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Compte-Rendu - 20200710 Compte rendu
Document publié le Vendredi 10 janvier 2020 par la commune de Wœrth.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200710 Compte rendu)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
ns rs
MAIRIE DE WOERTH COMMUNE DE WOERTH
anses COMPTE-RENDU O DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL.
Date de convocation SExncE ou 10 sun 2020 C2072020
Date daffchage Sous la Présidence de Ga072020 Monsieur lin FUCHS, Maire
Conseils en oncton: 19 Présents àouvre dela Séance: lus lemembres sauf Absens: 4 + M LOGEL Steeve = Mme HASENFRATZ Rachel 2 Mme KAPFER Estole
2 M WAGNER Rémy Powois:3 Mme HASENFRATZ Rachel a domé procuration à M GUTHMULLER Nicolas < Mme KAPFER Estle a donné procuration à M. LE BORGNE Phäppe = M. WAGNER Rémy a donné procuration à Mme CRONMULLER Martine
ORDRE OU JOUR :
> Nomination Œun(e) secrétaire de séance > Modification de Torre du jour dela sbance du Consel Municipal
> Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juin 2020 > Démission de conseillers municipaux
> _ DEL20:32 Détermination du nombre des adjoints au maire >. DEL20:33 Election des adjoints au mare
> Afaires diverses
M le Mare démarre la séance à 19h32 en souhaant la bienvenue aux personnes présentes. excuse M. LOGEL Steeve, Mme HASENFRATZ Rachel, Mme KAPFER Estele et M. WAGNER Rémy, et infome
l'assemblée que Mme HASENFRATZ Rachel a donné procuration à M. GUTHMULLER Nicolas, Mme KAPFER Estelle a donné procuraon à IL. LE BORGNE Philippe, M. WAGNER Rimy a donné procuration à Mme
CRONVULLER Martine
Calcul du quorum. : 19/2 = 10 (nombre arrondi à l'entir supérieur) {Les consoler Municipaux absents, même ss ont délégué leur ra de vote à un colque, nantrent pas dans
Le cakui du quorum) Le quorum étant aient avec 15 présents au moment de l'ouverture de la séance, le Conseil Municipal peut
délbérer vaablement.
> Désignation du secrétaire de Séance
Le conseil munipal désigne ML. LE BORGNE Phlppe comme secrétaire de séance
> Modification de l'ordre du jour de a présente séance du Conseil Municipal
> La réunion du Conseil Muni
M. le Mare s'assure que tous les consellers ont pu prendre connaissance du procès-verbal de Ia demière Séance qui leur a été ransmis avec a convocation.
Réunion du Conseil Municipal du 1 ul 2020 Le procès vetal dela séance du 19 jui 2020 est adopté par 17 voix pour et fabstention (M. MULLER).
> Démission d'un Conseiler Municipal
Rapport
Monsieur le Mare informe le Consel Municipal de Ia démission de Madame Syie MEVER-JUNDT de ses fonctions de consellère muncpale de Woerth, par ltre du 2 mai 2020 reçue en Mai le 26 mai 2020.
Conformément aux dispostons de l'ile L.2121-4 du Code Général des Colectvités Terrlraes la démission st défniive dès réception pare Maire.
? Installation d'un Conseil Municipal
Rapport
Monsieur le Mare rappel au Conse Municipal que confomément aux cispostons de arte L270 du Code era candidat venant sur ue se immbdatement après le der ls app à remplacer ke conseil munipal sur et It dent ge devint aan
ne Odle SCHOENAUER étant la candidae venant immédiatement près le demie dde Le se « Woerth Gap 2026 », est ue au poste de Conseïère Municpale en remplacement de Mme Syie MEVER-JUNDT, démissionnaire.
> Démission d'un Conseiller Municipal
Rapport
Monsieur le Maire informe le Consel Municipal de la démission de Madame Ode SCHOENAUER de ses fonctions de consellèe municipal de Woerth, parte du 4 juin 2020 reçue en Mae le 9 juin 2020.
Conformément aux disposons de are L.2121.4 du Code Général des Collectes Terrtarals, la démission est défntve ds récaption pare Maire.
> Installation d'un Conseil Municipal
Rapport
Monsieur le Mare rappel au Consei Municipal que confombment aux disposons de article L.270 du Code électoral, le candidat venant sur une list immédiatement après le demir lu est appel à remplacer le conselr
municipal lu sur ete ste dont le siège devint vacant.
M. Chistophe KOEHL étant le candidat venant immédiatement après le demier du de Ia Iiste « Woerth cap 202», est él au poste de Conseller Municipal en remplacement de Mme Odile SCHOENAUER,
Sémissiomaire.
DEL 20-32 ConsEx MuMIPAL - DETERMMATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Par coul du 29 juin 2020, la sous préfecture relevait que l'alemance d'un candidat de chaque sexe n'était pas respecte et qu'un référé préfectoral avait été introduit. 11y & donc leu de redéfinir le nombre et les compétences des ajins au maire, tenant compte de a part et de latemance.
Le conseil muncpal décide par 15 voix pour et 3 abstentions (Mrs RUTSCH, MULLER et KOEHL), la création de 3 postes d'adjits.
Réunion du Conseil Municipal du 10 jit 2020 DEL 20-33 ConseL MUMCIPAL — ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
‘Après dépouillement les résutats sont les suivants «Nombre de conselers présents à l'appel n'ayant pas pri part au voie: 0 Nombre de votants [enveloppes déposbes): 18 bulles blancs (rie L 65 du Code électoral ou nus {arice L.65 du code électoral: 3
+ sufrages exprimés (bd): 15 + majoré absolue : 10
(Ont obtenu Liste « Woerth dynamique - Gardons le cap»: 15 voix
La ist « Woerth dynamique Gardons le cap » ayant obtenu la majoté absoe, sont proclamés lus en qualté d'adonts au maire dans l'orre du tableau
frère Adjoint. : M Ncolas GUTHMULLER 2m Adjointe: Mme Andrée BURKHARDT
3m Adjointe: M. Phiippe LE BORGNE
oerh le 10 jullet 2020 Le Maire,
Réunion du Conseil Munipal du 10 juillet 2020