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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 03 20
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 03 20
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 09 25 D68 CP Prestations de controles reglementaires
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 09 25 D68 CP Prestations de controles reglementaires)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Industrie, Investissement et développement économique,
rat
du
registre
des
délibérations
(73-200068007-20250025-2025 00
24
M4
Accusé
certifié
exécutoire
TT
1
rlysèrdRéception
par
le préfet :
30/09/2025]
A
+
Publication
: 30/09/2025
°
UNE
AGGL
Aibertute,
Alontzz,
Beaufort,
BonviVerd,
La
Séthie,
La Gietts4,
Mortheg,
Merco
a
votre
service
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
18
septembre
2025,
s’est
réuni
le
Jeudi
25
septembre
2025
à
18h00,
en
séance
publique
à
la
Salle
séminaire
de
la
Halle
Olympique
à Albertville,
sous
la présidence
de
Franck
LOMBARD,
Président.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
/
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents :
52
délégués
présents
dont
2 suppléants
jusqu’à
la délibération
n°28
51
délégués
présents
dont
2 suppléants
à partir
de
la délibération
n°29
Nombre
de
membres
représentés
: 10
Délégués
titulaires
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Michel
BATAILLER
(jusqu’à
la délibération
n°28)
ALBERTVILLE
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
ALBERTVILLE
Jean-François
BRUGNON
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Karine
MARTINATO
ALBERTVILLE
Philippe
PERRIER
ALBERTVILLE
Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
Dominique
RUAZ
ALBERTVILLE
Christelle
SEVESSAND
ALLONDAZ
Frédérique
DUC
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BATHIE
(LA)
Sabrina
BARBERO
BEAUFORT
SUR
DORON
Christian
FRISON
ROCHE
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CEVINS
Philippe
BRANCHE
ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
FRONTENEX
Claude
DURAY
ARLYSÈRE
agglomération
- L’Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlysere.fr
www.arlysere.fr GILLY
SUR
ISÈRE
Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISERE
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISERE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
GRESY
SUR
ISERE
François
GAUDIN
GRIGNON
François
RIEU
HAUTELUCE
Bernard
BRAGHINI
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MERCURY
Alain
ZOCCOLO
MONTAILLEUR
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Philippe
MOLLIER
NOTRE
DAME
DES
MILLIERES
André
VAIRETTO
PALLUD
James
DUNAND
SAUTHIER
ROGNAIX
Patrice
BURDET
SAINT
PAUL
SUR
ISERE
Robin
DEVRIEUX-PONT
SAINT
VITAL
Serge
DAL
BIANCO
TOURNON
Sandrine
BERTHET
TOURS
EN
SAVOIE
Yann
MANDRET
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Mustapha
HADDOU
UGINE
Franck
LOMBARD
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Simon
OUVRIER-BUFFET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VENTHON
Claude
REVIL BAUDARD
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
VILLARD
SUR
DORON
Emmanuel
HUGUET
Délégués
suppléants
présents :
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
MONTHION
Jean-Marc
SOULLIE
PLANCHERINE
Alain
VINCENT
ARLYSÈRE
agglomération
- L’Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
= Délégués
représentés
:
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
Jean-François
DURAND
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Yves
BRECHE
Laurent
GRAZIANO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Dominique
RUAZ
Bérénice
LACOMBE
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Pascale
MASOREO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
BERNAILLE
Christophe
RAMBAUD
CREST
VOLAND
{Ayant
donné
pouvoir
à Philippe
MOLLIER
Lina
BLANC
GRIGNON
Ayant
donné
pouvoir
à
François
RIEU
Yves
DUNAND
MERCURY
Ayant
donné
pouvoir
à Alain
ZOCCOLO
Edouard
MEUNIER
QUEIGE
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
FRISON
ROCHE
Sophie
BIBAL
UGINE
Ayant
donné
pouvoir
à Simon
OUVRIER
BUFFET
Simon
OUVRIER
BUFFET
est
le
secrétaire
de
séance.
