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Déliberation - 2023 06 09 liste deliberations examinees au cm 19h00
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendegies-sur-Écaillon.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 09 liste deliberations examinees au cm 19h00)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département
du NORD
Vendegies-sur-Ecaillon,
le
14/06/2023
Arrondissement
de
Cambrai
Canton
de
Caudr+
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
°
MUNICIPAL
DU
09/06/2023
—
19h00
@
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
conseillers
Date
de
convocation
: 31/05/2023
Commune
de
Étaient
présents
(12)
: MME
Mélanie
BACQ,
M.
Daniel
BOUTELIER,
M.
VENDEGIES
SUR
ECAILLON
Hubert
CARPENTIER,
MME
Brigitte
DECAUX,
M.
Cédric
DERET,
M.
Jacques
DOMAS,
M.
Jean
FAURE,
MME
Joselyne
GILLERON,
MME
Christel
GRATTEPANCHE,
MME
Marie
GUILLAUMON,
M.
Philippe
PIERART,
MME
Catherine
WITASSE
Avait
donné
pouvoir
(3) :
M.
Louis
LEBRIEZ
donne
pouvoir
à
MME
Joselyne
GILLERON
MME
Nathalie
LODATO
donne
pouvoir
à
M.
Jacques
DOMAS
M.
Benoit
CARION
donne
pouvoir
à
M.
Cédric
DERET
Étaient
excusées
(3)
: M.
Louis
LEBRIEZ,
MME
Nathalie
LODATO,
M.
Benoit
CARION
Absents
(0):
Désignation
du
secrétaire
de
séance
par
le
Conseil
Municipal
M.
Jacques
DOMAS
est
nommé
Secrétaire
de
Séance
Président
de
séance
: M.
Jean
FAURE
Vérification
du
quorum
en
début
de
séance :
15
conseillers
en
exercice
— quorum
à atteindre
: 8
LISTE
DES
DELIBERATIONS
:
DCM
2023/6/1
: APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
10/05/2023
Le
Conseil
approuve
à la majorité
le PV
(14
POUR
—
1 ABSTENTION
- O CONTRE)
2
DCM
2023/6/2
: ADOPTION
DE
LA
NOMENCLATURE
BUDGETAIRE
ET
COMPTABLE
M57
AU
01/01/2024
Le
Conseil
approuve
à la majorité
l'adoption
de
la nomenclature
budgétaire
et comptable
M57
(12
POUR
— 2
ABSTENTIONS
—
1 CONTRE)
DCM
2023/6/3
: TARIFICATIONS
RESTAURATION
SCOLAIRE
/ ACCUEIL
PERISCOLAIRE
|
Le
Conseil
adopte
à l'unanimité
les tarifs restauration
scolaire / accueil périscolaire
= À
QUESTIONS
DIVERSES
°
Afficher en mairie le 14/06/2023
enere
e
Publié
sur
le
site
internet
le
14/06/2023
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