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Compte-Rendu - 20200619 Compte rendu
Document publié le Vendredi 19 juin 2020 par la commune de Wœrth.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200619 Compte rendu)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE WOERTH COMANERE
rasaame COMPTE-RENDU ÿ DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation SEANGE ORDINAIRE DU 19 JUIN 2020 10082020
Date d'affchage Sous la Présidence de M. Alan FUCHS, Mare 11082020
“Conseils en fonction : 19 Présent àouverture dela Séance : Tous les conseils saut Absents:3 «Mme CRONMULLER Marine + M MULLER Denis excusé «M KOEHL Chrisiophe
Pouos : 1 M MULLER Denis a domné procuration à M. RUTSCH Frangis
{ORDRE DU JOUR ;
> Nomination d'un(e) secrétaire de shance > Approbation du procès-verbal de la sance du 25 mai 2020
DEL20-24 Désignation des délégués aux syndicats DEL20-2 Déégatons du conseil muncpal au Maire
DEL202 Membres Commission d'Appel d'Offres DEL20-27 Nombre de membres au CCAS
DEL20-28 Election membres CCAS (DEL20-29 Election membres chasse
(DEL20-30 Commission communale des impèts directs (DEL20-31 Création des commissions communales
Aflares diverses VV
M. le Mairo démare la sance à 19h10 an souhalant La bienvenue aux personnes présentes. | excuse M. Denis MULLER, et nfome l'assemblée que M Denis MULLER a donné procuration à M François RUTSCH
(Calcul du quorum. : 19/2 = 9(nombre arrondi à l'entir supérieur) {Les conseils Municpaux absents, méme ss ont délégué leur roi do vote à un collgue,n'ntrnt pas dans
Îe calcul du quorum) Le quorum étant teint avec 16 présents au moment de louverure de la séance, le Consel Municipal peut débérer valablement.
> Désignation du secrétaire de Séance
Le conso municipal désigne Mme BURKHARDT Andre comme secrétaire de séance.
M le Mare s'assure que lus les consellers ont pu prendre connaissance du procès verbal de la demière sbance qui leur a été ransmis avec la convocation.
Le procès-vetal dela séance du 25 mal 2020 est adopté à l'unanimité.
DEL 20-24 Cons MUMGPAL : DESIGNATION DES DELEGUES POUR SIEGER DANS LES DIVERS SYNDICATS
Suite au renuvelement du conseil municipal, 1 y a leu de désignerles délégués tilaires et les délégués Suppléants suivants
(COMPTE-RENDU Réunion du Conseil Municipal du 19 jin 2020 Mme BURKHARDT Andrée ayant obtenu la malorié absolue, a été proclamée élue déléguée suppléant auprès de l'Association Foncière de la Vallée de la Sauer.
M PENNEC Jean-Marie ayant obtenu la majorté absolue a été proclamée élue déléguée taire auprès dela (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes
Sauer-Pechebronn (CSP)
Ame BURKHARDT Andrée ayant oblenu la majorité absolue, a été proclamée élue déléguée tire du Comité National d'Action Socle (C NAS).
M WAGNER Rémy ayant obtenu La majoré absolue, a été proclamé élu délégué are auprès du Parc Naturel Régional des Vosges du Nord (SYCOPARC)
MM. LOGEL Steeve et GUTHMULLER Nos ajant obenu la majorlé absolue, ont été proclamés élus délégués tiiares auprès du S.D.EA
MM. JUNG Jean-Louis et GUTHMULLER Neolas ayant oblenu la majorté absolue, ont été proclamés élus délégués suppléants auprès du S DEÀ.
ML WAGNER Rémy ayant oblenu la majorté absolue, a été proclamé élu délégué taie auprès du Syndicat Intercommunal Sauer-Eberbach
M. GUTHMULLER cols ayant obtenu La majoré absolue, a ét proclamé él délégué suppléant auprès. du Syndicat Intercommunal Sauer-Eberbach
M. JUNG Jean-Louis et Mme SCHMITT Christel ayant obtenu la majoré absoue, ont été proclamés élus délégués tiiares auprès du SIVU Forestier.
