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Conseil Municipal - 20260428111032043
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 03h21 par la commune de Charavines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20260428111032043)
Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Handicap et inclusivité,
aravines
DEPARTEMENT
DE
L’ISERE
COMMUNE
DE
CHARAVINES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
MARS
2026
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
ADOPTÉES
TETE
OL
Décision
2026-024
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
Adoptée
ÿ
EE
Adoptée
2026-025
Affectation
du
résultat
2025
du
budget
principal
de
la commune
2026-026
Détermination
des
indemnités
des
élus
Adoptée
2026-027
Désignation
des
représentants
de
la
commune
au
sein
du
Syndicat
Territoire
Adoptée
d’Energie
Isère
(TE38)
a
|
à
ï
lé
à
2026-028
Participation
de
la
commune
à
la
Protection
Sociale
Complémentaire
des
Adoptée
agents
2026-029
Instauration
du
forfait
mobilité
durable
Adoptée
2026-030
Êreanseron
humaine
du
suivi
du
chantier
centre
bourg.
Recrutement
sur
Adoptée
contrat
d’un
vacataire
Charavines,
le 31
mars
2026
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
Bruno
GUILBAUD-BATAILLE
Chantal
MILLON