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Déliberation - 2022 10 12 liste deliberations examinees au cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendegies-sur-Écaillon.
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Département
du
NORD
Vendegies-sur-Ecaillon,
le
13/10/2022
Arrondissement
de
Cambrai
Canton de Caudry
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
1 |
MUNICIPAL
DU
12/10/2022
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 14
puis
15
après
installation
de
M.
Hubert
CARPENTIER
Commune
de
Étaient
présents
(12)
: M.
Daniel
BOUTELIER,
M.
Benoit
CARION,
VENDEGIES
SUR ECAILLON
M.
Cédric
DERET,
M.
Jacques
DOMAS,
M.
Jean
FAURE,
MME
Joselyne
GILLERON,
MME
Marie
GUILLAUMON,
M.
Hubert
CARPENTIER
(installé
à
compter
du
point
n°3),
M.
Louis
LEBRIEZ,
MME
Nathalie
LODATO,
M.
Philippe
PIERART
(présent
à 20h36),
MME
Catherine
WITASSE.
Avaient
donné
pouvoir
(1)
: Mme
Mélanie
BACQ
donne
pouvoir
à
M.
Daniel
BOUTELIER
Étaient
absents
excusés
(1)
: MME
Mélanie
BACQ
Absents
(2)
: MME
Brigitte
DECAUX,
MME
Amélie
GALET
Désignation
du
Secrétaire
de
séance
par
le
Conseil
Municipal
: M.
Louis
LEBRIEZ
est
nommé
Secrétaire
de
Séance
Président
de
séance
: M.
Jean
FAURE
Vérification
du
quorum
en
début
de
séance :
14
conseillers
en
exercice
— quorum
à atteindre
: 8
10
conseillers
présents
(12
en
cours
de
séance).
Le
quorum
est
atteint
en
début
de
séance.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
:
DCM
2022/7/1
: APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
28/09/2022
Vote
: Contre
: 0 / Abstention
: 3 /
Pour
: 9
Les
membres
présents
à cette
réunion
signent
le
PV.
DCM
2022/7/2
: INSTALLATION
D'UN
NOUVEAU
CONSEILLER
MUNICIPAL
|
Installation de M. Hubert CARPENTIER
|
DCM
2022/7/3
: CONSTITUTION
DES
DIFFERENTES
COMMISSIONS
-— MISE
A
JOUR :
Vote
à
l'unanimité
: Commission
travaux
—
Environnement
—
Sécurité
: Mme
Nathalie
LODATO
Vote
à l'unanimité
: Commission
culture
et communication
: M.
Philippe
PIERART
Vote
à l'unanimité
: Commission
communale
des
impôts
indirects
: Mme
Catherine
WITASSE
DCM
2022/7/4 : DELEGUE
AU SIDEC — MISE À JOUR : Vote à l'unanimité : M. Philippe PIERART
|
DCM
2022/7/5 : DELEGUE
AU
SIVU
MURS-MITOYENS
- MISE À JOUR :
|
Vote à l'unanimité : M. Benoit CARION
|
DCM
2022/7/6
: DECISION
MODIFICATIVE
N°
2
—
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE
:
|
Vote
: Contre
: O0 / Abstention
: 3 / Pour
: 10
|
QUESTIONS
DIVERSES
:
Le
Maire,
Page
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