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlvsere.fr
www.arlvsere.fr eliberationn
»
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
FT
rlysère
Jeudi 25 septembre
2025
UNE
AGGLO
Aaron
Actes MRC
HT
CA
EH
SE
en ftseL
PAGE
CERN
66
Ni fa
à
votre
service
a
Le
ne
DU
Objet
:
Commande
Publique
—
Marché
« Contrôles
périodiques
des
installations
»
—
Délégation
à
M.
le
Président
- Abrogation
de
la
délibération
n°
68
du
26
juin
2025
Rapporteur
: M.
le
Président
La
présente
consultation
porte
sur
les
prestations
de
contrôles
périodiques
réglementaires
assurés
par
des
organismes
agréés
afin
de
s'assurer
que
les
équipements
et
installations
de
la
CA
Arlysère
et
du
CIAS
soient
conformes
aux
règles
de
sécurité.
Le
Conseil
Communautaire
de
la
CA
Arlysère
et
le
Conseil
d'Administration
du
CIAS
ont
approuvé
la
mise
en
place
d’un
groupement
de
commandes
entre
les
deux
entités.
La
CA
Arlysère
est
coordonnateur
du
groupement
et
sera
chargé
de
procéder
à
l’organisation
de
l’ensemble
des
opérations
de
consultation
et
de
sélection
des
cocontractants.
Elle
sera
chargée
de
signer
le
marché
et
de
le notifier.
La
procédure
de
mise
en
concurrence
a
été
transmise
pour
publication
sur
le
profil
acheteur
de
la
collectivité
(www.marches-publics.info),
au
BOAMP
(25-73204),
au
JOUE
(425041-2025)
et
sur
le site
d’Arlysère. La
présente
consultation
est
passée
selon
la
procédure
en
appel
d’offres
ouvert
conformément
aux
articles
L.
2124-2,R.
2124-2
1°
et
R.
2161-2
à
R.
2161-5
du
Code
de
la
Commande
Publique.
Le
marché
sera
signé
sous
la
forme
d’un
accord-cadre
à
émission
de
bons
de
commande
avec
maximum
en
application
des
articles
L2125-1
1°,
R.
2162-1
à
R.
2162-6,
R.
2162-13
et
R.
2162-14
du
Code
de
la
Commande
Publique.
L’exécution
se
fera
au
fur
et
à
mesure
de
l’émission
de
bons
de
commande
sans
négociation,
ni
remise
en
concurrence.
Les
prestations
sont
réparties
en
18
lots :
“
Lot
1:
Installations
électriques
“
Lot 2
: Installations
de
gaz
"Lot
3:
Systèmes
de
sécurité
incendie
“
Lot
4:
Installations
thermiques
- Fluide
> 400
“
Lot
5:
Portes,
portails
et
barrières
"Lot
6
: Ascenseurs,
élévateurs
et
monte-charges
“
Lot
7
: Systèmes
de
protection
contre
la foudre
“
Lot
8 : Lignes
de
vie,
points
d'encrage
et gardes
de
corps
"
Lot9:
Systèmes
de
climatisation
et
de
pompes
à chaleur
réversibles
supérieures
à 70
kW
“
Lot
10 :
Aires
de
jeux,
équipements
aquatiques
et sportifs
“Lot
11
: Équipements
et
accessoires
de
levage
“
Lot
12
: Compresseurs
de
réseaux
“
Lot
13
: Compresseurs
d'ateliers
“
Lot
14:
Tripodes,
harnais
et
stop-chute
“
Lot
15
: Machines
"Lot
16
: Qualité
de
l'air
“
Lot
17
: Dépistage
du
radon
“Lot
18
: Installation
de
groupe
froid
Ammoniac
et détection
NH3
Le
marché
est
prévu
pour
une
période
initiale
de
1
an
reconductible
3
fois
1
année.
Le
montant
maximum
annuel
du
marché
est
de
130
000
€
HT
tous
lots
confondus.
Quatorze
plis
ont
été
déposés
avant
la date
limite
de
remise
des
offres
fixée
au
28 juillet
2025.