Mme JUNG Stéphanie ayant abienu la majoré absolue, a été proclamée élue déléguée suppléane auprès du SINU Forestier
M. SIGRIST Benot ayant obtenu a majoré absolue, aété proclamé correspondant défense de la commune
DEL20-25 DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSER. MUNICPAL
Le Conseil Municipal, après en avoir délbéré, décide par 16 voix pour et 3 abstentions (MM. RUTSCH François, MULLER Denis et KOEHL Christophe, pour La durée du présent mandat, de confier à Monsieur le
Maire ls délégations énumérbes à l'article L2122-22 du CCGT.
DEL 20-26 MARCHES PUBLICS - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
Mmes CRONVULLER Marine, DE HATTEN Géine et M LOGEL Sie ont dé us ombres tire de La commission d'appel d'fres.
MM. PENNEC Jean-Marie, JUNG Jean-Louis et GUTHMULLER Nicolas ont été lus membres suppléants de la commission d'appel dote.
DEL20-27 CCAS - FATION DU NOMBRE DE MEMBRES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION OU C.CAS.
Le Consel municpal décide, par 16 voix pour et 3 abstetons (MM. RUTSCH François, MULLER Denis et KOËHL Christophe) de fer à 8, le nombre de membres du consel d'adminisraion du C.CAS, dont4 membres seront US au sein du conso municipal,
EL 20-28 ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
(Ont été proclamés élus au consell d'administration du CCAS : Mme KAPFER Estele, Mme CRONMULLER Marine, me HASENFRATZ Rachel, Mme BURKHARDT Andrée.
COMPTE RENDU Réunion du Conseil Municipal du 19 juin 2020 Le Conseil Municpal après avor entendu l'exposé de M. le Maire, décide, par 15 voix pour et 4 abstentions (MM. GUTHMULLER Nicolas, RUTSCH François, MULLER Denis et KOEHL Christophe) de désigner MM.
PENNEC Jean-Marie et GUTHMULLER Nicolas en qualté de membres de la commission communale de Ia chasse.
Le Consel Municpa, après. en avoir délbéré, décide par 16 voix pour et 3 abstentions (MM. RUTSCH François, MULLER Denis et KOEHL Christophe) de proposer une Iste de 24 noms au directeur des services
fiscaux.
DEL 20-31 CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
MA. RUTSCH, MULLER et KOEHL souhaent que sont rjoutées une commission «finances» et une commission « Si du proet phare : complexe scalaire » à cels présentées parle Maire.
Le conseil municipal décide, par 3 voix pour, 5 abstentions et 11 voix contre, de ne pas créer ces commissions supplémentaires.
Le Consel Municipal décide, par 16 voix pour 2 abstentions (MI. RUTSCH François et MULLER Denis) et 1 contre (M. KOEHL Christophe)
eréaon des 3commissions municipales permanentes dans les domaines suivants
Cuiture social et Education | Aménagement et Urbanisme, | Animation de I il et Développement Projets économique
“Eos Voies Ve Assoc - Pérscolares - Ecarages pubs = Spor eos - Pros pédagogiques Forts Emploi - Patrimoine historique Chasse < Artsanat Anniversaires Seniors < Rires et éangs “ Commerce = Bultn municipal Access Agieuture “Aide sociale = Sécurté Sie imemet et Facebook “Tourisme “PLU - Bblotéque “ Acton itegénératoele | Développement durable Espace numérique = Bultn municipal < Feuissement, déco de la vil
Etqu'eles sont composbes comme suit
Cuïure social et Education | Aménagement et Urbanisme |_ Animation de a vil, développement Projets économique et associatif io BURRRARDT Andrée HE cols GUTHMULLER TK Philippe LE BORGNE Aime SCHTT Chile M. MAGNER Rümy Me DE HATTEN Cine Aime HAGENFRATZ Rachel Une JUNG Shghane Me HASENFRATZ Rachel Vire GRUNDER Audrey M PENNEC Jean Mate A SIGRST Bert M SGRIST Benoit M LOGEL Seve ne KAPFER Este Aime KAPFER Esale M. JUNG Jean Lous M LOGEL Steve Aire DE HATTEN Cône Me CRONMULLER Marne | me SCHMTT Che Vire JUNG Série M RUTSCH François me CRONMULLER Marie | M MULLER Deis MLOGEL Serre M KOEHL Chap
M MULLER Denis M RUTSCH rangs
Tous les points prévus à l'ordre du jour tant épuisés, la séance est levée à 20H16.