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Arrêté - ARRETE 120.2026
Arrêté - ARRETE 134.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boos.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 134.2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
ARRETE DU MAIRE N° 134/2026
Objet : REMPLACEMENT PLAQUE TELECOM SUR TROTTOIR SITUES RD138 RUE DES ANDELYS LE MAIRE DE LA COMMUNE DE BOOS. VU "
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L'2218.1 à L22183.6
"
Vu le Code de la Route et notamment l’article R.411.8
"
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière quatrième partie
"
Vu
l'avis
favorable
de
la
Métropole-Rouen-Normandie,
gestionnaire
depuis
le
1er
janvier 2015, des espaces publics dédiés à la circulation,
"n
Vu
la
demande
d'arrêté
de
l’entreprise
TELEC
SERVICES
SARL
en
date
du
03/07/2026.
CONSIDERANT
:
Les
travaux
de
remplacement plaque
télécom
sur
trottoir par
l’entreprise
TELEC
SERVICES
SARL,
il
est
nécessaire,
pour
des
raisons
de
sécurité
de
réglementer
la
circulation RD138 rue des Andelys. ARTICLE 1
: Du 20 juillet au 19 août 2026, entre 9h00 et 16h00.
La circulation générale RD138 rue des Andelys dans sa section comprise entre la rue de la République et l’Impasse des Cerisiers est soumise aux prescriptions définies aux articles ci-dessous : La circulation de tous cycle et véhicules sera maintenue au droit et à l’avancement du chantier
pendant
la
durée
des
travaux,
ainsi
que
pour
les
riverains,
les
véhicules
d'urgence et les véhicules de collectes déchets. Le stationnement sera interdit et qualifié de gênant à proximité de la zone de travaux. Il sera strictement réservé aux engins et véhicules de chantier. La
vitesse
sera
limitée
à
30
Km/h
à
proximité
de
la
zone
de
travaux
et
les
dépassements seront interdits. L'accès aux propriétés riveraines sera, dans la mesure du possible, maintenu tout au long
de
cette
opération,
et
redeviendra
libre
en
dehors
des
heures
d'activités
de
l’entreprise. Un cheminement piéton sécurisé sera mise en place par l’entreprise. ARTICLE 2 L'entreprise
TELEC
SERVICES
SARL
chargée
des
travaux,
sera
dans
l'obligation
d'afficher et de distribuer copie du présent arrêté aux riverains des rues concernées, deux jours avant le début des travaux. ARTICLE 3 La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par l’entreprise chargée des travaux. ARTICLE 4 Ces dispositions prendront effet dès la mise en place de la signalisation réglementaire qui sera implantée par l’entreprise TELEC SERVICES SARL,
sous sa responsabilité
et à ses frais. ARTICLE 5 Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation prévue à
l’article ci-dessus.
ARTICLE 6 Ambpliation de cet arrêté sera transmise à
:
-
_
Monsieur le Maire de la COMMUNE DE BOOS
-__
L'entreprise TELEC SERVICES SARL (telecservices.dict@gmail.com)
-__
Métropole transport et mobilité,
-
Métropole déchets,
-
Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie,
Fait à BOOS, le 09 juillet 2026