Arlysère
agglomération Lors
de
sa
réunion
du
15
septembre
2025,
et
au
vu
du
rapport
d’analyse
des
offres,
la
Commission
d'Appel
d'Offres
a décidé
d’attribuer
le marché
public
CAA25020
aux
entreprises
suivantes
:
Lot
1:
Installations
électriques: APAVE
EXPLOITATION
France
—
497
Avenue
Léonard
de
Vinci
—
Parc
d'activité
Alpespace
— 73800
SAINTE-HELENE-DU-LAC
pour
un
montant
estimatif
annuel
de
22
201,00
€
HT
(montant
extrait
du
BPU-DQOE).
Lot
2 :
Installations
de
gaz
: DEKRA
INDUSTRIAL
—
PA
Limoges
Sud
Orange
—
19
Rue
Stuart
Mill
— CS
70308
— 87008
LIMOGES
CEDEX
1
pour
un
montant
estimatif
annuel
de
560,00
€
HT
(montant
extrait
du
BPU-DOE).
Lot
3 : Systèmes
de
sécurité
incendie
: APAVE
EXPLOITATION
France
— 497
Avenue
Léonard
de
Vinci
—
Parc
d'activité
Alpespace
—
73800
SAINTE-HELENE-DU-LAC
pour
un
montant
estimatif
annuel
de
2
815,00
€
HT
(montant
extrait
du
BPU-DQE).
Lot
4
: Installations
thermiques
- Fluide
> 400
: DEKRA
INDUSTRIAL
-— PA
Limoges
Sud
Orange
—
19
Rue
Stuart
Mill
— CS
70308
— 87008
LIMOGES
CEDEX
1 pour
un
montant
estimatif
annuel
de
540,00
€
HT
(montant
extrait
du
BPU-DQE).
Lot
5
: Portes,
portails
et
barrières
: APAVE
EXPLOITATION
France
—
497
Avenue
Léonard
de
Vinci
—
Parc
d'activité
Alpespace
— 73800
SAINTE-HELENE-DU-LAC
pour
un
montant
estimatif
annuel
de
1
645,44
€
HT
(montant
extrait
du
BPU-DQE).
Lot
6:
Ascenseurs,
élévateurs
et
monte-charges
:
APAVE
EXPLOITATION
France
—
497
Avenue
Léonard
de
Vinci
—
Parc
d'activité
Alpespace
—
73800
SAINTE-HELENE-DU-LAC
pour
un
montant
estimatif
annuel
de
2
180,00
€
HT
(montant
extrait
du
BPU-DQE).
Lot
7
: Systèmes
de
protection
contre
la foudre
: APAVE
EXPLOITATION
France
— 497
Avenue
Léonard
de
Vinci
—
Parc
d'activité
Alpespace
—
73800
SAINTE-HELENE-DU-LAC
pour
un
montant
estimatif
annuel
de
120,00
€
HT
(montant
extrait
du
BPU-DQE).
Lot
8
: Lignes
de
vie,
points
d'encrage
et
gardes
de
corps
: APAVE
EXPLOITATION
France
—
497
Avenue
Léonard
de
Vinci
—
Parc
d'activité
Alpespace
—
73800
SAINTE-HELENE-DU-LAC
pour
un
montant
estimatif
annuel
de
529,50
€
HT
(montant
extrait
du
BPU-DQEF).
Lot
9
: Systèmes
de
climatisation
et
de
pompes
à
chaleur
réversibles
supérieures
à
70
kW:
APAVE
EXPLOITATION
France
—
497
Avenue
Léonard
de
Vinci
—
Parc
d’activité
Alpespace
—
73800
SAINTE-HELENE-DU-LAC
pour
un
montant
estimatif
annuel
de
425,00
€
HT
(montant
extrait
du
BPU-DOE).
Lot
10
: Aires
de
jeux,
équipements
aquatiques
et
sportifs:
déclaré
sans
suite,
suite
à
l’irrégularité
de
l’unique
offre
déposée
pour
ce
lot.
