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Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Quincy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1652694560 Compte Rendu du 13 DECEMBRE 2021)
Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
filc 1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 décembre 2021
L'an deux mil vingt et un le 13 décembre à l8 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la commune de
QUINCY, dûment convoqués, se sont réunis en session ordinaire au Foyer Rural, sous la Présidence de M. Pascal RAPIN, Maire.
Date de la convocation : 07 décembre 2021
Absents : Aucun
Madame Agnès DELANNOY a été désignée secrétaire de séance
Mise à disoosition des chemins communaux
Monsieur Le Maire explique que la Commune de QUINCY met à disposition 12 portions de chemins communaux
à la C D C COEUR DE BERRY dont elle à l'entretien.
Il propose de mettre à disposition :
Le chemin de Volveaux d'une longueur de 170 mètres.
Le chemin du champ du Bois, chemin qui rejoint la route de Cerbois d'une longueur de 170 mètres.
Le total des Chemins à disposition de la C D C CGUR DE BERRY est de 10 293 mètres.
Après avoir délibéré le conseil municipal adopte à I'unanimité cette proposition.
Présents : Pascal RAPIN, Agnès DELANNOY, Sébastien CLAVIER MARTYNIAK Géraldine, Patrick
BELLOT, Custodia CARVALHO, Luc DELANNOY, Patrick HERVET, Christian MYSZKIEWICZ, Jacques PERARD, Jean Michel RADOUX, Mary STIANTI, Luc TABORDET
Absents excusés : Nathalie HOUSSIER a donné pouvoir à Géraldine MARTINIAK, Sophie BERTRAND donne
pouvoir à Christian MYSZKIEWICK.
Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 30 septembre 2021.
Le compte rendu est approuvé à I'unanimité.
I Subventions des associations
Considérant que les associations contribuent aux activités sportives, culturelles artistiques par leur implication
dans la vie communale.
Monsieur Le Maire soumet au Conseil Municipal les difftrentes demandes de subventions reçues.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal accorde à l'unanimité les subventions comme suit :
Tennis club de QUINCY 600 euros
Aides aux leçons 150 euros
Foyer rural de QUINCY 500 euros
Amicale de l'école de QUINCY 800 euros
Compagnons du Poinçon 600 euros
Expression florale 400 euros
SIAD de Mehun sur Yèvre 50 euros
Secours Populaire 50 euros
AFM Téléthon 100 euros
Secours Catholique de MEHTIN 50 euros
Amis de la bibliothèque de BOURGES 50 euros
Proiet micro crèche
Monsieur Le Maire expose le projet de création d'une micro crèche sur les communes de BRINAY, CHERY,
QUINCY, LURY.
La commune de QUINCY semble la mieux placée pour cette création.
Madame DELANNOY explique que la CAI communique les catégories d'enfants résidant sur la C C CGUR
DE BERRY, 189 enfants de 0 à 3 ans sont actuellement répertoriés.
Les communes de MEREAU et SAINTE THORETTE accueillent chacune l0 enfants.
La Commune de QT INCY est la 2 -ème Commune la plus importante de la Communauté de Communes et celle
qui a le plus d'enfants, c'est une Commune en pleine mutation, il est prévu dans un futur proche, un parc photovoltaique, l'assainissement et la rénovation du foyer rural.
Il serait souhaitable que le mode de garde d'enfants soit renforcé sur le territoire et que la commune de QUINCY profite du financement pour ce projet.
Madame DELANNOY précise que cette opportunité représente un moment de développement pour la Commune
et qu'il y a la possibilité de créer un espace jeux en centre bourg.
La commune proposerait des actions de formation pour les ASMAT.
Les crèches sont structurées pour les accueils d'urgence.
M.RAPIN laisse la parole aux élus et à un représentant des ASMAT.
Le conseil municipal vote à bulletins secrets comme suit :
Pour:6 contre:8 bulletinblanc:l
2 Droit de place
Monsieur Le Maire propose de reporter la gratuité du droit de place pour les commerçants pour l'année 2022.
