
2. Fixation du nombre de représentants, maintien du paritarisme et recueil de l’avis des représentants 3. Modification du tableau des effectifs
4. Conclusion de l’avenant au contrat relatif aux évolutions réglementaires modifiant les obligations statutaires des collectivités territoriales
II – COMMERCE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, FINANCES, CONTRÔLE DE GESTION, MODERNISATION DE L’ADMINISTRATION PUBLIQUE LOCALE
5. Fixation des tarifs municipaux et des grilles de quotient familial
6. Acceptation du boni de liquidation de l’association « les amis du conservatoire Roger Bourdin »
III – VIE SCOLAIRE, JEUNESSE ET SPORTS, CÉRÉMONIES PATRIOTIQUES
7. Attribution de bourses à projets
IV – URBANISME, CADRE DE VIE, TRANSPORTS, DÉVELOPPEMENT DURABLE,
SÉCURITÉ ET TRAVAUX
8. Acquisition de la parcelle cadastrée section AC N° 756 située 6 impasse du Haut des Ormes 9. Convention de partenariat « voisins vigilants et solidaires » avec la SAS Voisins Vigilants 10. Modification des statuts du Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY)
11. Cession des parcelles cadastrées AK N° 463, 464 et 465 situées avenue de l’Abreuvoir et Cité Jacques Blumenthal
VI - LISTE DES DÉCISIONS