Lot
11
: Équipements
et
accessoires
de
levage
: APAVE
EXPLOITATION
France
—
497
Avenue
Léonard
de
Vinci
—
Parc
d’activité
Alpespace
—
73800
SAINTE-HELENE-DU-LAC
pour
un
montant
estimatif
annuel
de
2 571,30
€
HT
(montant
extrait
du
BPU-DOE).
Lot
12
: Compresseurs
de
réseaux
: SOCOTEC
EQUIPEMENTS
-— 256
Rue
François
Guise
— ZAC
du
Verger
— 73000
CHAMBERY
pour
un
montant
estimatif
de
4 500,00
€
HT
(montant
extrait
du
BPU-DQE).
Lot
13
: Compresseurs
d'ateliers
:
DEKRA
INDUSTRIAL
—
PA
Limoges
Sud
Orange
—
19
Rue
Stuart
Mill
—
CS
70308
—
87008
LIMOGES
CEDEX
1
pour
un
montant
estimatif
annuel
de
540,00
€
HT
(montant
extrait
du
BPU-DQE).
Lot
14
: Tripodes,
harnais
et
stop-chute
:
APAVE
EXPLOITATION
France
—
497
Avenue
Léonard
de
Vinci
—
Parc
d'activité
Alpespace
—
73800
SAINTE-HELENE-DU-LAC
pour
un
montant
estimatif
annuel
de
1
285,00
€
HT
(montant
extrait
du
BPU-DOE).
Lot
15
: Machines:
DEKRA
INDUSTRIAL
—
PA
Limoges
Sud
Orange
—
19
Rue
Stuart
Mill
—
CS
70308
— 87008
LIMOGES
CEDEX
1
pour
un
montant
estimatif
annuel
de
54,00
€
HT
(montant
extrait
du
BPU-DQEF).
Lot
16
: Qualité
de
l'air:
ISS
HYGIÈNE
ET
PRÉVENTION
-—
SAPIAN
SAS
-—
6
Rue
des
Essarts
—
38610
GIERES
pour
un
montant
estimatif
annuel
de
2
175,00
€
HT
(montant
extrait
du
BPU-
DOE). Lot
17
: Dépistage
du
radon
: AED
GROUPE
-— 4
Rue
Léon
Beridot
—
38500
VOIRON
pour
un
montant
estimatif
annuel
de
750,00
€
HT
(montant
extrait
du
BPU-DOE).
Lot
18
: Installation
de
groupe
froid
Ammoniac
et
détection
NH3:
aucune
n'offre
n’a
été
déposée.
Ce
lot est
donc
déclaré
infructueux
pour
absence
d'offre.
Arlysère
agglomération Afin
de
permettre
la
notification
de
ce
marché,
il est
proposé
d’autoriser
M.
le
Président,
ou
à défaut
son
représentant,
à
signer
ce
marché
avec
les
entreprises
les
mieux
disantes,
telles
que
présentées
ci-dessus. Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés : -
abroge
la
délibération
n°
68
du
Conseil
Communautaire
du
26 juin
2025
;
-
autorise
M.
le
Président,
ou
à
défaut
son
représentant,
à
signer
le
marché
public
«
Contrôles
périodiques
des
installations
» avec
les entreprises
les
mieux
disantes
retenues
par
la CAO
;
-
donne
délégation
à M.
le Président,
ou
à défaut
son
représentant,
pour
signer
le marché
public
«
Contrôles
périodiques
des
installations
» - Lot
10
« Aires
de jeux,
équipements
aquatiques
et
sportifs
»
et
Lot
18:
« Installation
de
groupe
froid
Ammoniac
et
détection
NH3
»
avec
les
entreprises
les
mieux
disantes
;
-
autorise
M.
le Président,
ou
à défaut
son
représentant,
à signer
tout
acte
afférent
à ce dossier.
Extrait
certifié
conforme
et
exécutoire
Pour
le Président
empêché
Le
1%
Vice-Président
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Le
secrétaire
de
séance
Simon
OUVRIER-BUFFET
Arlysère
agglomération