Après avoir délibéré le conseil municipal adopte à I'unanimité cette proposition.
Monsieur Le Maire informe le conseil municipal de la venue d'un camion pizza le mercredi de chaque semaine
à compter de janvier 2022.
Nouvelles rèqles de durée et d'aménagement du temps de travall des emplovés.
Monsieur Le Maire explique que des règles dérogatoires aux 35 heures ont été maintenues après 2001 dans
certalnes communes.
La durée légale de travail dans la fonction publique territoriale est fixée à 1607 heures. A partir du I
janvier 2022 et conformément à I'article 47 de la loi de transformation de la fonction publique no 2019-828 du 6
août 2019, toutes les collectivités devront avoir délibéré sur une organisation de travail prenant en compte le 1607
heures. Cet article de loi implique la suppression des dispositions locales
rédüsant cette durée de travail effectifet la disparition des congés extralégaux et des autorisations d'absence non
réglementées
Cette durée comprend la joumée de solidarité qui doit être accomplie suivant les modalités et fixée par
déliberation :
- Travail d'un jour férié précédemment chômé autre que le I er mai.
- Lesjours d'ancienneté ou de médailles n'ont pas de base légale et ne peuvent pas être conservés.
- La journée du Maire n'est pas conservée.
Après avoir délibéré le conseil municipal adopte à l'unanimité cette proposition.
Centre de loisirs
Mme DELANNOY explique que le centre de loisirs accueille 20 enfants en période de congés.
Un groupe de 14 adolescents a bénéficié cette année des sorties suivantes :
Bowling, ciném4 piscine et de la venue d'un photographe professionnel.
Le thème de l'arnée 2022 sera basé sur le recyclage.
Tous les ados du mois de juillet se sont réinscrits au centre de loisirs aux vacances de la Toussaint, ils sont allés
passer une joumee à Bourges pour visiter la cathédrale, la maison de la culture et une promenade découverte du
vieux Bourges ainsi qu'à CENTER PARC.
Une séance de foot est organisée par Maxime tous les mercredis soir.
Tous lesjeudis, Ludivine encadre un cours de natation à VIERZON.
Ces activités sont proposées gratuitement par le centre de loisirs.
L'équipe fonctionne bien et le retour des enfants est très positif.
Le ler décembre 2021 une intervention théâtre fabrication petits objets a eu lieu au Foyer Rural.
Titularisation
Monsieur Le Maire informe les membres de conseil municipal que M. Yang SAY effectuera une formation
d'intégration obligatoire au mois de mai 2022.en vue de sa titularisation.
3 Vaccination
Les habitants de QUINCY et des autres communes ont la possibilité de se faire vacciner contre le COVID le l6
décembre au Foyer Rural de QUINCY.
Subvention
Le conseil départemental à voté un fond de subvention d'un montant de 15 127.00 € pour la commune de
QUINCY.
Foyernural
Le dernier relevé d'eau fait apparaître une consommation excessive de 450 m3.
Monsieur CLAVIER propose de relevé de compteur d'eau lors de l'état des lieux du Foyer Rural
Monsieur Le Maire propose d'ajouter une close dans le coûtrat de location de la salle :
- facturation au-delà de 2 m3 d'eau consommée.
Démission d'un conseiller
Monsieur Le Maire informe les membres de conseil municipal de la démission de Monsieur Patrick BELLOT
conseiller municipal affecté au fleurissement-de la commune de QUINCY depuis les demières élections.
Monsieur le Maire lève la séance à 20H30
Ont signé les membres présents
Pascal RAPIN Agnès DELANNOY Sébastien AVIER
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ï
Géraldine MARTINIAK
Luc DELANNOY
Jacques
Patrick BELLOT
Patrick
Jean-Michel UX
Nathalie HOUSSIER
A donné pouvoir à
Géraldine MARTINIAK
Custudia CARVALHO
Christian SCZKIEWICZ
Mary STIANTI
Sophie BERTRAND
A domé pouvoir à
SCZKIEWICZ
Luc TABORDET
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Christian